DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DES YVELINES
Numéro SIRET : 22780646000118
POSTE COMPTABLE : Payeur Départemental
M. 52
Budget primitif voté par nature
MUSEE MAURICE DENIS
ANNEE 2021
Voté le 19 Mars 2021
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Sommaire I - Informations générales A - Informations statistiques, fiscales et financières
4
B - Modalités de vote du budget
5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats
6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses
7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes
8
II - Présentation générale du budget A1 - Vue d'ensemble du budget par section
9
A2.1 - Equilibre financier du budget - Section d'investissement - Dépenses
10
A2.2 - Equilibre financier du budget - Section d'investissement - Recettes
11
A3.1 - Equilibre financier du budget - Section de fonctionnement - Dépenses
12
A3.2 - Equilibre financier du budget - Section de fonctionnement - Recettes
13
B1 - Balance générale - Dépenses
14
B2 - Balance générale - Recettes
15
III - Vote du budget A - Section d'investissement - Vue d'ensemble - Dépenses / Recettes
17
A1.1 - Equipements départementaux - Dépenses non individualisées en programme d'équipement
19
A1.2 - Equipements départementaux - Dépenses RMI / RSA
20
A1.3 - Equipements départementaux - Dépenses individualisées en programme d'équipement
21
A1.4 - Equipements départementaux - Chapitres de programme afférent à une autorisation de programme
22
A1.5 - Equipements départementaux - Chapitres de programme non compris dans une autorisation de programme
23
A2 - Equipements non départementaux
24
A3 - Dépenses financières
25
A4.1 - Financement des équipements départementaux et non départementaux
26
A4.2 - Recettes RMI / RSA
27
A4.3 - Recettes financières
28
A5 - Récapitulatif des opérations pour le compte de tiers
29
A6 - Section d'investissement - Opérations d'ordre entre sections
30
A7 - Section d'investissement - Opérations patrimoniales
31
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble
32
B1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
34
B2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
37
IV - Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble
39
A1/01 - Opérations non ventilées
45
A1/0 - Fonction 0 (sauf 01)
46
A1/1 - Fonction 1
47
A1/2 - Fonction 2
48
A1/3 - Fonction 3
50
A1/4 - Fonction 4
52
A1/5 - Fonction 5
53
A1/6 - Fonction 6
60
A1/7 - Fonction 7
62
A1/8 - Fonction 8
64
A1/9 - Fonction 9
66
B - Eléments du bilan B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette B1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées B3 - Etat des provisions B4 - Etat des charges transférées B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers B6 - Prêts
Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet
68
B7.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
70
B7.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
71
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C - Engagements hors bilan C1.1 - Etat des emprunts garantis C1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt C2 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget C3 - Etat des contrats de crédit-bail C4 - Etat des contrats de PPP C5 - Etat des autres engagements donnés C6 - Etat des engagements reçus C7 - Situation des autorisations de programme C8 - Situation des autorisations d'engagement C9 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale
Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet
D - Autres éléments d'information D1 - Etat du personnel D2 - Liste des organismes dans lesquels le département a pris un engagement financier D3.1 - Liste des organismes de regroupement D3.2 - Liste des établissements publics créés D3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe D3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en un budget annexe
72 Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet
E - Décisions en matière de taux - Arrêté et signatures E1 - Décisions en matière de taux
Sans Objet
E2 - Arrêté et signatures
76
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant.
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I – INFORMATIONS GENERALES
I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
A
Informations statistiques Valeurs
Valeurs m2
Population totale Longueur de la voirie départementale (en km)
1466448 Nombre de de surface utile de bâtiments (4) 1579 Nombre d’organismes de coopération auxquels appartient le département
307738 12
Informations fiscales (N-2) Valeurs par habitant pour le département (population DGF)
Potentiel fiscal et financier (1) Fiscal 868 005 933 €
Financier 868 782 632 €
Moyennes nationales du potentiel financier par catégorie (2)
600,44 €
619,62 €
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et financier définis à l'article L. 3334-6 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux). (2) Il s’agit du potentiel financier défini à l’article L. 3334-6-1 pour les départements urbains et R. 3334-3-1 du CGCT pour les départements non urbains. Le potentiel financier moyen par catégorie figure sur la fiche de la répartition de la DGF de l’exercice N-1 établie sur la base des informations N-2.
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10
Informations financières – ratios Dépenses réelles de fonctionnement/population Produit des impositions directes/population Recettes réelles de fonctionnement/population Dépenses d’équipement brut/population Encours de dette/population (3) DGF/population Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (4) Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital/recettes réelles de fonctionnement (4) Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (4) Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (3) (4)
(3) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 01/01/N. (4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. (5) Les valeurs devant figurer dans cet état sont celles du dernier CA adopté avant le vote du budget concerné. Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
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Valeurs 721,45 €/hab 164,17 €/hab 795,38 €/hab 129,21 €/hab 269,57 €/hab 12,99 €/hab 17,09 % 93,44 %
Moyennes nationales 874 €/hab 322 €/hab 993 €/hab 90 €/hab 492 €/hab 124 €/hab 20,8 % 92,9 %
16,25 % 33,89 %
9,1 % 49,5 %
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I – INFORMATIONS GENERALES
I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
B
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature : -
au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement. (2) sans les programmes d’équipement. au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement. (3) sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en investissement et en fonctionnement, et, en section d’investissement, sans chapitre de programme.
III – La comparaison s’effectue par rapport au budget (4) primitif de l’exercice précédent.
IV – Le présent budget a été voté (5) sans reprise des résultats de l'exercice N-1.
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ». (2) Indiquer « avec » ou « sans » les programmes d’équipement. (3) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel. (4) Indiquer « primitif de l’exercice précédent » ou « cumulé de l’exercice précédent ». (5) A compléter par un seul des trois choix suivants : - sans reprise des résultats de l’exercice N-1, - avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif, - avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
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I – INFORMATIONS GENERALES
I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT
C1
RESULTATS DE L’EXERCICE PRECEDENT RESULTAT DE L’EXERCICE N-1 Dépenses
Recettes 0,00 0,00 0,00
TOTAL DU BUDGET Investissement Fonctionnement
0,00 0,00 0,00
Solde d’exécution ou résultat reporté 0,00 (1) 0,00 (2) 0,00
Résultat ou solde (A) (3) A1 0,00 A2 0,00 A3 0,00
(1) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses. (2) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire. (3) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
RESTES A REALISER N-1 Dépenses I + II I II
TOTAL des RAR Investissement Fonctionnement
Recettes 0,00 0,00 0,00
III + IV III IV
Solde (B) 0,00 0,00 0,00
B1 B2 B3
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (1) TOTAL
A1 + B1
0,00
Investissement
A2 + B2
0,00
Fonctionnement
A3 + B3
0,00
(1) Si le montant est positif, il s’agit d’un excédent, si le montant est négatif, il s’agit d’un déficit.
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0,00 0,00 0,00
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I – INFORMATIONS GENERALES
I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES
C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES Chap. /art. (1)
Libellé
Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL
(I)
010
Revenu minimum d'insertion
0,00 0,00
018
Revenu de solidarité active
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
13
Subventions d'investissement (2)
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
0,00
18 20
Immobilisations incorporelles (2)
0,00
204
Subventions d'équipement versées (2)
0,00
21
Immobilisations corporelles (2) Immobilisations reçues en affectation (2)
0,00
22 23
Immobilisations en cours (2)
0,00
26
Participations et créances rattachées Autres immobilisations financières (2)
0,00
27
0,00
0,00
0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL
(II)
011
Charges à caractère général (3)
0,00 0,00
012
Charges de personnel et frais assimilés (3)
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
015
Revenu minimum d'insertion
0,00
016
Allocation personnalisée d'autonomie
0,00
017
Revenu de solidarité active
0,00
65
Autres charges de gestion courante (3)
0,00
6586
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
66
Charges financières
0,00
67
Charges exceptionnelles (3)
0,00
(1) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (2) Hors dépenses imputées aux comptes 010 et 018. (3) Hors dépenses imputées aux comptes 015, 016 et 017.
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I – INFORMATIONS GENERALES
I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES
C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES Chap. / art. (1)
Libellé
Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL
(III)
0,00
010
Revenu minimum d'insertion
0,00
018
Revenu de solidarité active
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
13
Subventions d'investissement (2)
0,00
16
0,00
18
Emprunts et dettes assimilées Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles (2)
0,00
204
Subventions d'équipement versées (2)
0,00
21
0,00
22
Immobilisations corporelles (2) Immobilisations reçues en affectation (2)
23
Immobilisations en cours (2)
0,00
26
Participations et créances rattachées Autres immobilisations financières (2)
0,00
27
0,00
0,00
0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL
(IV)
0,00
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
731
Impositions directes
0,00
74
Dotations, subventions et participations (3)
0,00
75
Autres produits de gestion courante (3)
0,00
013
Atténuations de charges (3)
0,00
015
Revenu minimum d'insertion
0,00
016
Allocation personnalisée d'autonomie
0,00
017
Revenu de solidarité active
0,00
76
Produits financiers
0,00
77
Produits exceptionnels (3)
0,00
(1) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (2) Hors recettes imputées aux chapitres 010 et 018. (3) Hors recettes imputées aux chapitres 015, 016 et 017.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
VUE D’ENSEMBLE
A1 DEPENSES
V O T E
Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) (1)
156 800,00
+ R E P O R T S
RECETTES
156 800,00
+
+
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (2)
0,00
0,00
(si solde négatif)
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (2)
(si solde positif) 0,00
=
0,00
=
=
Total de la section d’investissement
156 800,00
(3)
156 800,00
DEPENSES V O T E
Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget (1)
1 550 600,00
+ R E P O R T S
RECETTES
1 550 600,00
+
+
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (2)
0,00
0,00
(si déficit)
(si excédent)
002 Résultat de fonctionnement reporté (2) 0,00 =
0,00
=
Total de la section de fonctionnement (4)
TOTAL DU BUDGET (5)
= 1 550 600,00
1 550 600,00
1 707 400,00
1 707 400,00
TOTAL DES OPERATIONS REELLES ET D’ORDRE DU BUDGET DÉPENSES RÉELLES ET MIXTES Crédits d’investissement votés au titre du présent budget Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget Total budget (hors RAR N-1 et reports)
ORDRE
RECETTES TOTAL
REELLES ET MIXTES
ORDRE
TOTAL
156 800,00
0,00
156 800,00
106 800,00
50 000,00
156 800,00
1 500 600,00
50 000,00
1 550 600,00
1 550 600,00
0,00
1 550 600,00
1 657 400,00
50 000,00
1 707 400,00
1 657 400,00
50 000,00
1 707 400,00
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. (2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent. Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 3312.9 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 3312-8 du CGCT). (3) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés. (4) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés. (5) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
EQUILIBRE FINANCIER – SECTION D’INVESTISSEMENT
A2.1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT Pour mémoire Chap.
Libellé
budget précédent
Propositions du
Vote de
Restes à réaliser
président sur les
l'assemblée sur
TOTAL
N-1
crédits de
les crédits de
(= RAR + vote)
(1)
l'exercice
l'exercice
010
Revenu minimum d'insertion
0,00
0,00
0,00
0,00
018
Revenu de solidarité active
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf
195 000,00
0,00
61 000,00
61 000,00
61 000,00
204) (y compris programmes) (6) 204
Subventions d'équipement versées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles (y compris
54 700,00
0,00
45 300,00
45 300,00
45 300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
44 300,00
0,00
50 500,00
50 500,00
50 500,00
programmes) (6) 22
Immobilisations reçues en affectation (y compris programmes) (3) (6)
23
Immobilisations en cours (y compris programmes) (6)
Total des dépenses d’équipement
294 000,00
0,00
156 800,00
156 800,00
156 800,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte de liaison : affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie) (4) 26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45…
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
294 000,00
0,00
156 800,00
156 800,00
156 800,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations patrimoniales (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
156 800,00
156 800,00
Total des opé. pour compte de tiers (5)
Total des dépenses réelles d’investissement
040
Opérations ordre transf. entre sections (2)
041
TOTAL
294 000,00
0,00
156 800,00
+ D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
0,00
= TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
156 800,00
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041. (3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. (4) A servir uniquement lorsque le département effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’il crée. (5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en III-A5). (6) Hors dépenses imputées aux chapitres 010 et 018.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
EQUILIBRE FINANCIER – SECTION D’INVESTISSEMENT
A2.2
RECETTES D'INVESTISSEMENT Pour mémoire
Chap
Libellé
.
budget
Propositions du
Vote de
Restes à réaliser
président sur les
l'assemblée sur
TOTAL
N-1
crédits de
les crédits de
(= RAR + vote)
l'exercice
l'exercice
précédent (1)
010
Revenu minimum d'insertion
0,00
0,00
0,00
0,00
018
Revenu de solidarité active
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement (sauf 138) (9)
243 500,00
0,00
98 800,00
98 800,00
98 800,00
16
Emprunts et dettes assimilées (8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées (9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles (9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation (3) (9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
243 500,00
0,00
98 800,00
98 800,00
98 800,00
2 500,00
0,00
8 000,00
8 000,00
8 000,00
Total des recettes d’équipement 10
Dotations, fonds divers et réserves (sauf
0,00
1068) 1068
Excédents de fonctionnement capitalisés (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
138
Autres subventions invest. non transf. (9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières (9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 500,00
0,00
8 000,00
8 000,00
8 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
246 000,00
0,00
106 800,00
106 800,00
106 800,00
Total des recettes financières 45…
Total des opé. pour le compte de tiers (5)
Total des recettes réelles d’investissement
021
Virement de la section de fonctionnement (2)
040
Opérations ordre transf. entre sections (2)
041
Opérations patrimoniales (2)
Total des recettes d’ordre d’investissement
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
55 000,00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
55 000,00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
156 800,00
156 800,00
156 800,00
301 000,00
0,00
+ R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
0,00
= TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
156 800,00
Pour information : Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements du département.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (7)
50 000,00
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041. (3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. (4) A servir uniquement lorsque le département effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’il crée. (5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en III-A5). (6) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. (7) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. (8) Sauf 165, 166 et 16449. (9) Hors recettes imputées aux chapitres 010 et 018.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A3.1
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Pour mémoire Chap.
Libellé
budget
Propositions du
Vote de
Restes à réaliser
président sur les
l'assemblée sur
TOTAL
N-1
crédits de
les crédits de
(= RAR + vote)
l'exercice
l'exercice
précédent (1) 011
Charges à caractère général (3)
012
Charges de personnel et frais
502 170,00
0,00
498 360,00
498 360,00
498 360,00
1 000 189,00
0,00
999 988,00
999 988,00
999 988,00
assimilés (3) 014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
015
Revenu minimum d'insertion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
Allocation personnalisée d'autonomie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
Revenu de solidarité active
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion
196,00
0,00
202,00
202,00
202,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 502 555,00
0,00
1 498 550,00
1 498 550,00
1 498 550,00
50,00
0,00
50,00
50,00
50,00
0,00
2 000,00
2 000,00
2 000,00
courante (sauf 6586) (3) 6586
Frais fonctionnement des groupes d'élus
Total des dépenses de gestion courante 66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles (3)
2 000,00
68
Dotations amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 500 600,00
1 500 600,00
1 500 600,00
0,00
0,00
0,00
0,00
55 000,00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
55 000,00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
1 550 600,00
1 550 600,00
1 550 600,00
provisions (3) 022
Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles de
1 504 605,00
0,00
fonctionnement
023
Virement à la section d'investissement (2)
042
Opérations ordre transf. entre sections (2)
043
Opérations ordre intérieur de la section (2)
Total des dépenses d’ordre de fonctionnement
TOTAL
1 559 605,00
0,00
+ D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
1 550 600,00
=
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Hors dépenses imputées aux chapitres 015, 016 et 017.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A3.2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT Pour mémoire Chap.
Libellé
budget
Propositions du
Vote de
Restes à réaliser
président sur les
l'assemblée sur
TOTAL
N-1
crédits de
les crédits de
(= RAR + vote)
précédent (1)
l'exercice
l'exercice
013
Atténuations de charges (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
015
Revenu minimum d'insertion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
Allocation personnalisée d'autonomie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
Revenu de solidarité active
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod. services, domaine, ventes
10 000,00
0,00
80 000,00
80 000,00
80 000,00
diverses 73
Impôts et taxes (sauf 731)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
731
Impositions directes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations, subventions et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 549 605,00
0,00
1 470 600,00
1 470 600,00
1 470 600,00
participations (4) 75
Autres produits de gestion courante (4)
Total des recettes de gestion courante
1 559 605,00
0,00
1 550 600,00
1 550 600,00
1 550 600,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
1 550 600,00
1 550 600,00
1 550 600,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 550 600,00
1 550 600,00
1 550 600,00
provisions (4) Total des recettes réelles de fonctionnement
042
1 559 605,00
Opérations ordre transf. entre
0,00
sections (2) 043
Opérations ordre intérieur de la section (2)
Total des recettes d’ordre de fonctionnement
TOTAL
1 559 605,00
0,00
+ R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
0,00
= TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
1 550 600,00
Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT (3)
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
50 000,00
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements du département.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. (4) Hors recettes imputées aux chapitres 015, 016 et 017.
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DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE – DEPENSES
B1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR) INVESTISSEMENT 10 13 16 18
Opérations réelles (1)
Dotations, fonds divers et réserves Subventions d'investissement (7) Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
Opérations d’ordre (2)
0,00 0,00 0,00
TOTAL
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00
(5)
Total des programmes d’équipement
0,00
0,00
20 204 21 22 23 010 018 26 27 28
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (7) Subventions d'équipement versées (3) (7) Immobilisations corporelles (3) (7) Immobilisations reçues en affectation (3) (7) Immobilisations en cours (3) (7) Revenu minimum d'insertion Revenu de solidarité active Participations et créances rattachées Autres immobilisations financières (7) Amortissement des immobilisations (reprises)
3…
Stocks et en-cours
198
Neutralisation des amortissements
45 481
Total des opérations pour compte de tiers (4) Charges à rép. sur plusieurs exercices
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
61 000,00 0,00 45 300,00 0,00 50 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
Dépenses d’investissement –Total
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61 000,00 0,00 45 300,00 0,00 50 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
156 800,00
0,00
156 800,00 +
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
0,00 =
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
156 800,00
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR) FONCTIONNEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL
011
Charges à caractère général (8)
498 360,00
498 360,00
012
Charges de personnel et frais assimilés (8)
999 988,00
999 988,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
015
Revenu minimum d'insertion
0,00
0,00
016
Allocation personnalisée d'autonomie
0,00
0,00
017
Revenu de solidarité active
0,00
0,00
60
Achats et variation des stocks
65 6586
Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (8) Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 67 68 71
Charges financières
022
Dépenses imprévues
023
Virement à la section d'investissement
Charges exceptionnelles (8) Dot. aux amortissements et provisions (8) Production stockée (ou déstockage)
0,00
0,00
202,00 0,00
0,00
202,00 0,00
50,00 2 000,00 0,00
0,00 0,00 50 000,00 0,00
50,00 2 000,00 50 000,00 0,00
0,00
0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement –Total
1 500 600,00
0,00
50 000,00
1 550 600,00 +
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
0,00 =
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaire. (2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 52. (3) Hors chapitres programmes. (4) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en III-A5). (5) A utiliser uniquement dans le cas où le département effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière. (6) A utiliser uniquement dans le cas où le département effectuerait des dépenses sur des biens affectés. (7) Hors dépenses imputées aux chapitres 010 et 018. (8) Hors dépenses imputées aux chapitres 015, 016 et 017.
Page 14
1 550 600,00
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE – RECETTES
B2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR) INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL
10
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
13
Subventions d'investissement (6)
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6)
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées (6)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles (6)
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation (6)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (6)
0,00
0,00
0,00
010
Revenu minimum d'insertion
0,00
0,00
0,00
018
Revenu de solidarité active
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières (6)
0,00
0,00
0,00
3…
Stocks et en-cours
0,00
0,00
28
Amortissement des immobilisations
50 000,00
50 000,00
45 481
Opérations pour compte de tiers (3) Charges à rép. sur plusieurs exercices
0,00 0,00
0,00 0,00
021
Virement de la section de fonctionnement
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
50 000,00
156 800,00
8 000,00
0,00
8 000,00
98 800,00
0,00
98 800,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(4)
(5)
0,00
0,00
0,00
Recettes d’investissement –Total
106 800,00
0,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
0,00 +
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT
0,00 =
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
156 800,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR) FONCTIONNEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL
013
Atténuations de charges (7)
0,00
0,00
015
Revenu minimum d'insertion
0,00
0,00
016
Allocation personnalisée d'autonomie
0,00
0,00
017
Revenu de solidarité active
0,00
60
Achats et variation des stocks
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
71
Production stockée (ou déstockage)
72
Production immobilisée
73
Impôts et taxes (sauf 731)
0,00
0,00
731
Impositions directes
0,00
0,00
74
Dotations, subventions et participations (7)
0,00
0,00
75
Autres produits d'activités (7)
1 470 600,00
0,00
1 470 600,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels (7)
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions (7)
0,00
0,00
0,00
79
Transferts de charges
0,00
0,00
0,00 0,00
0,00
80 000,00
Recettes de fonctionnement –Total
1 550 600,00
80 000,00 0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 550 600,00 +
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
0,00 =
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaire. (2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 52. (3) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en III-A5).
Page 15
1 550 600,00
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021 (4) A utiliser uniquement dans le cas où le département effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière. (5) A utiliser uniquement dans le cas où le département effectuerait des dépenses sur des biens affectés. (6) Hors recettes imputées aux chapitres 010 et 018. (7) Hors recettes imputées aux chapitres 015, 016 et 017.
Page 16
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE
A
DEPENSES Nature
Pour mémoire budget précédent (1)
RAR N-1
Propositions du président sur les crédits de l'exercice
Vote de l'assemblée sur les crédits de l'exercice (2) II
Pour information Crédits gérés dans le cadre d’une AP
Pour information Crédits gérés hors AP
I TOTAL Dépenses des équipements départementaux (total) (détail de III-A1.1 à III-A1.5) - Non individualisées en programmes d’équipement (détail en III-A1.1) - Individualisées en programmes d’équipement (liste des programmes en III-A1.3, détail en III-A1.4 et en III A1.5) - 010 Revenu minimum d'insertion (détail en III-A1.2) - 018 Revenu de solidarité active (détail en III-A1.2) Dépenses des équipements non départementaux (détail en III-A2) Dépenses financières (détail en III-A3) Opérations pour compte de tiers (détail en III-A5) 040 Opérations ordre transf. entre sections (détail en III-A6) 041 Opérations patrimoniales (détail en III-A7)
TOTAL (RAR N-1 + Vote)
294 000,00 294 000,00
0,00 0,00
156 800,00 156 800,00
156 800,00 156 800,00
0,00 0,00
156 800,00 156 800,00
III = I + II 156 800,00 156 800,00
294 000,00
0,00
156 800,00
156 800,00
0,00
156 800,00
156 800,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (3)
0,00
Total des dépenses d’investissement cumulées
156 800,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent. (2) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (3) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante.
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0,00
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III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE
A
RECETTES Nature
Pour mémoire budget précédent
RAR N-1
Propositions du président sur les crédits de l'exercice
Vote de l'assemblée sur les crédits de l'exercice (2) II
I
TOTAL (RAR N-1 + Vote)
III = I + II TOTAL Recettes d’équipements départementaux et non départementaux (détail en III-A4.1) 010 Revenu minimum d'insertion (détail en III-A4.2) 018 Revenu de solidarité active (détail en III-A4.2) Opérations pour compte de tiers (détail en III-A5) Recettes financières (détail en III-A4.3) (sauf 1068) 040 Opérations ordre transf. entre sections (détail en III-A6)
301 000,00 243 500,00
0,00 0,00
156 800,00 98 800,00
156 800,00 98 800,00
156 800,00 98 800,00
0,00 0,00 0,00 2 500,00 55 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 8 000,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 8 000,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 8 000,00 50 000,00
041 Opérations patrimoniales (détail en III-A7)
0,00
0,00
0,00
0,00
021 Virement de la section de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (3)
0,00
Affectation au compte 1068 (4)
0,00
Total des recettes d’investissement cumulées
156 800,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent. (2) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (3) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. (4) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
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DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT Equipements départementaux – Dépenses non individualisées
A1.1
DEPENSES NON INDIVIDUALISEES EN PROGRAMMES D’EQUIPEMENT (hors RMI et RSA) Chap. / art. (1)
Libellé
Pour mémoire budget précédent
RAR N-1
Propositions du président sur les crédits de l'exercice
Vote de l'assemblée sur les crédits de l'exercice
Pour information Crédits gérés dans le cadre d’une AP
Crédits gérés hors AP
TOTAL
294 000,00
0,00
156 800,00
156 800,00
0,00
156 800,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
195 000,00
0,00
61 000,00
61 000,00
0,00
61 000,00
2051
Concessions, droits similaires
195 000,00
0,00
61 000,00
61 000,00
21
Immobilisations corporelles
54 700,00
0,00
45 300,00
45 300,00
0,00
45 300,00
2157 21838 21848
Matériel et outillage technique Autre matériel informatique Autres matériels de bureau et mobiliers Autres immobilisations corporelles
6 700,00 0,00 25 000,00
0,00 0,00 0,00
12 100,00 20 000,00 10 200,00
12 100,00 20 000,00 10 200,00
23 000,00
0,00
3 000,00
3 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 500,00
2188 22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours
44 300,00
0,00
50 500,00
50 500,00
2316
Restaur. des collections oeuvres art
44 300,00
0,00
50 500,00
50 500,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
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III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT Equipements départementaux – RMI / RSA - Dépenses
A1.2
RMI DEPENSES Chap. /
Libellé
art. (1)
010
Pour mémoire
Propositions
Vote de
budget
du président
l'assemblée
Crédits gérés
Crédits gérés
précédent
sur les crédits
sur les crédits
dans le cadre
hors AP
de l'exercice
de l'exercice
d’une AP
Revenu minimum d'insertion
0,00
RAR N-1
0,00
0,00
0,00
Pour information
0,00
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
RSA DEPENSES Chap. /
Libellé
art. (1)
018
Revenu de solidarité active
Pour mémoire
Propositions
Vote de
budget
du président
l'assemblée
Crédits gérés
Crédits gérés
précédent
sur les crédits
sur les crédits
dans le cadre
hors AP
de l'exercice
de l'exercice
d’une AP
0,00
RAR N-1
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
Page 20
0,00
0,00
Pour information
0,00
0,00
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III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT EQUIPEMENTS DEPARTEMENTAUX – VUE D’ENSEMBLE DES PROGRAMMES D’EQUIPEMENT
A 1.3
Vue d’ensemble des chapitres de programmes d’équipement (1) N° progr.
Libellé du programme
TOTAL
N° AP (2)
Pour mémoire réalisations cumulées au 01/01/N 0,00
RAR N-1
0,00
Propositions du président sur les crédits de l'exercice
Vote de l'assemblée sur les crédits de l'exercice
0,00
0,00
(1) Les programmes d’équipement afférents ou non à une AP sont présentés individuellement en détail en III-A1.4 et en III-A1.5. (2) Colonne à renseigner uniquement lorsque le programme d’équipement est afférent à une AP.
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Pour information Crédits gérés dans le cadre d’une AP 0,00
Crédits gérés hors AP 0,00
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III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – EQUIPEMENTS DEPARTEMENTAUX
A1.4
Cet état ne contient pas d'information.
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DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – EQUIPEMENTS DEPARTEMENTAUX
A1.5
Cet état ne contient pas d'information.
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III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT EQUIPEMENTS NON DEPARTEMENTAUX – DEPENSES
A2
SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT A VERSER (hors RMI et RSA) Chap. / art. (1) 204
Libellé Subventions versées (2)
d'équipement
Pour mémoire budget précédent 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Dépenses relatives au compte 204 sauf celles relatives au RMI et au RSA (voir état III-A1.2).
Page 24
RAR N-1 0,00
Propositions du président 0,00
Vote de l’assemblée 0,00
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III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES FINANCIERES
A3
Dépenses financières Chap./ art. (1)
10 13 16 18 26 27 020
Libellé
DEPENSES TOTALES Dotations, fonds divers et réserves Subventions d'investissement Emprunts et dettes assimilées Cpte de liaison : affectation (BA,régie) Participations et créances rattachées Autres immobilisations financières Dépenses imprévues
Pour mémoire budget précédent 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
Page 25
RAR N-1
Propositions du président 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Vote de l’assemblée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES D’EQUIPEMENT
A4.1
RECETTES D’EQUIPEMENT – Détail des chapitres Financement des équipements départementaux et non départementaux (hors RMI et RSA) Libellé
Chap./art. (1)
TOTAL 13 1323 16 20 204 21 22 23
Subventions d'investissement (sauf 138) Subv. non transf. Départements Emprunts et dettes assimilées (3) Immobilisations incorporelles (2) Subventions d'équipement versées (2) Immobilisations corporelles (2) Immobilisations reçues en affectation (2) Immobilisations en cours (2)
Pour mémoire budget précédent 243 500,00 243 500,00
RAR N-1 0,00 0,00
Propositions du président 98 800,00 98 800,00
Vote de l’assemblée 98 800,00 98 800,00
243 500,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
98 800,00 0,00 0,00 0,00
98 800,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (3) Sauf 165, 166 et 16449.
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III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – RMI / RSA - RECETTES
A4.2
RECETTES RMI Chap./ art. (1) 010
Libellé Revenu minimum d'insertion
Pour mémoire budget précédent 0,00
RAR N-1 0,00
Propositions du président 0,00
Vote de l’assemblée 0,00
0,00
Propositions du président 0,00
Vote de l’assemblée 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
RECETTES RSA Chap./ art. (1) 018
Libellé Revenu de solidarité active
Pour mémoire budget précédent 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
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RAR N-1
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III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES FINANCIERES
A4.3
Recettes financières Chap. / art. (1)
10 10222 138 16 18 26 27 024
Libellé
TOTAL Dotations, fonds divers et réserves FCTVA Autres subventions invest. non transf. Emprunts et dettes assimilées Cpte de liaison : affectation (BA,régie) Participations et créances rattachées Autres immobilisations financières Produits des cessions d'immobilisations
Pour mémoire budget précédent 2 500,00 2 500,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
Page 28
RAR N-1
Propositions du président 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 000,00 8 000,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Vote de l’assemblée 8 000,00 8 000,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – OPERATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS
A5
RECAPITULATIF DES OPERATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS (1) Chap. (4)
Libellé
TOTAL DEPENSES (3) (4) TOTAL RECETTES (3) (4)
Pour mémoire réalisations cumulées de l’opération au 01/01/N (2) 0,00 0,00
RAR N-1
Propositions du président
0,00 0,00
0,00 0,00
Vote de l’assemblée
0,00 0,00
(1) Voir le détail des opérations pour compte de tiers en annexe en IV-B5. (2) Ensemble des réalisations connues à la date de vote. (3) Les recettes sont égales aux dépenses de chaque opération sous mandat. Pour les opérations gérées sur plusieurs années, l’opération peut être déséquilibrée au titre d’un exercice. Toutefois cette opération doit être équilibrée à sa clôture. (4) Présenter une ligne par opération pour compte de tiers.
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III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT OPERATIONS D’ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS
A6
Libellé
Chap. /art. (1) 040
DEPENSES (2)
040
RECETTES (2)
28157
Pour mémoire budget précédent 0,00
Propositions du président 0,00
55 000,00 55 000,00
50 000,00 50 000,00
Matériel et outillage techniques
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042.
Page 30
Vote de l’assemblée 0,00 50 000,00 50 000,00
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Chap. /art. (1) 041 041
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – OPERATIONS PATRIMONIALES
A7
Libellé DEPENSES (2)
Pour mémoire budget précédent 0,00
Propositions du président 0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Les dépenses sont égales aux recettes.
Page 31
Vote de l’assemblée 0,00 0,00
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE
B
DEPENSES Chap.
Libellé
DEPENSES DE L’EXERCICE (Détail en III-B1)
Pour mémoire budget précédent (1)
RAR N-1
Propositions du président sur les crédits de l’exercice
Vote de l’assemblée sur les crédits de l’exercice (2)
Pour information Crédits gérés dans le cadre d’une AE
Pour information Crédits gérés hors AE
TOTAL (RAR N-1 + Vote)
1 559 605,00
0,00
1 550 600,00
1 550 600,00
0,00
1 550 600,00
1 550 600,00
502 170,00 1 000 189,00
0,00 0,00
498 360,00 999 988,00
498 360,00 999 988,00
0,00
498 360,00 999 988,00
498 360,00 999 988,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 0,00 0,00 196,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 202,00 0,00
0,00 0,00 0,00 202,00 0,00
0,00 0,00 0,00 202,00 0,00
0,00 0,00 0,00 202,00 0,00
50,00
0,00
50,00
50,00
50,00
50,00
2 000,00
0,00
2 000,00
2 000,00
2 000,00
2 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011 012
Charges à caractère général (4) Charges de personnel et frais assimilés (4)
014
Atténuations de produits
015 016 017 65 6586
Revenu minimum d'insertion Allocation personnalisée d'autonomie Revenu de solidarité active Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (4) Frais fonctionnement des groupes d'élus
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles (4)
68
Dotations amortissements et provisions (4)
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérations ordre transf. entre sections
55 000,00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
D002 Résultat reporté ou anticipé (3)
0,00
Total des dépenses de fonctionnement cumulées
1 550 600,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent. (2) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (3) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. (4) Hors dépenses imputées aux chapitres 015, 016 et 017.
Page 32
0,00 0,00 0,00 0,00
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE
B
RECETTES Chap.
Libellé
Pour mémoire budget précédent (1) 1 559 605,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 1 549 605,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RAR N-1
Vote de l’assemblée sur les crédits de l’exercice (2) 1 550 600,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00 1 470 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total (RAR N-1 + Vote)
70 73 731 74 75 013 015 016 017 76 77 78
RECETTES DE L’EXERCICE (Détail en III-B2) Prod. services, domaine, ventes diverses Impôts et taxes (sauf 731) Impositions directes Dotations, subventions et participations (4) Autres produits de gestion courante (4) Atténuations de charges (4) Revenu minimum d'insertion Allocation personnalisée d'autonomie Revenu de solidarité active Produits financiers Produits exceptionnels (4) Reprises amortissements et provisions (4)
042
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
R002 Résultat reporté ou anticipé (3)
0,00
Total des recettes de fonctionnement cumulées
1 550 600,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent. (2) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (3) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. (4) Hors recettes imputées aux chapitres 015, 016 et 017.
Page 33
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Propositions du président sur les crédits de l’exercice 1 550 600,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00 1 470 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 550 600,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00 1 470 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE
B1
OPERATIONS REELLES – GESTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX Chap. / art.
Libellé
(1)
Pour mémoire
RAR N-1
budget précédent
011
Charges à caractère général (3)
60611
Eau et assainissement
60612
Energie - Electricité
60631
Fournitures d'entretien
60632
Fournitures de petit équipement
60636
Vêtements de travail
6064
Fournitures administratives
60668
Autres produits pharmaceutiques
6068
Autres matières et fournitures
6135 614 61521
Propositions du
Vote de
président
l’assemblée
502 170,00
0,00
498 360,00
5 000,00
0,00
5 000,00
498 360,00 5 000,00
49 000,00
0,00
40 000,00
40 000,00
500,00
0,00
500,00
500,00
8 800,00
0,00
8 800,00
8 800,00
1 000,00
0,00
1 000,00
1 000,00
2 000,00
0,00
2 500,00
2 500,00
200,00
0,00
200,00
200,00
13 850,00
0,00
12 300,00
12 300,00
Locations mobilières
6 000,00
0,00
8 000,00
8 000,00
Charges locatives et de copropriété
3 000,00
0,00
4 000,00
4 000,00
Entretien terrains
10 000,00
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
11 000,00
0,00
11 000,00
11 000,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
2 000,00
0,00
2 000,00
2 000,00
6156
Maintenance
40 400,00
0,00
55 460,00
55 460,00
6161
Multirisques
86 000,00
0,00
41 000,00
41 000,00
6182
Documentation générale et technique
200,00
0,00
1 500,00
1 500,00
6188
Autres frais divers
31 580,00
0,00
29 700,00
29 700,00
6231
Annonces et insertions
9 100,00
0,00
9 100,00
9 100,00
6234
Réceptions
9 000,00
0,00
9 800,00
9 800,00
6236
Catalogues et imprimés
64 600,00
0,00
50 100,00
50 100,00
6238
Divers
15 000,00
0,00
15 000,00
15 000,00
6241
Transports de biens
43 000,00
0,00
54 500,00
54 500,00
6251
Voyages, déplacements et missions
3 000,00
0,00
3 000,00
3 000,00
6261
Frais d'affranchissement
50,00
0,00
500,00
500,00
6262
Frais de télécommunications
5 740,00
0,00
5 000,00
5 000,00
627
Services bancaires et assimilés
100,00
0,00
300,00
300,00
6281
Concours divers (cotisations)
750,00
0,00
800,00
800,00
6282
Frais de gardiennage
48 000,00
0,00
95 000,00
95 000,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
26 300,00
0,00
25 300,00
25 300,00
63513
Autres impôts locaux
6 000,00
0,00
6 000,00
6 000,00
6358
Autres droits
1 000,00
0,00
1 000,00
1 000,00
012
Charges de personnel et frais assimilés (2) (3)
1 000 189,00
0,00
999 988,00
999 988,00
6218
Autre personnel extérieur
6331
Versement mobilité
6332 6336 64111
Rémunération principale titulaires
64112
SFT, indemnité résidence
64113
NBI
64118
Autres indemnités titulaires
64131
Rémunérations non tit.
6414
Personnel rémunéré à la vacation
6417
Rémunérations des apprentis
6451 6453 6473
Allocations de chômage
6478
Autres charges sociales diverses
6488
Autres charges
014 015
6 000,00
0,00
0,00
0,00
12 000,00
0,00
12 000,00
12 000,00
Cotisations versées au F.N.A.L.
3 000,00
0,00
3 000,00
3 000,00
Cotisations CNFPT et CDGFPT
7 000,00
0,00
6 000,00
6 000,00
292 189,00
0,00
299 988,00
299 988,00
10 000,00
0,00
14 100,00
14 100,00
5 000,00
0,00
6 000,00
6 000,00
90 000,00
0,00
85 000,00
85 000,00
250 000,00
0,00
263 200,00
263 200,00
32 200,00
0,00
0,00
0,00
2 800,00
0,00
27 000,00
27 000,00
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
150 000,00
0,00
150 000,00
150 000,00
Cotisations aux caisses de retraites
100 000,00
0,00
102 000,00
102 000,00
17 000,00
0,00
8 500,00
8 500,00
1 000,00
0,00
1 200,00
1 200,00
22 000,00
0,00
22 000,00
22 000,00
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
Revenu minimum d'insertion
0,00
0,00
0,00
0,00
016
Allocation personnalisée d'autonomie
0,00
0,00
0,00
0,00
017
Revenu de solidarité active
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (3)
196,00
0,00
202,00
202,00
6541
Créances admises en non-valeur
6568
Autres participations
65888 6586
90,00
0,00
90,00
90,00
100,00
0,00
100,00
100,00
Autres
6,00
0,00
12,00
12,00
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 34
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021 Chap. / art.
Libellé
(1) TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (A) = (011 + 012 + 014 + 015 + 016+ 017 + 65 + 6586)
Pour mémoire
RAR N-1
budget précédent 1 502 555,00
0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Conformément à l’article L. 3312-4 du CGCT, les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement. (3) Hors dépenses imputées aux chapitres 015, 016 et 017.
Page 35
Propositions du
Vote de
président
l’assemblée
1 498 550,00
1 498 550,00
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE
B1
GESTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX – CHARGES FINANCIERES ET EXCEPTIONNELLES – OPERATIONS D’ORDRE Chap / art (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget précédent
RAR N-1
Propositions du président
Vote de l’assemblée
66
Charges financières (B)
50,00
0,00
50,00
666
Pertes de change
50,00
0,00
50,00
50,00
67
Charges exceptionnelles (C) (3)
2 000,00
0,00
2 000,00
2 000,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
2 000,00
0,00
2 000,00
2 000,00
68
Dotations amortissements et provisions (D) (3)
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues (E)
0,00
0,00
0,00
1 500 600,00
1 500 600,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES =A+B+C+D+E
1 504 605,00
0,00
50,00
023
Virement à la section d'investissement
042
Opérations ordre transf. entre sections (2)
55 000,00
50 000,00
50 000,00
6811
Dot. amort. et prov. Immos incorporelles
55 000,00
50 000,00
50 000,00
043
Opérations ordre intérieur de la section (2)
0,00
0,00
0,00
55 000,00
50 000,00
50 000,00
1 550 600,00
1 550 600,00
002 DEFICIT DE FONCTIONNEMENT REPORTE
0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
1 550 600,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE (= Total des opérations réelles et d’ordre)
1 559 605,00
0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040, DF 043 = RF 043. (3) Hors dépenses imputées aux chapitres 015, 016 et 017.
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (4) Montant des ICNE de l’exercice
0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1
0,00
(4) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
Page 36
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE
B2
GESTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX Chap / art. (1)
Libellé (1)
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
7062 7088
Redevances services à caractère culturel Produits activités annexes (abonnements)
73 731
Pour mémoire budget précédent
RAR N-1
Propositions du président
Vote de l’assemblée
10 000,00
0,00
80 000,00
80 000,00
8 000,00 2 000,00
0,00 0,00
55 000,00 25 000,00
55 000,00 25 000,00
Impôts et taxes (sauf impôts locaux)
0,00
0,00
0,00
0,00
Impositions directes
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations, subventions et participations (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante (2)
1 549 605,00
0,00
1 470 600,00
1 470 600,00
75822 7588
Prise en charge déficit budget annexe Autres produits divers gestion courante
1 540 805,00 8 800,00
0,00 0,00
1 461 800,00 8 800,00
1 461 800,00 8 800,00
013
Atténuations de charges (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
015
Revenu minimum d'insertion
0,00
0,00
0,00
0,00
016
Allocation personnalisée d'autonomie
0,00
0,00
0,00
0,00
017
Revenu de solidarité active
0,00
0,00
0,00
0,00
1 559 605,00
0,00
1 550 600,00
1 550 600,00
TOTAL GESTION DES SERVICES (A) = (70 + 73 + 731 + 74 + 75 + 013 + 015 + 016 + 017) (1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Hors recettes imputées aux chapitres 015, 016 et 017.
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les départements dits « surfiscalisés » (compte 7321) (3) Montant brut
0,00
Compensation
0,00
Montant net
0,00
(3) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
Page 37
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE
B2
GESTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX – PRODUITS FINANCIERS ET EXCEPTIONNELS – OPERATIONS D’ORDRE Chap / art. (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget précédent
RAR N-1
Propositions du président
Vote de l’assemblée
76
Produits financiers (B)
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels (C) (3) Reprises amortissements et provisions (D) (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 550 600,00
1 550 600,00
78
0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES = A + B + C + D
1 559 605,00
0,00
042
Opérations ordre transf. entre sections (2)
0,00
0,00
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section (2)
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE
0,00
0,00
0,00
1 550 600,00
1 550 600,00
R 002 RESULTAT REPORTE
0,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
1 550 600,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE (= Total des opérations réelles et d’ordre)
1 559 605,00
0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040, RF 043 = DF 043. (3) Hors recettes imputées aux chapitres 015, 016 et 017.
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (4) Montant des ICNE de l’exercice
0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1
0,00
(4) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif.
Page 38
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
Libellé
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE
A1
01
0
1
2
3
4
Opérations non ventilables
Services généraux
Sécurité
Enseignement
Culture, jeunesse, sports
Prévention médico-sociale
INVESTISSEMENT DEPENSES 0
0
0
156 800
0
- Equipements départx
0
0
0
156 800
0
- Equip. non départx (c/204)
0
0
0
0
0
Dépenses réelles
- Opérations financières
0
0
Dépenses d’ordre
0
Total dépenses de l’exercice
0
0
0
0
156 800
0
RAR N-1 et reports
0
0
0
0
0
0
Total cumulé dépenses d’investissement
0
0
0
0
156 800
0
RECETTES Total recettes de l’exercice RAR N-1 et reports Total cumulé recettes d’investissement
50 000
0
0
0
106 800
0
0
0
0
0
0
0
50 000
0
0
0
106 800
0
FONCTIONNEMENT DEPENSES Total dépenses de l’exercice RAR N-1 et reports Total cumulé dépenses de fonctionnement
50 000
0
0
0
1 500 600
0
0
0
0
0
0
0
50 000
0
0
0
1 500 600
0
RECETTES Total recettes de l’exercice
0
0
0
0
1 550 600
0
RAR N-1 et reports
0
0
0
0
0
0
Total cumulé recettes de fonctionnement
0
0
0
0
1 550 600
0
Page 39
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
Libellé
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1
5
5-4
5-5
5-6
6
7
8
9
Action sociale (hors RMI, RSA, APA)
Revenu minimum
Personnes
Revenu de
Réseaux et
Aménagement et
Transports
Développement
d'insertion
dépendantes
solidarité active
infrastructures
environnement
TOTAL
économique
(APA) INVESTISSEMENT DEPENSES 0
0
0
0
0
0
0
0
156 800
- Equipements départx
0
0
0
0
0
0
0
0
156 800
- Equip. non départx (c/204)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Dépenses réelles
0
- Opérations financières
0
Dépenses d’ordre Total dépenses de l’exercice
0
0
0
0
0
0
0
0
156 800
RAR N-1 et reports
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Total cumulé dépenses d’investissement
0
0
0
0
0
0
0
0
156 800
Total recettes de l’exercice
0
0
0
0
0
0
0
0
156 800
RAR N-1 et reports
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Total cumulé recettes d’investissement
0
0
0
0
0
0
0
0
156 800
RECETTES
FONCTIONNEMENT DEPENSES Total dépenses de l’exercice
0
0
0
0
0
0
0
0
1 550 600
RAR N-1 et reports
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Total cumulé dépenses de fonctionnement
0
0
0
0
0
0
0
0
1 550 600
1 550 600
RECETTES Total recettes de l’exercice
0
0
0
0
0
0
0
0
RAR N-1 et reports
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Total cumulé recettes de fonctionnement
0
0
0
0
0
0
0
0
1 550 600
Page 40
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
Art. (1)
Libellé
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE
A1
01
0
1
2
3
4
Opérations non ventilables
Services généraux
Sécurité
Enseignement
Culture, jeunesse, sports
Prévention médico-sociale
INVESTISSEMENT DEPENSES Total dépenses d’investissement
0
0
0
0
156 800
0
Dépenses réelles
0
0
0
0
156 800
0
205
Licences, logiciels, droits similaires
0
0
0
0
61 000
0
215
Install., matériel, outillage techniques
0
0
0
0
12 100
0
Autres immobilisations corporelles
0
0
0
0
33 200
0
Immobilisations corporelles en cours
0
0
0
0
50 500
0
Dépenses d’ordre
0
0
0
0
0
0
Opérations d’ordre entre section
0
0
0
0
0
0
Opérations patrimoniales
0
0
0
0
0
0
50 000
0
0
0
106 800
0
Recettes réelles
0
0
0
0
106 800
0
102
Dotations et fonds d'investissement
0
0
0
0
8 000
0
Subv inv rattachées aux actifs non amort
0
0
0
0
98 800
0
50 000
0
0
0
0
0
Opérations d’ordre entre section
50 000
0
0
0
0
0
281
50 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
50 000
0
0
0
1 500 600
0
0
0
0
0
1 500 600
0
218 231
RECETTES Total recettes d’investissement
132 Recettes d’ordre
Amortissement immobilisations corporelle
Opérations patrimoniales
FONCTIONNEMENT DEPENSES Total dépenses de fonctionnement Dépenses réelles 606
Achats non stockés de matières et fourni
0
0
0
0
70 300
0
613
Locations
0
0
0
0
8 000
0
614
Charges locatives et de copropriété
0
0
0
0
4 000
0
615
Entretien et réparations
0
0
0
0
68 460
0
616
Primes d'assurances
0
0
0
0
41 000
0
Divers
0
0
0
0
31 200
0
Personnel extérieur au service
0
0
0
0
0
0
623
Pub., publications, relations publiques
0
0
0
0
84 000
0
624
Transports biens, transports collectifs
0
0
0
0
54 500
0
625
Déplacements et missions
0
0
0
0
3 000
0
626
Frais postaux et frais télécommunication
0
0
0
0
5 500
0
618 621
Page 41
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
Art. (1)
Libellé
01
0
1
2
3
4
Opérations non ventilables 0
Services généraux
Sécurité
Enseignement
Prévention médico-sociale 0
0
0
0
Culture, jeunesse, sports 300
Divers
0
0
0
0
121 100
0
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
0
0
0
0
21 000
0
635
Autres impôts, taxes (Admin Impôts)
0
0
0
0
7 000
0
6411
Personnel titulaire
0
0
0
0
405 088
0
6413
Personnel non titulaire
0
0
0
0
263 200
0
6414
Personnel rémunéré à la vacation
0
0
0
0
0
0
Rémunérations des apprentis
0
0
0
0
27 000
0
0
0
0
252 000
0
627 628 633
6417
Services bancaires et assimilés
Charges sécurité sociale et prévoyance
0
647
Autres charges sociales
0
0
0
0
9 700
0
648
Autres charges de personnel
0
0
0
0
22 000
0
654
Pertes sur créances irrécouvrables
0
0
0
0
90
0
656
Participations
0
0
0
0
100
0
658
Charges diverses de gestion courante
0
0
0
0
12
0
666
Pertes de change
0
0
0
0
50
0
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0
0
0
0
2 000
0
50 000
0
0
0
0
0
Opérations d’ordre entre section
50 000
0
0
0
0
0
681
50 000
0
0
0
0
0
Opérations d’ordre à l’intérieur de la section
0
0
0
0
0
0
Total recettes de fonctionnement
0
0
0
0
1 550 600
0
Recettes réelles
0
0
0
0
1 550 600
0
645
673 Dépenses d’ordre
Dot. amort. et prov. Charges de fonct.
RECETTES
706
Prestations de services
0
0
0
0
55 000
0
708
Autres produits
0
0
0
0
25 000
0
Produits divers de gestion courante
0
0
0
0
1 470 600
0
Recettes d’ordre
0
0
0
0
0
0
Opérations d’ordre entre section
0
0
0
0
0
0
Opérations d’ordre à l’intérieur de la section
0
0
0
0
0
0
758
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour les comptes 641 et 6516 qui sont déclinés à quatre chiffres et le compte 6517 qui est décliné à cinq chiffres.
Page 42
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
Art. (1)
Libellé
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1
5
5-4
5-5
5-6
6
7
8
9
Action
Revenu minimum
Personnes
Revenu de
Réseaux et
Aménagement et
Transports
Développement
sociale (hors RMI,
d'insertion
dépendantes (APA)
solidarité active
infrastructures
environnement
TOTAL
économique
RSA, APA) INVESTISSEMENT DEPENSES Total dépenses d’investissement
0
0
0
0
0
0
0
0
156 800
Dépenses réelles
0
0
0
0
0
0
0
0
156 800
205
Licences, logiciels, droits similaires
0
0
0
0
0
0
0
0
61 000
215
Install., matériel, outillage techniques
0
0
0
0
0
0
0
0
12 100
218
Autres immobilisations corporelles
0
0
0
0
0
0
0
0
33 200
Immobilisations corporelles en cours
0
0
0
0
0
0
0
0
50 500
Dépenses d’ordre
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Opérations d’ordre entre section
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Opérations patrimoniales
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Total recettes d’investissement
0
0
0
0
0
0
0
0
156 800
Recettes réelles
0
0
0
0
0
0
0
0
106 800
102
Dotations et fonds d'investissement
0
0
0
0
0
0
0
0
8 000
Subv inv rattachées aux actifs non amort
0
0
0
0
0
0
0
0
98 800
Recettes d’ordre
0
0
0
0
0
0
0
0
50 000
Opérations d’ordre entre section
0
0
0
0
0
0
0
0
50 000
281
0
0
0
0
0
0
0
0
50 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
231
RECETTES
132
Amortissement immobilisations corporelle
Opérations patrimoniales
FONCTIONNEMENT DEPENSES Total dépenses de fonctionnement
0
0
0
0
0
0
0
0
1 550 600
Dépenses réelles
0
0
0
0
0
0
0
0
1 500 600
606
Achats non stockés de matières et fourni
0
0
0
0
0
0
0
0
70 300
613
Locations
0
0
0
0
0
0
0
0
8 000
Charges locatives et de copropriété
0
0
0
0
0
0
0
0
4 000
615
Entretien et réparations
0
0
0
0
0
0
0
0
68 460
616
Primes d'assurances
0
0
0
0
0
0
0
0
41 000
618
Divers
0
0
0
0
0
0
0
0
31 200
621
Personnel extérieur au service
0
0
0
0
0
0
0
0
0
623
Pub., publications, relations publiques
0
0
0
0
0
0
0
0
84 000
624
Transports biens, transports collectifs
0
0
0
0
0
0
0
0
54 500
625
Déplacements et missions
0
0
0
0
0
0
0
0
3 000
614
Page 43
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
Art. (1)
Libellé
5
5-4
5-5
5-6
6
7
8
9
Action
Revenu minimum
Personnes
Revenu de
Réseaux et
Aménagement et
Transports
Développement
sociale (hors RMI,
d'insertion
dépendantes (APA)
solidarité active
infrastructures
environnement
TOTAL
économique
RSA, APA) 626
Frais postaux et frais télécommunication
0
0
0
0
0
0
0
0
627
Services bancaires et assimilés
0
0
0
0
0
0
0
0
300
628
Divers
0
0
0
0
0
0
0
0
121 100
633
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
0
0
0
0
0
0
0
0
21 000
635
Autres impôts, taxes (Admin Impôts)
0
0
0
0
0
0
0
0
7 000
6411
Personnel titulaire
0
0
0
0
0
0
0
0
405 088
6413
Personnel non titulaire
0
0
0
0
0
0
0
0
263 200
Personnel rémunéré à la vacation
0
0
0
0
0
0
0
0
0
6417
Rémunérations des apprentis
0
0
0
0
0
0
0
0
27 000
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0
0
0
0
0
0
0
0
252 000
647
Autres charges sociales
0
0
0
0
0
0
0
0
9 700
648
Autres charges de personnel
0
0
0
0
0
0
0
0
22 000
654
Pertes sur créances irrécouvrables
0
0
0
0
0
0
0
0
90
656
Participations
0
0
0
0
0
0
0
0
100
658
Charges diverses de gestion courante
0
0
0
0
0
0
0
0
12
Pertes de change
0
0
0
0
0
0
0
0
50
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0
0
0
0
0
0
0
0
2 000
Dépenses d’ordre
0
0
0
0
0
0
0
0
50 000
Opérations d’ordre entre section
0
0
0
0
0
0
0
0
50 000
681
0
0
0
0
0
0
0
0
50 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
6414
666 673
Dot. amort. et prov. Charges de fonct.
Opérations d’ordre à l’intérieur de la section
5 500
RECETTES Total recettes de fonctionnement
0
0
0
0
0
0
0
0
1 550 600
Recettes réelles
0
0
0
0
0
0
0
0
1 550 600
706
Prestations de services
0
0
0
0
0
0
0
0
55 000
708
Autres produits
0
0
0
0
0
0
0
0
25 000
758
Produits divers de gestion courante
0
0
0
0
0
0
0
0
1 470 600
Recettes d’ordre
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Opérations d’ordre entre section
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Opérations d’ordre à l’intérieur de la section
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Page 44
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – OPERATIONS NON VENTILEES
A1/01
SOUS-FONCTION 01 OPERATIONS NON-VENTILABLES (hors RAR et reports) INVESTISSEMENT Art. (1)
Libellé
Opérations non ventilables 01
DEPENSES
0,00
Dépenses réelles
0,00
Dépenses d’ordre
0,00
040
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
RECETTES
50 000,00
Recettes réelles
0,00
Recettes d’ordre
50 000,00
021
Virement de la section de fonctionnement
040
Opérations ordre transf. entre sections
50 000,00
0,00
281
Amortissement immobilisations corporelle
50 000,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641qui est décliné à quatre chiffres. FONCTIONNEMENT Art. (1)
Libellé
Opérations non ventilables 01
DEPENSES
50 000,00
Dépenses réelles
0,00
Dépenses d’ordre
50 000,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
042
Opérations ordre transf. entre sections
50 000,00
681
Dot. amort. et prov. Charges de fonct.
50 000,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
RECETTES
0,00
Recettes réelles
0,00
Recettes d’ordre
0,00
042
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
Page 45
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/0
FONCTION 0 – Services généraux (hors RAR) INVESTISSEMENT 02
04
Administration générale
Coop. décent., act° europ. et inter.
020
05
Administration générale Art. (1)
Libellé
collectivité
023
021
0201
0202
Admin. géné.
Admin. géné.
collect. (pers.
collect.
non vent.)
(autres moy.
041
Information,
Assemblée locale
048
Subvention
communication,
Autres
globale
publicité
TOTAL DE
Plan de
LA
relance (crise
FONCTION
sanitaire)
(hors 01)
gén.) DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(c/204) RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT 02
04
Administration générale
Coop. décent., act° europ. et inter.
020
05
Administration générale Art. (1)
Libellé
collectivité
023
0202
021
Admin.
Assemblée
géné.
géné.
locale
collect.
collect.
0201 Admin.
(pers. non
(autres
vent.)
moy. gén.)
Information, communication, publicité
041 Subvention globale
Plan de
TOTAL DE LA
relance
FONCTION
048
(crise
(hors 01)
Autres
sanitaire)
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
Page 46
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/1
FONCTION 1 – Sécurité (hors RAR) INVESTISSEMENT 11
10 Art. (1)
Libellé
Gendarmerie,
Services
police, sécurité, communs DEPENSES REELLES
18
12
13
Incendie et
Plan de relance
Secours
(crise sanitaire)
justice
Autres
TOTAL DE LA
interventions de
FONCTION
protection
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
FONCTIONNEMENT 11 10 Art. (1)
Libellé
Services communs
13
Gendarmerie,
12
Plan de
police,
Incendie et
relance (crise
sécurité,
Secours
sanitaire)
justice
18 Autres
TOTAL DE LA
interventions
FONCTION
de protection
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
Page 47
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/2
FONCTION 2 – Enseignement (hors RAR) INVESTISSEMENT
Libellé Services communs
DEPENSES REELLES
22
21
20 Art. (1)
Enseignement du premier degré
Enseignement du second degré 221
222
Collèges
Lycées
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT
Art. (1)
Libellé
22
21
20 Services communs
Enseignement du premier degré
Enseignement du second degré 221
222
Collèges
Lycées
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
Page 48
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/2
FONCTION 2 – Enseignement INVESTISSEMENT
Art. (1)
Libellé
DEPENSES REELLES
23
24
25
28
Enseignement
Formation pro. ,
Plan de relance
Autres services
supérieur
apprentissage (COM)
(crise sanitaire)
périscolaires
TOTAL DE LA FONCTION
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT 23 Art. (1)
Libellé
Enseignement supérieur
24
25
Formation pro. ,
Plan de relance
apprentissage
(crise sanitaire)
(COM)
28
TOTAL DE LA
Autres services périscolaires
FONCTION
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 49
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/3
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (hors RAR) INVESTISSEMENT 31 Culture
30 Art. (1)
Libellé Services communs
DEPENSES REELLES
311
312
313
Activités artistiques,
Patrimoine (musées,
Bibliothèques et
action culturelle
monuments...)
médiathèques
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
205
Licences, logiciels, droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
215
Install., matériel, outillage techniques
0,00
0,00
0,00
0,00
218
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204) RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
102
Dotations et fonds d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
132
Subv inv rattachées aux actifs non amort
0,00
0,00
0,00
0,00
FONCTIONNEMENT 31 Culture
30 Art. (1)
Libellé Services communs
DEPENSES REELLES
311
312
313
Activités artistiques,
Patrimoine (musées,
Bibliothèques et
action culturelle
monuments...)
médiathèques
0,00
0,00
0,00
0,00
606
Achats non stockés de matières et fourni
0,00
0,00
0,00
0,00
613
Locations
0,00
0,00
0,00
0,00
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
0,00
0,00
615
Entretien et réparations
0,00
0,00
0,00
0,00
616
Primes d'assurances
0,00
0,00
0,00
0,00
618
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
621
Personnel extérieur au service
0,00
0,00
0,00
0,00
623
Pub., publications, relations publiques
0,00
0,00
0,00
0,00
624
Transports biens, transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
625
Déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
626
Frais postaux et frais télécommunication
0,00
0,00
0,00
0,00
627
Services bancaires et assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
628
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
633
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
0,00
0,00
0,00
0,00
635
Autres impôts, taxes (Admin Impôts)
0,00
0,00
0,00
0,00
6411
Personnel titulaire
0,00
0,00
0,00
0,00
6413
Personnel non titulaire
0,00
0,00
0,00
0,00
6414
Personnel rémunéré à la vacation
0,00
0,00
0,00
0,00
6417
Rémunérations des apprentis
0,00
0,00
0,00
0,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
0,00
0,00
648
Autres charges de personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
654
Pertes sur créances irrécouvrables
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Participations
0,00
0,00
0,00
0,00
658
Charges diverses de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
666
Pertes de change
0,00
0,00
0,00
0,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
706
Prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
708
Autres produits
0,00
0,00
0,00
0,00
758
Produits divers de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
Page 50
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/3
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs INVESTISSEMENT
Art. (1)
Libellé
31
32
33
34
Culture
Sports
Jeunesse (act°
Plan de relance
315
socio-éduc...) et
(crise sanitaire)
Services
loisirs
314 Musées
DEPENSES REELLES Equipements départementaux
TOTAL DE LA FONCTION
d'archives
156 800,00
0,00
0,00
0,00
0,00
156 800,00
156 800,00
0,00
0,00
0,00
0,00
156 800,00
205
Licences, logiciels, droits similaires
61 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61 000,00
215
Install., matériel, outillage
12 100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12 100,00
techniques 218
Autres immobilisations corporelles
33 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
33 200,00
231
Immobilisations corporelles en
50 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 106 800,00
cours Equipements non départementaux (c/204)
106 800,00
0,00
0,00
0,00
0,00
102
RECETTES REELLES Dotations et fonds d'investissement
8 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 000,00
132
Subv inv rattachées aux actifs non
98 800,00
0,00
0,00
0,00
0,00
98 800,00
amort
FONCTIONNEMENT
Art. (1)
Libellé
31
32
33
34
Culture
Sports
Jeunesse
Plan de
315
(act°
relance (crise
Services
socio-éduc...)
sanitaire)
314 Musées
DEPENSES REELLES
TOTAL DE LA FONCTION
et loisirs
d'archives
1 500 600,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 500 600,00
70 300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70 300,00 8 000,00
606
Achats non stockés de matières et fourni
613
Locations
8 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
614
Charges locatives et de copropriété
4 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 000,00
615
Entretien et réparations
68 460,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68 460,00
616
Primes d'assurances
41 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
41 000,00
618
Divers
31 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
31 200,00
621
Personnel extérieur au service
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
623
Pub., publications, relations publiques
84 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
84 000,00
624
Transports biens, transports collectifs
54 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
54 500,00
625
Déplacements et missions
3 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 000,00
626
Frais postaux et frais télécommunication
5 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 500,00
627
Services bancaires et assimilés
300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
300,00
628
Divers
121 100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
121 100,00
633
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
21 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21 000,00
635
Autres impôts, taxes (Admin Impôts)
7 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 000,00
6411
Personnel titulaire
405 088,00
0,00
0,00
0,00
0,00
405 088,00
6413
Personnel non titulaire
263 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
263 200,00
6414
Personnel rémunéré à la vacation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6417
Rémunérations des apprentis
27 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27 000,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
252 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
252 000,00
647
Autres charges sociales
9 700,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9 700,00
648
Autres charges de personnel
22 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22 000,00
654
Pertes sur créances irrécouvrables
656
Participations
658 666 673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
90,00
0,00
0,00
0,00
0,00
90,00
100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
100,00
Charges diverses de gestion courante
12,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12,00
Pertes de change
50,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50,00
2 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 000,00
RECETTES REELLES
1 550 600,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 550 600,00
706
Prestations de services
55 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
55 000,00
708
Autres produits
25 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
25 000,00
758
Produits divers de gestion courante
1 470 600,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 470 600,00
Page 51
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/4
FONCTION 4 – Prévention médico-sociale (hors RAR) INVESTISSEMENT
Art. (1)
40
41
42
43
48
Services
PMI et
Prévention et
Plan de relance
Autres actions
communs
planification
éducation pour la
(crise sanitaire)
Libellé
FONCTION
santé
familiale DEPENSES REELLES
TOTAL DE LA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT
Art. (1)
40
41
42
43
48
Services
PMI et
Prévention et
Plan de
Autres
TOTAL DE LA
communs
planification
éducation
relance (crise
actions
FONCTION
pour la santé
sanitaire)
Libellé familiale DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
Page 52
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/5
FONCTION 5 – Action sociale (hors RMI, APA et RSA) (hors RAR) INVESTISSEMENT Art. (1)
50
51
52
Services communs
Famille et enfance
Personnes handicapées
Libellé 0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT Art. (1)
50
51
52
Services communs
Famille et enfance
Personnes handicapées
Libellé DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
Page 53
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/5
FONCTION 5 – Action sociale (hors RMI, APA et RSA) INVESTISSEMENT
Art. (1)
Libellé
53
57
58
Personnes âgées
Plan de relance
Autres
(crise sanitaire)
interventions
531
532
538
Forfait autonomie
Autres actions de
Autres
sociales
TOTAL DE LA FONCTION
prévention DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT
Art. (1)
Libellé
531
53
57
58
Personnes âgées
Plan de
Autres
538
relance (crise
interventions
Autres
sanitaire)
sociales
532
Forfait
Autres actions
autonomie
TOTAL DE LA FONCTION
de prévention
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 54
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/5-4
SOUS-FONCTION 5-4 – Revenu minimum d'insertion (hors RAR) INVESTISSEMENT Art. (1)
Libellé
541
542
543
544
Insertion sociale
Santé
Logement
Insertion professionnelle
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT Art. (1)
Libellé
541
542
543
544
Insertion sociale
Santé
Logement
Insertion professionnelle
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres et le compte 6516 qui est également décliné à 4 chiffres.
Page 55
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/5-4
SOUS-FONCTION 5-4 – Revenu minimum d'insertion INVESTISSEMENT
Art. (1)
Libellé
545
546
548
Évaluation des
Dépenses de structure
Autres dépenses au titre du
dépenses engagées DEPENSES REELLES
TOTAL DE LA SOUS-FONCTION
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT
Art. Libellé (1)
545
546
547
548
Évaluation des
Dépenses de
Revenu minimum d'insertion - RMA
Autres dépenses
dépenses
structure
engagées
au titre du RMI
5471
5472
Revenu minimum
Revenu minimum
d'insertion -
d'activité
TOTAL DE LA SOUS-FONCTION
Allocations DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 56
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/5-5
SOUS-FONCTION 5-5 – Personnes dépendantes (APA) (hors RAR) FONCTIONNEMENT Art. Libellé (1)
550
551
552
553
Services communs
APA à domicile
APA versée au
APA versée à
bénéficiaire en établisst
TOTAL DE LA SOUS-FONCTION
l'établissement
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
Page 57
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/5-6
SOUS-FONCTION 5-6 – Revenu de solidarité active (hors RAR) INVESTISSEMENT Art. (1)
Libellé
561
562
563
564
Insertion sociale
Santé
Logement
Insertion professionnelle
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT Art. (1)
Libellé
561
562
563
564
Insertion sociale
Santé
Logement
Insertion professionnelle
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres, et le compte 6517 qui est décliné à 5 chiffres.
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DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/5-6
SOUS-FONCTION 5-6 – Revenu de solidarité active INVESTISSEMENT
Art. (1)
Libellé
565
566
568
Evaluation des
Dépenses de structure
Autres dépenses au titre du
dépenses engagées DEPENSES REELLES
TOTAL DE LA SOUS-FONCTION
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT
Art. (1)
Libellé
565
566
567
568
Evaluation des
Dépenses de
Allocations RSA
Autres dépenses
TOTAL DE LA
dépenses
structure
au titre du RSA
SOUS-FONCTION
engagées DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV - ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/6
FONCTION 6 – Réseaux et infrastructures (hors RAR) INVESTISSEMENT 62 61
Routes et voirie
60 Art. (1)
Libellé
Eaux et
621
622
628
assainissement
Réseau routier
Viabilité hivernale et
Autres réseaux de
aléas climatiques
voirie
Services communs
départemental DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT 62 61
Routes et voirie
60 Art. (1)
Libellé
Eaux et
621
622
628
assainissement
Réseau routier
Viabilité hivernale et
Autres réseaux de
aléas climatiques
voirie
Services communs
départemental DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
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DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/6
FONCTION 6 – Réseaux et infrastructures INVESTISSEMENT
Art. (1)
63
64
65
68
Infrastructures
Infra. fluviales,
Plan de relance
Autres réseaux
ferroviaires et
maritimes,
(crise sanitaire)
Libellé
FONCTION
portuaires
aéroport DEPENSES REELLES
TOTAL DE LA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT
Art. (1)
63
64
65
68
Infrastructures
Infra. fluviales,
Plan de relance
Autres réseaux
ferroviaires et
maritimes,
(crise sanitaire)
Libellé
TOTAL DE LA FONCTION
portuaires
aéroport DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/7
FONCTION 7 – Aménagement et environnement (hors RAR) INVESTISSEMENT
71 70 Art. (1)
Libellé
72
73
Logement
Environnement
Aménagement et
731
738
développement urbain
Actions en matière de
Autres actions en
trait. des déchets
faveur milieu naturel
Services communs
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT
Art. (1)
70
71
72
73
Services communs
Aménagement et
Logement
Environnement
développement urbain
Libellé
731
738
Actions en matière de
Autres actions en
trait. des déchets
faveur milieu naturel
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
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DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/7
FONCTION 7 – Aménagement et environnement INVESTISSEMENT
Art. (1)
Libellé
74
75
Aménagement et
Plan de relance (crise
développement rural
sanitaire)
TOTAL DE LA FONCTION
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
DEPENSES REELLES
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT
Art. (1)
Libellé
74
75
Aménagement et
Plan de relance (crise
développement rural
sanitaire)
TOTAL DE LA FONCTION
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
Page 63
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/8
FONCTION 8 – Transports (hors RAR) INVESTISSEMENT 82 Art.
80
81
Services communs
Transports scolaires
Transports publics de voyageurs
Libellé (1)
DEPENSES REELLES
821
822
823
Routier
Ferroviaire
Maritime
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT 82 Art.
80
81
Services communs
Transports scolaires
Transports publics de voyageurs
Libellé (1)
821
822
823
Routier
Ferroviaire
Maritime
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
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DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/8
FONCTION 8 – Transports INVESTISSEMENT 82 Art. Libellé (1)
83
Transports publics de voyageurs 824
825
Fluvial
Aérien
DEPENSES REELLES
Plan de relance (crise sanitaire)
88
TOTAL DE LA
Autres
FONCTION
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT 82 Art. Libellé (1)
83
Transports publics de voyageurs 824
825
Fluvial
Aérien
Plan de relance (crise sanitaire)
88
TOTAL DE LA
Autres
FONCTION
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 65
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/9
FONCTION 9 – Développement économique (hors RAR) INVESTISSEMENT 92 90 Art. (1)
Agriculture et pêche
91
Libellé Services communs
Structures animation,
921
928
développement éco.
Laboratoire
Autres
départemental DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT 92 Art. (1)
Agriculture et pêche
91
90 Libellé Services communs
Structures animation,
921
928
développement éco.
Laboratoire
Autres
départemental DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
Page 66
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/9
FONCTION 9 – Développement économique INVESTISSEMENT
Art. (1)
Libellé
93
94
95
96
Industrie, commerce
Développement
Maintien services
Plan de relance (crise
et artisanat
touristique
publics non départ.
sanitaire)
TOTAL DE LA FONCTION
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
DEPENSES REELLES
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT
Art. (1)
Libellé
93
94
95
96
Industrie, commerce
Développement
Maintien services
Plan de relance (crise
et artisanat
touristique
publics non départ.
sanitaire)
TOTAL DE LA FONCTION
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 67
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – METHODES UTILISEES
B2
METHODES UTILISEES Procédure d’amortissement (linéaire, dégressif, variable)
Délibération du
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article D. 3321-1 du CGCT) : 1 000 € Catégories de biens amortis
16/12/2016
Durée (en années)
L
logiciels bureautiques
3
16/12/2016
L
logiciels d'application
7
16/12/2016
L
progiciels structurant
10
16/12/2016
L
concessions et droits similaires
5
16/12/2016
L
frais d'études non suivies de réalisation et frais d'insertion
5
16/12/2016
L
cheptel
5
16/12/2016
L
matériel informatique
5
16/12/2016
L
Matériel audiovisuel
8
16/12/2016
L
Electroménager
8
16/12/2016
L
Matériel de bureau (électronique, électrique, de sécurité, etc.)
8
16/12/2016
L
Matériel de téléphonie
8
16/12/2016
L
Matériel technique et outillage
12
16/12/2016
L
Matériel professionnel de cuisine
15
16/12/2016
L
Constitution de fonds documentaires
10
16/12/2016
L
Mobilier
12
16/12/2016
L
Installation de voirie (abris bus, etc.)
25
16/12/2016
L
Equipements de garages et ateliers
15
16/12/2016
L
Equipement de voirie (signalisation verticale, etc.)
15
16/12/2016
L
Equipements sportifs
15
16/12/2016
L
Voitures tourisme et deux roues
5
16/12/2016
L
Camions et véhicules industriels
8
16/12/2016
L
Construction de bâtiments scolaires
25
16/12/2016
L
Construction de bâtiments autres que scolaires
30
16/12/2016
L
Construction de bâtiments légers, abris
15
16/12/2016
L
Installations générales, agencements de bâtiments
20
16/12/2016
L
Aménagement de terrains, espaces verts et plantations
30
16/12/2016
L
Coffre-fort
30
16/12/2016
L
Subventions versées jusqu'en 2011 à des personnes de droit privé
5
16/12/2016
L
Subventions versées jusqu'en 2011 à des personnes de droit public
15
16/12/2016
L
Subventions versées de 2012 à 2015 finançant des biens mobiliers, matériel ou études
5
16/12/2016
L
Subventions versées de 2012 à 2015 finançant des biens immmobiliers ou installations
15
16/12/2016
Page 68
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021 Procédure d’amortissement (linéaire, dégressif, variable)
Délibération du
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
L
Subventions versées de 2012 à 2015 finançant des projet d'infrastructure d'intérêt national
30
16/12/2016
L
Subventions versées de 2012 à 2015 d'autres immobilisations incorporelles
30
16/12/2016
L
Subventions versées à partir de 2016 finançant des biens mobiliers, matériel ou études
5
16/12/2016
L
Subventions versées à partir de 2016 finançant des biens immmobiliers ou installations
30
16/12/2016
L
Subventions versées à partir de 2016 finançant des projet d'infrastructure d'intérêt national
40
16/12/2016
L
Droit d'usage irrévocable (IRU) au raccordement en fibre optique noire des collèges
15
30/06/2017
L
Droit d'usage irrévocable (IRU) raccordement fibre optique noire autres + partie mutualisée lycées
10
30/06/2017
Page 69
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES
B7.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES Art. (1)
Libellé (1)
Propositions nouvelles
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES =A + B 16 Emprunts et dettes assimilées (A) 1631 Emprunts obligataires 1641 Emprunts en euros 1643 Emprunts en devises 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 1671 Avances consolidées du Trésor 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 1678 Autres emprunts et dettes 1681 Autres emprunts 1682 Bons à moyen terme négociables 1687 Autres dettes Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves 10…
Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 020
Subv. invest. transférées cpte résultat Dépenses imprévues
Op. de l’exercice I Dépenses à couvrir par des ressources propres
0,00
Restes à réaliser en dépenses de l’exercice précédent (3) (4)
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance. (3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
Page 70
0,00
I
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
Solde d’exécution D001 (3) (4)
0,00
(4) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble.
Vote (2)
0,00
TOTAL II
0,00
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES
B7.2
RESSOURCES PROPRES Art. (1)
Libellé (1)
Propositions nouvelles
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b
58 000,00
Vote (2) III
58 000,00
Ressources propres externes de l’année (a)
8 000,00
8 000,00
10222 10228 138 26…
FCTVA Autres fonds Autres subventions invest. non transf. Participations et créances rattachées
8 000,00 0,00 0,00
8 000,00 0,00 0,00
27…
Autres immobilisations financières 50 000,00
50 000,00
0,00
0,00
50 000,00
50 000,00
Ressources propres internes de l’année (b) 169
Primes de remboursement des obligations
26…
Participations et créances rattachées
27…
Autres immobilisations financières
28…
Amortissement des immobilisations
28157
Matériel et outillage techniques
481…
Charges à rép. sur plusieurs exercices
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
021
Virement de la section de fonctionnement
0,00
0,00
Opérations de l’exercice III Total ressources propres disponibles
58 000,00
Restes à réaliser en recettes de l’exercice précédent (3) (4)
Solde d’exécution R001 (3) (4)
0,00
0,00
Affectation R1068 (3)
TOTAL IV
0,00
58 000,00
Montant Dépenses à couvrir par des ressources propres Ressources propres disponibles Solde
II IV V = IV – II (5)
(1) Les comptes 169, 26, 27, 28 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance. (3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent. (4) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble. (5) Indiquer le signe algébrique.
Page 71
0,00 58 000,00 58 000,00
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021
IV – ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
D1
D1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N CATEGORIES (2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4) AGENTS AGENTS TOTAL TITULAIRES NON TITULAIRES
GRADES OU EMPLOIS (1)
EMPLOIS FONCTIONNELS (a)
EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS COMPLET 0,00
EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS NON COMPLET 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 5,00
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 5,00
0,00 0,00 0,00 0,00 4,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1,00
0,00 0,00 0,00 0,00 5,00
2,00 1,00 1,00 1,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2,00 1,00 1,00 1,00 0,00
2,00 1,00 1,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1,00 0,00
2,00 1,00 1,00 1,00 0,00
FILIERE SOCIALE (d)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE SPORTIVE (g)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13,00
1,00
14,00
6,00
8,00
14,00
4,00 1,00 4,00 1,00 2,00 1,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 0,00 0,00
4,00 1,00 4,00 1,00 3,00 1,00 0,00
1,00 1,00 0,00 1,00 2,00 1,00 0,00
3,00 0,00 4,00 0,00 1,00 0,00 0,00
4,00 1,00 4,00 1,00 3,00 1,00 0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18,00
1,00
19,00
10,00
9,00
19,00
Directeur général des services Directeur général adjoint des services Directeur général des services techniques Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 FILIERE ADMINISTRATIVE (b) Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe Attaché Attaché principal Rédacteur FILIERE TECHNIQUE (c)
C A A B
FILIERE CULTURELLE (h) Adjoint territorial du patrimoine Adjoint territorial du patrimoine principal de 2ème classe Assistant de conservation Assistant de conservation principal de 2ème classe Attaché territorial de conservation (patrimoine) Conservateur en chef (patrimoine) FILIERE ANIMATION (i) FILIERE POLICE (j) EMPLOIS NON CITES (k) (5) TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k)
C C B B A A
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine. (2) Catégories : A, B ou C. (3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi. (4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année : ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
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DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021 Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12). (5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc.
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IV – ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
D1
D1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite) AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N
CATEGORIES (1)
SECTEUR (2)
Adjoint territorial du patrimoine
C
CULT
354
24 223,48
3-2
Adjoint territorial du patrimoine
C
CULT
351
26 603,67
3-2
Adjoint territorial du patrimoine
C
CULT
356
26 361,78
3-2
Assistant de conservation
B
CULT
372
22 410,69
3-4
Assistant de conservation
B
CULT
397
5 782,65
Assistant de conservation
B
CULT
372
22 923,08
3-4
Assistant de conservation
B
CULT
372
21 597,00
3-4
Attaché territorial de conservation (patrimoine)
A
CULT
469
30 441,20
3-3-2°
Rédacteur
B
ADM
415
21 295,53
3-2
Agents occupant un emploi permanent (6)
REMUNERATION (3) Indice (8) Euros 201 639,08
Agents occupant un emploi non permanent (7) Apprenti
CONTRAT Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
3-3-2°
CDD Contrat à durée déterminée CDD Contrat à durée déterminée CDD Contrat à durée déterminée CDI Contrat à durée indéterminée CDD Contrat à durée déterminée CDI Contrat à durée indéterminée CDI Contrat à durée indéterminée CDD Contrat à durée déterminée CDD Contrat à durée déterminée
2 817,18 OTR
2 817,18 204 456,26
TOTAL GENERAL
A Apprenti
A Autres
(1) CATEGORIES: A, B et C. (2) SECTEUR ADM : Administratif. TECH : Technique. URB : Urbanisme (dont aménagement urbain). S : Social. MS : Médico-social. MT : Médico-technique. SP : Sportif. CULT : Culturel ANIM : Animation. PM : Police. OTR : Missions non rattachables à une filière. (3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). (4) CONTRAT : Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : 3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité. 3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité. 3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi. 3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public. 3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C. 47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
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DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BP - 2021 110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets. 110-1 : collaborateurs de groupes d’élus. A : autres (préciser). (5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »). (6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347. (7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1. (8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
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IV – ANNEXES
IV
ARRETE ET SIGNATURES
E2
Nombre de membres en exercice : 42 Nombre de membres présents : 33 Nombre de suffrages exprimés : 41 VOTES : Pour : 41 Contre : 0 Abstentions : 0 Date de convocation : 05/03/2021
Présenté par le Président du Conseil Départemental (1), A Les Mureaux, le 19/03/2021 le Président du Conseil Départemental, Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session en séance publique A Les Mureaux, le 19/03/2021 Les membres de l’assemblée délibérante (2), . AMADEI. J-N ARENOU. C AUBERT. M-H BENASSAYA. P BRAU. S BRILLAULT. P BRIOIX-FEUCHET. H BRISTOL. N BROSSE. L CAPIAUX. A CARIS X. CHAGNAUD-FORAIN. C COQUARD. B D'ESTEVE. S DAINVILLE. N DE LA FAIRE. O DEMONT. C DUMOULIN. C FOND. P FOURNIER. G
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IV – ANNEXES
IV
ARRETE ET SIGNATURES
E2
GEHIN. J GORGUES. M GUILLAUME. M-C GUYARD. E JEAN. J JOLY. A JOUY. D KOLLMANNSBERGER. J LAUGIER. M LEBRUN. O MULLER. G OLIVE. K RAYNAL. J-F RICHARD. L ROSETTI. A SCOTTE. Y SORNAY. E TROCHU. L VANDEWALLE. Y WINOCOUR-LEFEVRE. P ZAMMIT-POPESCU. C
Certifié exécutoire par le Président du Conseil Départemental (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 23/03/2021, et de la publication le 23/03/2021 A Versailles, le 23/03/2021 (1) Indiquer « la présidente » ou « le président ». (2) L’assemblée délibérante étant : Le Conseil Départemental (indiquer la nature de l’assemblée délibérante : conseil général, conseil syndical…).
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BUDGET PRIMITIF DU DEPARTEMENT DES YVELINES EXERCICE 2021 Présenté par le Président du Conseil départemental Date de Convocation:QS_0.3'2.oë.:1. Aux Mureaux,
Délibéré par le Conseil départemental, réuni en séance publique aux Mureaux, le Z:::::.'2-:1..
Le Président du Conseil départemental, f!
P. BRILLAULT
-....
Nombre de conseillers présents Nombre de suffrages exprimés VOTES: Pour Contre: Abstentions
L (i.nc., g pou..v01U,)
l+L
_.
Certifié exécutoire par le Président du Conseil départemental, compte tenu de la transmission en préfecture, 1e23. ,.,:;,.�Z.1 et de la publication le 23 ..-3._Zî.. A Versailles, le
2.3 -03_Z:::::,2-:'.1.
•
19 mA<Z..5.