DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DES YVELINES
Numéro SIRET : 22780646000118
POSTE COMPTABLE : Payeur Départemental
M. 52 Budget supplémentaire Voté par nature MUSEE MAURICE DENIS
ANNEE 2018 Voté le 29 juin 2018
Page 1
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
Sommaire I - Informations générales A - Informations statistiques, fiscales et financières
4
B - Modalités de vote du budget
5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats
6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses
7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes
8
II - Présentation générale du budget A1 - Vue d'ensemble du budget par section
9
A2.1 - Equilibre financier du budget - Section d'investissement - Dépenses
10
A2.2 - Equilibre financier du budget - Section d'investissement - Recettes
11
A3.1 - Equilibre financier du budget - Section de fonctionnement - Dépenses
12
A3.2 - Equilibre financier du budget - Section de fonctionnement - Recettes
13
B1 - Balance générale - Dépenses
14
B2 - Balance générale - Recettes
16
III - Vote du budget A - Section d'investissement - Vue d'ensemble - Dépenses / Recettes
18
A1.1 - Equipements départementaux - Dépenses non individualisées en programme d'équipement
20
A1.2 - Equipements départementaux - Dépenses RMI / RSA
21
A1.3 - Equipements départementaux - Dépenses individualisées en programme d'équipement
22
A1.4 - Equipements départementaux - Chapitres de programme afférent à une autorisation de programme
23
A1.5 - Equipements départementaux - Chapitres de programme non compris dans une autorisation de programme
24
A2 - Equipements non départementaux
25
A3 - Dépenses financières
26
A4.1 - Financement des équipements départementaux et non départementaux
27
A4.2 - Recettes RMI / RSA
28
A4.3 - Recettes financières
29
A5 - Récapitulatif des opérations pour le compte de tiers
30
A6 - Section d'investissement - Opérations d'ordre entre sections
31
A7 - Section d'investissement - Opérations patrimoniales
32
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble
33
B1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
35
B2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
38
IV - Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble
40
A1/01 - Opérations non ventilées
48
A1/0 - Fonction 0 (sauf 01)
49
A1/1 - Fonction 1
50
A1/2 - Fonction 2
51
A1/3 - Fonction 3
53
A1/4 - Fonction 4
57
A1/5 - Fonction 5
58
A1/6 - Fonction 6
65
A1/7 - Fonction 7
67
A1/8 - Fonction 8
69
A1/9 - Fonction 9
71
B - Eléments du bilan B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette B1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées B3 - Etat des provisions B4 - Etat des charges transférées B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers B6 - Prêts
Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet
73
B7.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
75
B7.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
76
Page 2
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
C - Engagements hors bilan C1.1 - Etat des emprunts garantis C1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt C2 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget C3 - Etat des contrats de crédit-bail C4 - Etat des contrats de PPP C5 - Etat des autres engagements donnés C6 - Etat des engagements reçus C7 - Situation des autorisations de programme C8 - Situation des autorisations d'engagement C9 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale
Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet
D - Autres éléments d'information D1.1 - Etat du personnel D1.2 - Liste des grades ou emplois à inscrire D2 - Liste des organismes dans lesquels le département a pris un engagement financier D3.1 - Liste des organismes de regroupement D3.2 - Liste des établissements publics créés D3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe D3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en un budget annexe
Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet
E - Décisions en matière de taux - Arrêté et signatures E1 - Décisions en matière de taux
Sans Objet
E - Arrêté et signatures E2 - Arrêté et signatures
77
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant.
Page 3
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
I – INFORMATIONS GENERALES
I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
A
Informations statistiques Valeurs
Valeurs m2
Population totale Longueur de la voirie départementale (en km)
Nombre de de surface utile de bâtiments (4) Nombre d’organismes de coopération auxquels appartient le département Informations fiscales (N-2)
Potentiel fiscal et financier (1) Fiscal
Financier
Valeurs par habitant pour le département (population DGF)
Moyennes nationales du potentiel financier par catégorie (2)
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et financier définis à l'article L. 3334-6 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux). (2) Il s’agit du potentiel financier défini à l’article L. 3334-6-1 pour les départements urbains et R. 3334-3-1 du CGCT pour les départements non urbains. Le potentiel financier moyen par catégorie figure sur la fiche de la répartition de la DGF de l’exercice N-1 établie sur la base des informations N-2.
Informations financières – ratios 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10
Valeurs
Dépenses réelles de fonctionnement/population Produit des impositions directes/population Recettes réelles de fonctionnement/population Dépenses d’équipement brut/population Encours de dette/population (3) DGF/population Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (4) Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital/recettes réelles de fonctionnement (4) Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (4) Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (3) (4)
(3) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 01/01/N. (4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. (5) Les valeurs devant figurer dans cet état sont celles du dernier CA adopté avant le vote du budget concerné. Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Page 4
Moyennes nationales
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
I – INFORMATIONS GENERALES MODALITES DE VOTE DU BUDGET
I
B
I – L'Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature : -
au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement. (2) sans les programmes d’équipement. au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement. (3) sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en investissement et en fonctionnement, et, en section d’investissement, sans chapitre de programme. III – La comparaison s’effectue par rapport au budget de l’exercice (4). IV – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1.
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ». (2) Indiquer « avec » ou « sans » les programmes d’équipement. (3) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel. (4) Budget de l’exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative, s’il y a lieu. (5) A compléter par un seul des trois choix suivants : - sans reprise des résultats de l’exercice N-1, - avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif, - avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
Page 5
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
I – INFORMATIONS GENERALES
I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT
C1
RESULTATS DE L’EXERCICE PRECEDENT RESULTAT DE L’EXERCICE N-1 Dépenses
Recettes
1 467 761,22
TOTAL DU BUDGET Investissement Fonctionnement
Solde d’exécution ou résultat reporté
1 456 397,69
Résultat ou solde (A) (3)
27 895,80
A1
16 532,27
59 569,97
27 845,21
(1)
27 787,80
A2
-3 936,96
1 408 191,25
1 428 552,48
(2)
108,00
A3
20 469,23
(1) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses. (2) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire. (3) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
RESTES A REALISER N-1 Dépenses
Recettes
Solde (B)
TOTAL des RAR
I + II
16 435,55
III + IV
0,00
B1
-16 435,55
Investissement
I
16 435,55
III
0,00
B2
-16 435,55
Fonctionnement
II
0,00
IV
0,00
B3
0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (1) TOTAL
A1 + B1
96,72
Investissement
A2 + B2
-20 372,51
Fonctionnement
A3 + B3
20 469,23
(1) Si le montant est positif, il s’agit d’un excédent, si le montant est négatif, il s’agit d’un déficit.
Page 6
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
I – INFORMATIONS GENERALES
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES
I
C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES Chap./ art. (1)
Libellé
Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL
(I)
16 435,55
010
Revenu minimum d'insertion
0,00
018
Revenu de solidarité active
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
13
Subventions d'investissement (2)
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
0,00
20
Immobilisations incorporelles (2)
0,00
204
Subventions d'équipement versées (2)
0,00
21
Immobilisations corporelles (2)
22
Immobilisations reçues en affectation (2)
13 088,35
23
Immobilisations en cours (2)
26
Participations et créances rattachées
0,00
27
Autres immobilisations financières (2)
0,00
0,00 3 347,20
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL
(II)
0,00
011
Charges à caractère général (3)
0,00
012
Charges de personnel et frais assimilés (3)
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
015
Revenu minimum d'insertion
0,00
016
Allocation personnalisée d'autonomie
0,00
017
Revenu de solidarité active
0,00
65
Autres charges de gestion courante (3)
0,00
6586
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
66
Charges financières
0,00
67
Charges exceptionnelles (3)
0,00
(1) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (2) Hors dépenses imputées aux comptes 010 et 018. (3) Hors dépenses imputées aux comptes 015, 016 et 017.
Page 7
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
I – INFORMATIONS GENERALES
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES
I
C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES Chap. / art. (1)
Libellé
Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL
(III)
0,00
010
Revenu minimum d'insertion
0,00
018
Revenu de solidarité active
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
13
Subventions d'investissement (2)
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
0,00
20
Immobilisations incorporelles (2)
0,00
204
Subventions d'équipement versées (2)
0,00
21
Immobilisations corporelles (2)
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation (2)
0,00
23
Immobilisations en cours (2)
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
27
Autres immobilisations financières (2)
0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL
(IV)
0,00
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
731
Impositions directes
0,00
74
Dotations, subventions et participations (3)
0,00
75
Autres produits de gestion courante (3)
0,00
013
Atténuations de charges (3)
0,00
015
Revenu minimum d'insertion
0,00
016
Allocation personnalisée d'autonomie
0,00
017
Revenu de solidarité active
0,00
76
Produits financiers
0,00
77
Produits exceptionnels (3)
0,00
(1) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (2) Hors recettes imputées aux chapitres 010 et 018. (3) Hors recettes imputées aux chapitres 015, 016 et 017.
Page 8
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
VUE D’ENSEMBLE
A1
DEPENSES V O T E
Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068)
-86 000,00
+ R E P O R T S
RECETTES -65 627,49
+
+
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1)
16 435,55
0,00
(si solde négatif)
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (1)
(si solde positif) 3 936,96
=
0,00
=
=
Total de la section d’investissement
-65 627,49
(2)
-65 627,49
DEPENSES V O T E
Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget
93 000,00
+ R E P O R T S
RECETTES 92 903,28
+
+
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1)
0,00
0,00
(si déficit)
002 Résultat de fonctionnement reporté (1)
(si excédent) 0,00
=
96,72
=
Total de la section de fonctionnement (3)
TOTAL DU BUDGET (4)
= 93 000,00
93 000,00
27 372,51
27 372,51
TOTAL DES OPERATIONS REELLES ET D’ORDRE DU BUDGET DÉPENSES RÉELLES ET MIXTES
ORDRE
RECETTES TOTAL
REELLES ET MIXTES
ORDRE
TOTAL
Crédits d’investissement votés au titre du présent budget
-86 000,00
0,00
-86 000,00
-65 627,49
0,00
-65 627,49
Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget
93 000,00
0,00
93 000,00
92 903,28
0,00
92 903,28
Total budget (hors RAR N-1 et reports)
7 000,00
0,00
7 000,00
27 275,79
0,00
27 275,79
(1) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent. Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 3312.9 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 3312-8 du CGCT). (2) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés. (3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés. (4) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement.
Page 9
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
EQUILIBRE FINANCIER – SECTION D’INVESTISSEMENT
A2.1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT Chap.
Libellé
Budget de
Restes à réaliser
Propositions
Vote de
l'exercice (1)
N-1 (2)
nouvelles du
l'assemblée (3)
TOTAL
I
II
président
III
IV = I + II + III
010
Revenu minimum d'insertion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
018
Revenu de solidarité active
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf
275 800,00
0,00
0,00
0,00
275 800,00
204) (y compris programmes) (8) 204
Subventions d'équipement versées (8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles (y compris
375 800,00
13 088,35
-73 000,00
-73 000,00
315 888,35
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
29 000,00
3 347,20
-13 000,00
-13 000,00
19 347,20
programmes) (6) affectation (y compris programmes) (4) (8) 23
Immobilisations en cours (y compris programmes) (8)
Total des dépenses d’équipement
680 600,00
16 435,55
-86 000,00
-86 000,00
611 035,55
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement (8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte de liaison : affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie) (5) 26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières (8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45…
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
680 600,00
16 435,55
-86 000,00
-86 000,00
611 035,55
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations patrimoniales (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
-86 000,00
-86 000,00
Total des opé. pour compte de tiers (6)
Total des dépenses réelles d’investissement
040
Opérations ordre transf. entre sections (7)
041
TOTAL
680 600,00
16 435,55
611 035,55
+ D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
3 936,96
= TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
614 972,51
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. (5) A servir uniquement lorsque le département effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’il crée. (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en III-A5). (7) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041. (8) Hors dépenses imputées aux chapitres 010 et 018.
Page 10
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
EQUILIBRE FINANCIER – SECTION D’INVESTISSEMENT
A2.2
RECETTES D'INVESTISSEMENT Chap
Libellé
.
Budget de
Restes à réaliser
Propositions
Vote de
l'exercice (1)
N-1 (2)
nouvelles du
l'assemblée (3)
TOTAL
I
II
président
III
IV = I + II + III
010
Revenu minimum d'insertion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
018
Revenu de solidarité active
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement (sauf 138) (11)
645 100,00
0,00
-86 000,00
-86 000,00
559 100,00
16
Emprunts et dettes assimilées (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (11)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées (11)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles (11)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation (5) (11)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (11)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
645 100,00
0,00
-86 000,00
-86 000,00
559 100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’équipement 10
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
1068
Excédents de fonctionnement capitalisés (6)
0,00
0,00
20 372,51
20 372,51
20 372,51
138
Autres subventions invest. non transf. (11)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières (11)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20 372,51
20 372,51
20 372,51
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
645 100,00
0,00
-65 627,49
-65 627,49
579 472,51
0,00
0,00
0,00
0,00
35 500,00
0,00
0,00
35 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
35 500,00
0,00
0,00
35 500,00
-65 627,49
-65 627,49
614 972,51
Total des recettes financières 45…
Total des opé. pour le compte de tiers (8)
Total des recettes réelles d’investissement
021
Virement de la section de fonctionnement (9)
040
Opérations ordre transf. entre sections (9)
041
Opérations patrimoniales (9)
Total des recettes d’ordre d’investissement
TOTAL
680 600,00
0,00
+ R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
0,00
= TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
614 972,51
Pour information : Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements du département.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (10)
35 500,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (4) Sauf 165, 166 et 16449. (5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. (6) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. (7) A servir uniquement lorsque le département effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’il crée. (8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en III-A5). (9) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041. (10) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. (11) Hors recettes imputées aux chapitres 010 et 018.
Page 11
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A3.1
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Chap.
Libellé
Budget de
Restes à réaliser
Propositions
Vote de
l'exercice (1)
N-1 (2)
nouvelles du
l'assemblée (3)
TOTAL
I
II
président
III
IV = I + II + III
854 965,00
0,00
92 950,00
92 950,00
947 915,00
1 130 000,00
0,00
0,00
0,00
1 130 000,00
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
015
Revenu minimum d'insertion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
Allocation personnalisée d'autonomie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
Revenu de solidarité active
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion
200,00
0,00
50,00
50,00
250,00
6586
Frais fonctionnement des groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 985 165,00
0,00
93 000,00
93 000,00
2 078 165,00
50,00
0,00
0,00
0,00
50,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
011
Charges à caractère général (5)
012
Charges de personnel et frais
014
assimilés (5)
courante (sauf 6586) (5) d'élus Total des dépenses de gestion courante 66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles (5)
5 000,00
68
Dotations amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
93 000,00
93 000,00
2 083 215,00
0,00
0,00
0,00
0,00
35 500,00
0,00
0,00
35 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
35 500,00
0,00
0,00
35 500,00
93 000,00
93 000,00
2 118 715,00
provisions (5) 022
Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles de
1 990 215,00
0,00
fonctionnement
023
Virement à la section d'investissement (4)
042
Opérations ordre transf. entre sections (4)
043
Opérations ordre intérieur de la section (4)
Total des dépenses d’ordre de fonctionnement
TOTAL
2 025 715,00
0,00
+ D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
2 118 715,00
=
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent. (2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (5) Hors dépenses imputées aux chapitres 015, 016 et 017.
Page 12
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A3.2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap.
Libellé
Budget de
Restes à réaliser
Propositions
Vote de
l'exercice (1)
N-1 (2)
nouvelles du
l'assemblée (3)
TOTAL
I
II
président
III
IV = I + II + III
013
Atténuations de charges (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
015
Revenu minimum d'insertion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
Allocation personnalisée d'autonomie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
Revenu de solidarité active
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod. services, domaine, ventes
25 000,00
0,00
0,00
0,00
25 000,00
diverses 73
Impôts et taxes (sauf 731)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
731
Impositions directes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations, subventions et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 000 715,00
0,00
92 903,28
92 903,28
2 093 618,28
participations (6) 75
Autres produits de gestion courante (6)
Total des recettes de gestion courante
2 025 715,00
0,00
92 903,28
92 903,28
2 118 618,28
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
92 903,28
92 903,28
2 118 618,28
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
92 903,28
92 903,28
2 118 618,28
provisions (6) Total des recettes réelles de fonctionnement
042
2 025 715,00
Opérations ordre transf. entre
0,00
sections (4) 043
Opérations ordre intérieur de la section (4)
Total des recettes d’ordre de fonctionnement
TOTAL
2 025 715,00
0,00
+ R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
96,72
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
2 118 715,00
=
Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT (5)
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
35 500,00
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements du département.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent. (2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (5) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. (6) Hors recettes imputées aux chapitres 015, 016 et 017.
Page 13
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE – DEPENSES
B1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR) INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement (7)
0,00
0,00
0,00 0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
0,00
0,00
0,00
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
0,00
(5)
0,00
Total des programmes d’équipement
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (7)
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées (3) (7)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles (3) (7)
-59 911,65
0,00
-59 911,65
22
Immobilisations reçues en affectation (3) (7)
23
Immobilisations en cours (3) (7)
010 018
0,00 0,00
0,00
0,00
0,00
-9 652,80
0,00
-9 652,80
Revenu minimum d'insertion
0,00
0,00
0,00
Revenu de solidarité active
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières (7)
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement des immobilisations (reprises)
0,00
0,00
(6)
3…
Stocks et en-cours
0,00
0,00
198
Neutralisation des amortissements
0,00
0,00
45
Total des opérations pour compte de tiers (4)
481
Charges à rép. sur plusieurs exercices
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses d’investissement –Total
0,00
-69 564,45
-69 564,45
0,00 +
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
3 936,96 =
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
-65 627,49
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR) FONCTIONNEMENT 011
Charges à caractère général (8)
012
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL
92 950,00
92 950,00
Charges de personnel et frais assimilés (8)
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
015
Revenu minimum d'insertion
0,00
0,00
016
Allocation personnalisée d'autonomie
0,00
0,00
017
Revenu de solidarité active
0,00
0,00
60
Achats et variation des stocks
65
Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (8)
50,00
0,00
0,00
0,00
50,00
6586
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles (8)
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions (8)
0,00
0,00
0,00
71
Production stockée (ou déstockage)
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00 0,00
0,00
Dépenses de fonctionnement –Total
93 000,00
93 000,00
0,00 +
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
0,00 =
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaire. (2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 52. (3) Hors chapitres programmes. (4) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en III-A5).
Page 14
93 000,00
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018 (5) A utiliser uniquement dans le cas où le département effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière. (6) A utiliser uniquement dans le cas où le département effectuerait des dépenses sur des biens affectés. (7) Hors dépenses imputées aux chapitres 010 et 018. (8) Hors dépenses imputées aux chapitres 015, 016 et 017.
Page 15
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE – RECETTES
B2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR) INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL
10
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
13
Subventions d'investissement (6)
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6)
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées (6)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles (6)
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation (6)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (6)
0,00
0,00
0,00
010
Revenu minimum d'insertion
0,00
0,00
0,00
018
Revenu de solidarité active
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières (6)
0,00
0,00
0,00
3…
Stocks et en-cours
0,00
0,00
28
Amortissement des immobilisations
0,00
0,00
45
Opérations pour compte de tiers (3)
0,00
0,00
481
Charges à rép. sur plusieurs exercices
0,00
0,00
021
Virement de la section de fonctionnement
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
-86 000,00
0,00
-86 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(4)
(5)
0,00
0,00
0,00
Recettes d’investissement –Total
0,00
-86 000,00
-86 000,00
0,00 +
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
0,00 +
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT
20 372,51 =
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
-65 627,49
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR) FONCTIONNEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL
013
Atténuations de charges (7)
0,00
0,00
015
Revenu minimum d'insertion
0,00
0,00
016
Allocation personnalisée d'autonomie
0,00
0,00
017
Revenu de solidarité active
0,00
0,00
60
Achats et variation des stocks
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
71
Production stockée (ou déstockage)
0,00
0,00
72
Production immobilisée
0,00
0,00
73
Impôts et taxes (sauf 731)
0,00
0,00
731
Impositions directes
0,00
0,00
74
Dotations, subventions et participations (7)
0,00
0,00
0,00
0,00 0,00
0,00
75
Autres produits d'activités (7)
92 903,28
0,00
92 903,28
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels (7)
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions (7)
0,00
79
Transferts de charges
Recettes de fonctionnement –Total
92 903,28
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
92 903,28 +
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
96,72 =
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
Page 16
93 000,00
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaire. (2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 52. (3) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en III-A5). (4) A utiliser uniquement dans le cas où le département effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière. (5) A utiliser uniquement dans le cas où le département effectuerait des dépenses sur des biens affectés. (6) Hors recettes imputées aux chapitres 010 et 018. (7) Hors recettes imputées aux chapitres 015, 016 et 017.
Page 17
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE
A
DEPENSES Nature
Budget de l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
II
Propositions nouvelles du président
Vote de l'assemblée (3) III
Pour information Crédits gérés dans le cadre d’une AP
Pour information Crédits gérés hors AP
TOTAL IV = I + II + III
TOTAL
680 600,00
16 435,55
-86 000,00
-86 000,00
0,00
-86 000,00
611 035,55
Dépenses des équipements départementaux (total) (détail de III-A1.1 à III-A1.5)
680 600,00
16 435,55
-86 000,00
-86 000,00
0,00
-86 000,00
611 035,55
- Non individualisées en programmes d’équipement (détail en III-A1.1) - Individualisées en programmes d’équipement (liste des programmes en III-A1.3, détail en III-A1.4 et en III A1.5) - 010 Revenu minimum d'insertion (détail en III-A1.2) - 018 Revenu de solidarité active (détail en III-A1.2)
680 600,00
16 435,55
-86 000,00
-86 000,00
0,00
-86 000,00
611 035,55
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses des équipements non départementaux (détail en III-A2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses financières (détail en III-A3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers (détail en III-A5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (détail en III-A6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041 Opérations patrimoniales (détail en III-A7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (4)
3 936,96
Total des dépenses d’investissement cumulées
614 972,51
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (4) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante.
Page 18
0,00
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE
A
RECETTES Nature
Budget de l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
II
Propositions nouvelles du président
Vote de l'assemblée (3)
TOTAL
III
IV = I + II + III
TOTAL
680 600,00
0,00
-86 000,00
-86 000,00
594 600,00
Recettes d’équipements départementaux et non départementaux (détail en III-A4.1) 010 Revenu minimum d'insertion (détail en III-A4.2) 018 Revenu de solidarité active (détail en III-A4.2)
645 100,00
0,00
-86 000,00
-86 000,00
559 100,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers (détail en III-A5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes financières (détail en III-A4.3) (sauf 1068)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
35 500,00
0,00
0,00
35 500,00
041 Opérations patrimoniales (détail en III-A7)
0,00
0,00
0,00
0,00
021 Virement de la section de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (4)
0,00
Affectation au compte 1068 (5)
20 372,51
Total des recettes d’investissement cumulées
614 972,51
040 Opérations ordre transf. entre sections (détail en III-A6)
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (4) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. (5) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
Page 19
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT Equipements départementaux – Dépenses non individualisées
A1.1
DEPENSES NON INDIVIDUALISEES EN PROGRAMMES D’EQUIPEMENT (hors RMI et RSA) Chap. / art. (1)
Libellé
Budget de l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
Propositions nouvelles du président
Vote de l'assemblée (4)
Pour information Crédits gérés dans le cadre d’une AP
Crédits gérés hors AP
TOTAL
680 600,00
16 435,55
-86 000,00
-86 000,00
0,00
-86 000,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
275 800,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2051
Concessions, droits similaires
275 800,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
375 800,00
13 088,35
-73 000,00
-73 000,00
0,00
-73 000,00
2157
Matériel et outillage technique
3 000,00
6 930,27
0,00
0,00
21838
Autre matériel informatique
21848
Autres matériels de bureau et mobiliers
2185
Matériel de téléphonie
2188
Autres immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
76 800,00
0,00
0,00
0,00
295 000,00
5 607,27
-73 000,00
-73 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 000,00
550,81
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-13 000,00
23
Immobilisations en cours
29 000,00
3 347,20
-13 000,00
-13 000,00
2316
Restaur. des collections oeuvres art
29 000,00
3 347,20
-13 000,00
-13 000,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (4) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
Page 20
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT Equipements départementaux – RMI / RSA - Dépenses
A1.2
RMI DEPENSES Chap. /
Libellé
art. (1)
Budget de
RAR N-1 (3)
l'exercice (2)
Propositions
Vote de
nouvelles du
l'assemblée (4)
Pour information
président
Crédits gérés
Crédits gérés
dans le cadre
hors AP
d’une AP 010
Revenu minimum d'insertion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (4) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
RSA DEPENSES Chap. /
Libellé
art. (1)
Budget de
RAR N-1 (3)
l'exercice (2)
Propositions
Vote de
nouvelles du
l'assemblée (4)
Pour information
président
Crédits gérés
Crédits gérés
dans le cadre
hors AP
d’une AP 018
Revenu de solidarité active
0,00
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (4) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
Page 21
0,00
0,00
0,00
0,00
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
III – VOTE DU BUDGET
SECTION D’INVESTISSEMENT EQUIPEMENTS DEPARTEMENTAUX – VUE D’ENSEMBLE DES PROGRAMMES D’EQUIPEMENT
III A1.3
Vue d’ensemble des chapitres de programmes d’équipement (1) N° progr.
Libellé du programme
TOTAL
N° AP (2)
RAR N-1 (3)
Propositions nouvelles du président
0,00
Vote de l'assemblée
0,00
(1) Les programmes d’équipement afférents ou non à une AP sont présentés individuellement en détail en III-A1.4 et en III-A1.5. (2) Colonne à renseigner uniquement lorsque le programme d’équipement est afférent à une AP. (3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
Page 22
0,00
Pour information Crédits gérés dans le cadre d’une AP 0,00
Crédits gérés hors AP 0,00
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
III – VOTE DU BUDGET
SECTION D’INVESTISSEMENT – EQUIPEMENTS DEPARTEMENTAUX
Cet état ne contient pas d'information.
Page 23
III
A1.4
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
III – VOTE DU BUDGET
SECTION D’INVESTISSEMENT – EQUIPEMENTS DEPARTEMENTAUX
Cet état ne contient pas d'information.
Page 24
III
A1.5
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT EQUIPEMENTS NON DEPARTEMENTAUX – DEPENSES
A2
SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT A VERSER (hors RMI et RSA)
Libellé
Chap. / art. (1) 204
Subventions versées (4)
Budget de l'exercice (2) d'équipement
RAR N-1 (3)
0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (4) Dépenses relatives au compte 204 sauf celles relatives au RMI et au RSA (voir état III-A1.2).
Page 25
0,00
Propositions nouvelles du président 0,00
Vote de l'assemblée 0,00
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES FINANCIERES
A3
Dépenses financières Chap. / art. (1)
Libellé
Budget de l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
Propositions nouvelles du président
Vote de l'assemblée
DEPENSES TOTALES
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
Page 26
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES D’EQUIPEMENT
A4.1
RECETTES D’EQUIPEMENT – Détail des chapitres
Financement des équipements départementaux et non départementaux (hors RMI et RSA) Libellé
Chap. / art. (1)
Budget de l'exercice (2)
TOTAL
RAR N-1 (3)
Propositions nouvelles du président
Vote de l'assemblée
645 100,00
0,00
-86 000,00
-86 000,00
13
Subventions d'investissement (sauf 138)
645 100,00
0,00
-86 000,00
-86 000,00
1323
Subv. non transf. Départements
645 100,00
0,00
-86 000,00
-86 000,00
16
Emprunts et dettes assimilées (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions versées (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations affectation (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
d'équipement
reçues
en
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (4) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (5) Sauf 165, 166 et 16449.
Page 27
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – RMI / RSA – RECETTES Chap. / art. (1) 010
Libellé
Revenu minimum d'insertion
A4.2
RECETTES RMI Budget de l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
0,00
0,00
Propositions nouvelles du président 0,00
Vote de l'assemblée 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
Chap. / art. (1) 018
Libellé
Revenu de solidarité active
RECETTES RSA Budget de l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
Page 28
0,00
Propositions nouvelles du président 0,00
Vote de l'assemblée 0,00
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES FINANCIERES
A4.3
Recettes financières Chap. / art. (1)
Libellé
Budget de l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
Propositions nouvelles du président
Vote de l'assemblée
TOTAL
0,00
0,00
20 372,51
20 372,51
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
20 372,51
20 372,51
1068
Excédents de fonctionnement capitalisés
0,00
0,00
20 372,51
20 372,51
138
Autres subventions invest. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
Page 29
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
III – VOTE DU BUDGET
SECTION D’INVESTISSEMENT – OPERATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS
III
A5
RECAPITULATIF DES OPERATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS (1) Chap. (3)
Libellé
RAR N-1 (4)
Propositions nouvelles du président
Vote de l'assemblée
TOTAL DEPENSES (2) (3)
0,00
0,00
0,00
TOTAL RECETTES (2) (3)
0,00
0,00
0,00
(1) Voir le détail des opérations pour compte de tiers en annexe en IV-B5. (2) Les recettes sont égales aux dépenses de chaque opération sous mandat. Pour les opérations gérées sur plusieurs années, l’opération peut être déséquilibrée au titre d’un exercice. Toutefois cette opération doit être équilibrée à sa clôture. (3) Présenter une ligne par opération pour compte de tiers. (4) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
Page 30
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT OPERATIONS D’ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS Libellé
Chap. / art. (1)
Budget de l'exercice (3)
A6
Propositions nouvelles du président
Vote de l'assemblée
040
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
040
RECETTES (2)
35 500,00
0,00
0,00
28031
Frais d'études
35 500,00
-34 334,62
-34 334,62
28051
Concessions et droits similaires
0,00
2 883,80
2 883,80
28152
Installations de voirie
0,00
1 271,00
1 271,00
28157
Matériel et outillage techniques
0,00
14 875,61
14 875,61 291,00
28182
Matériel de transport
0,00
291,00
281838
Autre matériel informatique
0,00
985,62
985,62
281848
Autres matériels de bureau et mobiliers
0,00
6 265,49
6 265,49
28185
Matériel de téléphonie
0,00
3 643,00
3 643,00
28188
Autres immo. corporelles
0,00
4 119,10
4 119,10
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042. (3) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
Page 31
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – OPERATIONS PATRIMONIALES Libellé
Chap. / art. (1) 041 216
041 10251
Budget de l'exercice (3)
DEPENSES (2) Collections et oeuvres d'art
RECETTES (2) Dons et legs en capital
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Les dépenses sont égales aux recettes. (3) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
Page 32
A7
Propositions nouvelles du président
Vote de l'assemblée
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE
B
DEPENSES Chap.
Libellé
DEPENSES DE L’EXERCICE (Détail en III-B1) 011
Charges à caractère général (5)
012
Charges de personnel et frais assimilés (5)
014
Budget de l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
II
Propositions nouvelles du président
Vote de l'assemblée (3) III
Pour information Crédits gérés dans le cadre d’une AE
Pour information Crédits gérés hors AE
2 025 715,00
0,00
93 000,00
93 000,00
0,00
93 000,00
0,00
Total IV = I + II + III 2 118 715,00
854 965,00
0,00
92 950,00
92 950,00
92 950,00
947 915,00
1 130 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 130 000,00
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
015
Revenu minimum d'insertion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
Allocation personnalisée d'autonomie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
Revenu de solidarité active
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (5)
200,00
0,00
50,00
50,00
0,00
50,00
250,00
6586
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
50,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50,00
67
Charges exceptionnelles (5)
5 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
68
Dotations amortissements et provisions (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérations ordre transf. entre sections
35 500,00
0,00
0,00
0,00
35 500,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
D002 Résultat reporté ou anticipé (4)
0,00
Total des dépenses de fonctionnement cumulées
2 118 715,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (4) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. (5) Hors dépenses imputées aux chapitres 015, 016 et 017.
Page 33
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE
B
RECETTES Chap.
Libellé
RECETTES DE L’EXERCICE (Détail en III-B2)
Budget de l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
II
Propositions nouvelles du président
Vote de l'assemblée (3)
Total
III
IV = I + II + III
2 025 715,00
0,00
92 903,28
92 903,28
2 118 618,28
25 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000 715,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 92 903,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 92 903,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 000,00 0,00 0,00 0,00 2 093 618,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 73 731 74 75 013 015 016 017 76 77 78
Prod. services, domaine, ventes diverses Impôts et taxes (sauf 731) Impositions directes Dotations, subventions et participations (5) Autres produits de gestion courante (5) Atténuations de charges (5) Revenu minimum d'insertion Allocation personnalisée d'autonomie Revenu de solidarité active Produits financiers Produits exceptionnels (5) Reprises amortissements et provisions (5)
042
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
R002 Résultat reporté ou anticipé (4)
96,72
Total des recettes de fonctionnement cumulées
2 118 715,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (4) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. (5) Hors recettes imputées aux chapitres 015, 016 et 017.
Page 34
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE
B1
OPERATIONS REELLES - GESTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX Chap. / art.
Libellé
(1)
Budget de
RAR N-1 (3)
l'exercice (2)
Propositions
Vote de
nouvelles du
l'assemblée
président 011
Charges à caractère général (5)
60611
Eau et assainissement
60612
Energie - Electricité
60622
Carburants
60631
Fournitures d'entretien
60632
Fournitures de petit équipement
60636
Vêtements de travail
6064
Fournitures administratives
60661
Médicaments
60668
Autres produits pharmaceutiques
6068
Autres matières et fournitures
6132
Locations immobilières
6135
Locations mobilières
854 965,00
0,00
92 950,00
92 950,00
7 000,00
0,00
0,00
0,00
52 000,00
0,00
0,00
0,00
800,00
0,00
0,00
0,00
1 000,00
0,00
0,00
0,00
10 200,00
0,00
-50,00
-50,00
9 000,00
0,00
0,00
0,00
2 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
200,00
0,00
0,00
0,00
13 300,00
0,00
0,00
0,00
93 600,00
0,00
0,00
0,00
1 000,00
0,00
0,00
0,00 0,00
614
Charges locatives et de copropriété
45 000,00
0,00
0,00
61521
Entretien terrains
30 000,00
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
322 300,00
0,00
-56 000,00
-56 000,00
61551
Entretien matériel roulant
1 400,00
0,00
0,00
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
3 000,00
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
41 315,00
0,00
7 000,00
7 000,00
6161
Multirisques
37 000,00
0,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
5 000,00
0,00
0,00
0,00
6182
Documentation générale et technique
6188
Autres frais divers
62268
Autres honoraires, conseils
6232
Fêtes et cérémonies
6234
Réceptions
6236
Catalogues et imprimés
6241
Transports de biens
6251
Voyages, déplacements et missions
6261
Frais d'affranchissement
6262
Frais de télécommunications
627
1 300,00
0,00
0,00
0,00
24 500,00
0,00
0,00
0,00
2 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
500,00
0,00
0,00
0,00
13 500,00
0,00
0,00
0,00
96 000,00
0,00
142 000,00
142 000,00
3 000,00
0,00
0,00
0,00
50,00
0,00
0,00
0,00
15 200,00
0,00
0,00
0,00
Services bancaires et assimilés
100,00
0,00
0,00
0,00
6281
Concours divers (cotisations)
700,00
0,00
0,00
0,00
6282
Frais de gardiennage
6283
Frais de nettoyage des locaux
63513
Autres impôts locaux
6355
Taxes et impôts sur les véhicules
6358
Autres droits
012
Charges de personnel et frais assimilés (4) (5)
6218
Autre personnel extérieur
6331
Versement de transport
6332
0,00
0,00
0,00
0,00
15 900,00
0,00
0,00
0,00
6 000,00
0,00
0,00
0,00
100,00
0,00
0,00
0,00
1 000,00
0,00
0,00
0,00
1 130 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 000,00
0,00
0,00
0,00
Cotisations versées au F.N.A.L.
5 000,00
0,00
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
11 000,00
0,00
0,00
0,00
6338
Autres impôts, taxes sur rémunérations
0,00
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
493 000,00
0,00
0,00
0,00
64112
SFT, indemnité résidence
15 000,00
0,00
0,00
0,00
64113
NBI
64118
Autres indemnités titulaires
64131
Rémunérations non tit.
6414
Personnel rémunéré à la vacation
64168
Autres emplois d'insertion
7 000,00
0,00
0,00
0,00
125 000,00
0,00
0,00
0,00
47 000,00
0,00
0,00
0,00
111 000,00
0,00
0,00
0,00
10 000,00
0,00
0,00
0,00
Page 35
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018 Chap. / art.
Libellé
(1)
Budget de
RAR N-1 (3)
l'exercice (2)
Propositions
Vote de
nouvelles du
l'assemblée
président 6417
Rémunérations des apprentis
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453
Cotisations aux caisses de retraites
6473
11 000,00
0,00
0,00
0,00
110 000,00
0,00
0,00
0,00
94 000,00
0,00
0,00
0,00
Allocations de chômage
50 000,00
0,00
0,00
0,00
6488
Autres charges
31 000,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
015
Revenu minimum d'insertion
0,00
0,00
0,00
0,00
016
Allocation personnalisée d'autonomie
0,00
0,00
0,00
0,00
017
Revenu de solidarité active
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (5)
200,00
0,00
50,00
50,00
6541
Créances admises en non-valeur
100,00
0,00
50,00
50,00
6568
Autres participations
100,00
0,00
0,00
0,00
6586
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
1 985 165,00
0,00
93 000,00
93 000,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (A) = (011 + 012 + 014 + 015 + 016 + 017 + 65 + 6586) (1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (4) Conformément à l’article L. 3312-4 du CGCT, les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement. (5) Hors dépenses imputées aux chapitres 015, 016 et 017.
Page 36
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE
B1
GESTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX – CHARGES FINANCIERES ET EXCEPTIONNELLES – OPERATIONS D’ORDRE Libellé (1)
Chap / art (1)
Budget de l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
Propositions nouvelles du président
Vote de l'assemblée
66
Charges financières (B)
50,00
0,00
0,00
0,00
666
Pertes de change
50,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles (C) (5)
5 000,00
0,00
0,00
0,00
6711
Intérêts moratoires, pénalités / marché
0,00
0,00
0,00
0,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
5 000,00
0,00
0,00
0,00
68
Dotations amortissements et provisions (D) (5)
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues (E)
0,00
0,00
0,00
93 000,00
93 000,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES =A+B+C+D+E
1 990 215,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
042
Opérations ordre transf. entre sections (4)
35 500,00
0,00
0,00
6811
Dot. amort. et prov. Immos incorporelles
35 500,00
0,00
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section (4)
0,00
0,00
0,00
35 500,00
0,00
0,00
93 000,00
93 000,00
002 DEFICIT DE FONCTIONNEMENT REPORTE
0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
2 118 715,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE (= Total des opérations réelles et d’ordre)
2 025 715,00
0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (4) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040, DF 043 = RF 043. (5) Hors dépenses imputées aux chapitres 015, 016 et 017.
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (6) Montant des ICNE de l’exercice
0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1
0,00
(6) Le montant des ICNE de l’exercice correspond au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
Page 37
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE
B2
GESTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX Chap. / art. (1)
Libellé (1)
Budget de l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
Propositions nouvelles du président
Vote de l'assemblée
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
25 000,00
0,00
0,00
0,00
7062
Redevances services à caractère culturel
20 000,00
0,00
0,00
0,00
7088
Produits activités annexes (abonnements)
5 000,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes (sauf impôts locaux)
0,00
0,00
0,00
0,00
731
Impositions directes
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations, subventions et participations (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante (4)
2 000 715,00
0,00
92 903,28
92 903,28
75822
Prise en charge déficit budget annexe
1 988 715,00
0,00
92 903,28
92 903,28
7588
Autres produits divers gestion courante
12 000,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
015
Revenu minimum d'insertion
0,00
0,00
0,00
0,00
016
Allocation personnalisée d'autonomie
0,00
0,00
0,00
0,00
017
Revenu de solidarité active
0,00
0,00
0,00
0,00
2 025 715,00
0,00
92 903,28
92 903,28
TOTAL GESTION DES SERVICES (A) = (70 + 73 + 731 + 74 + 75 + 013 + 015 + 016 + 017) (1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (4) Hors recettes imputées aux chapitres 015, 016 et 017.
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les départements dits « surfiscalisés » (compte 7321) (5) Montant brut
0,00
Compensation
0,00
Montant net
0,00
(5)Le montant brut et la compensation correspondent au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Le détail du calcul est destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
Page 38
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE
B2
GESTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX – PRODUITS FINANCIERS ET EXCEPTIONNELS – OPERATIONS D’ORDRE Chap. / art. (1)
Libellé (1)
Budget de l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
Propositions nouvelles du président
Vote de l'assemblée
76
Produits financiers (B)
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels (C) (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
7718
Autres prod. except. opération gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises amortissements et provisions (D) (5)
0,00
0,00
0,00
92 903,28
92 903,28
TOTAL DES RECETTES REELLES = A + B + C + D
2 025 715,00
0,00
042
Opérations ordre transf. entre sections (4)
0,00
0,00
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section (4)
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE
0,00
0,00
0,00
92 903,28
92 903,28
R 002 RESULTAT REPORTE
96,72
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
2 118 715,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE (= Total des opérations réelles et d’ordre)
2 025 715,00
0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (4) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040, RF 043 = DF 043. (5) Hors recettes imputées aux chapitres 015, 016 et 017.
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (6) Montant des ICNE de l’exercice
0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1
0,00
(6)Le montant des ICNE de l’exercice correspond au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif.
Page 39
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE Libellé
A1
01
0
1
2
3
4
Opérations non ventilables
Services généraux
Sécurité
Enseignement
Culture, jeunesse, sports
Prévention médico-sociale
INVESTISSEMENT DEPENSES 0
0
0
594 600
0
- Equipements départx
0
0
0
594 600
0
- Equip. non départx (c/204)
0
0
0
0
0
Dépenses réelles
- Opérations financières Dépenses d’ordre
0
0 0 0
0
0
0
594 600
0
RAR N-1 et reports
3 937
0
0
0
16 436
0
Total cumulé dépenses d’investissement
3 937
0
0
0
611 036
0
559 100
0
Total dépenses de l’exercice
RECETTES Total recettes de l’exercice RAR N-1 et reports Total cumulé recettes d’investissement
55 873
0
0
0
0
0
0
0
0
0
55 873
0
0
0
559 100
0
FONCTIONNEMENT DEPENSES Total dépenses de l’exercice RAR N-1 et reports Total cumulé dépenses de fonctionnement
35 500
0
0
0
2 083 215
0
0
0
0
0
0
0
35 500
0
0
0
2 083 215
0
RECETTES 0
0
0
0
2 118 618
0
RAR N-1 et reports
97
0
0
0
0
0
Total cumulé recettes de fonctionnement
97
0
0
0
2 118 618
0
Total recettes de l’exercice
Page 40
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Libellé
A1
5
5-4
5-5
5-6
6
7
8
9
Action sociale (hors RMI, RSA, APA)
Revenu minimum
Personnes
Revenu de
Réseaux et
Aménagement et
Transports
Développement
d'insertion
dépendantes
solidarité active
infrastructures
environnement
TOTAL
économique
(APA) INVESTISSEMENT DEPENSES 0
0
0
0
0
0
0
0
594 600
- Equipements départx
0
0
0
0
0
0
0
0
594 600
- Equip. non départx (c/204)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Dépenses réelles
0
- Opérations financières
0
Dépenses d’ordre Total dépenses de l’exercice
0
0
0
0
0
0
0
0
594 600
RAR N-1 et reports
0
0
0
0
0
0
0
0
20 373
Total cumulé dépenses d’investissement
0
0
0
0
0
0
0
0
614 973
Total recettes de l’exercice
0
0
0
0
0
0
0
614 973
RECETTES 0
RAR N-1 et reports
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Total cumulé recettes d’investissement
0
0
0
0
0
0
0
0
614 973
0
0
0
0
0
2 118 715
FONCTIONNEMENT DEPENSES Total dépenses de l’exercice
0
0
0
RAR N-1 et reports
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Total cumulé dépenses de fonctionnement
0
0
0
0
0
0
0
0
2 118 715
Total recettes de l’exercice
0
0
0
0
0
0
0
0
2 118 618
RAR N-1 et reports
0
0
0
0
0
0
0
0
97
Total cumulé recettes de fonctionnement
0
0
0
0
0
0
0
0
2 118 715
RECETTES
Page 41
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE Art. (1)
Libellé
A1
01
0
1
2
3
4
Opérations non ventilables
Services généraux
Sécurité
Enseignement
Culture, jeunesse, sports
Prévention médico-sociale
INVESTISSEMENT DEPENSES Total dépenses d’investissement
0
0
0
0
594 600
0
Dépenses réelles
0
0
0
0
594 600
0
205
Licences, logiciels, droits similaires
0
0
0
0
275 800
0
215
Install., matériel, outillage techniques
0
0
0
0
3 000
0
218
Autres immobilisations corporelles
0
0
0
0
299 800
0
Immobilisations corporelles en cours
0
0
0
0
16 000
0
Dépenses d’ordre
0
0
0
0
0
0
Opérations d’ordre entre section
0
0
0
0
0
0
Opérations patrimoniales
0
0
0
0
0
0
231
RECETTES Total recettes d’investissement
55 873
0
0
0
559 100
0
Recettes réelles
20 373
0
0
0
559 100
0
106
Réserves
20 373
0
0
0
0
0
132
Subv inv rattachées aux actifs non amort
0
0
0
0
559 100
0
Recettes d’ordre
35 500
0
0
0
0
0
Opérations d’ordre entre section
35 500
0
0
0
0
0
4 049
0
0
0
0
0
31 451
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
35 500
0
0
0
2 083 215
0
Dépenses réelles
0
0
0
0
2 083 215
0
606
Achats non stockés de matières et fourni
0
0
0
0
95 450
0
613
Locations
0
0
0
0
94 600
0
614
Charges locatives et de copropriété
0
0
0
0
45 000
0
615
Entretien et réparations
0
0
0
0
349 015
0
Primes d'assurances
0
0
0
0
37 000
0
280 281
Amort. immobilisations incorporelles Amortissement immobilisations corporelle
Opérations patrimoniales
FONCTIONNEMENT DEPENSES Total dépenses de fonctionnement
616
Page 42
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
Art. (1)
Libellé
01
0
1
2
3
4
Opérations non ventilables
Services généraux
Sécurité
Enseignement
Culture, jeunesse, sports
Prévention médico-sociale
617
Etudes et recherches
0
0
0
0
5 000
0
618
Divers
0
0
0
0
25 800
0
Rémunérations intermédiaires, honoraires
0
0
0
0
2 000
0
623
Pub., publications, relations publiques
0
0
0
0
14 000
0
624
Transports biens, transports collectifs
0
0
0
0
238 000
0
625
Déplacements et missions
0
0
0
0
3 000
0
Frais postaux et frais télécommunication
0
0
0
0
15 250
0
627
Services bancaires et assimilés
0
0
0
0
100
0
628
Divers
0
0
0
0
16 600
0
633
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
0
0
0
0
26 000
0
Autres impôts, taxes (Admin Impôts)
0
0
0
0
7 100
0
6411
Personnel titulaire
0
0
0
0
640 000
0
6413
Personnel non titulaire
0
0
0
0
47 000
0
6414
Personnel rémunéré à la vacation
0
0
0
0
111 000
0
Emplois d'insertion
0
0
0
0
10 000
0
6417
Rémunérations des apprentis
0
0
0
0
11 000
0
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0
0
0
0
204 000
0
647
Autres charges sociales
0
0
0
0
50 000
0
Autres charges de personnel
0
0
0
0
31 000
0
654
Pertes sur créances irrécouvrables
0
0
0
0
150
0
656
Participations
0
0
0
0
100
0
666
Pertes de change
0
0
0
0
50
0
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0
0
0
0
5 000
0
Dépenses d’ordre
35 500
0
0
0
0
0
Opérations d’ordre entre section
35 500
0
0
0
0
0
681
35 500
0
0
0
0
0
Opérations d’ordre à l’intérieur de la section
0
0
0
0
0
0
Total recettes de fonctionnement
0
0
0
0
2 118 618
0
Recettes réelles
0
0
0
0
2 118 618
0
622
626
635
6416
648
673
Dot. amort. et prov. Charges de fonct.
RECETTES
706
Prestations de services
0
0
0
0
20 000
0
708
Autres produits
0
0
0
0
5 000
0
Produits divers de gestion courante
0
0
0
0
2 093 618
0
Recettes d’ordre
0
0
0
0
0
0
Opérations d’ordre entre section
0
0
0
0
0
0
Opérations d’ordre à l’intérieur de la section
0
0
0
0
0
0
758
Page 43
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018 (1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour les comptes 641 et 6516 qui sont déclinés à quatre chiffres et le compte 6517 qui est décliné à cinq chiffres.
Page 44
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Art. (1)
Libellé
A1
5
5-4
5-5
5-6
6
7
8
9
Action
Revenu minimum
Personnes
Revenu de
Réseaux et
Aménagement et
Transports
Développement
sociale (hors RMI,
d'insertion
dépendantes (APA)
solidarité active
infrastructures
environnement
TOTAL
économique
RSA, APA) INVESTISSEMENT DEPENSES Total dépenses d’investissement
0
0
0
0
0
0
0
0
594 600
Dépenses réelles
0
0
0
0
0
0
0
0
594 600
205
Licences, logiciels, droits similaires
0
0
0
0
0
0
0
0
275 800
215
Install., matériel, outillage techniques
0
0
0
0
0
0
0
0
3 000
218
Autres immobilisations corporelles
0
0
0
0
0
0
0
0
299 800
231
Immobilisations corporelles en cours
0
0
0
0
0
0
0
0
16 000
Dépenses d’ordre
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Opérations d’ordre entre section
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Opérations patrimoniales
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Total recettes d’investissement
0
0
0
0
0
0
0
0
614 973
Recettes réelles
0
0
0
0
0
0
0
0
579 473
106
Réserves
0
0
0
0
0
0
0
0
20 373
132
Subv inv rattachées aux actifs non amort
0
0
0
0
0
0
0
0
559 100
Recettes d’ordre
0
0
0
0
0
0
0
0
35 500
Opérations d’ordre entre section
0
0
0
0
0
0
0
0
35 500
280
Amort. immobilisations incorporelles
0
0
0
0
0
0
0
0
4 049
Amortissement immobilisations corporelle
0
0
0
0
0
0
0
0
31 451
0
0
0
0
0
0
0
0
0
RECETTES
281
Opérations patrimoniales
FONCTIONNEMENT DEPENSES Total dépenses de fonctionnement
0
0
0
0
0
0
0
0
2 118 715
Dépenses réelles
0
0
0
0
0
0
0
0
2 083 215
606
Achats non stockés de matières et fourni
0
0
0
0
0
0
0
0
95 450
613
Locations
0
0
0
0
0
0
0
0
94 600
614
Charges locatives et de copropriété
0
0
0
0
0
0
0
0
45 000
615
Entretien et réparations
0
0
0
0
0
0
0
0
349 015
Page 45
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
Art. (1)
Libellé
5
5-4
5-5
5-6
6
7
8
9
Action
Revenu minimum
Personnes
Revenu de
Réseaux et
Aménagement et
Transports
Développement
sociale (hors RMI,
d'insertion
dépendantes (APA)
solidarité active
infrastructures
environnement
TOTAL
économique
RSA, APA) 616
Primes d'assurances
0
0
0
0
0
0
0
0
617
Etudes et recherches
0
0
0
0
0
0
0
0
5 000
618
Divers
0
0
0
0
0
0
0
0
25 800
622
Rémunérations intermédiaires, honoraires
0
0
0
0
0
0
0
0
2 000
623
Pub., publications, relations publiques
0
0
0
0
0
0
0
0
14 000
624
Transports biens, transports collectifs
0
0
0
0
0
0
0
0
238 000
625
Déplacements et missions
0
0
0
0
0
0
0
0
3 000
626
Frais postaux et frais télécommunication
0
0
0
0
0
0
0
0
15 250
627
Services bancaires et assimilés
0
0
0
0
0
0
0
0
100
628
Divers
0
0
0
0
0
0
0
0
16 600
633
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
0
0
0
0
0
0
0
0
26 000
Autres impôts, taxes (Admin Impôts)
0
0
0
0
0
0
0
0
7 100
6411
Personnel titulaire
0
0
0
0
0
0
0
0
640 000
6413
Personnel non titulaire
0
0
0
0
0
0
0
0
47 000
6414
Personnel rémunéré à la vacation
0
0
0
0
0
0
0
0
111 000
6416
Emplois d'insertion
0
0
0
0
0
0
0
0
10 000
6417
Rémunérations des apprentis
0
0
0
0
0
0
0
0
11 000
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0
0
0
0
0
0
0
0
204 000
647
Autres charges sociales
0
0
0
0
0
0
0
0
50 000
Autres charges de personnel
0
0
0
0
0
0
0
0
31 000
654
Pertes sur créances irrécouvrables
0
0
0
0
0
0
0
0
150
656
Participations
0
0
0
0
0
0
0
0
100
666
Pertes de change
0
0
0
0
0
0
0
0
50
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0
0
0
0
0
0
0
0
5 000
Dépenses d’ordre
0
0
0
0
0
0
0
0
35 500
Opérations d’ordre entre section
0
0
0
0
0
0
0
0
35 500
681
0
0
0
0
0
0
0
0
35 500
Opérations d’ordre à l’intérieur de la section
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Total recettes de fonctionnement
0
0
0
0
0
0
0
0
2 118 618
Recettes réelles
0
0
0
0
0
0
0
0
2 118 618
706
Prestations de services
0
0
0
0
0
0
0
0
20 000
708
Autres produits
0
0
0
0
0
0
0
0
5 000
758
Produits divers de gestion courante
0
0
0
0
0
0
0
0
2 093 618
0
0
0
0
0
0
0
0
0
635
648
673
Dot. amort. et prov. Charges de fonct.
37 000
RECETTES
Recettes d’ordre
Page 46
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
Art. (1)
Libellé
5
5-4
5-5
5-6
6
7
8
9
Action
Revenu minimum
Personnes
Revenu de
Réseaux et
Aménagement et
Transports
Développement
sociale (hors RMI,
d'insertion
dépendantes (APA)
solidarité active
infrastructures
environnement
TOTAL
économique
RSA, APA) Opérations d’ordre entre section
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Opérations d’ordre à l’intérieur de la section
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Page 47
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – OPERATIONS NON VENTILEES
IV
A1/01
OPERATIONS NON-VENTILABLES 01 (hors RAR et reports) INVESTISSEMENT Art. (1)
Libellé
Opérations non ventilables 01
DEPENSES
0,00
Dépenses réelles
0,00
Dépenses d’ordre
0,00
040
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
RECETTES
55 872,51
Recettes réelles 106
20 372,51 Réserves
20 372,51
Recettes d’ordre
35 500,00
021
Virement de la section de fonctionnement
040
Opérations ordre transf. entre sections
280
Amort. immobilisations incorporelles
281
Amortissement immobilisations corporelle
041
Opérations patrimoniales
0,00 35 500,00 4 049,18 31 450,82 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641qui est décliné à quatre chiffres. FONCTIONNEMENT Art. (1)
Libellé
Opérations non ventilables 01
DEPENSES
35 500,00
Dépenses réelles
0,00
Dépenses d’ordre
35 500,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
042
Opérations ordre transf. entre sections
35 500,00
681
Dot. amort. et prov. Charges de fonct.
35 500,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
RECETTES
0,00
Recettes réelles
0,00
Recettes d’ordre
0,00
042
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
Page 48
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/0
FONCTION 0 – Services généraux (hors RAR) INVESTISSEMENT 4 202 Art. (1)
Libellé
23
Coopération décent., action européenne
Admin. géné.
21
Information,
(autres moyens
Assemblée locale
communication,
41
publicité
Subvention
généraux)
FONCTION (hors 01)
48 Autres
globale DEPENSES REELLES
TOTAL DE LA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FONCTIONNEMENT 4
20 Administration générale collectivité Art. (1)
Libellé
201
202
Admin. géné.
Admin. géné.
(personnel non
(autres moyens
ventilable)
généraux)
Coopération décent., action
23
européenne
21
Information,
Assemblée locale
communication,
41
publicité
Subvention
TOTAL DE LA FONCTION
globale
(hors 01)
48 Autres
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
Page 49
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/1
FONCTION 1 – Sécurité (hors RAR) INVESTISSEMENT Art. (1)
Libellé
1
0 Services communs
DEPENSES REELLES
Gendarmerie, police, sécurité, justice
8
2 Incendie et Secours
Autres interventions de protection
TOTAL DE LA FONCTION
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT Art. (1)
Libellé
1
0 Services communs
Gendarmerie, police, sécurité, justice
8
2 Incendie et Secours
Autres interventions de protection
TOTAL DE LA FONCTION
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
Page 50
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/2
FONCTION 2 – Enseignement (hors RAR) INVESTISSEMENT
Art. (1)
Libellé
Services communs
DEPENSES REELLES
2
1
0
Enseignement du premier degré
Enseignement du second degré 21
22
Collèges
Lycées
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT
Art. (1)
Libellé
2
1
0 Services communs
Enseignement du premier degré
Enseignement du second degré 21
22
Collèges
Lycées
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
Page 51
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/2
FONCTION 2 – Enseignement INVESTISSEMENT Art. (1)
Libellé
4
8
Formation pro. ,
Autres services
apprentissage (COM)
périscolaires
3 Enseignement supérieur
DEPENSES REELLES
TOTAL DE LA FONCTION
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT
Art. (1)
Libellé
4
8
Formation pro. ,
Autres services
apprentissage (COM)
périscolaires
3 Enseignement supérieur
TOTAL DE LA FONCTION
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 52
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/3
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (hors RAR) INVESTISSEMENT 1 Art. (1)
Libellé
Culture
0 Services communs
DEPENSES REELLES
11
12
13
Activités artistiques,
Patrimoine (musées,
Bibliothèques et
action culturelle
monuments...)
médiathèques
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
205
Licences, logiciels, droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
215
Install., matériel, outillage techniques
0,00
0,00
0,00
0,00
218
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204) RECETTES REELLES 132
Subv inv rattachées aux actifs non amort
FONCTIONNEMENT 1 Art. (1)
Libellé
DEPENSES REELLES
Culture
0 Services communs
11
12
13
Activités artistiques,
Patrimoine (musées,
Bibliothèques et
action culturelle
monuments...)
médiathèques
0,00
0,00
0,00
0,00
606
Achats non stockés de matières et fourni
0,00
0,00
0,00
0,00
613
Locations
0,00
0,00
0,00
0,00
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
0,00
0,00
615
Entretien et réparations
0,00
0,00
0,00
0,00
616
Primes d'assurances
0,00
0,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
0,00
0,00
618
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
622
Rémunérations intermédiaires, honoraires
0,00
0,00
0,00
0,00
623
Pub., publications, relations publiques
0,00
0,00
0,00
0,00
624
Transports biens, transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
625
Déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
626
Frais postaux et frais télécommunication
0,00
0,00
0,00
0,00
627
Services bancaires et assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
628
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
633
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
0,00
0,00
0,00
0,00
635
Autres impôts, taxes (Admin Impôts)
0,00
0,00
0,00
0,00
6411
Personnel titulaire
0,00
0,00
0,00
0,00
6413
Personnel non titulaire
0,00
0,00
0,00
0,00
6414
Personnel rémunéré à la vacation
0,00
0,00
0,00
0,00
6416
Emplois d'insertion
0,00
0,00
0,00
0,00
6417
Rémunérations des apprentis
0,00
0,00
0,00
0,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
0,00
0,00
648
Autres charges de personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
654
Pertes sur créances irrécouvrables
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Participations
0,00
0,00
0,00
0,00
666
Pertes de change
0,00
0,00
0,00
0,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES 706
Prestations de services
Page 53
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018 1 Art. (1)
Libellé
Culture
0 Services communs
11
12
13
Activités artistiques,
Patrimoine (musées,
Bibliothèques et
action culturelle
monuments...)
médiathèques
708
Autres produits
0,00
0,00
0,00
0,00
758
Produits divers de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
Page 54
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/3
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs INVESTISSEMENT
Art. (1)
Libellé
DEPENSES REELLES
1
2
3
Culture
Sports
Jeunesse (action socio-éducative...)
14
15
Musées
Services d'archives
TOTAL DE LA FONCTION
594 600,00
0,00
0,00
0,00
594 600,00
Equipements départementaux
594 600,00
0,00
0,00
0,00
594 600,00
205
Licences, logiciels, droits similaires
275 800,00
0,00
0,00
0,00
275 800,00
215
Install., matériel, outillage techniques
3 000,00
0,00
0,00
0,00
3 000,00
218
Autres immobilisations corporelles
299 800,00
0,00
0,00
0,00
299 800,00
231
Immobilisations corporelles en cours
16 000,00
0,00
0,00
0,00
16 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
559 100,00
0,00
0,00
0,00
559 100,00
559 100,00
0,00
0,00
0,00
559 100,00
Equipements non départementaux (c/204) RECETTES REELLES 132
Subv inv rattachées aux actifs non amort
FONCTIONNEMENT
Art. (1)
Libellé
DEPENSES REELLES
1
2
3
Culture
Sports
Jeunesse (action socio-éducative...)
14
15
Musées
Services d'archives
TOTAL DE LA FONCTION
2 083 215,00
0,00
0,00
0,00
2 083 215,00
606
Achats non stockés de matières et fourni
95 450,00
0,00
0,00
0,00
95 450,00
613
Locations
94 600,00
0,00
0,00
0,00
94 600,00
614
Charges locatives et de copropriété
45 000,00
0,00
0,00
0,00
45 000,00
615
Entretien et réparations
349 015,00
0,00
0,00
0,00
349 015,00
616
Primes d'assurances
37 000,00
0,00
0,00
0,00
37 000,00
617
Etudes et recherches
5 000,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
618
Divers
25 800,00
0,00
0,00
0,00
25 800,00
622
Rémunérations intermédiaires,
2 000,00
0,00
0,00
0,00
2 000,00
honoraires 623
Pub., publications, relations publiques
14 000,00
0,00
0,00
0,00
14 000,00
624
Transports biens, transports collectifs
238 000,00
0,00
0,00
0,00
238 000,00
625
Déplacements et missions
626
Frais postaux et frais télécommunication
627
Services bancaires et assimilés
628
Divers
633
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
635
Autres impôts, taxes (Admin Impôts)
6411
Personnel titulaire
6413
Personnel non titulaire
6414
Personnel rémunéré à la vacation
6416
Emplois d'insertion
6417
Rémunérations des apprentis
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
647 648 654 656 666
Pertes de change
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
0,00
3 000,00
0,00
0,00
0,00
15 250,00
100,00
0,00
0,00
0,00
100,00
16 600,00
0,00
0,00
0,00
16 600,00
26 000,00
0,00
0,00
0,00
26 000,00
7 100,00
0,00
0,00
0,00
7 100,00
640 000,00
0,00
0,00
0,00
640 000,00
47 000,00
0,00
0,00
0,00
47 000,00
111 000,00
0,00
0,00
0,00
111 000,00
10 000,00
0,00
0,00
0,00
10 000,00
11 000,00
0,00
0,00
0,00
11 000,00
204 000,00
0,00
0,00
0,00
204 000,00
Autres charges sociales
50 000,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
Autres charges de personnel
31 000,00
0,00
0,00
0,00
31 000,00
Pertes sur créances irrécouvrables
150,00
0,00
0,00
0,00
150,00
Participations
100,00
0,00
0,00
0,00
100,00
50,00
0,00
0,00
0,00
50,00
5 000,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
2 118 618,28
0,00
0,00
0,00
2 118 618,28
20 000,00
0,00
0,00
0,00
20 000,00
RECETTES REELLES 706
3 000,00 15 250,00
Prestations de services
Page 55
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
Art. (1)
Libellé
708
Autres produits
758
Produits divers de gestion courante
1
2
3
Culture
Sports
Jeunesse (action socio-éducative...)
14
15
Musées
Services d'archives
TOTAL DE LA FONCTION
5 000,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
2 093 618,28
0,00
0,00
0,00
2 093 618,28
Page 56
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/4
FONCTION 4 – Prévention médico-sociale (hors RAR) INVESTISSEMENT Art. (1)
Libellé
0
1
2
8
Services communs
PMI et planification
Prévention et
Autres actions
familiale DEPENSES REELLES
TOTAL DE LA
éducation pour la
FONCTION
santé
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT Art. (1)
Libellé
0
1
2
8
Services communs
PMI et planification
Prévention et
Autres actions
familiale
TOTAL DE LA
éducation pour la
FONCTION
santé
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
Page 57
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/5
FONCTION 5 – Action sociale (hors RMI, APA et RSA) (hors RAR) INVESTISSEMENT Art. (1)
Libellé
0
1
2
Services communs
Famille et enfance
Personnes handicapées
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT Art. (1)
Libellé
0
1
2
Services communs
Famille et enfance
Personnes handicapées
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
Page 58
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/5
FONCTION 5 – Action sociale (hors RMI, APA et RSA) INVESTISSEMENT
Art. (1)
Libellé
3
8
Personnes âgées
Autres interventions
31
32
38
Forfait autonomie
Autres actions de
Autres
sociales
TOTAL DE LA FONCTION
prévention DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT
Art. (1)
Libellé
3
8
Personnes âgées
Autres interventions
31
32
38
Forfait autonomie
Autres actions de
Autres
sociales
TOTAL DE LA FONCTION
prévention DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 59
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/5-4
SOUS-FONCTION 5-4 – Revenu minimum d'insertion (hors RAR) INVESTISSEMENT Art. (1)
Libellé
1
2
3
4
Insertion sociale
Santé
Logement
Insertion professionnelle
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT Art. (1)
Libellé
1
2
3
4
Insertion sociale
Santé
Logement
Insertion professionnelle
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres et le compte 6516 qui est également décliné à 4 chiffres.
Page 60
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/5-4
SOUS-FONCTION 5-4 – Revenu minimum d'insertion INVESTISSEMENT Art. (1)
Libellé
5
6
8
Évaluation des
Dépenses de structure
Autres dépenses au titre du
dépenses engagées DEPENSES REELLES
TOTAL DE LA SOUS-FONCTION
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT
Art. (1)
Libellé
5
6
7
8
Évaluation des
Dépenses de
Revenu minimum d'insertion - RMA
Autres dépenses
dépenses
structure
engagées
au titre du RMI
71
72
Revenu minimum
Revenu minimum
d'insertion -
d'activité
TOTAL DE LA SOUS-FONCTION
Allocations DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 61
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/5-5
SOUS-FONCTION 5-5 – Personnes dépendantes (APA) (hors RAR) FONCTIONNEMENT Art. (1)
Libellé
0
1
2
3
Services communs
APA à domicile
APA versée au
APA versée à
bénéficiaire en établisst
l'établissement
TOTAL DE LA SOUS-FONCTION
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
Page 62
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/5-6
SOUS-FONCTION 5-6 – Revenu de solidarité active (hors RAR) INVESTISSEMENT Art. (1)
Libellé
1
2
3
4
Insertion sociale
Santé
Logement
Insertion professionnelle
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT Art. (1)
Libellé
1
2
3
4
Insertion sociale
Santé
Logement
Insertion professionnelle
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres, et le compte 6517 qui est décliné à 5 chiffres.
Page 63
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/5-6
SOUS-FONCTION 5-6 – Revenu de solidarité active INVESTISSEMENT Art. (1)
Libellé
5
6
8
Evaluation des
Dépenses de structure
Autres dépenses au titre du
dépenses engagées DEPENSES REELLES
TOTAL DE LA SOUS-FONCTION
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT Art. (1)
Libellé
5
6
7
8
Evaluation des
Dépenses de structure
Allocations RSA
Autres dépenses au
dépenses engagées
titre du RSA
TOTAL DE LA SOUS-FONCTION
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 64
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/6
FONCTION 6 – Réseaux et infrastructures (hors RAR) INVESTISSEMENT 2 Art. (1)
Libellé
1
0 Services communs
DEPENSES REELLES
Routes et voirie
Eaux et
21
22
28
assainissement
Réseau routier
Viabilité hivernale et
Autres réseaux de
départemental
aléas climatiques
voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT 2 Art. (1)
Libellé
1
0 Services communs
Routes et voirie
Eaux et
21
22
28
assainissement
Réseau routier
Viabilité hivernale et
Autres réseaux de
départemental
aléas climatiques
voirie
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
Page 65
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/6
FONCTION 6 – Réseaux et infrastructures INVESTISSEMENT
Art. (1)
Libellé
3
4
8
Infrastructures
Infrastructures fluviales,
Autres réseaux
DEPENSES REELLES
TOTAL DE LA FONCTION
maritimes
ferroviaires et aéroport 0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
FONCTIONNEMENT
Art. (1)
Libellé
3
4
8
Infrastructures
Infrastructures fluviales,
Autres réseaux
ferroviaires et aéroport
TOTAL DE LA FONCTION
maritimes
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 66
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/7
FONCTION 7 – Aménagement et environnement (hors RAR) INVESTISSEMENT
Art. (1)
Libellé
1
0 Services communs
DEPENSES REELLES
2
3
Logement
Environnement
Aménagement et
31
38
développement urbain
Actions de traitement
Autres actions en
des déchets
faveur milieu naturel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT
Art. (1)
0
1
2
3
Services communs
Aménagement et
Logement
Environnement
développement urbain
Libellé
31
38
Actions de traitement
Autres actions en
des déchets
faveur milieu naturel
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
Page 67
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/7
FONCTION 7 – Aménagement et environnement INVESTISSEMENT 4 Art. (1)
Libellé
Aménagement et développement
TOTAL DE LA FONCTION
rural DEPENSES REELLES
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT 4 Art. (1)
Aménagement et développement
Libellé
TOTAL DE LA FONCTION
rural DEPENSES REELLES
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
Page 68
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/8
FONCTION 8 – Transports (hors RAR) INVESTISSEMENT 2 Art. (1)
Libellé
0
1
Services communs
Transports scolaires
DEPENSES REELLES
Transports publics de voyageurs 21
22
Routier
Ferroviaire
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT 2 Art. (1)
Libellé
0
1
Services communs
Transports scolaires
Transports publics de voyageurs 21
22
Routier
Ferroviaire
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
Page 69
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/8
FONCTION 8 – Transports INVESTISSEMENT
Art. (1)
Libellé
2
8
Transports publics de voyageurs
Autres
23
24
25
Maritime
Fluvial
Aérien
DEPENSES REELLES
TOTAL DE LA FONCTION
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT
Art. (1)
Libellé
2
8
Transports publics de voyageurs
Autres
23
24
25
Maritime
Fluvial
Aérien
TOTAL DE LA FONCTION
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 70
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/9
FONCTION 9 – Développement économique (hors RAR) INVESTISSEMENT
Art. (1)
0
1
2
Services communs
Structures animation,
Agriculture et pêche
Libellé
développement éco.
21
28
Laboratoire
Autres
départemental DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT
Art. (1)
0
1
2
Services communs
Structures animation,
Agriculture et pêche
Libellé
développement éco.
21
28
Laboratoire
Autres
départemental DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres sauf pour le compte 641 qui est décliné à quatre chiffres.
Page 71
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1/9
FONCTION 9 – Développement économique INVESTISSEMENT 3 Art. (1)
Libellé
Industrie, commerce et
4
5
Développement touristique
Maintien services publics non départ.
artisanat
TOTAL DE LA FONCTION
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements départementaux
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements non départementaux (c/204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
DEPENSES REELLES
RECETTES REELLES
FONCTIONNEMENT 3 Art. (1)
Libellé
Industrie, commerce et
4
5
Développement touristique
Maintien services publics non départ.
artisanat
TOTAL DE LA FONCTION
DEPENSES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 72
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – METHODES UTILISEES
B2
METHODES UTILISEES Procédure d’amortissement (linéaire, dégressif, variable)
Délibération du
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article D. 3321-1 du CGCT) : 1 000 € Catégories de biens amortis
16/12/2016
Durée (en années)
L
logiciels bureautiques
3
16/12/2016
L
logiciels d'application
7
16/12/2016
L
progiciels structurant
10
16/12/2016
L
concessions et droits similaires
5
16/12/2016
L
frais d'études non suivies de réalisation et frais d'insertion
5
16/12/2016
L
cheptel
5
16/12/2016
L
matériel informatique
5
16/12/2016
L
Matériel audiovisuel
8
16/12/2016
L
Electroménager
8
16/12/2016
L
Matériel de bureau (électronique, électrique, de sécurité, etc.)
8
16/12/2016
L
Matériel de téléphonie
8
16/12/2016
L
Matériel technique et outillage
12
16/12/2016
L
Matériel professionnel de cuisine
15
16/12/2016
L
Constitution de fonds documentaires
10
16/12/2016
L
Mobilier
12
16/12/2016
L
Installation de voirie (abris bus, etc.)
25
16/12/2016
L
Equipements de garages et ateliers
15
16/12/2016
L
Equipement de voirie (signalisation verticale, etc.)
15
16/12/2016
L
Equipements sportifs
15
16/12/2016
L
Voitures tourisme et deux roues
5
16/12/2016
L
Camions et véhicules industriels
8
16/12/2016
L
Construction de bâtiments scolaires
25
16/12/2016
L
Construction de bâtiments autres que scolaires
30
16/12/2016
L
Construction de bâtiments légers, abris
15
16/12/2016
L
Installations générales, agencements de bâtiments
20
16/12/2016
L
Aménagement de terrains, espaces verts et plantations
30
16/12/2016
L
Coffre-fort
30
16/12/2016
L
Subventions versées jusqu'en 2011 à des personnes de droit privé
5
16/12/2016
L
Subventions versées jusqu'en 2011 à des personnes de droit public
15
16/12/2016
Page 73
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018 Procédure d’amortissement (linéaire, dégressif, variable)
Délibération du
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
L
Subventions versées de 2012 à 2015 finançant des biens mobiliers, matériel ou études
5
16/12/2016
L
Subventions versées de 2012 à 2015 finançant des biens immmobiliers ou installations
15
16/12/2016
L
Subventions versées de 2012 à 2015 finançant des projet d'infrastructure d'intérêt national
30
16/12/2016
L
Subventions versées de 2012 à 2015 d'autres immobilisations incorporelles
30
16/12/2016
L
Subventions versées à partir de 2016 finançant des biens mobiliers, matériel ou études
5
16/12/2016
L
Subventions versées à partir de 2016 finançant des biens immmobiliers ou installations
30
16/12/2016
L
Subventions versées à partir de 2016 finançant des projet d'infrastructure d'intérêt national
40
16/12/2016
L
Droit d'usage irrévocable (IRU) au raccordement en fibre optique noire des collèges
15
30/06/2017
L
Droit d'usage irrévocable (IRU) raccordement fibre optique noire autres + partie mutualisée lycées
10
30/06/2017
Page 74
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES
B7.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES Art. (1)
Budget de l’exercice (hors RAR) (BP + BS + DM)
Libellé (1)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES =A + B
I
Propositions nouvelles
Vote (2) 0,00
0,00
0,00
II
16 Emprunts et dettes assimilées (A)
0,00
0,00
0,00
1631 1641 1643 16441 1671 1672 1678 1681 1682 1687
Emprunts obligataires Emprunts en euros Emprunts en devises Opérations afférentes à l'emprunt Avances consolidées du Trésor Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor Autres emprunts et dettes Autres emprunts Bons à moyen terme négociables Autres dettes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B)
0,00
0,00
0,00
10…
Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10…
Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139
Subv. invest. transférées cpte résultat
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
Op. de l’exercice III = I + II Dépenses à couvrir par des ressources propres
Restes à réaliser en dépenses de l’exercice précédent (3)
0,00
Solde d’exécution D001 (3)
16 435,55
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance. (3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
Page 75
3 936,96
TOTAL IV
20 372,51
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES
B7.2
RESSOURCES PROPRES Art. (1)
Budget de l’exercice (hors RAR) (BP + BS + DM)
Libellé (1)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b
V
Propositions nouvelles
Vote (2)
35 500,00
0,00
Ressources propres externes de l’année (a)
0,00
0,00
0,00
10222
FCTVA
0,00
0,00
0,00
10228
Autres fonds
0,00
0,00
0,00
138
Autres subventions invest. non transf.
0,00
0,00
0,00
26…
Participations et créances rattachées
27…
Autres immobilisations financières 35 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Ressources propres internes de l’année (b)
VI
0,00
169
Primes de remboursement des obligations
26…
Participations et créances rattachées
27…
Autres immobilisations financières
28…
Amortissement des immobilisations
28031
Frais d'études
35 500,00
-34 334,62
-34 334,62
28051
Concessions et droits similaires
0,00
2 883,80
2 883,80
28152
Installations de voirie
0,00
1 271,00
1 271,00
28157
Matériel et outillage techniques
0,00
14 875,61
14 875,61
28182
Matériel de transport
0,00
291,00
291,00
281838
Autre matériel informatique
0,00
985,62
985,62
281848
Autres matériels de bureau et mobiliers
0,00
6 265,49
6 265,49
28185
Matériel de téléphonie
0,00
3 643,00
3 643,00
28188
Autres immo. corporelles
0,00
4 119,10
4 119,10
481…
Charges à rép. sur plusieurs exercices
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la section de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
Opérations de l’exercice VII = V + VI Total ressources propres disponibles
Restes à réaliser en recettes de l’exercice précédent (3)
35 500,00
Solde d’exécution R001 (3)
0,00
Affectation R1068 (3)
0,00
20 372,51
TOTAL VIII
55 872,51
Montant Dépenses à couvrir par des ressources propres
IV
20 372,51
Ressources propres disponibles
VIII
55 872,51
IX = VIII – IV (4)
35 500,00
Solde (1) Les comptes 169, 26, 27, 28 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent. (4) Indiquer le signe algébrique.
Page 76
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
IV
E2
Nombre de membres en exercice : 42 Nombre de membres présents : 37 Nombre de suffrages exprimés : 42 VOTES : Pour : 42 Contre : 0 Abstentions : 0 Date de convocation : 22/05/2018
Présenté par le Président du Conseil Départemental (1), A Versailles, le 29/06/2018 le Président du Conseil Départemental, Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session en séance publique A Versailles, le 29/06/2018 Les membres de l’assemblée délibérante (2), . AMADEI. J-N ARENOU. C AUBERT. M-H BENASSAYA. P BENIZE. G BRAU. S BRILLAULT. P BRIOIX-FEUCHET. H BRISTOL. N BROSSE. L CAPIAUX. A CHAGNAUD-FORAIN. C COQUARD. B D'ESTEVE. S DAINVILLE. N DE LA FAIRE. O DEMONT. C DUMOULIN. C FOND. P
Page 77
DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - BS - 2018
IV – ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
IV
E2
FOURNIER. G GEHIN. J GORGUES. M GUILLAUME. M-C GUYARD. E JEAN. J JOLY. A JOUY. D KOLLMANNSBERGER. J LAUGIER. M LEBRUN. O MULLER. G OLIVE. K RAYNAL. J-F RICHARD. L ROSETTI. A SCOTTE. Y SORNAY. E TROCHU. L VANDEWALLE. Y WINOCOUR-LEFEVRE. P ZAMMIT-POPESCU. C
Certifié exécutoire par le Président du Conseil Départemental (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 05/07/2018, et de la publication le 05/07/2018 A Versailles, le 05/07/2018 (1) Indiquer « la présidente » ou « le président ». (2) L’assemblée délibérante étant : Le Conseil Départemental (indiquer la nature de l’assemblée délibérante : conseil général, conseil syndical…).
Page 78