GUIDE DÉTAILLÉ : MARQUE UKCA Mode d’emploi du marquage UKCA pour mettre vos produits sur le marché en Grande-Bretagne. Le présent guide vous explique, étape par étape, comment utiliser le nouveau marquage UKCA en Grande-Bretagne. Un guide séparé est disponible pour le marquage UKNI qu’il vous faudra sans doute utiliser, parallèlement au marquage CE, pour mettre vos produits sur le marché en Irlande du Nord. IENTREPRISES : CE QU’IL FAUT SAVOIRi Le marquage UKCA : explications La marque UKCA (UK Conformity Assessed) est le nouveau marquage de produits devant être utilisé pour démontrer que certaines marchandises sont conformes aux nouvelles règles britanniques. Démontrant que certaines marchandises respectent les règlements britanniques, ce nouveau marquage de produits est utilisé lorsque ces marchandises sont commercialisées en Grande-Bretagne. Il couvre tous les produits qui auparavant nécessitaient le marquage CE et les bombes aérosols (qui auparavant exigeaient le symbole epsilon renversé). Il ne s’applique pas aux stocks existants, tels que les produits entièrement fabriqués, marqués CE et mis sur le marché avant le 1er janvier 2023. Pour en savoir plus sur l’emploi de la marque UKCA, cliquez ici. IQUAND LES ENTREPRISES DOIVENT-ELLES UTILISER LE MARQUAGE UKCA ? i Pour la plupart des marchandises, vous pourrez continuer à vous conformer aux exigences de l’UE et à utiliser le marquage CE jusqu’au 1er janvier 2023. Pour la plupart des produits couverts par les nouvelles règles britanniques, vous pouvez jusqu’au 1er janvier 2024 apposer au produit le marquage UKCA au moyen d’une étiquette collée sur le produit ou sur ses documents d’accompagnement. Pour savoir si votre produit est concerné, veuillez vous reporter à nos directives sur gov.uk.
Le marquage UKCA ne peut pas être utilisé pour les produits mis sur le marché en Irlande du Nord. La marque UKNI peut être utilisée parallèlement à la marque CE comme preuve de conformité. iQUE DOIVENT FAIRE LES ENTREPRISES ? i
Le marquage UKCA s’applique à toutes les marchandises auparavant soumises au marquage CE. Veuillez vous reporter à la législation sur le produit applicable pour vérifier si votre produit exige le marquage UKCA. Les produits doivent démontrer qu’ils sont conformes aux exigences de la législation. Sont concernés :
Étape 1 : Vérifiez si votre produit a besoin du marquage UKCA
Étape 2 : Vérifiez la voie appropriée à suivre pour l’évaluation de la conformité
Sécurité des jouets Bateaux de plaisance/véhicules nautiques à moteur Récipients à pression simple Compatibilité électromagnétique Instruments de pesage à fonctionnement non automatique Instruments de mesure Ascenseurs ATEX Équipement radio
Équipement de protection individuelle Appareils à gaz Machines Matériels destinés à être utilisés à l’extérieur Produits d’écoconception Aérosols Équipement électrique basse tension Limitations de l’utilisation de substances dangereuses Équipement sous pression
Certaines marchandises doivent faire l’objet d’une évaluation de la conformité par un tiers, effectuée par un organisme de contrôle agréé, avant de pouvoir recevoir la marque UKCA, alors que d’autres peuvent avoir leur conformité autodéclarée.