2ème édition / novembre 2012
Propos sur l’initiative populaire
Ne pas fouler aux pieds les droits fondamentaux Fabienne Despot, députée UDC/VD Il n’est pas minuit moins cinq. Et il n’est même plus minuit moins deux. Non, il est déjà minuit! Tout a commencé avec le projet d’introduction, dans les écoles maternelles et primaires de Bâle-Ville, de «Sexboxes» contenant du matériel pornographique pour l’éducation sexuelle. Les demandes de la Jeunesse socialiste suisse (JS) et de Markus Theunert, délégué zurichois pour les hommes, de projeter à l’école des films pornographiques à des fins d’éducation sexuelle, sont déplacées et dangereuses! Le sexopédagogue bernois Bruno Wermuth soutient leur démarche avec désinvolture, arguant que : «C’est comme pour le ski. On ne l’apprend pas en en parlant.» On a le souffle coupé de constater le peu de respect que de telles personnes portent à l’enfance.
Le seul fait qu’aujourd’hui, il soit de bon ton de venir sur la place publique avec des velléités aussi nuisibles et si peu en phase avec le monde de l’enfance, ne peut que nous effrayer tous, parents ou non. Avec de telles demandes, des droits fondamentaux ancrés dans la cf sont foulés, en premier lieu le droit à la liberté personnelle des enfants et des parents (Art. 10 CF) et la protection de l’intégrité des enfants et adolescents (Art. 11 CF). Cela vaut la peine de combattre ces actions déplacées qui menacent l’équilibre psychologique de l’enfant. Finalement, l’éducation sexuelle et l’apprentissage des valeurs doit être en premier lieu l’affaire des parents. Notre initiative populaire «Protection contre la sexualisation à l’école maternelle et à l’école primaire» renforce ce rôle des parents. Aideznous, Chère Lectrice et Cher Lecteur, dès maintenant dans le combat pour les droits de nos enfants. Merci de signer aujourd’hui même l’initiative populaire, si tant est que vous ne l’ayez déjà fait, et faites signer votre frère, votre sœur, vos parents, amis et connaissances. Afin que notre initiative populaire aboutisse le plus vite possible. Pour le bien de nos enfants! Un grand merci!
Votre Fabienne Despot Comité d’initiative, députée UDC/VD
Initiative populaire fédérale «Protection contre la sexualisation à l’école maternelle et à l’école primaire»
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Unissons nos forces pour pousser vers le haut la courbe des signatures! L’éducation sexuelle, avec ses normes et ses principes, n’est pas l’affaire des enseignants des écoles maternelles et primaires. L’éducation sexuelle est l’affaire des parents. Eux seuls savent quand il faut faire aborder à leurs enfants cette question difficile. C’est pour ce droit à la liberté personnelle des enfants et des parents que combat le comité d’initiative «Protection contre la sexualisation à l’école maternelle et à l’école primaire». Pour que cette initiative populaire aboutisse et soit portée aux urnes, nous avons besoin d’au moins 100 000 signatures. Il serait préférable d’en avoir encore quelques milliers de plus, car sur les listes, il y a toujours aussi des signatures non valides. Depuis le lancement de la collecte de signatures, le 19 juin 2012, jusqu’à la mi-octobre, 20 000 signatures ont été récoltées. Nous remercions bien vivement toutes et tous les signataires! Mais à ce jour, le résultat de la collecte fait clairement apparaître que nous sommes en retard sur l’ «horaire». A la fin du quatrième mois de collecte, il faudrait en fait qu’il y ait déjà 4000 signatures de plus (voir graphique). En d’autres termes: Pour être en zone sûre, la ligne verte sur le graphique devrait courir au-dessus de la ligne en pointillés. C’est pourquoi nous en appelons à vous, Chères Lectrices et Chers lecteurs: Aidez-nous à pousser vers le haut la ligne des signatures. Ensemble, nous pouvons y arriver! Au cas où vous n’auriez pas encore signé l’initiative populaire, faites-le tout de suite, aujourd’hui même, et collectez d’autres signatures. Ne laissez pas traîner la liste de signatures, mais ap-
portez-la aussi vite que possible à la poste. A la page suivante, nous vous présentons une idée vous permettant, sans grand effort, de collecter des signatures (Projet d’envoi en nombre). Vous pouvez obtenir des listes de signatures soit en les téléchargeant sur www.initiative-de-protection.ch, soit en en commandant tout simplement la quantité souhaitée au comité d’initiative (Tél. 061 702 01 00), ou bien en notant votre commande au dos de la liste de signatures.
Collecte de signatures pour l'initiative de protection (dès le 19.6.2012)
125'000 100'000 75'000
total des signatures obtenues
50'000 25'000
2e
1 er
mo
is mo i 3e s mo is 4e mo i 5e s mo i 6e s mo i 7e s mo i 8e s mo i 9e s mo 10 e is mo 11 e is mo 12 e is mo 13 e is mo 14 e is mo 15 e is mo 16 e is mo 17 e is mo 18 e is mo is
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Bureau de l'initiative, 19.10.2012
2ème édition / novembre 2012
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Projet d’envoi en nombre: Comme cela, vous pouvez en obtenir beaucoup! Qui n’aimerait pouvoir faire en sorte que tous les habitants d’un village ou d’une ville reçoive une liste de signatures? Presque par «presse-bouton», collecter des signatures sans grelotter dans la froidure, sans devoir aller de maison en maison. Ça joue? Cette possibilité existe maintenant. Renseignements pris à ce sujet auprès de la Poste suisse par le Bureau de l’initiative, celui-ci met à disposition le mode de procédure suivant: pour un prix de 12 centimes par foyer destinataire, des villages entiers ou des secteurs territoriaux peuvent être couverts par l’envoi de listes de signatures. Procédez comme suit:
donc environ 1500 foyers. Pour chaque foyer, l’envoi coûte 12 centimes (1500 x 12 cts. = 180 francs). Pour 180 francs, vous pouvez donc faire parvenir à tous les 3000 habitants d’Avenches une liste de signatures par la poste.
Choisissez un village, par exemple Avenches, dans le canton de Vaud. Avenches compte environ 3000 habitants. Dans chaque foyer, il y a en moyenne deux personnes. Cela donne
Pour d’autres renseignements, appelez le Bureau de l’initiative, Tél. 061 702 01 00 (info@initiative-de-protection.ch), qui se fera un plaisir de vous conseiller!
Inscrivez sur le bulletin de versement le nom de la commune concernée, calculez le nombre approximatif de foyers (nombre d’abitants divisé par deux) et multipliez ce nombre par 12 centimes. Merci de virer ce montant par mandat. Et voilà, cela fonctionne! Le Bureau de l’initiative se charge pour vous de l’envoi des listes de signatures.
Examples avec des chiffres arrondis
3’000 habitants: 2 =
Place
1’500 foyers
x12 centimes =
180 fancs pour la récolte des signatures
coûts par foyer
Montant in CHF
Adelboden / BE
3'400
1'700
0.12
1'200
600
0.12
72
Arlesheim / BL
9'000
4'500
0.12
540
204
Avenches / VD
3'000
1'500
0.12
180
Biberstein / AG
1'400
700
0.12
84
Cademario / TI
700
350
0.12
42
4'800
2'400
0.12
288
Cologny / GE
2'200
1'100
0.12
132
Davos / GR
12'000
6'000
0.12
720
Granges / SO
16'000
8'000
0.12
960
6'000
3'000
0.12
360
Herrliberg / ZH Canton de Schwyz
148'000
74'000
0.12
8'880
Canton de Thurgovie
250'000
125'000
0.12
15'000
Neuhausen a.R. / SH
10'400
5'200
0.12
624
3'200
1'600
0.12
192
4'000
2'000
0.12
240
80'000
40'000
0.12
4'800
Rheineck / SG Saxon / VS Ville de Lucerne / LU
Exemples: les régions vertes selon le tableau
foyers
Andermatt / UR
Courgenay / JU
Avenches
habitants
✁
OUI À LA PROTECTION contre la sexualisation à l’école maternelle et à l’école primaire
Nos enfants sont de plus en plus fréquemment importunés par des cours d’éducation sexuelle et de la pornographie à l’école maternelle et primaire: Dans le canton de Bâle-Ville, des «Sexbox» contenant du matériel pornographique ont été préparées à l’intention des écoles maternelles et primaires! L’Office fédéral de la santé publique (OFSP) veut introduire des cours d’éducation sexuelle obligatoires financés par les impôts à hauteur de plusieurs millions dans toutes les écoles maternelles et primaires de Suisse! Cette sexualisation des enfants promue par l’Etat doit être stoppée!
L’initiative populaire «Protection contre la sexualisation à l’école maternelle et à l’école primaire» demande: Pas de cours d’éducation sexuelle avant 9 ans! Les «Sexbox» et tout matériel similaire doivent être retirés de l’école maternelle et des deux premières années d’école primaire. Cours d’éducation sexuelle facultatif dès 9 ans Avec l’accord des parents, des cours d’éducation sexuelle facultatifs peuvent être dispensés par le personnel enseignant. Dès l’âge de 12 ans, cours de biologie obligatoire Un cours sur la reproduction et le développement humains peut être dispensé par l’enseignant de biologie. Nous protégeons ainsi nos petits enfants contre la sexualisation et la pornographie. L’éducation sexuelle des enfants reste l’affaire des parents. Le droit des enfants à des connaissances appropriées à leur âge concernant la reproduction et le développement humains ainsi que la protection contre les abus sexuels sont préservés.
Pour commander des listes de signatures : Tel.: 061 702 01 00 ou sur le site www.initiative-de-protection.ch
Signez et faites signer l ’initiative populaire – pour l’amour de nos enfants! ✁
Le comité interpartis d‘initiative, composé des auteurs de celle-ci désignés ci-après, est autorisé à retirer la présente initiative populaire par une décision prise à la majorité absolue de ses membres ayant encore le droit de vote: Coprésidence: Dr. iur. Frehner Sebastian, conseiller national, UDC, Spalentorweg 2, 4051 Basel; Segmüller Pius, anc. conseiller national, PDC, Adligenswilerstrasse 109, 6006 L uzern; Walker Ulrike, Angensteinerstrasse 17, 4052 Basel. Dr. méd. Baettig Dominique, anc. conseiller national, UDC, rue des Voignous 15, 2800 Delémont; Dr. méd. Daniel Beutler, UDF, Bahnhofstrasse 50, 3127 Mühlethurnen; Bortoluzzi Toni, conseiller national, UDC, B etpurstrasse 6, 8910 Affoltern a. Albis; Brönnimann Andreas, anc. conseiller national, UDF, Hühnerhubelstrasse 73, 3123 Belp; Büchler Jakob, conseiller national, PDC, Matt, 8723 Rufi-Maseltrangen; Despot Fabienne, députée, UDC, rue de la Madeleine 17, 1800 Vevey; Engelberger Edi, anc. conseiller national, PLR, Oberstmühle 3, 6370 Stans; F lückiger-Bäni Sylvia, conseillère nationale, UDC, Badweg 4, 5040 Schöftland; Föhn Peter, conseiller des Etats, UDC, Gängstrasse 38, 6436 Muotathal; Freysinger Oskar, conseiller national, UDC, ch. de Crettamalernaz 5, 1965 St-Germain; Geissbühler Andrea, conseillère nationale, UDC, Thalmattweg 4, 3037 Herrenschwanden; Koch Helene, Stolltenstrasse 14, 4435 Niederdorf; Lehmann Hans-Ulrich, UDC, Cholrainstrasse 3, 8192 Glattfelden; Messmer Werner, anc. conseiller national, PLR, Obere Sonnenbergstrasse 6, 9214 Kradolf; Moor Michele, via Carivée 6, 6944 Cureglia; Müggler Dominik, Rebgasse 11, 4144 Arlesheim; Müller Jascha, député, PEV, Scheidwegstrasse 36, 9016 St. Gallen; Nussbaumer Urs, anc. conseiller national, PDC, R ainstrasse 14, 4533 Riedholz; Pantani Roberta, conseillère nationale, Lega dei Ticinesi, via Valdani 2, 6830 Chiasso; Dr. Regli Daniel, conseiller municipal, UDC, Kornamtsweg 8, 8046 Zürich; Rey Angelica, In den Ziegelhöfen 140, 4054 Basel; Prof. Dr. iur. Sandoz Suzette, anc. conseillère nationale, PLR, chemin des Plateires 1, 1009 Pully.
☐ Je souhaite soutenir financièrement l‘initiative populaire. Merci de m‘envoyer un bulletin de versement. CCP 70 - 80 80 80 - 1 ☐ Je commande feuilles de signatures Nom:
Prénom:
Rue, N°: NP, Lieu:
Localité:
Téléphone: Numéro de téléphone pour commander: 061 702 01 00, fax: 061 702 01 04 www.initiative-de-protection.ch, info@initiative-de-protection.ch CCP 70 - 80 80 80 - 1
Comité interpartis «Protection contre la sexualisation à l’école maternelle et à l’école primaire» Case postale 4011 Bâle
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de quatre ans auraient à subir cette sexualisation précoce. Les parents n’auront plus rien à dire! L’initiative populaire veut protéger les enfants d’une sexualisation dispensée par l’école:
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1. L’éducation sexuelle est l’affaire des parents! L’éducation sexuelle et la transmission des valeurs constituent un droit fondamental et sont la responsabilité centrale des parents. L’initiative populaire renforce le rôle des parents.
OUI À LA PROTECTION
2. Aucun cours d’éducation sexuelle ne peut être dispensé avant l’âge de 9 ans! Les «Sexbox» ou tout matériel similaire doivent être retirés.
contre la sexualisation à l’école maternelle et à l’école primaire
L’introduction de «Sexbox» contenant du matériel pornographique destiné à l’éducation sexuelle dans les écoles maternelles et primaires de Bâle Ville a déclenché une tempête d’indignation dans tout le pays. Malgré cela, l’Office fédéral de la santé publique (OFSP) veut introduire dès l’école maternelle des cours d’éducation sexuelle obligatoires dans toute la Suisse. Des enfants dès l’âge
3. Un cours destiné à la prévention des abus sexuels envers les enfants peut être dispensé à partir de l’école maternelle. Ces cours ne doivent pas aborder l’éducation sexuelle. Les enfants doivent pouvoir vivre sereinement leur enfance!
Signez l’initiative populaire
« Protection contre la sexualisation à l’école maternelle et à l’école primaire »
✁ Initiative populaire fédérale « Protection contre la sexualisation à l’école maternelle et à l’école primaire » Publiée dans la Feuille fédérale le 19 juin 2012. Les citoyennes et citoyens suisses signataires ayant le droit de vote demandent, en vertu des articles 34, 136, 139 et 194 de la constitution fédérale et conformément à la loi fédérale du 17 décembre 1976 sur les droits politiques (art. 68 s): La Constitution est modifiée comme suit : Art. 11, al. 3 à 7 (nouveaux) 3 L’éducation sexuelle est l’affaire des parents. 4 Un cours destiné à la prévention des abus sexuels envers les enfants peut être dispensé à partir de l’école maternelle. Ce cours n’aborde pas l’éducation sexuelle. 5 Un cours facultatif d’éducation sexuelle peut être dispensé par le maître de classe aux enfants et aux jeunes âgés de neuf ans révolus. 6 Un cours obligatoire destiné à la transmission de savoirs sur la reproduction et le développement humains peut être dispensé par l’enseignant de biologie aux enfants et aux jeunes âgés de douze ans révolus. 7 Les enfants et les jeunes ne peuvent être contraints de suivre un cours d’éducation sexuelle qui dépasserait ce cadre. Seuls les électrices et électeurs ayant le droit de vote en matière fédérale dans la commune indiquée en tête de la liste peuvent y apposer leur signature. Les citoyennes et les citoyens qui appuient la demande doivent la signer de leur main. Expiration du délai imparti pour la récolte des signatures: 19 décembre 2013
Canton: N
o
Nom
Numéro postal: prénom
Commune politique:
Date de naissance Adresse
en caractères d’imprimeries, remplir personnellement, à la main et de manière lisible
jour
mois année
Signature manuscrite
rue, numéro
Contrôle Laisser blanc
1 2 3 4 Celui qui se rend coupable de corruption active ou passive relativement à une récolte de signatures ou celui qui falsifie le résultat d’une récolte de signatures effectuée à l’appui d’une initiative populaire est punissable selon l’article 281 respectivement l’article 282 du code pénal. Remplie entièrement ou partiellement – ne pas laisser attendre cette liste, mais l’envoyer de suite à: Comité interpartis «Protection contre la sexualisation à l’école maternelle et à l’école primaire », Case postale, 4011 Bâle, www.initiative-de-protection.ch Le comité interpartis d’initiative se charge de faire attester les signatures dans les communes. Le/La fonctionnaire soussigné/e certifie que les (nombre) signataires de l’initiative populaire dont les noms figurent ci-dessus ont le droit de vote en matière fédérale dans la commune susmentionnée et y exercent leurs droits politiques.
Le/La fonctionnaire compétent/e pour l’attestation (signature manuscrite et fonction officielle):
Lieu: Date:
Qualité Signature officielle: personnelle:
Sceau
Initiative populaire fédérale «Protection contre la sexualisation à l’école maternelle et à l’école primaire»
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La sexualisation et ses conséquences «Les jeunes d’aujourd’hui aiment le luxe, ils ont de mauvaises manières et méprisent l’autorité. Ils contredisent leurs parents, se prélassent et tyrannisent leurs professeurs.» L’actualité de cette citation de Socrate (470-399 av. J.-C.) vaut tout autant pour notre époque que pour l’Antiquité. Socrate, déjà, a parlé de la décadence des valeurs sociales. Il est vrai qu’aujourd’hui, on constate un phénomène d’une ampleur inconnue depuis la disparition du monde antique: la sexualisation de la société. Voici que de jeunes politiciens (JS) et des délégués responsables pour les hommes, tel Markus Theunert, demandent la projection de films pornographiques à l’école; le Conseiller d’Etat bâlois Christoph Eymann emballe du matériel informatif sur ce thème dans des «SexBoxes» destinées aux enfants des écoles maternelles et aux élèves des écoles primaires, et en même temps il refuse sans façons les requêtes en dispense formulées par les parents. Et tout cela sous le prétexte de prétendus «droits sexuels» des enfants. Ceci a déjà eu des conséquences pour le président de männer.ch, Markus Theunert. A peine un mois plus tard, il a à nouveau perdu son emploi au Service de l’égalité hommes-femmes du canton de Zurich. Avec la demande qu’une éducation sexuelle soit dispensée dans les écoles, ce sont en premier lieu les parents qui sont mis sous tutelle dans leur rôle de premiers éducateurs et de modèle de référence. Les valeurs familiales sont foulées aux pieds, le programme pédagogique n’est pas scientifiquement
fondé, et on n’a pas un mot pour évaluer les séquelles tardives pouvant éventuellement toucher les enfants. Il a fallu attendre septembre dernier pour que paraisse, dans la revue américaine spécialisée «Psychological Science», une étude traitant de l’influence de scènes de films érotiques sur le comportement de jeunes gens de moins de 16 ans. On a interrogé 6522 adolescents de 10 à 14 ans. Les années suivantes, chacun d’entre eux a été contacté deux autres fois. Le résultat montre que les adolescents exposés assez souvent à des scènes de films érotiques en restent durablement marqués, et que l’on peut attendre à coup sûr qu’ils aient par la suite un goût du risque plus prononcé. Les adolescents moins exposés à des scènes sexuellement explicites, seraient en revanche «plus tardivement actifs sur le plan sexuel et restent leur vie durant plus prudents dans leur comportement.» Avec notre initiative populaire, nous voulons faire en sorte que l’on résiste à la sexualisation par l’école. Ce ne sont pas la prévention et l’explication qui doivent être empêchées, mais la sexualisation des enfants à un âge où les enfants doivent encore avoir le droit d’être des enfants..
1 Etude: «Greater Exposure to Sexual Content in Popular Movies Predicts Earlier Sexual Debut and Increased Sexual Risk Taking»; Ross E. O’Hara, Frederick X. Gibbons, Meg Gerrard, Zhigang Li and James D. Sargent; in: Psychological Science, 2012 Sept. 1: 23(9) 984–993
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