Votre séjour

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Madame, Monsieur,
Le Centre Hospitalier Côte de Lumière vous accueille, aujourd’hui, à l’occasion d’un examen ou de soins, que votre état de santé a justifié. L’ensemble des professionnels de santé de cet établissement mettra tout en œuvre pour une prise en charge de qualité en toute sécurité. Afin d’atteindre cet objectif et de vous garantir des soins de proximité de qualité, cet établissement dispose pour vous accueillir, d’un service d’urgence performant, d’un plateau technique complet (bloc endoscopie et obstétrical, imagerie médicale, pharmacie à usage intérieur) et d’une capacité d’hospitalisation optimale en lits de médecine, gynéco-obstétrique, ainsi que d’une filière gériatrique complète. Quel que soit votre mode d’entrée, et que votre présence soit justifiée par une hospitalisation ou même une simple consultation, nous concourrons, en lien avec l’ensemble des professionnels du Pôle Santé, à assurer à l’ensemble des patients et parturientes le meilleur soin possible. Ce livret d’accueil a vocation à faciliter vos démarches et guider votre vie quotidienne durant votre séjour parmi nous. L’ensemble des personnels reste à votre disposition, et vous souhaite un séjour le plus agréable possible dans notre établissement.
Caroline CALMEL
Directrice Déléguée d’Etablissement

Présentation de la structure
Plan d’accès p 2
Un peu d’histoire p 3
Les services p 4
L’admission
Les formalités administratives p 5
La liste des documents à fournir p 6
Les frais de séjour p 6
Les consultations externes p 6
Happytal p 7
Identitovigilance p 7
Objets de valeur et argent p 8
Le traitement médicamenteux personnel p 8
Les urgences
Le service d’accueil et d’urgences p 9
Le S.M.U.R p 9
L’Unité d’Hospitalisation des Urgences p 9
Votre séjour
Le personnel p 10
Les prestations hôtelières p 11
La vie pratique p 13
Les consignes p 16
La sortie p 17
Droits et devoirs
Les droits et informations p 18
Les relations avec les usagers p 21
Le risque infectieux p 22
Your arrival in the accident and emergency ward p 23
Charte de la personne hospitalisée p 24
L’hôpital Saint-Joseph, situé au centre-ville des Sables d’Olonne, est fondé le 1 er avril 1647 par Madame Gandemer.
Par la suite, quelques aménagements de l’hôpital ont lieu, mais son étendue et son confort sont jugés insuffisants par la municipalité et le bureau de bienfaisance.
Au XXe siècle, un nouvel hôpital est entièrement construit dans un espace défini par l’Avenue d’Aquitaine, les Boulevards Ampère, Pasteur et Laplace. Il porte le nom du Docteur Godet, chirurgien aux Sables. L’hôpital est inauguré le 30 avril 1911. Plusieurs pavillons et bâtiments seront construits ou réaménagés au fil des années, et notamment une maternité en 1976. Deux maisons de retraite médicalisées « Les Roses » en 1987 et « Les Tamaris » en 1990, sont ouvertes afin de faire face aux besoins de la population, puis « Les Maisonnées de Lumière » en 2000.
Le Centre Hospitalier Côte de Lumière, Avenue d’Aquitaine, a été mis en service en décembre 1991. Un foyer pour adultes handicapés, la Résidence Godet, situé ZAC de la Garlière, à Olonne sur Mer, a ouvert en 1996.
Depuis novembre 2011, le Centre Hospitalier Côte de Lumière a rejoint la Clinique Porte Océane sur le site de la Vannerie, à l’entrée du Pays des Olonnes pour former un Pôle unique de santé public-privé.
Le Centre Hospitalier conserve ses activités : les urgences, les spécialités médicales, la gynécologieobstétrique, les soins médicaux et de réadaptation, un service d’imagerie bénéficiant de deux scanners et de deux IRM… dans le cadre d’un Groupement d’Intérêt Economique (GIE).
Le CH Côte de Lumière compte 2 établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) : - Les Maisonnées de Lumière, sur le site « Avenue d’Aquitaine », 6 bd Laplace
- La Vannerie, situé 4 rue Jacques Monod, à proximité du Pôle Santé
L’établissement est certifié “Haute Qualité des Soins” parlaHauteAutoritédeSanté.
NIVEAU 2
• Cardiologie
• Pneumologie
• Médecine polyvalente hospitalière
• Unité de proximité AVC
• Gastro-entérologie
• Unité de soins intensifs de cardiologie
NIVEAU 3
• Médecine interne et polyvalente
• Diabétologie
• Hôpital de semaine
NIVEAU 4
• Algologie
NIVEAUX 3
• Gériatrie aiguë
NIVEAUX 4
• Soins médicaux et de réadaptation (SMR)
• Hôpital de jour gériatrique

REZ-DE-CHAUSSÉE
• HALL D’ACCUEIL
• ZONE DE CONSULTATIONS
EXTERNES
• SERVICE SOCIAL
• PHARMACIE
• ADMINISTRATION
NIVEAU 1
• PÔLE FEMME - MÈRE - ENFANT
- Bloc obstétrical
- Gynécologie-obstétrique
- Chirurgie gynécologie
- Pédiatrie
• HÔPITAL DE JOUR
• BLOC ENDOSCOPIQUE
• UNITÉ D’IMAGERIE MÉDICALE
- Scanner, IRM
- Radiologie, échographie, mammographie...
• UHCD (unité d’hospitalisation courte durée)
• URGENCES / SMUR
• ADDICTOLOGIE
• CENTRE DE PLANIFICATION
FAMILIALE
• CHAMBRE MORTUAIRE



L’accomplissement de ces formalités peut vous paraître fastidieux, sachez cependant qu’elles sont destinées à assurer votre sécurité et à faire valoir vos droits. Les formalités administratives sont effectuées auprès du bureau de la gestion administrative du patient (hall d’accueil principal de l’établissement) où vous ou un membre de votre entourage serez reçu dans un local individualisé par un agent d’admission qui pourra vous aider dans la constitution de votre dossier administratif.
Si votre hospitalisation est programmée, l’accomplissement des formalités administratives doit être réalisé avant le jour de l’hospitalisation.
Justifiez de votre identité exacte afin de garantir
la sécurité et la qualité du suivi de votre dossier médical et de votre prise en charge :
• carte d’identité,
• carte de séjour (communauté européenne),
• carte de résident,
• passeport,
• permis de conduire,
• carte d’invalidité portant photo et signée du préfet.
Justifiez de votre couverture sociale de base :
• carte Vitale ou attestation de droits à jour,
• attestation de CMU,
• carte européenne d’assurance maladie.
Dans ce cas, un « ticket modérateur » reste à votre charge (20% du montant des frais en général). Cependant, certaines situations particulières (accident du travail, maladie professionnelle, maternité, nouveau-né, article 115 du code des pensions militaires, hospitalisation en
HORAIRES D’ACCUEIL DU SERVICE
ADMISSIONS :
Du lundi au jeudi : de 8h15 à 18h sans interruption
Le vendredi : de 8h15 à 17h30 sans interruption
Pour nous contacter :
Admission hospitalisation :
02 51 21 86 32
(poste 88632 depuis l’hôpital)
Admission consultations externes : 02 51 21 86 33
rapport avec une affection de longue durée, intervention chirurgicale importante, durée de l’hospitalisation) peuvent diminuer en totalité ou en partie le montant à votre charge : vous devez impérativement présenter les attestations nécessaires (feuille d’accident du travail, carnet de maternité, carnet de soins).
Si vous ne justifiez pas d’une couverture sociale de base, vous êtes redevable de l’intégralité des frais et une provision correspondant à 10 jours d’hospitalisation peut vous être demandée. Si vous êtes en situation précaire, signalez rapidement votre situation au personnel du service ou au bureau de gestion administrative du patient, vous serez orienté(e) vers des personnels compétents qui vous aideront à étudier les droits de prise en charge auxquels vous pouvez prétendre. Vous pourrez disposer de soins dans le cadre du dispositif d’accueil des personnes les plus démunies (Permanence d’Accès aux Soins de Santé).
Justifiez de votre couverture complémentaire : • carte d’affiliation avec droits à jour.
L’établissement facturera directement à votre complémentaire santé les frais qu’elle prend en charge et le reliquat vous sera éventuellement facturé (sous réserve d’une convention avec l’établissement).
• carte d’identité et/ou livret de famille,
• carte Vitale ou attestation de droits à jour, attestation de CMU, carte européenne d’assurance maladie,
• carte de mutuelle,
• carte de groupe sanguin,
• les résultats de vos derniers examens médicaux,
• la reconnaissance anticipée pour les couples non mariés (maternité).
Varient en fonction de la durée de votre hospitalisation et se composent :
• d’un « prix de journée » fixé par décision de l’agence régionale de santé et correspondant au coût des prestations sanitaires dispensées (médicaments, examens de laboratoire, soins, frais d’intervention chirurgicale, produits sanguins, actes d’imagerie médicale, prothèses…). Le tarif appliqué varie en fonction de la discipline (médecine/chirurgie) et du mode d’hospitalisation (complète/de jour/ de nuit/de semaine),
• d’un «forfait journalier» fixé par arrêté ministériel et représentant votre participation aux frais d’hébergement,
• éventuellement d’un supplément pour chambre particulière, si vous en faites la demande et/ou disposez d’une mutuelle comportant cette prise en charge, et s’il a été possible de vous en attribuer une lors de votre séjour.
Les tarifs en vigueur au moment de votre hospitalisation sont affichés dans les services et le bureau de gestion administrative des patients se tient à votre disposition pour vous fournir toutes les explications nécessaires.
Sachez qu’en l’absence de justificatifs de couverture sociale (voir «formalités administratives»), vous serez redevable de l’intégralité des frais énumérés qui seront mis en recouvrement par Monsieur le Trésorier Municipal.
L’accueil administratif des consultations externes publiques et privées s’effectue auprès du service de la gestion administrative du patient (hall d’accueil principal de l’établissement). Il convient de se présenter environ quinze minutes avant l’horaire de consultation au service de la gestion administrative du patient afin de produire vos justificatifs d’identité et vos justificatifs de couverture sociale (carte Vitale, attestation CMU, carte d’affiliation mutuelle, feuille d’accident du travail, carnet de maternité…).
Certains praticiens exercent une activité libérale au sein de l’établissement. À l’occasion de la prise de votre rendez-vous, vous devez avoir
accepté le choix d’une consultation dans le cadre de cette activité, le libre choix prévalant au sein d’un établissement public de santé. Le praticien vous informera des conséquences pratiques de votre choix (montant des honoraires, modalités des versements, etc…). Après votre consultation en activité libérale, vous devrez payer les soins dispensés en totalité, une feuille de soins vous sera alors remise pour vous permettre le remboursement par votre caisse de sécurité sociale et éventuellement par votre complémentaire santé.
« La santé n’a pas de prix mais elle représente un coût. »

Le Centre Hospitalier Côte de Lumière propose un service de conciergerie, en partenariat avec la société Happytal, pour faciliter le quotidien des patients. Cela permet aussi aux proches de témoigner de leur affection à travers des petites attentions à distance.
Que le séjour à l’hôpital soit imprévu ou programmé, les services proposés par Happytal peuvent s’adapter à l’ensemble des attentes ou aux besoins des patients.
Les produits et services sont directement livrés en chambre, à des tarifs équivalents à ceux pratiqués à proximité de l’hôpital.
• Plaisir & détente : prestations bien-être réalisées en chambre (réflexologie, modelage, coiffure et esthétique), coffrets hygiène…
• Pause gourmande : chocolats, viennoiseries, douceurs …
• Divertissement : presse, jeux & jouets, accessoires high-tech, lecture…
Votre séjour en chambre individuelle
Vous désirez plus de confort et d’intimité lors de votre séjour à l’hôpital ? Vous pouvez faire une demande de chambre individuelle auprès d’Happytal et ainsi bénéficier de prestations offertes sur le catalogue de conciergerie. Pour plus d’informations et pour des formulaires de demandes n’hésitez pas à vous renseigner auprès des concierges Happytal.
Comment commander et contacter Happytal ?
Les services Happytal peuvent être commandés directement auprès des concierges (reconnaissables par leur polo rose) au comptoir Happytal dans le hall principal du Centre Hospitalier Côte de Lumière du lundi au vendredi de 9h30 à 17h (hors jours fériés)
• Par téléphone au 02.52.67.00.77

• En interne : 88815
Par email à ch-cote-de-lumiere @happytal.com
En ligne sur le site www.happytal.com (24h/24 et 7j/7)

L’hôpital sécurise votre prise en charge tout au long de votre parcours de soins par la mise en oeuvre d’un dispositif de surveillance et de prévention des erreurs et risques liés à l’identification des patients, dénommé «Identitovigilance». C’est pourquoi, il vous sera demandé de présenter lors de votre admission, une pièce d’identité officielle, de porter un bracelet d’identification et de préciser à plusieurs reprises tout au long de votre parcours de soins et à différents intervenants, vos nom, prénom et date de naissance.
Les sommes d’argent, titres et valeurs, moyens de règlement et objets de valeur peuvent être déposés auprès de Monsieur le Trésorier Municipal par l’intermédiaire de l’établissement (en faire la demande auprès des membres du service ou au bureau de gestion administrative du patient). Ces valeurs et objets devront être retirés auprès du Trésorier Municipal :
Trésorerie des Hôpitaux sgc.les-sables-dolonne@dgfip.finances.gouv.fr
Veuillez noter que si le dépôt de biens n’est pas obligatoire, il est toutefois vivement conseillé car, en cas de vol ou de détérioration, la responsabilité de l’établissement ne peut être engagée que pour les biens ayant fait l’objet d’un dépôt.
Si vous portez des lunettes, lentilles, prothèse dentaire ou auditive, pensez à prévoir les produits nécessaires à leur entretien et des moyens de les ranger soigneusement afin d’éviter les risques de perte.
Vous devez signaler à l’équipe soignante le port de prothèse.
Pendant votre hospitalisation, ces prothèses restent sous votre entière responsabilité.
Si vous souhaitez que votre présence à l’hôpital ne soit pas divulguée, vous pouvez le signaler lors de votre arrivée à l’accueil.

S’agissant des personnes incapables de procéder aux formalités de dépôt lors de leur admission, un inventaire contradictoire des biens et valeurs en leur possession aura été fait par un agent de l’établissement et un proche (à défaut par deux agents de l‘établissement).
Dans tous les cas de dépôt, un reçu est remis au patient ou à un proche accompagné d’une note d’information expliquant les modalités de retrait des biens et valeurs déposés.
Pour éviter toutes interactions médicamenteuses qui peuvent être dangereuses pour vous, merci de ne pas apporter vos médicaments habituels à l’hôpital (sauf si le médecin qui vous a vu en consultation vous le demande). Toutefois, il est conseillé d’apporter votre dernière ordonnance et d’informer le médecin si vous prenez des traitements sans ordonnance (automédication, phytothérapie, compléments alimentaires, etc…).
Pendant votre hospitalisation, le médecin adapte votre traitement à votre état de santé, par conséquent le nombre, la forme et la présentation des médicaments que l’on vous donne peuvent être différents de votre traitement habituel. Les médicaments sont délivrés par la pharmacie de l’hôpital.

Le service d’accueil et d’urgences
Il accueille toutes les urgences et assure une prise en charge médicale, les examens et soins d’urgence. Le patient peut ensuite regagner son domicile si son état de santé le permet ou être hospitalisé dans un des services de l’établissement ou dans l’Unité d’Hospitalisation des Urgences. Si nécessaire, le patient est transféré dans un autre établissement plus spécialisé.
Service Mobile d’Urgence et de Réanimation (SMUR)
Régulé par le SAMU 85, le Centre Hospitalier est doté d’un S.M.U.R.
• Rattaché aux urgences, le Service Mobile d’Urgence et de Réanimation assure aux blessés et aux malades en détresse une mise en condition (gestes de réanimation) sur le terrain et pendant le transport. Sur demande du SAMU, une équipe médicale comportant un médecin urgentiste, un infirmier et un ambulancier intervient en dehors de l’hôpital.
SON NUMÉRO D’APPEL EST LE “15”.
• Le S.M.U.R. assure également le transport de malades ou blessés graves entre les hôpitaux.



L’unité d’hospitalisation des urgences
L’Unité d’Hospitalisation de Très Courte Durée des urgences (UHTCD) accueille les patients pour une surveillance rapprochée et de courte durée. Les visites sont autorisées, après accord médical, l’après-midi de 13h30 à 19h. Le service, situé au 1er étage, est accessible depuis l’entrée principale de l’hôpital (pas d’accès direct possible par le service des Urgences).
:
Service d’accueil et d’urgences :
02 51 21 86 22
Unité d’Hospitalisation des Urgences : 02 51 21 86 28
Dans le cadre de l’organisation du Pôle Santé, en cas
d’intervention chirurgicale, vous pourrez être amené à être pris en charge à la Clinique Porte Océane.
Depuis l’été 2022, à partir de 23h jusqu’à 8h30 le lendemain, les entrées aux urgences des patients se présentant par leurs propres moyens, sont régulées. Ces patients sont invités à faire le 15 pour décider de leur orientation après régulation médicale : conseil médical puis retour à domicile ou entrée aux urgences ou orientation vers une consultation du médecin de garde ou reconvocation le lendemain.

Chaque professionnel est identifié par un badge nominatif.
Le médecin est responsable de l’équipe soignante, du fonctionnement et de l’organisation du service dans lequel vous êtes hospitalisé(e).
N’hésitez jamais à demander des explications. Le langage médical peut toujours être traduit en mots simples.
Le pharmacien dispense les médicaments, sur prescription médicale, au cours de votre séjour.
Le cadre de santé est responsable du service dans lequel vous êtes hospitalisé(e). C’est la personne à qui vous pouvez vous adresser pour tout ce qui concerne les soins et le déroulement de votre séjour.
L’infirmier(ère) en pratique avancée (IPA) coopère avec les médecins et autres professionnels de santé pour optimiser la prise en charge du patient.
Les infirmier(ère)s et puéricultrices dispensent les soins et les traitements prescrits par le médecin, exercent aussi une surveillance constante et peuvent vous donner des conseils relatifs à votre santé. Des infirmières de psychiatrie de liaison détachées du Centre Hospitalier Spécialisé peuvent intervenir aux urgences et dans les services.
Les aides-soignant(e)s, en collaboration avec les infirmier(ère)s, répondent à vos besoins essentiels : repas, toilette, confort et prennent soin de votre environnement.
Les sages-femmes assurent le suivi des grossesses normales (consultations prénatales, préparation à l’accouchement) et vous accompagnent lors de l’accouchement et durant le séjour en maternité.
Les auxiliaires de puériculture, en collaboration avec les sages-femmes et puéricultrices, répondent aux besoins essentiels de votre enfant : repas, toilette, confort de son environnement et délivrent des conseils de puériculture.
Les manipulateurs d’électroradiologie médicale participent directement à l’élaboration du diagnostic en réalisant les examens prescrits par l’équipe médicale.
La secrétaire médicale est responsable de la programmation des consultations et de la tenue de votre dossier médical.
L’assistante sociale vous aidera à résoudre vos difficultés administratives, professionnelles ou familiales.
Les diététiciennes, les masseurs kinésithérapeutes et autres professionnels interviennent sur avis médical.
Les psychologues cliniciens proposent un soutien psychologique aux patients et à leur famille dans chaque service. Les psychologues cliniciens spécialisés en neuropsychologie interviennent en consultation externe (consultation mémoire) sur avis médical.
Les ambulanciers / brancardiers assurent vos transferts entre les services.
Les agents hôteliers sont chargés de la logistique des services de soins et médico-techniques (restauration, prestation de linge et maintenance) et ont aussi pour mission l’entretien des locaux.
L’équipe de direction, les équipes administratives et logistiques oeuvrent également à la qualité de votre séjour.


L’établissement est doté majoritairement de chambres individuelles, aménagées pour votre confort. Les chambres doubles sont équipées d’un paravent pour garantir le respect de votre intimité.
L’attribution d’une chambre individuelle dépend des possibilités du service et de votre état de santé. Les patients présentant les pathologies les plus lourdes occupent en priorité les chambres particulières.
Elles sont entretenues chaque jour et un nettoyage complet est effectué avant chaque admission. Un système d’appel permet d’obtenir, en cas de besoin, la présence d’un(e) infirmier(ère) ou d’un(e) aide-soignant(e).
Toutes les chambres sont équipées de téléviseur et de téléphone fixe. L’accès à Internet et aux différentes chaînes de télévision est possible sur demande à l’accueil de l’hôpital ou par téléphone au 02.51.21.85.29 (N° 88529 en interne) du lundi au vendredi de 14h à 18h.
La distribution des repas est assurée par le service soignant et hôtelier. Sauf contre-indication médicale, un choix de menus vous sera proposé quotidiennement. Dans le cadre d’un régime, une diététicienne veille à ce que votre repas soit adapté à votre état de santé et respecte les prescriptions médicales.
• Petit-déjeuner : à partir de 7h30
• Déjeuner : à partir de 12h
• Dîner : à partir de 18h30

Les accompagnants
Les accompagnants ont la possibilité de prendre leurs repas au sein du Centre Hospitalier :
• Du lundi au vendredi, entre 12h et 14h30, le restaurant self-service de l’hôpital, situé au rez-de-chaussée, vous est ouvert. Le paiement se fait au self.
• Le soir et le week-end, si vous souhaitez prendre un repas sur place, veuillez prévenir le service hôtelier la veille pour le lendemain. Il ne sera servi qu’un seul repas accompagnant par patient, sur présentation d’un ticket repas accompagnant.
Le Café Bulle propose également un service de restauration rapide du lundi au vendredi de 8h15 à 17h15.
Dans certaines situations, un accompagnant peut être autorisé à passer la nuit auprès de vous (lit accompagnant mis à disposition dans la chambre). L’établissement propose également un hébergement pour les familles. Vous pouvez demander des renseignements auprès d’un personnel soignant. Il appartient aux accompagnants de se présenter à l’accueil afin d’acheter les tickets repas et/ou de nuitée (lits accompagnants et chambres familles).
Ces prestations seront facturées selon le tarif de l’année en cours.

Les parents accompagnant les enfants dans le service de pédiatrie peuvent prendre le repas dans la chambre sur présentation d’un ticket repas accompagnant. Si un des parents souhaite passer une nuit dans le service, la prestation hébergement n’est pas facturée.

Les visites sont possibles dès lors que votre état de santé le permet, et que vous le souhaitez. Dans certains cas (microbes très résistants aux antibiotiques), il est nécessaire de respecter des mesures particulières (cf. Page Hygiène). Pour protéger votre famille, les visiteurs, nous vous remercions de respecter les consignes transmises par le personnel soignant. Les visites sont à privilégier l’après-midi de 13h30 à 20h, le matin étant consacré aux soins, examens médicaux et visites des médecins. Ces horaires peuvent être adaptés après avis médical. Les enfants de moins de six ans ne sont pas toujours admis dans les services. Pour respecter le repos et la tranquillité de tous les patients,
merci de recommander à vos visiteurs de ne pas faire de bruit dans les services, d’éviter les visites de groupe, et de ne pas apporter de boissons alcoolisées, ni de denrées alimentaires. Nous respecterons la confidentialité sur votre présence à l’hôpital à votre demande.
Les fleurs coupées et les plantes en pots sont interdites, en raison des bactéries et des champignons qui se développent dans l’eau ou dans la terre de ces végétaux.
Seules les fleurs coupées en vase bulle sont acceptées dans les chambres. Nous vous remercions de bien vouloir en avertir vos visiteurs.



Une plaquette relatant les informations relatives aux différentes aumôneries pouvant intervenir dans nos locaux est disponible au sein du service. N’hésitez pas à en demander un exemplaire auprès du personnel hospitalier. Cette plaquette est également à votre disposition sur notre site internet : https://www. ch-cotedelumiere.fr/espace-usagers
Un oratoire est enfin accessible au rez-dechaussée, à gauche après les ascenseurs, à proximité du secrétariat du service social.
Les assistants de service social ont pour mission de conseiller, d’orienter et de soutenir les personnes accueillies et leur famille, de les aider dans leurs démarches et d’informer les services dont elles relèvent pour l’instruction d’une mesure d’action sociale et ceci dans le respect de la personne et du secret professionnel. Les prises de rendez-vous s’effectuent le matin de 9h à 12h au 02 51 21 87 10 ou numéro interne 88710. Laissez un message en cas d’indisponibilité.

Le téléphone, la télévision et Internet
Chaque chambre est équipée d’un téléviseur et d’un téléphone fixe.
L’accès à Internet et aux différentes chaînes de télévision est possible sur demande à l’accueil de l’hôpital ou par téléphone au 02.51.21.85.29 (N° 88529 en interne) du lundi au vendredi de 14h à 18h.
Les appels entrants sur votre ligne directe sont gratuits. L’utilisation de votre téléphone mobile est déconseillée dans l’enceinte du Centre Hospitalier.
Le courrier
Il vous sera distribué chaque jour dans votre chambre, dans le courant de la matinée. Afin d’éviter de trop longues recherches, demandez à vos correspondants de bien indiquer le nom du service dans lequel vous êtes hospitalisé(e). Une boîte aux lettres est située dans le hall d’entrée. Service postal et achat de timbres possible au comptoir Happytal.
L’établissement dispose d’une chambre mortuaire qui permet la présentation des corps aux familles des personnes décédées et leur laisse le temps nécessaire à l’organisation des obsèques. Le corps du défunt peut séjourner en chambre mortuaire.
Les familles ont accès à la chambre mortuaire où séjourne le défunt, dans les conditions suivantes : - un parking est dédié aux visiteurs ; - tous les jours, du lundi au dimanche inclus de 9h30 à 16h30, sur rendez-vous uniquement ; - la durée des visites est limitée à 1 heure maximum par jour.
Le dépôt et le séjour en chambre mortuaire pour les personnes décédées au Centre Hospitalier sont gratuits les trois premiers jours, conformément à la réglementation. Au-delà de ce délai, toute journée débutée donne lieu à facturation (y compris les dimanches et jours fériés).
Il est situé dans le hall de l’entrée principale, vous y trouverez un service de restauration rapide ainsi que divers articles : produits d’hygiène, carterie, peluches, magazines de jeux et coloriages… Horaires d’ouverture : du lundi au vendredi de 8h15 à 17h15.

La tarification du service mortuaire est portée à la connaissance du public, affichée au service mortuaire.
Le corps du défunt pourra être pris en charge par une entreprise de services funéraires, librement choisie par la personne ayant qualité pour pourvoir aux funérailles.

Quelques règles de vie dans l’établissement
• La politesse et la courtoisie sont de rigueur. La direction portera plainte contre tout fait d’agression physique et/ou verbale caractérisée à l’encontre de son personnel dans l’exercice de sa mission.
• Pour l’hygiène des mains, utilisez les solutions hydro-alcooliques mises à disposition à l’entrée des chambres.
• Le respect des locaux et du matériel mis à votre disposition est impératif et contribue à rendre votre séjour plus agréable.
• Respectez le calme et le repos des autres patients.
• L’usage de la télévision ou de tout appareil radiophonique ne doit pas perturber le repos des patients.
• L’introduction de boissons et de denrées alimentaires est interdite dans l’hôpital, sauf autorisation particulière du médecin ou du cadre de santé.
• Les fleurs coupées et les plantes en pots sont interdites, seules les fleurs coupées en vase bulle sont autorisées.
• Les pourboires au personnel ne sont pas autorisés.
• Les animaux ne sont pas admis dans l’établissement.
• Il est interdit de fumer dans l’enceinte de l’hôpital.
• L’utilisation de votre téléphone mobile est déconseillée dans l’enceinte de l’hôpital.
• Conformément aux dispositions du règlement intérieur, chaque patient, visiteur ou accompagnant est tenu d’en respecter les règles afin d’assurer le bon ordre, la sécurité et la qualité des soins au sein de l’établissement.
Hôpital sans tabac
Pour votre sécurité, comme pour votre santé, il est interdit de fumer à l’hôpital conformément au décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006.
• Essayez de garder votre calme.
• Prévenez immédiatement le personnel du service ou actionnez le déclencheur manuel le plus proche.
• Si vous ne pouvez pas vous déplacer, utilisez la sonnette d’appel qui se trouve à votre chevet.
• Vous pouvez également composer le 8888 du poste interne de sécurité incendie du Centre Hospitalier.
• Dans la mesure du possible, fermez les portes et fenêtres pour éviter les appels d’air.
• En cas d’évacuation, suivez attentivement les consignes données par le personnel et par les pompiers. N’empruntez pas les ascenseurs.
Votre sortie est décidée, en fonction de votre état de santé, par le médecin du service qui vous informera de la date.
À votre sortie, des documents vous seront remis pour permettre la continuité de votre prise en charge.
Un compte-rendu d’hospitalisation et toutes les indications nécessaires seront transmis au médecin que vous aurez désigné.
Si vous décidez de quitter l’établissement contre l’avis du médecin, vous devrez signer une déclaration déchargeant l’hôpital de toute responsabilité.
Lors de votre sortie, veuillez passer au service de gestion administrative du patient afin de vérifier que votre dossier administratif est complet et d’obtenir votre bulletin de sortie. Il vous sera nécessaire pour justifier de votre hospitalisation auprès de votre employeur, obtenir les indemnités journalières ou le remboursement des frais de transport auprès de la Sécurité Sociale.
Vous pouvez quitter le Centre Hospitalier par vos propres moyens, en utilisant un véhicule particulier ou les transports en commun si votre état le permet.
Une prescription médicale de transport ne vous sera délivrée par le médecin que si votre état de santé le justifie.
Dans le cas d’une prescription en ambulance, VSL ou taxi, il vous appartient de choisir l’entreprise de transport sanitaire ou de taxi conventionné.
Attention : la prise en charge des frais de transport est strictement encadrée par l’Assurance Maladie. Aucune prise en charge ne pourra être demandée si le transport est réalisé sans prescription médicale au préalable.

Avant de quitter notre établissement, nous vous invitons à répondre au questionnaire de satisfaction. Il vous permettra de donner votre avis sur l’ensemble de votre séjour. Nous vous remercions de votre participation qui nous aidera à améliorer la qualité de nos services. Ce questionnaire peut être rempli de façon anonyme.
Le Centre Hospitalier Côte de Lumière est engagé depuis plusieurs années dans une démarche d’amélioration continue de la qualité des soins et des prestations. L’établissement est certifié par la Haute Autorité de Santé (HAS). Vous pouvez consulter l’intégralité du rapport de certification sur le site internet de la HAS à l’adresse suivante : www.has-sante.fr
Par ailleurs, le Centre Hospitalier assure le recueil et le suivi d’indicateurs permettant de mesurer la qualité et la sécurité de la prise en charge des patients. Les indicateurs sont disponibles sur le site internet SCOPE SANTE à l’adresse suivante : http://www.scopesante.fr.
Charte de la personne hospitalisée (circulaire du 2 mars 2006).
Les principes généraux contenus dans la charte sont affichés dans toutes les chambres et circulations (voir aussi page 24). Si vous désirez avoir connaissance du texte complet, adressez-vous aux admissions.
Secret professionnel Confidentialité
Toute personne accédant à des informations médicales ou privées est tenue au secret professionnel. La finalité de cette confidentialité est de garantir les droits du patient.
Accès à votre dossier médical
Conformément aux dispositions législatives et réglementaires, en qualité de patient, vous disposez d’un droit d’accès aux éléments contenus dans le dossier patient, à votre choix, directement ou par l’intermédiaire d’un médecin. Les informations communicables sont les informations formalisées recueillies lors des consultations externes dispensées, lors de l’accueil au moment de l’admission, au cours du séjour hospitalier et les informations formalisées établies à la fin du séjour. Les informations recueillies auprès de tiers n’intervenant pas dans la prise en charge thérapeutique ne sont pas communicables. Vous pouvez consulter votre dossier sur place, un
accompagnement médical vous sera proposé ; ou en demander une copie. La demande d’accès est à adresser par mail à l’adresse suivante : relations.usagers@ch-cotedelumiere.fr. Une réponse vous sera apportée dans les délais réglementaires à compter de la date de réception de la demande.
Si les informations datent de plus de 5 ans, le délai d’envoi est de 2 mois.
Si vous êtes mineur(e) et que vous souhaitez garder le secret sur votre traitement médical, vous pouvez vous opposer à ce que les informations recueillies à l’occasion de ce traitement soient communiquées à vos parents ou au détenteur de l’autorité parentale. Vous pouvez également exiger que la consultation par vos parents ou le détenteur de l’autorité parentale, des informations médicalisées vous concernant, soit effectuée par l’intermédiaire d’un médecin.
L’ayant droit d’une personne décédée, son concubin ou son partenaire de PACS peuvent demander communication du dossier médical. L’accès aux informations ne peut être autorisé que si la demande est explicitement motivée par l’une des 3 raisons suivantes :
• la connaissance des causes du décès ;
• la possibilité de faire valoir ses droits (par exemple en matière successorale d’assurance) ;
• la défense de la mémoire d’un défunt.
Ne sont communicables que les éléments du dossier permettant de répondre au motif de la demande.
Vous pouvez refuser l’accès à votre dossier médical : il faut alors le signaler au médecin qui le mentionnera dans votre dossier.
Durée de conservation des données
Le dossier médical est conservé pendant une période de vingt ans à compter de la date du dernier passage ou au moins jusqu’au vingt huitième anniversaire du patient, ou pendant dix ans à compter de la date du décès. Certaines données peuvent être conservées plus longtemps si la loi le prévoit.
L’information constitue un champ spécifique de vos droits pour l’accès aux soins, la liberté de votre choix et le respect de votre dignité durant votre hospitalisation. Toutes les informations relatives à votre état de santé vous seront communiquées par l’équipe médicale et soignante, chacun dans son domaine de compétences.
Les informations que le médecin vous fournira vous permettront de prendre librement, avec lui, les décisions concernant votre santé.
Votre consentement sera requis pour toute pratique vous concernant. En revanche, si vos décisions mettent votre vie en danger, il est du devoir du médecin de tout faire pour vous convaincre d’accepter les soins qui s’imposent.
Le majeur ou mineur protégé doit consentir à l’acte médical quel que soit le régime de protection dont il bénéficie. Dès lors que le patient est lucide, son consentement doit être sollicité outre celui du tuteur et éventuellement celui du conseil de famille.
Vous pouvez désigner une personne de confiance de votre choix (parent, proche, médecin traitant) qui sera consultée au cas où vous ne seriez pas en état d’exprimer votre volonté et de recevoir l’information nécessaire à cette fin.
Cette désignation est révocable à tout moment ; elle est valable pour la durée de votre séjour hospitalier, sauf si vous en décidez autrement. Si vous le souhaitez, cette personne peut vous accompagner dans vos démarches et assister aux entretiens médicaux pour vous aider dans vos décisions.
La désignation se fait par écrit et le document sera signé par vous et la personne de confiance que vous aurez désignée. Le formulaire vous sera remis dans le service. Vous conservez toujours la possibilité de désigner une personne à prévenir, qui peut être différente de la personne de confiance.
Désignation d’un médecin pour le suivi de la prise en charge
Pour le suivi de votre prise en charge, nous vous remercions d’indiquer au médecin hospitalier, le nom de votre médecin traitant afin que lui soient transmises les informations utiles, sauf avis contraire de votre part.
Dans notre établissement, les équipes soignantes s’engagent à prendre en charge votre douleur. N’hésitez pas à prévenir l’infirmier(ère) dès que la douleur apparaît, de façon à vous soulager rapidement.
Il existe au sein de l’hôpital une commission chargée de la prise en charge de la douleur (CLUD). Vous trouverez joint en annexe du présent livret le contrat de prise en charge de la douleur conformément à la législation en vigueur.
Le Centre Hospitalier Côte de Lumière s’est doté d’un Comité éthique. Il s’agit d’un lieu d’échanges, de réflexions, de concertations, de partage et d’analyse du vécu de vos expériences professionnelles/personnelles.
Il s’articule autour de débats partagés, enrichis d’expertises croisées dans le champ professionnel du soin, de la philosophie, du droit, des représentants des cultes … Chaque soignant/usager sera en mesure d’être accueilli dans ses questionnements. Les pratiques soignantes peuvent être transformées et fédérer des doutes quant aux décisions à prendre.
Le Comité éthique est :
• Un lieu d’accueil, d’écoute, d’échanges et de partages
• Un lieu ouvert aux débats pluriels et diversifiés
• Une instance aidant à l’analyse des enjeux des situations vécues.
La Comité éthique n’est pas :
• Une instance qui est là pour juger les pratiques professionnelles
Règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’établissement est consultation sur simple demande auprès du personnel hospitalier.
• Une instance qui impose des décisions dites partagées
Vous avez la possibilité de saisir le Comité éthique via l’adresse mail suivant : comite.sables.ethique@ch-cotedelumiere.fr
Si vous êtes atteint d’une malade grave, évolutive ou terminale, les soins palliatifs peuvent vous être proposés. Leur objectif est de soulager les douleurs physiques et les autres symptômes gênants et de prendre en compte la souffrance psychologique, sociale et spirituelle. Ce sont des soins actifs interdisciplinaires basés sur une approche globale de la personne qui ne se limitent pas aux derniers jours ou dernières semaines de vie. Ils peuvent être proposés précocement dans l’évolution d’une maladie grave. Plusieurs études montrent que les soins palliatifs débutés tôt améliorent le contrôle des symptômes et la qualité de vie. Ils s’adressent aux patients aussi bien qu’à leurs proches. Ils sont mis en oeuvre dans tous les services avec l’éventuel appui de l’Equipe Mobile de Soins Palliatifs. Celle-ci est présente de 9h à 17h les lundi, mardi, jeudi et vendredi
(tél : 02 51 21 88 72 avec répondeur).
De plus, les services de gastrologie, gériatrie et pneumologie disposent de Lits Identifiés Soins Palliatifs.
Conformément aux dispositions législatives et réglementaires, toute personne majeure peut, si elle le souhaite, à tout moment, rédiger des directives anticipées pour le cas où, en fin de vie, elle serait hors d’état d’exprimer sa volonté. Ces directives anticipées indiquent les souhaits de la personne concernant les explorations, traitements et soins qui pourraient lui être prodigués en fin de vie (dont les conditions de limitation ou d’arrêt de traitements actifs). Elles seront consultées préalablement à la décision médicale. Elles sont révocables à tout moment par la personne qui les a rédigées.
Si vous souhaitez que vos directives soient prises en compte, sachez les rendre accessibles au médecin qui vous prendra en charge au sein de l’établissement. Elles seront consignées dans votre dossier médical. Si vous êtes incapable d’exprimer votre volonté (en raison d’un coma prolongé par exemple), c’est au médecin qu’il revient de prendre la décision de poursuivre ou d’arrêter le traitement. Pour ce faire, il doit s’appuyer sur une procédure collégiale associant au moins un autre médecin sans relation hiérarchique avec lui. Il doit agir en
concertation avec l’équipe soignante, après avoir consulté les directives anticipées si elles existent, la personne de confiance et à défaut la famille, les proches.
Au cours de votre hospitalisation, si votre état de santé le nécessite (manque de globules rouges, de plaquettes ou de facteurs de coagulation), vous serez peut-être amené(e) à recevoir une transfusion sanguine. Ce traitement médical ne sera envisagé par votre médecin que si les bénéfices attendus pour votre santé sont supérieurs aux risques encourus. Ces risques vous seront expliqués et votre consentement écrit sera nécessaire. Un suivi médical sera alors mis en place avec, pour votre sortie, la remise d’un document à transmettre à votre médecin traitant.
Faire un don peut sauver une vie.
Si vous êtes favorable au don d’organes, parlez-en à vos proches, mais il est préférable que vous soyez porteur d’une carte de donneur. Si le médecin n’a pas directement connaissance de la volonté du défunt, il s’efforce de recueillir le témoignage de son entourage. Un registre national est à la disposition des personnes souhaitant exprimer leur refus. Un numéro vert est accessible pour davantage d’informations : 0800 20 22 24.
Le Centre Hospitalier dispose d’un système de protection des personnes désorientées. Sur décision médicale, un patient peut être équipé d’un dispositif appelé « bracelet TAG » qui va permettre à l’établissement d’assurer sa protection.
Ce bracelet mis au poignet de la personne est détecté par des bornes situées aux abords des sorties des niveaux (ascenseurs et escaliers) permettant au poste de sécurité d’être alerté immédiatement dès que la personne se retrouve près des issues. Dès lors que la personne est géolocalisée, un soignant ou un agent de sécurité intervient pour la raccompagner.
Pour la sécurité des patients, des commissions spécifiques sont chargées de surveiller les effets indésirables pouvant survenir lors des thérapeutiques : hémovigilance pour les produits sanguins, matériovigilance pour les dispositifs médicaux, pharmacovigilance pour les médicaments.
Vous pourrez, selon le service dans lequel vous êtes hospitalisé(e), bénéficier de permissions de sortie.
Celles-ci ne dépassent pas 48 heures et supposent, au préalable, une autorisation signée par le médecin et le chef d’établissement.
Protection des données à caractère personnel
Dans le cadre de votre prise en charge, le CH Côte de Lumière traite des données qui vous concernent.
Les données collectées tout au long de votre séjour intègrent votre dossier patient et votre dossier administratif à des fins de facturation. En application de la réglementation en vigueur, des données peuvent être transmises aux autorités compétentes.
Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles ou pour exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité ou d’opposition, vous pouvez consulter la politique de gestion des données du site internet de l’établissement www.ch- cotedelumiere.fr
Il est nécessaire d’activer votre messagerie sécurisée accessible depuis « Mon espace Santé », service numérique qui vous permet de stocker et partager vos documents et données de santé en toute sécurité et confidentialité. C’est désormais grâce à la messagerie sécurisée que vos professionnels de santé vous transmettront, en toute confidentialité, des informations et documents que vous ajouterez à votre dossier médical (lettre de liaison, compte-rendu opératoire, ordonnance…).
Le Centre Hospitalier dispose d’une Commission
Des Usagers (CDU) (cf. annexe : Composition de la CDU et réglementation).
Elle a pour mission de veiller au respect des droits des usagers, de favoriser le dialogue entre le patient et l’établissement et de contribuer à l’amélioration de la qualité du service rendu.
Pour faire part d’un problème ou d’une réclamation, vous pouvez vous adresser en première intention au médecin responsable de vos soins ou au cadre de santé du service où vous êtes hospitalisé(e).
Vous pouvez également contacter la Direction
Des Usagers (02 51 21 85 01) qui recueillera votre
Quel est le rôle des représentants des usagers ?

réclamation ou plainte et veillera à ce qu’elle soit instruite selon les modalités prescrites par le Code de la Santé Publique. Elle fera également le lien avec la CDU, et pourra, le cas échéant, vous mettre en relation avec un médiateur médecin ou non médecin, qui vous assistera dans vos démarches.
Il vous est possible de formuler votre réclamation par écrit à la Direction du Centre Hospitalier en adressant un courrier ou un mail : relations.usagers@ch-cotedelumiere.fr
Vous avez également la possibilité de déclarer un événement indésirable via la plateforme nationale : https://signalement.social-sante.gouv.fr
Ils sont membres de droit de la Commission Des Usagers où siègent quatre représentants des usagers (deux titulaires et deux suppléants). Ils sont les porte-paroles officiels des usagers, mandatés par l’Agence Régionale de Santé, pour représenter les usagers de l’établissement. Ils sont issus d’associations agréées en matière de santé. Ils ont pour mission de faire le lien entre les usagers, les professionnels de santé et/ou la direction des établissements. Ils sont sollicités pour prendre part aux travaux menés par les professionnels de santé sur les thématiques clés de la qualité de prise en charge des personnes hospitalisées en intégrant les groupes de travail, notamment dans le cadre du programme d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. Vous trouverez leurs coordonnées sur notre site internet https://www.ch-cotedelumiere.fr/mes-droits
Comité de Lutte contre les Infections
Nosocomiales (CLIN)
Le Comité de Lutte contre les Infections
Nosocomiales est chargé de mettre en place des actions de prévention, de formation et d’information qui permettent de diminuer les infections associées aux soins qui peuvent être acquises en établissement de santé.
La lutte contre les infections contractées à hôpital doit être permanente et vous pouvez nous aider tout au long de votre séjour.
Comment contracte-t-on une infection nosocomiale ?
Une infection nosocomiale peut être liée à un soin, aux microbes du patient et/ou à la gravité de la pathologie.
90 % des infections nosocomiales se transmettent par les mains : mains des soignants, des patients, des familles, des visiteurs.
Il s’avère donc nécessaire de respecter quelques règles d’hygiène comme :

• L’hygiène des mains avant et après tous les gestes de la vie quotidienne (avant les repas, après avoir été aux toilettes, avant de sortir de votre chambre…). Pour cela du savon liquide et des essuiemains à usage unique sont disponibles dans toutes les salles de bain de l’établissement.
• De plus, afin de vous désinfecter les mains, des distributeurs de solution hydro- alcoolique sont à votre disposition ainsi que pour vos familles et visiteurs dans toutes les chambres d’hospitalisation.

mesures particulières, pourquoi ?
Le personnel de l’établissement applique les protocoles d’hygiène validés par le CLIN du Centre Hospitalier. Les soignants vous guideront tout au long de votre parcours de soins car dans certaines situations des mesures particulières peuvent être mise en place durant votre hospitalisation.
Tout le monde est porteur de microbes, certains sont résistants aux antibiotiques et d’autres peuvent être hautement transmissibles à fortiori en établissement de soins où les personnes hospitalisées sont plus fragiles.
Afin de limiter la transmission de ces microbes des précautions comme :
• Le port de masque,
• Le port de tenue particulière,
• La limitation ou interdiction des visites peuvent être mises en place.
Le but de toutes ces précautions étant de vous protéger, protéger votre famille, les visiteurs, les autres personnes hospitalisées ainsi que le personne.
Nous vous remercions de respecter les consignes transmises par le personnel.
Emergency ward and explain the problem to a nurse. The injured person will be taken in charge for medical care.
Most doctors and nurses speak English, so they will do their best to give you all the information you may need.
Fill out the form given by the nurse and supply all the papers requested: European Health Insurance Card, Travel and Private Insurance Policy. If you need help for translation you can ask for an interpreter working at the reception desk (in the Main Entrance of the Hospital).
The bedroom:
The majority of rooms are single in this hospital equipped with shower and toilet.
Double rooms have curtains to maintain your privacy.
Each bed is equipped with an alarm system connected to a nursing room.
Rooms are cleaned everyday and between each new patient.
For meals:
Unless indicated otherwise, you are allowed to choose between different menus.
If you are on a special diet, a dietician will watch over it and make sure that your medical prescription is respected.
Meals will be served in your bedroom at the following hours:
• Breakfast: 7.30 am
• Lunch: 12 pm
• Dinner: 6.30 pm
Drinks and newspapers :
If you wish to buy drinks or newspapers, you can do so in the hospital shop situated on the ground floor.
You can have your lunch and dinner in the hospital. Opening hours of the restaurant:
• From Monday to Friday: from 12 to 2.30 pm.
The restaurant is situated on the ground floor. For dinner and during weekends:
If you would like to have meals in the hospital, please make your order with hotel service the day before.
You have to buy a lunch on voucher at the reception desk. The « Café Bulle » also sells ready meals and sandwiches from Monday to Friday, 8.15 am until 5.15 pm.
You have the possibility of spending a night with him. Parents who wish to stay for the night, have to buy vouchers for all the meals they wish to take. Meal vouchers are sold at the reception.
To insure better quality of medical care, we would appreciate if you could avoid visiting during morning hours.
Children under the age of 6 are not always admitted. Ask the nursing staff for authorisation. Please, try not to disturb the ward and your neighbours with too many visits.
Ask your visitors to respect the silence and not to smoke.
Each room is equipped with a television and a telephone.
Access to the Internet and to television channels is possible on request at the hospital reception or by telephone on 02.51.21.85.29 (internal number is 88529) from Monday to Friday from 2 pm until 6 pm.
Incoming calls to your direct line are free. The use of your mobile phone is not recommended inside the Hospital Centre.
If you wish to send a letter, there is one mailbox in the main entrance. If you can not get up, give it to somebody from the nursing staff and your letter will be sent the same day.
Make sure that you have handed over all the documents needed: European Health Insurance Card form, Insurance policy.
We also remind you that European Health Insurance Card form (for European citizens) covers 80% of your hospitalisation expenses. The remaining 20% is at your charge unless you ask your insurance company to send its consent by fax.
If you need any further informations, you can get them from the reception desk.
Entrance Office fax number: (00.33) 2 51 21 85 60 (specify on the fax that it is for the Entrance Office).
Principes généraux

circulaire n°DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A/2006/90 du 2 mars 2006 relative aux droits des personnes hospitalisées et comportant une charte de la personne hospitalisée
Toute personne est libre de choisir l’établissement de santé qui la prendra en charge, dans la limite des possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est accessible à tous, en particulier aux personnes démunies et, en cas d’urgence, aux personnes sans couverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées.



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Les établissements de santé garantissent la qualité de l’accueil, des traitements et des soins. Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en œuvre pour assurer à chacun une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie.
L’information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée participe aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une personne de confiance qu’elle choisit librement.
Un acte médical ne peut être pratiqué qu’avec le consentement libre et éclairé du patient. Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits quant à sa fin de vie dans des directives anticipées.
Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant à une recherche biomédicale, pour le don et l’utilisation des éléments et produits du corps humain et pour les actes de dépistage.
Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée, notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné par écrit. Son refus n’aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu’elle recevra.
La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout moment l’établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s’expose.




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La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité.
Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent.
La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d’un accès direct aux informations de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit en cas de décès bénéficient de ce même droit.
La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l’accueil qu’elle a reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute personne dispose du droit d’être entendue par un responsable de l’établissement pour exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu’elle estimerait avoir subis, dans le cadre d’une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux.
* Le document intégral de la charte de la personne hospitalisée est accessible sur le site Internet: www.sante.gouv.fr
Il peut être également obtenu gratuitement, sans délai, sur simple demande, auprès du service chargé de l’accueil de l’établissement.

www.ch-cotedelumiere.fr
