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que  Canada  Esspagne  Grèce  Italie  Japon  Paays-Bas  Portuga al  Royaume-Uni  Suède  Suisse  France Allemagne  Argentine  Belgiq

M SION MISS N ADOP A PTIO ON BILA AN A ANNU UEL 201 3 MEDECINS D DU MON NDE ADOPTION N YS dont 9 opéra ationnells en 20013 12 PAY

« Nul N ne gu uérit de son s Enfa ance » Jean Ferrrat

62 rue Ma arcadet - 75018 7 PAR RIS T : 33(0) 1 44 92 15 5 15 Mission A Adoption T : 33(0) 1 44 92 14 4 94 Mail adop ption : ado option@me edecinsdum monde.nett

D Date : 6 fév vrier 2014

SOMMAIRE Page EDITORIAL

Dr Geneviève ANDRÉ-TRÉVENNEC

Quand l’adoption internationale interroge l’adoption nationale et notre système de Protection sociale 1 - FICHE d’IDENTITE de l’OAA Médecins du Monde fin 2013

2 – LES ADOPTIONS INTERNATIONALES EN FRANCE LES ENFANTS adoptés par MdM en 2013 2-1 Adoption internationale France 2009-2013 2-2-Historique 2009-2013 MdM 2-3 Pays d’origine des enfants adoptés en 2013 2-4 Départements d’accueil 2-5 Répartition de prise en charge des familles par MdM 2-6 Profil des enfants adoptés en 2013 (sexe, âge, 2ième adoption)

7 7 7 8 8 9 9

3 - LES ADOPTIONS COMPLEXES 3-1 Fratries 3-2 Enfants grands (plus de 6 ans) 3-3 Enfants à spécificités médicales connues (arrivés en 2013).

12 14 15 16

4 - LES PARENTS ADOPTANTS en 2013 (statut et profil)

5 - L’ACCOMPAGNEMENT par MdM et SES ETAPES

6 - POLITIQUE de PREVENTION des RISQUES 6-1 Pôle médical 6-2 Pôle psycho- Social Cas complexes et parentalité adoptive

26 27

7 - LE POLE JURIDIQUE

8 - LES SUIVIS POST ADOPTION

9 – SPECIFICITES des adoptions par PAYS D’ORIGINE

10 – ACTIVITE des 15 ANTENNES REGIONALES de MdM

11 - LES RELATIONS AVEC D’AUTRES ACTEURS 12 - SPECIFICITES DES RESSOURCES HUMAINES DE L’OAA

73 75

13 – FORMATION CONTINUE EN 2013

14 – ETUDE SUR LE DEVENIR DES ENFANTS ADOPTES

15 - RAPPORT FINANCIER

16 - CONCLUSION

86 Charte de l’Adoption

Annexes : - Tableau Historique des adoptions à MdM par Pays - Nombre d’enfants arrivés par département d’accueil - Historique de l’activité des antennes régionales - Organigramme du siège - Antennes régionales : coordonnées

EDITORIAL Dr Genevieve ANDRÉ-TRÉVENNEC, Pédiatre Responsable de la mission adoption Médecins du Monde (MdM).

QUAND L’ADOPTION INTERNATIONALE INTERROGE L’ADOPTION NATIONALE et NOTRE SYSTEME de PROTECTION SOCIALE Les enfants d’ailleurs, arrivés en France par l’adoption internationale, continuent à diminuer en nombre. De 4136 enfants en 2005 on est à 1343 en 2013 (soit - 67,5% depuis 2005) et même s’il est utopique que celui-ci tombe à zéro, en attendant leur profil évolue : ils sont de plus en plus des enfants à besoins spécifiques (EBS). La mission adoption de Médecins du monde fait le constat suivant: les enfants EBS accompagnés par Médecins du Monde représentent  en 2011 : 40,5 %  en 2012 : 66,7 %  en 2013 : 76,5 % des enfants adoptés et pour l’ensemble de la France ils sont à déjà 63% des enfants adoptés pour cette même année. Comment repenser alors la situation, nos propres objectifs dans les 5 ans à venir, et le rôle des pays d’accueil ? I - L’ENFANT « PEPITE du FUTUR » : RETENTION et BARRIERES des PAYS d’ORIGINE 1- Les Pays d’origine, de plus en plus signataires de la Convention de La Haye gardent leurs enfants jeunes en bonne santé. Ils sont leur «richesse humaine et pépite du futur » au fur et à mesure que leur développement socio–économique permet aux classes moyennes naissantes de les adopter à juste titre, petits, et dans leur culture. Exemples : Chine : son assouplissement de la politique de l’enfant unique annoncé en novembre 2013 dans son second train de réformes, ne propose pratiquement plus que des enfants à spécificités médicales, contrairement aux années 2003 -2005. Russie : confronté à un taux de renouvellement insuffisant de sa population, ce pays élève des barrières à l’adoption internationale, fait la promotion de l’adoption d’enfants à adopter nationalement sur les lieux publics, n’accepte pas les règles de la Convention de La Haye et préfère les traités bilatéraux négociés Pays par Pays. Avec la France cet accord est entré en vigueur le 27 décembre 2013. Brésil : Ce pays émergeant socio économiquement propose des fratries de 3 ou plus, avec enfants grands de > 9 ans en général, qui n’ont pu être adoptés nationalement. 2- Mise en place de MORATOIRES ( arrêt temporaire de tout envoi de dossier de familles étrangères candidates à l’ adoption dans un pays) – Exemples :

Philippines : Ce Pays «responsable», souhaitant réduire les délais d’attente des candidats à 2 ans, a mis en place un moratoire depuis 2010, mais seulement depuis septembre 2012 pour MdM, nouvellement accrédité. Ce moratoire, toujours en vigueur, s’assouplit en révisant chaque trimestre sa position par OAA et octroyant un nombre d’envoi de dossiers, en fonction des dossiers sur place.

Colombie : moratoire en Juillet 2013 jusqu’en Juillet 2015 face à l’accumulation de près de 3000 dossiers de candidats à l’adoption en attente et des délais d’attentes de 5 ans et plus pour les adoptants. Ce pays a procédé à un contrôle des procédures locales de l’adoptabilité des enfants. (1500 dossiers d’enfants contrôlés) et fait une importante révision de l’organisation de son autorité centrale. 3- FERMETURES pour raisons diverses ou BARRIERES ADMINISTRATIVES utilisées par le pouvoir bureaucratique : qui obligent sans cesse à refaire régulièrement les dossiers des familles candidates, Exemples : Mali fermé définitivement le 5 décembre 2012 sauf adoptions intrafamiliales, Cambodge sauf intrafamiliales, Laos fermé communiqué du 5 janvier 2013 sauf cas particuliers anciens. 4- ARRET des ADOPTIONS INDIVIDUELLES favorisant des circuits à risques de dérives où interviennent des« facilitateurs » locaux non contrôlés, Haïti a arrêté les adoptions individuelles. Ce pays, après le séisme de 2010, a signé la Convention de La Haye en 2011 puis ratifié le 11 juin 2012 pour une entrée en vigueur le 1er avril 2014. Cependant une procédure transitoire a été mise en place à partir du 16 janvier 2013 permettant à l’IBESR reconnu comme Autorité centrale, de prendre en main la totalité du processus d’adoption. L’instauration de quotas de dossiers par Pays a permis d’éviter l’engorgement des services de l’Autorité centrale. Une limitation du nombre des opérateurs Agences et Associations accrédités est aussi une possibilité de régulation pour les Pays d’origine. Seuls : Les risques de guerre ou de conflit géopolitique potentiel grave, ont permis de constater que les adoptions internationales de mineurs ( parfois intrafamiliales) augmentent : exemples récents en Afrique : République démocratique du Congo, Centre Afrique ou pays limitrophes … II – POUR LES PAYS D’ORIGINE, CONSCIENTS des ENJEUX FUTURS, l’adoption internationale est devenue UNE VOIE de protection privilégiée pour leurs « ENFANTS VULNERABLES ». L’adoption internationale concerne un nombre croissant de profils d’enfants similaires à ceux de notre pays : -les enfants handicapés plus ou moins sévères - les enfants avec pathologies médicales que le pays ne peut assumer faute d’infrastructures sanitaires adaptées ou d’expertises, ou de coûts tout simplement. -les enfants après retraits d’autorité parentale : violences familiales, milieux à risques tels que drogue, prostitution, abus sexuels … - les enfants délaissés à la charge des orphelinats malgré les tentatives de l’Unicef pour aider les familles localement à garder leurs enfants. Ainsi le profil des enfants de l’adoption internationale est en train de rejoindre celui de l’adoption nationale en France, celui de : L’ENFANCE VULNERABLE. III - INTERROGATIONS ???? Comment en France pouvons- nous répondre aux 23000 agréments actifs !! Alors que le nombre d’enfants adoptés à l’international passe au-dessous de la barre des 20 000 dans le Monde. Le Profil de ces «enfants vulnérables» à l’international n’est pas celui qui est attendu par les adoptants ayant un agrément aujourd’hui. Le profil de ces enfants vulnérables relève de capacités parentales particulières que peu de parents seront en mesure de développer même s’ils sont bien accompagnés.

Comment trouver une adéquation Parent-Enfant pour limiter les risques d’échecs de la filiation adoptive ? Quel accompagnement pour ces adoptants ? La revue Enfance et Psy N°59 Novembre 2013 a consacré un N° complet à cette question de fond à l’international auquel MdM a été invité à contribuer. Mais la professionnalisation des associations comme MdM, opérateur intermédiaire, intégré à une ONG médicale internationale, les programmes de Préparation des familles aux spécificités de la parentalité adoptive y compris d’enfants vulnérables, sont –ils suffisants pour prévenir les échecs de l’adoption … ? Autres préoccupations permanentes pour ces accompagnements : mettre en place tous les moyens nécessaires pour prévenir tout risque de marchandisation de l’enfant, tout risque de trafic pour garantir : démarche éthique et respect humain que l’on doit à tous ces enfants en devenir. AU- DELÅ ? L’adoption Internationale, par le profil des enfants proposés, se double de plus en plus d’un regard humanitaire qui doit intégrer encore davantage la notion de différence pour être en mesure d’assurer à l’enfant la meilleure protection … QUELLE REFORME alors engager en France ? L’adoption nationale peut-elle absorber les agréments actifs en cours qu’elle a générés ? Un travail préparatoire et un état des lieux de notre arsenal législatif a fait l’objet d’une publication en 2013, très utile chaque jour à chacun de nous : DROIT et PRATIQUES de L’ADOPTION de Marianne SCHULTZ et Corinne Doublein avec la participation de Laure Néliaz Editions Berger Levrault – 1er septembre 2013 Comment transposer dans l’adoption nationale, les expériences acquises à l’international ? Pourquoi et comment regrouper les opérateurs spécialisés dans l’adoption internationale face à une baisse et à un changement des besoins … ? L’adoption est faite pour l’intérêt de l’enfant et le respect de ses droits fondamentaux, ici comme ailleurs. Les alternatives à la famille nucléaire biologique ne doivent pas être des structures collectives d’accueil (sauf si le handicap majeur l’exige ) , ni des familles d’accueil sans projet de filiation sur le long terme, quelles que soient leur qualité, mais une vraie famille quelle qu’elle soit dans sa composition et ses contours. LA FAMILLE, en réinscrivant l’enfant dans une histoire familiale restructurante, reste le premier espace de création de l’individu. Elle pourra lui apporter ce qui fera de lui un adulte debout, capable de socialisation, ouvert au monde, capable d’apprécier le «vivre ensemble avec bonheur». Elle pourra lui transmettre des valeurs comme la solidarité, des compétences acquises par l’éducation et contribuer à un progrès collectif. L’enfant pourra alors à son tour transmettre ces acquis selon les flux transgénérationnels nécessaires de la verticalité, mais aussi des flux horizontaux des réseaux et de l’environnement, maîtrisés, qui évoluent avec l’Histoire de l’humanité.

1 - FICHE D’IDENTITE de l’OAA Médecins du Monde en 2013 

L’ADOPTION est inscrite dans les Statuts fondateurs de l’Association en 1980 : article 1

« ….. L’association a également pour objet, conformément à la Convention des Nations Unies relative aux droits de l’enfant du 20 novembre 1989 (CDE), et dans l’esprit de la Convention de la Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale (CLH), de favoriser l’adoption, en tant qu’organisme autorisé et habilité par les autorités compétentes, au bénéfice des enfants légalement proposés à l’adoption par les Autorités de leur Pays d’origine quand aucune autre solution de protection de l’enfance ne s’avère possible ». 

L’ENGAGEMENT HUMANITAIRE

Médecins du Monde s’engage dans la défense des Droits fondamentaux de l’enfant : Droit à être élevé par ses parents (CDE art 7), Droit à la Santé (CDE art 24), Droit à l’Education (CDE art 28), et propose des familles capables d’assurer ces droits dans l’intérêt supérieur de l’enfant. Médecins du Monde s’engage à dénoncer et à témoigner quand il y a atteinte à ces Droits, et contribue à faire évoluer la Protection de l’Enfance en France comme à l’étranger. 

ORGANISME AUTORISE à L’ADOPTION (OAA) en France

Ce Statut obtenu en 1988 par Médecins du Monde., opérationnel depuis 1990, a permis l’accompagnement de l’adoption de 4002 enfants jusqu’à fin 2013. La mission a réalisé 100 adoptions /an ces 5 dernières années mais une baisse due à la tendance internationale en 2012 et 2013 ramène ce nombre au-dessous de 100 avec changement du profil des enfants. Structure : siège et 15 antennes régionales représentent actuellement 205 personnes (98% sont des bénévoles adhérant aux valeurs de MdM). MdM est autorisé pour l’adoption dans tous départements de France métropolitaine.  Seule ONG humanitaire médicale ayant été habilitée comme OAA La mission adoption par le profil professionnel de ses bénévoles est particulièrement adaptée à l’accompagnement aux adoptions complexes qui représentent 76,5 % des enfants en 2013 o 47 % : Adoption d’enfants à spécificités médicales (Cardiopathies, fentes labiopalatines, anomalies des membres, hépatites B et C….) dont certains ont plus de 6 ans o 23,4 % : Adoption de Fratries (2 ou 3 enfants,…) dont certains ont plus de 6 ans o 29 % : Adoptions d’enfants grands de plus de 6 ans (dont certains en fratries)  HABILITATION octroyée pour 12 Pays dont 9 ayant signé la Convention de La Haye Obligation d’avoir des correspondants locaux dans les pays (décret n°2002-575 du 18 avril 2002 relatif aux organismes autorisés et habilités pour l’adoption)

CONTINENT

PAYS CLH

EUROPE DE L’EST

DATE HABILITATION NON CLH Russie*

Albanie Bulgarie Ukraine* ASIE

AMERIQUE LATINE AFRIQUE

Chine Vietnam Philippines Brésil Colombie ** Madagascar

Côte d’Ivoire CARAIBES Haïti *non opérationnels en 2013 - **Colombie MdM non ré accrédité en 2013

01/01/1997 14/02/1994 22/07/1999 19/01/2009 28/01/1998 14/02/1994 26/06/2009 05/07/1990 20/09/1993 23/06/2007 11/06/2010 27/07/2006

2 - ADOPTION INTERNATIONALE en France et ENFANTS ADOPTES par MdM en 2013 2-1 Adoptions internationales :

Total FRANCE dont AFA OAA de droit Privé Individuels

FRANCE 2009-2013

2009

2010

2011

2012

2013

3017

3504

1995

1569

1343

514 1317 1186

565 1500 1439

402 973 620

303 759 507

256 637 450

Remarques : - Continuation de la baisse générale quelles que soient les voies d’accompagnement de l’adoption entre pays d’origine et pays d’accueil. - Même proportion AFA : 19% des adoptions globales, OAA de droit privé : 47,5 % et maintien des adoptions individuelles : 33,5 %. Pour la France : la RUSSIE est devenue le premier Pays d’adoption avec 185 enfants adoptés dont 135 sont des adoptions individuelles (73 %). 2 Pays d’Afrique, marqués par des évènements politiques, affichent des départs par la voie de l’adoption : République Démocratique du Congo : multiplication par 2 des adoptions en 2012 (2011: 40 - 2012 : 84 - 2013 : 62) et République Centre Afrique : (2011 : 20 - 2012 : 43 2013 : 73 ).

2-2 Historique 1990-2013 MdM 68 enfants ont été adoptés par 59 familles en 2013 Remarques sur l’écart MdM et MAI : Médecins du Monde a compté les enfants arrivés sur le sol français entre le 1er janvier 2013 et le 31 décembre 2013. La MAI compte les visas délivrés et les APP pour la Bulgarie : soit 67 adoptions Un enfant peut avoir un visa délivré fin décembre mais n’arriver que début janvier sur le sol Français. Bulgarie : la Bulgarie faisant partie de la Communauté Européenne, les enfants n’ont pas besoin de visa pour rentrer en France. La MAI fait le comptage du nombre d’Accord à la Poursuite de la Procédure (APP). Au total, 4002 enfants ont été adoptés par l’intermédiaire de l’OAA MdM depuis 1990.

Nombre d'enfants adoptés par MDM depuis 1990 320

350

248

263

315 240

300

221 225

250

196

200

115133

175 147

243

212 203 172 152

131

150 39 67

100 50

96 68

2-3 Pays d’origine des enfants adoptés en 2013 2011 Pays Albanie Bulgarie Ukraine Russie Total Chine VietNam Philippines Total Brésil Colombie Total Haïti Madagascar Côte d'Ivoire Total

TOTAL

Nombre

2013

2012 Nombre

Nombre

d’enfants d’enfants d’enfants

Nombre de familles

% des enfants arrivés

Variation

-33% -6% -60%

2012-2013

2,9% 22,1% 2,9%

27,9%

-21%

35,3% 13,2%

-14% 0%

55,9%

8,8% 0,0%

-14% -100%

8,8%

-67%

1 1

1,5% 1,5%

-89% -80%

131

7,4%

-71%

-29%

2-4 Départements d’accueil Médecins du Monde est autorisé depuis fin 2013 dans tous les départements de France Métropolitaine 3 départements ont accueilli 5 enfants ou plus par MdM :

Département

Antenne

Nb enfants

Hauts-de-Seine

siège

Hérault (antenne)

Montpellier

Seine-et -Marne

siège

2-5 Répartition de la prise en charge des familles :

Centre de responsabilité

Rappel % 2012

Antennes Siège

59 41

Nombre d’enfants adoptés en En % 2013 38 56 30 44 Répartition des enfants adoptés antennes- siège

80 70 60 50 40 30 20 10 0

Antennes

20 13

20 12

20 11

20 10

20 09

20 08

20 07

20 06

20 05

20 04

20 03

20 02

20 01

20 00

19 99

19 98

19 97

Siége

19 96

MDM : % comparatif Siège et antennes

Années (Référence : lieu de suivi en cas de déménagement des familles ou de création d'antennes).

Activité par antenne régionale des adoptions (2013 et historique de chaque antenne):cf. Chapitre 11 : antennes régionales Médecins du Monde, annexe II (historiques des adoptions et activité 2013) et annexe IV (coordonnées des antennes)

2-6 Profil des enfants adoptés en 2013:

41%

59%

SEXE Filles

En 2013:

Garçons : Filles :

40 soit 59 % 28 soit 41 %

Garçons

A l’exception encore de la Chine, on constate que les 10 pays qui ont attribué des enfants à MdM ont donné une majorité de garçons.

Nombre d’enfants adoptés suivant le sexe et le pays d’origine en 2013

Albanie Bulgarie Ukraine Brésil Colombie Chine Vietnam Philippines Haïti Côte d'Ivoire Madagascar TOTAL

Filles 2 2 0 2 0 17 3 1 0

Garçons total 2 0 15 13 2 2 6 4 0 0 24 7 9 6 5 4 1 1

% Filles 100% 13% 0% 33%

% Garçons 0% 87% 100% 67%

71% 33% 20% 0%

29% 67% 80% 100%

100%

1 28

0 40

1 68

100%

41,2%

58,8%

AGE des enfants adoptés en 2013 :

Nombre d’enfants suivant les âges et tranches d’âges en 2013 0-1 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Age 0 20 10 7 5 6 4 7 5 2 Nombre cumul 30 18 20 soit 44,1% 26,5% 29,4%

>10 2

total 68

La part des enfants de < de 3 ans se stabilise grâce à la Chine mais il s’agit essentiellement d’ enfants à particularités médicales

Evolution depuis 2006 des tranches d’âge des enfants adoptés:

100 90

< 3 ans 3à5

en % d'enfants adoptés

80 70

6 ans et plus

60 50 40 30 20

20 06 20 07 20 08 20 09 20 10 20 11 20 12 20 13

10 0

Tranches d’âge des enfants adoptés en 2013, par pays d’origine Répartion des âges par pays en 2013 100% 80%

6 ans et plus

60%

3à5

40%

< 3 ans

20% 0% il e i re rie hi ne ine s ni és vo ga I p ba l ' Br C l A Bu i li p dd ph te ô C

DEUXIEME ADOPTION :

e ïti m ar in na Ha asc ra k et g i U a V ad M

10 enfants (15 % des adoptés en 2013)

9 enfants en deuxième adoption Et même une troisième adoption pour une famille en 2013 Ces adoptions intéressent la Chine (9) et le Vietnam (1). Cela concernait déjà 31 enfants en 2012, 16 enfants en 2011, 34 enfants en 2010, 21 enfants en 2009 et 25 en 2008.

3 - ADOPTIONS COMPLEXES : Les enfants à besoins spécifiques(EBS) ou special needs (SN) adoptés par l’intermédiaire de Médecins du Monde en 2013 : 76,5 % (52 enfants sur 68) (67 % en 2012) des adoptions - Fratries - Enfants grands (âgés de plus de 6 ans) - Enfants à problèmes médicaux déclarés en pré-adoption par le pays d’origine.

Seuls 16 enfants, en 2013 ne sont ni en fratrie, ni à particularités médicales, ni âgés de plus de 6 ans.

La part des enfants EBS croit et passe de 40,5% à 76,5% en 3 ans !!!

évolution des adoptions complexes en % d'enfants adoptés 76,5%

80,0% 60,0%

40,5% 51,3%

40,0% 20,0%

50,6%

67,0%

32,0%

0,0% 08 0 09 0 10 0 11 0 12 0 13 2 2 2 2 2 20

Les pourcentages par catégorie d’enfants ne peuvent pas s’additionner car on constate que des enfants peuvent être à la fois en fratrie et dans le groupe des enfants de plus de. 6 ans. De même, des enfants Special Needs peuvent avoir plus de 6 ans ou être en fratrie. Un enfant en 2013 est à la fois âgé de plus de 6 ans, en fratrie et a particularité médicale ..

Ado options c complexe es par ca atégorie 5 50 en % d'enfants adoptés

4 45

40,2 2 47,1

4 40 3 35

31,8

29,4 29,4

27,3

3 30

22,1 1 17,7

2 25 2 20 1 15 1 10

15,6 15,7 8,,9

fratriess

12,2 12,3

0 2008

22,7

16,9

> 6 an ns

2 22,7

16,7

2009

2010

1 10,6

2011

2012

2013

Ad doption complex c xe = pare entalité plus p com mplexe

Un acc compagn nement qualitatif q f s’impos se

Nove embre 201 13 : thème e choisi pa ar la revue e Enfancee et Psy

16 enfants (23,5%) adoptés en 2013

3-1 Fratries :

Les 7 fratries concernent 16 enfants Les délais d’attente conduisent plusieurs couples à réfléchir à l’adoption d’une fratrie. Il s’agit essentiellement de fratries de 2. Beaucoup plus rarement de fratries de 3 lorsqu’il s’agit de ne pas séparer des enfants proches et souvent avec une histoire commune. En mars 2013, publication d’un livre « Les défis d’une adoption multiple » par Martina Holzwarth, évoque les chances et les risques au quotidien d’une adoption d’une fratrie de trois. Médecins du Monde ne peut que recommander la lecture de ce livre pour tout projet d’adoption d’une fratrie.

Evolution du nombre de fratries entre 2004 et 2013 Fratrie

Fratrie

de deux

de trois

de quatre

2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011

16%

20%

18%

34%

27,3%

31,8%

15,60%

16,70%

2012

23,4%

2013

23,50%

Année

Nombre % d’enfants enfants sur total

En 2013 : pays d’origine suivants : 2013

fratries de 2

fratries de 3

Brésil

Chine

Bulgarie

Côte d'Ivoire

Ukraine

Total :

Nb d'enfants

3-2 Enfants grands (plus de 6 ans) Ces 20 enfants sont originaires en 2013 de presque tous les pays d’origine. Brésil

Bulgarie

Ukraine

Chine

Vietnam

Côte d'Ivoire

Madagascar

20 enfants (29,4 %) adoptés ont plus de 6 ans. 8 sont déjà en fratrie 5 ont des particularités médicales

3-3 Enfants à besoins médicaux connus en 2013 33 enfants (48,5%) sont adoptés avec spécificités médicales

2012 : 39 enfants (40,2 %), 2011 : 14 enfants (10,6 %)

Cela concerne les enfants dont la pathologie est identifiée avant proposition à la famille.

Pays d’origine Pour MdM, ces enfants viennent essentiellement de Chine en raison de notre partenariat avec un orphelinat :

Albanie Ukraine Bulgarie Brésil Philippines Chine 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013

Vietn Côte % Haïti Total am d'Ivoire adoptions

2 0 0 0 0 0 0 0

0 1 0 0 0 0 0 0

39 24 26 12 14 6 22 20

1 5 3 5 8 5 7 4

43 30 29 18 25 14 38

3 1 2 1

2 6 3

1 0

0 1 1

9,80% 18% 14% 16,9% 12,0% 12,3% 10,6% 40,4% 48,5%

Les dossiers de ces enfants, à la proposition par les pays d’origine, ont tous été analysés par le pôle médical, et le pôle Psycho-social avant la présentation du dossier de l’enfant à la famille. Certains de ces dossiers ont fait l’objet de demandes de compléments d’examens dans le pays d’origine. D’autres ont nécessité, en France, l’avis d’un référent médical ou chirurgical de la pathologie concernée (généticien, ORL pédiatrique, cardio-pédiatre, chirurgien cardiaque…..). Ces spécialistes ont été identifiés comme référents par la Mission Adoption pour permettre un choix éclairé des familles.

PRINCIPALES PA ATHOLOGIE ES DES EN NFANTS A PARTICUL LARITES M MEDICALES S en 2013

FLP nnon opérées 66. 17% Carddiopathies

14. 39%

3. 8% 2. 5%

Audiition : surdité partielle ou totalle Hépaatite B active

9. 25%

2. 6%

Reta rd de dévelop ppement y comppris institutionnel Dive rs

L’augme entation des enfants à besoins sp pécifiques, à particularités médicaales pour les s enfants jeunes, conduit l’OAA à faire réfléchir r less couples av vant toute proposition à un profil d’enfant d et aux pathologies qu u’ils seraient susceptiblles d’assum mer : c’est la a FICHE d’A AIDE A LA XION REFLEX Certain ns pays d’a ailleurs dan ns le dossie er de candidatures, obligent o les ccandidats à remplir une fiche prrofil enfantt, exemple : Bulgarie, P Philippines car ils font eux-mêmess l’apparenttement. Parr contre, pour certain ns pays com mme la Chin ne actuellem ment, c’est l’OAA qui vva faire la re echerche de e familless. HODE «EP PROUVEE» de RECHE ERCHE de FAMILLE MdM UNE METH Mé édecins du monde, au vu du dosssier de l’enfa ant proposé é par le payys d’origine et de la patholog gie à prendrre en charge: -

Recherche e, dans les candidatu res en cours, le profil d’une famillle dont le projet pourra ait sse rapproch her de cet enfant et d de cette patthologie. Il est tenu ccompte éga alement de es e exigences de suivis nécessaire n es en post-adoption (p proximité d’’hôpitaux, etc…) e Propose et présente le dossier à la famille dont le projet est le plus proche de l’enfan nt proposé lorrsque ce n’e est pas le p pays qui fait lui-même l’apparenteement et l’in nforme sur la prise en cha arge de l’en nfant en posst adoption.. A Après remise du doss sier envoyé é par le pay ys, MdM de emande à ccette famille e de prendrre d des avis de e tiers (spé écialistes e et famille en n particulier) afin d’avvoir un avis s extérieur à MDM. Cf Etapes les Etapes E de ll’Adoption a MdM

A d o p tio n IN T E RN A T IO N A LE E n f a n t s à s p é c if ic i té s m é d ic a le s QU EL A V A N T D E C I S IO N

1 /M D M : p r o f il p a r e n ta l ++ + lim it e s e t c o n t e x te 2 / M D M : d iag n o st ic / d o ss ie r P ô le m é d i c al in t e r n e R éf é r e n t s d e la p a t h o log ie 3 / M D M : p r op oss it ion E xp lic at io n +A viis r éf é r e n t C o p ie d u d os sie r a u x p ar e n t s

A C C O M P A G N EM EN T ? ? ? D E C IS I O N P ar e n t a le

P o s t - a d o p t io n

1 / A V IS d ’u n t ie r s m é d ic a l

1 /M D M B ila an M é d ic a l + S p é c ia lis te id e n t if ié

2 / ré p o n s e é c r it e

2 / M D M : C h a rg é de s u iv i P sy o u p a r a m é d ic a l

3 /M D M p r é p ar a t ion d épa rt et reto ur

4 - LES PARENTS ADOPTANTS en 2013 : statut et profil 59 familles ont adopté 68 enfants

4-1 Statut des adoptants accompagnés par MdM Les problèmes de fertilité restent dominants. On a pu constater une augmentation des célibataires maintenant des deux sexes. Les changements environnementaux et leurs conséquences sur la fonction reproductive sont une préoccupation majeure sur les 20 dernières années Cf Notre Santé et la Biodiversité Editions Buchet Chatel chapitre 8 page 137 à 147

La Loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux personnes de même sexe ainsi que la possibilité d’adopter, a amené de nouvelles candidatures qui jusque-là adoptaient en individuel dans les pays qui les acceptaient et ne sollicitaient pas d’accompagnement .

statut des couples en 2013 Couples stériles sans enfants

% 66.1%

Couples stériles ayant déjà adopté

16.9%

Couples non stériles avec enfant(s) biologique(s) 1.7% Femmes célibataires

6.8%

Homme célibataire

1.7%

Couples stériles avec enfant(s) d’une première union

5.1%

Couples non stériles sans enfant

1.7%

Ces données sont du « déclaratif » des familles

4-2 Caractéristiques socioprofessionnelles en 2013 Professions

pères

mères

Cadres supérieurs, hauts fonctionnaires et chefs d'entreprise Professions libérales ( sauf professions médicales) Ingénieurs , cadres techniques Cadres administratifs Médecins, pharmaciens, dentistes et vétérinaires Enseignants Professions paramédicales Professions en relation avec la culture et les arts Artisans, petits commerçants et chefs de petites entreprises Professions intermédiaires (commercial, usines) Professions intermédiaires bureau et banques policiers, militaires, pompiers Exploitants agricoles et para agricoles Ouvriers et employés Autres TOTAL

3 10

12 5 3 6

7 2 4 16 9 4 2

2 1

3 10

1 3 4 55

La représentation du milieu enseignant ou assimilé, et du milieu médical et paramédical est toujours à noter, surtout en ce qui concerne les mères.

4-3 L’âge médian des adoptants a dépassé les 42 ans L’âge médian des parents ne cesse d’augmenter depuis 2003 : S’il était de 36 ans en 2003, il a depuis 2007 atteint 40 ans. Parmi les explications de cet âge avancé on peut évoquer : les constatations actuelles du recul de l’âge du désir de la première grossesse, vers l’âge de 30 ans. Autre facteur : le parcours de tentatives de procréation médicale assistée long et éprouvant amène les adoptants à se tourner tardivement vers l’adoption pour « faire famille » ; enfin autre phénomène sociétal qui intervient : les familles recomposées confrontées à une hypofertilité liée souvent à l’âge des adoptants eux-mêmes.

2013 : âge médian des adoptants Age médian

Père

Mère

Toutes adoption

41.9

42.4

Special Need

41.7

Fratries

40.8

43.3

Enfants grands (> 6 ans)

42.3

45.2

2 ème adoption

41.9

42.1

Evolution de l’âge médian des parents adoptants depuis 2003 44 42 40 38 36

Médiane des âges des mères Médiane des âges des pères

20 03 20 04 20 05 20 0 20 6 07 20 08 20 0 20 9 10 20 11 20 12 20 13

5 - L’ACCOM MPAGNEMENT T par Md dM : plu uridiscip plinaire e et par des pro ofession nnels 5-1 De es comp pétences PROFESSSIONNELLE ES et MUL LTIDISCIPL LINAIRES Les AD DOPTIONS COMPLEX XES, de p par leur ac ccroissemen nt, nécessiitent une politique p d de préventtion des ris sques qui intervient à chaque éta ape de l’accompagnem ment des fam milles.

Coordin nation indiispensable e des comp pétences prrofessionnelles à chaaque étape e cf chapitrre ressourc ces humain nes . Exemple : L’évaluation des candidats en fonctio n du pays vers lequel le projet dd’adoption pourrait êtrre concrétisé nécessite une bonn ne connaisssance des lois l du Pay ys sur l’ado option. C’est le premier filttre qui peut être rédhib bitoire pour les l candida ats. Autre fiiltre de sélection parr le pays d d’origine : l’état l de sa anté des ccandidats et e leur profil psychologique : de es tests de personna lité sont ain nsi devenus s obligatoirres pour la Colombie et e les Philiippines : e périeur de l’enfant». Ces exigences sont justiffiées par «l’intérêt sup

5-2 UN NE PROFES SSIONNAL LISATION iindispensable pourr la préven ntion des échecs é avec fo ormation n continue (cf chaapitre form mation ) La form mation continue de l’e ensemble d es 205 proffessionnels de la Misssion est un choix c majeu ur de l’OA AA. Notamm ment en pré é adoption pour les apparentem a ments les p lus adaptés s en cas de d rechercche de famillles. En pos st adoption pour les ch hargés du suivis, s cette formation permettra un u dépistag ge plus écclairé des troubles d de l’attache ement et autres a probblèmes de es adoption ns complexxes (fratriess, enfants grands, spéccificités méd dicales). En outtre, MdM continue c à participe er à des séminaires s et colloqques et à enrichir sa s docume écialisés. entation parr l’achat d’ouvrages spé

5-3 Su uivi perm manent de d l’activiité La base e de données informattique déclarrée à la CN NIL comportte les renseeignements s sur famille es et enfan nts. Elle perrmet de faire : 

Un Ta ableau de bord b mens uel : - arrivées a des enfants et leur profil (âge, santé, fratrie) ; - nombre de dossiers d en cours et leu ur avancem ment.



Un éttat des suivis post a adoption à réaliser qui q est adreessé réguliè èrement au ux antennes et charrgés de suivvis.



Un éttat des « en cours » d de chaque antenne (n nom des fam milles qu’elles gèrent et e avanccement de leurs dossie ers). Il est adressé tous s les trimesttres.

ompagnée urtout des ETUDES RETROSPE R ECTIVES su ur les adop ptions acco es par l’OA AA Mais su peuventt être faites dans le but d’améliore er les pratiq ques et d’anticiper certaains volets de l’activité. Une pre emière étud de a été réalisée ainsi à partir de cette c base sur s les adopptions de 19 990 à 2000 ode vient d’ê être terminé ée sur les adoptions a de 2001 à 20005. Une secconde pério Les résultats sont en cours d’analyse po our publicatiion.

5-4 - Les éta apes de l’Adopttion à MdM M 1

Agrément

Candidature

1ère Commission

4 Entretiens

2 ième Commission

RECRUTE EMENT DES FAM ILLES

Co ourrier

FAMILLES

DANS LE PA AYS

PERIODE D’ATTENTE D

REMISE DE E L’ENFANT T

Préparation à la parentalité adoptive Attribution d’un enfant

Préparation au départ

ENFAN NT / FAMIL LLE UEIL 11 ACCU

SUIVI postp adopttion Soutie en et aide des famillles Prono oncé de e l’adop ption plénière

Où s’iinformerr ? - par téléphone :  a au siège (01 44 92 14 94 /01 44 9 92 13 82), du d lundi au vendredi v  a auprès des antennes régionales r (selon certa ains jours de permane nce).  (cf. Annexe e IV : antennes régiona ales coordo onnées) - Sur le e site intern net de Méde ecins du M Monde : http p://www.mé édecinsdu monde.org g - par co ourrier pos stal envoyé au siège ou u aux anten nnes régionales. REUNIO ON D’INFOR RMATION M MENSUELL LE OUVERTE A TOUT T CANDIDA AT Réunio ons d’Inform mations to us les dern niers mercredis de ch haque mois s: Mises e en place depuis novem mbre 2012, 12 réunions au siège ont eu lieu dont 11 en n 2013, nou us avons a accueilli 56 familles. Toutes les fa amilles nou us ont envo oyé une fichhe d’évaluation avec un u retour trrès positif.

Nous continuons donc en 2014 ces réunions avec toujours une présentation de Médecins du Monde, la réalité de l’adoption Internationale, et une dernière partie animée par la Directrice de l’adoption (médecin pédiatre) très appréciée par l’ensemble des couples.

Comment envoyer sa candidature à MdM ? Les candidatures sont à adresser en fonction des départements :  

soit à la mission adoption au siège, 62 rue Marcadet - 75018 PARIS, soit à l’adresse de l’antenne régionale MdM dont dépendent les candidats et comporter : Une lettre de motivation Une copie de l’agrément et de la notice délivrés par le Conseil Général Une copie du rapport social et psychologique du service ASE.

ANALYSE et DEVENIR des CANDIDATURES Toutes les candidatures sont examinées en fonction des exigences des pays d’origine, des possibilités de ces pays, et de leur contexte au moment de l’étude des candidatures. Les candidats dont le projet a des possibilités de concrétisation pour ces pays (âge, statut marital etc.) sont ensuite reçus en entretien par 2 professionnels dont un psychologue et un responsable/Pays afin d’approfondir davantage le projet par une réflexion sur le profil de l’enfant attendu, les capacités des candidats mais aussi leurs limites. Les contraintes liées au Pays, comme la durée du séjour sur place, doivent également être prises en compte (par exemple, possibilité de rester 3 mois à Madagascar, 4 à 5 semaines au Brésil, etc.). Tous les dossiers de candidature, siège et antennes confondus, évalués lors d’un ou plusieurs entretiens, sont centralisés au siège de MdM et examinés lors d’une commission définitive bimensuelle qui prend en compte le nombre et le profil des enfants proposés par les pays d’origine qui évoluent parfois rapidement (contexte géopolitique …). ADAPTATION ET REGULATION SONT NECESSAIRES PAR RAPPORT AU CONTEXTE INTERNATIONAL

33 commissions en 2013 pour l’examen de 127 dossiers (203 en 2012, 226 en 2011, 261 en 2010 et 359 en 2009)

600 500 400 300

candidats reçus en entretien enfants adoptés

200 100 0 04 005 006 007 008 009 010 011 012 013 2 2 2 2 2 2 2 20 2 2

On constate une nette diminution des dossiers présentés en commission

87% des candidatures sont retenues définitivement après entretien. 

La diffusion des comptes-rendus de commission vers les antennes se fait dans les 48 heures en général par voie électronique après, parfois, des échanges supplémentaires avec les antennes si les avis ne sont pas consensuels.

Nombre de dossiers examinés en commission définitive Candidatures en attente Candidatures refusées après entretien Candidatures acceptées après entretien

Antennes

Total 2013

127

3,94%

20,70%

77,30%

157

en % de familles acceptées

Total

Après acceptation de la famille : Abandons Candidatures maintenues sur 127 familles reçues, MdM accompagnera 67 familles



en % de candidatures totales

Siège

Total 2012

203

23%

77%

128

56,9%

48,4%

52,8%

63%

Abandons des candidats acceptés en 2013: 23 %

Après acceptation définitive de leur projet en 2013, 20 familles sur 87 ont abandonné leur projet avant la fin de cette même année, soit 23 % des familles retenues : 40 % s’orientent vers un autre OAA ou une adoption individuelle. 25 % ne donnent plus aucune nouvelle 5 % abandonnent leur projet en raison d’une grossesse. 5 % ont une attribution par l’ASE . 25 % autre (séparation du couple, arrêt ou refus du projet…) 1 famille sur 4 qui abandonne son projet ne prévient pas MdM de cette décision….



Les familles sont informées des délais d’attente constatés au moment de leur acceptation (entre celle-ci et l’arrivée de l’enfant.)

Par exemple, en 2013, les familles dont les enfants sont arrivés ont attendu en moyenne : - Pour la Chine : 83 mois (67,7 mois en 2012) pour les familles ayant le projet d’un enfant petit et en bonne santé (familles acceptées en 2006)

Pour le Vietnam 50 mois (44 mois en 2012). (28 mois en moyenne pour les familles ayant accepté un enfant à particularités médicales)

;

Délais d'attente entre l'acceptation par MDM et l'arrivée de l'enfant ( en m ois) 83 pour Vietnam enfants en 80 Chine bonne santé 70 et 41 pour Colombie 48 les enfants 60 SN 50

en mois

40 30

20 10 0

50 pour les enfants en bonne santé et 28 pour les enfants SN

2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013

SIGNATURE d’une Convention de Mise en Relation (CMR) entre les candidats retenus et MdM Ce document scelle officiellement en pré et post adoption l’engagement de MdM vis-à-vis de la famille pour l’accompagner dans sa procédure d’adoption pour le pays choisi. La famille, de son côté, s’engage à accepter les clauses de cette convention : respect de la législation du pays d’origine, acceptation de la formation à la parentalité adoptive MdM et de son accompagnement en post adoption. Après signature, les responsables géographiques (RG) et leurs collaborateurs aident les adoptants pour : - la constitution administrative du dossier, - la gestion financière de l’ensemble des frais inhérents au pays d’origine, - les rapports avec les correspondants adoption et les Autorités de ces pays. - La préparation à la parentalité et à la rencontre avec l’enfant. - L’organisation du retour et du suivi de l’enfant au sein de sa famille.

La préparation à la parentalité adoptive

Réunions de préparation à la parentalité adoptive

INDISPENSABLE Pendant la période d’attente d’une proposition d’enfant, le couple est convié par l’antenne régionale ou le siège à une journée de préparation à la parentalité adoptive : journée animée par un binôme (un psychologue et un chargé de suivi ou un autre professionnel de l’enfance). Cette première journée va être suivie par des journées plus spécifiques en cas d’adoption complexe. Des supports audiovisuels d’aide à l’animation sont utilisés.

En 2013 MdM a réalisé 17 réunions et préparé 149 candidats à la PARENTALITE ADOPTIVE CETTE PREPARATION à la PARENTALITE adoptive EST : UN ENGAGEMENT ET UNE RESPONSABILITE DE L’OAA

Elle devient une nécessité !!! Auparavant conseillée, elle est devenue à MDM obligatoire : deux catégories de journées réunissent les candidats adoptants par petits groupes de 12 à 16 personnes. Il s’agit de journées de maturation et prise de conscience pour se rapprocher de l’enfant réel. Ces journées sont différentes et à distinguer des réunions d’information. Certains pays rendent obligatoire cette préparation : exemple, la Russie.

PREPARATION à la PARENTALITE ADOPTIVE

JOURNEE de sensibilisation 8 heures depuis 2007

Journée ADOPTION ENFANTS GRANDS et FRATRIE 8h - 2012

+ ADOPTION à SPECIFICITES médicales Cas par Cas

SUPPORTS DVD : EXPERTS

Dans ce cadre, Médecins du Monde a préparé et conçu des outils pédagogiques avec l’aide d’experts pour aider les candidats à mieux préparer leur projet et appréhender leurs limites quant aux profils des enfants.

La présentation des dossiers des enfants à leur famille : « Un accompagnement qualitatif indispensable » Cette présentation se fait le plus souvent au siège par le responsable du pays avec un psychologue et un médecin pour expliquer les problématiques de l’enfant, les pathologies s’il y en a, et le responsable pays . Chacun répond aux questions des parents afin que ceux-ci prennent une décision éclairée.

Présentation du dossier de l'enfant

C’est un temps important qui dure en général 2 à 3 heures. Pour les candidats très proches de la concrétisation de leur projet, c’est un moment intense où parfois surgissent des craintes et des émotions fortes, d’où la nécessité de la présence de professionnels.  Le dossier de l’enfant avec son histoire et son bilan médical est présenté à la famille qui découvre ainsi petit à petit cet enfant qui va devenir le sien.  C’est également le moment où la famille pose des questions sur la fin de la procédure dans le pays, le mode de vie des enfants dans les orphelinats, leur préparation ou non au départ et à l’adoption, et les habitudes culturelles du pays et de ces enfants. La famille est laissée un moment seule, pour la découverte de la photographie de cet enfant qui leur est présenté. C’est un moment intime et intense, très attendu.

Les réunions ou entretiens avant le départ

Réunion ou entretien avant le départ

Lorsque cela est possible, les parents sont conviés, surtout s’ils sont plusieurs à partir en même temps, à une réunion préparatoire au départ dans le pays d’origine pour aller rencontrer, ou le plus souvent chercher, leur enfant ou la fratrie adoptée.

Ces réunions sont préparées et animées par le responsable du pays et une personne du groupe psychosocial. Parfois une famille qui a déjà adopté dans ce pays témoigne de son expérience vécue. Objectifs : - informer sur les modalités pratiques du voyage et du séjour sur place, -rappeler les spécificités culturelles du quotidien du pays, -informer sur les risques, s’il y en a dans le pays, et donner des consignes de sécurité. Les parents sont avertis de l’importance du temps pour qu’un lien commence à s’établir avec leur enfant après la rencontre, chaque enfant ayant bien sûr son propre rythme. Les antennes régionales contribuent également à entourer les familles dans ces derniers moments avant le départ.

Dans le pays d’origine

Le séjour dans le pays

Les familles sont accueillies dès leur arrivée par une personne sous la responsabilité légale de MdM. Les familles sont accompagnées sur place tout au long de la procédure locale par le ou la correspondant (e) MdM. Des contacts téléphoniques et par courrier électronique avec le responsable géographique au siège à Paris, sont maintenus régulièrement pendant ce séjour dont la durée est variable d’un pays à l’autre (de moins de une à deux semaines en Haïti à trois mois à Madagascar).

Au retour, suivis rapprochés par des professionnels

Le suivi des enfants

Selon la convention de mise en relation signée après l’acceptation de la candidature de la famille, celle-ci s’engage : 1- à informer MdM par téléphone, dès son retour sur le sol français avec son (ses) enfant (s) adopté(s). L’OAA transmet alors dans les 3 jours, la date de cette arrivée et les noms, âges et origine des enfants, au Conseil Général du département de résidence des adoptants. 2- à accepter les suivis post adoption : rapidement, un chargé de suivis va prendre contact avec la famille qu’il va suivre pendant 2 ans systématiquement : - Tous les trimestres la première année, un bilan étant fait à la fin de la seconde année. - Au-delà, les suivis sont faits : -en fonction des exigences du pays d’origine. -en fonction des difficultés rencontrées et de la demande des familles. Pour les Philippines, une décision administrative de placement pour 6 mois est établie par le pays. Dès l’arrivée de l’enfant en France, 3 rapports de suivi sont réalisés à domicile. Les comptes-rendus sont envoyés à l’ICAB pour finaliser le jugement d’adoption. Rappel : Les antennes régionales et le siège assurent les suivis post-adoption à domicile des enfants adoptés qui habitent dans leur région. Il peut s’agir aussi de familles qui ont adopté initialement dans une autre région et qui ont emménagé ensuite dans cette région- là.

6- POLITIQUE de PREVENTION des RISQUES : PÔLE MEDICAL et PÔLE PSYCHO-SOCIAL 6-1 Pôle médical

Pôle Médical

La Mission adoption de Médecins du Monde étant intégrée à une ONG médicale, un pôle médical a été créé en 2007 au siège, compte-tenu de l’évolution du contexte de l’adoption internationale, de ses risques et du profil des enfants à besoins spécifiques. Ensuite chaque antenne régionale a recruté un ou plusieurs médecins également Au siège il y a 2 pédiatres (Dr Coureau et Dr André-Trévennec) 1 médecin de la petite enfance (Dr Rey ) 1 médecin biologiste (Dr Rouvery) et 1 médecin généraliste (Dr Baquère). Un travail de coordination s’organise avec les médecins des antennes régionales.

Le rôle du pôle médical est : En pré adoption : - d’examiner le dossier médical de toute proposition d’enfant, qu’il soit annoncé en bonne santé ou avec spécificité médicale connue, - de demander des examens complémentaires au pays d’origine si le dossier est insuffisant ou en cas de risques, à partir des éléments envoyés à l’OAA par le pays d’origine. - de prendre avis auprès de ses référents hospitaliers en France en fonction des pathologies, - de donner un avis favorable ou non à la proposition du pays. MdM a créé en France un réseau de correspondants médicaux propres à la Mission Adoption, susceptibles d’informer les familles et d’accompagner médicalement ces adoptions d’enfants en toute sécurité. Certains de ces correspondants peuvent appartenir à des Consultations d’Orientation et de Conseils en Adoption (COCA). Le Siège s’adresse systématiquement à 3 référents : - Dr Virginie LAMBERT, cardiologue, Centre Marie Lannelongue, Le Plessis Robinson - Dr Nicolas LE BOULANGER, ORL, Hôpital Trousseau, 75012 Paris - Pr Christian BONNARD, Orthopédie, CHU de Tours (37) Ont également été consultés au cas par cas les services spécialisés de l’hôpital Necker Enfants Malades à Paris : service du Professeur Stéphane BLANCHE pour les hépatites B et C (Dr Florence LACAILLE) et le Dr Florence VEBER pour propositions d’enfants séropositifs HIV, Dr Frédéric SORGE COCA hôpital Necker Paris.

En post- adoption L’enfant ou les enfants, à besoins spécifiques, correspondant au projet des familles, sans dépasser leurs limites, sont suivis à distance par le pôle médical, lors du séjour dans le pays d’origine puis orientés si nécessaires à leur retour en France vers les pôles de compétences les plus adaptés à leur pathologie.

Tout enfant arrivé dans sa famille sera vu ensuite dans les 2 semaines qui suivent son arrivée par un clinicien afin de faire un bilan d’arrivée. La famille communique le compte rendu demandé par MdM et rempli par ce médecin qui devra suivre l’enfant.. Avec l’autorisation des parents adoptifs, le pôle médical entre en contact, si nécessaire, avec les professionnels de santé qui traitent et suivent l’enfant en France.

6- 2 Pôle psychosocial

Pôle psychosocial

L’activité de ce pôle est assurée par des psychologues et des professionnels du secteur social. Le pôle psychosocial du siège est présent à tous les stades de la démarche d’adoption :       

Lecture des dossiers des candidats à l’adoption, Contacts téléphoniques avec les familles, en général ou en difficulté, Entretiens d’approfondissement du projet avec les candidats adoptants (évaluation psychosociale), passation de tests de personnalité Entretiens de gestion de l’attente Réunions de préparation à la parentalité, Réunions «situations complexes» Concrétisation avec le service communication et différents intervenants, des projets des groupes de travail de 2012 sur la stimulation et la préparation des enfants en institution. Présentation aux autorités étrangères des posters et livrets réalisés au cours des missions pays.

Bilan d’activité au SIÈGE en 2013 Les entretiens psychologiques

116 entretiens d’évaluation

de candidatures, toujours effectués en binôme dont une psychologue. Parmi ces entretiens : 72 sont des premiers entretiens et 44 des seconds entretiens.

29 entretiens de gestion de l’attente 6 actualisations de projet (Brésil et Colombie essentiellement) 20 entretiens de présentation d’un dossier d’enfant. 5 tests de personnalités passés et interprétés. 2 entretiens de préparation au départ. 1 entretien d’évolution de projet. 3 entretiens de complément d’informations (à la demande du pays d’origine). 2 entretiens « Autres » auxquels la présence d’une psychologue était souhaitée. 5 réunions de préparation à la parentalité adoptive standard pour 69 participants.

3 réunions de préparation à la parentalité adoptive « enfants grands » pour 28 participants

5 réunions d’étude de cas complexes (15 familles concernées et 29 enfants) 2 réunions des psychologues du siège La politique de prévention des risques mise en place en 2008 et concernant les adoptions complexes (fratries, enfants grands et enfants à particularités médicales) se poursuit à 2 niveaux : - En pré-adoption : Médecins du Monde, compte tenu des tendances de l’adoption internationale, propose à la famille de réfléchir, soit avant l’entretien, soit après l’entretien, au profil de l’enfant qu’elle pourrait être en mesure d’assumer, grâce à des outils d’aide à la réflexion, notamment sur une grille comportant :

- Tranches d’âge - Statut de l’enfant - Pathologies éventuelles de l’enfant, sévère ou banale - Profil éventuel des parents biologiques avec antécédents (pathologies avec risque de transmission génétique, comportements asociaux, viols, drogue, etc….) L’importance accordée au temps nécessaire aux familles pour l’approfondissement de la réflexion, a conduit à augmenter le nombre de deuxièmes entretiens, notamment pour accompagner les personnes dans leur réflexion et dans une meilleure appréhension de la réalité actuelle de l’adoption internationale, de ses spécificités et du profil des enfants. - En post-adoption : suivis plus rapprochés par des psychologues ou des travailleurs sociaux (chargés de suivis) en cas de situation complexe. Les groupes de travail La stimulation des enfants en institution Aboutissement du travail de 2012 et réalisation des posters de « propositions » pour les nounous visant la stimulation des enfants en institutions. Collaboration de proximité avec Aurore Voet du service de communication de MdM, pour la mise en page et l’impression, ainsi qu’avec nos différents correspondants et autres personnes extérieures bénévoles pour les traductions. Posters déjà présentés et proposés aux Autorités étrangères durant les différentes missions pays réalisées en 2013 (Philippines, Chine, Bulgarie, Vietnam, Côte d’Ivoire) avec un retour très positif. Ils sont traduits en Anglais, Bulgare, Vietnamien, Chinois, Portugais, Malgache, et imprimés au fur et à mesure des besoins et des demandes. La préparation des enfants à l’adoption Le travail réalisé en 2012 a abouti en 2013 à l’impression de petits livrets pour l’enfant qui va être adopté, sous forme d’illustrations commentées, racontant les différentes étapes à venir pour lui, depuis sa vie dans l’orphelinat jusqu’à son arrivée en France en passant par la rencontre avec ses parents adoptifs et le séjour sur place avec eux. La concrétisation de ce travail a pu être faite grâce à la collaboration étroite avec deux bénévoles, extérieurs à la mission adoption pour la réalisation des illustrations et la peinture à l’aquarelle, les traductions par nos correspondants dans les pays d’origine et le service communication de MdM. Ce livret est aujourd’hui imprimé en langues : française, anglaise, bulgare, vietnamienne et chinoise. Les versions malgache, portugaise et espagnole sont prêtes et seront imprimées en fonction des propositions d’enfants.

Analyse des situations complexes examinées en 2013 Il s’agit de réunions pluridisciplinaires (avec la contribution des responsables Pays, et des chargés de suivis concernés) à partir des situations complexes signalées par les chargées de suivi en post-adoption ou les contacts téléphoniques avec les familles. Ont pu être examinées lors de 5 réunions les situations de 15 familles (8 nouvelles, 4 anciennes et 3 déjà vues) et 29 enfants. Certaines situations ont été examinées plusieurs fois.

Problèmes repérés et constatés en post-adoption 

Problèmes médicaux d’enfants 4 cas dont 3 non détectés dans le pays : - Trouble pulmonaire (Russie) - Hémiparésie (Chine) - Suspicion d’un Syndrome Alcoolo-fœtal (SAF) (Bulgarie)

- Autisme (Chine)   

Problèmes de couple: 3 situations (1 Chine, 2 Brésil) Souhait de l’enfant d’être mis en contact avec ses frères et sœurs adoptés dans d’autres familles : 2 cas (Brésil) Troubles de l’attachement et autres difficultés des enfants : - Enfant grand présentant des troubles de l’attachement à ses parents, difficultés relationnelles (Brésil, Russie, Roumanie, Bulgarie) - Enfant adopté en fratrie contre son consentement, souhaite retourner au Brésil (Brésil) - Comportement déviant de type sévices sexuels (Brésil) - Trouble de la sexualité suite à des sévices subis à l’orphelinat ou lié au fait d’avoir vécu avec une mère prostituée (Brésil) - Trouble du comportement, violence et agressivité, intolérance à la frustration (Russie, Bulgarie, Brésil, Vietnam) - Enfant grand à l’arrivée et non cohérence au projet de départ de la famille (Brésil) - Rupture des liens à l’âge adulte avec la famille adoptive (Roumanie)



Difficultés propres chez certains parents : - Mère rigide (Brésil) - Cadre familial exigeant en particulier sur le plan scolaire (Brésil,Vietnam) - Laxisme du père, difficulté à cadrer (Brésil)



A noter 1 cas particulier nécessitant un suivi rapproché : - Parents fragiles, incapacités à gérer les difficultés de l’enfant, rejet (Bulgarie)

Situation grave qui est gérée par le service, et particulièrement par l’antenne et les services de la protection de l’enfance. Aide de la juriste de la mission adoption MdM. Solutions proposées :  Être vigilants sur leurs participations avant l’adoption aux réunions de préparation à la parentalité adoptive  Pour les problèmes médicaux : orientation vers des consultations spécialisées avec transmissions du dossier au professionnel.  Pour les troubles du comportement : relation conflictuelle parent /enfant, orientation vers des CMPP et remontrer aux familles le DVD qui explique certains comportements et leur sens dans l’adoption.  Propositions de thérapie individuelle ou familiale  Prolongation des suivis par les CDS de MdM  Suivis de proximité et coordination rapprochée avec l’ASE  Transmission du dossier aux services de l’enfance du conseil général du département du domicile de la famille.  Coordination avec les antennes pour convoquer les familles et organiser des rencontres entre les fratries segmentées  Demande de renseignement au service juridique de la mission Répartition des cas complexes en fonction de trois critères : âge à l’arrivée, le pays d’origine et enfant adopté seul ou en fratrie Ages des enfants à l’adoption : * 16 petits de 7 mois à 5 ans et* 13 grands de 6 à 12 ans. Pays d’origine des enfants - Brésil: 6 familles - Russie: 1 famille - Chine: 3 familles - Vietnam: 2 familles - Roumanie: 1 famille - Bulgarie : 2 familles

Nombre d’enfants à l’arrivée : - 10 enfants arrivés seul - 10 arrivés en fratrie de 2 - 9 arrivés en fratrie de 3 - Dont 9 arrivés en fratrie segmentée (2+2+1 et 3+1)

Répartition par problèmes rencontrés Pb médicaux 13% Parent patho 23%

Tb attachmt 27%

Tb cpt 23%

Pb couple 14%

La pré éparation n à la pa arentalité é adoptiv ve  Réun nions stand dards au siiège A chacu une des réu unions il convient de n noter la prés sence de 2 ou 3 obse rvatrices, personnes p d du siège ou des anten nnes, dans le but de sse perfection nner à la méthodologiee utilisée ou u d’organise er des réunions de prréparation à la parenta lité adoptive e. Dates d des réunionss en 2013 au a siège et bilan quantitatif : Datess 12/01/2013 23/03 3/2013 08/06 6/2013 05/10 0/2013 09/11/2013

Animatric ces D. Freem man et C. G uyard D. Freem man et S. Ca ailleau D Freeman et L. Glo oppe D. Freem man et C. G uyard L. Gloppe e et E. Gali ana

Parrticipants 7 co ouples + 1 ccélibataire 5 co ouples + 1 ccélibataire 5 co ouples 7 co ouples + 1 ccélibataire 9 co ouples

Bilan qualitatif éta abli à partir des fiche es d’évalua ation rempllies par less participan nts à l’issu ue de la ré éunion :

Les participants se déclarent satisfaits ou très satisfaits des réunions.

Points forts :

* Au niveau du contenu : « Contenu accessible et enrichissant », « dense et en même temps facilement appréhendable » * Au niveau de la méthodologie : « Ludique » ; « bien structuré » ; « originale et stimulant l’adhésion et la cohérence du groupe » * Au niveau de l’animation : « Dynamique » ; « Le dialogue est préservé, très bien » ; « Grande qualité d’écoute » * Au niveau organisationnel : « Bonne répartition des temps d’échanges, ludiques sur la journée » ; « des couples différents sur l’avancement des projets, très bien». -

Suggestions :

«suggérer des livres à lire » «donner un support écrit en fin de journée sur ce qui a été abordé au cours de la journée» «organiser des rencontres du même type après l’arrivée de l’enfant» «créer des groupes plus homogènes sur l’avancée du projet d’adoption» «apporter des informations sur les pays»  Réunions « enfants grands » au siège Dates des réunions en 2013 au siège et bilan quantitatif : Dates 26/01/2013 20/04/2013 07/12/2013

Animatrices L. Gloppe et E. Galiana L. Gloppe et E. Galiana L. Gloppe et D. Freeman

Participants 3 couples 5 couples + 1 célibataire 5 couples + 1 célibataire

Lors de chacune de ces réunions, des observatrices du siège ou des antennes étaient présentes afin de se former à l’animation de ces journées.

Bilan qualitatif établi à partir des fiches d’évaluation remplies par les participants à l’issue de la réunion : Les participants se déclarent satisfaits ou très satisfaits des réunions. - Points forts : * Au niveau du contenu : « Complet, diversifié et cas concrets » ; « dense, bien ciblé » * Au niveau de la méthodologie : « Super de nous pousser à réfléchir sur des solutions » ; « bonne présentation » ; « interactivité » * Au niveau de l’animation : « Incite à l’échange » ; « partage du groupe, intervenantes très professionnelles » ; « qualifiée, amène à la réflexion » * Au niveau organisationnel : « Journée bien structurée » ; « interviews des professionnels et bénévoles très intéressants » - Suggestions : « intéressant d’avoir un support écrit sur les points abordés au cours des journées » - Continuer de développer les réunions spécifiques pour les enfants grands et les fratries, notamment dans les antennes. - Poursuite des réunions standards actuelles existant depuis 2007.

Missions Pays de psychologues Mission Bulgarie, Octobre 2013 Sandrine VIDAL, psychologue clinicienne, a participé à la mission Bulgarie en octobre 2013 avec Danielle DEBORD, responsable géographique de l’Europe de l’Est. Objectifs de la mission : - Rencontrer des enfants apparentés à des couples de Médecins du Monde ainsi que les familles d’accueil chez lesquelles ils sont accueillis et évaluer la préparation des enfants à l’adoption. - Rencontrer les autorités et leur présenter nos outils réalisés par l’équipe des psychologues de la mission adoption : les posters de propositions pour la stimulation des enfants en institutions ainsi que le livret de préparation des enfants à l’adoption. - S’informer sur les perspectives d’adoption d’enfants, fratrie et enfants petits en bonne santé et tenter de connaître les raisons sur le si petit nombre de propositions faites à MdM.

7- LE PÔLE JURIDIQUE

Martine RAPILLY, juriste

BILAN D’ACTIVITÉS 2013 LES MISSIONS Conseil et Assistance Juridique des familles en pré-adoption et post-adoption. Soutien et accompagnement juridique des responsables géographiques, chargés de suivi, responsables des antennes, psychologues. Accompagnement de situations complexes. Création d’une Veille Juridique Adoption et diffusion du premier bulletin. Élaborations de documents de référence et rédaction de courriers spécifiques à l’attention des adoptants, des autorités publiques institutionnelles, étrangères ou étatiques ou territoriales mais aussi des autorités judiciaires et de nos partenaires de l'adoption. Participation à la mise en place de formations et suivi de formations. LES DÉFIS 2013 relevés Élaboration et diffusion de la première « Veille Juridique Adoption » en collaboration avec François Rubio, Directeur Juridique de Médecins du Monde ; La veille juridique porte sur : le droit de l'adoption internationale ; le droit positif et le droit en cours d'élaboration ; le droit international, le droit européen, le droit français ; la législation, la réglementation, la jurisprudence, la doctrine ; l'actualité juridique. Accompagnement soutenu de situations complexes avec les représentants des antennes, les psychologues et les chargés de suivi. Présentation et mise en œuvre de la Loi N° 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe. LES PRINCIPALES PROBLÉMATIQUES ABORDÉES Les échecs de l’adoption et les mesures de prévention et d’accompagnement, administratives et judiciaires ; L’abandon de l’enfant adopté, le délaissement parental, la déclaration judiciaire d’abandon, la délégation et le retrait de l’autorité parentale ; Le refus des parents de faire transcrire la décision étrangère d'adoption ; La responsabilité civile et pénale des parents et de l’autorité publique ; L’adoptabilité d’un enfant ayant déjà fait l’objet d’une première adoption. Le statut de pupilles de l’État ou de tutelle ; La préservation des liens entre frères et sœurs et le maintien d’une communauté de vie des fratries. L’application de la loi N°2013-404 ouvrant le mariage aux couples de même sexe (Intervention de Marianne SCHULZ, juriste spécialisée du droit de la famille et de la filiation). L’adoption de l’enfant du conjoint ; La filiation dans un couple hétérosexuel ou homosexuel ; Adoption de l'enfant né par gestation pour autrui ou par procréation médicale assistée. L’adoption des pupilles de l’État ; Adoption plénière ou simple et conséquences sur le nom de famille, l'autorité parentale, la nationalité ; Le divorce des parents et ses conséquences pour l'enfant adopté. Les familles expatriées et l'obligation de suivi post-adoption. L'absence de légalisation des consentements à l'adoption en Haïti. L'agrément, la prorogation de l’agrément ; la reconnaissance de la décision étrangère, absence de l'acte de naissance d'origine, date de naissance de l'enfant erronée, la transcription ; le changement de prénom ; la double nationalité, la perte de nationalité (application de la loi vietnamienne sur la nationalité en date du 28 novembre 2008 entrée en application le 1er juillet 2009) ; l’invalidité d'un passeport et ses conséquences ;

Le séjour des enfants adoptés dans leur pays d'origine avant et après la fin de la procédure d'adoption en France ; l'obligation de séjour des parents dans le pays d'origine de l'enfant adopté et les conséquences. La responsabilité civile des intervenants de MdM et l'assurance des locaux. DOCUMENTS RÉALISÉS Accompagner et soutenir les parents et les enfants en post-adoption, le suivi-juridique en postadoption ; les fiches de procédure par pays : la forme et la qualification de la décision étrangère, les effets et les conséquences de l'adoption, la nationalité. FORMATIONS ET RESSOURCES EXTERNES Session Adoption à L'ÉCOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE du 4 au 6 novembre 2013. « L’Afrique : nouvelle frontière de l'adoption internationale, » journée d'échanges organisée par la MAI le 17 décembre 2013. Colloque « Sur un air de famille, ressemblances, dissemblances et vraisemblances » organisé le 17 juin 2013 par la Maison du Barreau à Paris. « La nationalité et l'identité colombiennes », réunion au Consulat Général de Colombie, le 2 avril 2013. ACCUEIL DES NOUVEAUX ARRIVANTS, le 15 octobre 2013 : présentation du pôle juridique et de ses interventions. DÉFIS 2014 Mise en œuvre de la future loi portant sur la famille. Actualisation de documents de référence : convention de mise en relation, fiches-procédure de chaque pays. Diffusion d'un nouveau bulletin de la Veille Juridique Adoption.

8- LES SUIVIS POST- ADOPTION

Yvonne KERBRAT

Les chargés de suivis sur le terrain ont effectué :

535 suivis post-adoption à domicile en 2013 (contre 526 en 2012, 863 en 2011 et 725 en 2010) Le nombre des suivis post adoption est toujours corrélé au nombre des arrivées des années précédentes, cependant on constate que : -

Les pays d’origine changent leurs exigences et demandent un allongement des suivis, par exemple la Chine demande un suivi de 5 années. Les adoptions complexes nécessitent en général un suivi prolongé ou des visites plus rapprochées. 250

Nb d'enfants arrivés

200

Nb de suivis effectués

1200 1100 1000 900

150

800 100

700 600

500 0

400 2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

Evolution parallèle, avec un décalage, du nombre de suivis effectués et du nombre d’enfants arrivés

L’arrivée d’une famille adoptante est signalée dans les 3 jours suivant l’arrivée, par le siège de MdM, au service ASE du département dans lequel habite la famille. Le premier compte-rendu du chargé de suivis est rédigé, intégré au dossier MdM, envoyé à l’ASE et dans le pays d’origine sous le format défini par celui-ci. L’agrément, rappelons-le, est caduc à l’arrivée de l’enfant en France. Cette notion est à rappeler aux familles qui ont laissé se dérouler en parallèle des procédures individuelles dans d’autres pays. Le suivi post-adoption est une exigence importante :  d’une part, les pays d’origine marquent leur intérêt grandissant sur le retour d’informations sur les enfants qu’ils ont proposés à l’adoption internationale. Des sanctions peuvent être prises par ces pays en cas de manquement à cette obligation dans les délais impartis (cf. Russie).  d’autre part, dans les pays d’accueil, les suivis sont particulièrement précieux : en effet, ils permettent de voir la qualité de l’intégration de l’enfant dans sa nouvelle famille et surtout de dépister les signes d’alerte, annonciateurs de difficultés ou de troubles de l’attachement, qu’il faudra prévenir.

9 - SPECIFICITES DES ADOPTIONS par PAYS d’ORIGINE et ADAPTATION du PAYS d’ACCUEIL INDISPENSABLE

L’objectif est d’établir des «CIRCUITS SECURISES» de l’adoption pour les adoptants et les enfants ; ceci nécessite en particulier:          

Une habilitation par le pays d’accueil. Une accréditation par le pays d’origine. Des contrats écrits avec les centres d’accueil d’enfants ou les organismes agréés par l’Autorité Centrale du pays d’origine. Des projets humanitaires s’ils sont imposés par la loi du pays, clairement décrits et pouvant être suivis au cours de leur réalisation. Des correspondants intègres et bilingues dont le contrat de collaboration est écrit. La maîtrise et le contrôle des coûts des procédures locales et des coûts demandés pour l’entretien des enfants. La gestion des flux financiers et leur traçabilité par voie bancaire. Des contacts directs (visite en accord avec les autorités du pays) établis lors des missions dans le pays, afin de connaître les conditions de vie des enfants et éventuellement leur degré de préparation à l’adoption internationale. La connaissance du niveau sanitaire du pays et la fiabilité des infrastructures de santé. Le contexte socio-économique, politique et juridique du pays ainsi que son évolution.

Les relations sont assurées principalement par les Responsables Géographiques et leur équipe. Ils envoient en particulier aux Autorités de l’adoption, les dossiers des familles candidates conformément à la réglementation du pays. Une copie du dossier au siège est conservée au titre d’ « Archive légale ». Le recrutement des familles est adapté au profil des enfants proposés et aux capacités de proposition des pays. Les correspondants locaux sont mandatés et/ou salariés par la Mission Adoption, suivre localement le contexte de l’adoption et alerter sur des pratiques non éthiques . Il accompagne les familles adoptantes dans le pays (accueil, accompagnement dans les orphelinats, aide à accomplir les formalités administratives et juridiques dans le pays, jusqu’au départ des familles).

9-1 EU UROPE de d L’EST T:

PAY YS ALBANIIE BULGAR RIE RUSSIE

Res sponsable : Danielle DEBOR RD Colllaboratrice : Christiane CHIO ORI

Pop pulation PIB en $ Taux de Espérancce en millions /h habitant en Croissance e de vie en d'Haabitants 2013 en 2012 annéess 2,8 7,3 1 143,5

4 038,8 7 411,2 14 973,5

1,7% 0,5% 1,5%

Mortal ité infantiile °/000

77 ans 75 ans 69 ans

100,02 177,87 100,81

ALBAN NIE

Cette an nnée 2 enfa ants seulem ment ont été é proposés : 1 fille de e 3 ans ave ec un léger retard r instit utionnel 1 fille de e 2 ans ave ec égalemen nt un léger retard instittutionnel Depuis novembre e 2013, dés signation d’ un nouvea au Présiden nt du Com mité Albana ais, Monsieu ur Geuc TERPO. Nous en nvisageonss une visite pour le 1er trimestre 2014, pour nous n présennter auprès du nouvea au Préside ent.

ARIE BULGA

Renouv vellement de notre contrat c ave ec la Fondation bulga are. « Chan nce for Ev very Child », » accrédiitée par le Ministère de d la Justic ce.

Nombre e d’enfants arrivés en 2013 2 : 15 - d dont 2 filles et 13 garrçons. 2 enfants de 3 ans à 4 ans 1 enfan nt de 3 anss. Il était mentionné da ans son do ossier la su uspicion de problèmes s autistiquess, hydroné éphrose d’u un rein. Aujo ourd’hui l’e nfant parle beaucoup. Quant à sson hydroné éphrose, à la suite d’u une échographie, il n’y y a aucun prroblème ma ajeur. 1 enfant de 4 ans avec a retard institutionn nel 1 enfant de 5 ans, en bonne santé s en fra trie 4 enfants de 6 ans 1 enfant ave ec fratrie 1 enfant ave ec retard institutionnel 1 enfant ave ec un nysta agmus 1 enfant en bonne santé en fratrie e 3 enfants de 7 ans 1 enfant en bonne santé en fratrie e 1 enfant en bonne santé 1 enfant en bonne santé en fratrie e 3 enfants de 8 ans

1 enfant ave ec retard institutionnel 1 enfant en bonne santé 1 enfant en bonne santé 2 enfants de 9 ans 1 enfant ave ec retard institutionnel et trouble du d comporte ement 1 enfant ave ec retard institutionnel n en octobre 2013 : Mission Une miission a eu u lieu débu ut octobre a avec Sandrine Vidal, psychologuue et Danielle Debord d, Respon nsable des adoptions a en e Europe. Nous avvons pu ren ncontrer une e fratrie de 3 garçons apparentés s, 2 étaient en Institutio on, le dernie er alement apparenté et en en famille d’accueil et un autre e enfant éga e famille dd’accueil. Rencon ntre avec la Vice-Ministtre et la Re esponsable de la Directtion des Addoptions Inte ernationaless. L’image e de Médecins du Mond de reste tou ujours aussi bien perçu ue par les A Autorités bulgares. Sandrin ne Vidal a re emis des posters pou ur un progrramme de stimulation n des enfants de 0 à 6 ans et u un livret ima agé que nou us remettro ons à chaque enfant dè ès l’apparenntement fait, le Ministèrre de la Ju ustice a été conquis pa ar le travail e effectué parr Médecins du Monde. Les perspectives pour 2014 4 restent p positives et nous espérons avoiir plus de proposition ns d’enfantts en recherche de fam milles. Les d délais consttatés aujourrd’hui sont dde 2 à 4 ans s.

B Bulgarie : enfants adop ptés en 2 2013 2

3 et 4 ans 5 et 6 ans 5 6

7 et 8 ans 9 ans

La Fond dation avecc laquelle no ous avons ssigné un con ntrat depuis s 2008 nouss propose des d enfants en recherche de fa amilles régulièrement, e enfants insc crits au Ministère de laa Justice en Bulgarie selon l’a art 21. En 2013 3, 25 enfantts dont 6 fra atries de 2 o ont été prop posés à Médecins du M Monde, 7 se eulement on nt pu être proposés et e acceptés. Les 18 auttres n’ont pu être propo osés aux faamilles (enfa ants avec des problèmes de santé ou ps sychologiqu ues trop imp portants).

RUSSIE E Le traité franco-ru usse signé le 18/11/11 1, ratifié parr la Douma le 10/07/122, est enfin autorisé pa ar le Parle ement franççais en vue e de sa ratiffication parr l’Assemblé ée Nationa le le 18/09//13 et par le Sénat le e 3/12/13. Pays no on opératio onnel en 20 013 pour M MdM. Nous a attendons que q les Auttorités Russses donnent leur acc cord pour pprésenter une u nouvelle demand de d’accréditation.

UKRAIN NE

Depuis septembre e 2011, nou us avons ssuspendu le es adoption ns en Ukra ine, mais Médecins M d du Monde accepte des d deman ndes pour des raiso ons person nnelles (co uples mixttes d’origin ne Ukrainie enne). Le dern nier couple parti en Ukraine U en juillet 2013 avait déjjà fait plussieurs voyages et ava ait e couple a été apparen souhaité é refaire un ne dernière tentative. t Le nté en juilleet et rentré en e France en e septembre avec un ne fratrie de e 2 enfants de 6 et 5 ans, la famille a été infoormée que le plus jeun ne avait un ne paralysie e cérébrale. Dès l’acccord de la famille, Mé édecins du M Monde a prris contact à l’hôpital N Necker pour favoriser le es rendez--vous avec des d spécialistes dès le e retour en France F du couple c et dees enfants.

Retour aux origines ( enfantts venant d de Rouman nie) : 1 enfan nt né en 1995, aujourd d’hui 19 ans s, avec un bac pro en n cuisine, eest parti cettte année en e Rouman nie pour connaître sa mère m biolog gique. La rencontre a été é émouvannte et positiive. Tous le es enfants qui souha aitent repre rendre conttact avec la Roumannie doivent s’adresse er directem ment à l’O Office Roum main d’Ad option. Ils s peuvent faire f une ddemande mais m doiven nt envoyerr un maxim mum de documents délivrés pa ar les Auto orités roum maines au moment du d jugement. Cette de emande peu ut être faite par mail ég galement et en Françaiis.

9-2 A AMERIQU UE LATIN NE :

Respon nsable: Collabo oratrices:

Bré ésil - Colombie C e:

Elizabeeth QUESS SETTE Annie W WOLINSKI Michèlee Da SILVA A

PA AYS

Population en millions d''Habitants

PIB en $ /habitant en 2013

Taux de Croissancce en 2012

Espéraance de viee en annéées

Morttalité infan ntile °/0 00

BR RESIL COLO OMBIE

201 48

12 789 8 179

0,9 % 4,30%

75 anns 75 anns

19,83 15,46

BRES SIL La Con nvention de La Haye e est entrée e en

vigueurr le 1er juilllet 1999.

Profil d des enfantts arrivés en 2013 MdM a réalisé 6 adoptions a en e 2013, s soit 40% de es 15 adopttions réalissées par les OAA français ses. Sur les 6 adoptionss, on comptte : 2 fratrie es de 3 en nfants, dontt une segm mentée. Un des enfants s de cette ffratrie segm mentée a étté confié à une troisiè ème famille,, un homme e célibataire e.. Les auttorités judiiciaires bré ésiliennes ont consulté MdM po our 130 en nfants, sou uvent 10 an ns et plus ou en gran nde fratrie de 3 à 5 en nfants. Délais d’appare entement : de 12 à 30 mois avec a des fa acilités pouur les coup ples d’origin ne brésilien nne. Un ttriple cons stat. L’ad doption na ationale qui q est cro oissante au a Brésil délaisse lles profils d’adoption ns com mplexes : en nfants grand ds et grande es fratries. Les grandes fratries sont s segm mentées pa ar les juge es brésilienns qui se heurtent à l’imp possibilité de d proposerr une mêm e famille au ux enfants d’une grandde fratrie composée c d de troiss enfants, voire v plus. Les L parents s adoptantts s’engagent devantt le juge à préserver p e et maintenir les liens l entre les enfantss. La d demande en e France pour ces p projets d’ad doptions co omplexes rreste, comm me en 2012 2, très limitée.

RAP PPEL Il ex xiste un fic chier nation nal des enffants à ado opter en ado option natioonale ; seuls les enfantts qui n’ont pas trrouvé de familles adop ptantes au Brésil B sont proposés à l’internatio onal (princip pe de ssubsidiarité)). L’ad doption pa ar des cou uples hété érosexuels ou homo osexuels, m mariés ou célibatairess, hom mmes ou fem mmes est autorisée au u Brésil.

Tranche d’âge des enfants arrivés en 2013

< 3 ANS

entre 3 et 4 ans

entre 5 et 6 ans

entre 7 et 8 ans

> 9 ans

Vue globale des adoptions Brésil en 2013

1 famille avec 1 enfant

1 famille avec 2 enfants

1 famille avec 3 enfants

40 35 30 25

24 MDM

20 8

AUTRE OAA

12 11

15 5

7 6

2012

2013

5 0 2009

2010

2011

Adoptions BRESIL – 2009-2013

Retour aux Origines: Avec les 16 nouvelles demandes d’informations sur les origines reçues en 2013, la tendance observée depuis quelques années se confirme ; de plus en plus d’enfants adoptés nous consultent en nous demandant de les aider auprès des tribunaux brésiliens. Cette tâche prend de plus en plus d’importance avec l’arrivée à l’âge adulte des enfants que nous avons fait adopter il y a 15 à 20 ans. Cette année après trois ans de coopération avec un tribunal brésilien, nous avons eu l’émotion de pouvoir réunir un enfant adopté il y a 17 ans avec sa famille d’origine.

COLO OMBIE La Co onvention n de La Haye es st novem mbre 1998.

entrée e

een

vigueu ur

1er

Dans l’a année 2013 3, l’adoption internation nale a été ra alentie : - Par la politique de e réexamen n des doss siers d’enfa ants par l’A Autorité Ce ntrale Colo ombienne (ICBF) a afin de privilégier le ma aintien de l’’enfant dans s sa famille biologique élargie. - Par l’a augmentatio on de la dem mande natiionale et la diminution n de l’aban ndon d’enfa ants, liées au déve eloppementt de l’économie. L’évène ement marrquant a été é le non ren nouvelleme ent de l’acc créditation n de MdM qui q oblige MdM à transférer à un autre OAA accré édité les dossiers des s 66 familless en attente e. Les attributio ons ayant été é gelées pendant p les mois précé édant le renouvellemennt, MdM n’a a réalisé aucune e adoption en Colomb bie en 2013 3 au lieu des 6 attendues, car ces dossiers éttaient en tête de liste dans le es régions. Ces 6 dosssiers devraient normale ement être prioritaires dans les OAA qu ui les ont reccueillis, mais c’est l’Au utorité Centtrale et non l’OAA qui ffait les appa arentementss. Mise en n place d’un moratoirre de 2 ans s pour l’acce eptation des s nouveauxx dossiers, toutefois cette me esure ne s’applique ni aux enfantss de plus de e 7 ans, ni aux a fratries , ni aux EBS.

9- 3 AS SIE :

VIET T-NAM

Respon nsable : Collabo oratrice :

Dr Chrisstine ROUV VERY Nicole D DELHAYE

La Convention de e La Haye est e entrée e en vigueur le 1er février 2012 Pop pulation PIB en $ Taux de Espérancce en millions /h habitant en Croissance e de vie en d'Haabitants 2013 en 2013 annéess

PAY YS VIETN NAM

89,7

1895,6

5,3%

Mortal ité infantiile °/000 19,611

Evènem ments au Vietnam V Après la a décision, par communiqué du 18 août 20 010, de sus spendre l’accceptation de d nouveau ux candida ats à l’adop ption d’enfa ants sans p problèmes médicaux, le Vietnam m a démarrré une vastte réforme e de l’adop ption, nationale et intternationale e, en signa ant la Convvention de la Haye le 7décem mbre 2010. Depuis cette date, Le Vietnam m a ratifié 0 01/11/2011 : la Conven ntion de La Haye qui est e entrée en e vigueur le 1/2/2012 2. 

Rappel surr les chang gements in duits par cette c nouve elle loi : -

Cen ntralisation n au Départe ement de l’A Adoption (D DA) à Hanoïï : - des listes d’enfants d ad doptables re emontées par les servicces judiciaires des provinces (lis ste 1 pour le es enfants dits » en bo onne santé » et liste 2 pour les enfants à be esoins spéciifiques). - des candidatures des familles.

Cen directemen ntralisation n des frais d’adoptions réglés désormais d nt au DA pa ar les familles f pou ur réversion n en partie en e Province e par ce derrnier.

App parentemen nts réalisé és par le DA D pour les enfants dde moins de d 5 ans en e bonne santé, sans s interve ention ni de es OAA ni des d directeuurs d’orphelinats pour la e 1. liste

App parentement en coopérration avec les OAA (o opération piilote) pour les l enfants à partticularités médicales m ou u les enfantts de plus de 5 ans (lisste 2).

arallèlemen nt, les Au utorités vie etnamienne es ont souhaité ne pas interrrompre le es Pa ad doptions des d enfants s les plus s vulnérables : les enfants e po rteurs d’un problèm me médical ou chirurgical c 

C Cependant, le démarra age sur pla ce est diffic cile et les ch hangementss de procéd dure toujourrs mal accepttés. Les vie eilles habitu udes sont toujours t diffficiles à peerdre et la concurrencce e entre les orrganismes des d pays d’a accueil est bien présen nte.

Enfants arrivés en 2013 En 2013, 9 enfants sont arrivés en France : 

4 enfants, dits «sans besoins spécifiques» (liste 1). ont été proposés par l’Autorité Centrale du Vietnam (DA).



4 enfants à particularités médicales: (cardiopathie, hépatite B active, fente labio-palatine accompagnée d’une hépatite B active et un enfant avec retard institutionnel).



Les enfants proposés à l’adoption sont majoritairement des garçons (67 %)

f illes ga r ç ons :

:3 3 %

67 %

Enfants proposés fin 2013 Nous avons travaillé, à la demande du DA, sur des dossiers d’enfants atteints de pathologies et pour lesquels l’enquête judiciaire n’est pas encore terminée. Après avoir effectué les bilans médicaux de ces enfants, s’il s’est avéré que certains, avaient des pathologies bien trop lourdes pour pouvoir être adoptés par nos familles, d’autres pourront être proposés à des familles en 2014. Il faut attendre pour cela que ces enfants soient officiellement déclarés adoptables après les enquêtes judiciaires qui semblent toujours très longues. . Certains de ces enfants sont séropositifs pour le HIV et traités. Les avancées médicales dans cette maladie sont importantes et certaines familles n’hésitent pas à les adopter après informations médicales auprès des spécialistes. 2 Missions au Vietnam en 2013 : 1 au 10 avril 2013 Dr Ch. ROUVERY et Nicole DELHAYE. 10 au 20 décembre (DR Ch ROUVERY) avec collaboration étroite de la correspondante locale Mme SANG Ces missions ont eu pour but de renforcer notre travail auprès des enfants à particularités médicales avec de nouveaux orphelinats et d’examiner les enfants pour lesquels une famille pourrait être trouvée. Nous avons également, au cours de ces missions, rencontré les Autorités à Hanoï pour faire le point de notre implication dans l’opération pilote sur les enfants EBS. Nous avons renforcé nos partenariats avec de nouveaux référents médicaux sur place.

Ainsi, en 2013, - Reprise très lente des attributions d’enfants sans particularités médicales - Concurrence, sur place, importante pour la participation à l’opération pilote sur les enfants à besoins spécifiques. Les nouvelles règles de la procédure face aux nouvelles pratiques que cela implique sont bien difficiles à être acceptées dans les provinces et à se mettre en route.

9- 4 C CHINE :

Responsable : Collaboratrice es :

Dr Chantal C C COUREA AU Irèn ne CAPIT TAINE Brig gitte PIN GAULT

Pop pulation PIB en $ Taux de Espérancce en millions /h habitant en Croissance e de vie en d'H Habitants 2013 en 2013 annéess

PAY YS CHINE*

1,36 6 milliard

6.569

7,6%

Mortal ité infantiile °/000 15,200

*référenc ce : le Bilan du d Monde – Le Monde, édiition 2014

C et politique de M MdM Evollution des Adoptions Internatio nales en Chine Evollution impo ortante en 2013 2 de la Base de do onnées Ch hinoise de ll’adoption Evolu ution imporrtante inform matique du site chinois s pendant cette c annéee 2013 : ins stallation du d CPIS S, logiciel permettant une gesttion intégrrée et informatisée d de toute la a procédurre d’adoption dep puis l’envo oi du dossiier des fam milles jusqu u’aux suivvis post adoption pou ur tous s les enfantts non SN et e SN. La m mise en foncction a été longue et ccompliquée et a entrain né un arrêt des adoptiions pendan nt plusieurs mois. Par contre e, grâce au u CPIS, les s délais se sont très nettementt raccourciis entre e l’apparen ntement et le voyage en Chine pour p retrou uver l’enfan nt. Cette e évolution du logiciel impose un ne autre faç çon de trava ailler, en paarticulier po our les suivvis post adoption. Enfa ants arrivé és en 2013 24 e enfants ontt été adopté és par MdM M en 2013 : 4 enfants s sans partiicularité mé édicale et 20 2 enfa ants à particcularités mé édicales (Sp pecial Need ds). me Pou ur 12 de ce es familles, il s’agit d’’une premiè ère adoptio on, pour less autres c’e est une 2èm ème adoption, et po our une famille c’est un e 3 adop ption. Au ttotal, depu uis 2001, Md dM a fait ad dopter 1.33 33 enfants chinois. 250 0

Evolution nombre ad doptionns en Ch hine 203

200 0

150 0

34 13

156

145

NSN SN

102 100 0

50 0

288 5

40 0 25

3127

18 12

27 14

2009

2010

2011

23 2 6

20 4

0 2001

2 2002

2003

2004

20055

2006

20 007

2008

201 12

2013

Enfants Non Special Need La durée d’attente des familles est passée à 7 ans. Cette année : 4 enfants âgés entre 2 ans et 3 ans sont arrivés en France : 3 garçons et 1 fille 1 enfant présentait une pathologie non décrite dans le dossier médical officiel donné par les autorités chinoises, un retard psychomoteur majeur : l’enfant a été refusé par la famille ; un autre enfant a été proposé sur place par les autorités chinoises. Enfants Special Need 20 enfants arrivés en France : tous venaient de l'orphelinat de MAONAN à MAOMING avec lequel MdM a signé un partenariat d’ 1 an, renouvelé pour 1 an, jusqu'en novembre 2014 (3ème année de partenariat). Tous les enfants adoptés ont été examinés sur place lors des dernières missions de MdM : 15 filles et 5 garçons âgés entre 12 mois et 10 ans à leur arrivée en France. La durée d'attente entre la proposition de l'enfant et l'arrivée en France était comprise entre 6 mois et un an avant la mise en place du CPIS. Pour 10 de ces familles, il s’agit d’une 2ème adoption d’un enfant chinois. Et pour une famille c’est une 3ème adoption d’enfant chinois. Les pathologies sont diverses :  fentes labio-palatines non opérées  cardiopathies  retards légers de développement psychomoteur  hépatite B  malformations doigts et orteils  hydrocéphalie  Surdités avec malformation oreille unilatérale et bilatérale  syndrome néphrotique  Thalassémie Parmi les enfants EBS, on note l’arrivée d’une enfant de 10 ans, sans pathologie. Au 31 décembre 2013, 9 enfants sont apparentés. Arrivée en France prévue début 2014. Avenir : Lors de l’année 2013, 2 missions ont été menées dans l’orphelinat de MAONAN. Une quarantaine d’enfants ont été examinés au cours de ces missions, certains déjà connus lors de la mission précédente, donc le contrôle de leur évolution a été effectué. 9 de ces enfants avaient une pathologie trop lourde pour pouvoir leur trouver une famille. Après la mission de novembre 2013, MdM est en attente de 22 dossiers officiels d’enfants porteurs de pathologies diverses pour pouvoir les proposer à des familles : cardiopathie, fentes labio-palatines non opérées, malformation des avant-bras, cécité, retard de développement, prématurité..... et pour la 1ère fois une fratrie de 2 orphelins âgés de 8 ans et 12 ans. Durant chacune de ces missions l’équipe MdM :  dispense une aide à la formation des nounous, surtout pour la préparation au départ pour tous ces petits.



apporte matériels et e conseils p pour les en nfants grand ds handicappés non adoptables. En E novembrre 2013 pré ésence d’u n kiné spéc cialiste des enfants haandicapés dans d l’équip pe MdM qu ui a passé 3 jours à ap pprendre le e mieux pos ssible au p ersonnel le es gestes le es plus app propriés pou ur s’occuperr de ces enfants. apporte matériels de puéricultu ure et jeux éducatifs é po our tous less enfants.

contre avec le CCCW WA en nove embre 2013 3 Renc Le no ouveau dire ecteur du CCCWA, C Mrr LI BO, ava ait pris ses fonctions 4 jours avan nt l’arrivée de d l’équ uipe de MdM M. Nous avo ons été le p premier OAA A reçu . Dura ant notre ren ncontre, Mr LI BO s’estt montré trè ès intéressé é par l’expoosé fait par le Dr André éTréve ennec sur la méthod de de trava ail de l’OA AA MdM, la a qualificattion de son n personne el, l’accompagnem ment des fam milles en p pré et post-a adoption ett le suivi dees enfants. Mr LI a étté particculièrementt touché en n voyant le es photos des d enfants s, faites aavant adopttion et celle es faitess lors des suivis post-a adoption, da ans leur fam mille en Fran nce. Sa p prise de fonction est tro op récente pour savoirr quels sontt les axes dd’évolution de d l’adoptio on danss son pays, qu’il mettra a en place. Conc clusion La durée d’attente des fam milles pour des enfants SN est va ariable : ellee dépend beaucoup b d du proje et des famillles. Pourr les enfantss Non SN nous n devon ns émettre un u doute sur la fiabilitéé des dossie ers médicau ux de ce ertains orph helinats. La cconclusion est la né écessité de e travailler le plus précisément p t possible, du fait de d l’informatisation complète des d dossierrs. Des com mpétences s médicaless sont indispensable es pourr s’occuper de ce Pa ays,, c’est lla raison pour p laquellle la respo onsable gé éographiqu ue de la a Chine estt une Pédia atre. Nos projets :  

amilles pourr des enfantts SN importants Reccruter des fa Con ntinuer le partenariat p avec l’orph helinat de MAOMING car les enfants e son nt exam minés sur place p et la collaboratio on avec l’éq quipe dirigeeante de l’o orphelinat esst exce ellente.

9-5 P PHILIPPIN NES

ponsable : Resp Co-R Responsab ble

Dr Geneviève G A ANDRÉ-TR RÉVENNEC C Zohrra CLET

La Convention de e La Haye est e entrée e en vigueur le 1er novembre 19996

PAY YS PHILIPP PINES*

Pop pulation PIB en $ Taux de Espérancce en millions /h habitant en Croissance e de vie en d'Haabitants 2013 en 2013 annéess 1 107,7

2760

6,6%

Mortal ité infantiile °/000 18,199

*référenc ce : The Econ nomist, Courrrier Internatio onal – Le mon nde en 2014

7 nove embre 2013 Après le passage e du typho on Haiyan sur l'archhipel des Visayas V au ux Philippin nes, Médeccins du Mon nde a envo oyé une équ uipe médica ale et logisttique depuiis Paris pou ur venir en n aide aux victimes. v Cette équipe e a bénéficié sur place e du supporrt de l'équip pe de Manille où Médecins du Monde mène e un progra mme de sa anté commu unautaire auuprès des recycleurs de d déchetss électroniques. Médec cins du Mo nde, l'une des d rares ONG O internaationales de santé déjjà présentte aux Philiippines, a été en me sure d'agir efficaceme ent dans d es délais extrêmemen e nt courts.

RAPPEL   

26 juin 2009 : Habilitation de MdM en France par le MAEE la fondation VIRLANIE (www.virlanie.org) est partenaire de l’OAA Médecins du Monde pour le suivi local des dossiers et l’accueil des familles. 9 juillet 2013 : inspection à Paris de la Mission Adoption par deux membres du comité d’apparentement des Philippines pour renouveler notre accréditation

Ce pays et son Autorité Centrale, l’ICAB (Inter-Country Adoption Board) sont particulièrement rigoureux sur les règles de constitution du dossier et imposent notamment aux candidats des tests de personnalité (MMPI-2 et NEO Pi-R). Ce Pays organise tous les deux ans un Congrès avec ses pays partenaires. ANNEE 2013 Moratoire toujours en vigueur : Pas de nouveaux dossiers acceptés mais apparentements réguliers par l’ICAB permettant des arrivées d’enfants.

2 missions en 2013:  Mai 2013 : accompagnement de la première famille qui a reçu une attribution d’enfant et, rencontre avec les différents acteurs de l’Adoption et la mission de l’ONG implantée à Manille,  Août 2013 : Congrès à Manille du 14 au 16 août 2013, le 12ème «Global Consultation on Child Welfare Services» a rassemblé une trentaine de pays partenaires. Participation de la Directrice de la Mission Adoption, Geneviève ANDRÉTRÉVENNEC et de la Co-Responsable Zohra CLET. Validation de notre accréditation en octobre 2013, jusqu’en janvier 2016. Médecins du Monde a atteint le quota (révisé tous les trimestres par l’ICAB) de 8 apparentements initialement prévus à 11 apparentements à fin 2013 (10 en 2013 et 1 en 2012). Sur ces 11 enfants apparentés, 5 enfants sont arrivés en 2013 et 3 en janvier 2014 dont une fratrie de 2 sœurs de 6 et 7 ans (Antenne de Clermont-Ferrand) et une petite fille de 6 ans (Antenne de Strasbourg). 5 enfants arrivés en 2013

Fille 1

Garçons 4

Âge à l’arrivée < 3 ans 4-6 ans 3 2 Répartition des arrivées Antennes/Siège : Lorient 1, Marseille 1, Nice 1, Nantes 1, Siège 1. Les propositions d’enfants ne se font pas dans l’ordre d’envoi et d’acceptation des dossiers par l’ICAB mais en fonction du profil de l’enfant accepté dans le dossier déposé. Pays très professionnel et rigoureux dans les procédures. La traçabilité financière est également très respectée les règlements concernant la procédure sont définis dans leur montant par l’Autorité Centrale et réglés par chèques de banque. Le don à l’orphelinat est également fixé par l’Autorité Centrale évitant toute concurrence entre pays d’accueil.

9-6 HA AITI

Responsa R able : Mary yse MALM MANCHE

Haïti a ratifié la Co onvention de La Haye e le 11 juin n 2012.

PAY YS

Pop pulation en millions d'Haabitants

PIB en $ /habitant / 2012‐13

HAÏÏTI

10,4

803,4

Taux de Espérancce Croissance e de vie en 2012‐13 annéess 3,4 %

63 ans

Mortal ité infantiile °/000 50,922

20 013 : l'année des changem ments -

Dév veloppeme ent d’une politique de e protection n de l’enfan nce Mis se en place e d'une procédure pro oche des standards La L Haye le 116 janvier 2013 Loi réformantt l'adoption n en Haïti v votée le 29 août 2013 Pu ublication au a journal officiel o Le M Moniteur le e 15 novem mbre 2013 Dép pôt des ins struments de d la ratific cation de la a CLH le 16 6 décembree 2013 Enttrée en vigu ueur de la CLH le 1er avril 2014

Quels c changemen nts par rap pport au dé cret de 197 74? Respecct des principes de la Convention C d de La Haye e, notamment du princcipe de sub bsidiarité. Assouplissement des d critères s d'éligibil ité pour le es couples candidats à l'adoption: 5 ans de d mariage e ou de vie commune au a lieu de 1 0 ans de mariage m –âge compris eentre 30 et 50 5 ans. Pour less célibataire es, âge com mpris entre 3 35 et 50 ans. L'adopttion intern nationale est e toujourrs plénière e tandis que l'adoptioon nationale peut êtrre simple o ou plénière.. Le cons sentementt à l'adoption est don nné par les parents bio ologiques oou le représ sentant légal devant le juge pour enfant (a au lieu du ju uge de paix x). L'IBESR R – Institut du Bien-Êtrre Social et de Recherc ches - est l''Autorité C Centrale pour l'adoption n. Il décide e de l'adopttabilité de l'enfant, fait l'apparente ement, trans smet la propposition à l'OAA, délivrre l'autorissation d'ado opter à l'issu ue d'une pé ériode de co onvivialité de 15 jourrs minimum m, collecte le es rapportss de suivi po ost-adoption. Il accré édite les ma aisons d'enfants ainssi que les organismes o s étrangerss habilités par p leur payys pour l’a adoption en Haïti. Il a une e fonction de d régulatio on (instaura ation de quotas), met en place unn gel autom matique de es adoptio ons en situation de crrise. La Fran nce, à trave ers les serv vices de l’A Ambassade,, reste très impliquée dans le do omaine de la protecttion de l’en nfance. « En Haïti, e elle travaille auprès de d familles en situation de grand de vulnérabilité, grâce e à une collaboration étroite ave ec l’IBESR ». » En 201 13, 3 grands axes : lutte contrre les viole ences faite es aux enffants, lutte e contre le es séparattions familiales, acc compagnem ment de l’É État haïtien n dans la m mise en œuvre œ de la l Conven ntion de La a Haye. 2 missions MdM / 1 médec cin + le R RG: avril ett juillet 20 013. Rencoontre avec les autorité és haïtienn nes organisées par M. le Consul, Olivier REY YNÈS pour complémennts d’inform mation sur le es nouvelle es procédures. Contac cts avec dess médecins s hospitalierrs pour infoormation surr les moyen ns dont ils disposent pour p réalise er des exam mens approffondis pour des enfantss EBS. Formation de la co orrespondan nte MdM Un seul enfant arrrivé en 2013 : 1 garço on de 4 ans (finalisation n du processsus initié en e démarch he individuelle avant le e séisme). Etat de es dossiers s au 31/12/2 2013 : 5 en nregistrés auprès de l’IIBESR, 7 een cours de constitution n. Quota e en 2013 : 1 dossier parr mois. Recherrche des origines o : demande d d de contact entre enfants d’une m même fratrrie confiés à l’adoptio on à des moments m diffférents et a adoptés par 3 familles MdM. M

9-7 M MADAGA ASCAR

Respon nsable :

Dr Chrisstine ROUV VERY

La Convention de e La Haye est e entrée e en vigueur le 1er septe embre 200 4

PA AYS MADAG GASCAR

Population PIB en $ P e en millions /habitant d'Habitants en 2013 22,5

458,3

Taux de e Espéran nce Mortallité Croissancce de vie e en infanttile en 2013 3 années °/000 2,6%

64 anss

46.133

RAPPE EL En consséquence le e pays a mis s en place lle processu us législatif nécessaire n : Loi du 7 septembre e 2005 (publiée au J.O O. le 3 avril 2006) Décret d d’application le 10 août 2006 (J.O O. le 30 octo obre 2006) L’Autoriité Centrale e a procédé à une ré-ac ccréditatio on des centtres d’accu ueils  Les nouvelles disposittions légale es soucieuses de prése erver l’adopption de tou ute suspicio on d de gains in ndus suite aux a débord dements connus des années a passsées, ont concédé c au ux s structures d’accueil d’enfants, d ns fixés par la loi et liimités. des moyen  C c parrfois dans u un fonctionnement res strictif suscceptible de priver d’un ne Cela les confine prise en cha arge les enfants qui en n auraient besoin. b  Enfin la pro océdure loca ale s’avère sur place très longue e : 3 mois à la limite de e validité de es vvisas pour les l adoptan nts.  Les organissmes interm médiaires : 8 OAA de droit d privé et l’AFA doivvent respec cter un quotta d de 6 dossie ers sur pla ace (directivve envoyée e au SAI le 25/10/ 20111)

En 2013, L’activitté de l’Auto orité Centrrale de Mad dagascar a été pertu rbée d’une e part par le l départ et le remplacement du d coordon nnateur, d’’autre part par l’organ nisation de es élection ns préside entielles du u 4ème trime estre.

est suivi un ralentissem ment du nom mbre de com mmissions d’apparente d ement. Il n’y y a pas eu en e Il s’en e 2013 d’a attribution pour p MdM. Actuelle ement, 6 fam milles candiidates à l’ad doption ont leur dossie er enregistréé à Madaga ascar.

9-8 C CÔTE d’IV VOIRE

Resp ponsables :

ohra Clet Dr Sylvi e Rey et Zo

Le pays s n’est pas s signataire e de la Con nvention de e La Haye

PA AYS CÔTE d''IVOIRE

Po opulation PIB en $ en n millions /habitant d'Habitants en 2013 22,4

1800

Taux de Espérance Mortallité Croissance de vie e en infant ile en 2013 annéess °/000 8%

57 anss

61.66°°/00

Rappel 2012 MdM a pu conduire e à leur term me 3 adopti ons dont un n enfant EB BS (VIH+) Pas de crise politiq que actuelle e mais pays toujours fra agile. Change ements 201 13 Nouvea au Ministère e de tutelle : Ministère e de la So olidarité, de e la famillee, de la fe emme et de d l’enfantt. Réorganissation du bureau de l’a adoption à Abidjan A ave ec nominatioon officielle de Madam me Kraidy comme dire ectrice de Direction D de e La Protec ction de l’E Enfant (DPE E). Nouvelles responsables Côte d’ivoire pou ur MdM : Zo ohra Clet ett Sylvie Reyy 13 2 missiions en 201 AVRIL 2013 avec Dr Geneviève G A André-Trévennec et Zo ohra Clet :  A La Côte e d’Ivoire annonce 4 commission c ns par an ett la volonté é de faire diisparaître le es adoption ns individuelles. Visite de es pouponn nières publiques ; renccontre des autorités a loc cales. Des fam milles sont recrutées r à la suite de cette missio on.  DECEMBR RE 2013 avec Dr Gene eviève Andrré-Trévenne ec et Dr Syl vie Rey : Visitte de 3 des 4 orphelina ats publics e et rencontre e des Autorités. Prisse de contacct avec le CHU C d’Abidj an. Examen ns d’enfantss et notamm ment d’’une e fratrie de 3 dont l’aîn né présentee un handic cap. Bilan en e cours po our cette fra atrie et rech herche de fa amille. Nous a avons prop posé une collaboratio c on locale pour p les enfants hanndicapés, souvent s no on adoptab bles, dans ces c pouponnières. 3 attributions en 2013 2 - 1 garççon de 3 anss arrivé en juillet, j - une fra atrie de 2 ga arçons de 7 et 4 ans d dont un avec c antécéden nts de paluddisme, - 1 garççon de 5 anss qui doit arrriver fin févvrier 2014 Les ante ennes conccernées son nt : Toulousse, Marseille e, Siège. Sur les 4 commisssions anno oncées, seu ules 3 ont eu lieu dont la dernièère en déc cembre san ns attributio on. 47 visa as délivrés et seuleme ent 5 visa as pour les s OAA (Md dM et Lum ière des enfants). Ce es données nous ont été signalées par le Co onsulat d’Abidjan. Conclusion La misssion de déce embre nous s a claireme ent montré que q l’intention annoncéée de faire disparaître d les adop ptions indivviduelles ne s’est pas cconcrétisée. Les déla ais d’attente e pour nos familles f risq quent d’être e longs. Il va falloir : - accom mpagner le mieux m possible cette atttente - travailler sur les spécificités s médicales p pour saisir des d opportu unités qui peeuvent nous être signalée es par notre e correspon ndant, en lia aison réguliè ère avec les s pouponnièères. Tant que les attribu utions ne s’accélèrent pas, il nous s est actuellement impoossible de recruter r de nouvelle es familles.

10- A ACTIVITE des 15 ANTE ENNES REGION NALES de MdM M Couvertture des départements s Siège/Ante ennes cf an nnexe

Rôle d des ante ennes rég gionales d’adopttions Au cours des troiss dernières s années, lles antenne es régionales ont étofffé leurs équipes pou ur s’adaptter aux ado options com mplexes (m médecins, psychologue p es….).

Chaque e antenne est e chargée e, dans sa région de : - Accu ueillir des familles cand didates résid dant dans le es départem ments qu’elles gèrent, - Inform mer sur les spécificitéss de l’adoption dans le es pays où nous somm mes habilité és par le e Ministère et accrédité és par les autorités a des s pays eux--mêmes, - Faire e des entrettiens d’éval uation des candidats lorsqu’ils l s’ orientent ve ers ces payys étran ngers, - Entre etenir des relations é étroites av vec les stru uctures AS SE de leurr secteur en e particulier pourr les adopttions comp plexes et le es apparenttements, - Etabllir des relattions privilé égiées avec c les PÔLE ES RESSO URCES RE EGIONAUX X: Conssultations adoption, a S Services médicaux, m chirurgicaux c x de référe ence et le es Centres Médica aux Psycho ologiques (CMP) adulltes et enfa fants cons sultations de d pédo opsychiatrie, enseignan nts et établis ssements spécialisés. s .

Historrique des s adoptio ons par antenne régionale Voir an nnexes II et e III : comp ptes-rendu us d’activité et histog grammes ddu nombre d’adoptions d s/ an et pa ar antenne. Les don nnées 2013 ont été corrrigées en fo onction des s déménage ements des familles, ett donc de la a réalité d des suivis à effectuer par les anttennes.

* Antenne e de Nancy ou uverte en 2006 6, Antennes d e Clermont-Fe errand et Lorie ent ouvertes een 2009 ** Antenn ne arrêtée en juillet j 2007 *** Antenne reprise parr Marseille en 2010

Autres activités des d antenne es : - Suivis s post adop ption au do omicile dess familles av vec signes d’alerte d au ssiège en ca as de facteurss de risquess (médicaux x, psycholog giques). Cf.. réunions de d situationss complexes (chapitre 7). - Réunions de forrmations de es adoptan nts à la parrentalité adoptive (cf. chapitre 7). Deux ré éunions / an a avec les responsab bles d’ante ennes sont organiséees au siège e de MdM . En 2012 2, elles ontt eu lieu le : - 7 et 8 février 2013 3 - et 19 e et 20 septem mbre 2013.

ANTENN NE adoption n BORDEA AUX Respon nsable de l’antenne : Corine SE GUIN Adress se : 2 rue e Charlevoiix de Villerss 33 000 Bo ordeaux Tél : 05 5 56 79 13 82 8 -Fax : 05 56 52 77 69 adoptio on.bordeau ux@medec cinsdumond de.net 5 dépa artements couverts c : Gironde ( 33), Dordo ogne (24), Landes L (400), Lot et Garonne(47 G 7), Pyrénée es Atlantiqu ues(64) – Charente(16)) et Charente Maritime e(17) avec l’’antenne de e Nantes Ressou urces Humaines : 14 bénévoles s:1 médecin n, 6 psychollogues, 1 e nseignante, 1 juriste, 3 adminisstratifs, 1 asssistante sociale é de l’anten nne en 2013 : Activité -

6 68 dossierrs reçus en 2013 6 entretien ns d’évaluattion 15 suivis post-adopti p ion 3 réunions s d’informa ation Pique-niqu ue en octob bre 2013, 6 0 participan nts

Réunions et partenariats externes -

1 réunion CG Bordeaux et AGEN Réunion avec COCA de bordeaux

ANTENNE adoption CLERMONT-FERRAND Responsable de l’antenne : Béatrice Jarrige Adresse : 27 rue de Bourgogne 03 000 Moulins Tél : 04 73 73 84 21 adoption.clermontferrand@medecinsdumonde.net 4 départements couverts : Allier (03), Cantal (15), Corrèze (19), Puy de Dôme(63), Ressources Humaines : 13 bénévoles : 5 médecins ,7 psychologues, 1 paramédical

Activité de l’Antenne en 2013 : -

22 dossiers reçus, et 5 refusés 1 autre OAA 1 désistement – refus de besoins spécifiques 6 entretiens 16 suivis post-adoption (8 personnes font les suivis) 1 enfant arrivé le 1er mars 2013 - Chine

Réunion interne : -

Réunion de l’équipe 1 fois / mois en moyenne 4 réunions d’information pour les adoptants 2 réunions de préparation à la parentalité adoptive Septembre 2013, 2ème pique-nique avec les familles en attente et les familles ayant déjà adopté.

ANTENNE adoption GRENOBLE Responsable de l’antenne : Francine MATHIEU-GODAER Adresse : 19 rue René Thomas 38000 Grenoble Tél : 04 76 84 18 23 adoption.grenoble@medecinsdumonde.net Le local adoption est situé dans les locaux de la délégation de MdM. 4 départements couverts: Isère(38), Savoie(73), Haute-Savoie(74), Hautes-Alpes (05 en partie) Ressources humaines : 5 bénévoles : 1 paramédical, 1 psychologue, 1 assistante sociale, 2 enseignants. Nombre de personnes qui font des SUIVIS post –adoption : 5 Nombre de personnes qui font des ENTRETIENS D’EVALUATION : 3 Activité de l’Antenne en 2013 : - dossiers reçus : 43 - entretiens d’évaluation : 33 - enfants arrivés : 3 - suivis post-adoption : 35

Réunions internes organisées par l’antenne : Réunion de préparation à la parentalité 2 fois par an 1 au printemps, 1 en automne en collaboration avec l’antenne de Lyon. Elles sont animées par des psychologues de Lyon. Réunion annuelle de Parents et enfants : aucune Réunions ou manifestations extérieures régionales Réunions avec le Conseil Général : pas en 2013

ANTENNE adoption LE HAVRE Responsables de l’Antenne : - Arlette SEIFFERT (médecin) et Dominique SIEFRIDT (puéricultrice) Adresse : 39 rue Jean – Jacques Rousseau 76000 Le Havre Tel: 02 35 21 68 66 fax 02 35 22 67 33 adoption.lehavre@medecinsdumonde.net 2 départements couverts : Seine –Maritime (76) et Eure (27) [+ 1 suivi dans le Calvados (14)] Ressources humaines : 7 bénévoles - 3 médecins - 2 psychologues- 2 puéricultrices Activité de l’Antenne en 2013     

dossiers reçus : 17 entretiens : 2 à 3 (fait par les psys) dossiers envoyés pour commission définitive : 6 réunions préparations à la parentalité : 0 (envoi des familles à Paris) réunions d’information auprès des Conseils Généraux : ANTENNE adoption LORIENT

RESPONSABLE ou CO-RESPONSABLES de l’ANTENNE : Inès GUIHAIRE SCHUBART Coordonnées : Cité Allende – CP 105 – 12, rue Colbert – 56100 LORIENT Tél : 02 97 84 79 38 ou 09 60 05 71 66 (répondeur) E-Mail :adoption.lorient@medecinsdumonde.net Dans les locaux de la délégation de MdM. : non, il n’existe plus de délégation en Bretagne ; nous sommes hébergés par la ville de Lorient (Cité Allende = Maison des associations) DEPARTEMENTS COUVERTS PAR VOTRE ANTENNE : 4 départements : 35 (Ille-et-Vilaine) - 56 (Morbihan) - 22 (Côtes d’Armor) - 29 (Finistère) RESSOURCES HUMAINES : NOMBRE de PERSONNES en 2013 : 20 PROFILS de FORMATION et Nombre : Médecins et pédopsychiatres : 1 Paramédicaux : 4 Psychologues : 8 Assistantes sociales et Professionnels de l’enfance : 4 Enseignants : 2

Juristes : Administratifs : 1 Autres : NOMBRE de personnes qui font des SUIVIS post –adoption : 12 NOMBRE de personnes qui font des ENTRETIENS D’EVALUATION : 8 COURRIER : PREMIER FILTRE (courrier, tél) : Qui le fait ? : Courrier : notre secrétaire ; téléphone : notre secrétaire ou un autre membre de l’équipe Mode de comptabilisation des candidatures : Lettre de réponse systématique ? : non, mais enregistrement Cahier du Courrier (tampon dateur d’arrivée) ou tableau Excel : systématique dans tableau EXCEL FONCTIONNEMENT HABITUEL :  JOUR(S) de PERMANENCE : jeudi  PREPARATION des DOSSIERS de CANDIDATURE : (Agrément-Notice-Comptes rendus ASE)  LECTURE des candidatures, Quand ? : les jours de permanences oui, lecture par au moins trois bénévoles, puis discussion et prise de décision collective  Rythme des REUNIONS de DISCUSSION des candidatures de L’EQUIPE : toutes les semaines  ENTRETIEN (S) D’EVALUATION : A quel moment ? : En général, après retour du « Profil d’enfant’ » et « questionnaire » par des candidats ; Avec qui ? (nombre de personnes) : 2 personnes, dont un(e) psychologue Compte rendu : Qui le fait et le tape ? : le/la psychologue, puis relecture en commun avec le/la collègue et prise en compte ses suggestions REUNIONS SPECIFIQUES organisées par l’antenne :  REUNION DE PREPARATION à la PARENTALITE ? 2 le 23 mars (module standard), le 9 novembre (module standard)  REUNION annuelle de Parents et enfants ? : en projet CONTRIBUTION à des REUNIONS ou MANIFESTATIONS EXTERIEURES REGIONALES : REUNIONS avec Conseil Général : le 13 juin, dans nos locaux ; invitations aux 4 CG, tous présents sauf le Morbihan SUIVIS POST ADOPTION : Comment est choisi le chargé de suivis ? : En général en fonction de la proximité géographique avec la famille ; dans des cas particuliers, selon la connaissance du pays d’origine de la / du CDS ou de sa compétence professionnelle (p.ex. psychologue ou conseillère d’orientation) Quand a lieu son premier contact avec la famille ? : En général dans les quinze jours qui suivent le retour de la famille en France

AUTRES ACTIONS de l’ANTENNE : le 26 janvier : réunion d’information générale, concernant l’adoption internationale, les adoptions complexes et l’éthique de MdM Le 16 mars : réunion des chargé(e)s de suivi Le 23 novembre : réunion des chargé(e)s de suivi et équipe d’évaluation Soutien des familles en attente (appel téléphoniques ou entretien dans nos locaux) Entretiens psychologiques bilan (maintien du projet de la famille ou réorientation ?) Entretiens d’information personnalisés Aide administrative à la constitution des dossiers pays Préparation psychologique au départ dans le pays

ANTENNE adoption LYON RESPONSABLE ou CO-RESPONSABLES de l’ANTENNE : Jacqueline Rabouteau Coordonnées : 13 rue Ste Catherine 69901 LYON Tél : 04 78 29 59 14 E-Mail : jacqueline.rabouteau@orange.fr adoption.lyon@medecinsdumonde.net Dans les locaux de la délégation de MdM. : jacqueline.rabouteau@medecinsdumonde.net DEPARTEMENTS COUVERTS PAR VOTRE ANTENNE : 01-07-26-69-71

Bilan 2013 RESSOURCES HUMAINES : NOMBRE de PERSONNES en 2013 : 13 PROFILS de FORMATION et Nombre : Médecins et pédopsychiatres : 2 Paramédicaux : 1 (puéricultrice) Psychologues : 4 (+2 non actives) et 1 en formation Assistantes sociales et Professionnels de l’enfance : Enseignants : Juristes : Administratifs : 3 Autres : NOMBRE de personnes qui font des SUIVIS post –adoption : 5 NOMBRE de personnes qui font des ENTRETIENS D’EVALUATION : 5 + 2 en formation

COURRIER : PREMIER FILTRE (courrier, tél) : Qui le fait ? : M.C Biron, F.Heath, et les psychologues. Mode de comptabilisation des candidatures : Lettre de réponse systématique ? : oui Cahier du Courrier (tampon dateur d’arrivée) ou tableau Excel : cahier

FONCTIONNEMENT HABITUEL :    

JOUR(S) de PERMANENCE : lundi et jeudi de 14h à 16h 30 PREPARATION des DOSSIERS de CANDIDATURE : (Agrément-Notice-Comptes rendus ASE ) LECTURE des candidatures, Quand ? : les jours de permanences ou un matin de 10 à 12 selon les disponibilités des intervenantes. Rythme des REUNIONS de DISCUSSION des candidatures de L’EQUIPE : tous les mois

ENTRETIEN (S) D’EVALUATION : A quel moment ? : sur Rendez-vous Avec qui ? (nombre de personnes) : 1 ou 2 psychologues Compte rendu : Qui le fait et le tape ? : celle qui a fait l’entretien REUNIONS SPECIFIQUES organisées par l’antenne :   

REUNION DE PREPARATION à la PARENTALITE ? 4 EN 2013 REUNION annuelle de Parents et enfants ? oui, un goûter en début d’année pour les enfants arrivés l’année précédente et une journée pique-nique en juin pour toutes les familles ayant adopté avec MDM .

CONTRIBUTION à des REUNIONS ou MANIFESTATIONS EXTERIEURES REGIONALES : REUNIONS avec Conseil Général : OUI 4 en 2013 ; demande du C.G. pour participer aux réunions d’information s’adressant aux couples qui souhaitent demander un agrément. Autres : oui exemple Conférence : « Regards croisés sur la recherche des origines personnelles »

SUIVIS POST ADOPTION : Comment est choisi le chargé de suivis ? : en fonction du lieu d’habitation de la famille et la proximité de celle du chargé de suivi, ou selon les disponibilités de chacune. Quand a lieu son premier contact avec la famille ? : au cours du premier trimestre suivant l’adoption.

AUTRES ACTIONS de l’ANTENNE : Participation aux évènements et réunions organisés par l’antenne (Collège, formation, informations…..) Informations complémentaires : Dossiers reçus : 53 Entretiens d’évaluation : 12 Suivis : 25 pour 18 familles Enfants arrivés : 2

ANTENNE adoption MARSEILLE RESPONSABLE de l’ANTENNE : Nicole MONGIN Adresse de l’antenne : 4 Avenue Rostand 13003 Marseille Tél : 04 95 04 59 66 adoption.marseille@medecinsdumonde.net nicolemongin@orange.fr – giraud.g0082@orange.fr L’antenne est dans les locaux de la délégation de MdM. : 5 départements couverts : Bouches du Rhône (13), Var (83), Vaucluse( 84), Alpes de Haute Provence (04), Hautes Alpes (05)[en partage avec l’antenne de Grenoble] -la Corse a été rattachée à l’ antenne de Marseille ou de Nice suivant les possibilités des candidats. Ressources humaines : 9 bénévoles 1 Médecin pédopsychiatre, 1 psychologue, 3 travailleurs sociaux , 1 enseignant , 2 mères adoptives ,1 administratif 1

7 personnes font des suivis post –adoption 4 personnes font des entretiens d’évaluation 61

Activité de l’antenne en 2013 Jour de permanence : le lundi après –midi Réunion de l’équipe tous les mois Dossiers reçus : 60 Entretiens : 8 Nombre de dossiers envoyés pour commission définitive : 5 Enfants arrivés en 2013 : 6 Suivis post-adoption en 2013 : 18

- Réunions organisées par l’antenne - REUNION DE PREPARATION à la PARENTALITE : 0 - 1 REUNION annuelle d’Enfants - Parents début octobre. Cette réunion permet de rencontrer les familles des nouveaux arrivés mais aussi des grands, adolescents et jeunes adultes. Cette année, petits asiatiques et grands roumains s’y rencontraient pour le plus grand plaisir de tous. De plus, grâce à internet, ceux qui ne peuvent pas venir donnent des nouvelles avec photos (merveilleuses !) à l’appui.

- Contribution à des REUNIONS extérieures REGIONALES : REUNIONS avec le Conseil Général : 2 Autres : EFA

ANTENNE adoption MONTPELLIER Responsables de l’antenne : Sylvie LANGLOIS Coordonnées :18 rue Henri Dunant 34090 MONTPELLIER Tél :06.64.38.42.54 E-Mail : sylv.langlois@gmail.com Dans les locaux de la délégation de MdM. : adoption.montpellier@medecinsdumonde.net Tel : 04.99.23.27.17 DEPARTEMENTS COUVERTS PAR VOTRE ANTENNE : Hérault, Gard, Aude, Pyrénées Orientales, Lozère RESSOURCES HUMAINES : NOMBRE de PERSONNES en 2013 : 10 PROFILS de FORMATION et Nombre : Médecins et pédopsychiatres : 1 Paramédicaux : 1 Psychologues : 5 Assistantes sociales et Professionnels de l’enfance : 2 Enseignants : Juristes : Administratifs : 1 Autres :

NOMBRE de personnes qui font des SUIVIS post –adoption : 6 NOMBRE de personnes qui font des ENTRETIENS D’EVALUATION :

COURRIER : PREMIER FILTRE (courrier, tél) : Qui le fait ? : Chaque dossier est monté puis lu et annoté par chaque membre de l’équipe Le filtre se détermine lors des réunions d’équipe mensuelles . Mode de comptabilisation des candidatures : Lettre de réponse systématique ? : oui Cahier du Courrier (tampon dateur d’arrivée) ou tableau Excel : cahier FONCTIONNEMENT HABITUEL :  JOUR(S) de PERMANENCE : vendredi  PREPARATION des DOSSIERS de CANDIDATURE : (Agrément-Notice-Comptes rendus ASE)  LECTURE des candidatures, Quand ? : les jours de permanences, et autres jours de la semaine  Rythme des REUNIONS de DISCUSSION des candidatures de L’EQUIPE : tous les mois ENTRETIEN (S) D’EVALUATION : A quel moment ? : Rendez-vous est pris à L’Antenne, au moins deux fois Avec qui ? (nombre de personnes) : Deux membres de l’équipe en privilégiant la présence d’au moins un psychologue Compte rendu : Qui le fait et le tape ? : Une des deux personne ayant fait l’entretien. REUNIONS SPECIFIQUES organisées par l’antenne :  REUNION DE PREPARATION à la PARENTALITE ? 2 JPPA généralistes ont été organisées en 2013  REUNION annuelle de Parents et enfants ? : Nous n’organisons pas ces réunions. CONTRIBUTION à des REUNIONS ou MANIFESTATIONS EXTERIEURES REGIONALES : REUNIONS avec Conseil Général : Une rencontre a été organisée en 2013 . SUIVIS POST ADOPTION : Comment est choisi le chargé de suivis ? : Le choix est déterminé en équipe en fonction des facilités géographiques de chacun mais aussi en fonction de qui a pris en charge le couple au préalable. Quand a lieu son premier contact avec la famille ? : Si le chargé de suivi ne connaît pas encore cette famille la rencontre se fera au domicile de celle-ci. ANTENNE adoption METZ Responsable de l’antenne : Madeleine SCHLOUPT Adresse : 7 Rue Clérisseau 57070 Metz Tel / fax : 03 87 66 60 93 adoption.metz@medecinsdumonde.net Partage des locaux avec la Mission France de METZ

Départements couverts : Moselle (57) – Meurthe et Moselle (54 )– Meuse(55) en complémentarité avec l’antenne de Nancy. Ressources humaines : 9 bénévoles 2013 - Quelques chiffres des activités Mission Adoption - Antenne de Metz : **Réunion d’informations et arrivée de courrier : -2 réunions d’informations pour 2 couples. -4 dossiers arrivés complets, mais ne respectent pas les critères exigés. - 3 appels téléphoniques, pour informations et sans suite. - 4 courriers mail, pour demande d’informations, procédure d’agrément toujours en cours et donc à revoir. **Suivis d’enfants : -

1 enfant arrivé en avril 2013 - 10 visites de suivis, à domicile pour 8 enfants différents. **Permanences : 33 permanences par roulement (assurées par 4 personnes différentes). **Réunion de Groupe Adoption : 1 réunion **Réunion des chargés de suivi : 3 réunions **Réunion avec antenne de Nancy : 1 réunion (réflexion et piste de travail pour l’avenir) **Réunion parentalité adoptive : 00 et 2 personnes dirigées sur Nancy **Journée de formation à Paris : 8 journées de formation, suivies par 4 bénévoles. **Familles en attente d’apparentement : 2 familles (Vietnam et 2ème enfant). En conclusion : - Très peu de demandes dirigées sur notre antenne. - Des permanences bien calmes. - Poursuite des suivis d’enfants. - Souhait de travailler avec l’ antenne de Nancy.

ANTENNE adoption NANCY-METZ

RESPONSABLE ou CO-RESPONSABLES de l’ANTENNE : Coordonnées : Dr Colette VIDAILHET Tél : 03 83 29 37 33. Email : michel.vidailhet@orange.fr Assistante : Mireille QUÉRU - Tél : 03 83 54 48 55 Email : mireille@queru.com Dans les locaux de la délégation de MdM. : Secrétariat : Aurore ROMAIN Tél : 03 83 27 87 84 DEPARTEMENTS COUVERTS PAR VOTRE ANTENNE : 08, 54, 55 , 57, 88 ( ce dernier, le 88, partagé avec Strasbourg) RESSOURCES HUMAINES : NOMBRE de PERSONNES en 2013 : 11 PROFILS de FORMATION et Nombre : Médecins et pédopsychiatres : 5 Paramédicaux : 4 Psychologues : 1 Assistantes sociales et Professionnels de l’enfance : Enseignants : Juristes : Administratifs : Autres : Un parent de 2 enfants adoptés NOMBRE de personnes qui font des SUIVIS post –adoption : 8 NOMBRE de personnes qui font des ENTRETIENS D’EVALUATION : 7

COURRIER : PREMIER FILTRE (courrier, tél) : Qui le fait ? : Mme Quéru Mode de comptabilisation des candidatures : Lettre de réponse systématique ? : oui Cahier du Courrier (tampon dateur d’arrivée) ou tableau Excel : cahier : oui FONCTIONNEMENT HABITUEL :  JOUR(S) de PERMANENCE : Lundi et Mercredi après-midi ; Vendredi matin  PREPARATION des DOSSIERS de CANDIDATURE : (Agrément-Notice-Comptes rendus ASE ) Mme M Quéru  LECTURE des candidatures, Quand ? : Dans le mois qui précède la réunion de discussion  Rythme des REUNIONS de DISCUSSION des candidatures de L’EQUIPE : Tous les mois un jeudi (17 à 19h) ENTRETIEN (S) D’EVALUATION : A quel moment ? : 15 jours à 1 mois après l’acceptation par le groupe du dossier des candidats Avec qui ? (nombre de personnes) : 2, dont toujours 1 psychologue ou I psychiatre Compte rendu : Qui le fait et le tape ? : le psychologue ou le psychiatre REUNIONS SPECIFIQUES organisées par l’antenne :  REUNION DE PREPARATION à la PARENTALITE ? oui  REUNION annuelle de Parents et enfants ? : oui CONTRIBUTION à des REUNIONS ou MANIFESTATIONS EXTERIEURES REGIONALES : REUNIONS avec Conseil Général : oui Autres : ORCA , COCA, EFA , Education nationale SUIVIS POST ADOPTION : Comment est choisi le chargé de suivis ? : En réunion de groupe, en fonction des liens déjà établis avec ceux qui ont assuré l’évaluation, et en fonction de la pathologie de l’enfant qui peut justifier le suivi par un médecin. Pas de règle absolue, mais le choix est déterminé comme étant, a priori, le mieux adapté aux parents et à l’enfant.

Quand a lieu son premier contact avec la famille ? : Dans les jours qui suivent l’arrivée et ensuite le plus rapidement possible en fonction des dates imposées par le pays d’origine

AUTRES ACTIONS de l’ANTENNE : Participations à Paris : 1- à la présentation de cas complexes ( Dr C Vidailhet) 2- Journée de formation sur les conséquences psychologiques des maladies et handicaps chez l’enfant (Dr C Vidailhet et Dr A Borsa du COCA de Nancy).

ANTENNE Adoption NANTES RESPONSABLES de l’ANTENNE : Maryvonne ROUSSEAU/ Marc LONGUET Coordonnées : 33 rue Fouré, 44000 NANTES Tél : 0240 853573 E-Mail : adoption.nantes@medecinsdumonde.net DEPARTEMENTS COUVERTS PAR L'ANTENNE : 44 ; 85; 49 ( depuis 06/2013)

BILAN 2013 RESSOURCES HUMAINES : NOMBRE de PERSONNES en 2011: 11 PROFILS de FORMATION et Nombre : Médecins et pédopsychiatres : 2 Paramédicaux : 1 Psychologues : 4 Assistantes sociales et Professionnels de l’enfance : 3 Enseignants : 1 Juristes : Administratifs : Autres : NOMBRE de personnes qui font des SUIVIS post –adoption : 8 NOMBRE de personnes qui font des ENTRETIENS D’EVALUATION : 11

COURRIER/ CONTACTS : PREMIER FILTRE (courrier, tél) : Qui le fait ? : tous les bénévoles présents, selon disponibilité Mode de comptabilisation des candidatures : Lettre de réponse systématique ? : oui Cahier du Courrier (tampon dateur d’arrivée): datage à l'arrivée courrier, puis enregistrement des dossiers sous Access

FONCTIONNEMENT HABITUEL : JOUR(S) de PERMANENCE : MARDI 10h à 16h . répondeur téléphonique sur ligne dédiée PREPARATION des DOSSIERS de CANDIDATURE : (Agrément-Notice-Comptes rendus ASE ) Ouverture et enregistrement des dossiers reçus par les présents LECTURE des candidatures, Quand ? : Le mardi en binôme Rythme des REUNIONS de DISCUSSION des candidatures de L’EQUIPE : chaque semaine, analyse des dossiers lus et acceptation/refus 1/mois, réunion de toute l'équipe pour information et répartition des dossiers

ENTRETIEN (S) D’EVALUATION : A quel moment ? : selon disponibilités famille et équipe Avec qui ? (nombre de personnes) : 2, dont un psychologue Compte rendu : Qui le fait et le tape ? : le binôme SUIVIS POST ADOPTION : Comment est choisi le chargé de suivis ? : Pas d'équipe spécifique pour les suivis : choix des intervenants en fonction du lieu d’habitation de la famille et de la proximité et disponibilité du chargé de suivi , mais également des particularités de l'enfant. Un bénévole est responsable du " suivi des suivis" Quand a lieu son premier contact avec la famille ? : Contact téléphonique dès l'arrivée de l'enfant et prise de RDV ELEMENTS QUANTITATIFS 2013 59 dossiers ouverts ( dont 5 sont de simples demandes de renseignements avec option de suite) Provenance : 27 viennent du 44 16 viennent du 85 11 viennent du 49 Sur les 55 dossiers étudiés: 18 refus à la lecture du dossier ( non faisabilité) 5 abandons et 4 sans nouvelles 8 dossiers " flous", c a d en attente de confirmation et/ou extension d'agrément 27 couples ont eu 1 ou 2 RDV Date des agréments des dossiers retenus : 22 de 2013; 1 de 2012; 2 de 2011; 1 de 2010 Pour 6 dossiers : 2° adoption Demandes initiales EBS : 8 Demandes initiales fratries/jumeaux : 14 Enfants arrivés en 2013 = 6 ( 1 philippines, 1 Chine, 1Vietnam, fratrie de 3 Brésil)

REUNIONS SPECIFIQUES organisées par l’antenne : REUNION DE PREPARATION à la PARENTALITE : 1 REUNION annuelle de Parents et enfants : 2 REUNION sur enfants besoins spécifiques 1 PIQUE NIQUE annuel

CONTRIBUTION à des REUNIONS ou MANIFESTATIONS EXTERIEURES REGIONALES : Réunions avec les Conseils Généraux : Participation à des réunions de sensibilisation/information à l'adoption d'enfants grands et fratrie Rencontre avec la responsable adoption du Conseil Général du 49 Autres : Réunion information/sensibilisation pour enfants à particularités médicales : Partenariat systématique avec AGSA ( association/groupe/soutien à l'adoption), EFA, Espace adoption Nantes Contacts médicaux : existence d'un réseau de spécialistes via le COCA de Nantes

RELATIONS ANTENNE SIEGE MDM Formations suivies au siège par les bénévoles Journées de synthèse des responsables d'antenne 2/an Relations téléphoniques/mail fréquentes.

ANTENNE adoption NICE Responsables de l’antenne : Dr Marie France PINAUD et Brigitte FERRUA Adresse : 162 rue de France 06 000 Nice Tel : 04 93 16 59 63 mfpinaud@wanadoo.fr , brigitteferrua@wanadoo.fr Départements couverts : Alpes Maritimes (06) Ressources Humaines : 7 bénévoles 1 médecin (pédopsychiatre) 4 psychologues, 2 Assistantes sociales

Bilan partiel 2013 (fin Août) - Dossiers reçus : 8 (plus 2 demandes d’informations par internet), dont 3 sont retenus : - Couples reçus en entretiens : 3, . 2 ont renoncé, 1 a constitué un dossier ; .18 entretiens au total, (avec des dossiers de l’an dernier), dont 2 entretiens avant départ ; - Dossiers envoyés au siège : 2 (dont 1 dossier 2012) .dossiers acceptés : 2, mais 1 couple a renoncé dans un 2è temps ; - Familles en cours de suivi cette année : 11 (dont 3 enfants arrivés en 2013), il y a eu 9 visites ; - Participation aux réunions de formation : 2 participations (plus 1 à la réunion de responsable en Février) ; - Autres réunions : .synthèses d’équipe : 5, .réunions de couples à l’ASE : 3, et à EFA : 1, .réunions CASO Nice et collège PACA : 2 ; - Réunions avec les familles et couples : .réunion conviviale le 9/02, .réunion de gestion de l’attente pour les couples en attente Vietnam : le 1/06, .une RPPA est envisagée pour fin Novembre ; - Enfants arrivés : 3 (une fillette SN Chine, 1 garçon Vietnam, 1 garçon à particularités Philippines).

ANTENNE adoption Saint-Etienne RESPONSABLE ou CO-RESPONSABLES de l’ANTENNE : Docteurs Marie-Claude JACQUEMOND et Paule JAMEN Coordonnées : 5 rue Edgar DEGAS 42100 Saint-Etienne Tél : 04 77 38 57 18 E-Mail : adoption.saintetienne@medecinsdumonde.net DEPARTEMENTS COUVERTS PAR VOTRE ANTENNE : LOIRE (42) et HAUTE-LOIRE (43)

RESSOURCES HUMAINES : NOMBRE de PERSONNES en 2013 : 12 PROFILS de FORMATION et Nombre : Médecins et pédopsychiatres : 4: 3 pédiatres et 1 médecin Paramédicaux : Psychologues : 3 psychologues Assistantes sociales et Professionnels de l’enfance : Enseignants : Juristes : Administratifs : 4 Autres : 1 traductrice NOMBRE de personnes qui font des SUIVIS post –adoption : 10 NOMBRE de personnes qui font des ENTRETIENS D’EVALUATION : 8 COURRIER : PREMIER FILTRE (courrier, tél) : Qui le fait ? : »explication de la conjoncture et de la réalité plutôt que filtre, faite par celle ou celui qui répond au téléphone » réponse par l'un ou les deux co-responsables aux courriers ou aux mails Mode de comptabilisation des candidatures : Lettre de réponse systématique : envoi d'un accusé de réception et charte et simultanément enregistrement sur tableau Cahier du Courrier (tampon dateur d’arrivée) ou tableau Excel : classeur

FONCTIONNEMENT HABITUEL :  



JOUR(S) de PERMANENCE : mardi de 9 heures 30 à 12 heures PREPARATION des DOSSIERS de CANDIDATURE : (Agrément-Notice-Comptes rendus ASE ): par les co-responsables, ouverture d'une chemise, vérification de réception des documents manquants réclamés lors de l'envoi de l'accusé de réception et de la charte de l'association LECTURE des dossiers de candidature, Quand ? : lecture par le plus grand nombre de bénévoles tout au long du mois, en individuel; chacun prend des notes nécessaires à l'argumentation si les avis divergent, pour alimenter la discussion en réunion et pouvoir prendre une décision. Rythme des REUNIONS de DISCUSSION des candidatures de L’EQUIPE : le premier lundi de chaque mois

ENTRETIEN (S) D’EVALUATION : A quel moment ? : dans le mois qui suit la réunion Avec qui ? (nombre de personnes) : toujours à deux, deux personnes de formation différente; notre antenne est bien pourvue en psychologues ce qui nous permet d'avoir toujours un(e) psychologue dans le binôme d'évaluation des postulants. Compte rendu : Qui le fait et le tape ? : un le rédige et l'envoie par mail à l'autre qui le lit, le complète, le corrige éventuellement; puis le compte-rendu est mis au propre par le premier. REUNIONS SPECIFIQUES organisées par l’antenne :

REUNION DE PREPARATION à la PARENTALITE : Pas de première réunion standard cette année, car pas de couple à former; en revanche, compte-tenu de la longueur des attentes, tous les couples en attente ont été conviés à une réunion « gestion du temps », réunion de préparation à la parentalité que nous appellerons standard 2 dans le courant 2013; ils sont tous venus (14 mai 2013 et 4 octobre 2013). Ils nous ont vivement remercié d'avoir organisé ses rencontres et de leur avoir consacré du temps. Leur besoin de communiquer était très grand et les échanges ont été riches. Nombreux se connaissaient et ont été contents de se retrouver. Ce deuxième temps ne dispensera pas les couples d'une formation plus spécifique telle que celle proposée pour l'accueil de fratrie ou d'enfants grands. REUNION annuelle de Parents et enfants ? : comme chaque année, un pique-nique annuel est proposé aux enfants et aux familles; cette année, il a eu lieu le 2 juin 2013: il réunit 17 familles adoptives, dont deux sont en attente d'un deuxième enfant, 25 enfants adoptés, dont deux enfants adoptés devenus adultes avec leurs trois enfants biologiques, 3 enfants biologiques, amis d'enfants adoptés, une grand-mère adoptive et 8 bénévoles de l'antenne. Un article est paru dans la numéro 12 du Raban (journal de la délégation Rhône-Alpes, Bourgogne, Auvergne) sur cet événement. CONTRIBUTION à des REUNIONS ou MANIFESTATIONS EXTERIEURES REGIONALES : REUNIONS avec Conseil Général: dans le cadre de la formation des personnels sociaux du Conseil général de la LOIRE, intervention par le Docteur JAMEN Autres : contacts individuels par téléphone pour certains enfants adoptés (échanges avec les chargés de suivis ou les co-responsables) SUIVIS POST ADOPTION : Comment est choisi le chargé de suivis ? : la plupart du temps, l'un des chargés de suivi avait réalisé le premier entretien des postulants avant la présentation du dossier à Paris. Le deuxième peut ne pas connaître le couple; il est choisi en fonction des caractéristiques de l'enfant adopté (s’il s'agit d'un enfant à besoins spécifiques) ou de ses compétences, compte-tenu de l'enfant adopté ou de la personnalité d'un des deux parents adoptifs. Quand a lieu son premier contact avec la famille ? : le premier contact est souvent fait par un co-responsable une quinzaine de jours après le retour de la famille en France; celui-ci présente le rythme des suivis à domicile, l'objectif de ces suivis, l'importance de la présence des deux parents, lorsqu'il s'agit d'un couple, avec l'enfant et l'identité des deux chargés de suivi. AUTRES ACTIONS de l’ANTENNE : Nous attachons une grande importance au maintien du lien entre les bénévoles de l'antenne et les parents adoptifs ou jeunes adoptés. Toutes les familles qui ont adopté grâce à notre antenne sont conviées, soit plus de 150. Seules les familles perdues de vue, donc qui n'ont pas indiqué leur nouvelle adresse ou qui ont clairement exprimé le souhait de ne plus être invitées ne sont plus informées de la date de cette manifestation. Le pique-nique annuel est un point fort, il permet aux jeunes de se retrouver, souvent adolescents ou jeunes adultes. Cette année, un grand nombre d'adoptés originaires du Brésil se sont retrouvés, ont échangé sur leur expérience personnelle, ont ri ensemble, ont abordé le problème de la recherche de leurs origines; les parents des plus jeunes présents étaient heureux de voir leurs enfants, adolescents, échanger avec des jeunes adultes originaires du même pays (photos). Bien entendu, les liens qui se tissent, les suivis longs, que nous faisons volontiers, ne peuvent exister que si s'établit une confiance réciproque; nombreux facteurs interviennent qui seraient peut-être à étudier.

ANTENNE adoption STRASBOURG RESPONSABLE ou CO-RESPONSABLES de l’ANTENNE : Fernand JEHL et Claude HELMS Coordonnées : Fernand JEHL, 10, rue Berlioz 67000 Strasbourg (06 26 76 39 63) Mèl : jehl-ring-aubure@wanadoo.fr Claude HELMS, 6, rue Laurent Goetz Strasbourg (06 800 72 810) Mèl : claude.helms@aliceadsl.fr L’antenne est située dans les locaux de la délégation de MdM. : Délégation Alsace / Franche-Comté 24, rue du Maréchal Foch 67000 Strasbourg Tél :03 88 14 01 00 et 03 88 14 16 64 (ligne directe) E-Mail : adoption.strasbourg@medecinsdumonde.net DEPARTEMENTS COUVERTS PAR L’ANTENNE : Bas-Rhin (67), Haut-Rhin (68), Territoide de Belfort (90), Doubs (25)

RESSOURCES HUMAINES : NOMBRE de PERSONNES en 2013 : 10 PROFILS de FORMATION et Nombre : Médecins et pédopsychiatres : 1 Paramédicaux : Psychologues : 4 Assistantes sociales et Professionnels de l’enfance : 2 (Educateur spécialisé et médiatrice familiale) Enseignants : 1 Juristes : 1 Administratifs : Autres : 1 NOMBRE de personnes qui font des SUIVIS post –adoption : 9 NOMBRE de personnes qui font des ENTRETIENS D’EVALUATION :9

COURRIER : PREMIER FILTRE (courrier, tél) : Qui le fait ? Responsables antennes. Mode de comptabilisation des candidatures : Lettre de réponse systématique ? : oui Ouverture d’un dossier et numérotation de chaque candidature, puis tableau Excel

FONCTIONNEMENT HABITUEL :    

JOUR(S) de PERMANENCE : non PREPARATION des DOSSIERS de CANDIDATURE : (Fiche suiveuse, Agrément – Notice Comptes rendus ASE, lettre de motivation et photo du couple) LECTURE des candidatures, par chaque membre de l’équipe, préalable à chaque réunion d’examen des candidatures Rythme des REUNIONS de DISCUSSION des candidatures de L’EQUIPE : Lundi après-midi tous les 15 jours.

ENTRETIEN (S) D’EVALUATION : A quel moment ? : sur rendez-vous pour les candidatures retenues lors de l’examen des candidatures.

Avec qui ? (nombre de personnes) : toujours par deux membres de l’équipe et rédaction d’un compte-rendu destiné à l’équipe. Si le projet du couple réunit un avis positif de la part de l’équipe, deuxième entretien avec deux autres membres de l’équipe. Compte rendu et présentation de la candidature à la Direction de la mission Adoption /MDM : Qui le fait et le tape ? : rédaction et saisie informatique par l’un des membres de l’équipe désigné en équipe. REUNIONS SPECIFIQUES organisées par l’antenne : 

REUNION DE PREPARATION à la PARENTALITE ? oui. Une seule cette année, le 12 octobre 2013, pour 5 couples et une femme célibataire. Le binôme des animatrices s’est formé à cette pratique. L’évaluation de la journée faite par les participants se traduit par une appréciation très positive.



REUNION annuelle de Parents et enfants ? Le 19 octobre 2013, l’équipe « Adoption » a invité les parents des enfants adoptés et arrivés entre 1996 et 2002. Sur 25 invitations, 15 réponses dont 14 positives. Au total 27 participants dont une fille adoptée de 18 ans (les « enfants » n’étaient pas invités). L’équipe voulait connaître le devenir de ces enfants « grands » et se mettre à l’écoute des parents.

CONTRIBUTION à des REUNIONS ou MANIFESTATIONS EXTERIEURES REGIONALES : REUNIONS avec Conseil Général : 4 « séances d’information » animées par le Conseil général du BasRhin (CG 67) auxquelles un membre de l’équipe « adoption-MDM/Strasbourg » est associé. Une réunion annuelle organisée par le CG 67 avec les OAA actifs dans le Bas-Rhin : bilan de l’adoption sous un aspect plus qualitatif et échange sur les évolutions en cours et leurs conséquences sur l’évaluation des candidatures. Autres : réponses aux invitations d’EFA 67 (trois participations) et contribution à une table ronde organisée par EFA 25

SUIVIS POST ADOPTION : Comment est choisi le chargé de suivis ? : par le responsable de l’antenne après concertation avec l’équipe. Quand a lieu son premier contact avec la famille ? : deux membres de l’équipe assurent une préparation au départ. Le responsable de l’antenne prend contact avec la famille, durant la première quinzaine, après le retour, annonce le nom du chargé de suivi et rédige une note à l’intention de toute l’équipe.

AUTRES ACTIONS de l’ANTENNE : Les évolutions touchant l’adoption internationale font que les contacts avec les couples « en attente » sont plus nombreux voire plus délicats : entretiens pour examiner la modification, le maintien du projet, entretiens pour un complément d’information ou l’actualisation du projet. L’équipe s’est chargée de recevoir en entretiens deux couples de parents adoptants en situation de crise et un autre couple inquiet sur l’évolution de leur enfant adolescent.

ANTENNE adoption TOULOUSE RESPONSABLE de l’ANTENNE : Leconte-Volpert Martine Coordonnées 8 Rondpoint de la colombe 31520 Ramonville Tél :05 61 63 78 78 ou 05 61 75 08 60(dom.) E-Mail :mar.leconte@free.fr adoption.toulouse@medecinsdumonde.net Dans les locaux de la délégation de MdM. : 5 Bd Bonrepos 31000 Toulouse DEPARTEMENTS COUVERTS PAR L’ ANTENNE : Ariège – Aveyron – Gers - HauteGaronne Hautes-Pyrénées – Lot - Tarn et Garonne – Tarn – une partie de l’Aude

RESSOURCES HUMAINES : NOMBRE de PERSONNES en 2013 : 6 PROFILS de FORMATION et Nombre : Médecins et pédopsychiatres : 1 Paramédicaux : 2 Psychologues : 3 Assistantes sociales et Professionnels de l’enfance : Enseignants : Juristes : Administratifs : Autres : NOMBRE de personnes qui font des SUIVIS post –adoption : 6 NOMBRE de personnes qui font des ENTRETIENS D’EVALUATION : 6 COURRIER : PREMIER FILTRE (courrier, tél) : Qui le fait ? : A tour de rôle Mode de comptabilisation des candidatures : Lettre de réponse systématique ? : oui Cahier du Courrier (tampon dateur d’arrivée) ou tableau Excel : cahier de courrier et depuis 2014 tableau Excel. FONCTIONNEMENT HABITUEL :  JOUR(S) de PERMANENCE : Mardi de 14h à 17h  PREPARATION des DOSSIERS de CANDIDATURE : (Agrément-Notice-Comptes rendus ASE )  LECTURE des candidatures, Quand ? : les jours de permanences. Le mardi pendant la permanence toute l’équipe est présente prépare les dossiers et fait la lecture de ceux-ci  Rythme des REUNIONS de DISCUSSION des candidatures de L’EQUIPE : Tous les mardis

ENTRETIEN (S) D’EVALUATION : A quel moment ? : N’importe quel jour de la semaine en fonction des disponibilités des candidats et du binôme qui les reçoit. Avec qui ? (nombre de personnes) : Toute l’équipe en binôme et à tour de rôle

Compte rendu : Qui le fait et le tape ? : Le binôme. Une secrétaire tape parfois le C.R. à notre place. REUNIONS SPECIFIQUES organisées par l’antenne :  REUNION DE PREPARATION à la PARENTALITE ? 2 réunions standards  REUNION annuelle de Parents et enfants ? : aucune

CONTRIBUTION à des REUNIONS ou MANIFESTATIONS EXTERIEURES REGIONALES : REUNIONS avec Conseil Général : Aucune en 2013 Autres :1 réunion avec E.F.A. 81 SUIVIS POST ADOPTION : Comment est choisi le chargé de suivis ? : Souvent l’une de celle qui a fait l’entretien d’évaluation. Quand a lieu son premier contact avec la famille ? : Entre 15 jours et 3 semaines après le retour de la famille, dans le cadre d’un goûter d’accueil à l’antenne. AUTRES ACTIONS de l’ANTENNE : 1 réunion d’information générale a lieu 1 fois par mois qui réunit les candidats à l’adoption ayant un projet compatible avec les possibilités dans les pays pour lesquels MdM est accrédité. Cf. annexe, coordonnées de chaque antenne

11- RELATIONS avec d’AUTRES ACTEURS de l’ADOPTION Médecins du monde, en tant que seul OAA intégré a une ONG médicale internationale est souvent sollicité lors de la visites d’Autorités Centrales en France pour voir comment fonctionne cet OAA de Droit privé

11-1 Accueil de Missions étrangères : 9 juillet 2013 : 23 octobre 2013 :

Autorité centrale des Philippines Autorité Centrale ARMENIE

11- 2 Réunions avec d’autres acteurs de l’adoption Au Ministère des Affaires étrangères : MAI 31 janvier 2013 8 février 2013 20 mars 2013

Réunion des OAA sur Haïti (réouverture) Réunion SAI des OAA sur le Vietnam Réunion des fédérations d’OAA : mais les 3 OAA du Collectif sont conviées. Point sur l’implantation en Russie …mais réticences ..pour les autres OAA 22 mars 2013 Présentation de Euradopt pour essayer de faire adhérer les OAA 12 avril 2013 Réunion Colombie des OAA pour concertation sur un moratoire de la France sur ce pays jusqu’au 1er septembre, mais ce pays imposera ensuite 2 ans de Moratoire jusqu’en Juillet 2015 16 avril 2013 Réunion des VAI (volontaires adoptions internationale) 4 VAI Madagascar, Haïti, Inde et Ethiopie . 11 septembre 2013 Présentation de la nouvelle VAI à Madagascar 17 décembre 2013 Réunion avec les Conseils Généraux Thème sur L’ AFRIQUE . 18 décembre 2013 Réunion Madagascar avec l’Autorité Centrale malgache au MAI Une mission MdM et Lumière des enfants est prévue en Mars/avril 2014 (subvention MAI).

A la DGSA Direction Générale de la Cohésion Sociale (Ministère de la famille et de la Solidarité) 4 février 2013

création d’un groupe de travail pour la mise en place d’une Base de Données Nationale Agrément partagée BDNA entre les Conseil Généraux et pour partie consultable par les opérateurs (OAA) MdM est le seul OAA de droit privé à faire partie du groupe de travail Nous avons œuvré pour que soit incluse la notion d’Enfant à Besoins Spécifiques

ASE et Conseils Généraux MdM intervient à leur demande dans les Conseils généraux lors de réunions organisées par ceux–ci, réunions d’informations des candidats à l’adoption. Le siège est allé en particulier dans le 93, 2 fois dont : Le 12 Décembre 2013 Département du 93 Seine Saint – Denis Réunion entre OAA et travailleurs sociaux (l’équipe de Mme Luccin–Akindou). Maryse Malmanche représentera MdM avec Danielle Debord. Les Personnes bénévoles des antennes adoptions font de même : elles assurent des contacts avec les départements qu’elles couvrent. (Cf. bilans antennes) MdM travaille aussi en collaboration avec les services ASE lors de suivis post-adoptions complexes. Psychologues et Chargées de suivis de cas complexes de MdM sont les interlocuteurs des travailleurs sociaux et psychologues. Un dialogue entre professionnels peut ainsi s’établir.

SSI Service Social Internationale Genève Programme de partenariat MdM / SSI concernant la prise en charge des enfants handicapés. Pays pilote : Vietnam. COLLECTIF de l’adoption internationale et AFA Le Collectif dont le siège légal est à Médecins du Monde a pour objectif de mutualiser les moyens de formation continue des trois OAA pour les programmes. La présidence est une présidence tournante tous les 2 ans Elle a été assurée en 2012 par les AEM et a été assurée en 2013 par Rayon de Soleil. 16 avril 2013

Réunion du Collectif des 3 OAA MdM, Rayon de soleil, Amis des enfants du Monde. pour demande de subvention préparée par Michèle Lebrault pour une journée de formation fin 2013, et partage d’informations sur les pays 14 novembre 2013 MdM a été représenté à l’Assemblée Générale de l’AFA par Maryse Malmanche ASSOCIATIONS de PARENTS ADOPTANTS : 26 janvier 2013 2 avril 2013 24 mai 2013

EFA 49, intervention sur les enfants à besoins spécifiques APEC double nationalité / consulat de Colombie participantes : Martine Rapilly et Maryse Malmanche EFA 94, GAT et Sylvie Rey interviennent sur adoptions de Fratries

PARTICIPATION COLLOQUES EXTERNES pour la FORMATION CONTINUE 21 janvier 30 avril 2013

Formation Continue : Colloque EFA Accouchement sous X Formation continue Externe : Colloque 30 et 31 Mai 2013 SAF France Troubles causés par l’alcoolisation prénatale

17 octobre 2013

CG des Yvelines : réunion d’information pour des candidats adoptants « Accueil des enfants à besoins spécifiques »par Anne de Truchis et F. Cohen-Harlem. Geneviève André-Trévennec présente. 18 octobre 13 EFA «Les Ados adoptés sont-ils des ados comme les Autres ? » participants Michèle Lebrault, Line Gloppe , Odile de Trégomain. Cité des sciences de Paris 23 octobre 2013

Espace Paris Adoption participants Maryse Malmanche, Dr Sylvie Rey Les troubles de Santé des enfants adoptés en France - Dr Frédéric Sorge COCA Hôpital Necker 20 novembre 2013 Paris Adoption Réunion sur la parentalité adoptive ont participé Maryse Malmanche, Zohra Clet, Claude Loubignac, et stagiaire PARTICIPATION de MdM en tant QUE INTERVENANT :

23 Janvier et 18 octobre 2013 Réunion du Conseil Scientifique de la Fédération Nationale de l’Ecole des Parents Membre - Geneviève André –Trévennec 7 novembre 2013 Ecole Nationale de la Magistrature Geneviève A-T a fait une communication à la demande de l’ENM sur «les OAA de droit privé». Martine Rapilly juriste de la mission , a pu bénéficier de ces 4 jours de formation juridique de l’ ENM destiné à des magistrats et où intervenait Marianne Schulz sur les Echecs de l’adoption . 25 novembre 2013 Colloque Enfance et Psy Communication sur l’accompagnement dans l’adoption par l’ OAA MdM par Geneviève ANDRE-TREVENNEC

12 - S SPECIFICITES des R RESSOU URCES HUMAIN H NES de l’OAA Organ nisation générale e de la M Mission adoption de MdM Direction de la Mission M Ad doption de epuis le 10 janvier 2005 2 : Docteu ur Geneviiève ANDR RÉ-TRÉVE ENNEC, Pé édiatre

Resso ources humaines h s fin 201 13 : 205 personn nes 50 au s siège ou ra attachées 155 dan ns les anten nnes régio onales bénévo s effectifs plus 1 psychologue ssalarié à 40 oles (98*%) et 4 salariés dans les 0%.

Siège e et antenne es : L’organ nigramme siège et co oordonnées s des antennnes (Voir Annexe IIII et IV) Le REC CRUTEMEN NT des bénévoles et la a FORMATIION CONTIINUE condduit a une f forte PR ROFESSIO ONALISATIO ON des bé énévoles

1 17% 3 33 % 1 12% 1 11 % 8% 2 20 %

de méd decins don nt pédiatrres et pédo opsychiattres, de psychologues s et ou ps sychanalys stes, de para amédicaux x de trav vailleurs s ociaux, d’enseignants ett éducateu urs. d’administratifs--juristes-in nformaticiiens

13 - LA FORMATION CONTINUE en 2013:

Michèle LEBRAULT

Développer le professionnalisme des intervenants de la mission adoption par l’approfondissement des connaissances et des pratiques demeure l’objectif premier de la formation continue, afin de travailler sur des bases de connaissance communes, alimentant nos référentiels et nos procédures, et d’enrichir notre politique de prévention des risques. Pour répondre à cela, le plan de formation annuel doit être totalement corrélé au contexte de l’adoption internationale, et à l’activité déployée par la mission adoption en fonction de l’offre des pays d’origine pour lesquels elle est habilitée. C’est pourquoi les adoptions complexes ont été le fil conducteur de 2 des 3 journées de formation animées au cours de l’année 2013. La 3ème journée a permis d’accueillir les personnes arrivées à la mission adoption depuis deux ans, reprenant notre environnement de travail et nos procédures. Chaque journée de formation a donné lieu à la rédaction d’un compte-rendu. Ces comptes rendus et référentiels associés sont diffusés auprès des antennes et restent disponibles au niveau du site intranet MdM (Direction de l’adoption), alimenté des documents de la mission adoption depuis février 2011.

Les grands thèmes développés en 2013 : Ils s’inscrivent dans le cadre de l’adoption internationale et font suite à toutes les journées organisées autour de notre axe stratégique d’accompagnement des adoptions complexes depuis plusieurs années. Rappel des thèmes de formation développés depuis 3 ans : 2010 :

L’adoption de grands enfants : film « Une vie toute neuve ». L’accompagnement post-adoption : Politique de prévention des risques.

2011 :

La préparation des enfants et des parents, vue du Québec et du Brésil. L’adoption des enfants à spécificités médicales. La préparation à la parentalité adoptive dédiée aux enfants grands.

2012 :

Comment apprendre de nos cas complexes, pour une gestion des risques adaptée. Un enfant adopté grand : troubles du comportement, dangers et espoirs de ce type d’adoption.

1- Les adoptions internationales complexes : Stratégies pratiques pour aider les enfants en souffrance à l’école : le 9 avril 2013 Adoption n’est pas synonyme d’échec scolaire, mais il convient de tenir compte de la spécificité de l’enfant adopté lorsqu’il arrive à l’école : L’étude que nous avons menée en 2012 auprès de 466 familles ayant adopté avec MdM entre 2001 et 2005 a permis de dégager un certain nombre de résultats sur la scolarité des 582 enfants adoptés : scolarisation avant l’adoption, liens gardés avec la langue et la culture d’origine, parcours scolaire de ces enfants depuis leur arrivée, échecs scolaires, soutiens déployés par les parents.

Cette étude, portant sur un échantillon d’enfants provenant pour 60% de Chine, aux ¾ de sexe féminin, a eu l’avantage de concerner une tranche d’âge de 7 à 13 ans, représentant l’âge scolaire « Primaire – début de Collège ». Des difficultés scolaires sont rencontrées dans 14% des cas, avec redoublement pour 13% des enfants, les échecs scolaires atteignant près de la moitié des enfants. Les relations avec les parents, et leur incidence sur la scolarité ont été étudiées, montrant une corrélation entre échec scolaire et relations difficiles ou agressives. Lors de cette journée, nous avons bénéficié de l’intervention du Dr Françoise Hallet, médecin scolaire, enseignante, et coordonnatrice de l’ENVOL en Belgique. F.Hallet a développé son document « Il ne veut pas ou il ne peut pas ? », se référant : - aux retards de développement possibles pour l’enfant (dont SAF), - à l’adaptation nécessaire du quotidien à l’école (horaires, récréations, cantine, …) - aux théories de l’attachement : comment aider un enfant abandonné / adopté, à l’école, avec priorité donnée au temps que prennent les parents envers leurs enfants pour favoriser ses nouveaux attachements. Traductrice de nombreux ouvrages dédiés à l’enfance et l’adolescence, F.Hallet nous a préconisé différents livres, ainsi que des jeux destinés à stimuler l’attention des enfants et leur socialisation. A la question « quand et comment l’enfant adopté trouve-t-il au mieux sa place à l’école ? », une Directrice d’école élémentaire du quartier de la Goutte d’Or à Paris nous a illustré par son expérience, l’apport des formes de pédagogie coopérative (Freinet, Montessori,…) qui permettent à l’enfant d’être lui-même acteur de ses apprentissages, compte-tenu de son vécu, de son âge, et de sa culture. Ainsi, Madame Véronique Rivière, directrice de l’école de la Rue Pajol (18ème) est venue nous présenter les spécificités de son école inspirée de la pédagogie Freinet, qui favorise l’autonomie, l’initiative et la coopération entre enfants. Elle a instauré des lieux de parole (papothèque), des brevets par matière permettant de dissocier l’âge de l’enfant de son niveau scolaire, sans le couperet des notations. 43 personnes ont participé à cette journée, lui attribuant une note médiane de 9/10. 2- Maladie et handicap : conséquences psychologiques et psychopathologiques sur l’enfant, l’adolescent, et sa famille : le 11 juin 2013. L’évolution actuelle des adoptions d’enfants à spécificités médicales donne toute l’acuité nécessaire à ce thème de formation : toute maladie, tout handicap, toute malformation même minime peuvent mobiliser de nombreuses angoisses, tant chez l’enfant que chez ses parents : comment se défendre, comment maintenir l’équilibre de chacun dans la famille ? Ces aspects sont à prendre en compte tout au long de la prise en charge des familles par l’OAA, et nous avons pu accueillir deux intervenantes d’expérience : - Le Dr Borsa-Dorion, responsable du COCA de Nancy depuis 2006. - Le Pr Colette Vidhailet, Pédopsychiatre, professeur à la faculté de médecine de Nancy, et maintenant responsable de l’antenne MdM-adoption de Nancy. Dirigeant pendant de nombreuses années la préparation d’un DU sur ce thème, elle a pu nous faire part de son expérience, alternant notions théoriques et cas concrets. L’annonce du diagnostic de spécificité médicale aux parents, à l’arrivée de l’enfant, ou plus tard, doit s’accompagner d’une prise en charge dont l’objectif est d’obtenir une alliance thérapeutique avec le corps médical : le médecin, la famille et l’enfant doivent aboutir au sentiment qu’ils travaillent tous dans le même sens. Associer les termes de maladie et de handicap pour les enfants à spécificités médicales met en évidence ce à quoi doivent se préparer les familles : disponibilité psychologique et en temps,

proximité de structures de soins, acceptation d’une situation plus ou moins éloignée du projet initial de la famille, risques inhérents à cette situation. Ainsi, les conséquences liées à la maladie de l’enfant s’ajoutent aux conséquences liées à son adoption pour l’enfant lui-même, ses parents, et l’ensemble de la fratrie. L’adolescence et ses spécificités (période de mutation, de crise, d’opposition) se caractérise par une escalade des risques : refus des soins, délinquances diverses, recherche d’autres systèmes d’appartenance. 47 personnes ont participé à cette journée, lui attribuant une note médiane de 8/10.

3- La journée d’accueil à la mission adoption : le 15 octobre 2013. Cette journée, dédiée aux nouveaux arrivants à la mission adoption, siège et antennes, avait été précédemment organisée en décembre 2011. L’objectif a donc été de dédier cette journée d’information et d’échange 2013 à notre fonctionnement et à nos procédures pour les nouveaux arrivants de 2012 et 2013. Les grands thèmes abordés ont été : -

L’ONG Médecins du Monde, avec projection du film « Soigner et témoigner » des 25 ans de MdM. L’adoption internationale aujourd’hui. La mission adoption de Médecins du Monde, OAA de droit privé, son fonctionnement, ses équipes. Les différentes étapes d’une adoption à MdM. Les pays d’origine avec lesquels MdM travaille. Nos actions de formation et de communication.

La préparation de cette journée a été l’occasion de revoir entièrement deux documents : - Le livret d’accueil des nouveaux arrivants, qui regroupe l’ensemble de notre organisation et de notre mode de fonctionnement. - Le référentiel des Suivis post-adoption. Ces deux documents, remis aux participants, sont accessibles sur l’intranet de la mission adoption. Ils présentent un intérêt général pour l’ensemble des équipes, puisqu’ils recensent tous les aspects de notre activité et de nos procédures. Ils peuvent ainsi être diffusés et commentés au sein des antennes. 25 personnes étaient présentes lors cette journée, dont seulement 7 représentaient les antennes.

Les séminaires suivis en appui à l’activité de formation continue. La mission adoption a participé en 2013 à plusieurs colloques dédiés à l’enfance et à l’adoption, en appui aux activités internes de formation continue, ceci en vue d’actualiser en permanence le contexte de l’adoption et les connaissances nécessaires à la professionnalisation des équipes. 1- Séminaires, colloques : Organisateur

Date

Participants MdMadoption 3

3ème colloque international SAF France Maison du Barreau

17/6/2013

SAF : prévention, diagnostic, accompagnement Sur un air de famille

Ecole des Parents

14/10/2013

L’état amoureux à l’adolescence

EFA

18/10/2013

Les ados adoptés sont-ils des ados comme les autres ?

Espace Paris-Adoption

23 /10/ 2013

Les troubles de santé des enfants adoptés à l’étranger. Dr Sorge COCA Necker

Espace Paris Adoption

24/10/2013

Evolution contexte adoption internationale. Collaboration EPA / OAA

Espace Paris-Adoption

20/11/2013

Soutien à la parentalité adoptive. Ligare Arbre Vert

Enfance & Psy

25/11/2013

Adoption : quel accompagnement ?

Ecole de la Magistrature

07/11/2013

Les Organismes Autorisés pour l’Adoption (OAA )

Total 2013

30/3/2013

Thème

Deux membres de l’équipe du siège ont terminé en 2013 leur formation universitaire au CHU de Dijon ( Dr de Monléon) : « Accueil et Santé de l’enfant adopté ».

2- Achat d’ouvrages : -

« Réinventer la famille ? » de Stéphanie Gargoullaud et Bénédicte Vassalo « Droit et pratique de l’adoption » de Marianne Schulz et Corinne Doublein « Penser l’adoption » de Bruno Perreau « La ressemblance des humains » d’Elisabeth Badinter « La normalité adoptive » de Johanne Lemieux « Le défi des adoptions multiples » de Martina Holzwarth « La discipline positive » de Jane Nelsen Le Bilan Economique du Monde, édition 2013. Revue Enfance & Psy : Adoption, quel accompagnement pour chaque antenne et le siège.

Nombre de personnes formées en 2013 115 personnes ont participé aux journées de formation internes en 2013. Sachant que certains participants ont été présents à plusieurs journées de formation sur l’année : 74 personnes différentes, membres de la mission adoption MdM, ont suivi le plan de formation 2013. Presque toutes les antennes MdM ont été représentées sur l’année aux journées de formation (responsables antennes, médecins, psychologues, chargés de suivis, …), sauf une :

5 1 1 9 2 4 3 0 4 3 7 3 4 3 5 1

Bordeaux Clermont-Ferrand Equipe Nord Grenoble Le Havre Lorient Lyon Marseille Metz Montpellier Nancy Nantes Nice St Etienne Strasbourg Toulouse

Soit 55 participants de Province sur 115 : 56,5 équipes du siège.

%, le complément étant représenté par les

Ces 55 participants représentent 43 personnes différentes. Le top 4 des antennes est le suivant, avec 9 à 5 participants : Grenoble Nancy Strasbourg Bordeaux

En 2013, on dénombre 115 participants pour 3 journées de formation. Ceci concerne 74 personnes différentes sur les 215 bénévoles de la Mission Adoption, certaines étant venues 3 à 4 fois dans l’année. Nous n’avons pu organiser que 3 journées de formation sur l’année, compte-tenu de contraintes budgétaires corrélées à la baisse des adoptions. Par ailleurs, la fréquentation des journées a été un peu moindre que les années précédentes. Aucune subvention de la DGCS n’ayant été obtenue, nous n’avons organisé aucune formation au titre du Collectif pour l’Adoption Internationale (CAI), ceci annulant un projet prévu fin 2013. En 2013, comme pour les années précédentes, nous avons pu bénéficier de la présence d’intervenants extérieurs ou membres de Médecins du Monde experts dans leur domaine de compétence : - Le Dr Françoise Hallet, médecin scolaire, coordinatrice de l’Envol - Le Dr Anne Borsa-Dorion, pédiatre, responsable du COCA de Nancy - Le Pr Colette Vidhailet, pédopsychiatre, responsable de l’antenne de Nancy - Mme Véronique Rivière, Directrice d’école élémentaire, Paris 18ème. Par ailleurs, 22 personnes ont assisté à des colloques ou séminaires dédiés à l’enfance et/ou l’adoption en 2013.

Budget de la formation continue en 2013 : - La majorité des intervenants ont réalisé leur prestation gratuitement, et nous assurons l’animation en interne à chaque fois que possible. - L’élaboration des pochettes d’accueil aux journées, des comptes-rendus et du livret d’accueil ont fait l’objet de travaux internes à la mission adoption. - Frais des participants : le coût d’une journée de formation d’environ 40 personnes s’élève à 3500 € (Buffet, frais d’hôtel et de déplacements).  Soit, en 2013, un coût total d’environ 10 000 €. Afin de nous aligner sur l’activité 2013 de la mission adoption, nous avons réduit l’activité de formation interne à MdM à 3 journées en 2013, au lieu de 6 en général, jusqu’en 2011, ce qui nous amène à :  un coût moindre.  Une participation moindre : 115 personnes au lieu de 275 en 2011.

Tableau récapitulatif 2013 :

Intervenant

Les adoptions internationales complexes : Stratégies pratiques pour aider les enfants en souffrance (éducation, scolarité, …). Quels dispositifs pour les élèves en difficultés ? Retours d’expériences. Rôle d’une figure d’attachement complémentaire.

Adoptions complexes : Conséquences psychologiques et psychopathologiques des maladies et handicaps chez l'enfant, l'adolescent et la famille.

Journée d’accueil des nouveaux à la mission adoption

Dr Françoise Hallet Coordinatrice de l’Envol Médecin scolaire

Nombre présents

Date

Mardi 9 avril 43

Mme Véronique Rivière Directrice Ecole rue Pujol Paris 18ème

Pr Colette Vidhailet MdM Antenne Nancy Pédopsychiatre

Mardi 11 juin 47

Dr Anne Borsa Responsable COCA Nancy Animation interne

Mardi 15 octobre

115 Collectif pour l’adoption internationale L’adoption internationale en 2013 : Evolutions sur le plan juridique : Nouvelles formes de parentalité, loi 17 mai 2013, état civil de l’enfant adopté, …

Non Pas de subvention de la DGCS

14 - ETUDE sur le DEVENIR DES ENFANTS ADOPTÉS entre 2001 et 2005 – Travaux 2013 - Michèle LEBRAULT En 2013, nous avons poursuivi la 2ème étude Médecins du Monde portant sur la population des enfants adoptés entre 2001 et 2005 (inclus) et leurs familles. Rappels : Les objectifs de cette étude viennent en complémentarité de ceux de la première, menée sur les adoptions réalisées entre 1990 et 2000 : • Evaluer la progression de la population des enfants adoptés par l’intermédiaire de MdM, en parallèle aux évolutions de l’Adoption Internationale. •

Identifier les difficultés rencontrées par les enfants et les familles (intégration, scolarité, santé,...), et les dysfonctionnements dans la relation parents – enfants.

•

Approfondir notre politique de prévention et de gestion des risques.

L’ensemble du travail a été réalisé en interne par les bénévoles de la mission adoption. L’étude porte sur 466 familles, et 582 enfants adoptés. Les 3 pays d’origine les plus représentés dans cette étude sont - la Chine (60%), -

la Colombie (12%)

et le Brésil (11%).

Nous notons l’impact particulier de la Chine sur cette étude, et sur l’ensemble des résultats, la différenciant ainsi de l’étude précédente. Les enfants : Une majorité de filles (72%), une minorité de garçons (28%). 76 % des filles sont originaires de Chine. L’Amérique du Sud représente la moitié des garçons (27% et 23 %). 78% des enfants de l’enquête sont encore dans la tranche 7-13 ans, représentant l’âge scolaire « Primaire – début de collège ». Un Comité Scientifique d’experts s’est réuni le 8 avril 2013, composé des membres suivants : Dr Françoise Hallet

Coordonnatrice de l'Envol, Belgique - Médecin scolaire Enseignante Pr Colette Vidailhet Pédopsychiatre - Médecins du Monde antenne de Nancy Dr Frédérique Delatour Médecin Ministère de la Santé et MAI Dr Claude Aiguesvives Pédopsychiatre Chef de service au CH de Béziers – Expert auprès des tribunaux – Il fut vice-Président de MdM. Dr Frédéric Sorge Pédiatre - COCA Hôpital Necker Dr Elisabeth Fortineau Psychiatre, Psychanalyste - Association Ligare-L’Arbre Vert Dr Patrick Chardeau Pédopsychiatre - Association Ligare-L’Arbre Vert Perrine Baillon Psychologue Psychanalyste - Association Ligare-L’Arbre Vert Dominique Clavreul DGCS - Chargée de mission Adoption, juriste Juliette Halifax Chargée d’Etude au CREAI de Picardie Dr Geneviève André Directrice Mission Adoption MdM - Pédiatre Dr Sylvie Rey Pôle Médical Mission Adoption MdM – Médecin PMI Michèle Lebrault Responsable Formation - Etudes Mission Adoption MdM

Une présentation des résultats a été faite et discutée en ce qui concerne l’intégration de l’enfant, son parcours scolaire, sa santé, ses relations avec la famille et l’environnement social ainsi que l’appréciation de l’influence du passé de l’enfant sur son évolution. Le travail de ce Comité a pris toute son importance pour évaluer l’amorce de l’évolution, entre 2001 et 2005, vers des adoptions plus complexes, comme en témoignera le chapitre dédié au passé de l’enfant, à sa santé et à son intégration. Il est riche d’enseignements pour un OAA tel que Médecins du Monde, devant s’adapter sans cesse à un contexte mouvant, modifier et sécuriser en permanence ses pratiques. Nous avons convenu d’approfondir l’étude en 2013 sur 2 sous-populations : -

Celle des enfants ayant quitté plus ou moins définitivement leur famille adoptive : il s’agit de 12 cas dont 10 sont des adolescents, et 9 sont représentatifs de situations difficiles, déscolarisation, voire véritables échecs de leur adoption. Sur ces 9 enfants, 5 appartiennent à des fratries, 6 sont originaires d’Amérique du Sud et 3 de pays de l’Est. Ils ont tous subi des maltraitances diverses dans leur passé, et ont tous manifesté d’importants troubles du comportement.

Celle des enfants adolescents de 13 ans et plus au moment de l’enquête : 159 adolescents, représentant 27 % des enfants de cette étude. La connaissance par les parents d’évènements traumatisants vécus par l’enfant est de 30% supérieure à celle relevée dans la population globale (52% contre 21%). Près de 95% de ces enfants sont entrés dans le système scolaire au cours de leur 1ère année d’arrivée : 43,7 % sont entrés d’emblée en école primaire, ceci témoignant d’un âge à l’arrivée plus élevé, avec une inadéquation du système scolaire à leur situation, comme en atteste le taux d’échec scolaire évalué par les familles : 39 %. Ces différentes études feront l’objet en 2014 de réunions de travail et de publications en cours de préparation. -

Ce travail est à rapprocher des autres études menées depuis 2012 : - Celle commandée au CREAI de Picardie par la DGCS sur proposition du CSA. - Celle en cours par EFA : Le devenir des jeunes ayant vécu dans une famille adoptive : adoption, adolescence, orientation. - Celle menée par Cœur Adoption : agrément d’adoption (durée des procédures, adoption des enfants à besoins spécifiques, difficultés ressenties par les adoptants, …) et procédures d’adoption.

15 - LE RAPPORT FINANCIER 2013 Le rapport financier 2013 ne pourra être présenté qu’après certification des comptes par le Commissaire aux comptes, c’est à dire en avril -mai 2014.

Budget prévisionnel 2013 Frais de fonctionnement du Siège Frais de personnel du Siège (salaires) Frais antennes régionales Frais fixes pays d’origine Recette participation des familles Dons et abandons de frais de bénévoles Subventions publiques Total

Frais 125 623 302 024 68 508 21 000

Recettes

252 000 15 000

517 155

45 000 312 000

Soit une balance négative de 205 155 € assumée sur les fonds propres de l’ ONG La participation des familles (1500 € en 2011 est passée en 2012 à 1750 €. Cette participation passera à 2100 € en 2013. Cette augmentation est liée : -

A l’accroissement du nombre des adoptions complexes.

A l’augmentation du nombre de suivis post adoption demandés par des pays d’origine (Chine, Vietnam….).

A la nécessité d’un suivi plus rapproché des situations à risque.

Sont inclues également les réunions de préparation à la parentalité adoptive.

Conclusions de la Mission Adoption de MdM

Même constat que l’an dernier : L’ADOPTION INTERNATIONALE «ne peut plus être la principale alternative» pour «FAIRE FAMILLE» dans les Pays d’ACCUEIL La délivrance des agréments se doit d’être cohérente avec le potentiel de l’Adoption Nationale et maintenant du potentiel de l’Adoption internationale qui non seulement s’amenuise mais propose des enfants très proches des enfants délaissés ou en institution en France. Cette année est marquée par le moratoire décidé par la COLOMBIE de juillet 2013 à juillet 2015. Médecins du Monde n’a pas été ré accrédité par ce pays et a transféré les dossiers en cours à l’OAA de droit privé ARC EN CIEL exceptés deux dossiers orientés vers l’AFA à la demande des familles. Reprise «encadrée» des adoptions en Haïti.

L’OAA Médecins du Monde, par son intégration dans une ONG médicale internationale est un opérateur terrain, intermédiaire « particulier » qui reste positionné sur la Protection de l’Enfance vulnérable aidé par le profil de ses ressources humaines interne et de son réseau de professionnels de santé.

ANNEXES

24-03 1993

12/05/2004

12-03 2002

0 2 0 0 0 0 Retrait le 28.01*

0 0 0

0 0

0 0 2 2 3 3 3 6 2 0 0 0 0 00 0 0 Retrait

659

2009 1993 1307 1998 0 04 11 -0 2 4 2 25 20 39 50 30 35 43 21 13 22 21 11 0 353

01 3 9 14 19 9 14 22 33 27 16 12 18 1

198

12 45 84 108 136 154 218 184 117 64 58 30 41 24 28 24 1327

0 7 34 26 37 2

2 5 12 20 7 3 0 0 0 0 1 11 16 15 102

06-06 2007

1901 2009

01092004

1 107

1 1 2 5 1 10

0 3 4 2 2 11

2606 2009 01.11 1996

16-012010

0 0

5 5

1 3 3 7

*Retrait de l’habilitation dans ces trois pays à la demande de MDM. Et en 2010 retrait de Equateur et Bolivie. Depuis 2008, le nombre d’adoptions est calculé sur le nombre de visas délivrés dans l’année et non, comme précédemment sur les arrivées en France.

Total

Côte d’Ivoire

Philippine s

01 8 5 9 14 7 9 5 3 2 2 5 4 1 3 1 2 3 2 86

16092005 -

2707 2006

Ukraine

0 7 8 3 4 5 0 0 0 3 4 38 19 38 24 43 71 51 9 9 336

7/12/2010

22071999 15-05 2002

Madagasc ar

28-01 1998

Haïti

0107 1997

1402 1994 1211 2000 -

14-02 1994

Bulgarie

Vietnam

Colombie

Bolivie

02.06. 1994

Chine

-0 23 3 4 5 2 0 2 3 2 2 4 0 0 0 -0 0 0 0 Retrait

21081991 14-11 1995

Russie

1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 Total

07-11 1995

2108 1990 1307 1991

Albanie

Convention La Haye

0811 1990 2812 1994 -0 -0 16 37 57 82 98 75 82 84 78 47 3 0 0 0 -0 0 0 0 0

Madag

05-07 1990

Pérou

Équateur

0507 1990 1003 1999 1 15 20 27 54 32 67 61 60 60 35 36 44 35 25 36 31 29 18 24 8 12 7 6 743

Chili

Brésil

Habilitation

Roumanie

Pays

FRANCE : Signature de la Convention de La Haye le 05-04-1995 - Ratification le 30-06-1998 MEDECINS DU MONDE : Statut d’OAA en 1988 En grisé, sur le tableau les années d’application de la Convention de La Haye

1 17 41 67 115 133 196 147 175 221 225 248 243 263 320 315 240 212 172** 152 203 131 97 68 4002

NOMBRE D’ENFANTS ADOPTES PAR MDM PAR DEPARTEMENT D’ACCUEIL EN 2013 N°

Départements

Antenne

Lyon siège CL-Ferrand Marseille

Nb enfants

N°

Départements

Antenne

48 49 50 51

Lozère Maine-et-Loire Manche Marne

Montpellier Nantes siège siège

52 53 54

Haute Marne Mayenne Meurthe et Moselle

Metz / Nancy

Meuse

Ariège Aube Aude aveyron Bouches-du-Rhône Calvados Cantal Charente

Toulouse siège Toul. / Montp. Toulouse Marseille siège CL-Ferrand Bord. / Nantes

56 57 58 59 60 61 62 63

Morbihan Moselle Nièvre Nord Oise Orne Pas de Calais Puy-de-Dôme

Nancy siège Nancy /Metz Nancy /Metz Lorient Metz siège siège siège siège siège CL-Ferrand

Charente Maritime

Bordeaux

Pyrenees-Atlantiques

Bord./Toul.

18 19 20 A 20 B 21 22 23 24 25 26 27

Cher Corrèze Corse-du-Sud

siège CL-Ferrand Marseille

65 66 67

Hautes-Pyrénées Pyrenees Orientales Bas-Rhin

Toulouse Montpellier Strasbourg

Marseille

Haut-Rhin

Strasbourg

69 70 71 72 73 74 75

Rhone Haute-Saone Saone-et-Loire Sarthe Savoie Haute-Savoie Paris

Lyon siège Lyon siège Grenoble Grenoble siège

Eure et Loir

Seine-Maritime

Le Havre

Finistère

Seine-et -Marne

siège siège

1 2 3 4

Ain Aisne Allier Alpes-Haute-Provence

5 6 7

Hautes-Alpes Alpes-maritimes Ardèche

Mars. / Gren. Nice Lyon

Ardennes

9 10 11 12 13 14 15 16

Haute-Corse Côte d’Or Côtes d’Armor Creuse Dordogne Doubs Drôme Eure

siège Lorient siège Bordeaux Strasbourg Lyon Le HHavre

2 3

siège Lorient

Gard

Montpellier

31 32 33 34 35 36 37 38 39 40

Haute-Garonne Gers Gironde Hérault Ille-et-Vilaine Indre Indre-et-loire Isère jura Landes

Toulouse Toulouse Bordeaux Montpellier Lorient siège siège Grenoble siège Bordeaux

41 42 43 44 45

Loir-et-Cher Loire Haute-Loire Loire-Atlantique Loiret

siège St-Etienne St-Etienne Nantes siège

1 1

46 47

Lot Lot-et-Garonne

Toulouse Bordeaux

Yvelines

79 80 81 82 83 84 85 86 87 88

Deux-Sèvres Somme Tarn Tarn-et-Garonne Var Vaucluse Vendée Vienne Haute-Vienne Vosges

89 90 91 92 93

Yonne Territoire de Belfort Essonne Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis

94 95

Val-de-marne Val-d’Oise

1 6 1

siège siège Toulouse Toulouse Marseille Marseille Nantes siège siège Nancy /Strasb. siège Strasbourg siège siège siège siège siège

Nb enfants 4

1 3 4 1

1 2

2 1 2

1 2 6

Historique de l’activité des antennes régionales - de 1991 à 2013 Marseille :PACA Nom bre d'adoptions

35 30 Nombre

25 20 15 10 5 0 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 0

Série1

Années

Lyon : Nom bre d'adoptions

Nombre

40 30 20 10 0

1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 12

Nombre

Années

Montpellier : Nombre d'adoptions

Nombre

20 15 10 5 0

1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 0

Nombre

Années

Bordeaux : Nombre d'adoptions

Nombre

20 15 10 5 0 Nombre

1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 0

Années

Strasbourg : Nombre d'adoptions

Nombre

30 20 10 0 nombre

199 199 199 199 199 199 199 199 199 200 200 200 200 200 200 200 200 200 200 201 201 201 201 0

Année

Toulouse : Nombre d'adoptions

Nombre

15 10 5 0 Nombre

1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 0

Années

St Etienne : Nombre d'adoptions

Nombre

20 15 10 5 0 Nombre

1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 0

Années

Metz : Nombre d'adoptions

Nombre

20 15 10 5 0 Nombre

1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 0

Années

Nombre enfants

Lorient: nombre d'adoptions 20 15 10

Sér i e1

5 0

2009

2010

2011

2012

2013

Série1

Grenoble : Nombre d'adoptions 20 Nombre

15 10 5 0 Nombre

1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 0

Années

Nice : Nombre d'adoptions

Nombre

1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013

Nombre

Années

Nantes : Nombre d'adoptions

Nombre

20 15 10 5 0 Nombre

1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 0

Années

Clermont-Ferrand: nombre d'adoptions 6 5 4 3 2 1 0

5 4 1

2009

2010

2011

2012

2013

Le Havre : Nombre d'adoptions

10 5 0 Nombre

1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 0

AnnĂŠe

Nancy : Nom bre d'adoptions 7 Nombre

Nombre

-3 SĂŠrie1

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

Mission adoption : Bilan Annuel 2013