Guide opérationnel
Cet ouvrage se veut un outil d'appréhension pratique et complet de la réforme de l'évaluation environnementale et des dernières évolutions apportées notamment par la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (Élan) et la loi n° 2018-202 du 26 mars 2018 relative à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024. Dans cette approche pragmatique de la réforme de l'évaluation environnementale, il illustre son analyse des textes par des retours d'expérience de praticiens en ciblant les difficultés récurrentes rencontrées par ces derniers et les innovations mises en place. Il s'adresse à tout professionnel concerné par la rédaction ou l'application de l'évaluation environnementale en général : bureaux d'études, collectivités territoriales, promoteurs immobiliers...
Justine Bain-Thouverez, avocat associé au sein du cabinet LLC et Associés et docteur en droit, est spécialisée en droit de l'environnement. Claire Bour a intégré le groupe Artelia en tant qu'ingénieur en 2017, après avoir développé ses compétences dans des contextes variés (stages en cabinet d'avocats, missions d'assistance à projet en entreprise ou cabinet de consulting). Elle y contribue aujourd'hui à la veille réglementaire mensuelle, à l'assistance réglementaire des opérationnels et à la rédaction des études réglementaires (étude d'impact, mise en compatibilité des documents d'urbanisme dans le cadre d'une déclaration d'utilité publique). Catherine Dupuy a rejoint Ville & Transport en 2012, forte de son expérience de plus de 19 ans dans les dossiers réglementaires de projets d'infrastructures linéaires ou d'aménagement urbain. Elle y assure aujourd'hui le montage et la réalisation des dossiers réglementaires, l'intégration de la démarche de développement durable dans des projets d'infrastructures. En tant que référente HQE infrastructure, elle propose des indicateurs environnementaux avec restitution d'image radar et l'écoconception du projet.
LES ESSENTIELS
La réforme de l'évaluation environnementale - Guide opérationnel
La réforme de l'évaluation environnementale
La réforme de l'évaluation environnementale Guide opérationnel
LES ESSENTIELS
Justine Bain-Thouverez Claire Bour Catherine Dupuy www.territorial-editions.fr ISSN : 2553-5803 – ISBN : 978-2-8186-1610-9