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Les clés du métier

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Gestion et traitement des eaux pluviales Sous la direction de Jean-Yves VIAU Directeur technique, Saint-Dizier environnement

CS 70215 - 38501 Voiron Cedex - Tél.  : 04  76  65  87  17 - https://boutique.territorial.fr Copyright Territorial Éditions - Reproduction interdite - Avril 2021 Référence CL 12

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L’équipe éditoriale

> Direction scientifique : Jean-Yves VIAU Directeur technique Saint-Dizier environnement > Les auteurs Maëlle ANCELLE Directrice de l’ADOPTA

Luc ASIA Ingénieur territorial Responsable division urbanisme Communauté urbaine Marseille Provence Métropole – direction de l’eau et de l’assainissement

Emmanuel CARON Gérant de la société ECO'LogiC

Éric CHALAUX Directeur des services techniques Syndicat intercommunal pour l’assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Siarv)

Fabienne FAVRE BOIVIN Professeur en sciences de l’environnement Université des sciences appliquées de Suisse occidentale (HES-SO), Haute École d'ingénieur et d'architecte de Fribourg (Heia-Fr)

Richard FILIPPI Dirigeant AS2C

Joël GRAINDORGE Directeur général des services techniques (ER) dans une communauté d’agglomération

Loïck GUESDON Responsable du service télégestion et maintenance des ouvrages Syndicat intercommunal pour l’assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Siarv)

Xavier HUMBEL Directeur technique IRH environnement

Laurent LANDUYT Directeur d’agence Sogreah Lille

Luc NUTTENS Directeur marketing et développement, Société Nidaplast

Les clés du métier - Novembre 2020

Véronique RUBAN Chercheur Laboratoire central des Ponts et Chaussées de Bouguenais, division eau et environnement

Jérémie STEININGER Délégué général de l’ATEP - Acteurs du traitement des eaux de la parcelle

Gestion et traitement des eaux pluviales L'équipe éditoriale

Sommaire Avant-propos Introduction générale : Vers une politique de gestion intégrée des eaux pluviales ! Sigles – Abréviations – Organismes

1. Caractérisation des eaux de ruissellement I • Les sources de pollution A - La pollution atmosphérique 1. Les métaux traces 2. Les micropolluants organiques B - La pollution liée au lessivage des sols 1. Les métaux traces en milieu urbain 2. Les micropolluants organiques en milieu urbain C - La pollution liée aux réseaux D - Synthèse des sources de pollution

II • Caractéristiques de la pollution des rejets par temps de pluie A - Variabilité des caractéristiques des eaux pluviales B - Cas des grands bassins versants 1. Nature particulaire des rejets 2. Caractéristiques des solides 3. Concentration et flux C - Cas des petites et moyennes surfaces imperméabilisées 1. Nature des rejets par temps de pluie 2. Particularité des matières en suspension 3. Flux de pollution D - Notions de premier flot

III • Impacts sur les milieux naturels

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A - Définition des impacts 1. Répartition temporelle 2. Répartition spatiale B - Conséquences relatives au milieu naturel récepteur 1. Impacts sur les écosystèmes 2. Impacts environnementaux 3. Impacts liés à la vulnérabilité des hydrosystèmes C - Impacts sur les eaux de baignade 1. Micro-organismes présents dans les eaux de baignade et impacts sur la santé 2. Principales sources de pollution affectant les eaux de baignade 3. Qualité microbiologique des rejets de temps de pluie

IV • Les polluants prioritaires au sens de la DCE présents dans les eaux pluviales A - Identification et concentration des polluants prioritaires B - Maîtrise des polluants identifiés dans la DCE Gestion et traitement des eaux pluviales Sommaire

V • Micropolluants et eaux pluviales en ville A - Contexte B - Politique du ministère de la Transition écologique et solidaire C - Les sites et ouvrages étudiés et leur diversité D - Les micropolluants identifiés E - Performances hydrologiques F - Performances sur l’abattement des concentrations en polluants G - Le regard des sciences humaines et sociales H - Évaluation globale des performances

Références bibliographiques

2. Aspect réglementaire Introduction : Pour une politique de gestion intégrée des eaux pluviales A - Le contexte B - Le diagnostic 1. Une thématique à la croisée de compétences et de gouvernances 2. Enjeux majeurs 3. Le cadre juridique et les financements C - Les propositions 1. Le socle : un plan d’action de dix années 2. Améliorer les connaissances pour réduire les déversements « temps de pluie » 3. Renforcer la prévention des risques liés aux pluies intenses 4. Moderniser l’exercice de la police de l’eau 5. Clarifier les compétences de gestion des eaux pluviales et de ruissellement pour les structurer

I • Définition et cadre réglementaire A - Définition B - Cadre législatif et réglementaire

II • Les enjeux

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A - Préserver et restaurer les milieux aquatiques 1. Des exigences plus contraignantes 2. Assurer et restaurer le bon fonctionnement des milieux aquatiques et des cours d’eau B - Les prescriptions techniques et les modalités de surveillance et de contrôle des installations d’assainissement 1. La prise en compte de la gestion des eaux pluviales 2. Une définition du vocabulaire employé 3. Des prescriptions techniques de conception plus lisibles 4. Un diagnostic permanent pour les systèmes de plus de 10 000 EH 5. La surveillance de tous les déversoirs d’orage non obligatoire sous conditions C - Les eaux de baignade

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III • Le service public de gestion des eaux pluviales urbaines A - Une nouvelle compétence à organiser 1. L’affectation de la compétence enfin clarifiée 2. Le préalable : l’inventaire des ouvrages B - Périmètre, missions et stratégie 1. Cohérence des missions et du périmètre 2. Concevoir une stratégie de gestion des eaux pluviales à court et long terme C - Les compétences partagées 1. Les espaces publics multifonctionnels 2. Les ouvrages de la voirie 3. Les cours d’eau ou espaces naturels aménagés et anthropisés 4. Le réseau unitaire D - Le budget et le financement 1. Un principe : le budget général 2. Une obligation et une nécessité : la contribution au budget « assainissement » 3. Les autres sources de financement 4. Et la taxe Gemapi ? 5. Les PAPI et le Fonds Barnier 6. Les aides des agences de l’eau 7. Les mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) E - Le règlement et le pouvoir de police 1. Le règlement du service 2. Le pouvoir de police

IV • La récupération/réutilisation des eaux pluviales A - Les prescriptions techniques (installation, entretien) et les conditions d’usage B - La déclaration en mairie 1. Les prélèvements, puits et forages privés à usage domestique 2. Les dispositifs de récupération d’eau de pluie C - Le contrôle 1. Les modalités de contrôle 2. La visite de contrôle 3. L’information de l’abonné et le tarif 4. Le rapport de visite et les suites

V • Les principaux outils et documents de planification

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A - Les enjeux B - L’étude préalable 1. Mobiliser tous les intervenants 2. La concertation C - Le SDAGE 1. Définition et objectifs du SDAGE 2. Le porteur du SDAGE 3. Les préconisations du SDAGE 4. L’articulation SDAGE, PGRI, EPAGE et EPTB 5. La Socle annexée au SDAGE : pour une gouvernance rénovée du cycle de l’eau D - Le SAGE 1. Contenu et portée juridique du SAGE 2. Le porteur du SAGE 3. Les études à réaliser Gestion et traitement des eaux pluviales Sommaire

E - Le zonage d’assainissement pluvial 1. Zones de production et d’aggravation de l’aléa 2. Zones d’écoulement 3. Zones d’accumulation 4. Démarche de zonage pluvial F - Le plan local d’urbanisme intercommunal (PLU(i)) 1. Le contexte 2. Définir les enjeux pour le territoire 3. Indispensable : le diagnostic et l’état des lieux 4. Les dispositions non opposables 5. Les dispositions opposables G - Le plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) 1. Objectifs du PPRI 2. Contenu du PPRI H - Le contrat de rivière 1. Les porteurs du contrat de rivière 2. Les préconisations de gestion des eaux pluviales I - Le règlement assainissement J - Le dossier « Loi sur l’eau » 1. Objectif du dossier « Loi sur l’eau » 2. Conséquences sur la gestion des eaux pluviales

Le fascicule 70-2, un référentiel pour les marchés de travaux Références bibliographiques

2 bis. Inondation par ruissellement I • Le contexte A - Une prise de conscience récente B - Quel risque ? C - Le partage des rôles

II • Les facteurs A - Les événements pluvieux B - La topographie C - L’état du sol D - Les pratiques agricoles et forestières E - L’insuffisance du réseau d’assainissement F - L’urbanisation

III • Les impacts Les clés du métier - Avril 2021

IV • Les stratégies à adopter

A - Une gestion par niveau de service B - La stratégie proposée par l’État

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V • Les mesures à mettre en œuvre A - Les principaux axes 1. Réduire l’impact 2. Ne pas aggraver la situation 3. Maîtriser les débordements 4. Réduire la vulnérabilité 5. Adapter l’existant 6. Adapter l’organisation 7. S’appuyer sur les Papi B - Les actions possibles 1. Gérer les écoulements 2. Les opérations de rénovation urbaine 3. L’utilisation des trames vertes et bleues 4. La réduction de la vulnérabilité C - Les pistes à explorer 1. Renforcer la prise de conscience 2. Mieux connaître le risque

3. Gestion des eaux pluviales 0 • Détermination des débits d’eaux pluviales I • Les techniques alternatives

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A - Les techniques d’infiltration 1. Perméabilité des sols et méthodes de mesure 2. Les solutions techniques Fiche technique n° 1 : Les noues Fiche technique n° 2 : Les fossés Fiche technique n° 3 : Les tranchées drainantes Fiche technique n° 4 : Les puits d’infiltration 3. Modalités d’entretien par les collectivités 4. Les revêtements perméables B - Infiltration des eaux de ruissellement de chaussée : approche suisse 1. Introduction 2. Cadre légal 3. Principe de planification 4. Focus sur le critère qualité des sols dans la procédure d’examen de l’admissibilité 5. Examen de l’admissibilité de l’infiltration 6. Schémas constructifs d’installation d’infiltration 7. Cas des routes nationales C - Les chaussées à structure réservoir Fiche technique n° 5 : Les chaussées à structure réservoir D - Les toits-terrasses 1. Les toitures non végétalisées 2. Cas particulier des toitures végétalisées 3. Aspects socio-économiques 4. Cas de la garantie décennale 5. Les fonctions associées aux toitures-terrasses 6. Biodiversité 7. Opportunités de l’urbanisme Gestion et traitement des eaux pluviales Sommaire

E - Le jardin de pluie 1. Bilan de la situation en milieu urbain 2. L’évapotranspiration des plantes 3. Les îlots de chaleur urbains (ICU) 4. Vers une réutilisation des eaux pluviales à l’échelle de la parcelle 5. Le jardin de pluie F - Gestion des eaux pluviales et biodiversité 1. Impacts positifs des techniques alternatives sur la biodiversité 2. Prendre en compte la biodiversité dans les étapes de conception et de gestion des ouvrages G - Eaux pluviales et biodiversité dans les espaces commerciaux

II • Les ouvrages de rétention A - Dimensionnement d’un bassin 1. Méthodes basées sur l’instruction technique de 1977 2. La nouvelle réglementation B - Les différents types de bassins de rétention 1. Les bassins secs 2. Les bassins en eau C - La conception des bassins 1. Les bassins à ciel ouvert 2. Les bassins enterrés 3. L’intégration paysagère d’un bassin D - Gestion des bassins de rétention

III • Les dispositifs de régulation des débits A - Les ajutages ou orifices calibrés ou vannes manuelles B - Les limiteurs de débit à effet vortex C - Les régulateurs de débit à flotteur D - Les écrémeurs de surface E - Vannes motorisées F - Les postes de relevage G - Tableau de synthèse et coûts

IV • Réutilisation des eaux pluviales

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A - Aspects réglementaires B - Retours d’expériences C - Panorama international 1. Allemagne 2. Angleterre 3. États-Unis 4. Brésil 5. Australie 6. Inde 7. Sri Lanka 8. Ouganda D - Un exemple : le plan Parispluie 1. Pour une ville « durable » 2. La pluie, une source de richesse urbaine 3. Un défi collectif

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V • Gestion et valorisation des sédiments A - Préambule B - Caractérisation des sédiments 1. Hétérogénéité des dépôts 2. Influence de la conception de l’ouvrage 3. Plan d’échantillonnage 4. Caractérisation physico-chimique 5. Valeurs de référence C - Volume de sédiments D - Valorisation 1. Épandage agricole 2. Épandage sur emprise routière 3. Valorisation en remblai 4. Évacuation des sédiments E - Filières de traitement 1. Principe de traitement 2. Unité pilote 3. Essais préliminaires d’attrition en laboratoire 4. Résultats du traitement par l’unité pilote 5. Essais de « landfarming » F - Conclusion

VI • Les déversoirs d’orage A - Définition B - Conception 1. Les déversoirs d’orage à seuil latéral 2. Les déversoirs d’orage à seuil frontal 3. Les déversoirs d’orage à ouverture de radier C - Dimensionnement 1. Cas des déversoirs d’orage à paroi mince sans contraction latérale 2. Cas des déversoirs d’orage à paroi mince avec contraction latérale 3. Cas des déversoirs d’orage à seuil triangulaire et à paroi mince D - Équipements 1. Régulation de débit 2. Surverse 3. Dégrillage E - Exploitation F - Télésurveillance

VII • La gestion patrimoniale des techniques alternatives A - Enjeux de la gestion patrimoniale B - Patrimoine et prestations à financer C - La gestion patrimoniale des techniques alternatives Les clés du métier - Avril 2021

D - L’appui de la modélisation comme piste à explorer ?

Références bibliographiques

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4. Les techniques de traitement I • Les ouvrages de prétraitement A - Les dégrilleurs 1. Les grilles manuelles 2. Les dégrilleurs automatiques à extraction de déchets 3. Les dégrilleurs automatiques à transfert de déchets 4. Tableau de synthèse et coûts B - Les dessableurs et les débourbeurs 1. Les dessableurs 2. Les débourbeurs 3. Tableau de synthèse et coûts C - Les séparateurs ou déshuileurs 1. Aspects normatifs 2. Marquage CE et Marque NF 3. Les domaines d’application 4. La conception des ouvrages 5. Retours d’expériences 6. Maintenance des débourbeurs séparateurs à hydrocarbures 7. Coûts des débourbeurs séparateurs à hydrocarbures

II • Les ouvrages de décantation A - Les décanteurs statiques B - Les décanteurs lamellaires C - Les bassins de stockage-décantation 1. Conception des ouvrages 2. Exemples d’implantation de bassins 3. Coûts d’investissement 4. Coûts d’exploitation D - Les schémas d’assainissement 1. Traitement en dérivation 2. Traitement avec stockage temporaire à l’amont 3. Traitement intégral du débit de pointe

III • Les techniques complémentaires A - La coagulation-floculation B - La filtration C - L’absorption sur média oléophile D - La désinfection

IV • Les ouvrages dédiés aux techniques alternatives

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A - Les caniveaux épuratoires B - Les filtres pour regard d’injection C - Les décanteurs dépollueurs D - Les ouvrages spécifiques 1. Certification au sein du laboratoire IKT à Dortmund 2. Suivis expérimentaux en France

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V • Les filtres plantés de roseaux A - Descriptif technique B - Évaluation des performances C - Exploitation D - Environnement E - Recommandations

VI • Les stations d’épuration A - Les dysfonctionnements induits par les situations de temps de pluie 1. Les prétraitements 2. L’élimination de l’azote 3. La clarification 4. La qualité des boues biologiques B - Bases et principes de dimensionnement C - Les principes de dimensionnement 1. Les prétraitements 2. Le traitement biologique 3. La clarification D - Les solutions adoptées

VII • Exploitation des ouvrages de traitement A - Les risques liés aux interventions B - Les sous-produits de l’assainissement 1. Les refus de dégrillage 2. Les boues 3. Les hydrocarbures légers 4. Les odeurs 5. Les coûts d’exploitation C - Mesures, télésurveillance et télégestion des ouvrages de traitement 1. Les paramètres de mesure 2. Télésurveillance et télégestion des ouvrages D - Les équipements de sécurité liés aux ouvrages 1. Les planchers techniques 2. Les puits d’accès 3. Les trappes

Références bibliographiques

5. Les études préalables ou études temps de pluie I • Diagnostic pluvial du site

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A - Phase 1 : collecte et recueil des données B - Phase 2 : visites de terrain C - Phase 3 : synthèse des données recueillies

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II • Campagne de mesures A - Choix des points de mesure B - Choix des équipements de mesure C - Période de mesures D - Durée de la campagne E - Programme d’échantillonnage F - Programme analytique G - Mesure en continu de polluants par voie optique H - Tests d’aptitude à la décantation

III • Dimensionnement hydraulique : modélisation A - Objectifs B - Analyse de la pluviométrie C - Les modèles utilisés D - Construction du modèle E - Calage du modèle F - Simulations

IV • Détermination des impacts sur le milieu naturel A - Principaux impacts sur la qualité des eaux réceptrices B - Modalités d’évaluation de l’impact

V • Étude des solutions d’aménagement A - Principe de la démarche B - Recherche de solutions techniques C - Dimensionnement des solutions D - Chiffrage des solutions E - Étude comparative des solutions F - Exemple d’application

VI • Cas des eaux de baignade A - Méthodologie d’élaboration d’un profil eau de baignade 1. Contenu au sens de la directive 2. Méthodologies actuellement utilisées B - Systèmes de gestion des risques

Références bibliographiques

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6. (partie supprimée)

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7. Retours d’expériences I • Gestion des eaux pluviales du syndicat intercommunal d’assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Siarv) A - Caractérisation de la collectivité 1. Données qualitatives sur les rejets d’eaux de ruissellement urbaines du bassin versant 2. Données quantitatives sur les rejets d’eaux de ruissellement urbaines du bassin versant 3. Patrimoine géré par le Siarv B - Modalités d’intervention sur la gestion des eaux pluviales 1. Objectifs et documents de cadrage 2. Organisation de la collectivité pour la réalisation et l’entretien des ouvrages C - Conclusion sur une gestion intégrée du dispositif de collecte et de traitement des eaux pluviales D - Bibliographie non exhaustive

II • La communauté urbaine Marseille Provence Métropole A - Résidence étudiants 1. Contexte 2. Sujet 3. Objectifs et application B - Hôtel Lamartine 1. Contexte 2. Sujet 3. Objectifs et application C - Centre d’aide par le travail (CAT) 1. Contexte 2. Sujet 3. Objectifs et application

III • Problématique des eaux pluviales sur les aires de carénage des ports de plaisance A - Généralités sur les eaux de carénage B - Niveaux de rejet et objectifs de traitement C - Exemples de réalisation

IV • Gestion et traitement des eaux pluviales en territoire portuaire

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A - Gestion et traitement des eaux pluviales à l’exutoire des bassins-versants du port de Calais 1. Dimensionnement 2. Conception des ouvrages 3. Exploitation et performances B - Mise en œuvre de techniques alternatives sur le territoire portuaire du Grand port maritime de Dunkerque 1. Descriptif du projet et mode de gestion des eaux pluviales 2. Traitement des eaux pluviales C - Bibliographie

V • Traitement des eaux de ruissellement de l’autoroute A9 en Suisse A - Présentation du projet 1. Caractéristiques des deux bassins 2. Données techniques du projet Gestion et traitement des eaux pluviales Sommaire

B - Réhabilitation des ouvrages en décanteurs lamellaires C - Bilan analytique deux ans après la mise en service 1. Quantification des polluants piégés 2. Opérations d’exploitation des ouvrages

VI • Le Grand Lyon : le projet de « ville perméable » A - Une expérience de 20 ans à valoriser B - Un projet transversal C - Une gestion par niveau de service D - Essentiel : le zonage

VII • Accompagner les collectivités dans la gestion durable des eaux pluviales – Retour d’expérience de l’ADOPTA

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Préambule A - Les solutions préconisées par l’ADOPTA 1. Les solutions fondées sur la nature 2. Les revêtements perméables 3. Les ouvrages enterrés B - Les projets d’études de l’ADOPTA C - Les fiches de cas de l’ADOPTA 1. Un site pilote pour un urbanisme vert : la cité des Bonniers à Oignies (62) 2. Une voirie lourde à structure réservoir : le parc d’activités de Lauwin-Planque (59) 3. Une gestion globale des eaux pluviales : le cas d’Erchin (59) 4. Embellir la ville grâce aux eaux pluviales : l’exemple de Crépy-en-Valois (60) 5. POCHECO (59) : une gestion « écolonomique » des eaux pluviales sur un site industriel

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