Cahier pratique
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QUESTIONS
riSQUe roUTier aGir eN SÉCUriTÉ
QUESTIONS DIVERSES
Permis de conduire, véhicules, risques potentiels, manœuvres, matériel de sécurité… Page 4
EXEMPLES DE SOLUTIONS
Eco-conduite, aménagement des véhicules, achat de matériel, de baraques de chantier… Page 14
RAPPELS
Plan de prévention, facteur organisationnel, facteur technique, facteur humain… Page 20
14 mars 2014 – Le Moniteur n° 5755 – cahier détaché n° 2 consultable sur www.lemoniteur.fr
Sommaire n IntroductIon
n Manœuvres
Prévenir le risque routier : un enjeu dans le BTP ............................ 3 Risque routier : agir en sécurité ....................................................... 4
18. L’utilisation de tendeurs élastiques pour arrimer des échelles sur la galerie d’un véhicule est‑elle autorisée ? ...................... 9
19. Dans un fourgon, faut‑il arrimer tout le matériel et les outils ?.............................................................................. 9
n PerMIs de conduIre et véhIcuLes conduIts
20. L’arrimage sur un camion peut‑il se faire
1.
Comment une entreprise peut‑elle vérifier la validité des permis de conduire de ses employés ? ............................. 4
21. Une vérification des points d’ancrage sur les porte‑chars
2.
Les véhicules utilitaires sont‑ils soumis à des autorisations de conduite spécifiques ? ......................................................... 4
22. Un chauffeur de poids lourd peut‑il rouler avec les ridelles
3.
Quelles sont les autorisations nécessaires pour un transport exceptionnel ? ............................................................................ 5
4.
Pour un transport exceptionnel, quel est le dépassement autorisé en catégorie 3 ?........................................................... 5
5.
Les mécaniciens d’atelier de véhicules poids lourds doivent‑ils avoir le permis C pour faire leurs manœuvres ? ... 5
24. Quelles sont les exigences relatives à la mise en place
6.
Les conducteurs de grues mobiles sont‑ils soumis à l’obligation de formation professionnelle des conducteurs du transport routier (FIMO/FCO) ? ............................................ 6
25. Quelles sont les obligations à respecter lors du montage
7.
de façon inclinée ?................................................................... 10 ou sur les remorques porte‑engins est‑elle nécessaire ? ..... 10 ouvertes pour pouvoir charger des cabanes de chantier ou des banches ? ..................................................................... 10
23. Peut‑on utiliser des élingues pour le remorquage ? .............. 10
n MatérIeLs de sécurIté de gyrophares sur les engins de TP circulant ou à l’arrêt sur la voie publique ? .............................................................. 11 a posteriori des rétroviseurs sur les véhicules ? ................... 11
En cas d’utilisation de tracteurs agricoles attelés à des remorques au PTAC supérieur à 3,5 tonnes, les permis de conduire C ou CE sont‑ils nécessaires ? ............................. 6
26. Si un bull est équipé d’un phare à éclat,
8.
Dans quelles conditions un chariot élévateur peut‑il circuler sur la route ? .............................................................................. 6
27. Faut‑il des extincteurs dans les engins de chantier
9.
Une tondeuse à conducteur porté peut‑elle se déplacer sur la route ou faut‑il une remorque pour les déplacements ? ..... 7
28. Les remorques de transport de minipelles doivent‑elles
10. Les véhicules de chantier doivent‑ils posséder une plaque d’immatriculation pour rouler sur la voie publique ? .............. 7
n Facteurs huMaIns 11. Le risque routier est‑il bien la deuxième cause d’accident du travail mortel dans le BTP ? ...................................................... 7
12. À 50 km/h, la distance de freinage est‑elle de 15 m avec un véhicule léger ? .................................................................... 7
13. Si un conducteur reçoit un message sur son smartphone, a‑t‑il le droit de répondre par texto ? ....................................... 8
14. Un employeur peut‑il considérer qu’un accident de la route n’est pas un accident du travail en raison de l’état d’ébriété de son salarié ?.......................................................................... 8
15. La possession d’un éthylotest à bord de son véhicule
peut‑on neutraliser le klaxon de recul en cas de plainte pour bruit du voisinage ? ........................................................ 12 non concernés par le Code de la route ? ................................ 12 être équipées de feux de recul ?............................................. 13
29. Le gilet rétro‑réfléchissant est‑il obligatoire dans un véhicule utilitaire léger ?........................................................................ 13
30. Les véhicules de plus de 3,5 t doivent‑ils être équipés de chronotachygraphe, y compris ceux non attribués au transport de marchandises ? .................................................. 13
n PréventIon : eXeMPLes de soLutIons aPPortées ................ 14 n raPPeLs .............................................................. 20 n Pour en savoIr PLus Textes officiels ................................................................................. 26
est‑elle obligatoire ?.................................................................. 8
Ouvrage ............................................................................................ 26
16. Conduire avec des chaussures de sécurité est‑il interdit ? .... 8 17. La prise de certains médicaments a‑t‑elle un impact pour la
Autres publications ......................................................................... 26
conduite d’engins sur chantier ou de véhicules routiers ? ..... 9
Sites Internet à consulter ................................................................ 26
Normes ............................................................................................. 26
Principal actionnaire : Groupe Moniteur Holding. Société éditrice : Groupe Moniteur SAS au capital de 333 900 euros. RCS : Paris B 403 080 823 - Siège social : 17, rue d’Uzès 75108 Paris cedex 02. Numéro de commission paritaire : 0917 T 82147 - Président / Directeur de la publication : Christophe Czajka. Impression : Roto Champagne, 2 rue des Frères Garnier, 52000 Chaumont - Dépôt légal : mars 2014.
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Le Moniteur • 14 mars 2014
IntroductIon
Prévenir le risque routier : un enjeu dans le BTP Deuxième cause mortelle après les chutes de hauteur, les accidents de la route prennent la première place si on prend en compte également les trajets domicile-travail. Inquiets de ce constat, l’Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) et les autres parties prenantes institutionnelles (INRS, Cnamts, etc.) rappellent que l’évaluation du risque routier est une obligation légale pour les chefs d’entreprise, qu’il faut une implication de tous les acteurs dans cette démarche et qu’elle ne peut être que profitable à la santé de l’entreprise. Aussi, ce Cahier pratique souligne-t-il certains écueils à éviter, donne des exemples de bonnes pratiques et rappelle les facteurs de risque routier. En trois temps (30 questions/réponses, exemples d’actions de prévention et rappel des enjeux), cette publication fait le tour des différents aspects de cette problématique. Ce Cahier pratique a été réalisé à partir d’informations issues de différents supports de l’OPPBTP (disponibles sur le site www.preventionbtp.fr : le dossier de prévention « Le risque routier » dans l’espace « Documentation » ; l’ouvrage « Une approche économique de la prévention. D’après 101 cas étudiés en entreprise » ; des affiches de sensibilisation…), avec son accord. Bonne lecture et bonne route ! La Rédaction du Moniteur
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14 mars 2014 • Le Moniteur
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