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Les clés du métier

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Diriger un service des affaires culturelles Sous la direction de Christophe BOUSSEMART Maître de conférences associé auprès de l’université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis

TOME 1

CS 70215 - 38501 Voiron Cedex - Tél. : 04 76 65 87 17 - https://boutique.territorial.fr Copyright Territorial Éditions - Reproduction interdite - Juillet 2021 Réf. CL 18

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L’équipe éditoriale > Direction scientifique : Christophe BOUSSEMART Maître de conférences associé auprès de l’université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis Ancien directeur des affaires culturelles > Les auteurs : Jean-François AUBY Consultant, cabinet Auby Conseils, CENAC Éric BARON Diplômé en droit public et en sociologie du droit, avocat au barreau de Paris, spécialisé dans les régimes juridiques et fiscaux applicables aux acteurs et activités culturels Philippe BARTHÉLEMY Maître de conférences associé, filière Métiers des arts et de la culture, Université Paris-I Panthéon-Sorbonne David Jonathan BENRUBI Directeur de la médiathèque d’agglomération de Cambrai Jean-Louis BIARD Ancien directeur des affaires culturelles de villes et d’intercommunalité Jean-Christophe BLAIZE Chargé de mission à l’action territoriale au ministère de la Culture et de la Communication Amélie CAPON Avocat spécialiste en droit de la propriété intellectuelle Associée du cabinet ALTER VIA Avocats Philippe CHAUDOIR Professeur des universités en sociologie des politiques urbaines à l’Institut d’urbanisme de Lyon, Université Louis Lumière Lyon-II Blandine CHAVANNE Conservateur en chef, directrice du musée des Beaux-arts de Nantes Patricia COLER Association Opale Paris Opale, et déléguée générale UFISC Jean-Louis DANGAUTHIER Directeur du service culturel de la ville de Gap Ancien directeur des services culturels des villes de Conflans-Sainte-Honorine, La Rochelle et de la SAM de Cergy-Pontoise Hélène DECAUDIN Ancienne présidente de l’Association de développement et de recherche sur les artothèques (Adra)

Les clés du métier - Avril 2021

Marie DENIAU Analyste en projets culturels et politiques culturelles, consultante indépendante Marion DENIZOT Maître de conférences HDR, Arts du spectacle, Université de Rennes 2 Luc DE LARMINAT Association Opale Paris Directeur d’Opale

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Valérie DE SAINT-DO Journaliste et auteur Cécilia DE VARINE Médiatrice culturelle au Musée des Beaux-arts de Lyon Dominique DEPORCQ Docteur d’État en droit public, avocat aux barreaux de Lyon et de la Guadeloupe, maître de conférences à l’IEP de Lyon Christine DETREZ Maître de conférences en sociologie (ENS LSH) Bénédicte DUMEIGE Consultante en stratégies culturelles Laurent FLEURY Professeur des universités en sociologie de la culture à l’Université Paris Diderot – Sorbonne Paris Cité, directeur du master « Politiques culturelles » Richard FRANCO Consultant culturel Jacques GUÉNÉE Président délégué de Territoires et Cinéma Hélène HAMON Conservateur territorial en chef des bibliothèques, directrice de la bibliothèque multimédia intercommunale Épinal-Golbey, auteur du site http://echo-culture.ouvaton.org Jean LAFOND-GRELLETY Dirigeant du cabinet Objectif Patrimoine Dominique LAHARY Directeur de la bibliothèque départementale du Val d’Oise François LAJUZAN Directeur des affaires culturelles de la ville de Tournefeuille (Haute-Garonne) Président de l’association des DAC de Midi-Pyrénées (ADMP) Vincent LALANNE Consultant et formateur Joëlle LE MAREC Professeur, directrice de l’équipe « communication, culture et société », ENS Lyon Évelyne LEHALLE Directrice de Nouveau Tourisme Culturel (http://nouveautourismeculturel.com/) Françoise LIOT Maître de conférences en sociologie, chercheur au Centre Émile-Durkheim, université de Bordeaux David LIZIARD Directeur de la médiathèque de Perreux-sur-Marne Laurent MARCHAIS Avocat au barreau de Paris Les clés du métier - Avril 2021

Didier MICHEL Directeur de l’Association des musées et centres pour le développement de la culture scientifique, technique et industrielle (AMCSTI)

Sarah MONTERO Maître de conférences à l’université de Bordeaux Jean-Louis PATHEIRON Directeur de Premier’Acte conseil, consultant Diriger un service des affaires culturelles L’équipe éditoriale

François POUTHIER Président de l’association Culture et Départements Directeur de l’Institut départemental de développement artistique et culturel de la Gironde (Iddac), agence culturelle du département de la Gironde Maître de conférences associé université Bordeaux Montaigne Lucille RIVERA Association Opale Paris Coordinatrice CRDLA Culture Opale Jean-Paul ROUX-FOUILLET Consultant en bibliothèques Sylvie SIERRA Responsable du pôle national culture du CNFPT Éric SPROGIS Responsable de l’enseignement artistique à la région Poitou-Charentes

Les clés du métier - Avril 2021

Fabrice THURIOT Université de Reims Champagne-Ardenne, Centre de recherche sur la décentralisation territoriale (CRDTGIS GRALE-CNRS)

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Sommaire Avant-propos

1. Savoir situer son action I • Les nouvelles pratiques culturelles des Français, persistances et évolutions A - Panorama des pratiques culturelles des Français 1. L’audiovisuel 2. Lecture de livres et de presse 3. Fréquentation des équipements culturels 4. Les pratiques amateurs B - « Tout change et rien ne change » 1. Approche générationnelle 2. Cultures d’écrans 3. Une rupture anthropologique C - La découverte d’un nouveau public : les enfants 1. Où sont les enfants ? 2. L’enfance des loisirs

II • Les politiques culturelles : approches sociologiques A - Le service public de la culture est-il en crise ? 1. Le service public : une notion historique 2. Le service public : une référence dépassée ? 3. Le service public : vers sa liquidation ? B - Où en est la décentralisation culturelle ? 1. Acte I : de timides transferts 2. Acte II : une réforme « au milieu du gué » 3. Acte III : vers plus de lisibilité ? C - La culture est-elle « élitiste » ? 1. La genèse d’un discours idéologique 2. Les limites d’un discours aporétique 3. Les implications d’un discours « politique »

III • La filière culturelle territoriale

Les clés du métier - Juillet 2021

A - Le statut de la fonction publique : contexte général de la construction d’une organisation territoriale en France 1. La fonction publique territoriale 2. Le statut de fonctionnaire - généralités B - Les cadres d’emplois de la filière culturelle de la fonction publique territoriale 1. La filière culturelle 2. Les cadres d’emplois du patrimoine et des bibliothèques 3. Les cadres d’emplois de l’enseignement artistique : l’enseignement spécialisé 4. L’effectif par cadre d’emplois de la filière culturelle

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IV • Les enjeux de la décentralisation culturelle A - Les aspects juridiques de la décentralisation culturelle 1. Des premières mesures timides de décentralisation culturelle en 1982-1983 2. Des compléments à la première décentralisation culturelle (1992) et le cas particulier de la Corse (lois de 1982, 1991 et 2002) 3. Les développements incertains de la décentralisation culturelle (protocoles de décentralisation culturelle puis loi du 13 août 2004) B - Les aspects pratiques de la décentralisation culturelle 1. Les institutions culturelles, bras armés des collectivités publiques 2. Les associations culturelles, acteurs de la vie locale et nationale 3. Les politiques culturelles locales et territoriales C - Les aspects partenariaux et de coopération de la décentralisation culturelle 1. Des financements croisés aux projets conjoints 2. La contractualisation en faveur du secteur culturel 3. Les améliorations possibles des partenariats et de la coopération

V • Le cadre juridique des activités culturelles et l’évolution du droit dans le domaine des services publics locaux de la culture A - L’environnement juridique 1. Le service public culturel et ses enjeux 2. Les règles particulières B - La problématique du choix du mode de gestion 1. Les questions à se poser 2. La question de la relation contractuelle avec le « gestionnaire » du service public culturel : délégation de service public, marché public ou convention d’objectifs C - Les modes institutionnels des services publics culturels 1. Les modes d’intégration institutionnelle des services publics culturels : le cas de la régie directe 2. L’autonomie institutionnelle des services publics culturels D - La fiscalisation des associations culturelles 1. Associations culturelles et collectivités locales : les enjeux de la fiscalisation 2. Associations culturelles et impôts commerciaux : une relation complexe 3. Savoir, c’est prévoir : les conditions de la fiscalisation des associations culturelles

V bis • Les enjeux de la propriété intellectuelle et du droit à l’image dans la mise en œuvre de projets culturels Préambule

Les clés du métier - Juillet 2021

A - Installation d’une œuvre dans l’espace public 1. Nature et fondements du droit d’auteur 2. Notion d’œuvre de l’esprit 3. Condition de protection : l’originalité 4. La titularité des droits 5. Les conditions d’exploitation de l’œuvre

B - Diffusion de l’image d’une personne ou d’un bien dans des supports de communication de la collectivité territoriale 1. Diffusion de l’image d’une personne dans un support de communication de la collectivité territoriale 2. Diffusion de l’image d’un bien dans un support de communication de la collectivité territoriale

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VI • Construire une politique culturelle municipale A - L’analyse du contexte local et national 1. Les éléments territoriaux (démographiques, géographiques, historiques…) et politiques 2. L’environnement économique, social, éducatif et scientifique de la commune 3. Les caractéristiques des politiques culturelles municipales (domaines, fonctions, dépenses, services…) B - L’insertion des caractéristiques culturelles dans une approche globale 1. L’identification des ressources et des acteurs culturels de la commune et alentour 2. La définition des finalités et des objectifs par rapport à la politique municipale globale 3. La définition des moyens (humains, financiers, techniques…) et des résultats à atteindre C - La mise en œuvre et l’évaluation d’une politique culturelle municipale 1. Les modes de gestion des équipements, manifestations et actions 2. La coordination des équipements, manifestations et actions 3. L’évaluation d’une politique culturelle municipale

VII • Culture et politique de la ville A - Une nécessaire mise en contexte : les mutations contemporaines des politiques culturelles 1. Le paradigme territorial 2. Culture et démocratie 3. Une crise de la ville 4. Une action publique face à une triple injonction B - Culture dans la politique de la ville : un statut toujours indécis 1. Une politique sociale et territoriale 2. La politique nationale de développement culturel et ses articulations à la politique de la ville 3. Des évolutions récentes qui entretiennent l’ambiguïté 4. Une approche nécessairement localisée C - Quelles définitions de la culture ? 1. Des formes d’opposition entre excellence culturelle et lien social 2. Une combinaison entre excellence culturelle et lien social D - La place de la culture dans la politique de la ville : acteurs, procédures, champs, actions 1. La nébuleuse des acteurs 2. L’empilement procédural 3. La nébuleuse des actions : une multiplicité de champs couverts E - La culture dans ses territoires 1. Une action publique émiettée 2. Volet culturel de la contractualisation et politiques communales et intercommunales : de l’ambivalence 3. Bibliographie

VII bis • Les enjeux de l’intersectorialité dans le domaine culturel

Les clés du métier - Juillet 2021

A - Aux origines de la notion d’intersectorialité culturelle 1. L’interministérialité 2. La transversalité 3. L’intersectorialité B - Les conditions d’émergence de l’intersectorialité 1. Des dispositions européennes et nationales 2. La territorialisation de l’action publique 3. La légitimité des politiques culturelles Diriger un service des affaires culturelles Sommaire

C - Les multiples enjeux de l’intersectorialité D - Difficultés et limites de l’intersectorialité E - L’exemple de « Culture et Santé » 1. Le dispositif interministériel et sa mise en œuvre locale 2. Les effets des projets culturels à l’hôpital

VII ter • La participation culturelle : enjeux, formes et modalités de mise en œuvre A - Bref historique de la participation culturelle 1. De l’origine de la notion dans le référentiel des politiques publiques de la culture 2. Le « tournant participatif » : vers une culture expressive, plurielle et hors les murs 3. L’avènement de la participation : reconnaissance de la diversité et affirmation des droits culturels B - Les enjeux de la participation culturelle 1. La prise en compte des droits culturels 2. L’évolution des pratiques culturelles à l’ère du numérique 3. La renaissance des « communs » : de nouvelles formes de vie et d’activité collectives 4. La créativité dans le développement des territoires C - Les différentes formes de participation 1. La participation au projet artistique : de la matière créative à la construction partagée 2. Formes citoyennes de l’action culturelle 3. La participation à l’élaboration des politiques culturelles : Assises culturelles, AG21 de la culture, etc. D - Comment mettre en œuvre la participation ? 1. Établir un cadrage initial : Qui ? Comment ? Pourquoi ? 2. Quelques principes : prendre en compte la temporalité, cerner les envies et les besoins, connaître les caractéristiques du territoire 3. Le rôle de la médiation culturelle comme « véhicule de l’action » pour fédérer les acteurs

VIII • Le directeur des affaires culturelles, un métier complexe A - L’émergence du Dac et l’évolution du métier 1. La préhistoire des politiques culturelles 2. La construction des politiques culturelles territoriales B - Le Dac et ses missions 1. Le conseil aux élus dans l’élaboration de leur politique 2. La coordination des acteurs culturels 3. L’observation de l’activité culturelle et l’évaluation des projets C - Enjeux et perspectives 1. L’évolution du champ des politiques publiques de la culture 2. Un métier qui s’affirme, un débat constant 3. L’Observatoire des politiques culturelles (OPC) D - Annexe : Paroles de Dac

Les clés du métier - Juillet 2021

E - Les Dac face aux nouveaux enjeux : premières balises (avant mutations) 1. De fortes mutations avec changements de repères 2. De nouveaux enjeux : les « inter » 3. Déplacer les bornes

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2. Agir dans le champ de l’action culturelle locale I • L’action culturelle : au cœur d’une expérience concrète A - Les grands enjeux d’un service culturel municipal 1. L’interface entre les habitants, le monde culturel, les élus et les services 2. La ville, un territoire de création 3. Le développement des pratiques culturelles 4. Ouverture et innovation 5. La prospective : les réseaux B - Le positionnement du service culturel 1. Les relations internes à la mairie : avec les élus 2. Les relations avec l’administration municipale 3. Le service culturel et les responsables d’équipement 4. Les relations avec les institutions extérieures C - Le rôle du service culturel 1. La cohérence de la politique culturelle 2. Les équipements culturels 3. Des domaines d’activité partagée 4. La gestion directe de manifestations culturelles 5. Un service culturel dans la ville 6. Analyse et évaluation D - L’intercommunalité culturelle : vers des projets culturels de territoire ? 1. De quels territoires parlons-nous ? 2. Les territoires intercommunaux et la culture 3. Vers des projets culturels de territoire ? Le chapitre II a été supprimé.

III • Les politiques publiques de la culture par programmes A - La politique patrimoniale 1. Le patrimoine bâti 2. Le patrimoine non bâti B - La politique de création, de production et de diffusion 1. La création et la diffusion du spectacle vivant 2. La création et la diffusion des arts plastiques 3. La création littéraire et la production du livre 4. L’économie des professions et des industries culturelles C - La politique de transmission des savoirs et de démocratisation de la culture 1. La politique des publics 2. Les actions spécifiques en faveur de l’aménagement du territoire

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IV • L’évaluation des politiques d’action culturelle A - L’évaluation des politiques publiques 1. Vers une définition 2. D’un point de vue historique 3. D’un point de vue méthodologique 4. À propos des finalités 5. En termes d’actualité Diriger un service des affaires culturelles Sommaire

B - L’évaluation des politiques culturelles 1. L’évaluation culturelle : état des lieux 2. Les objectifs de l’évaluation culturelle 3. La responsabilité de l’État et des collectivités territoriales dans l’évaluation des politiques culturelles

V • Financer et gérer des activités culturelles A - Choisir le mode de gestion de l’activité culturelle 1. Les différents modes de gestion utilisables 2. Les critères de choix B - Les contrats de partenariat en matière culturelle 1. Les caractéristiques du contrat de partenariat 2. L’adaptation du contrat de partenariat au secteur culturel C - Le mécénat culturel 1. Le mécénat 2. Les acteurs du mécénat

VI • Les financements européens de la culture Introduction A - Le programme cadre Europe Créative 1. Les différents volets 2. S’informer 3. L’appel à propositions 4. Quel suivi ? B - Le programme Erasmus+ 1. Un programme d’éducation globalisant 2. Le secteur éducation et formation des adultes (ex-Grundtvig) 3. Le secteur Erasmus+ Jeunesse C - Fonds structurels et politique de cohésion 1. Le Fonds social européen (FSE) 2. Le Fonds européen de développement régional (Feder) D - Le programme Horizon 2020 1. Présentation du programme Horizon 2020 2. Aide aux candidats Conclusion

VII • La commande publique dans le secteur culturel A - L’achat public en matière culturelle 1. Les grands axes de la réforme de la commande publique 2. Les différents régimes de passation des marchés et leurs champs d’application B - Les achats de prestations culturelles

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C - Achat de prestations culturelles et subventionnement 1. Les critères de distinction entre versement d’une subvention et paiement d’une prestation 2. Les critères de distinction entre versement d’une subvention et délégation de service public

D - Les décorations de constructions publiques et le régime particulier du 1 % artistique 1. L’obligation du 1 % artistique 2. Les deux seuils de procédures

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E - L’achat culturel et le respect des droits d’auteur de l’artiste 1. L’entière maîtrise du droit moral de l’artiste 2. Le droit d’exploitation attaché à l’œuvre 3. Les modalités financières de cession des droits patrimoniaux

VIII • La culture dans la réforme des rythmes scolaires A - Réforme et nouveaux dispositifs 1. La loi de refondation 2. Le projet éducatif de territoire (PEDT) 3. Les NAP (ex-TAP) 4. Les parcours artistiques B - La mise en œuvre des actions 1. Des objectifs aux moyens 2. Dispositifs et financements C - Annexes 1. Bibliographie 2. Contacts, réseaux, sites 3. Les 12 mesures du ministère de la Culture

IX • Politiques culturelles des collectivités territoriales et développement durable A - Le développement durable ou soutenable 1. Qu’est-ce que le développement durable ? 2. L’Agenda 21 B - Culture et développement durable 1. Qu’est-ce que la culture dans le développement durable ? 2. Les Agendas 21 de la culture 3. Gérer un événement écoresponsable C - Trois exemples d’initiatives qui croisent culture et développement durable 1. L’exemple d’un Agenda 21 de la culture : la ville d’Angers 2. L’exemple d’une démarche d’événements écoresponsables : le Collectif des festivals engagés pour le développement durable et solidaire en Bretagne 3. Le projet Paideia 4D, exemple d’un projet d’observation et d’évaluation des politiques publiques au regard des droits culturels dans quatre départements : l’Ardèche, la Gironde, le Nord et le Territoire de Belfort

X • La culture de l’ESS A - Culture et économie sociale et solidaire – De quoi parle-t-on ? 1. Une histoire de pratiques qui s’instituent 2. Une dynamique continue dans les arts et la culture 3. Un mouvement pour une transition culturelle 4. De nouvelles coopérations possibles entre culture et ESS dans les collectivités Les clés du métier - Juillet 2021

B - Qui sont les acteurs culturels de l’économie sociale et solidaire ? 1. Des initiatives citoyennes issues des territoires 2. Des organisations socio-économiques ancrées dans la solidarité et l’hybridation 3. Des pratiques collectives et solidaires

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C - Illustration de certaines typologies d’acteurs 1. Les collectifs artistiques 2. Lieux de diffusion associatifs 3. Ateliers d’enseignement et d’accompagnement des pratiques 4. Le besoin d’une observation participative et partagée

XI • Culture et ESS, penser la coopération A - Une relation coconstruite avec les collectivités 1. Un appui historique des collectivités territoriales 2. Une relation en reconfiguration : les défis citoyens d’une ascendance interterritoriale (du local à l’Europe) 3. Les collectivités aux prises de la contractualisation avec les initiatives de l’économie sociale et solidaire 4. Une réponse pour agir dans le respect des droits culturels des personnes B - Un accompagnement des acteurs de l’ESS par les collectivités 1. Mutualisation des moyens et coopérations renforcées 2. Agir dans les territoires : activer les ressources culturelles dans les nouvelles ruralités et les quartiers populaires 3. Consolider et diversifier les ressources 4. Une évaluation multipartie prenante fondée sur les indicateurs de développement humain TOME 2

XII • Fonds de dotation et collectivités locales A - Pourquoi les fonds de dotation ? Quels intérêts pour une collectivité locale ? 1. Atout psychologique 2. Atout gouvernance 3. Atout opérationnel 4. Atout citoyenneté participative B - La genèse d’une personne morale de droit privé à but non lucratif 1. Les bases juridiques : la LME du 4 août 2008, une ouverture initiale pour les collectivités locales 2. Les bases juridiques : la loi relative à l’économie sociale et solidaire du 31 juillet 2014, des limites pour les collectivités locales C - La question de la dotation pour les collectivités locales fondatrices D - Les principes de constitution d’un fonds de dotation à l’initiative d’une collectivité locale 1. Le cas des « fonds de dotation opérateurs » 2. Le cas des « fonds de dotation distributeurs » E - La gouvernance : principes et précautions F - Les relations du fonds de dotation avec la collectivité territoriale G - Les relations du fonds de dotation avec les mécènes Les clés du métier - Juillet 2021

3. Quelques grands secteurs de l’action culturelle

I • La lecture publique : principes et cadre législatif et réglementaire A - Origine et définition B - De la bibliothèque à la médiathèque

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C - Missions et fonctions des bibliothèques publiques 1. Les textes énonçant les missions des bibliothèques publiques 2. La législation et la réglementation françaises 3. Les fonctions des bibliothèques publiques D - Lecture publique et politiques publiques locales

II • La bibliothèque dans son environnement A - Les relations hiérarchiques et transversales au sein de la collectivité 1. Les services culturels 2. Les autres services B - Les partenariats locaux 1. Les partenariats culturels 2. Les partenariats éducatifs 3. Le tissu associatif C - L’intercommunalité 1. Pourquoi l’intercommunalité en lecture publique ? 2. Les champs de l’intercommunalisation 3. Les formules institutionnelles 4. Démarche intercommunale et morphologie des réseaux intercommunaux 5. Difficultés et limites D - Le département 1. Les départements disposant d’une bibliothèque départementale 2. Les départements d’Île-de-France E - L’échelle régionale 1. Le conseil régional 2. Les organismes régionaux de coopération 3. La DRAC F - Le cadre national 1. Le ministère de la Culture 2. Les aides financières de l’État 3. Le Centre national du livre 4. La Bibliothèque nationale de France 5. La Bibliothèque publique d’information 6. L’Inspection générale des bibliothèques G - Les associations professionnelles

III • Des bâtiments de lecture publique attractifs et pratiques

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A - Concevoir les bâtiments 1. Un projet d'offre de services 2. Avec des partenaires 3. Conjuguer des contraintes multiples 4. Faciliter les évolutions B - Définir des espaces 1. Prévoir les flux 2. Équilibrer des usages multiples 3. Rendre le lieu accueillant

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C - Penser à l'ergonomie 1. Recommandations générales 2. Les rayonnages et les bacs 3. La signalétique interne 4. Le mobilier 5. Les lieux de prêt et retour D - Accessibilité des bâtiments 1. Implantation dans le tissu urbain 2. Communication 3. Accueil E - Horaires 1. Le nombre d'heures d'ouverture 2. La répartition hebdomadaire F - Règlement et politique tarifaire 1. Droits et devoirs de l'usager 2. Conditions d'inscription 3. Règles de prêt 4. Gratuité ou paiement 5. Mise en œuvre du règlement

IV • Les services d’une bibliothèque à l’heure du numérique A - Les bibliothèques à la croisée des chemins 1. La baisse des inscriptions dans les bibliothèques 2. La baisse des pratiques de lecture 3. Le défi du numérique 4. La baisse des moyens 5. La bibliothèque lieu social (la bibliothèque « troisième lieu ») 6. Qu’est-ce qu’une bibliothèque aujourd’hui ? B - L’évolution des publics et des usages C - Les services « classiques » de la bibliothèque 1. L’inscription 2. Le prêt et la consultation sur place 3. Le « désherbage » des collections 4. L’action culturelle 5. Les services en ligne 6. Les services en direction des publics spécifiques 7. La mise en réseau des bibliothèques 8. Les horaires

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D - Les nouveaux services 1. Accès à des ressources numériques 2. La création de contenus et l’éditorialisation 3. La « dissémination » et la présence dans les réseaux sociaux 4. Les services collaboratifs 5. L’accompagnement de la recherche d’information 6. L’autoformation et la formation 7. Les jeux vidéo 8. L’automatisation 9. La « mise en espace » des nouveaux services 10. Les évolutions au niveau des espaces

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11. Les espaces multimédias 12. Le Wi-Fi 13. La médiation numérique E - La démarche de mise en place de nouveaux services 1. Le « diagnostic de l’existant » et l’enquête auprès du public 2. Le « projet culturel » et la définition des nouveaux services 3. Sur qui s’appuyer ? F - Focus sur l’utilisation de la bibliothèque de votre collectivité pour diffuser la culture scientifique, technique et industrielle 1. Le paradoxe : communauté d’objectifs, divorce institutionnel 2. Deux champs 3. Pourquoi utiliser la bibliothèque publique pour développer une politique de culture scientifique ? 4. Modalités « pratiques » du rapprochement G - Bibliographie, ressources

V • Une équipe organisée et motivée autour de la lecture publique A - Les personnels 1. Respecter les statuts, soutenir la formation 2. Mélange des statuts 3. Les fonctions 4. Fiches de poste 5. Recrutement B - Le management 1. Définir des objectifs partagés 2. Organigramme 3. Outils internes C - Le circuit des documents 1. Sélection des documents 2. Achat 3. Équipement D - Logiciel documentaire 1. La base bibliographique 2. La base des emprunteurs 3. Les interfaces 4. Choix et installation E - Fonctionnement en réseau

VI • Les services publics d’archives A - Les caractéristiques des services publics d’archives 1. La réglementation relative aux archives 2. Le réseau des services publics d’archives Les clés du métier - Juillet 2021

B - Les différentes missions d’un service public d’archives 1. Collecter 2. Classer et décrire 3. Conserver 4. Communiquer et valoriser

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C - La place du service public d’archives 1. Les locaux 2. Les moyens humains 3. Le double positionnement des services publics d’archives

VII • Définition, chiffres et politiques du tourisme culturel A - Définition du tourisme culturel 1. Des pèlerinages au tourisme spatial 2. Ce que la culture apporte au tourisme 3. Ce que le tourisme apporte à la culture B - Les chiffres clés 1. Les statistiques de la culture en France 2. Principaux indicateurs du tourisme 3. Étude des grands flux mondiaux 4. Indicateurs pour les retombées économiques C - La réforme des politiques publiques 1. La réorganisation de l’État dans les régions 2. Les nouvelles compétences des collectivités territoriales 3. L’observation culturelle et touristique 4. Des EPCC pour le tourisme culturel ? 5. Vers un changement de modèle économique pour le tourisme culturel ? 6. Le droit du tourisme, le droit de la culture

VIII • Le tourisme culturel en action A - L’action territoriale 1. Intégrer le tourisme dans les stratégies locales de l’action culturelle 2. Construire une stratégie locale de tourisme culturel 3. Des schémas régionaux du tourisme… aux visiteurs en ligne 4. Nouvelles orientations, nouveaux objectifs 5. Institutions, réseaux et consultants en région B - L’accueil et la fréquentation des sites culturels 1. Le mépris et la détestation du tourisme de masse 2. Connaissance des visiteurs, connaissance des clientèles 3. Définir la qualité de l’accueil : la démarche qualité des lieux de visite C - Monter des actions de tourisme culturel 1. La valorisation des sites culturels pour de nouveaux visiteurs 2. Les trois moments de la visite culturelle 3. Les technologies numériques et la visite culturelle 4. Vente et commercialisation de l’offre de tourisme culturel 5. L’événementiel : festivals, biennales et expositions temporaires D - Conclusion : pourquoi investir, aujourd’hui, dans le tourisme culturel Les clés du métier - Juillet 2021

E - Annexe : kit de survie de l’acteur culturel local 1. Pour en savoir plus 2. Les 10 incontournables d’une stratégie de tourisme culturel 3. Les 10 tendances porteuses de demain 4. Parlez-vous tourisme ?

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IX • L’enseignement artistique du spectacle vivant dans le contexte territorial A - Enseignement artistique : des établissements culturels en mutation profonde 1. Un héritage historique 2. La décentralisation et ses conséquences B - La dynamique territoriale 1. L’articulation avec les politiques culturelles 2. De nouveaux territoires et de nouveaux enjeux 3. Ruptures… 4. Le projet d’établissement C - Les enjeux et les missions des établissements 1. Pluralité des fonctions et pluridisciplinarité 2. Les enjeux pédagogiques, culturels et politiques d’aujourd’hui 3. L’articulation des missions d’enseignement, de formation, d’initiation, d’action culturelle D - Le service public de l’enseignement artistique 1. Service public 2. Le contexte institutionnel, réglementaire et statutaire 3. L’organisation pédagogique et le rayonnement des établissements E - Organisation et fonctionnement 1. Les ressources humaines 2. La propriété intellectuelle

X • Les musiques actuelles A - Musiques actuelles et politiques publiques 1. De quoi parle-t-on ? 2. Comment initier une politique dans le domaine des musiques actuelles ? B - Fabriquer des lieux de pratiques dédiés aux musiques actuelles 1. Typologie des lieux 2. Les spécificités constructives d’un ouvrage de musiques actuelles : trois points de vue C - Gérer des lieux de pratique dédiés aux musiques actuelles 1. Spécificités et exigences : des équipements publics hors normes 2. Le point de vue de trois responsables d’équipements

XI • Le service archéologique A - La constitution de l’archéologie de collectivité territoriale française 1. Les précurseurs 2. Prémices et montée en puissance : 1970-1991 3. Interrogation et consolidation : 1991-2010 B - Les missions 1. Les fondements de la légitimité 2. Agir Les clés du métier - Juillet 2021

C - Les moyens 1. Les fondamentaux 2. Des outils

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XII • La médiation culturelle dans les institutions culturelles et patrimoniales A - Aux origines de la médiation culturelle : mise en perspective des courants qui ont donné naissance aux services d’action culturelle institutionnels 1. Filiations et inspirations 2. La question de la professionnalisation 3. Bases utopiques, nécessités empiriques 4. La médiation et la communication 5. Le souci du public 6. Incitations politiques et contexte législatif B - Mise en œuvre institutionnelle et organisation 1. Secteurs culturels et spécificités contextuelles 2. Configurations, organisation et moyens de l’action de médiation culturelle à travers l’exemple muséal 3. Des actions 4. Les dynamiques professionnelles 5. Bibliographie et ressources

XIII • Diriger un musée de France A - Les collections 1. La gestion et l’étude des collections 2. La mise en valeur des collections 3. La diffusion des collections B - La gestion de l’établissement 1. Le statut de l’établissement 2. Le fonctionnement interne 3. Conclusion : qui doit diriger un musée ? C - Bibliographie

XIV • Créer une artothèque A - Préfigurer une artothèque 1. Les artothèques au service des politiques culturelles depuis le milieu du XXe siècle 2. Une inscription territoriale fondamentale 3. Les moyens matériels de l’artothèque B - Construire une artothèque 1. Le personnel, description et recrutement 2. Collectionner l’art contemporain pour une artothèque 3. Documenter l’art en artothèque et préparer la circulation des œuvres C - Animer l’artothèque, faire circuler la collection, développer les actions 1. La médiation en artothèque privilégie le contact direct avec l’œuvre 2. La diffusion artistique et les soutiens à la création en artothèque 3. Autres développements des missions d’artothèque Les clés du métier - Juillet 2021

Conclusion et ressources

XV • Les collectivités territoriales et la salle de cinéma Introduction A - Le Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC)

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B - Le cadre juridique réglementant l’ouverture et le fonctionnement d’une salle 1. Demande d’autorisation d’exercice et d’homologation 2. L’autorisation est personnelle et incessible C - Le cadre juridique de l’intervention publique et le financement des salles D - Le fonctionnement quotidien d’une salle d’exploitation cinématographique 1. La semaine de l’exploitant-programmateur 2. Les étapes de la programmation 3. Les contraintes du programmateur E - Les problèmes spécifiques des salles d’exploitation cinématographique 1. Chronologie des médias 2. Les circuits itinérants - état des lieux 3. Organisation de certaines séances de spectacle cinématographique 4. Le complément de programme 5. Le contrôle de l’accès des mineurs selon les films F - Les aspects techniques des salles d’exploitation cinématographique 1. Les normes techniques des salles 2. La projection stéréoscopique dite « 3D » 3. Accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public (ERP) G - Les organisations du secteur de l’exploitation cinématographique 1. Tiers collecteur et tiers investisseur : quelles différences ? 2. Agence pour le développement du cinéma régional (ADRC) 3. Association française des cinémas d’Art et d’essai (AFCAE) 4. Commission supérieure technique de l’image et du son (CST) 5. Europa Cinemas 6. La Fédération nationale des cinémas français (FNCF) 7. Territoires et Cinéma 8. Les syndicats professionnels

XVI • Le patrimoine de proximité, une richesse au service des territoires – Argumentaire A - Définition et manifestations du patrimoine de proximité 1. Patrimoine de proximité ? 2. L’évolution des champs patrimoniaux B - Projet de territoire et patrimoine de proximité : convaincre 1. Argumentaire : les enjeux économiques, citoyens, zones rurales et zones urbaines 2. Argumentaire : l’attente et l’appétit des publics 3. Argumentaire : l’attractivité et le maillage du territoire

XVII • Méthodologie de conception d’un festival de spectacle vivant

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A - Aperçu sur les festivals en France 1. Approche de définition d’un festival 2. Comment définir un festival ? B - Méthodologie de mise en œuvre d’un festival 1. L’étude de faisabilité d’un festival 2. Les modalités juridiques de l’organisation d’un festival 3. Les modalités de la mise en œuvre d’un festival 4. Petit vade-mecum de droit social et fiscal Éléments de bibliographie Diriger un service des affaires culturelles Sommaire

XVIII • L’action publique en faveur des arts plastiques : moyens et outils A - La politique nationale en faveur des arts plastiques 1. Priorités et organisation du ministère de la Culture et de la Communication 2. Un foisonnement d’outils B - Le mouvement de territorialisation des arts plastiques 1. Une transition territoriale protéiforme 2. Les résidences, des dispositifs plébiscités C - Les régions entre logiques d’accompagnement et désir de se distinguer 1. Les arts plastiques, un axe minoritaire des politiques culturelles régionales 2. Politiques d’accompagnement et initiatives singulières 3. Équipements et événements 4. Aides individuelles 5. Le soutien à la structuration du secteur par les réseaux et les pôles D - Les départements, des contributeurs peu nombreux, mais volontaires 1. Une présence remarquée aux côtés des opérateurs locaux 2. Des interventions directes rares et pourtant encourageantes E - Concilier les stratégies de rayonnement et de cohésion sociale, le défi des villes 1. Un paysage kaléidoscopique 2. Axes et dispositifs d’intervention

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Bibliographie générale, par Hélène HAMON

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