Issuu

Conditions générales de vente et de règlement Éditions du Moniteur 1. Les Éditions du Moniteur ont confié à Maury Millau l’expédition des blocs de base de leurs ouvrages à actualisation, et à Hachette Livre l’expédition de leurs ventes directes aux clients non revendeurs. Les présentes conditions de vente et de règlement seront seules applicables, même en cas d’indication contraire mentionnée dans les conditions d’achat du client. Le seul fait de passer commande implique l’acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions. Aucune condition particulière ne sera opposable à l’Éditeur si elle n’a pas été acceptée par écrit par celui-ci.

Catalogue

2. Toute réclamation ou contestation devra être formulée, sous peine de déchéance, par courrier recommandé dans un délai de 10 jours à compter de la livraison ou de la facture, la dernière de ces dates étant retenue. Passé ce délai, les ouvrages livrés seront réputés conformes à la commande, en qualité et quantité. Les retours autorisés devront être effectués franco de port et accompagnés d’un bordereau descriptif à l’adresse du distributeur : Maury Millau - Zone Industrielle des Ondes - BP 235 - 12102 Millau Cedex pour les ouvrages à actualisation et Hachette Livre - CEPL pour le compte d’Hachette Livre – 9, rue du Clos Reine – 78 410 Aubergenville pour les livres. Le client dispose d’un délai de rétractation de sept jours francs à compter de la réception de sa commande. En ce cas, le retour devra s’effectuer par courrier recommandé à ses frais exclusifs.

ÉditionS

2015 - 2016

3. Nos prix s’entendent TTC et une participation forfaitaire est demandée pour les frais d’emballage et de port pour la France ainsi que pour les envois à l’étranger ou dans les DOM-TOM.

Conception

4. Sauf stipulation contraire, les factures sont payables comptant à réception. Tout retard de paiement constaté entraînera automatiquement et de plein droit, sans mise en demeure préalable :

Calculs de structure

• la suspension de l’effet de toute commande en cours, • l’exigibilité de toutes les sommes échues ou à échoir,

Techniques de construction

• le paiement à la commande de tout autre ordre, • et après mise en demeure restée infructueuse, l’application de pénalités sur les sommes échues et non réglées à l’échéance égales au dernier taux appliqué par la Banque Centrale Européenne majoré de 10 points. Le taux applicable pendant le premier semestre de l’année concernée est le taux en vigueur au 1er janvier de l’année en question et celui applicable pour le second semestre de l’année concernée est le taux en vigueur au 1er juillet de l’année en question. En outre, une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement pourra être réclamée.

L es abonnements prennent effet à la date d’enregistrement du bon de commande de l’ouvrage auquel ils se rattachent pour la durée restant à courir jusqu’à la fin de l’année civile en cours. Ils comprennent de manière indissociable une documentation de base et un service de mises à jour périodiques ainsi qu’un accès au contenu sur le site www.moniteurjuris. fr (Code des marchés publics, Droit des marchés publics, CCAG des marchés Publics, Délégation de service public, Code pratique de l’urbanisme, Droit de l’aménagement et Code général des Collectivités territoriales) ou sur le site kheox.fr (Guide Bonhomme, Sécurité incendie, Guide Veritas, Entretien, rénovation réhabilitation des bâtiments ou Guide technique des aménagements extérieurs). Ils se renouvellent ensuite par tacite reconduction par périodes annuelles, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard le 1er décembre de l’année en cours pour avoir effet l’année suivante. Le montant facturé en fin d’année se base sur le tarif estimatif mensuel de l’année en cours et peut être éventuellement corrigé en fonction du volume des actualisations expédiées. Une provision destinée à couvrir une partie de la prochaine facturation est demandée avec la première facturation. Cette provision est régularisée d’année en année jusqu’à la fin de l’abonnement. 6. L’abonnement au contenu d’un produit à actualisation consultable exclusivement sur le site www.moniteurjuris.fr (Code des marchés publics, Droit des marchés publics, CCAG des marchés Publics, Délégation de service public, Code pratique de l’urbanisme, Droit de l’aménagement et Code général des Collectivités territoriales) ou sur le site www.kheox.fr (Thématique numérique Conception, Thématique numérique Sécurité incendie, Thématique numérique Construction , Thématique numérique Rénovation, Thématique numérique Aménagements extérieurs) prend effet à la date de l’enregistrement du bon de commande et est souscrit pour une période ferme de 12 mois. Il se renouvelle ensuite par tacite reconduction par périodes annuelles, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 30 jours avant échéance. 7. L’Éditeur conserve la propriété pleine et entière de ses produits jusqu’à paiement effectif de l’intégralité du prix en principal et accessoires. Toutefois, le risque de perte ou de détérioration des produits vendus est transféré au client dès le début des opérations de livraison. 8. En cas de contestation, les tribunaux de Nanterre seront seuls compétents.

21/07/2015

Projet d’aménagement durable Immobilier

Conception - Réalisation - Couverture : Studio Infopro Digital - Crédit photos - Fotolia- stefaniarossit – Imprimé en France

5. Les abonnements aux produits à actualisation (classeurs ou CD-Rom) complétés d’un élément à périodicité variable (Complément Commande publique, Complément Services Publics, Complément Territorial, Complément UrbanismeAménagement, Complément Technique) sont commercialisés exclusivement sous forme de couplage : Classeurs + Internet, CD-Rom + Internet ou Classeurs + CD-Rom + Internet.

Gestion de chantier

Droit de la construction Contrats et marchés publics Urbanisme - Aménagement Gestion publique locale

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Revue

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Cahier de couv_Cat Livre Moniteur 2015-2016.indd 1

OUVRAGES À actualisation

SERVICES EN LIGNE

Livres

Notre expertise au service de votre métier

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nos avantages et nos services

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L es demandes de devis Nous téléphoner : • Livres, Classeurs, CD-Roms et Contrats Publics : Jusqu’au 05/10/2015 : 01 40 13 33 78 À partir du 06/10/2015 : 01 79 06 73 32 • Kheox.fr et Moniteur Juris : Jusqu’au 05/10/2015 : 01 40 13 30 41 À partir du 06/10/2015 : 01 79 06 73 31 Nous envoyer un fax : Jusqu’au 05/10/2015 : 01 40 13 51 77 À partir du 06/10/2015 : 01 79 06 79 71 Nous envoyer un e-mail : abonnement@groupemoniteur.fr

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Nos produits et services répondent à chacun de vos besoins Besoin d’une information permanente ? Découvrez nos services à abonnement : ouvrages à actualisation, bases de données, thématiques numériques techniques et recevez tout au long de l’année les informations indispensables à votre activité professionnelle.

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abonnements

L’information en continu, mise à jour et actualisée Découvrez notre gamme de services à abonnement pour disposer d’informations rigoureuses, pratiques et actualisées tout au long de l’année.

l’OFFRE TECHNIQUE

l’OFFRE JURIDIQUE services en ligne

p 6-7

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Tout le savoir-faire Afnor et Moniteur dans un service unique destiné aux professionnels de la construction.

L’expertise juridique des Éditions associée aux sources officielles.

les thématiques numériques p 8-9

p 15

MaoGani

Les 5 nouvelles thématiques numériques

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la revue contrats publics

Conception – Sécurité incendie – Construction – Rénovation – Aménagements extérieurs vous permettent de répondre précisément à vos problématiques professionnelles en vous appuyant sur l’excellence des contenus des classeurs à mises à jour et de bénéficier de tous les avantages liés à la consultation sur Kheox.fr

Contrats Publics La revue de référence des praticiens de la commande publique.

les classeurs À mises à jour Recevez votre classeur thématique et plusieurs mises à jour au cours de l’année Conception

Contrats et marchés publics

Guide Bonhomme de la maîtrise

Code des marchés publics................................................ 18

des projets de bâtiments.................................................. 10

Sécurité incendie.................................................................... 11 Techniques de construction Guide Veritas des techniques de la construction.................................................................. 12 Entretien, rénovation, réhabilitation des bâtiments.......................................................................... 13

Droit des marchés publics................................................ 19 CCAG des marchés publics............................................... 20 Délégation de service public........................................... 21

Urbanisme - Aménagement Code pratique de l’urbanisme........................................ 22 Droit de l’aménagement.................................................... 23

Projet d’aménagement durable

Gestion publique locale

Guide technique des aménagements extérieurs.................................................................................... 14

Code général des collectivités territoriales........... 24

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technique

SERVICE EN LIGNE

La réglementation, les normes et leur décryptage pour bien construire

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Que vos projets concernent le neuf ou la rénovation, les bâtiments ou les aménagements extérieurs, de la conception à la réalisation, Kheox.fr vous permet : • de maîtriser toutes les exigences et obligations réglementaires • d’assurer une mise en œuvre conforme aux règles de l’art et aux normes • d’évaluer parfaitement la faisabilité d’un projet

• 2 500 textes officiels indispensables : codes, décrets, arrêtés, circulaires, etc. • Les analyses des meilleurs experts des Éditions du Moniteur issues des classeurs à mises à jour : Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments – Sécurité incendie – Guide Veritas des techniques de la construction – Entretien, rénovation, réhabilitation des bâtiments – Guide technique des aménagements extérieurs • Une sélection de livres des Éditions du Moniteur • Tous les numéros de Complément Technique • Une sélection d’articles* du Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment, des Cahiers Techniques du Bâtiment, de Paysage Actualités et de La Gazette des communes •U ne newsletter bimensuelle d’actualité technique, normative et réglementaire décryptée par une équipe éditoriale dédiée *Contenu sur la réglementation technique uniquement.

Avec Kheox.fr, vous avez la certitude d’avoir : • une veille normative et réglementaire quotidienne • une mise à jour en continu des textes officiels • le classement de l’information par corps d’état et par type de bâtiments • les liens entre les textes officiels, les normes et leur analyse

exclusifs : les services experts compris dans votre abonnement • Des Rendez-Vous Experts réguliers : des conférences en ligne animées par les meilleurs experts sur des sujets d’actualité : RT 2012, accessibilité, BIM, loi ALUR, biodiversité et urbanisme, amiante, CLT, menuiseries extérieures, référentiels techniques RAGE, Smart city, efficacité et performance énergétique des bâtiments, etc. • Des démonstrations en ligne de Kheox.fr pour optimiser votre utilisation et connaître toutes les astuces pour faciliter vos recherches

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Une veille réglementaire et normative actualisée en permanence pour être alerté rapidement de l’essentiel

De nombreux critères de recherche disponibles

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Thématiques numériques

technique

Vous avez des besoins très spécifiques ? Les 5 nouvelles thématiques numériques consultables sur Kheox.fr : Conception – Sécurité incendie – Construction – Rénovation – Aménagements extérieurs vous permettent de répondre précisément à vos besoins et de bénéficier d’une information à jour, à tout moment. Thématique numérique Conception Disposez du contenu du Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments pour : • connaître les techniques de programmation • évaluer la faisabilité d’un projet • maîtriser les règles de financement • respecter les normes et les exigences réglementaires •d éfinir les caractéristiques techniques et dimensionnelles d’un projet • tenir compte des contraintes de maintenance dès la conception • évaluer la conformité réglementaire d’un projet

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Thématique numérique Sécurité incendie Disposez du contenu de Sécurité incendie pour : • maîtriser les opérations complexes, relevant de réglementations différentes • i ntégrer les contraintes dimensionnelles et structurelles dès la conception •p rescrire les matériaux adaptés et les équipements indispensables •a nticiper les exigences de mise en sécurité des bâtiments existants • évaluer les conséquences des travaux de rénovation •p rogrammer les opérations de vérification et de maintenance en cours d’exploitation Thématique numérique Construction Disposez du contenu du Guide Veritas des techniques de la construction pour : • concevoir les projets de bâtiments • optimiser les plans d’exécution • garantir une mise en œuvre conforme aux règles de l’art • respecter les normes et les DTU les plus récents • assurer une qualité durable aux bâtiments • éviter les aléas techniques sur les chantiers Thématique numérique Rénovation Disposez du contenu d’Entretien, rénovation, réhabilitation des bâtiments pour : • établir le diagnostic des structures des bâtiments • détecter les pathologies et y remédier • optimiser la réhabilitation énergétique et durable de vos bâtiments • anticiper les travaux de maintenance et d’entretien •m aîtriser les meilleures solutions techniques de réparation, rénovation et de réhabilitation • s écuriser toutes vos procédures grâce à l’ensemble des textes officiels

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Une approche pratique grâce à de nombreux schémas, détails de construction et illustrations.

Thématique numérique Aménagements extérieurs Disposez du contenu du Guide technique des aménagements extérieurs pour : • évaluer la faisabilité d’un projet • maîtriser les critères de choix et de conception des aménagements et des équipements • analyser les interactions entre les corps d’état pour prévenir les aléas • anticiper les contraintes liées à la maintenance et l’entretien dès la phase de conception • programmer et suivre les travaux

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technique

LES avantages DES THématiques numériques

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classeur À mises À jour

CONCEPTION Consultable sur

Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments L’outil le plus complet pour garantir la conformité réglementaire de vos projets de bâtiments Recueil commenté des textes applicables à vos projets de construction pour le neuf, la réhabilitation et la maintenance, ce guide rassemble les prescriptions issues des lois, décrets, normes, DTU, avis techniques, etc., nécessaires à l’élaboration de tous vos projets de construction et d’équipement Que ce soit pour la faisabilité, la programmation, le financement, les procédures administratives, la réglementation technique et la mise en œuvre de projets, vous disposerez d’une excellente maîtrise technique, réglementaire et administrative de vos projets. Les évolutions réglementaires et les modifications législatives y sont commentées, les normes techniques y sont analysées et illustrées au moyen de plus de 400 dossiers thématiques. Ces dossiers thématiques constituent une véritable étude autonome sur chacune des problématiques de la construction.

En résumé, Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments vous permet de : • connaître les techniques de programmation • évaluer la faisabilité d’un projet • maîtriser les règles de financement • respecter les normes et les exigences réglementaires • définir les caractéristiques techniques et dimensionnelles d’un projet • t enir compte des contraintes de maintenance dès la conception • évaluer la conformité réglementaire d’un projet

extrait du sommaire

vos services

• Faisabilité d’une opération de construction • Intervenants • Contexte réglementaire et normatif • Clos et couvert • Second œuvre et équipements • Équipements techniques • Aménagements extérieurs • Maintenance immobilière

Quelle que soit votre formule, bénéficiez de :

Experts Patrick Grépinet, Patrice Novat, Richard Danjou, Bruno Feuardant, Yves Goujon, Mathieu Le Goff, Laetitia Pascal, Céline Reynard et Véronique Richalet

offres multisupport (Internet inclus)

• 4 mises à jour par an • 6 numéros de Complément Technique par an qui proposent des décryptages et des synthèses de la réglementation pour finaliser vos montages d’opération en toute sécurité juridique • L’accès à Kheox.fr et aux services qui y sont associés (rendez-vous pages 6 et 7 pour découvrir les avantages de la consultation sur Kheox.fr)

CHOISISSEZ VOTRE formule

tarif ttc (Ouvrage de base)

+ Coût estimatif mensuel de l’actualisation

2 classeurs (2 100 pages) CD-Rom (Mac/PC)

270 € 370 €

26 € 32 €

2 classeurs (2 100 pages) + CD-Rom (Mac/PC)

420 €

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ets

aires

qui e

vrir

conception

Consultable sur

Sécurité incendie

classeur À mises À jour

Faire face au risque incendie, de la conception à la maintenance Structuré sous forme de fiches thématiques, cet ouvrage permet de maîtriser la réglementation et ses solutions techniques. Tous les types de bâtiments sont abordés : établissements recevant du public, bâtiments d’habitation, établissements soumis au Code du travail, immeubles de grande hauteur, ICPE. L’ouvrage réunit les textes réglementaires applicables lors de la construction de bâtiments neufs, à l’occasion de travaux de transformation et pendant l’exploitation de bâtiments existants. Au fil de la lecture, les textes sont enrichis de multiples contributions, qui viennent expliquer et préciser les exigences réglementaires : commentaires officiels, avis de la Commission centrale de sécurité, points de vue Socotec, etc. Par ailleurs, des synthèses thématiques permettent d’aborder la réglementation de façon accessible et transversale.

En résumé, Sécurité incendie vous permet de : • maîtriser les opérations complexes, relevant de réglementations différentes

• intégrer les contraintes dimensionnelles et structurelles dès la conception • prescrire les matériaux adaptés et les équipements indispensables • anticiper les exigences de mise en sécurité des bâtiments existants • évaluer les conséquences des travaux de rénovation • programmer les opérations de vérification et de maintenance en cours d’exploitation

extrait du sommaire

vos services

• Établissements recevant du public • Bâtiments d’habitation • Établissements soumis au Code du travail • Immeubles de grande hauteur • Installations classées • Sujets spécifiques • Synthèses de la réglementation applicable à chaque type de bâtiment

Quelle que soit votre formule, bénéficiez de :

Experts Socotec, structuré autour des métiers de l’inspection, de l’assistance technique, du conseil et de la formation, est fort de plus de 100 000 missions annuelles sur des opérations de construction ou de réhabilitation de tous types et de toutes tailles. L’expérience et l’expertise de ses ingénieurs et techniciens en font l’un des acteurs incontournables de la prévention des risques incendie.

offres multisupport (Internet inclus)

• 4 mises à jour par an • 6 numéros de Complément Technique par an qui proposent des fiches pratiques exposant les défauts de conception rencontrés dans les projets par les commissions de sécurité et les règles à respecter pour y remédier • L’accès à Kheox.fr et aux services qui y sont associés (rendez-vous pages 6 et 7 pour découvrir les avantages de la consultation sur Kheox.fr)

CHOISISSEZ VOTRE formule

tarif ttc (Ouvrage de base)

+ Coût estimatif mensuel de l’actualisation

3 classeurs (2 600 pages)

270 €

27 €

CD-Rom (Mac/PC)

370 €

35 €

3 classeurs (2 600 pages) + CD-Rom (Mac/PC)

420 €

43 €

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classeur À mises À jour

techniques de construction Consultable sur

Guide Veritas des techniques de la construction Toutes les techniques des détails de construction Ce guide synthétise les techniques de mise en œuvre édictées par les normes et DTU, pour le gros œuvre, le second œuvre et les équipements techniques. Il décrit les interactions entre les corps d’état et met l’accent sur les difficultés rencontrées lors d’opérations de construction courantes. Chaque technique fait l’objet d’une fiche thématique qui résume les dispositions constructives et rassemble les recommandations pratiques des ingénieurs du Bureau Veritas. Illustré par plus de 4 000 schémas, tableaux et abaques de calculs, ce guide fournit des solutions techniques concrètes et analyse les règles de l’art et les principes de bonne pratique à observer.

En résumé, Guide Veritas des techniques de la construction vous permet de : • concevoir les projets de bâtiments • optimiser les plans d’exécution • garantir une mise en œuvre conforme aux règles de l’art • respecter les normes et les DTU les plus récents • assurer une qualité durable aux bâtiments • éviter les aléas techniques sur les chantiers

extrait du sommaire

vos services

• Gros œuvre : conception des constructions ; voirie et réseaux divers ; fondations ; soutènements ; maçonneries ; structures en béton, en bois et métalliques • Second œuvre : façades légères ; menuiserie – miroiterie ; couvertures • Équipements techniques : plomberie – gaz ; fumisterie ; ventilation – climatisation

Quelle que soit votre formule, vous bénéficiez de :

Experts Sous la direction de Laurence Ducamp, une équipe de rédaction composée de 40 ingénieurs spécialisés du Bureau Veritas. Bureau Veritas contrôle la conformité des projets et fournit une assistance technique à toutes les étapes de la construction, en évaluant les performances dans les domaines de la qualité, de la sécurité, de la santé et de la protection de l’environnement.

offres multisupport (Internet inclus)

• 2 mises à jour par an • 6 numéros de Complément Technique par an qui analysent les prescriptions techniques des normes et DTU, et leurs conséquences pratiques sur la mise en œuvre. Des fiches pratiques présentent des détails de construction directement exploitables • L’accès à Kheox.fr et aux services qui y sont associés (rendez-vous pages 6 et 7 pour découvrir les avantages de la consultation sur Kheox.fr)

CHOISISSEZ VOTRE formule

tarif ttc (Ouvrage de base)

+ Coût estimatif mensuel de l’actualisation

3 classeurs (3 100 pages) CD-Rom (Mac/PC)

270 € 370 €

26 € 33 €

3 classeurs (3 100 pages) + CD-Rom (Mac/PC)

420 €

42 €

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ruction

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techniques de construction

Entretien, rénovation, réhabilitation des bâtiments

classeur À mises À jour

Consultable sur

L’outil pratique pour optimiser la réhabilitation de vos bâtiments Cet ouvrage détaille les techniques de construction spécifiques aux opérations sur le bâti existant, du diagnostic à la réalisation. Il met l’accent sur la méthodologie, à partir de l’analyse du bâti, de l’état normal à l’état pathologique, jusqu’au traitement. Il offre une approche par type de bâtiments et par technique. Quatre types de fiches composent l’ouvrage : des fiches de synthèse sur tous les types de bâtiments, méthodes de réhabilitation et techniques, des fiches questionsréponses, des fiches pathologie, schématisant des exemples de désordres réels et proposant les solutions mises en œuvre pour y remédier, et des fiches de synthèse réglementaire thématique, qui introduisent plus de 200 textes officiels consultables sur Kheox.fr.

En résumé, Entretien, rénovation, réhabilitation des bâtiments vous permet de : • établir le diagnostic des structures des bâtiments • détecter les pathologies et y remédier

• optimiser la réhabilitation énergétique et durable de vos bâtiments • anticiper les travaux de maintenance et d’entretien • maîtriser les meilleures solutions techniques de réparation, rénovation et de réhabilitation • sécuriser toutes vos procédures grâce à l’ensemble des textes officiels disponibles sur Kheox.fr

extrait du sommaire

vos services

• Méthodes • Gros œuvre • Équipements • Installations techniques • Textes officiels

Quelle que soit votre formule, vous bénéficiez de :

Experts Sous la coordination de Daniel Ferrand, responsable de l’activité « Gestion du patrimoine immobilier » et les experts techniques de la Direction du développement des activités de Socotec dirigée par Bernard Proust. L’équipe de rédaction est composée de 21 ingénieurs et techniciens proches des réalités du terrain et toujours au fait de l’actualité technique et réglementaire. Socotec est fort de plus de 100 000 missions annuelles, sur diverses opérations de construction ou de réhabilitation.

offres multisupport (Internet inclus)

• 2 mises à jour par an • 6 numéros de Complément Technique par an qui décryptent des nouvelles techniques et l’analyse réglementaire ayant un impact sur la rénovation des bâtiments. Des fiches pratiques exposent les principaux désordres et pathologies ainsi que les techniques à mettre en œuvre pour y remédier • L’accès à Kheox.fr et aux services qui y sont associés (rendez-vous pages 6 et 7 pour découvrir les avantages de la consultation sur Kheox.fr)

CHOISISSEZ VOTRE formule

tarif ttc (Ouvrage de base)

+ Coût estimatif mensuel de l’actualisation

2 classeurs (1 800 pages)

270 €

25 €

CD-Rom (Mac/PC)

370 €

33 €

2 classeurs (1 800 pages) + CD-Rom (Mac/PC)

420 €

42 €

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classeur À mises À jour

PROJET D’AMÉnagement durable Consultable sur

Guide technique des aménagements extérieurs Concevoir et aménager les espaces publics dans le respect de l’environnement Des études préalables à la réception des travaux, ce guide propose une synthèse des prescriptions et des textes applicables au montage et suivi de projet d’aménagements extérieurs. Il fournit des méthodologies pour appliquer les recommandations à chaque phase des projets (conception, construction, maintenance, entretien, vérification, contrôle réglementaire). Il apporte toutes les solutions techniques pour concevoir une opération, établir les plans d’exécution, mettre en œuvre les matériaux et les procédés, éviter les sinistres et assurer aux ouvrages une qualité durable. Chaque technique fait l’objet d’une fiche, qui présente l’analyse des textes officiels et normatifs applicables, associés aux recommandations pratiques de spécialistes.

En résumé, Guide technique des aménagements extérieurs vous permet de : • évaluer la faisabilité d’un projet • maîtriser les critères de choix et de conception des aménagements et des équipements • analyser les interactions entre les corps d’état pour prévenir les aléas • anticiper les contraintes liées à la maintenance et l’entretien dès la phase de conception • programmer et suivre les travaux

extrait du sommaire

vos services

• Rôle et responsabilité des intervenants • Projet urbain durable • Travaux et chantiers • Réalisation et entretien de la voirie • Aménagement et équipement de la voirie • Réseaux techniques • Assainissement • Espaces verts • Éclairage des espaces publics • Mobilier urbain • Équipements sportifs de plein air • Équipements de loisirs • Installations temporaires et événementielles • Risques environnementaux – Risques naturels – Déchets

Quelle que soit votre formule, vous bénéficiez de :

Experts

• 2 mises à jour par an • 6 numéros de Complément Technique par an qui présentent des analyses et commentaires détaillés des techniques récentes d’aménagement extérieur • L’accès à Kheox.fr et aux services qui y sont associés (rendez-vous pages 6 et 7 pour découvrir les avantages de la consultation sur Kheox.fr)

Denis Bigot, Françoise Chêne, Roger Couillet, Isadora Courtel, Denis Galliano, Yves Goujon, Jean-Pierre Gyéjacquot et Emmanuel Thimonier-Rouzet

offres multisupport (Internet inclus)

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CONtrats et marchés publics

Consultable sur

Contrats Publics

N° 150 • JANVIER 2015

Contrats Publics Actualités

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Dossier

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Depuis 14 ans, Contrats Publics est la revue de référence de tous les praticiens de l’achat et de la commande publique pour lesquels la pratique de la réglementation est indispensable.

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Entièrement refondue en 2013, Contrats Publics, désormais étroitement associée à moniteurjuris.fr/contratspublics, bénéficie d’un service Internet indissociable qui vous permet de consulter quotidiennement l’actualité juridique, les textes officiels et la jurisprudence en texte intégral mais aussi toutes les archives depuis le premier numéro. Contrats Publics est la revue incontournable pour appliquer la règlementation et anticiper les évolutions de votre métier.

En résumé, Contrats Publics vous permet de : • bénéficier d’une veille juridique commentée • accéder aux commentaires et au décryptage des textes officiels et de la jurisprudence • anticiper les évolutions du droit des contrats et des marchés publics • sécuriser les contrats

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Experts Mireille Berbari, Nicolas Charrel, Guy Duguépéroux, Michel Guibal, Jean-Pierre Jouguelet, Michaël Karpenschif, Gilles Le Chatelier, Pierre Pintat, Catherine Ribot, Laurent Richer et Patrick Sitbon

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Code pratique de l’urbanisme ................................................................................ 22 Droit de l’aménagement ............................................................................................. 23

Code général des collectivités territoriales ................................................ 24

+ Tous les articles sélectionnés des revues éditées par Le Moniteur sur le droit des marchés publics, de l’urbanisme, de l’aménagement et des collectivités (Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment, La Gazette des Communes, des Départements et des Régions et Opérations immobilières).

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juridique

Les Fonctionnalités de MONITEUR JURIS

Ma recherche avancée Le moteur de recherche vous permet d’affiner la liste des résultats : • par sources (textes officiels, codes, jurisprudence, publications...) • ou par période

Mes alertes • Création d’alertes sur un document, sur une recherche… • Actualisation quotidienne des sources officielles

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Bénéficiez de services compris dans votre abonnement Des Rendez-Vous Experts (Loi ALUR, le décompte général…) animés par les meilleurs spécialistes du domaine et des démonstrations en ligne pour optimiser votre utilisation de Moniteur Juris.

vous pouvez aussi choisir un abonnement thématique selon vos besoins Moniteur Juris Contrats Publics permet de faciliter la préparation des marchés, comprendre et respecter les règles de la commande publique, sécuriser la passation des contrats et la rédaction du cahier des charges, exécuter sereinement vos conventions, éviter les litiges. Moniteur Juris URBANISME permet de sécuriser l’élaboration, la modification et la révision des documents d’urbanisme, analyser la faisabilité juridique des projets d’aménagement et de renouvellement urbain, prendre en compte les exigences environnementales, optimiser les délais d’obtention des autorisations d’urbanisme, prévenir les contentieux. Moniteur Juris COLLECTIVITÉS permet de comprendre le fonctionnement et les missions des collectivités territoriales, gérer les services publics intercommunaux, circonscrire les champs de compétence et les obligations des élus, maîtriser la comptabilité et la fiscalité.

Choisissez la base de données qui répond à vos besoins Moniteur Juris (Base complète)

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Cet ouvrage de référence présente les textes en vigueur, commentés et annotés selon une approche systématique : le texte source est découpé par articles ; chaque article est titré, annoté et commenté ; sous chaque article sont associés les textes qui facilitent sa compréhension et les références aux autres textes officiels et à la doctrine. La jurisprudence est résumée en quelques lignes pour saisir rapidement l’interprétation du juge sur chaque article du code.

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Contrats de la commande publique • Quasi-marchés publics • Concessions de travaux • Contrats d’aménagement • Maîtrise d’ouvrage publique

Experts Nicolas Charrel, avocat au barreau de Paris, avocat européen à la Cour du Luxembourg. Michel Guibal, professeur des facultés de droit et conseiller général du département de l’Hérault

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Experts Olivier Guézou, François Lichère, Philippe Terneyre, Pierre De Baecke, Guylain Clamour, Guillaume Delaloy, Philippe de Géry, Sophie Grandvuillemin, Aymeric Hourcabie, Sophie Nicinski, Olivier Ortega, Rémi Rouquette et Marion Ubaud-Bergeron

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extrait du sommaire

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• Aménagement du territoire • Règles d’urbanisme – Planification • Expropriation − Droit de préemption – Interventions foncières • Aménagement urbain

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Cette 11e édition du Neufert a été revue en profondeur, mise à jour et restructurée. Elle s’organise autour de quatre grandes parties : – Les fondamentaux : de la conception du projet jusqu’aux techniques constructives, en passant par les éléments et détails de construction ; cette partie intègre également les thématiques communes à de nombreux projets telles que les aménagements extérieurs et les infrastructures liées aux transports. Viennent ensuite trois parties sur les grandes typologies de programmes : – L’habitat : maisons et immeubles. – Les lieux publics : hébergement, enseignement et recherche, lieux de culte, culture et divertissement, sports et loisirs. – Les lieux de travail : administration, bureaux, commerces, industrie, exploitation agricole, santé.

(1900-1986) a étudié et enseigné à l’École du Bauhaus et exercé la profession d’architecte libéral.

Les mises à jour et compléments les plus importants concernent : – Pour les fondamentaux : les fenêtres et vitrages, la conception de l’éclairage, les énergies renouvelables dans le bâtiment, les routes et rues, le stationnement et les parkings. Un chapitre entièrement nouveau est par ailleurs consacré à la RT 2012. – Pour les programmes : les concepts de plans d’habitations (maisons individuelles et appartements), les cuisines ; les dispositions générales pour les lieux publics, les habitations pour seniors, les hôtels, les établissements scolaires et les piscines ; la réglementation des lieux de travail, les immeubles de grande hauteur, les containers, les bâtiments pour animaux. Enfin, comme les précédentes, cette 11e édition est conforme aux usages et aux règles en vigueur en France, et transpose systématiquement la problématique dans le contexte français. Véritable bibliothèque d’exemples concrets, d’une variété et d’une richesse inégalées qui font son succès depuis plus de 75 ans, cet ouvrage constitue la référence tant pour les étudiants en formation que pour les professionnels de l’architecture et du bâtiment.

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L’ouvrage indispensable pour réaliser les meilleurs aménagements intérieurs Bibliothèque de mesures précises, La maison sur mesure est une boîte à outils pour concevoir et aménager un logement ou une maison de façon pratique, en tenant compte des usages et des modes de vie. Cette 3e édition intègre l’implantation de la maison dans une parcelle au regard des règlements d’urbanisme et des servitudes, détaille le calcul des surfaces constructibles et traite de l’orientation des espaces ou du confort visuel et thermique, en lien avec le dimensionnement des fenêtres.

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Ce guide permet de retrouver plus de 2 500 termes à partir de leur représentation graphique et de leur mise en relation avec leur environnement. Chaque mot est illustré et associé à d’autres termes proches, assorti d’une courte définition, de renvois logiques et d’avertissement lorsqu’il peut prêter à confusion. Cette 3e édition est enrichie du vocabulaire relatif aux systèmes de sécurité incendie, aux enveloppes thermiques, aux protections solaires, à l’éclairage, etc.

Ce livre est organisé par thèmes fonctionnels, chaque mot étant associé à sa traduction en anglais, accompagné d’un commentaire. Il permet de connaître près de 2 500 termes en français et en anglais à partir de leur visualisation graphique et de leur mise en relation avec leur environnement. Cette 2e édtion est enrichie du vocabulaire relatif aux systèmes de sécurité incendie, aux enveloppes thermiques, aux façades double peau, aux protections solaires, à l’isolation de baies, etc.

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Le dictionnaire de référence Avec plus de 3 800 illustrations dont 300 nouvelles, 17 000 définitions commentées tous corps de métier et un glossaire anglais/français de plus de 10 000 termes, cette 9e édition entièrement révisée, délivre toutes les définitions indispensables. Chacune est précédée du domaine auquel elle se rapporte. Les renvois et la recherche à double entrée, alphabétique ou thématique, rendent aisée la consultation du dictionnaire.

Le petit DICOBAT

J ean de Vigan Arcature 5e édition 2013 960 pages - 12 x 18 cm

58 € Réf. 111638

Comprendre simplement les techniques de conception nouveauté

P ete Silver et Will McLean Comprendre simplement 2014 208 pages - 24 x 24 cm

45 € Réf. 111696

Une initiation au fonctionnement des structures, des matériaux et des bâtiments Cet ouvrage pédagogique présente les aspects fondamentaux des techniques de conception : physique du bâtiment, éléments structurels, logiques structurelles, chauffage, éclairage, performances des bâtiments, etc. Il expose les principes fondamentaux des structures, puis montre l’interaction de l’enveloppe avec son environnement ; enfin il détaille les techniques de conception qui permettent de satisfaire aux principes du confort thermique, acoustique et lumineux.

DICOBAT visuel

A ymeric de Vigan et Jean de Vigan Arcature 2013 240 pages - 21 x 30 cm

39 € Réf. 111679

Un condensé des textes et des illustrations du grand DICOBAT

Retrouver plus de 3 000 mots du bâtiment au moyen de l’image

Cette 5e édition du Petit DICOBAT, revue et augmentée, reprend 70 % des contenus de son aîné excepté les références réglementaires et l’anglais. Sa nouvelle présentation et ses nombreuses illustrations rendent sa consultation agréable et pratique. Conçu tout particulièrement pour l’artisan, le technicien, le collaborateur d’architecte et l’étudiant en architecture ou en bâtiment, ce dictionnaire très complet est une véritable mine d’informations.

Le DICOBAT visuel permet, à partir d’illustrations, de retrouver ou acquérir rapidement la terminologie du bâtiment. L’organisation thématique replace chaque terme dans son contexte et permet ainsi de comprendre tous les mots qui s’y rapportent. Le découpage par onglets garantit l’accès rapide à l’information recherchée. Des notes et des commentaires apportent des éclairages complémentaires sur des notions théoriques ou des procédés particuliers de mise en œuvre.

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conception

Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées

Handicap et construction

nouveLLe édition

L ouis-Pierre Grosbois 10e édition - Mai 2015 348 pages - 21 x 27 cm

39 € Réf. 111758

59 € Réf. 111922

À jour du décret n° 2014-1327 sur les Ad’ap

Maîtriser les techniques de conception universelle à l’aide d’études de cas

Ce mémento présente les principes et exigences de la réglementation applicables aux bâtiments d’habitation, ERP et IOP, neufs et existants, au moyen de tableaux synoptiques, échéanciers, schémas d’ensemble et de détail. Il précise les échéances et procédures des agendas d’accessibilité programmée (Ad’ap), qui doivent être mis en place avant le 27 septembre 2015 pour les IOP et ERP existants ou situés dans le cadre du bâti existant, et analyse les prescriptions techniques spécifiques à ces établissements.

Ce guide de référence depuis plus de trente ans décrypte la réglementation accessibilité pour concevoir, réaliser et aménager des bâtiments accessibles à tous. Il propose des analyses et des solutions concrètes pour chaque type de construction (habitation, ERP, espaces urbains, etc.) en donnant des détails d’aménagement (salles d’eau, cuisines, etc.). Il fournit des exemples de réalisations françaises et étrangères, ainsi qu’une grille de diagnostic et une méthode d’évaluation, qui en font un outil pratique.

Calcul des surfaces réglementaires

Réglementation des installations classées

ves Goujon Y Mémento illustré 2e édition - Juin 2015 176 pages - 21 x 15 cm Sommaire

SOCOTEC

SECURITE INCENDIE

Moniteur technique

Cédérom de textes analysés et commentés Guide pratique de conception et de prévention

Réglementation des installations classées

nouveLLe édition

Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l’arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 3e édition 2013 intègre la circulaire du 23 juillet 2012 commentant la réglementation applicable aux hôtels et présente le modèle type de notice de sécurité validé par la commission centrale de sécurité. Elle propose également des recommandations sur la réaction au feu de certains revêtements de façade en bois, ainsi qu’un tableau récapitulatif des vérifications réglementaires à effectuer dans les chapiteaux, tentes et structures. Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité. Ce premier volume rassemble les dispositions générales : généralités (articles GN, GE), construction (articles CO), aménagements intérieurs, décoration et mobilier (articles AM), désenfumage (articles DF), chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d’air et installation d’eau chaude sanitaire (articles CH), installations au gaz (articles GZ), installations électriques (articles EL), éclairage (articles EC), ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (articles AS), grandes cuisines et installation d’appareils de cuisson (articles GC), moyens de secours (articles MS). Les articles du règlement sont commentés par Socotec et illustrés de nombreux schémas. Ils sont regroupés dans des fiches et classés par chapitres reprenant la structure générale du règlement. Les maîtres d’ouvrage, les concepteurs et les exploitants trouveront dans ce livre l’ensemble des obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en œuvre. Les professionnels de la prévention et du contrôle s’y réfèreront pour réaliser leurs vérifications réglementaires.

dans les bâtiments tertiaires et les petits établissements industriels

dans les bâtiments tertiaires et les petits établissements industriels ÉGALEMENT DISPONIBLES

Réglementation des installations classées dans les bâtiments tertiaires et les petits établissements industriels

nouveauté

ERP • Commerces • Bureaux • Hôpitaux • Industries

S ocotec 2014 432 pages - 21 x 27 cm

Volume 1 1. Synthèse thématique de la réglementation des ERP 2. Dispositions applicables à tous les ERP et généralités relatives aux établissements des quatre premières catégories 3. Construction 4. Aménagements intérieurs, désenfumage 5. Chauffage, ventilation, installations au gaz 6. Installations électriques, éclairage, ascenseurs et grandes cuisines 7. Moyens de secours Volume 2 8. Dispositions particulières Volume 3 9. Dispositions applicables aux établissements de 5e catégorie 10. Dispositions applicables aux établissements spéciaux

ISBN 978-2-281-11749-3

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42 € Réf. 111934

65 € Réf. 111749

Structuré autour des métiers de l’inspection, de l’assistance technique, du conseil et de la formation, Socotec regroupe 5 000 collaborateurs. Forts de plus de 100 000 missions annuelles, sur des opérations de construction ou de réhabilitation de tous types et de toutes tailles, les ingénieurs et techniciens Socotec sont proches des réalités de terrain et toujours au fait de l’actualité technique et réglementaire. Leur expérience et leur expertise en font des acteurs incontournables de la prévention des risques incendie.

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Toutes les surfaces réglementaires expliquées en images

Maîtriser les spécificités réglementaires des installations classées

S’appuyant sur de nombreuses illustrations et commentaires, ce mémento « tout en un » analyse la surface fiscale, la surface de plancher, l’emprise au sol, la nouvelle surface thermique au sens de la RT 2012, la surface de vente et les surfaces habitables et « loi Carrez », ainsi que les champs d’application des différentes autorisations d’urbanisme. Outil de travail pour les professionnels de l’urbanisme, cet ouvrage est aussi une aide au calcul pour les maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre et particuliers.

Les bâtiments tertiaires (bureaux, commerces, etc.) et les petits établissements industriels peuvent accueillir des installations classées comme des stations-services, des entrepôts ou des chaufferies, etc. Cet ouvrage a pour but d’offrir aux maîtres d’ouvrage, concepteurs ou exploitants de ces installations un ouvrage pratique qui présente les procédures à suivre et fournit les principaux textes de référence reproduits en intégralité.

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Livres

nouveLLe édition

arole Le Bloas C Mémento illustré 4e édition - Avril 2015 232 pages - 21 x 15 cm

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CONCEPTION

Concevoir et construire des logements sociaux

Livres

ichel Platzer M Concevoir et construire 2014 432 pages - 24 x 24 cm

72 € Réf. 111613

Concevoir et construire un hôpital L’urgence de construire davantage de logements sociaux se heurte à la complexité des impératifs réglementaires et méthodologiques accentuée par les exigences en matière de développement durable. Plus que jamais, la construction d’un immeuble social doit anticiper les usages et la mixité sociale, s’insérer dans la ville et aboutir à un bâtiment fonctionnel à long terme. Concevoir et construire des logements sociaux présente de façon simple et approfondie les éléments nécessaires pour comprendre l’intervention des bailleurs sociaux en France aujourd’hui. Ce livre détaille également la programmation, la conception et la construction des bâtiments d’habitation collectifs locatifs sociaux autour de cinq parties, qui traitent :

– des composantes historiques et réglementaires du logement social ; – de l’écosystème urbain, social et financier qui détermine tout projet ; – des critères de qualité du logement, des freins à l’innovation et des perspectives d’évolution ;

– de la programmation par thématiques (service rendu, impacts sanitaires et environnementaux, compacité), par ouvrages (structure, façade, menuiserie, toiture, prolongement extérieur), par types d’espace (rez-de-chaussée, duplex, pièces principales, pièces de service, halls, circulations, locaux communs, espaces extérieurs, etc.) ; – des différentes phases de l’opération, de la prospection foncière à la fin du parfait achèvement, en distinguant la maîtrise d’ouvrage classique, la conception-réalisation et la vente en état futur d’achèvement (VEFA).

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Enfin, des réalisations exemplaires récentes de maîtres d’ouvrage sociaux, dont 3F, Valophis-Expansiel, Élogie, Batigère, Domofrance, Osica, sont exposées dans une cinquantaine de pages en couleurs. Ce guide est destiné aux maîtres d’ouvrage sociaux, qui l’utiliseront comme un outil d’aide à la programmation. Il s’adresse également aux architectes et maîtres d’œuvre, élus locaux, ingénieurs et techniciens qui ont en charge ou participent à la conception du projet.

Michel Platzer, ingénieur civil des Ponts et Chaussées, ancien responsable du développement durable d’Icade, est l’auteur, aux éditions du Moniteur, de La Technique du bâtiment tous corps d’état (avec Daniel Montharry) et Mesurer la qualité environnementale des bâtiments (2009).

Photos de couverture En haut à gauche : résidence Pesaro, Nanterre (XTU © Entreprise CBC) En haut à droite : quartier des Remondées, Vineuil (Babled-Nouvet-Reynaud © 3F / Caroline Gasch) En bas : tour Bois-le-Prêtre, Paris, prix de l’Équerre d’argent 2011 (© Frédéric Druot architecture)

ISBN 978-2-281-11613-7

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F rançois Dontenwille, Alain Houchot et Setec Organisation Concevoir et construire 2013 368 pages - 24 x 24 cm

72 € Réf. 111618

Le livre exhaustif pour construire des logements sociaux durablement

L’ouvrage de référence pour organiser, élaborer et mettre en œuvre un projet d’école

Cet ouvrage rassemble les recommandations techniques permettant la programmation et la réalisation de logement collectif social locatif neuf. La qualité de la programmation et de la conception est largement développée, à partir d’exemples agrémentés de schémas et de données pratiques. La dernière partie est consacrée à des exemples de réalisations récentes avec 48 pages de photographies en couleurs.

Ce livre rassemble les recommandations techniques permettant la conception et la programmation des écoles, en milieu urbain et rural, pour des projets de construction, rénovation et extension. Il permet de définir le projet pédagogique à partir d’une analyse des besoins, la méthodologie de programmation, des études préalables au projet de conception des espaces, et d’organiser les travaux et le suivi du chantier. Des réalisations exemplaires sont exposées dans une cinquantaine de pages en couleurs.

Concevoir et construire un hôpital

Concevoir et construire une bibliothèque

Sous la direction de Yann Bubien

Partie 1 Contours d’un projet de logements sociaux Partie 2 Écosystème du logement social Partie 3 Quel logement pour demain ? Partie 4 Programmation du logement locatif collectif Partie 5 Processus du logement locatif social collectif Partie 6 Exemples de réalisations

Concevoir et construire un hôpital

Sommaire

Concevoir et construire une école primaire

Concevoir et construire un hôpital Hôpitaux, cliniques, centres ambulatoires Sous la direction de Yann Bubien

nouveauté

ann Bubien Y Concevoir et construire 2014 392 pages - 24 x 24 cm

79 € Réf. 111691

M inistère de la Culture - Service du livre et de la lecture (DGMIC) Concevoir et construire 2011 342 pages - 24 x 24 cm

75 € Réf. 111501

Réussir et mettre en œuvre un projet en toute sécurité

L’outil incontournable pour réussir votre projet dans le respect des règles et usages

L’ouvrage rassemble les recommandations pour la construction des hôpitaux, cliniques et établissements de soins, dans le cadre de projets de création, rénovation et extension. Il permet de : définir les grands principes d’un projet, à partir d’une étude détaillée des besoins ; connaître les responsabilités de chaque acteur ; concevoir un établissement à l’aide des outils et des exemples donnés ; suivre la méthodologie de mise en œuvre, jusqu’à l’aménagement des espaces ; organiser les travaux et suivre le chantier.

Ce livre rassemble les recommandations techniques permettant la conception et la programmation de la construction et de l’équipement des bibliothèques municipales ou départementales, dans le cadre de projets de création, rénovation, modernisation ou extension. Il permet de définir le projet culturel à partir de l’analyse des besoins, de mettre en place la méthodologie de programmation et d’organiser les travaux et le suivi du chantier.

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conception

Concevoir et construire un centre aquatique ou une piscine publique

Conception architecturale et RT 2012

lavien Courtois et JeanF François Perrinet Marquet Concevoir et construire Septembre 2015 400 pages - 24 x 24 cm

85 € Réf. 111928

J ean-Pierre Cordier 2013 300 pages - 17 x 24 cm

49 € Réf. 111642

Un outil d’aide à la décision pour traiter les spécificités du sujet

Faire des exigences réglementaires un atout pour l’innovation architecturale

Lancer une opération de construction ou de réhabilitation d’un centre aquatique ou d’une piscine publique est un projet complexe. Sont à prendre en compte l’évolution des pratiques et des usages des utilisateurs, ainsi que les contraintes du site d’installation. En tant qu’outil d’aide à la décision et panorama de l’évolution des pratiques aquatiques, cet ouvrage aborde les aspects réglementaires, techniques, fonctionnels, sécuritaires, esthétiques et économiques de ce type d’équipement.

La RT 2012 impose un nouveau coefficient bioclimatique Bbio qui dépend directement de la forme des bâtiments. Cet ouvrage explique et illustre les différents paramètres impliqués : orientation des bâtiments, distribution des espaces, taille et exposition des surfaces vitrées, qualité énergétique des parois et de ses ponts thermiques. Pragmatique et accessible, il traite également des caractéristiques non prises en compte par le Bbio mais susceptibles d’influencer les choix architecturaux.

Construire avec le bois

Détails de réhabilitation écologique

Livres

nouveauté

ominique Gauzin-Müller D Techniques de conception 1999 312 pages - 24 x 28 cm

Ó scar Mira Plans, coupes et élévations Avril 2015 242 pages - 25 x 29 cm

85 € Réf. 119108

49 € Réf. 111886

Plus de 30 réalisations pour illustrer un matériau moderne et performant

24 exemples de reconversion écologique de bâtiments existants

Une bonne connaissance de la structure du bois, de son comportement, des essences disponibles, des produits dérivés, des règles qui régissent son assemblage et son collage constitue un atout décisif pour concevoir des bâtiments en bois. Ce livre traite de l’ensemble des prescriptions techniques et réglementaires indispensables pour construire avec le bois. Cet ouvrage montre les difficultés propres à la construction en bois et indique les précautions de conception et de mise en œuvre à suivre.

Ce livre présente les étapes de rénovation, réhabilitation ou extension de 24 bâtiments existants parmi les plus originaux et les plus réussis de l’architecture internationale récente : elles reposent sur l’utilisation des énergies passives, la réduction des ressources et émissions de CO2, l’exploitation de matériaux recyclés et écologiques, la production d’énergies renouvelables... Chaque projet analysé propose une description de la démarche conceptuelle et technique mise en œuvre, des photographies d’ensemble ou de détail en couleur, des dessins et détails de construction.

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CONCEPTION

Détails d’architecture en béton David Phillips Megumi Yamashita

Détails d’aménagement de bureaux

nouveauté

D avid Phillips et Megumi Yamashita Plans, coupes et élévations 2015 226 pages - 25 x 29 cm

rew Plunkett et Olga Reid D Plans, coupes et élévations 2014 192 pages - 25 x 29 cm

55 € Réf. 111684 8178_couv_Phillips.indd 1

Détails d’architecture en béton

Livres

Détails d’architecture en béton

Détails d’architecture en béton David Phillips Megumi Yamashita

www.editionsdumoniteur.com

ISSN 2118-8416 ISBN 978-2-281-11751-6

-:HSMCSB=VV\ZV[: 14/05/14 12:16

59 € Réf. 111751

42 réalisations exemplaires pour bien concevoir des aménagements de bureaux

49 réalisations complexes, spectaculaires ou innovantes analysées et décryptées

Ce livre propose une analyse de 42 aménagements de bureaux exemplaires parmi les plus originaux et les plus réussis de l’architecture internationale récente. Ainsi, l’analyse de chaque projet propose : une description de la démarche conceptuelle mise en œuvre par l’architecte ; des photographies d’ensemble et de détail en couleurs ; des plans d’étage, des sections, des coupes verticales ou horizontales complétés de légendes précisant les dimensions et les matériaux utilisés.

Ce livre présente 49 réalisations analysées à travers leurs détails, tant d’un point de vue technique que par leur contribution à l’esthétique d’ensemble d’un projet. Organisé autour de 5 types de bâtiment, il présente des réalisations d’architectes connus. Chaque projet propose une description de la démarche conceptuelle de l’architecte ; des photographies d’ensemble et de détail en couleurs ; des plans, coupes et croquis complétés de légendes précisant les dimensions et matériaux utilisés.

Détails d’immeubles d’habitation collectifs

Détails d’escaliers contemporains

nouveauté

scar Mira Ó Plans, coupes et élévations 2014 242 pages - 25 x 29 cm

P aul Barton Plans, coupes et élévations 2014 192 pages - 25 x 29 cm

49 € Réf. 111780

55 € Réf. 111692

23 réalisations exemplaires décryptées Ce livre présente les étapes de la conception, la construction et l’aménagement de 23 immeubles d’habitation collectifs exemplaires parmi les plus originaux et les plus réussis de l’architecture internationale récente. Chaque projet analysé propose une description de la démarche conceptuelle et technique mise en œuvre, des photographies d’ensemble ou de détail de construction en couleurs, des dessins et une synthèse des caractéristiques technologiques et innovantes en matière de durabilité.

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L’ouvrage pour concevoir des escaliers modernes en alliant praticité et esthétisme Cet ouvrage regroupe 39 escaliers exemplaires complexes qui allient des techniques innovantes aux matériaux les plus récents. Organisé autour de 5 types de bâtiment, chaque projet propose une description de la démarche conceptuelle de l’architecte ; des photographies d’ensemble et de détail en couleurs ; des plans, des coupes verticales ou horizontales, des croquis complétés de légendes précisant les dimensions et les matériaux utilisés qui illustrent sa conception et sa construction.

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conception

Nouveaux détails de maisons contemporaines

PLANS, COUPES, ÉLÉVATIONS

David Phillips est maître de conférences à la University of the Arts à Londres, après avoir longtemps travaillé pour des ateliers d’architecture et de design reconnus au Royaume-Uni.

irginia McLeod V Plans, coupes et élévations 2014 352 pages - 25 x 29 cm

Megumi Yamashita est journaliste spécialisé en architecture.

Tout comme Détails de maisons contemporaines, ce nouvel ouvrage présente, au travers de 50 réalisations récentes, une analyse de détails exemplaires et remarquables, tant d’un point de vue technique que pour l’esthétique d’ensemble d’un projet. Les maisons sélectionnées sont situées sous tous les climats et sont de tous types et de toutes tailles, de la maison de vacances minimaliste à la luxueuse résidence pouvant accueillir de nombreux invités, du logement le plus simple aux espaces complexes combinant lieu de vie et lieu de travail. Elles sont classées en fonction du matériau principal qui les compose, notamment le bois, la brique et le béton. Chaque projet est exposé sous la forme d’une fiche technique complète : un texte de présentation explique le contexte de la construction (implantation, type de terrain, environnement, contraintes, programme), décrit les volumes et les matériaux mis en œuvre, puis détaille la distribution et les aménagements intérieurs. Des photographies en couleurs illustrent les éléments clés de chaque réalisation. Des plans, des coupes et de nombreux détails de construction sont représentés de façon normalisée et à des échelles identiques pour faciliter les comparaisons. Les légendes, précisant les dimensions et les matériaux de chaque ouvrage, permettent de comprendre les choix techniques et architecturaux opérés. Nouveaux détails de maisons contemporaines constitue un livre de référence pour les architectes et les étudiants en architecture, qui y trouveront une source d’inspiration et un recueil de détails reproductibles.

49 € Réf. 111701 PHILLIPS_7960_couv.indd 1

nouveauté

D avid Phillips et Megumi Yamashita Plans, coupes et élévations 2014 226 pages - 25 x 29 cm

Nouveaux détails de maisons contemporaines David Phillips Megumi Yamashita

www.editionsdumoniteur.com

ISSN 2118-8416 ISBN 978-2-281-11697-7

-:HSMCSB=VV[^\\: 21/05/14 12:03

49 € Réf. 111697

Un répertoire des détails de construction de 100 maisons exemplaires

Un recueil de détails exemplaires pour la conception de maisons individuelles

Ce livre rassemble 100 maisons récentes sélectionnées à travers le monde et illustre la diversité des méthodes contemporaines de conception et de construction. Il est organisé en 2 parties : un répertoire des maisons qui présente les 100 réalisations et un répertoire des détails divisé en 7 parties (murs, sols, fenêtres, portes, toits, escaliers, extérieurs) qui regroupe plus de 700 dessins spécialement réalisés pour ce livre.

Cet ouvrage largement illustré de photographies en couleurs présente et analyse 50 maisons contemporaines dont les détails de construction sont exemplaires et remarquables tant d’un point de vue technique qu’esthétique. Les réalisations sélectionnées sont situées sous tous les climats et sont de tous types et de toutes tailles. Des plans, coupes et schémas de détail permettent de comprendre les choix techniques et architecturaux opérés.

Détails de maisons écologiques

Détails de maisons à petit budget

nouveauté

scar Mira Ó Plans, coupes et élévations 2014 242 pages - 25 x 29 cm

Ó scar Mira Plans, coupes et élévations Avril 2015 242 pages - 25 x 29 cm

49 € Réf. 111778

49 € Réf. 111884

22 maisons écologiques contemporaines analysées et décryptées Cet ouvrage présente les étapes de la conception, la construction et l’aménagement de 22 maisons écologiques contemporaines exemplaires parmi les plus originales et les plus réussies de l’architecture internationale. Chaque projet analysé propose une description de la démarche conceptuelle et technique mise en œuvre, des photographies d’ensemble ou de détail de construction en couleurs, des dessins et une synthèse des caractéristiques technologiques et innovantes de l’aménagement intérieur.

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Livres

Nouveaux détails de maisons contemporaines

David Phillips Megumi Yamashita

Détails de maisons contemporaines

23 exemples de maisons contemporaines Ce livre présente les étapes de conception, construction et aménagement de 23 maisons contemporaines à bas prix parmi les plus originales et les plus réussies de l’architecture internationale : elles allient confort, fonctionnalité, respect de l’environnement, modularité et sont construites dans des délais restreints tout en respectant des budgets raisonnables. Chaque projet analysé propose une description de la démarche conceptuelle et technique mise en œuvre, des photographies d’ensemble ou de détail en couleurs, des dessins et détails de construction.

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CONCEPTION

Règlement de sécurité incendie commenté des ERP Toutes les dispositions réglementaires commentées pour prévenir le risque incendie dans les ERP

Livres

Ce recueil en trois volumes reproduit le règlement de sécurité des établissements recevant du public (arrêté du 25 juin 1980) à jour des dernières évolutions. Il intègre notamment la circulaire commentant la réglementation applicable aux hôtels. Les articles du règlement sont commentés par Socotec et illustrés de nombreux schémas. Ils sont regroupés dans des fiches et classés par chapitre reprenant la structure générale du règlement. Le premier volume rassemble les dispositions générales. Le deuxième volume rassemble les dispositions particulières applicables aux différents types de bâtiments. Le troisième volume rassemble les dispositions applicables aux établissements de 5e catégorie.

Volume 1 ocotec S 3e édition 2013 486 pages - 21 x 27 cm

55 € Réf. 111595

Règlement de sécurité incendie des bâtiments d’habitation

Jean-Charles du Bellay 2e édition 2011 574 pages - 21 x 27 cm

70 € Réf. 111500

Volume 2 S ocotec 3e édition 2013 282 pages - 21 x 27 cm

55 € Réf. 111596

Volume 3 S ocotec 3e édition 2013 226 pages - 21 x 27 cm

55 € Réf. 111597

Règlement de sécurité incendie des établissements soumis au Code du travail

J ean-Charles du Bellay 2e édition 2009 420 pages - 21 x 27 cm

59 € Réf. 111444

Maîtriser la réglementation grâce à une approche par type de bâtiments

Une réglementation spécifique et complexe rassemblée en un seul recueil

La sécurité incendie dans les bâtiments d’habitation est principalement régie par l’arrêté du 31 janvier 1986. L’originalité de cet ouvrage est d’en reproduire les textes classés par type de bâtiments, chacun faisant l’objet d’un chapitre : maisons individuelles, petits collectifs, bâtiments d’habitation collectifs des 3e et 4e familles, logements-foyers, etc. Cette organisation facilite la compréhension et l’application des prescriptions réglementaires générales.

Ce livre reproduit les textes applicables aux établissements existants en exploitation et aux établissements en construction, et notamment les nombreux arrêtés relatifs aux ICPE. Il inclut des exigences réglementaires non spécifiques mais également applicables aux lieux de travail : résistance et réaction au feu, désenfumage, parc de stationnement, etc. Chaque chapitre est introduit par une synthèse éclairant l’articulation des textes entre eux.

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27/07/15 14:01

calculs de structure

J ean-Armand Calgaro, Haig Gulvanessian et Milan Holick Expertise technique 2013 298 pages - 17 x 24 cm

56 € Réf. 111605

Calcul des actions sur les bâtiments selon l’Eurocode 1 J ean-Armand Calgaro, Paolo Formichi et Haig Gulvanessian Expertise technique 2013 368 pages - 17 x 24 cm

61 € Réf. 111606

Le décryptage pratique, complet et simple de l’Eurocode 0

L’ouvrage pour mettre en pratique l’Eurocode 1

Cet ouvrage définit les principes et les exigences en matière de sécurité, d’aptitude au service et de durabilité des structures, décrit les bases pour le dimensionnement et la vérification de celles-ci, et fournit des lignes directrices concernant les aspects de la fiabilité structurale qui s’y rattachent. Des exemples et cas réels permettent de comprendre les aspects de son application pratique. Des références abondantes servent à se reporter aux différentes normes.

Cet ouvrage a pour objectif de décrypter l’Eurocode 1, en suivant précisément sa table des matières. Ainsi, il fournit les bases d’évaluation du poids propre des constructions et décrit les charges d’exploitation à introduire dans les calculs de stabilité des structures des bâtiments. Il définit des actions et donne des indications pour la conception structurale de bâtiments et d’ouvrages de génie civil. Il est illustré par de nombreux exemples de cas réels.

Comprendre simplement la résistance des matériaux

Théorie et pratique de la géotechnique

rançois Fleury F et Rémy Mouterde Comprendre simplement 2e édition 2010 320 pages - 24 x 24 cm

C laude Plumelle Expertise technique 2013 1 018 pages - 17 x 24 cm

49 € Réf. 111478

99 € Réf. 111505

Une approche intuitive de la mécanique des structures

Comprendre les différents concepts de la mécanique des sols

Ce livre explique le fonctionnement des structures, le comportement des matériaux et les principes de dimensionnement des bâtiments en s’appuyant sur des connaissances simples. Les principes de la résistance des matériaux sont présentés à partir des notions de force et d’équilibre, de l’échelle de la structure jusqu’à celle du matériau. Cette 2e édition introduit la statique graphique et ses applications aux systèmes triangulés et aux structures maçonnées.

Ce livre fournit les outils de base nécessaires à la construction d’un modèle géotechnique. Avec ce modèle, le géotechnicien peut ensuite aborder la conception, le dimensionnement et le calcul des ouvrages. Ce traité analyse la mécanique des sols (sols saturés et non saturés). Puis il développe les lois de comportement en décrivant les essais en laboratoire et in situ. Il expose la méthode pour vérifier et renforcer la stabilité des ouvrages, complétée de nombreuses explications.

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Livres

Bases de calcul des structures selon l’Eurocode 0

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calculs de structure

Livres

Traité de béton armé

J ean Perchat Expertise technique 2e édition 2013 812 pages - 17 x 24 cm

99 € Réf. 111604

Dimensionnement des structures en béton selon l’Eurocode 2 D amien Ricotier Expertise technique 2012 634 pages - 17 x 24 cm

80 € Réf. 111523

Le traité de Jean Perchat pour maîtriser les dernières normes européennes

Du calcul de structure aux plans de ferraillage

L’Eurocode 2 entraîne un changement fondamental de la manière de concevoir, calculer et vérifier une structure en béton. Ce traité a pour objectif de faciliter son appropriation en permettant notamment d’en comprendre les fondements et principes, de maîtriser le processus général de calcul et les nouvelles approches de justification des structures, et d’étudier le comportement des matériaux et les solutions de dimensionnement.

Ce livre éclaire sur les choix essentiels à effectuer en phase de calcul et présente les méthodes de conception et de calcul des éléments courants des bâtiments vis-à-vis des sollicitations. Après avoir défini les bases de calcul et les actions sur les structures, l’ouvrage détaille le dimensionnement d’une poutre isostatique. Il aborde ensuite, la descente de charges et les méthodes pour dimensionner les dalles, poutres continues, poteaux et fondations, du calcul au plan du ferraillage.

Aide-mémoire des ouvrages en béton armé

Formulaire de la construction métallique selon l’Eurocode 3

ierre Guillemont P Dunod/Éditions du Moniteur 4e édition 2013 360 pages - 13 x 19 cm

34 € Réf. 111637

P ierre Maitre Expertise technique 4e édition 2013 516 pages - 17 x 24 cm

70 € Réf. 111545

Les données indispensables à la conception d’un ouvrage en béton armé

Les données nécessaires à la conception et au calcul des structures en acier

Cet aide-mémoire regroupe de façon synthétique et structurée toutes les données nécessaires à la conception et à la justification d’un ouvrage en béton armé dans le cadre d’un projet de bâtiment. Cette 4e édition, augmentée de nombreux exemples d’application, et conforme aux Eurocodes ainsi qu’aux recommandations professionnelles pour l’application de la norme NF EN 1992-1-1, constitue un outil de travail indispensable pour les ingénieurs de bureau d’études, architectes et maîtres d’œuvre.

Cette 4e édition rassemble les données nécessaires aux calculs de dimensionnement, précise les modalités de mise en œuvre de l’analyse des structures et les vérifications d’états limites de service ; il décrit également les critères de résistance et de stabilité auxquels les éléments doivent satisfaire. Il détaille les dispositions visant la conception et le calcul des assemblages, expose les principes fondamentaux d’organisation des structures et explique le fonctionnement de leurs principaux composants ainsi que les dispositions constructives des ossatures courantes.

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techniques de construction

La construction, comment ça marche ?

La technique du bâtiment Tous corps d’état

Ursula Bouteveille 2012 256 pages - 21 x 27 cm

34 € Réf. 111562

D aniel Montharry et Michel Platzer Référence technique 7e édition 2014 816 pages - 21 x 27 cm

109 € Réf. 111700

Tous les procédés de construction simplement expliqués en images

Tous les procédés de construction de l’infrastructure aux finitions

Avec plusieurs milliers d’illustrations, cet ouvrage unique en son genre décrit avec précision toutes les techniques de construction, le fonctionnement des ouvrages et leurs principes de dimensionnement, le comportement des matériaux, ainsi que les procédés de construction courants. Chaque technique est expliquée par une double page richement illustrée, qui permet de comprendre immédiatement les éléments clés d’une mise en œuvre conforme aux règles de l’art.

Avec plus de 800 pages et 700 illustrations, cet ouvrage encyclopédique sans équivalent traite des principes fondamentaux des techniques de construction des bâtiments. Il fournit les données techniques indispensables à la maîtrise de chaque corps d’état et définit les relations entre les différents lots techniques. Cette 7e édition a été actualisée pour répondre aux dernières exigences techniques en matière de sécurité incendie, d’accessibilité aux personnes handicapées et de qualité environnementale. Elle tient compte des technologies et des modes opératoires les plus récents.

Guide du diagnostic des structures dans les bâtiments d’habitation anciens

La technique du bâtiment existant

J acques Fredet et Jean-Christophe Laurent Référence technique 2013 766 pages - 21 x 27 cm

105 € Réf. 119531

B ureau Veritas Référence technique 2012 840 pages - 21 x 27 cm

100 € Réf. 111507

De la reconnaissance au diagnostic des structures

Maîtriser les techniques de rénovation et de réhabilitation des ouvrages

L’ouvrage décrit les connaissances scientifiques et techniques nécessaires à l’analyse structurelle des bâtiments résidentiels construits avant l’usage massif du béton armé (avant 1914). Il fournit une méthode de reconnaissance du bâti ; les spécificités des principaux ouvrages de structure ; les désordres structurels courants et la démarche de diagnostic ainsi que la méthode de vérification de la stabilité.

Cet ouvrage synthétise les principales informations techniques et les savoir-faire permettant d’évaluer le potentiel d’amélioration d’un bâtiment en termes de solidité, sécurité, confort thermique et acoustique, tout en intégrant au mieux les contraintes et opportunités liées à la configuration de l’existant. Il traite à la fois des techniques utilisées lors de la construction des bâtiments et des techniques à mettre en œuvre lors d’une intervention ultérieure.

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Livres

nouveLLe édition

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techniques de construction

ureau Veritas B Guide des bonnes pratiques 2015 298 pages - 17 x 24 cm

Livres

DEKRA est le spécialiste de la prévention des risques. Ses 3 500 collaborateurs réalisent des missions de contrôle et de conseil pour le compte de plus de 50 000 clients publics et privés, dans les domaines de l’environnement, de la construction et de l’industrie.

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42 € Réf. 111694

Bernard Sésolis

Ingénieur thermicien et fondateur du bureau d’étude Tribu Énergie.

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à co

ISSN 2266-3037 ISBN 978-2-281-11912-1

ISSN 1263-9745 ISBN 978-2-281-11640-3

MÉMENTO

nouveauté Carole Le Bloas Lilian Bousquet

Mise en œuvre des réglementations thermique et acoustique Isolation phonique et performance énergétique dans les bâtiments d’habitation neufs

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L ilian Bousquet Mémento illustré 2014 224 pages - 21 x 15 cm

42 € Réf. 111640

Répondre aux exigences de la réglementation acoustique et de la RT 2012

Optimiser conjointement l’isolation phonique et la performance énergétique

Tenant compte des derniers DTU parus, ce guide regroupe dans un même volume les dispositions techniques relatives aux systèmes d’isolation thermique et acoustique des bâtiments. Il expose les exigences réglementaires à atteindre concernant l’isolement aux bruits aériens, les niveaux de réception aux bruits de chocs et d’équipement et le traitement acoustique des parties communes. Il fournit les dispositions techniques de mise en œuvre des isolants de toitures étanchées et de couvertures et détaille les procédés ITE et ITI.

Proposant une approche technique des domaines thermique et acoustique, cet ouvrage agrémenté de très nombreuses illustrations et études de cas décrypte les textes réglementaires encadrant ces deux disciplines ; détaille les exigences de résultats ainsi que le dispositif des attestations de prise en compte ; précise les étapes d’intégration des réglementations dans une opération de construction ; décrit les solutions à mettre en œuvre pour concilier basse consommation énergétique et confort acoustique.

La RT 2012 en pratique dans les bâtiments neufs

L’essentiel de la RT 2012

MÉMENTO

Bernard Sésolis

MÉMENTO Ce guide met en lumière les interactions entre la réglementation thermique 2012 et le dispositif réglementaire régissant le domaine. Ainsi, ce mémento tout en image : – présente les principes généraux de la thermique et de l’acoustique du bâtiment ; – explique les textes et prescriptions encadrant ces disciplines ; – synthétise les objectifs et détaille les exigences de la RT 2012 et de la RA ; – décrit, de la conception à la livraison d’un bâtiment, les spécifications techniques contribuant à concilier basse consommation énergétique et confort acoustique ; – lève de nombreuses ambiguïtés concernant l’utilisation de solutions thermiques antagonistes avec celles visant à une bonne isolation phonique. Grâce à ses nombreuses illustrations, études de cas et tableaux synthétiques, cet ouvrage pratique clarifie les enjeux et les contraintes liés à l’amélioration de la performance énergétique et environnementale des bâtiments. Les maîtres d’ouvrage et promoteurs y trouveront une synthèse des dispositions réglementaires. Les maîtres d’œuvre, architectes, entrepreneurs et diagnostiqueurs s’en serviront comme d’un aide-mémoire rassemblant toutes les données utiles pour leurs opérations.

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SOMMAIRE 1 Cadre réglementaire 2 Obligations applicables aux ERP 3 Obligations applicables aux bâtiments d’habitation 4 Procédures réglementaires 5 Prescriptions techniques communes 6 Prescriptions techniques spécifiques aux ERP et aux IOP 7 Prescriptions techniques spécifiques aux bâtiments d’habitation

Lilian Bousquet

nouveauté

MÉMENTO La réglementation relative à l’accessibilité des bâtiments se densifie et se précise d’année en année, assurant une application toujours plus étendue de ses principes généraux, complétée de prescriptions opérationnelles de plus en plus détaillées. Ce mémento présente les principes et exigences de la réglementation applicables aux bâtiments d’habitation, ERP et IOP, neufs et existants, au moyen de tableaux synoptiques, échéanciers, schémas d’ensemble et de détail. Ainsi, il récapitule les obligations et procédures : dates d’entrée en vigueur, diagnostic, autorisations, attestations, contrôle technique, possibilités de dérogation, etc. Il détaille ensuite, sous forme de fiches illustrées, l’ensemble des prescriptions techniques à respecter. De nombreuses recommandations pratiques, issues de l’expérience de terrain des ingénieurs et contrôleurs techniques de DEKRA, facilitent l’application de la réglementation. Suite à la publication de plusieurs guides, notamment par le ministère en charge de l’accessibilité, cette troisième édition détaille les caractéristiques des espaces d’attente sécurisés et des dispositifs de manœuvre des fenêtres, offre une analyse approfondie des exigences en matière d’aménagement et de l’adaptabilité des salles d’eau et précise les recommandations liées aux largeurs de portes et à l’accessibilité des escaliers. Ce mémento au format pratique, facile à transporter et à consulter, a été conçu pour guider au quotidien les maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, architectes, bureaux d’études et entreprises dans la mise en œuvre des règles d’accessibilité.

Mise en œuvre des réglementations

Lilian Bousquet Ingénieur matériaux et spécialiste second œuvre au sein de la Direction Technique de DEKRA, Carole Le Bloas participe depuis 2005 à la mise en place des nouvelles règles d’accessibilité, en tant que responsable technique nationale. Elle anime de nombreuses formations tout en menant des missions de diagnostic, de contrôle ou de conseil.

Mise en œuvre des réglementations thermique et acoustique MÉMENTO

Isolation thermique et acoustique dans le bâtiment

Pratique de la RT 2012

Dans la même collection

nouveLLe édition

nouveauté Bernard Sésolis

La RT 2012 en pratique dans les bâtiments neufs

Obligations, points clés, mise en œuvre, solutions techniques, responsabilités

ernard Sesolis B Mémento illustré Septembre 2015 180 pages - 21 x 15 cm 08/07/15 13:31

42 € Réf. 111912

Assurer la conformité de son projet avec les objectifs nationaux d’amélioration de la performance énergétique Véritable grille de lecture de la RT 2012, cet ouvrage est conçu comme un outil de dialogue entre les décideurs, les prescripteurs et les maitres d’œuvre. Il décrit le contexte global d’exigences de performance énergétique des bâtiments, explique les grands principes de la RT 2012 et détaille ses modalités d’application. Il présente les systèmes constructifs qui permettent de conformer son projet aux exigences réglementaires et dégage les tendances actuelles concernant les solutions techniques les plus adaptées.

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Philippe Leblond Dunod/Éditions du Moniteur 2e édition - Juin 2015 232 pages - 17 x 24 cm

39 € Réf. 111963

Toutes les obligations pour réussir la mise en œuvre de la réglementation thermique Ce guide pratique, didactique et complet décrypte les textes de la RT 2012 et fournit une méthode simple adaptable à chaque cas, avec des tableaux de valeurs pour les calculs les plus complexes et des fiches récapitulatives de projet. Cette 2e édition prend en compte les textes de loi de décembre 2012, d’avril 2013 et de décembre 2013 et 2014. Ces textes apportent entre autres des précisions sur les bâtiments d’habitation de petite surface, les bâtiments collectifs ou encore le cas de Mayotte.

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techniques de construction

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Lilian Bousquet

rançois Brassens F et Michel Touron Expertise technique 2014 240 pages - 17 x 24 cm

léte

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59 € Réf. 111688

Solutionner les problèmes d’amiante de la détection à l’élimination des déchets En s’appuyant sur des cas concrets, ce guide des bonnes pratiques traite des moyens à mettre en œuvre pour le repérage, les mesurages et le retrait des fibres d’amiante dans les bâtiments existants. Il permet de connaître les mesures de prévention des risques à mettre en place et les modalités de traçabilité, d’appréhender les missions des opérateurs de repérage et des organismes réalisant les mesurages d’empoussièrement, et de maîtriser la gestion et l’élimination des déchets.

Rénover et réhabiliter les copropriétés Près de 45 % des copropriétés et 2,8 millions de résidences principales en France ont été construites entre 1950 et 1984. Dans les dix ans à venir – en fonction du niveau de performance énergétique visé – 40 à 70 milliards d’euros seront nécessaires pour réhabiliter l’ensemble de ce parc immobilier en copropriété, cette estimation ne tenant pas compte des travaux à réaliser dans les parties privatives. Compte tenu des modes constructifs fréquemment utilisés à l’époque (ossature et façades en béton armé, chauffage collectif, etc.) et du niveau actuel des performances exigées, les principaux travaux concernent l’amélioration de la performance énergétique des parois et des équipements, le traitement des façades et l’élévation des prestations communes (accessibilité, sécurité incendie, etc.). Ainsi, à partir d’une classification inédite du bâti répartie en 10 familles, cet ouvrage permet

d’identifier et d’appréhender les caractéristiques techniques des bâtiments, liste les travaux nécessaires à leur requalification pour les dix années à venir et définit les stratégies d’intervention à mettre en place pour les rénover et les réhabiliter. Structuré sous formes de fiches pratiques, Rénover et réhabiliter les copropriétés 1950-1984 : – propose une typologie des différents types de bâtiments, décrivant le bâti par grands éléments de construction, qui permet d’identifier l’immeuble à rénover ou à réhabiliter ; – établit la liste des pathologies potentielles en fonction de la famille à laquelle appartient l’immeuble ; – recommande les travaux à engager, en détaillant les différents enjeux techniques ainsi que les coûts estimatifs de chaque intervention ; – décrit quelques réalisations exemplaires.

Rénover et réhabiliter les copropriétés 1950 - 1984

1950 - 1984

Rénover et réhabiliter les copropriétés 1950-1984

Rénover et réhabiliter les copropriétés

nouveauté

1950 - 1984

Socotec et ANAH Septembre 2015 208 pages - 21 x 27 cm

L’Agence nationale de l’habitat (Anah) met en œuvre la politique nationale d’amélioration du parc de logements privés existants. Elle accorde des aides financières aux propriétaires et aux syndicats de copropriétaires pour la réalisation de travaux lourds ou d’amélioration de leur habitat.

Structuré autour des métiers de l’inspection, de l’assistance technique, du conseil et de la formation, SOCOTEC regroupe 5 000 collaborateurs. Forts de plus de 100 000 missions annuelles, sur des opérations de construction ou de réhabilitation de tous types et de toutes tailles, les ingénieurs et techniciens SOCOTEC sont proches des réalités de terrain et toujours au fait de l’actualité technique et réglementaire.

Cet ouvrage est destiné aux agents des collectivités territoriales qui souhaitent engager une politique de réhabilitation du parc de logements situés sur leur territoire mais aussi aux syndics, copropriétaires, gestionnaires de biens immobi-

liers qui désirent mettre en œuvre des démarches pour valoriser leur bien. Il constitue également un recueil d’informations techniques à l’usage des professionnels du bâtiment qui ont la charge des travaux de rénovation ou de réhabilitation.

Typologies • Pathologies • Travaux

ISBN 978-2-281-11768-4

19/05/15 13:24

Thermicien et acousticien du bâtiment, Lilian Bousquet est actuellement responsable du développement de missions d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage au sein de Dekra Industrial.

59 € Réf. 111768

ISSN 2266-3037 ISBN 978-2-281-11916-9

MÉMENTO

Dans la même collection

nouveauté Lilian Bousquet

Gestion des risques amiante dans les bâtiments Exploitation, interventions ponctuelles, vente, travaux de désamiantage et suivi des déchets

L ilian Bousquet Mémento illustré Octobre 2015 160 pages - 21 x 15 cm 08/07/15 13:36

42 € Réf. 111916

La feuille de route amiante pour les propriétaires d’immeuble et les employeurs Ce guide illustré détaille les rôles des propriétaires et des employeurs dans la prévention des risques liés à l’amiante. Il rappelle le récent durcissement de la réglementation, explique le cadre technique et normatif des repérages et mesurages des fibres amiantes, les modalités de suivi des risques et de traçabilité, les mesures de prévention à mettre en œuvre, les exigences en matière de formation des intervenants, et les méthodologies de retrait, de gestion et d’élimination des matériaux contenant de l’amiante.

Conception et mise en œuvre des garde-corps

R ené Fioroni Mémento illustré 2013 144 pages - 21 x 15 cm

39 € Réf. 111610

Définir les stratégies d’intervention pour rénover et réhabiliter les copropriétés

L’essentiel de la mise en œuvre des garde-corps tout en images

Structuré sous forme de fiches, cet ouvrage dresse une cartographie du parc de copropriétés construites entre 1950 et 1984 en France en proposant une classification des différents types de bâtiments par grands éléments de construction. Il liste les pathologies, les enjeux techniques, les besoins de travaux et les coûts nécessaires à sa requalification d’ici 10 ans. Il définit ainsi les stratégies d’intervention à mettre en place pour le rénover et présente des réalisations exemplaires.

Ce mémento décrypte la réglementation encadrant la conception et la mise en œuvre des garde-corps et explique toutes les ambiguïtés : application sur un même ouvrage de deux réglementations différentes, prise en compte incomplète des contraintes particulières de sécurité vis-à-vis des défenestrations accidentelles et des accidents du travail. Il présente la réglementation, détaille les dispositions géométriques de dimensionnement issues des différentes normes et la solidité de ces équipements.

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Livres

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Lilian Bousquet

SOMMAIRE 1 Thermique du bâtiment 2 Acoustique du bâtiment 3 Réglementation thermique 4 Réglementation acoustique 5 Projet de construction 6 Conception 7 Exécution 8 Vérifications et contrôles

Gestion des risques amiante dans les bâtiments

Dans la même collection

Gestion des risques amiante dans les bâtiments MÉMENTO

Guide technique de l’amiante dans les bâtiments

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techniques de construction

Guide pour l’emploi des ciments en 40 fiches pratiques

nouveauté ÉGALEMENT DISPONIBLES

Guide pour l’emploi des ciments en 40 fiches pratiques

L aetitcia d’Aloia Schwatzentruber et Jean-Michel Torrenti A changer Référence technique 2014 456 pages - 21 x 27 cm

Le secteur du bâtiment est régi par de très nombreux textes législatifs, réglementaires, techniques et contractuels, qu’ils soient d’origine française ou communautaire. L’ensemble de ces textes de référence définit les obligations des parties contractantes d’un marché, conduit à la mise en conformité des ouvrages aux règles d’ordre public, détaille les procédures de mise en œuvre, vise à prévenir les désordres, etc. Réglementation technique du BTP décryptée est un guide éminemment pratique qui fournit, en un seul document, l’ensemble des clés permettant de comprendre et de mieux appliquer les règles de la construction.

Livres

Rédigé sous forme de fiches synthétiques et organisé selon les différentes étapes de l’acte de construire, ce mémento : – analyse la nature et l’organisation des textes européens ainsi que l’articulation du droit communautaire avec le droit national ; – détaille la structure des systèmes normatifs international, européen et français ; – décrit les textes techniques de conception et de dimensionnement, les normes liées aux produits et aux systèmes constructifs, ainsi que les documents d’exécution (normes, règles professionnelles, etc.).

Photographies de couverture

De haut en bas : © Riccardo Arata – Fotolia.com © Valerijs Kostreckis – Fotolia.com

Cet ouvrage didactique s’adresse à tous les professionnels de la construction : aux maîtres d’ouvrage et maîtres d’œuvre appelés à choisir des techniques, prescrire des produits et réceptionner les travaux, aux entreprises en charge des opérations de construction ; il est également destiné aux contrôleurs techniques chargés de la vérification, aux gestionnaires immobiliers et aux économistes de la construction.

Guide pour l’emploi des ciments en 40 fiches pratiques

Le grand livre des bétons

nouveauté

ssociation technique de l’industrie A des liants hydrauliques (ATILH) Mémento Septembre 2015 128 pages - 17 x 24 cm

Guide pour l’emploi des ciments en 40 fiches pratiques

Composition � Propriétés � Dosage � Emploi

AU SOMMAIRE

Textes officiels : Textes européens � Textes français � Normalisation : Normalisation européenne � Normalisation française � Acte de construire : Contexte général � Conception et dimensionnement � Produits et systèmes constructifs � Exécution.

Docteur ingénieur, Wilfried Pillard est directeur technique de l’Union de la maçonnerie et du gros œuvre (UMGO) de la Fédération française du bâtiment (FFB). Il était auparavant directeur de la division matériaux au sein de Ginger CEBTP, en charge de l’ingénierie relative aux produits de construction. Participant à de nombreuses commissions de normalisation, il préside la commission française relative à l’Eurocode 6 et est également l’animateur du GEF 8, groupe de travail dédié aux normes d’essais sur le béton.

90 € Réf. 111689

7825_Memento_ATILH_couv02.indd 1

ISSN : 1263-9745 ISBN : 978-2-281-11565-9

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39 € Réf. 111685 08/07/15 15:48

Le béton sous tous ses aspects, de sa composition à son contrôle

Optimiser la mise en œuvre de votre béton en choisissant un ciment adapté

Cet ouvrage traite des bétons en détaillant toutes les caractéristiques de ses constituants, afin d’optimiser leur formulation, fabrication, transport, mise en œuvre sur le chantier et leur contrôle in situ ou en laboratoire. Il rappelle leurs caractéristiques et les spécifications auxquelles ils doivent répondre en tenant compte des exigences environnementales, des contraintes appliquées et des moyens de mise en œuvre. Il étudie les bétons spéciaux et les nouveaux bétons (bétons à hautes performances, bétons de fibres...).

Rédigé sous forme de fiches pratiques, ce guide offre les clés pour choisir les ciments adaptés à des besoins précis. Il en rappelle le cadre réglementaire et normatif puis explique leur composition, process de fabrication, dosage, propriétés et domaines d’emploi. Une dernière partie, consacrée aux précautions particulières à prendre, fournit des recommandations pratiques de mise en œuvre selon les utilisations (nature des travaux, types de béton...).

Construire en CLT

Guide pour l’emploi des adjuvants en 43 fiches pratiques nouveauté

nouveauté

enaud Blondeau-Patissier R Mémento illustré Juin 2015 192 pages - 21 x 15 cm

45 € Réf. 111888

Le mode d’emploi d’une technologie d’avenir Le CLT est un système constructif en bois lamellé croisé alliant la performance technique en matière de reprise de charges aux qualités naturelles du bois massif. Isolant, léger, résistant, rapide à mettre en œuvre, écologique, il est employé pour tous types de bâtiments. Cet ouvrage pratique, véritable mode d’emploi du CLT, décrit les caractéristiques du matériau, présente les bases et méthodes de dimensionnement, et consacre d’importants développements aux précautions de conception et de mise en œuvre.

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yndicat national des adjuvants S pour bétons et mortiers (Synad) Mémento 2014 136 pages - 17 x 24 cm

39 € Réf. 111760

Optimiser la mise en œuvre de votre béton en choisissant un adjuvant adapté Rédigé sous forme de fiches pratiques, ce guide offre les clés pour choisir les adjuvants adaptés à des besoins précis. Il explique leur composition, dosage, propriétés physiques et domaines d’application respectifs, et détaille leurs performances en matière d’ouvrabilité, d’homogénéité, de résistance, de perméabilité, qui influent sur la qualité des bétons mais aussi sur la prévention de leurs principales pathologies. Le dernier chapitre est consacré au rôle écologique des adjuvants.

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techniques de construction

Loïc Hamayon Référence technique 3e édition 2013 286 pages - 21 x 27 cm

60 € Réf. 111636

Comprendre simplement l’acoustique des bâtiments

L oïc Hamayon Comprendre simplement 3e édition 2014 248 pages - 24 x 24 cm

52 € Réf. 111682

Répondre facilement aux cahiers des charges acoustiques

Maîtriser rapidement les principes de l’acoustique

Organisée par type de bruit (aérien, solidien, d’équipement) et par type de construction et d’ouvrage, cette 3e édition intègre les paramètres de la RT 2012, de la HQE et des matériaux écologiques (constructions en bois). Chaque partie, après un rappel des principes généraux, présente des solutions, soit architecturales, soit techniques, soit les deux. Des exemples de calculs sont fournis, ainsi que des tableaux de conversion et des abaques facilitant l’application des formules.

Ce livre explique les grandes règles de l’isolation, les techniques de base et les avancées les plus innovantes, conformes aux exigences réglementaires. De l’exercice de la musique chez soi jusqu’au calcul des écrans antibruit, en passant par la conception des passages entre deux espaces clos, les questions techniques concrètes trouvent leur explication théorique et leurs solutions pratiques dans cet ouvrage de vulgarisation professionnelle.

Construire en terre crue

Règles professionnelles de construction en paille

lrich Röhlen U et Christof Ziegert 2013 332 pages - 17 x 24 cm

60 € Réf. 111567

R éseau français de la construction en paille 2e édition 2014 210 pages - 17 x 24 cm

37 € Réf. 111683

Le livre de référence pour maîtriser l’art de bâtir en terre crue

Le document de référence pour la construction en botte de paille

Cet ouvrage présente les différentes techniques utilisant la terre crue en tant que matériau structurel ou matériau de remplissage et d’isolation. Après avoir détaillé les propriétés du matériau, il décrit la préparation, la mise en œuvre ainsi que les techniques constructives utilisées, qu’elles soient traditionnelles ou innovantes. Un dernier chapitre est consacré à la rénovation des bâtiments anciens, avec l’analyse des pathologies et de leur traitement.

L’ouvrage détaille les propriétés des bottes de paille, les techniques constructives et la gestion des interfaces entre corps d’état et regroupe de nombreux documents pratiques. Cette 2e édition est enrichie de deux années de retours d’expérience recueillis auprès des formateurs, des concepteurs et des constructeurs de bâtiments isolés en paille. Les évolutions du document apportent des précisions techniques et une méthodologie de calcul de la diffusion de la vapeur d’eau.

Catalogue Livre Moniteur Interieur_2015-2016.indd 41

Livres

Réussir l’acoustique d’un bâtiment

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techniques de construction

MÉMENTO La réforme de la surface de plancher, entrée en vigueur le 1er mars 2012, modifie les modalités de calcul des surfaces réglementaires des bâtiments afin de favoriser la densification du tissu urbain et l’amélioration de la performance énergétique des bâtiments. Cette nouvelle surface de plancher plus représentative de la surface de construction remplace les surfaces hors œuvre brute (SHOB) et nette (SHON).

ureau Veritas B nte atte En Guide des bonnes pratiques 2013 376 pages - 17 x 24 cm

Livres

Ce mémento illustré est destiné aux architectes, urbanistes, notaires, géomètres experts, constructeurs et lotisseurs, ainsi qu’aux responsables des services urbanisme des communes, mais également à toute personne souhaitant construire ou faire construire sur un terrain.

Afin de faciliter la compréhension et l’application de cette réglementation, cet ouvrage présente une analyse détaillée de toutes les surfaces utiles à un projet de construction : – la surface fiscale, assiette de la nouvelle taxe d’aménagement ; – la surface de plancher, unique référence pour l’application des règles d’urbanisme ; – l’emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d’urbanisme et de recours à un architecte ; – la surface de vente utilisée en urbanisme commercial ; – la SHONRT , surface nécessaire à l’application de la RT 2012.

Enfin, des tableaux synthétiques présentent les champs d’application des différentes autorisations d’urbanisme. Adoptant une approche pédagogique en s’appuyant sur de nombreuses illustrations et commentaires, cet ouvrage constitue aussi bien un outil de travail pour les professionnels de l’urbanisme qu’une aide au calcul des surfaces pour les maîtres d’ouvrage et les maîtres d’œuvre.

SOMMAIRE Surface fiscale

1 2

Surface de plancher

Emprise au sol

SHONRT pour les logements

SHONRT et SRT pour les bâtiments tertiaires, commerciaux et industriels

nte

atte

Surface de vente

Champs d’application des différentes autorisations d’urbanisme

Pierre Martin

Pierre Martin xxxxx

Pose des menuiseries extérieures

Dans la même collection

Pose des menuiseries extérieures MÉMENTO

MÉMENTO

Menuiseries extérieures

Dans la même collection

nouveauté Pierre Martin

Pose des menuiseries extérieures

ISSN 1263-9745 ISBN 978-2-281-11695-3

Fenêtres, baies, portes-fenêtres, portes extérieures…

8281_Memento_illus_MARTIN_couv_rabat.indd 1

P ierre Martin Mémento illustré 2014 224 pages - 21 x 15 cm 01/07/14 10:47

39 € Réf. 111628

39 € Réf. 111695

Des portes et fenêtres mises en œuvre selon les règles de l’art

Choisir et poser des menuiseries selon les règles de l’art

Ce livre propose une synthèse des dispositions constructives des portes, fenêtres, portes-fenêtres et vitrages. Il détaille les essais du classement AEV des fenêtres et des portes extérieures en fonction de leur exposition, précise les critères de choix des vitrages ainsi que les spécificités des matériaux de garniture d’étanchéité. Il analyse la problématique de l’accessibilité, les spécificités des maisons à ossature bois et la démarche de la rénovation.

Après avoir présenté les caractéristiques techniques des menuiseries extérieures, ce guide tout en images expose les critères de performance et de choix des fenêtres et vitrages, détaille les équipements et accessoires de pose, fournit des conseils sur les techniques de mise en œuvre, en explique les détails de construction et précise les modalités d’entretien et de maintenance au regard des prescriptions réglementaires. Un dernier chapitre est consacré à la réhabilitation des menuiseries existantes.

Mise en œuvre des charpentes en bois

Couvertures

nouveauté

Ursula Bouteveille Mémento illustré 2014 248 pages - 21 x 15 cm

42 € Réf. 111699

B ureau Veritas Guide des bonnes pratiques 2013 180 pages - 17 x 24 cm

39 € Réf. 111602

Concevoir et réaliser une charpente grâce à l’image

Concevoir et réaliser une couverture performante

Richement illustré par de nombreux plans et schémas, ce guide pratique fournit les prescriptions techniques pour la construction, l’entretien ou la réparation des charpentes. Il décrit chaque composant, leur mise en œuvre et les points singuliers (trémie, cheminée, etc.) à mettre en œuvre pour concevoir et réaliser une charpente selon les règles de l’art. Abondamment illustré, chaque fiche pratique propose de nombreux conseils, recommandations, tableaux synoptiques, schémas d’ensemble et de détail de construction.

Ce livre propose une synthèse des dispositions constructives relatives aux couvertures en tenant compte des derniers DTU. Il détaille les types de couvertures et les procédés associés ; il expose les problématiques de fixation des matériaux, d’étanchéité, de ventilation, de condensation, d’évacuation des eaux pluviales et d’écrans de sous-toiture. Il analyse les systèmes de conception et de mise en œuvre ainsi que les spécificités des accessoires pour couvertures.

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journaliste-graphiste, partage son activité professionnelle entre les groupes de presse et les maisons d’édition. Elle a écrit, traduit et illustré de nombreux articles et ouvrages techniques, en France comme à l’étranger.

ISBN 978-2-281-11906-0

Ursula Bouteveille

Schémas électriques domestiques 2 Circuit de prises et d’alimentation Prises de courant. Prises de courant commandées. Biorupteur. Prise USB. Circuit spécialisé pour matériel informatique. Circuit spécialisé pour gros appareils ménagers. Production d’eau chaude. Chauffage électrique à convection ou rayonnement. Etc. 1 Circuits d’éclairage Simple allumage. Interrupteur à témoin. Double allumage. Va-etvient. Permutateur. Télérupteur. Variateur. Télévariateur. Minuterie. Détecteur de présence

Structuré sous forme de fiches pratiques, il traite successivement des circuits d’éclairage, de prises et d’alimentation, de basse tension et s’achève par des exemples courants et reproductibles de circuits classés par pièce. Particulièrement adapté à une utilisation sur les chantiers, cet ouvrage illustré deviendra l’outil de travail indispensable à tous ceux qui mettent en œuvre une nouvelle installation électrique domestique, ou entreprennent des travaux de modification ou de rénovation d’un circuit existant, dans une maison individuelle ou un logement.

Ce carnet propose les schémas électriques les plus courants des installations domestiques, afin d’orienter et de guider chaque installateur dans toutes les étapes d’une mise en œuvre conforme aux normes et garantissant la sécurité. Les cheminements des conducteurs depuis le tableau jusqu’aux appareillages sont détaillés.

CARNET TECHNIQUE

Ursula Bouteveille

SOMMAIRE

Ursula Bouteveille

Schémas électriques domestiques

CARNET TECHNIQUE

1 2

230V

1 1 0

30mA

16A

12V

3 4

05/02/15 16:25

Tous les raccordements : éclairage, circuits de prises et d’alimentation, interphonie…

nouveauté

U rsula Bouteveille Carnet technique illustré Avril 2015 96 pages - 21 x 15 cm

14,50 € Réf. 111906

Comprendre et réaliser une installation électrique domestique grâce à l’illustration

Réaliser en toute sécurité la mise en œuvre de vos câblages

Structuré sous la forme de fiches pratiques illustrées, cet ouvrage permet de réaliser une installation électrique domestique conforme à la norme NF C 15-100. Il décrit le principe de fonctionnement d’une installation, le raccordement des équipements électriques, la méthode permettant de planifier une installation en fonction des besoins, la réalisation de la distribution des différents circuits, l’installation des réseaux de courants faibles et la pose des installations solaires photovoltaïques.

Ce carnet propose les schémas électriques les plus courants des installations domestiques, afin de guider les installateurs dans les étapes d’une mise en œuvre conforme aux normes et sécurisée. Les cheminements des conducteurs depuis le tableau jusqu’aux appareillages sont détaillés pour des travaux de modification, de rénovation, d’une maison individuelle ou d’un logement. Structuré sous forme de fiches pratiques, il propose des exemples courants reproductibles de circuits classés par pièce.

Traité des installations sanitaires

Toitures avec revêtement d’étanchéité

Livres

Schémas électriques domestiques

rsula Bouteveille U Mémento illustré 2014 244 pages - 21 x 15 cm

39 € Réf. 111686

3 Accueil des personnes Sonnettes et carillons. Portier vidéo 2 fils. Portier interphone multifilaire. Portier interphone 2 fils.

Installations électriques domestiques

4 Exemples par pièce Entrée, couloir et circulations. Séjour (salon – salle à manger). Chambre. Bureau. Cuisine. Salle d’eau – WC. Garage. Jardin, aménagements extérieurs. Etc.

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techniques de construction

nouveLLe édition

enri Charlent et Patrick H Agostini Dunod/Éditions du Moniteur 16e édition - Avril 2015 808 pages – 15 x 22 cm

39 € Réf. 111973

B ureau Veritas Guide des bonnes pratiques 2013 256 pages - 17 x 24 cm

39 € Réf. 111603

Les informations les plus complètes dans le domaine des installations sanitaires

Le guide de mise en œuvre des procédés traditionnels et innovants

Le métier d’installateur sanitaire a subi de nombreuses transformations ces dernières années par l’évolution des matériaux et matériels utilisés (matériaux de synthèse, résines d’étanchéité, évolution de l’outillage…), et par la récente évolution réglementaire. Pour répondre à ces changements, cette 16e édition a été revue et actualisée. Des mises à jour ont été effectuées en fonction des nouvelles normes, notamment les NF DTU 60.1 et NF DTU 60.11, et les points importants ont été mis en valeur.

Cet ouvrage propose une synthèse des dispositions constructives relatives aux toitures en tenant compte des derniers DTU parus. Il détaille la typologie des toitures et les éléments porteurs associés ; expose les problématiques dues aux charges ; analyse les points singuliers, les accessoires de relevé, la tenue au vent, l’isolation, les protections rapportées, etc. ; décrit les procédés traditionnels, les revêtements d’étanchéité en matériaux non traditionnels ; précise les spécificités des toitures-terrasses jardins, des toitures végétalisées, etc.

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techniques de construction

6 Circuits d’éclairage 7 Circuits de prises

et d’alimentation 8 Accueil des personnes,

communication, TV, sonorisation

L’installation électrique d’un logement ou d’une maison doit être conforme aux normes et garantir la sécurité des usagers. Bien conçue, elle améliore le confort au quotidien. Richement illustré par de nombreux plans et schémas, ce guide pratique, réalisé avec l’appui d’un réseau d’experts, décrit les composants d’une installation et leur mise en œuvre dans le respect de la norme NF C 15-100. Il explique de façon didactique le fonctionnement des équipements clés d’une installation et du tableau électrique, le choix des éléments de protection et détaille les circuits nécessaires à la commande et à l’alimentation des appareillages ainsi qu’au réseau de communication.

eni Av

égis Bourrier et Béchir Selmi R Référence technique 2012 982 pages - 21 x 27 cm 9 Installation solaire

photovoltaïque

Des exemples de planification par pièce fournissent l’équipement minimal prévu par la norme et recommandent un niveau d’équipement répondant aux besoins actuels de confort et aux règles d’accessibilité. Ces exemples permettent d’appréhender un projet d’installation, mais également d’établir un diagnostic pour une installation existante. La structure de l’ouvrage, sous forme de fiches illustrées, favorise à la fois une compréhension immédiate des savoir-faire et règles de l’art nécessaires à la mise en œuvre d’une installation électrique conforme, et une maîtrise des principes de conception et des notions utiles pour élaborer et réaliser un projet pas à pas.

Livres

Sylvain Brigand Responsable du pôle assainissement d’un bureau d’études techniques, puis consultant auprès de collectivités et entreprises, Sylvain Brigand justifie d’une forte expérience en étude, audit et conseil dans le domaine de l’ANC. Il dirige actuellement les services eau et assainissement d’un syndicat des eaux regroupant une dizaine de communes.

Les équipements les plus modernes et les techniques exploitant les énergies renouvelables (panneaux solaires photovoltaïques) sont traités en détail.

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118 € Réf. 111496

MÉMENTO

nouveLLe édition Ursula Bouteveille Sylvain Brigand

Installations électriques Assainissement domestiques autonome

ISSN 1263-9745 ISBN 978-2-281-11690-8

Pour les bâtiments d’habitation jusqu’à 20 pièces principales

MÉMENTO

Équipements Protection des biens et des personnes électrique

5 Distribution des circuits

iti

Conception

4 Planification d’une installation

Sylvain Brigand

2 3

Assainissement autonome

SOMMAIRE 1

Assainissement autonome MÉMENTO

Pratique des VRD et aménagement urbain

2e éd

04/07/14 09:59

S ylvain Brigand Mémento illustré 2e édition 2014 240 pages - 21 x 15 cm

42 € Réf. 111690

L’encyclopédie sur les enjeux et les techniques de l’aménagement urbain

Comprendre et appliquer la dernière version de la norme NF DTU 64.1

Cet ouvrage permet de concevoir, calculer et réaliser les aménagements d’infrastructure, à l’échelle du quartier ou de la ville, pour desservir l’habitat individuel ou collectif. Il analyse les paramètres d’un projet d’aménagement, puis décrit chacun des réseaux d’un point de vue réglementaire, administratif et technique. Ce livre aborde également la conception, la mise en œuvre et la gestion des ouvrages. Avec ses nombreux schémas, abaques, et exemples concrets, il constitue un guide méthodologique et un outil de travail.

Ce livre, à jour de la dernière version de la norme NF DTU 64.1, fournit des informations concrètes sur le nouveau dispositif réglementaire de l’assainissement non collectif ; définit le nouveau cadre des travaux prévus dans le marché et les clauses de révision éventuelles ; détaille les dispositions techniques nécessaires à la mise en œuvre, l’entretien et l’exploitation des installations reconnues par les assureurs pour couvrir la garantie décennale ; précise chacun des critères d’évaluation des filières visées par la norme ou entrant dans une procédure d’agrément ministériel.

Guide technique de l’assainissement

Techniques de la gestion et de la distribution de l’eau

égis Bourrier, Marc Satin R et Béchir Selmi Référence technique 4e édition 2010 776 pages - 21 x 27 cm

105 € Réf. 111477

R égis Bourrier et Béchir Selmi Référence technique 2011 830 pages - 21 x 27 cm

105 € Réf. 111480

Construire et améliorer un réseau ou un système d’assainissement

Une approche globale, des ressources à la consommation écogérée

Ce livre traite de la conception et de la réalisation des réseaux et décrit les principes de l’hydraulique et de dimensionnement des systèmes d’assainissement. Il analyse les composantes d’un système de collecte et détaille les techniques utilisées pour la collecte, l’évacuation et le traitement des eaux. Il étudie la gestion et l’exploitation d’un système d’assainissement. Cette 4e édition tient compte des objectifs de qualité des eaux naturelles superficielles afin d’anticiper les obligations de 2015.

Cet ouvrage détaille les exigences réglementaires, les méthodes et les techniques de conception qui permettent de produire, traiter et distribuer de l’eau adaptée à la consommation humaine. Il précise les aspects qualitatifs des eaux relevées et les différents procédés de traitement. Il décrit les composants, le fonctionnement et les principes de conception des réseaux et installations. Enfin, il présente les outils de gestion technique et financière et les critères économiques à prendre en compte.

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techniques de construction

Mobilier urbain

Le ravalement

Jean-Pierre Gyéjacquot Guide des bonnes pratiques Avril 2015 240 pages - 17 x 24 cm

42 € Réf. 111896

F rançois Virolleaud et Maurice Laurent 2011 652 pages - 21 x 27 cm

85 € Réf. 111498

Choisir et poser le mobilier urbain en toute sécurité

Maîtriser toutes les techniques du ravalement de façade

Le mobilier urbain doit répondre aux préoccupations de coût global, s’adapter aux normes d’accessibilité de la voirie et répondre au développement des modes de déplacement doux. L’ouvrage expose les contraintes réglementaires et juridiques d’une installation et les obligations des gestionnaires, les principes et les techniques de pose, les étapes de conception d’un projet, depuis le choix du mobilier jusqu’aux vérifications réglementaires, aux opérations de contrôle et de maintenance indispensables.

Cet ouvrage est un traité pratique qui fait la synthèse des techniques et de la réglementation. Il analyse la politique du ravalement dans son cadre administratif, juridique, financier et fiscal. Puis, il présente les méthodes de diagnostic et les pathologies par types de parement, les techniques de ravalement, les procédés propres à chaque matériau, du plus ancien au plus moderne, ainsi que la méthode du projet de ravalement, du diagnostic à l’échafaudage.

Éclairage des espaces publics

Voirie et réseaux divers

Livres

nouveauté

Éclairage des espaces publics Bureau Veritas contrôle la conformité des projets et fournit une assistance technique à toutes les étapes de la construction, en évaluant les performances dans les domaines de la qualité, de la sécurité, de la santé et de la protection de l’environnement. Proches de la réalité du terrain à travers les nombreux chantiers qu’ils contrôlent, ses ingénieurs sont à même de répondre aux questionnements les plus divers dans le souci de la gestion des risques et de l’amélioration des performances.

Les toitures avec revêtement d’étanchéité se différencient selon la nature de l’élément porteur, leur pente, leur destination et la région climatique dans laquelle elles se situent. Fortement sollicité, chaque composant du complexe d’étanchéité relève, en tant que matériau et pour sa mise en œuvre, de règles de l’art strictes et précises.

Véritable guide de mise en œuvre, ce manuel pratique est destiné aux maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, architectes et bureaux d’études, amenés à concevoir et construire des bâtiments pourvus de ce type de toiture.

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La collection « Guide des bonnes pratiques » analyse pour chaque corps d’état les exigences réglementaires et les prescriptions techniques des derniers DTU et normes parus. Elle expose avec rigueur les règles de l’art, depuis les systèmes traditionnels jusqu’aux produits les plus innovants. Les mises en œuvre sont synthétisées pour fournir aux professionnels un véritable outil pratique. Les livres de cette collection décryptent précisément les données d’un savoir-faire concret vérifié.

nouveauté Éclairage des espaces publics

Cet ouvrage propose une synthèse des dispositions constructives relatives aux toitures en tenant compte des derniers DTU parus. Plus précisément, ce guide des bonnes pratiques : • détaille la typologie des toitures et les éléments porteurs associés (maçonnerie, tôle d’acier nervuré, bois et panneaux dérivés du bois) et expose les problématiques dues aux charges ; • analyse les points singuliers, les accessoires de relevé, la tenue au vent, l’isolation, les protections rapportées et les éléments d’évacuation des eaux pluviales ; • décrit l’ensemble des procédés traditionnels, mais aussi les revêtements d’étanchéité en matériaux non traditionnels comme les membranes synthétiques ou les systèmes d’étanchéité liquide (SEL) ; • précise les spécificités des toitures-terrasses jardins, des toitures végétalisées et des toitures-terrasses accessibles aux véhicules légers.

Roger Couillet Guide des bonnes pratiques 2014 210 pages - 17 x 24 cm

Éclairage des espaces publics Projet, installation, maintenance, coût

SOMMAIRE Chapitre 1 – Textes et typologie Chapitre 2 – Supports d’étanchéité

Roger Couillet

Chapitre 3 – Points singuliers, parevapeur et isolation Chapitre 4 – Revêtements d’étanchéité Chapitre 5 – Protections et évacuation d’eaux pluviales

ISSN 2264-6795 ISBN 978-2-281-11xxx-x

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Chapitre 6 – Toitures spécifiques

42 € Réf. 111754

Photographie de couverture : © J.-Y. Cessay – Fotolia.com

B ureau Veritas Guide des bonnes pratiques 2014 202 pages - 17 x 24 cm

42 € Réf. 111681

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Installer des équipements économes et performants

Le guide pour réaliser parfaitement des travaux de raccordement

L’ouvrage propose une synthèse des dispositions constructives relatives aux installations d’éclairage extérieur et en analyse les contraintes du cadre juridique ; les principes et les techniques d’éclairage pour chaque type d’installation ; les composants : supports, fondations, armoires de commande, luminaires, etc. ; les étapes de conception, des études photométriques aux vérifications réglementaires ; les opérations de contrôle et de maintenance ainsi que la maîtrise des coûts.

Ce guide détaille les étapes de création d’un réseau enterré. Il définit la démarche de conception des réseaux de collecte des eaux pluviales et usées ; il synthétise ensuite les principes de l’ANC et les dispositions techniques de mise en œuvre, d’entretien et d’exploitation des différentes filières. Enfin, il décrit les réseaux d’alimentation en électricité en rappelant les règles de construction des installations haute et basse tension.

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gestion de chantier

40 outils pour la conduite de chantier

Conduire son chantier en 70 fiches pratiques nouveLLe édition

Livres

nouveauté

ervé Debaveye H Méthodes Juin 2015 304 pages - 21 x 27 cm

55 € Réf. 111622

D aniel Couffignal et Pierre Haxaire Méthodes 11e édition 2015 336 pages - 21 x 27 cm

75 € Réf. 111920

Les documents indispensables pour la préparation, l’exécution et la réception

Le guide pour une maîtrise parfaite de son chantier

Cet ouvrage propose les outils, analysés et commentés, permettant d’assurer une communication efficace entre les acteurs et une traçabilité optimisée des documents. Ces outils se composent de formulaires de la Direction des affaires juridiques, de modèles (registre de chantier, rapport journalier, constat, etc.), de modèles de calcul (état du solde, décompte général, etc.), de listes de contrôle (DOE, DIUO, etc.) et d’imprimés Cerfa (déclaration d’ouverture de chantier, suivi des déchets, etc.).

Ce livre expose la méthode permettant de mener correctement un chantier, du dossier de consultation à la livraison de l’ouvrage. Il recense les éléments clés d’une gestion de chantier réussie : planification et préparation du chantier, exécution des travaux, circuit financier, achèvement des travaux. Cette 11e édition prend en compte les modifications du Code des marchés publics et du CCAG-Travaux intervenues en 2014. Pour une consultation facilitée, l’ouvrage est désormais structuré sous forme de fiches.

Correspondancier des opérations de construction

170 séquences pour mener une opération de construction

téphanie Béraud-Guénard S et Daniel Couffignal Méthodes 2013 392 pages + 1 CD-Rom Mac/PC indissociable - 21 x 27 cm

65 € Réf. 111544

nouveLLe édition

H ervé Debaveye et Pierre Haxaire Méthodes 9e édition 2015 400 pages - 21 x 27 cm

78 € Réf. 111882

230 modèles de lettres pour toutes les situations

Maîtriser chaque étape des études préalables à l’exploitation de l’ouvrage

Ce correspondancier regroupe 230 modèles de courriers à utiliser dans les situations rencontrées en marché public, en référence au CCAG-Prestations Intellectuelles et au CCAG-Travaux, de la conception à la libération des garanties. Après une présentation des acteurs de la construction, les courriers sont présentés en cinq grandes parties qui suivent la chronologie d’une opération : conception, préparation de la phase réalisation, suivi des travaux, réception, garantie de parfait achèvement. Ils sont exploitables grâce au CD-Rom joint à l’ouvrage.

Cet ouvrage présente, sous forme de fiches classées chronologiquement, les principales étapes d’une opération de construction. Chaque séquence détaille les tâches à réaliser et les actions à mener, associées à des conseils et recommandations. Cette 9e édition suit les évolutions de la réglementation des marchés : mise à jour des seuils, modifications du CCAG-Travaux relatives au solde des travaux et au décompte général et définitif tacite, intégration du dispositif d’autoliquidation de la TVA.

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gestion de chantier

idier Adda et Mike Sissung D Méthodes 2013 366 pages - 21 x 27 cm

69 € Réf. 112924

La maintenance des bâtiments en 100 fiches pratiques H ubert Dixneuf, Jean-Pierre Segrétain et Isabelle Soyer Méthodes 3e édition 2014 296 pages - 21 x 27 cm

64 € Réf. 111680

Les éléments techniques pour rédiger les contrats de maintenance

L’inventaire des actions liées à la maintenance des bâtiments

Cet ouvrage propose une méthode et les éléments techniques permettant la rédaction et le suivi des contrats de maintenance en matière de chauffage, climatisation, ventilation, électricité courant faible et courant fort, installations de gestion technique de bâtiment ou centralisée, etc. Il détaille les points à vérifier lors de la rédaction du contrat, les objectifs à atteindre et les moyens à mettre en œuvre, ainsi que les critères à respecter et la périodicité des contrôles.

Dans une 1re partie, ce guide analyse les enjeux de maintenance immobilière. La 2e partie, structurée sous forme de fiches pratiques, permet de déclencher pour chaque lot et chaque composant d’un bâtiment les interventions adaptées et nécessaires. Enfin, la 3e partie traite du carnet de santé des bâtiments et détaille les principales pathologies constatées sur une construction. Cet ouvrage prend en compte les nouvelles exigences réglementaires, les progrès techniques et la complexité croissante des sites.

250 solutions pour éviter les désordres dans le bâtiment

Tolérances dimensionnelles dans la construction

Livres

Outils pour sécuriser les contrats de maintenance de bâtiments

nouveLLe édition

ocotec S Méthodes 3e édition 2007 300 pages - 21 x 27 cm

65 € Réf. 111350

Intervenir à temps pour éviter les désordres Ce livre présente les désordres les plus courants constatés en phase d’étude ou lors de l’exécution des travaux, ainsi que les solutions qui ont permis d’y remédier à temps. Il permet ainsi de détecter les pathologies potentielles avant la réception et la mise en jeu des garanties. Les désordres évités sont analysés sous forme de fiches et classés selon les principales fonctions assignées aux éléments d’ouvrage et aux équipements des bâtiments.

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Y ves Couasnet Mémento 2e édition - Avril 2015 250 pages - 17 x 24 cm

55 € Réf. 111898

Construire et réceptionner des ouvrages conformes aux normes Ce mémento fournit dans un document unique l’ensemble des valeurs indispensables que doivent respecter les matériaux, les composants et les ouvrages achevés. Véritable aide-mémoire, il permet de construire et réceptionner des ouvrages conformes aux normes. Structuré sous forme de fiches pratiques, il offre un inventaire exhaustif des tolérances des composants et des ouvrages exécutés, chaque tolérance faisant l’objet d’une illustration. Cette nouvelle édition est enrichie d’une partie dédiée aux produits et composants du bâtiment.

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gestion de chantier

Le coût des travaux d’économie d’énergie

Gestion financière des chantiers de BTP nouveLLe édition

Livres

atiprix B Mémento 2011 232 pages - 17 x 24 cm

André Claude Méthodes 5e édition – Juin 2015 272 pages - 21 x 27 cm

49 € Réf. 111531

80 € Réf. 111937

Réaliser rapidement une estimation prévisionnelle de travaux respectueux de l’environnement

Le manuel indispensable pour réussir la gestion de vos projets Cet ouvrage fait le point sur les principes de la gestion financière et fournit des outils simples et efficaces. Après avoir expliqué l’étude de prix, il illustre la gestion prévisionnelle et la gestion de production au moyen d’exemples, avant de détailler le processus d’élaboration des statistiques à partir des coûts réels. L’analyse de cas concrets permet d’étendre à d’autres opérations les différentes procédures à mettre en œuvre. Les tableaux et graphes peuvent être utilisés comme des grilles adaptables.

Les travaux d’économie d’énergie ont pour objectif de réduire la consommation d’énergie, en particulier celle non renouvelable. Ce livre propose des devis préétablis des techniques qui permettent d’atteindre cet objectif pour les travaux neufs ou de rénovation pour la maison individuelle, le logement collectif et le tertiaire. Il est alors possible de définir rapidement le coût approximatif des travaux puis de le comparer avec le budget prévisionnel.

Le coût des travaux de bâtiment Des mini-devis préétablis pour réaliser ou vérifier un devis Ces ouvrages présentent des mini-devis préétablis accompagnés du détail des prestations à réaliser, chacune étant préquantifiée sous une même unité de valeur afin de simplifier les métrés quantitatifs. Il est alors possible de définir rapidement le coût approximatif des travaux puis de le comparer avec le budget prévisionnel, sans avoir à établir une étude détaillée, longue et onéreuse. Afin que les entreprises puissent adapter facilement les prix en fonction de leurs paramètres, sont présentés le prix unitaire de chaque ouvrage composé, le temps unitaire nécessaire à la mise en œuvre ainsi que le déboursé fournitures. Le + des ouvrages Plus de 1 400 devis préétablis personnalisables

Gros œuvre - Second œuvre Finitions B atiprix Mémento 4e édition 2013 254 pages - 17 x 24 cm

49 € Réf. 111600

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équipements techniques B atiprix Mémento 4e édition 2013 306 pages - 17 x 24 cm

49 € Réf. 111601

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autres titres

Le Livre de coloriage de la Galerie des moulages de la Cité de l’architecture et du patrimoine coloriage Livre de

La neutronique

Rachid Maraï

de la galerie des moulages

nouveauté

achid Maraï R Septembre 2015 128 pages - 24 x 24 cm

C ollectif CEA/Éditions du Moniteur 2013 276 pages - 20 x 28 cm

14 € Réf. 111968

Apprendre l’architecture en s’amusant L’ouvrage suit le parcours chronologique et topographique de la galerie des moulages de la Cité de l’architecture. Chaque partie débute par une vue d’ensemble de chaque salle, puis sont proposés des moulages entiers et des détails à colorier. Chaque dessin de moulure est légendé pour préciser son emplacement géographique en France et sa position dans le musée. Ce livre est idéal pour apprendre l’architecture en s’amusant.

Les réacteurs nucléaires à caloporteurs sodium nouveauté

ollectif C CEA/Éditions du Moniteur 2014 226 pages - 20 x 28 cm

22 € Réf. 111675

24 € Réf. 111371

Les enjeux et le contexte des résultats récents de la recherche nucléaire La neutronique est l’étude du cheminement des neutrons dans la matière, celle des conditions d’une réaction en chaîne et celle des modifications de la composition de la matière dues aux réactions nucléaires. Cette monographie fait une présentation globale de la neutronique sous le double éclairage de la recherche et des applications, et présente quelques résultats marquants obtenus récemment.

Les réacteurs nucléaires expérimentaux C ollectif CEA/Éditions du Moniteur 2012 160 pages - 20 x 28 cm

18 €

Anglais Réf. 111508 Français Réf. 111509

Description et retour d’expérience technique et technologique

L’énergie nucléaire au service de l’expérimentation

Ce livre retrace l’histoire des réacteurs à caloporteur sodium, notamment français : RAPSODIE, PHéNIX et SUPERPHéNIX. Il met en valeur leurs avantages technologiques considérables (performances environnementales, minimisation des déchets, fermeture du cycle, transmutation des actinides mineurs…) et pointe leur surcoût à la construction par rapport aux réacteurs de la filière eau. Les oppositions politiques et administratives qui reprochent à cette filière de pérenniser le nucléaire sur des millénaires sont proposées.

Des années 1945 à nos jours, plus de 600 réacteurs expérimentaux de recherche ou assemblages critiques ont été construits dans le monde, avec des puissances allant sensiblement de zéro à plusieurs centaines de mégawatts thermiques et une très grande diversité dans la conception, l’utilisation et le mode de fonctionnement.

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Livres

Cité de l’architecture et du patrimoine

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projet d’aménagement durable

Gestion différenciée écologique des paysages, parcs et jardins nouveauté

Intégrer l’énergie dans les projets d’aménagement

Ut dollore ctentur rero omniminctius non re pediatiur, seque non provit adionemquam et porest, imporrum, quam, qui ut est laut unt debit quiant, occatio nsequaecatur apienda plaut dendebitat destrum es sum et anis ipsam il molorum volentecerro cusaes maior millitatis alit voluptation es expligent inveliciae nossit, offici reped ut ad eaqui dis dellorit lautate mporerae. Et officae net ad qui coraerum harum ressum eat es dollaborem eserupt atatiis et alit fuga. Nam verepre roviducit, offictiam quatusam que volorae millam et as solorrumque essint quas volo et hit earum as rae sus, qui nis dipicit re offic tem atur re porum quas ium sequis verum veligenihil ea nus ipsam endus, tem ipient explici endelit quid qui velles nobitatio ipit et verferu mquides simodiae volest, ex exerum laccaep eribeatur am ut alit arum vel eos que enet, earuptasi re cusaest eaqui dolloruptur aspid que doluptat.

lain Divo et Franck Jault A Mémento illustré Avril 2015 152 pages - 21 x 15 cm

Xim deliquia vendiaspella estium restia et facepel lestia volo cusda sendit odioriti ut fuga. Piscias dolupiendam sum re voluptatet odi tenecto volum autesciis velicilici archil ipsam debiti volo et millorectem que vendit, ati atures es del ernatquasi con nonsendis quisiminciis moluptumque plibus, cullaborendi sita di ditae est, sed que si dunt re pera volorem hicietur, cus utem id quo debistior as plici to into et, sequid quo digent dolesequo dolorum faces doluptat quis cusae earcit intiosseque paruptibus, sin nonempe lestrum vollaut ommodipicti comnihi lignate prepudanti opta dolorest, veritio riassi dolore nis sus magnia sinctot atemporpore volorepe elles eosapid et iderovi ducilis sit pero etum faccus di cullace peliciandae nimiliquae od eaquia verum quo omniatur reriatur asseque dolupti nimolupta derfero corerovit etur sam aut lantium utem quiam volendi gnihilitet es dolore nos minctis simoluptate nis dolorehentur aceri utem iusdae maios aut mi, ommodis ut derum quis aut ad maximilloris nim quia nobis eum quamet ma sa quibus. Ibus, il illupient, omnimporit, autaepre officipit fuga. Caborernam vendesenisi offic tentem eosapit aut am que et fugiatem. Aximpor aut exped magnihi ctatur atio. Et abo. Udit vellitatiae pra doluptae et excea volo tet hicius nes quia sum solupta turiae que nos dolesedipit assin everi blam asi bearum elibus qui ipsape natur ad ut que volupitae ped utatisquo mo il eatempo ribeatem aligent il inisimaior rem simincillo officitate essi voluptibus eatur, volor aut qui beatur? Et abo. Nam autenesto ent as esti none

Livres

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45 € Réf. 111908 8747_couv_Hcoll_HESPUL_new.indd 1

Intégrer l’énergie dans les projets d’aménagement

nouveauté

H ESPUL Octobre 2015 152 pages - 21 x 27 cm

De l’urbanisme de planification aux projets opérationnels

55 € Réf. 113125

ISBN 978-2-281-XXXXX-X

21/07/15 13:41

Aménager l’espace urbain et entretenir les espaces verts en pratique

De l’urbanisme de planification aux projets opérationnels

Ce guide tout en images propose des techniques pour préserver la biodiversité en milieu urbain. À travers l’analyse des écosystèmes, il fournit des outils pratiques pour aménager l’espace urbain et entretenir les espaces verts, en exposant : les éléments de l’aménagement urbain ; les principes de la gestion différenciée et écologique ainsi que les techniques d’entretien par types d’espaces verts. Ce mémento livre un savoir-faire à la fois innovant et séculaire utile aux décideurs comme aux praticiens.

La question des économies d’énergie, de la performance énergétique et des énergies renouvelables constitue aujourd’hui un défi majeur. Ce guide pratique illustré, complété de fiches thématiques permet d’intégrer, à chaque étape du projet d’aménagement, l’énergie. Il poursuit deux objectifs : prendre en compte la préoccupation énergétique le plus en amont possible dans les projets et identifier les étapes clés et la chaîne contractuelle qui permettent au maître d’ouvrage de respecter ses objectifs.

Conception, réalisation et évaluation d’un quartier à très basse énergie

Réussir la planification et l’aménagement durables

nouveauté

atherine Charlot-Valdieu C et Philippe Outrequin 2014 256 pages - 17 x 24 cm

299 € Réf. 111772

NOUVEAU : supplément ecosystème dans les territoires inclus

A DEME 2e édition 2013 272 pages + suppl. 56 pages 21 x 27 cm

59 € Réf. 112732

Une étude inédite de la ville d’Egedal au Danemark

La méthodologie AEU2 de l’ADEME pour mettre en œuvre des projets d’urbanisme durable

Cette étude présente les résultats du projet européen Class 1, achevé fin 2013, elle constitue un outil de travail et de référence en soulignant les aspects reproductibles du projet. Scindée en 4 parties, elle traite de l’organisation et des étapes des projets d’écoquartier ainsi que de leur contexte (réglementation thermique nationale, labels et certifications), de la construction de bâtiments très peu énergivores (écoles, logements sociaux, maisons individuelles), de la production locale d’énergie amorcée pendant le projet et de la réhabilitation énergétique.

L’ADEME a développé l’Approche Environnementale de l’Urbanisme (AEU®). Ce guide propose une approche méthodologique actualisée de cette démarche et des pistes d’actions à adapter aux enjeux spécifiques d’un territoire. Le complément constitue un volet thématique supplémentaire sur les services écosystémiques. Ceux-ci sont abordés en termes d’enjeux déterminants pour les objectifs et la marche à suivre selon trois échelles : grand territoire, projet urbain et opération d’aménagement.

Catalogue Livre Moniteur Interieur_2015-2016.indd 50

27/07/15 14:02

projet d’aménagement durable

Alain Garès, Sébastien Girard,

Alexandre Bouton, Franck Boutté,

Andreas Huber, Pierre Joutard,

Frédérick Cauvin, Ron Dembo,

Philippe Labro, Thierry Laget,

Christian Devillers, Sophie Dumas,

Baptiste Le Brun, Anouk Legendre,

Jean-Michel Dumay, Florian Dupont,

Pierre Le Marre, Yves Lion,

Jacques Ferrier, Laurent Gaillard,

Fanny Lopez et Philippe Madec.

Doluptatemos evenihil et isimil min provid et fuga. Maio. Namusam faccum inisquassi occae il ium rae sam alicipietur, quae arupientiat re dem quae arum lit odionse ndenim raeri comnis dolorat eosto cori aliqui temperum volum ratem alic to ditibus cipsam con conetus idunt faceperum ius nulpa volupis invendic te iuremquae sed modignist qui omnimus, qui reperov itatiusae omnis earum experis consequam, is ducid qui officiis pra quis repedipsa quame venistin est, aut aut quides exceat. Giaturi tatemporios aut maiorrovidis voluptat. Im siti doluptatem nus esciet aut excerum aut latia sinveliquae cuptat quis volum repero officiandae diorum doluptaturia quam quibus es sitaspe rferfereperi ilitis ande velloritibus molo eveni to et landere poreste coribus ut experatibus, sinistio que asperit faccum dus quatis di intes magnatiure rem ipsapitate comnis et ra parum volorioresti con cum ut quodicto ducit, ipsusantet ad que sim esti vollabo. Arum iusapit, ommolestis re, ilic tet init eles explibus abore perspist erferest et in ressimus. Od que cus et volorposam, adit eum estrumquidit quibus, cum faceperum ius nulpa volupis invendic, aliqui temperum volum ratem alic to ditibus cipsam. 1200 signes

De la technopole à la mÉtropole ?

nouveauté

l’ exemple De Grenoble Sous la direction de Gilles Novarina et Natacha Seigneuret

illes Novarina G et Natacha Seigneuret Septembre 2015 192 pages - 16 x 26 cm

POPSU 2 est un programme de recherche en urbanisme lancé en 2011. Co-construit avec 10 agglomérations françaises hors Ile-de-France, il a pour objectif d’approfondir des thématiques communes et des questions transversales, en s’appuyant sur des monographies locales et des travaux comparatifs.

52 € Réf. 111894

Code barre ISBN : 978-2-281-11894-0

editionsdumoniteur.com

Textes de : Éric Bérard, Florence Bougnoux,

Alain Garès, Sébastien Girard,

Alexandre Bouton, Franck Boutté,

Andreas Huber, Pierre Joutard,

Frédérick Cauvin, Ron Dembo,

Philippe Labro, Thierry Laget,

Christian Devillers, Sophie Dumas,

Baptiste Le Brun, Anouk Legendre,

Jean-Michel Dumay, Florian Dupont,

Pierre Le Marre, Yves Lion,

Jacques Ferrier, Laurent Gaillard,

Fanny Lopez et Philippe Madec.

Faire mÉtropole De nouvelles rèGles Du jeu ? Sous la direction de Marie-Pierre Lefeuvre

M arie-Pierre Lefeuvre Octobre 2015 192 pages - 16 x 26 cm

52 € Réf. 111892

ISBN : 978-2-281-11 756-1

editionsdumoniteur.com

Une étude inédite d’un exemple de technopole en passe d’accéder au statut de métropole À l’issue de 3 années d’observation fine des dynamiques et stratégies urbaines de la région grenobloise, l’ouvrage actualise et renouvelle le regard porté sur ce territoire. Il présente les résultats d’investigations qualitatives et quantitatives, éclairant à la fois sur la situation actuelle de Grenoble, mais aussi sur les perspectives, enjeux et défis à relever pour tenter de passer d’une image de technopole reconnue à un statut de métropole, pour lequel tout reste à (co-)construire.

nouveauté

Livres

Éric Bérard, Florence Bougnoux,

Faire métropole De nouvelles règles du jeu ? Grenoble - mÉtropoliser la technopole

Textes de :

Grenoble - mÉtropoliser la technopole

De la technopole à la métropole ? L’exemple de Grenoble

Une étude inédite sur la construction des métropoles au travers de politiques publiques et de projets urbains Cet ouvrage rend compte des travaux de recherche du programme POPSU 2. Il met l’accent sur 2 types de régulation et leurs liens sous-jacents : les régulations techniques qui président à la production de la ville (point de vue privilégié sur les projets, à différentes échelles, ou sur les démarches de planification : PLU, SCOT...) et les régulations politiques, reliées à la question de la compétition pour le leadership métropolitain ou au fonctionnement de la démocratie locale.

Les collections Ville-Aménagement et Projet urbain Agir sur les grands territoires

L’énergie au cœur du projet urbain

39 € Réf. 119447

24 € Réf. 111756

Aménager la ville par la culture et le tourisme

Estuaire Nantes – Saint-Nazaire

Intégrer les périphéries dans une démarche de ville durable.

La véritable méthodologie pour associer culture et projet urbain.

29 € Réf. 119555

Anvers – Faire aimer la ville

Un modèle de revitalisation urbaine exemplaire.

Pour que l’énergie soit au centre de la ville.

Un exemple de métropole qui assure la cohésion sociale et le respect de l’environnement.

24 € Réf. 119543

Faire ville avec les lotissements

L’organisation urbaine des quartiers d’habitat individuel.

24 € Réf. 119510

24 € Réf. 119411

Barcelone – La ville innovante

La maîtrise d’ouvrage urbaine

Un exemple de dynamisme urbain à la fois économique et durable.

Un éclairage inédit sur la fonction de maître d’ouvrage urbain.

24 € Réf. 119453

34 € Réf. 119237

Bien habiter la ville

Le projet urbain en temps de crise : l’exemple de Lisbonne

Toutes les solutions d’aménagement pour être chez soi, en ville, avec les autres.

Un exemple de projet urbain en temps de crise.

24 € Réf. 119479

24 € Réf. 119557

Breda – Faire la ville durable

Projets urbains durables : stratégies

24 € Réf. 119412

24 € Réf. 119530

Construire un projet de ville - St Etienne « In progress »

(Ré)aménager les rez-de-chaussée de la ville

30 € Réf. 119329

24 € Réf. 119554

Dessine-moi une ville

Renouveler la ville

24 € Réf. 119492

39 € Réf. 119418

De l’écoquartier à la construction d’une ville durable.

Un exemple d’opération urbaine de référence.

Le rôle essentiel de la représentation des projets urbains.

Catalogue Livre Moniteur Interieur_2015-2016.indd 51

La conduite du projet urbain durable au service de la ville en temps de crise.

Pour que le rez-de-chaussée devienne un espace de vie comme les autres.

Les nouvelles orientations d’un métier en pleine mutation : aménageur urbain.

27/07/15 14:03

La révolution Kheox.fr est en marche…

MaoGani

EN CONTINU, l’actualité décryptée ! La veille réglementaire, la newsletter et les alertes.

La référence plébiscitée par les professionnels de la construction EN CONTINU la mise à jour des textes officiels, le système d’alerte personnalisée et la newsletter bimensuelle d’actualité rédigée par une équipe éditoriale dédiée vous garantissent une veille réglementaire et normative fiable nouVeau : la recherche par images, 19 000 illustrations accessibles en un clic excLusifs : les Rendez-Vous Experts, le service client dédié et les démonstrations interactives pour aller au-delà de la solution documentaire unique : l’association des contenus Moniteur et Afnor disponibles en illimité, partout, à chaque instant

La soLution pour bien construire

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24/07/15 27/07/15 14:34 13:58

livres juridiques

Les Éditions du Moniteur proposent une gamme de 500 livres pour vous accompagner efficacement dans vos problématiques, en vous garantissant le meilleur rapport qualité/prix. Et aussi, 60 nouveautés et nouvelles éditions, plus de 500 auteurs professionnels et universitaires, spécialistes de leur domaine.

NOS ENGAGEMENTS

5 thématiques

jour des dernières évolutions réglementaires À Des problématiques traitées avec précision Des études de cas et des exemples concrets Des conseils et des recommandations des meilleurs experts • Un traitement pédagogique et pratique • Une production éco-responsable de nos livres • • • •

Immobilier................................................................ 54-55 Droit de la construction......................................... 56 Contrats et marchés publics.................... 57-59 Urbanisme - Aménagement.................... 60-61 Gestion publique locale................................ 62-63

les collections Camille Mialot Fanny Ehrenfeld Pierre-Philippe Sechi

− disposer d’une vue d’ensemble de l’exécution des marchés publics ; − s’approprier le cadre juridique de l’exécution (Code des marchés publics, textes réglementaires ou législatifs, CCAG et règles de la comptabilité publique, etc.) ; − maîtriser les différentes phases de l’exécution et leur articulation ; − respecter l’ensemble des étapes, les points de procédures à suivre, etc. De nombreux tableaux récapitulatifs de la réglementation et des schémas (procédures, délais, etc.) illustrent l’ouvrage et facilitent l’acquisition des points essentiels. Des exemples, conseils pratiques et modèles permettent de sécuriser tout type de marchés.

Permis de construire et autorisations d’urbanisme Délivrance – Mise en œuvre – Contentieux

Fabien Serr, conseiller juridique dans une grande collectivité, a occupé pendant de nombreuses années des fonctions de conseil au sein d’un service marchés publics. Il est formateur pour différents organismes et auteur d’articles sur le thème des marchés publics.

Modèles commentés de contrats de DSP Les contrats publics étant très réglementés, l’utilisation de courriers types permet d’éviter bon nombre de difficultés, retards ou litiges pouvant survenir à l’occasion d’une opération de construction ou d’aménagement. Les professionnels de la construction trouveront dans ce correspondancier 230 modèles de courriers à utiliser dans la plupart des situations rencontrées en marché public, en référence au CCAG prestations intellectuelles et au CCAG travaux, de er lét la conception à la libération des garanties. mp

Modèles commentés de contrats de DSP

Au sein de chaque partie, les courriers sont classés par expéditeur puis par destinataire et reliés les uns aux autres par des renvois. Ils sont annotés, commentés et associés aux références des textes qui les réglementent. Des paragraphes optionnels permettent de personnaliser les courriers et de répondre précisément aux différents cas particuliers. Tous les modèles sont disponibles sur le cédérom joint à l’ouvrage, et donc directement exploitables. Ainsi, cet outil assure un précieux gain de temps et une sécurité juridique à tous les acteurs de la construction − maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, coordonnateurs, entrepreneurs, etc. − dans leurs échanges par courrier postal ou électronique ??????.

Modèles commentés -:HSMCSB=VW^WW^: de contrats de DSP

Camille Mialot Fanny Ehrenfeld Pierre-Philippe Sechi

ISSN 2267-0149 ISBN 978-2-281-12922-9

-Rom offer t Photographie de couverture : © Ints Vikmanis – Fotolia.com

Sommaire

8107_PdD_MIALOT_couv.indd 1

à co

lét

Les courriers : conception, préparation et suivi des travaux, réception des ouvrages, garantie de parfait achèvement??????

03/07/14 11:57

Contrats commentés, clause par clause Eau, assainissement, transport, restauration scolaire, piscine Affermage, concession

Olivier RaymundieG

U I D E S JURIDIQUES

ISSN 1255-1406 ISBN 978-2-281-?????-?

Le PLU

édition

8738_Methodes_RAYMUNDIE_couv.indd 1

G U I D E S JURIDIQUES

2e édition

à venirNequam fuga. Agnate pera parum volore ne nis sintium sit, sunduntum imus eoste dolorest, ipsam, tem sequo cum experspedi con consenes et idebisci nessimi, si dolorempore enit exped ut invent officia quidem alitae quatem fuga. Ictas ant ut venimiliti nimus aut volectatquam hilita que nus. Epro corecus enimus ma peditib usdaepudis reicae. Git, a dolor sed quis mosae millab il modipiditium atatet, senis et qui sandandaesto int, comnis eos solut quas in nam quisciet elitatatur ati del ipis pre venihit pratiuntur soluptas aperchil eosa alictem ut a prati optam quuntia tustrum nos dit ullecab oriatiore voles solupta tureptia vid magnistios quia sedi quid unt, custis venis simagnatet peliquam auditatus, nonsenem si tem et latenis et alibus excepra voloria quo venist, con reperovit rest pedit, corehen imolorpore nectem escieni hillibus, nonsequam, sitibeaqui beatis se accus, sinctemodit omnihilibus elluptus nis estio officipsam as maximilit, ne cus sed qui dus intem repernatum eumquibusam labore30/06/15 quiae pratem fugiatiasped quiam, 11:58 non cuscim atas aspiend elitis dolenducia posantiae cone pa pro cone nus volum fugiaerit voluptin et plitas aut latemperio estrumque optatur, que lam fugia voloria dis dolent eossint aut prent dest, cuptus velenducit omnissitate num.

Le PLU

Les acteurs d’une opération de construction : maître de l’ouvrage, partenaires du pôle « maîtrise d’ouvrage », maître d’œuvre, coordonnateur OPC, contrôleur technique, coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (CSPS), entreprises??????

Les ouvrages de la collection « Méthodes » proposent des outils et des solutions concrètes permettant de maîtriser la gestion d’une opération de construction en toute sécurité. Modèles de documents, fiches opérationnelles, synthèses des méthodologies et recommandations pratiques font de ces manuels des ouvrages de référence utilisables au quotidien par les professionnels de la construction.

Le PLU

ditatem lam que reictem oluptat iuriasi nuscipsumquo qui dolorum, aut dollitatur, quossi dolores etur sapieni hictesera sitatem aut omnihil modia porem .

JP Boivin lab is sequae conestecto te eum estibusamusa dolum estiosa dolupienim serferuntur? R É F É R E N C E J U R I D I Q U E

Traité de contentieux de la commande publique Olivier Guézou

À VENIR

Cet ouvrage de référence s’adresse aux élus et fonctionnaires territoriaux qui disposeront de toutes les clés pour mener une politique de prévention efficace, mais aussi aux assureurs, de plus en plus sollicités par les victimes des catastrophes naturelles. Enfin, il intéresse les universitaires, magistrats et avocats concernés notamment par les questions de responsabilité.

Ce guide est Dissite dolorpo rendit, core dem acese et iderferis volorum ratempos re ellaborem nobitiusa ea quodis excepuda et veribus dolupta derum aditatia volupit minia veresci andant plit ium sit harum sam dolorro quatis milluptat et evenis molorest facerum fugitas peruptas rem imodio et, si doluptasi aut hit pe int aniendae ne is et odio conse sit harum sam dolorro quatis mianiendae ne is et odio conse

Steve Hercé

Régime juridique - Élaboration - Modification - Révision - Contentieux

Emmanuel Sourdon à venirDia corempo remquas

R É F É R E N C E J U R I D I Q U E

Sommaire

Cet ouvrage s’adresse aux participants à la mise en œuvre des marchés publics de travaux et de fournitures courantes et services : responsables marché, comptable, assistants des maîtres d’ouvrages, maîtres d’œuvre, etc.

Steve Hercé

Fred Defradas tur accustint et est, quam res sintin ni utem nullatur, si restecae. Ita velecul lorrum quis dolorem porroria dello que aut ulpa cus quamus.

R É F É R E N C E J U R I D I Q U E

Traité de contentieux de la commande publique ISSN 1272-2634 ISBN 978-2-281-12981-6

8601_GJ_HERCE_couv.indd 1

Olivier Guézou CODE de justice administrative

20/01/15 10:42

7e ÉDITION

Daniel Chabanol

Olivier Guézou XXX.

Partie 1. à venir.

ISSN xxxx-xxxx ISBN 978-2-281-xxxxx-x

8715_couv_RJ_GUEZOU_couv.indd 1

Cet ouvrage, code de référence en procédure contentieuse administrative, rapproche les articles législatifs et réglementaires correspondants pour appréhender les principes et règles applicables à chaque phase de la procédure. L’ensemble des articles sont titrés et analysés de façon concise et opérationnelle au regard de la pratique et des textes qui lui sont complémentaires pour une exacte application de Logo chacun d’eux.

partenaire

Cette 7e édition intègre les dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles depuis septembre 2012 : loi de finances rectificative pour 2012, ordonnance relative au contentieux de l’urbanisme et notamment celui du droit au logement, loi relative à la représentation des Français établis hors de France, décret relatif aux communications électroniques devant le Conseil d’État, les CAA et les TA, représentation en première instance devant les CAA, représentation de l’État devant les CAA, etc.

Enfin grâce à une approche pratique, un index alphabétique particulièrement fourni, une annexe reprenant les dispositions de procédure contentieuse administrative issues du Code de l’urbanisme et une table analytique détaillée, cet ouvrage est l’outil indispensable à tout praticien du contentieux administratif (magistrats, avocats, universitaires et étudiants). Daniel Chabanol a parcouru tous les degrés de la juridiction administrative, qu’il a quittée après avoir occupé pendant quinze ans les fonctions de conseiller d’État. Il a conservé de ses anciennes responsabilités une attention constante aux évolutions du droit et du contentieux 07/07/15 15:12 administratif, auxquels il a consacré des enseignements en qualité de professeur associé à l’université de Saint-Étienne. Ces activités, ainsi que de nombreuses publications et des interventions constantes dans le cadre de coopérations internationales et de conciliations en matière de contrats publics, en font un spécialiste reconnu et une référence incontestée au sein de la communauté des juristes publicistes.

CODE de justice administrative

à co

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Permis de construire et autorisations d’urbanisme

Benjamin Martinez, acheteur à la Direction des services généraux d’une grande collectivité, a occupé les fonctions de Directeur de la commande publique dans une communauté d’agglomération. Il est par ailleurs formateur.

Stéphanie Béraud-Guénard, juriste et associée au Cabinet Clément & Associés, intervient depuis près de 15 ans dans les montages complexes d’opérations de construction. Elle est spécialisée dans la gestion administrative des contrats de construction de bâtiments et d’infrastructures ????.

MAOGANI

Pratique du droit

L’exécution des marchés publics constitue la phase critique de mise en œuvre de tous les éléments préparés lors de la passation du marché ; c’est aussi la période de gestion administrative, financière et technique des événements prévus ou non sur un chantier. Cet ouvrage opérationnel et juridique détaille la mise en œuvre du marché et décrypte, au travers de 27 chapitres, chaque phase de l’exécution administrative et financière de tout type de marché : suivi, sous-traitance, garantie, paiement, décompte, réception, recours amiables, etc. Exécution des marchés publics permet de :

Olivier Raymundie, ingénieur INSA, directeur général du Cabinet Clément & Associés, est spécialisé dans l’accompagnement des maîtres d’ouvrage publics. Auteur de plusieurs ouvrages sur la construction et ses acteurs, il est également chargé de cours à l’INSA de Lyon et à l’ISBA-TP ?????.

15 17:20

Pratique du droit

Permis de construire et autorisations d’urbanisme

Olivier Raymundie

/ Pratique du droit 1 Ouvrages d’initiation pratiques qui présentent et analysent la réglementation dans un domaine spécifique, pour connaître simplement les fondamentaux du domaine. 2 / Méthodes En faisant la synthèse des méthodologies et des exigences réglementaires, ces ouvrages facilitent la maîtrise des tâches et la validation de l’ensemble des étapes d’une opération. 3 / Guides juridiques Une analyse juridique et thématique dans une perspective accessible, concrète et pluridisciplinaire pour les praticiens du droit. 4 / Référence juridique Véritables traités juridiques thématiques, ces ouvrages permettent de bénéficier de la connaissance théorique associée à l’approche opérationnelle des auteurs. 5 / Code Les recueils exhaustifs des textes officiels, enrichis de la jurisprudence et de l’analyse concise d’auteurs reconnus.

CODE de

justice administrative

7e ÉDITION

ISSN : 2111-6105 ISBN : 978-2-281-xxxxx-x

-:HSMCSB=VW^\WY: nte

CAB

en atte

8010_2_Code_CHABANOL_couv_integra.indd 1

Annotations Commentaires Jurisprudence

08/04/15 10:21

à qui s’adressent nos produits ? • Directeur des affaires juridiques •R esponsable du service juridique •R esponsable du service marchés et achats publics

• Attaché et rédacteur territorial • Ingénieur territorial • Directeur général des services

Catalogue Livre Moniteur Interieur_2015-2016.indd 53

•R esponsable des services urbanisme

•P restataire et fournisseur

• Urbaniste

• Maître d’œuvre

•R esponsable du développement

• Architecte

et aménagement des collectivités

immobilier et du montage d’opérations de construction

•R esponsable des services techniques • Secrétaire général des collectivités

des collectivités territoriales

• Juriste d’entreprise • Avocat et magistrat • Universitaire

27/07/15 14:03

immobilier

Montage et suivi d’opérations immobilères d’entreprise

Montage d’une opération immobilière privée

Montage et suivi d’une opération immobilière d’entreprise

Cet ouvrage s’adresse aussi bien aux juristes en immobilier, avocats, investisseurs, experts et conseils, qui souhaitent sécuriser leurs marchés, qu’aux intervenants à ce type d’opérations qui désirent bénéficier d’une méthode efficace et d’une expertise de professionnels reconnus.

Montage et suivi d’opérations immobilières d’entreprise

Montage d’une opération immobilière privée

Après une présentation des acteurs de la construction, à co les courriers sont présentés en cinq parties qui suivent la chronologie d’une opération : conception, préparation de la phase réalisation, suivi des travaux, réception, garantie de parfait achèvement. Au sein de chaque partie, les courriers sont classés par expéditeur puis par destinataire et reliés les uns aux autres par des renvois. Ils sont annotés, commentés et associés aux références des textes qui les réglementent. Des paragraphes optionnels permettent de personnaliser les courriers et de répondre précisément aux différents cas particuliers. Tous les modèles sont disponibles sur le cédérom joint à l’ouvrage, et donc directement exploitables. Ainsi, cet outil assure un précieux gain de temps et une sécurité juridique à tous les acteurs de la construction − maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, coordonnateurs, entrepreneurs, etc. − dans leurs échanges par courrier postal ou électronique ??????.

Livres

Lefèvre Pelletier & associés, Avocats est l’un des principaux cabinets d’affaires français indépendants, disposant de 7 bureaux à l’étranger.

Acteurs : promoteur, property manager, notaire, géomètre expert, etc. Marchés : investissement, bureaux, hôtellerie, entrepôts, etc. Financement et fiscalité : sûretés, fiscalité de la production à la cession Production : acquisition, contrat, normes, chantier, performance énergétique Utilisation : ensemble des baux, ICPE Transfert de propriété : pourparlers, avant-contrats, garanties, contrats, copropriété, etc.

ISSN 1255-1406 ISBN 978-2-281-12975-5

Lefèvre Pelletier & associés, Avocats DTZ

Extrait du sommaire DTZ est l’un des leader mondial aux conseil en immobilier d’entreprise avec 47 000 professionnels répartis dans 208 bureaux et 52 pays. Le groupe propose une expertise sectorielle et un panel complet de solutions en matière de conseil, transaction, valorisation et gestion de l’immobilier.

Christine Mérot, ingénieur INSA, directeur général du Cabinet Clément & Associés, est spécialisé dans l’accompagnement des maîtres d’ouvrage publics. Auteur de plusieurs ouvrages sur la construction et ses acteurs, il est également chargé de cours à l’INSA de Lyon et à l’ISBA-TP ?????.

ét mpl

La règle du jeu

à co

Lefèvre Pelletier & associés, Avocats • DTZ

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nouveauté

L efèvre Pelletier & associés Avocats et DTZ Méthodes 2014 338 pages - 21 x 27 cm

Montage d’une opération immobilière privée

Chaque fiche rassemble l’essentiel des connaissances sur un aspect de l’opération : acteurs, réglementation, procédures, mise en œuvre, écueils à éviter. Elles sont également assorties de conseils et de focus sur la réglementation. Les nombreux tableaux et figures explicitent les mécanismes les plus techniques, illustrent les évolutions du marché et synthétisent les chiffres-clés.

Montage et suivi d’opérations immobilières d’entreprise

Grâce à 98 fiches classées chronologiquement, ce livre, à jour de la loi Alur, synthétise l’ensemble des textes en vigueur et propose une méthodologie applicable immédiatement pour : – connaître le marché de l’immobilier d’entreprise, les tendances et être ainsi guidé dans les investissements ; – comprendre le financement et la fiscalité pour sélectionner l’option la plus adaptée ; – choisir le contrat de construction et d’assurance afin de garantir une mise en œuvre optimale ; – maîtriser la législation des différents baux afin de connaître les droits et obligations sur le bien acquis ou construit ; – respecter la réglementation des avant-contrats, de la copropriété et de la vente de l’immeuble, pour sécuriser le transfert de propriété.

Montage d’une opération immobilière privée

Sommaire Les acteurs d’une opération de construction : maître de l’ouvrage, partenaires du pôle « maîtrise d’ouvrage », maître d’œuvre, coordonnateur OPC, contrôleur technique, coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (CSPS), entreprises??????

ét mpl

à co

Les courriers : conception, préparation et suivi des travaux, réception des ouvrages, garantie de parfait achèvement??????

Christine Mérot

La règle du jeu Les opérations immobilières d’entreprise rassemblent des acteurs divers et se fondent sur une réglementation complexe. Aussi, est-il nécessaire d’identifier, de coordonner et de contrôler efficacement les intervenants, de maîtriser tous les contrats, les montages financiers et leur fiscalité ainsi que le droit applicable issu de multiples codes.

Prospection foncière Études préalables et pré-opérationelles Montage juridique et financier Opérations de logement social, de lotissement, de réhabilitation

Christine Mérot

ISSN 1255-1406 ISBN 978-2-281-?????-?

65 € Réf. 112975

19/06/14 11:34

8735_Methodes_MEROT_couv.indd 1

Mener une opération immobilière d’entreprise de A à Z Cet ouvrage, structuré en 98 fiches, propose une synthèse de tous les aspects du montage et du suivi d’opérations immobilières d’entreprise. Ainsi, chaque fiche rassemble l’essentiel des connaissances sur un aspect : acteurs, réglementation, procédures, mise en œuvre et écueils à éviter. Ces fiches sont assorties de conseils précieux et focus sur la réglementation, accessibles au néophyte comme au spécialiste.

Aides et financements de projets immobiliers

24/06/15 13:09

C hristine Mérot Méthodes Septembre 2015 400 pages - 21 x 27 cm

64 € Réf. 113093

Sécuriser vos opérations immobilières Présenté sous forme de fiches, cet ouvrage développe les clés d’un montage d’opération immobilière réussi : de la recherche de foncier au montage juridique et financier, en passant par les études préalables et pré-opérationnelles, ainsi que les études de marché et d’opportunité. Cet ouvrage présente les cas particuliers que constituent les montages financiers d’une opération de logement social, de lotissement ou de réhabilitation.

Fiscalité immobilière

Aides et financements de projets immobiliers À venir…

Aides et financements de projets immobiliers

nouveauté

Jean-Pierre Schaefer

Sommaire À venir : …

À venir, …

Aides et financements de projets immobiliers

J ean-Pierre Schaefer Méthodes Septembre 2015 250 pages - 21 x 27 cm

Accession et locatif Mécanismes des aides Gestion du patrimoine locatif

Jean-Pierre Schaefer

ISSN 1255-1406 ISBN 978-2-281-?????-? Les ouvrages de la collection « Méthodes » proposent des outils et des solutions concrètes permettant de maîtriser la gestion d’une opération de construction en toute sécurité. Modèles de documents, fiches opérationnelles, synthèses des méthodologies et recommandations pratiques font de ces manuels des ouvrages de référence utilisables au quotidien par les professionnels de la construction.

8718_Methodes_SCHAEFER_couv.indd 1

30/06/15 13:34

65 € Réf. 113129

J ean-Jacques Lubin et Isidro Perez Mas Guides juridiques 2013 516 pages - 17 x 24 cm

60 € Réf. 112951

Bien choisir et obtenir les aides pour financer vos projets

L’ouvrage incontournable pour optimiser la gestion d’un bien immobilier

Cet ouvrage décrypte les mécanismes d’obtention, de calcul et d’interaction des aides et options de financement immobilier. Dans chaque fiche, l’auteur étudie le secteur présenté du point de vue économique et financier en distinguant les aides à la pierre, les aides personnelles, les aides fiscales et les autres avantages. Par ailleurs, de nombreux tableaux et schémas, illustrés d’exemples, synthétisent les données foisonnantes pour faciliter leur lecture.

La fiscalité immobilière a été bouleversée, tant par les réformes du droit de l’urbanisme que par l’ensemble du dispositif Duflot. Cet ouvrage détaille chaque impôt et taxe en suivant la vie d’un bien immobilier, de son acquisition à sa vente, en passant par sa gestion et les impositions connexes. L’assiette, le calcul, les abattements et exonérations, la liquidation, le contrôle, les moyens de recouvrement et les dispositifs de défiscalisation auxquels le bien est soumis sont clairement établis.

Catalogue Livre Moniteur Interieur_2015-2016.indd 54

27/07/15 14:03

immobilier

Diagnostics immobiliers

ISSN 2266-3037 ISBN 978-2-281-11910-7

MÉMENTO

L’expertise immobilière en 40 fiches pratiques

Plomb

nouveauté

ERNMT Amiante

Les contrats publics étant très réglementés, l’utilisation de courriers types permet d’éviter bon nombre de difficultés, retards ou litiges pouvant survenir à l’occasion d’une opération de construction ou d’aménagement. Les professionnels de la construction trouveront dans ce correspondancier 230 modèles de courriers à utiliser dans la plupart des situations rencontrées en marché public, en référence au CCAG prestations intellectuelles et au CCAG travaux, de la conception à la libération des garanties.

A change

Électricité

Après une présentation des acteurs de la construction, les courriers sont présentés en cinq parties qui suivent la chronologie d’une opération : conception, préparation de la phase réalisation, suivi des travaux, réception, garantie de parfait achèvement.

Gaz

René Fioroni

Diagnostics immobiliers

L’expertise immobilière en 40 fiches pratiques

Thermicien et acousticien du bâtiment, Lilian Bousquet est actuellement responsable du développement de missions d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage au sein de Dekra Industrial.

Dans la même collection

DPE

René Fioroni

Carole Le Bloas

MÉMENTO

Termites

ené Fioroni R Mémento illustré r A change Octobre 2015 192 pages - 21 x 15 cm

ANC

Tous les modèles sont disponibles sur le cédérom joint à l’ouvrage, et donc directement exploitables.

Mesurage surfaces

Ainsi, cet outil assure un précieux gain de temps et une sécurité juridique à tous les acteurs de la construction − maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, coordonnateurs, entrepreneurs, etc. − dans leurs échanges par courrier postal ou électronique ??????.

Isidro Perez Mas, ingénieur INSA, directeur général du Cabinet Clément & Associés, est spécialisé dans l’accompagnement des maîtres d’ouvrage publics. Auteur de plusieurs ouvrages sur la construction et ses acteurs, il est également chargé de cours à l’INSA de Lyon et à l’ISBA-TP ?????.

Cadre réglementaire, caractéristiques, mise en œuvre, rapport…

Michel Huygue, juriste et associée au Cabinet Clément & Associés, intervient depuis près de 15 ans dans les montages complexes d’opérations de construction. Elle est spécialisée dans la gestion administrative des contrats de construction de bâtiments et d’infrastructures ????.

Sommaire

A change

Les courriers : conception, préparation et suivi des travaux, réception des ouvrages, garantie de parfait achèvement??????

L’expertise immobilière en 40 fiches pratiques

nouveauté

Évaluation Outils Méthode Immeubles classiques Biens ruraux Biens d’exception

Michel Huyghe • Isidro Perez Mas • Marie-Claire Auffret Patricia Brezault Nicolle • Alain Charbonnier • Guillaume Lefebvre Brigitte Perez • Jean-François Salon • Jean-Marc Waris

07/07/15 12:56

ISSN 1255-1406 ISBN 978-2-281-xxxxx-x

39 € Réf. 111910 8636_Methodes_MAS_couv.indd 1

L’essentiel pour connaître les obligations en matière de diagnostics immobiliers Chaque diagnostic immobilier obligatoire fait l’objet d’un chapitre indépendant dans l’ouvrage qui rappelle les exigences réglementaires et expose les caractéristiques principales (durée de validité, objectifs, biens concernés...). Sont ensuite présentés les modèles de formulaire à remplir par le diagnostiqueur, les détails de mise en œuvre du diagnostic, le contenu du rapport et les risques encourus en cas de non-conformité du bâtiment et/ou de l’absence de rapport dans le DDT.

Traité de l’évaluation des biens

30/06/15 13:32

Collectif Méthodes - Octobre 2015 300 pages - 21 x 27 cm

65 € Réf. 113099

Livres

s d’ouvrage et promoteurs y trouveront une synthèse des réglementaires. Les maîtres d’œuvre, architectes, entrediagnostiqueurs s’en serviront comme d’un aide-mémoire t toutes les données utiles pour leurs opérations.

Thermicien et acousticien du bâtiment, Lilian Bousquet est actuellement responsable du développement de missions d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage au sein de Dekra Industrial.

L’expertise immobilière en 40 fiches pratiques

Michel Huyghe • Isidro Perez Mas Marie-Claire Auffret • Patricia Brezault Nicolle • Alain Charbonnier • Guillaume Lefebvre • Brigitte Perez • Jean-François Salon • Jean-Marc Waris

nombreuses illustrations, études de cas et tableaux synthéouvrage pratique clarifie les enjeux et les contraintes liés à n de la performance énergétique et environnementale des

Lilian Bousquet

Diagnostics immobiliers

A changer

NTO

et en lumière les interactions entre la réglementation theret le dispositif réglementaire régissant le domaine. émento tout en image : les principes généraux de la thermique et de l’acoustique ; es textes et prescriptions encadrant ces disciplines ; les objectifs et détaille les exigences de la RT 2012 et de la RA ; la conception à la livraison d’un bâtiment, les spécifications contribuant à concilier basse consommation énergétique et ustique ; ombreuses ambiguïtés concernant l’utilisation de solutions antagonistes avec celles visant à une bonne isolation pho-

La boîte à outils de l’expert immobilier Cet ouvrage analyse le métier d’expert et les outils dont il dispose puis les différents biens à expertiser : immeubles classiques, biens ruraux, biens d’exception. Chaque bien de ces différentes catégories fait l’objet d’une fiche présentant sa nature, ses facteurs de valeurs, la méthode d’évaluation retenue ainsi qu’une fiche d’évaluation. Enfin, le déroulement d’une expertise, de la constitution du dossier à la rédaction du rapport, permet de s’appuyer sur une méthode approuvée par des auteurs reconnus.

L’accession à la propriété du logement nouveauté

ichel Huyghe M Référence juridique 12e édition 2012 430 pages - 17 x 25 cm

97 € Réf. 112885

M arie Blanchard, Magali Chaumont, Alain Joubert et Michèle Raunet 2014 780 pages - 17 x 24 cm

59 € Réf. 112893

L’ouvrage de référence sur une matière complexe

L’ouvrage de référence sous la direction de la Chambre des notaires de Paris

Cette 12e édition, référence sur l’appréciation de la valeur des différentes catégories de biens, actualisée des dernières réformes législatives (étude d’impact, expropriation, etc.), analyse en 8 grandes parties l’ensemble les différents biens évaluables et les procédures juridiques et techniques qui leur sont applicables. Les annexes fournissent des modèles de document utiles aux diverses procédures et à l’estimation des biens selon leur nature juridique.

Cet ouvrage, à jour de la loi ALUR, traite des aspects historiques, sociologiques, économiques et surtout juridiques de l’accession à la propriété du logement. L’ensemble de la réglementation applicable, la jurisprudence et les pratiques notariales sont analysées en suivant la chronologie d’un achat immobilier. D’abondants tableaux et schémas illustrent l’étude de chaque cas de figure et les résumés apportent au lecteur des repères.

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Droit de la construction

Dictionnaire de la maîtrise d’ouvrage publique et privée

Expertise construction

nouveauté

Dictionnaire de la maîtrise d’ouvrage publique et privée Dictionnaire

Livres

Sous la direction de

Jean-Baptiste Taillan et Corine Sabut

pratique

orine Sabut C et Jean-Baptiste Taillan Dictionnaire juridique 2015 488 pages - 17 x 24 cm

P ierre Alleaume, Olivier Bodin, Michel Jarrault et Bernard Klein Pratique du droit 2e édition 2013 358 pages - 17 x 24 cm

64 € Réf. 113016

55 € Réf. 112918

Sécuriser toutes vos opérations de maîtrise d’ouvrage, de A à Z

Un guide opérationnel de l’expertise construction

Contenant plus de 500 entrées, ce dictionnaire pratique fournit les définitions importantes en matière de droit de la construction mais également des droits connexes pouvant intéresser la maîtrise d’ouvrage. Les mots sélectionnés permettent de mettre en œuvre une notion juridique délicate et de mettre en pratique des procédures techniques ou juridiques complexes. Chaque entrée présente une définition, le cadre législatif et réglementaire de la notion ainsi que la jurisprudence y étant afférente.

L’expertise construction consiste à analyser les désordres affectant un ouvrage dans le but d’apporter les solutions nécessaires à sa réparation. Du recours préventif au cours des travaux aux principaux types d’expertise, en passant par la délimitation du rôle de l’expert et l’aspect contentieux, cet ouvrage permet de maîtriser tous les aspects juridiques et techniques des responsabilités décennales, dommages-ouvrage, civile construction, de l’expertise judiciaire, du diagnostic technique, etc.

Traité de la responsabilité des constructeurs

L’assurance construction

rançois-Xavier Ajaccio, L’assurance construction F Albert Caston, Rémi Porte et Mario Tendeiro Référence juridique 7e édition 2013 960 pages - 17 x 25 cm G U I D E S JURIDIQUES

édition

nouveLLe édition

G U I D E S JURIDIQUES

2e édition

pléter

quas ditatem lam que reictem oluptat iuriasi nuscipsumquo qui dolorum, aut dollitatur, quossi dolores etur sapieni hictesera sitatem aut omnihil modia .

Albert Caston lab is sequae conestecto te eum estibusamusa dolum estiosa dolupienim serferuntur?

Rémi Porte tur accustint et est, quam res sintin ni utem nullatur, si restecae. Ita velecul lorrum quis dolorem porroria dello que aut ulpa cus quamus.

pléter

à com

L’assurance construction Régime juridique - Responsabilités - Obligations contractuelles

François-Xavier Ajaccio Albert Caston – Rémi Porte

pléter

à com

François-Xavier Ajaccio à venirDia corempo rem-

L’assurance construction

à com

à venirNequam fuga. Agnate pera parum volore ne nis sintium sit, sunduntum imus eoste dolorest, ipsam, tem sequo cum experspedi con consenes et idebisci nessimi, si dolorempore enit exped ut invent officia quidem alitae quatem fuga. Ictas ant ut venimiliti nimus aut volectatquam hilita que nus. Epro corecus enimus ma peditib usdaepudis reicae. Git, a dolor sed quis mosae millab il modipiditium atatet, senis et qui sandandaesto int, comnis eos solut quas in nam quisciet elitatatur ati del ipis pre venihit pratiuntur soluptas aperchil eosa alictem ut a prati optam quuntia tustrum nos dit ullecab oriatiore voles solupta tureptia vid magnistios quia sedi quid unt, custis venis simagnatet peliquam auditatus, nonsenem si tem et latenis et alibus excepra voloria quo venist, con reperovit rest pedit, corehen imolorpore nectem escieni hillibus, nonsequam, sitibeaqui beatis se accus, sinctemodit omnihilibus elluptus nis estio officipsam as maximilit, ne cus sed qui dus intem repernatum eumquibusam labore quiae pratem fugiatiasped quiam, non cuscim atas aspiend elitis dolenducia posantiae cone pa pro cone nus volum fugiaerit voluptin et plitas aut latemperio estrumque optatur, que lam fugia voloria dis dolent eossint aut prent dest, cuptus velenducit omnissitate num.

François-Xavier Ajaccio Albert Caston Rémi Porte

F rançois-Xavier Ajaccio, Albert Caston et Rémi Porte Guides juridiques 2e édition - Août 2015 400 pages - 17 x 24 cm

ISSN 1272-2634 ISBN 978-2-281-xxxxx-x

97 € Réf. 112923 8739_GJ_AJACCIO_couv.indd 1

Une analyse détaillée et exhaustive de la responsabilité des constructeurs Cette 7e édition définit la nature et l’étendue des multiples responsabilités des constructeurs, pour permettre de saisir et maîtriser la diversité de leurs régimes d’application. Ainsi sont successivement abordés la responsabilité des constructeurs avant, pendant et après réception des travaux, la responsabilité délictuelle des constructeurs, le droit européen et les pièges du règlement des litiges.

Catalogue Livre Moniteur Interieur_2015-2016.indd 56

55 € Réf. 113135 24/06/15 13:10

Tout savoir sur l’assurance construction Organisé en deux parties, l’une consacrée à l’obligation d’assurance décennale et l’autre à l’assurance dommages-ouvrage, ce livre aborde toutes les questions que peuvent se poser les professionnels en matière de police dommages-ouvrage (DO), de responsabilité civile décennale, de police tous risques chantier (TRC), de déchéances, etc. Illustrée de nombreux exemples jurisprudentiels, l’analyse s’appuie également sur les arrêts de principe, cités et commentés, pour chaque thème abordé.

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CONtrats et marchés publics

Comprendre simplement les marchés publics

Code commenté des marchés publics

ierre De Baecke P Comprendre simplement 2013 352 pages - 24 x 24 cm

N icolas Charrel et Michel Guibal Code 8e édition 2015 1 264 pages - 14 x 20 cm

39 € Réf. 112881

59 € Réf. 113014

Connaître rapidement les principes essentiels des marchés publics

Être à jour de tous les textes parus Cette 8e édition, à jour du décret du 26 septembre 2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics et du nouveau Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics, réunit en un seul ouvrage le Code des marchés publics, ses textes connexes et les commentaires de spécialistes. Chacun des 308 articles est analysé au regard de la pratique pour une meilleure application de celui-ci. Plus de 2 200 décisions de justice accompagnées d’observations synthétiques complètent les analyses.

Cet ouvrage vise à réconcilier les intervenants des marchés publics avec leur environnement juridique en l’expliquant simplement. Structuré sous forme de fiches, il suit pas à pas un marché public et met l’accent sur la préparation de la procédure afin d’anticiper les problèmes éventuels et de rassurer les personnes qui y sont peu coutumières. Les nombreux calendriers de procédures aident à se situer dans l’opération et les schémas mettent en exergue les éléments fondamentaux à retenir.

Exécution des marchés publics

Traité de contentieux de la commande publique R É F É R E N C E J U R I D I Q U E

enjamin Martinez B et Fabien Serr Pratique du droit 2013 376 pages - 17 x 24 cm

Traité de contentieux de la commande publique

R É F É R E N C E J U R I D I Q U E

Olivier Guézou

À VENIR

Sommaire

R É F É R E N C E J U R I D I Q U E

Traité de contentieux de la commande publique

nouveauté

O livier Guézou Référence juridique Octobre 2015 700 pages - 17 x 24 cm

Olivier Guézou

Olivier Guézou XXX.

Partie 1. à venir.

49 € Réf. 112922 8715_couv_RJ_GUEZOU_couv.indd 1

85 € Réf. 113086

ISSN xxxx-xxxx ISBN 978-2-281-xxxxx-x

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07/07/15 15:12

Piloter efficacement la mise en œuvre des marchés publics

Connaître l’ensemble du contentieux de la commande publique

Cet ouvrage opérationnel détaille la mise en œuvre d’un marché et décrypte chaque phase d’exécution administrative et financière. Son approche pratique, sous forme de courts chapitres, et les nombreux tableaux et schémas qui illustrent ce livre, permettent d’appréhender les notions les plus complexes et de maîtriser les étapes clés : garanties, soustraitance, décompte, réception et recours amiables. On dispose ainsi d’une vue d’ensemble de l’exécution d’un marché public.

Cet ouvrage, à jour de l’ordonnance relative aux marchés publics, étudie au travers de 9 chapitres, l’ensemble du contentieux relatif aux contrats de commande publique. L’auteur analyse l’origine du recours, les personnes à qui ce recours est ouvert, la procédure à suivre et les pouvoirs du juge. Enfin, l’étude complémentaire des violations du droit de la concurrence fait de ce livre un ouvrage de référence à destination des universitaires et des professionnels du droit.

Catalogue Livre Moniteur Interieur_2015-2016.indd 57

Livres

nouveLLe édition

27/07/15 14:03

CONtrats et marchés publics

10 ans de PPP dans la commande publique

Exécution des montages contractuels complexes nouveauté

nouveauté

alérie de Sigoyer, V Jean-Baptiste Colin, Eric Hinderer et Mott McDonald Pratique du droit - 2015 240 pages - 17 x 24 cm

Livres

rancois Bergère F et Xavier Bezançon 2014 170 pages - 21 x 27 cm

35 € Réf. 113018

59 € Réf. 112986

Une approche pratique des PPP de l’analyse des projets existants aux perspectives d’avenir

Maîtriser la mise en œuvre des volets juridique, technique et financier

En 10 ans le contrat de partenariat et ses déclinaisons sectorielles ont permis de mettre en œuvre des centaines d’ouvrages et équipements publics. Cet ouvrage fait le bilan de l’utilisation de cet outil contractuel secteur par secteur afin d’identifier les éléments les plus efficaces à développer. Les nombreux retours d’expériences, témoignages et tableaux illustrent les analyses des auteurs et expliquent en quoi cet outil apporte des réponses à certains maux de la commande publique.

Cet ouvrage analyse au travers des 3 phases de l’exécution du contrat (travaux, exploitation, modification) les problèmes pouvant survenir : retards des travaux, erreurs manifestes, grosses réparations, absence d’atteinte des performances, etc. Sa présentation sous la forme de « diagnosticsolutions » permet d’identifier rapidement la cause d’un problème et d’apporter la solution appropriée : technique, juridique, financière, ou une combinaison des trois.

Les Mapa

La loi Mop

ébastien Palmier S Guides juridiques 3e édition 2013 242 pages - 17 x 24 cm

45 € Réf. 112957

Réussir la passation et l’exécution des Mapa Les marchés à procédure adaptée (Mapa) constituent l’essentiel de la pratique quotidienne des responsables des marchés publics. Le Code des marchés publics 2006 et la jurisprudence postérieure ont entériné leurs spécificités tout en réaffirmant leur soumission aux principes fondateurs de la commande publique. Ce guide synthétise et analyse les modalités de mise en œuvre des différentes étapes de la procédure de passation et d’exécution des Mapa. Cette 3e édition est enrichie des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles.

Catalogue Livre Moniteur Interieur_2015-2016.indd 58

C laude Grange Guides juridiques 3e édition 2013 438 pages - 17 x 24 cm

55 € Réf. 112927

Conduire sereinement une opération de travaux Cette 3e édition, à jour de la jurisprudence et des textes officiels les plus récents, essentielle pour comprendre la loi Mop, permet de maîtriser toutes les étapes d’une opération de construction. Grâce à une étude approfondie de l’ensemble de son régime, l’auteur analyse et explicite les relations entre le maître d’ouvrage, les assistants à maîtrise d’ouvrage, le maître d’œuvre et les entreprises. Il détermine quels sont les cas d’application de cette loi, sa mise en œuvre et la protection de l’œuvre de l’architecte.

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CONtrats et marchés publics

CCAG-Travaux commenté

Pratique du CCAG-Travaux Pratique du droit

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Pratique du droit

Pratique du CCAG-Travaux

nouveLLe édition

Cet ouvrage opérationnel et juridique détaille la mise en œuvre du marché et décrypte, au travers de 27 chapitres, chaque phase de l’exécution administrative et financière de tout type de marché : suivi, sous-traitance, garantie, paiement, décompte, réception, recours amiables, etc. Exécution des marchés publics permet de :

A changer

− disposer d’une vue d’ensemble de l’exécution des marchés publics ;

N C, est avocat à la cour et coauteur du Code commenté des marchés publics et du Code des marchés public et auteur de l’Ordonnance n° 2005-649 et décrets d’application commentés aux éditions du Moniteur. Il collabore régulièrement à la revue Contrats publics – Actualités

icolas Charrel N Code 3e édition 2014 576 pages - 14 x 20 cm

CCAG

− maîtriser les différentes phases de l’exécution et leur articulation ; − respecter l’ensemble des étapes, les points de procédures à suivre, etc. De nombreux tableaux récapitulatifs de la réglementation et des schémas (procédures, délais, etc.) illustrent l’ouvrage et facilitent l’acquisition des points essentiels. Des exemples, conseils pratiques et modèles permettent de sécuriser tout type de marchés.

Travaux commenté

P ierre Boudrand Pratique du droit 4e édition 2014 408 pages - 17 x 24 cm

Anticiper et gérer tout élément pouvant survenir sur le chantier

4e édition Pierre Boudrand

Pierre Boudrand, XXX.

3e ÉDITION

Moniteurjuris.

Pratique du CCAG-Travaux

Cet ouvrage permet à tout maître d’ouvrage, responsable de marché, juriste et maître d’œuvre de résoudre tout problème juridique dans l’application du CCAG-Travaux pour exécuter les marchés en toute sécurité.

CCAG

compréhension, ainsi que du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative à jour en octobre 2013. Enfin, les tableaux et les schémas facilitent la compréhension des procédures de transmission et de notifications des éléments du marché pour éviter les erreurs de procédures.

Travaux

xième édition de cet ouvrage présente lyse de manière précise et concise ralité du CCAG-Travaux. Chacun des cles fait l’objet d’un commentaire synue qui permet une compréhension diate de sa portée et facilite sa mise en Des précisions sur les sujets connexes s récents (Guichet unique, travaux à mité de certains ouvrages, garanties, de responsabilités, loi MOP, etc.) es commentaires offrent un éclairage pour permettre de répondre efficat à tout incident pouvant survenir l’exécution des travaux. En outre, e article est enrichi des références, traits de textes officiels utiles à sa

commenté

− s’approprier le cadre juridique de l’exécution (Code des marchés publics, textes réglementaires ou législatifs, CCAG et règles de la comptabilité publique, etc.) ;

CCAG-Travaux organise les condions de mise en œuvre du marché et les ns entre les intervenants. Cependant, ucture est complexe et sa rédaction elliptique.

nouveLLe édition

Cet ouvrage ????.

ISBN 978-2-281-12988-5

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49 € Réf. 113012

978-2-281-12955-7

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49 € Réf. 112988

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26/03/14 15:58

15/07/14 16:10

Sécuriser l’exécution de vos marchés de travaux

L’exécution des marchés de travaux décryptée

La 3e édition de cet ouvrage, qui tient compte de l’arrêté du 3 mars 2014, analyse chacun des 51 articles du CCAG-Travaux. Ils font chacun l’objet d’un commentaire synthétique pour une compréhension immédiate de son contenu et de sa portée afin d’en faciliter leur mise en œuvre. En outre, chaque article est enrichi des textes connexes et des références utiles à son application, ainsi que du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative à jour en juillet 2014.

La 4e édition de cet ouvrage, à jour de l’arrêté du 3 mars 2014, explicite grâce à 95 mots-clés classés par ordre alphabétique, le CCAG-Travaux et ses textes complémentaires. De la programmation des travaux aux sujétions imprévues, des délais de notification et de réclamation à la révision du solde a posteriori, etc., l’approche thématique et les conseils pratiques permettent de trouver la solution et le texte applicable à tout évènement pouvant survenir lors de l’exécution du marché.

Délégation de service public en pratique

Modèles commentés de contrats de DSP nouveauté Modèles commentés de contrats de DSP

Les professionnels de la construction trouveront dans ce correspondancier 230 modèles de courriers à utiliser dans la plupart des situations rencontrées en marché public, en référence au CCAG prestations intellectuelles et au CCAG travaux, de la conception à la libération des éter garanties. mpl Après une présentation des acteurs de la construction, à co les courriers sont présentés en cinq parties qui suivent la chronologie d’une opération : conception, préparation de la phase réalisation, suivi des travaux, réception, garantie de parfait achèvement.

L yudmila Weyer Pratique du droit 2014 256 pages - 17 x 24 cm

éter

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Modèles commentés de contrats de DSP

Modèles commentés de contrats de DSP CD

O livier Raymundie Méthodes Septembre 2015 300 pages + 1 CD-Rom Mac/PC Indissociable - 21 x 27 cm

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éter

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Les courriers : conception, préparation et suivi des travaux, réception des ouvrages, garantie de parfait achèvement??????

Olivier Raymundie

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Livres

3e ÉDITION

Pierre Boudrand

Travaux commenté

Contrats commentés, clause par clause Eau, assainissement, transport, restauration scolaire, piscine Affermage, concession

Olivier Raymundie

55 € Réf. 112931

8738_Methodes_RAYMUNDIE_couv.indd 1

30/06/15 11:58

69 € Réf. 113097

Maîtriser simplement toutes les étapes d’une DSP

Un ouvrage essentiel à la rédaction de vos contrats de DSP

Cet ouvrage, enrichi de conseils opérationnels et de nombreux modèles, présente d’une manière chronologique les étapes indispensables pour réaliser, mener et suivre une DSP dans le respect de la réglementation nationale et européenne. Résolument pratique, il est destiné aux praticiens amenés à mettre en œuvre, à rédiger ou à exécuter les conventions de délégations de service public.

À travers une dizaine de contrats-types, classés par domaine d’activité (eau, assainissement, piscine, restauration scolaire, etc.) et commentés clause par clause, en vue d’une rédaction adaptée au cas par cas, cet ouvrage pratique est une aide précieuse pour rédiger et sécuriser vos contrats de DSP. Des options de rédaction des clauses sont également proposées en vue d’adapter chaque contrat-type au cas par cas. Un CD-Rom contenant l’ensemble des modèles au format Word est fourni avec l’ouvrage.

Catalogue Livre Moniteur Interieur_2015-2016.indd 59

27/07/15 14:04

Urbanisme-Aménagement

Droit de l’aménagement, de l’urbanisme, de l’habitat - 2015

G U I D E S JURIDIQUES

2e édition

Emmanuel Sourdon à venirDia corempo remquas ditatem lam que reictem oluptat iuriasi nuscipsumquo qui dolorum, aut dollitatur, quossi dolores etur sapieni hictesera sitatem aut omnihil modia porem .

JP Boivin lab is sequae conestecto te eum estibusamusa dolum estiosa dolupienim serferuntur?

Le PLU Steve Hercé

Fred Defradas tur accustint et est, quam res sintin ni utem nullatur, si restecae. Ita velecul lorrum quis dolorem porroria dello que aut ulpa cus quamus.

ISSN 1272-2634 ISBN 978-2-281-12981-6

83 € Réf. 113122

L’ouvrage indispensable en matière de planification locale

Le DAUH constitue le seul inventaire annuel commenté des évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales de l’année échue. Cette 19e édition présente les premières réflexions apportées par la loi ALUR au droit de l’urbanisme. Est également traité le dispositif des certificats de projet, créés par l’ordonnance n°2014-356 du 20 mars 2014. L’ouvrage fait aussi le point sur les évolutions récentes intervenues en Espagne et en Italie puis il présente le recueil des textes du droit libanais.

Le PLU est le principal document d’urbanisme. Cette 2e édition intègre les dispositions issues de la loi ALUR et met notamment l’accent sur le PLU intercommunal. L’ouvrage présente le contenu du PLU et analyse ses procédures d’élaboration et d’adaptation. Le contentieux, abondant, fait également l’objet d’un chapitre actualisé. Exhaustif et enrichi de conseils opérationnels, la 2e édition du PLU, , donne toutes les clés pour élaborer, modifier, réviser un PLU en conformité avec la réglementation applicable.

Permis de construire et autorisations d’urbanisme

L’urbanisme commercial nouveLLe édition

Pratique du droit

nouveauté

Permis de construire et autorisations d’urbanisme

irginie Lachaut-Dana V Pratique du droit Octobre 2015 300 pages - 17 x 24 cm

Délivrance – Mise en œuvre – Contentieux Benjamin Martinez, acheteur à la Direction des services généraux d’une grande collectivité, a occupé les fonctions de Directeur de la commande

ISSN 2267-0149 ISBN 978-2-281-xxxxx-x

Permis de construire et autorisations d’urbanisme

Bertrand Boullé est le président fondateur de « Mall&Market », société de conseils et d’expertise en urbanisme commercial. Chargé de cours à l’université de Paris I, il est vice-président du Conseil National des Centres Commerciaux.

Virginie Lachaut-Dana

publique dans une communauté d’agglomération. Il est par ailleurs formateur.

Damien Grosse est avocat au barreau de Paris, associé au sein du cabinet Lacourte Raquin Tatar. Il intervient sur des montages immobiliers complexes, tant sur des opérations de développement que d’investissement.

Vincent Guinot est avocat au barreau de Paris, asso-

55 € Réf. 112936 08/04/15 15:16

8493_GJ_BOULLE_couv.indd 1

Obtenir rapidement une autorisation d’urbanisme Le régime des autorisations d’urbanisme a subi de nombreuses réformes depuis une dizaine d’années. Cet ouvrage présente ce régime de manière simple et dans le respect du schéma opérationnel, en distinguant trois phases : la phase préalable au dépôt d’une demande ; l’autorisation ou le refus d’autorisation de construire ; la validation et mise en œuvre de l’autorisation de construire. Ce guide permet d’avoir toutes les clés pour appréhender cette matière complexe et obtenir une autorisation d’urbanisme.

Catalogue Livre Moniteur Interieur_2015-2016.indd 60

L’urbanisme commercial Planification - AEC - Commissions d’aménagement commercial

Cet ouvrage de référence s’adresse à tous les porteurs de projets, aménageurs qui disposeront d’un outil efficace pour sécuriser leur projet d’implantation commerciale mais aussi, aux avocats et juristes soucieux de maîtriser toutes les arcanes de ce droit de plus en plus complexe.

cié au sein du cabinet Lacourte Raquin Tatar. Expert en droit de l’urbanisme, il est notamment l’auteur de plusieurs ouvrages en urbanisme et co-auteur du Droit de l’aménagement (éditions du Moniteur).

G U I D E S JURIDIQUES

L’urbanisme commercial

L’urbanisme commercial est l’ensemble des règles qui visent à permettre le développement harmonieux des activités commerciales dans l’espace urbain et péri-urbain. Chaque année ce ne sont pas moins de 3 millions de mètres carrés de surfaces commerciales qui sont autorisés par les commissions d’aménagement commercial. Pour lutter contre ce développement incontrôlé de la grande distribution, les lois ALUR et Pinel de mars et juin 2014 sont venues renforcer les règles de procédure, notamment dans une perspective de lutte contre l’artificialisation des sols et de revitalisation des centres-villes. L’urbanisme commercial analyse et commente donc les nouvelles règles issues de ces réformes. Il s’articule autour de six chapitres présentant de manière pédagogique la planification des implantations commerciales, le champ d’application de l’autorisation d’exploitation commerciale, les autorités compétentes pour délivrer les autorisations, la demande du pétitionnaire et la procédure de délivrance de l’autorisation, la mise en œuvre du projet et le contentieux. L’ouvrage comporte en outre en annexe un dossier-type de demande d’autorisation commerciale à jour des nouveaux textes, donnant ainsi aux porteurs de projet toutes les clés pour présenter un dossier d’autorisation d’implantation commerciale juridiquement fondé et inattaquable.

L’urbanisme commercial

G U I D E S JURIDIQUES

Virginie Lachaut-Dana

Bertrand Boullé – Damien Grosse Vincent Guinot

Pratique du droit

20/01/15 10:42

Connaître les évolutions majeures de l’année échue en urbanisme et aménagement

Permis de construire et autorisations d’urbanisme L’exécution des marchés publics constitue la phase critique de mise en œuvre de tous les éléments préparés lors de la passation du marché ; c’est aussi la période de gestion administrative, financière et technique des événements prévus ou non sur un chantier.

S teve Hercé Guides juridiques 2e édition - Septembre 2015 350 pages - 17 x 24 cm

55 € Réf. 112981

8601_GJ_HERCE_couv.indd 1

8107_PdD_MIALOT_couv.indd 1

nouveLLe édition

Régime juridique - Élaboration - Modification - Révision - Contentieux

ridauh G Juin 2015 720 pages - 16 x 24 cm

Livres

édition

Le PLU

nouveauté

Le PLU

à venirNequam fuga. Agnate pera parum volore ne nis sintium sit, sunduntum imus eoste dolorest, ipsam, tem sequo cum experspedi con consenes et idebisci nessimi, si dolorempore enit exped ut invent officia quidem alitae quatem fuga. Ictas ant ut venimiliti nimus aut volectatquam hilita que nus. Epro corecus enimus ma peditib usdaepudis reicae. Git, a dolor sed quis mosae millab il modipiditium atatet, senis et qui sandandaesto int, comnis eos solut quas in nam quisciet elitatatur ati del ipis pre venihit pratiuntur soluptas aperchil eosa alictem ut a prati optam quuntia tustrum nos dit ullecab oriatiore voles solupta tureptia vid magnistios quia sedi quid unt, custis venis simagnatet peliquam auditatus, nonsenem si tem et latenis et alibus excepra voloria quo venist, con reperovit rest pedit, corehen imolorpore nectem escieni hillibus, nonsequam, sitibeaqui beatis se accus, sinctemodit omnihilibus elluptus nis estio officipsam as maximilit, ne cus sed qui dus intem repernatum eumquibusam labore quiae pratem fugiatiasped quiam, non cuscim atas aspiend elitis dolenducia posantiae cone pa pro cone nus volum fugiaerit voluptin et plitas aut latemperio estrumque optatur, que lam fugia voloria dis dolent eossint aut prent dest, cuptus velenducit omnissitate num.

Steve Hercé

G U I D E S JURIDIQUES

Le PLU

Bertrand Boullé Damien Grosse Vincent Guinot

ISSN 1272-2634 ISBN 978-2-281-13104-8

B ertrand Boullé, Damien Grosse et Vincent Guinot Guides juridiques 2e édition - Juillet 2015 372 pages - 17 x 24 cm

69 € Réf. 113104 05/06/15 12:19

La référence indispensable pour présenter un dossier d’autorisation d’implantation commerciale en toute sécurité juridique L’urbanisme commercial présente le nouveau régime de l’autorisation d’exploitation commerciale (permis de construire valant AEC). Il permet d’appréhender la composition du dossier de demande, la délivrance de l’autorisation, sa mise en œuvre et sa contestation. Il comporte en annexe, un dossier-type de demande d’autorisation d’exploitation commerciale, à jour des nouveaux textes et constitue ainsi un outil complet pour maîtriser les arcanes de ce droit de plus en plus complexe.

27/07/15 14:04

Urbanisme-Aménagement

Études d’impact environnemental

ldo Sevino A Pratique du droit 2013 276 pages - 17 x 24 cm

T homas Garancher Pratique du droit 2013 442 pages - 17 x 24 cm

59 € Réf. 112953

50 € Réf. 112935

Maîtriser toutes les étapes d’une opération d’aménagement

L’ouvrage pratique et exhaustif pour conduire une étude d’impact sur l’environnement

Cet ouvrage permet de maîtriser toutes les étapes d’un projet, connaître les différentes procédures d’aménagement et réussir l’opération. Il décrypte les aspects juridiques, techniques et financiers d’une opération d’aménagement. Des études préalables aux vérifications préliminaires en passant par les volets fonciers et fiscaux, les outils de l’aménagement et les bilans financiers de telles opérations sont analysées exhaustivement. Des schémas récapitulatifs des procédures visées illustrent chaque étape.

Cet ouvrage présente les règles à connaître pour mener une étude d’impact et sécuriser son projet. Pratique et exhaustif, il analyse le contenu et le champ d’application des études d’impact, notamment l’examen au cas par cas, décrit la procédure qui permet d’apprécier et de mesurer les conséquences d’un projet sur l’environnement. Enrichi d’exemples et de conseils, il permet aux maîtres d’ouvrage, aux ingénieurs et techniciens d’avoir toutes les clés pour rédiger une étude d’impact complète et sûre.

Sites et sols pollués

Traité de droit des risques naturels

J ean-Pierre Boivin et Frédéric Defradas Guides juridiques 2e édition 2013 332 pages - 17 x 24 cm

Les marchés à procédure des candidats, transparence et traçabilité de la procédure, les Mapa sont plus que jamais des marchés sous « liberté contrôlée ». Ce guide synthétise et analyse les modalités de mise en œuvre des différentes étapes de la procédure de passation et d’exécution des Mapa. Ainsi, cet ouvrage permet : − de connaître leur nature juridique ; − de maîtriser le rôle et les responsabilités des acteurs le pratiquant ; − de mettre en œuvre, notamment les différentes procédures de référés. De nombreux modèles de délibérations et de courriers permettent d’assurer la sécurité juridique des Mapa, quels que soient leur objet et leur montant. Cette troisième édition est enrichie des dernières évolutions législatives, réglementaires (nouvelles dispositions relatives au retard de paiement, etc.) et jurisprudentielles venues préciser leur régime.

Chantal Cans Ines Diniz Jean-Marie Pontier Thierry Thouret

Traité de droit des risques naturels

R É F É R E N C E J U R I D I Q U E

Ce livre

nouveauté

R É F É R E N C E J U R I D I Q U E

hantal Cans, Inès Diniz, C Jean-Marie Pontier et Thierry Touret Référence juridique 2014 876 pages - 17 x 24 cm

Traité de droit des risques naturels Direction scientifique

Chantal Cans Ines Diniz Jean-Marie Pontier Thierry Thouret

L’AUTEUR

Sommaire

Jean-Claude Hélin est …

Partie 1. Les responsabilités avant réception. Partie 2. La réception des travaux. Partie 3. Les responsabilités après réception. Partie 4. Les responsabilités délictuelles des constructeurs. Partie 5. Le droit européen. Partie 6. Les pièges du règlement des litiges.

59 € Réf. 112928

ISSN 2261-3749 ISBN 978-2-281-12920-5

8278_RJ_CANS_couv_ok.indd 1

Une synthèse des textes applicables par les meilleurs spécialistes L’ouvrage aborde de façon synthétique les aspects juridiques, techniques et financiers de la gestion des sites pollués. Riche et pratique, ce guide fournit à tous les acteurs de la remise en état (industriels, propriétaires fonciers, aménageurs, État, élus locaux, assureurs, établissements financiers, etc.) une expertise technique et juridique et un éclairage opérationnel, permettant à chacun de prendre sa place et ses responsabilités.

Catalogue Livre Moniteur Interieur_2015-2016.indd 61

Livres

Mener une opération d’aménagement

94 € Réf. 112920 04/07/14 09:23

L’ouvrage doctrinal de référence Cet ouvrage propose une analyse exhaustive du droit applicable aux risques naturels, illustrée par de nombreux exemples jurisprudentiels. Il s’articule autour des axes : information, prévention, protection et réparation, suivant ainsi la probabilité de survenue d’une catastrophe naturelle. Publication doctrinale de référence, ce livre propose à la fois une étude théorique et une approche pragmatique des multiples aspects des risques naturels.

27/07/15 14:04

gestion publique locale

Droit et gestion des collectivités territoriales - 2015 GIS-GRALE-CNRS

GIS-GRALE-CNRS Groupement de recherche sur l’Administration locale en Europe

GIS-GRALE-CNRS

ISBN 978-2-281-13080-5

RALE G Septembre 2015 650 pages - 17 x 24 cm

Collectivités territoriales et emploi

2015

Enfin grâce à une approche pratique, un index alphabétique particulièrement fourni, une annexe reprenant les dispositions de procédure contentieuse administrative issues du Code de l’urbanisme et une table analytique détaillée, cet ouvrage est l’outil indispensable à tout praticien du contentieux administratif (magistrats, avocats, universitaires et étudiants). Daniel Chabanol a parcouru tous les degrés de la juridiction administrative, qu’il a quittée après avoir occupé pendant quinze ans les fonctions de conseiller d’État. Il a conservé de ses anciennes responsabilités une attention constante aux évolutions du droit et du contentieux administratif, auxquels il a consacré des enseignements en qualité de professeur associé à l’université de Saint-Étienne. Ces activités, ainsi que de nombreuses publications et des interventions constantes dans le cadre de coopérations internationales et de conciliations en matière de contrats publics, en font un spécialiste reconnu et une référence incontestée au sein de la communauté des juristes publicistes.

CODE

7e ÉDITION

ISSN : 2111-6105 ISBN : 978-2-281-xxxxx-x

CAB

D aniel Chabanol Code 7e édition - Octobre 2015 1 200 pages - 14 x 20 cm

justice administrative

-:HSMCSB=VW^\WY: 85 € Réf. 113137

Textes Jurisprudence Doctrine et pratiques

3_DGCT_2015_couv.indd 1

Daniel Chabanol

nouveLLe édition Cet ouvrage, code de référence en procédure contentieuse administrative, rapproche les articles législatifs et réglementaires correspondants pour appréhender les principes et règles applicables à chaque phase de la procédure. L’ensemble des articles sont titrés et analysés de façon concise et opérationnelle au regard de la pratique et des textes qui lui sont complémentaires pour une exacte application de chacun d’eux.

nouveauté

9, rue Malher – 75181 Paris Cedex 4 – Tél. : 01 44 78 33 44 – Fax : 04 44 78 33 90

e-mail : grale@univ-paris1.fr – site : http://www.univ-paris1.fr/centres-de-recherche/grale/

7e ÉDITION

CODE de justice administrative

DROIT et GESTION des Collectivités Territoriales

Collectivités territoriales et emploi

La seconde partie traite de l’actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle de l’année au travers de chroniques thématiques qui détaillent l’administration territoriale et les aspects territorialisés de l’action publique (fonction publique territoriale, urbanisme, environnement, finances et fiscalité, etc.). Destiné aux acteurs publics locaux – services déconcentrés de l’État, élus locaux, agents territoriaux, opérateurs publics, établissements scolaires et universitaires, organismes de formation professionnelle –, aux avocats, aux magistrats, aux enseignants-chercheurs et aux étudiants, le DGCT 2014, véritable encyclopédie de la décentralisation, fournit toutes les clés pour apprécier la portée des réformes institutionnelles. Le groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GRALE) est un groupement d’intérêt scientifique (GIS) rattaché au CNRS. Sa mission est de promouvoir des recherches sur la base d’un programme pluridisciplinaire.

Livres

Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) décrypte l’ensemble des évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de l’année échue dans le domaine des collectivités territoriales. La première partie présente des études consacrées aux actions des collectivités territoriales dans les domaines de l’éducation, de la formation et de la recherche. Leurs formes sont variées, allant de l’exercice de compétences pleines (formation professionnelle) à des concours et à des politiques nationales (recherche). Sont envisagés : le tissu des écoles rurales, les communes face à la pluralité des temps éducatifs (entretien), la gestion des locaux scolaires, la gestion comptable des EPLE (entretien), les politiques éducatives outre mer, l’évolution vers un service public régional d’orientation et de formation, les enseignements artistiques, la décentralisation des formations sanitaires et sociales, l’aménagement du territoire universitaire et l’investissement des collectivités territoriales dans la recherche.

DROIT et GESTION des Collectivités Territoriales

Collectivités territoriales et emploies

CODE de justice administrative

DROIT et GESTION des Collectivités Territoriales

Textes Jurisprudence Doctrine et pratiques

Code de justice administrative

75 € Réf. 113133

Annotations Commentaires Jurisprudence

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09/04/15 13:41

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Le DGCT décrypte l’ensemble des évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de l’année échue dans le domaine des collectivités territoriales. L’édition 2015 est consacrée à l’emploi, sujet fortement ancré dans l’actualité (réforme territoriale, rapprochement entre la sphère du public et celle du privé...). Écrit par des chercheurs de la communauté scientifique liée au GRALE, le DGCT est un forum de réflexion et une encyclopédie de la décentralisation en France et en Europe.

Cette 7e édition intègre les dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles intervenues en 2014 et 2015 : comme la loi ALUR ou la loi permettant la création de sociétés d’économie mixte à opération unique, etc. Le titrage de chaque article, le rapprochement des articles législatifs et réglementaires correspondants, une table analytique détaillée rendent la règle de droit claire et accessible et font de cet ouvrage l’outil indispensable pour tout professionnel du contentieux administratif.

Comprendre les finances publiques locales

Gestion financière des collectivités territoriales

nouveLLe édition

Yann Le Meur est professeur associé à la faculté des sciences économiques de Rennes I et dirige l’équipe de Ressources Consultants Finances, société d’études, de recherche et de prospective en finances locales. Il intervient dans de nombreux chantiers d’expertise financière locale consacrés à la péréquation.

Concours financiers – Fiscalité – Analyse financière – Péréquation

édition

Cet ouvrage s’adresse aux directeurs administratifs et financiers des collectivités et des services déconcentrés de l’État, ainsi qu’à leurs partenaires financiers directs ou indirects.

ISSN 2267-0149 ISBN 978-2-281-13103-1

Comprendre les finances publiques locales

Alain Guengant est directeur honoraire de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), membre de l’Observatoire des finances locales et consultant international en finances publiques (ONU-PNUD). Il est également chargé de conférences à l’Institut national des études territoriales (INET).

lain Guengant A et Yann Le Meur Pratique du droit 2e édition - Mai 2015 286 pages - 17 x 24 cm

2e édition Alain Guengant Yann Le Meur

Por seque il id quatur, tem re por sandi to vollam volo te corem rerum hicaerum fugia cus acepelent ped eariae eossum que illis nonse ped mo to in nat re qui conem rem quo iunt.

7e édition

ltez Consu vrage ou r sur à jou votre mises et ses

Sommaire 1. xxx 2. xxx 3. xxx …

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ISSN xxxx-xxxx ISBN 978-2-281-xxxxx-x

55 € Réf. 113103

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Ri rererae simos autem consequi vendantem nihil mo doluptatur abore ditatquas consent atiati consequist endella cepudi voluptam quate essiminctem veriorum reium qui sunt.

Cette deuxième édition tient compte de la réforme de la dotation forfaitaire de la DGF, de la ponction budgétaire pour redressement des comptes publics, du fonds de péréquation intercommunal et communal, des nouveaux fonds de péréquation départementaux ainsi que des dernières données disponibles sur l’enveloppe normée des concours financiers de l’État. Enfin, les méthodologies d’analyse financière locale ont été actualisées.

nouveLLe édition

Gestion financière des collectivités territoriales GF

Enrichi de schémas et de tableaux d’analyse synthétique, il est un outil incontournable pour les professionnels de la finance locale et une aide à la compréhension des arcanes des finances locales.

Comprendre les finances publiques locales

Olorem eratemolorro mo quiae nonsecto voluptum sam, ipsusae doluptature, iunt esed qui occaepe rovidelecte et harciam quas nimpos illiciatio volorumqui cullame nimusam, num am volo con commodi cipsae perovit qui sequam doloreptas et verit rerchit odicius andipiet facernata volum est essimil intem si rehenis ratumquam lia doluptae. Et dissequi tota sum aceatem vollautaMent optae et et arum autempost la di bea dem comni ut quam saped moluptibus eatinct ectempore lam quatioriae inciati orepta placculla quae. Itam quat audis est aut laut ipiste volorporemo blam, tem quatium que ilis volore non repe magnam, volupti nisquiae il et iur audaerum experae dolupta aut a et facerfe ruptatibus accatur sequia voluptatur? Qui voluptaes idersped min ressimo luptate sume lici corepudi rese presequ iandae maionecus sus ad eicae quatur ratqui ut moluptae paruptas illutem labor sunt hicae aut volorem velis aut ut alitecabo. Nam fuga. Nem sintia num quid mostias apel ipsamus.

Gestion financière des collectivités territoriales

Construit en cinq parties, l’ouvrage traite successivement des concours financiers de l’État aux collectivités, des règles relatives à la fiscalité, du fonctionnement systémique intercommunal, de l’analyse financière et des mécanismes de péréquation.

Alain Guengant – Yann Le Meur

Dans ce contexte difficile et complexe, Comprendre les finances publiques locales fournit une analyse complète permettant aux acteurs des collectivités : – de maîtriser les rouages du système financier territorial ; – de comprendre les mécanismes variés expliquant l’évolution et la répartition des concours financiers de l’État ; – et enfin d’appréhender le fonctionnement systémique de la coopération intercommunale régissant les relations financières entre un groupement et ses communes.

Michel Klopfer Christian Escallier

Gestion financière des collectivités territoriales ita cus doluptas nusdam ventur, in et lanihicimi, occum fugia veribusam, cuptatures vita nihiteceped mos iumquid que perumquam fugitate officat.

Pratique du droit

Michel Klopfer Christian Escallier

Pratique du droit

La référence incontestable en procédure administrative contentieuse

Comprendre les finances publiques locales Recul de l’autonomie fiscale, diminution des moyens financiers octroyés par l’État au monde territorial, redéploiement des recettes fiscales entre collectivités, etc., les repères que s’étaient progressivement bâtis les élus locaux doivent se reconstruire.

08/04/15 10:21

La référece annuelle des collectivités locales consacrée à l’emploi

10/04/15 11:28

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M ichel Klopfer et Christian Escallier Méthodes 7e édition - Octobre 2015 950 pages - 16 x 24 cm

80 € Réf. 113095 30/06/15 12:08

L’outil incontournable pour comprendre les finances publiques locales

Être accompagné par un expert reconnu des finances publiques locales

Cette 2e édition actualisée fournit, à l’aide de schémas et de tableaux d’analyse synthétique, une analyse complète permettant aux acteurs des collectivités de maîtriser les rouages du système financier territorial, de comprendre les mécanismes variés expliquant l’évolution et la répartition des concours financiers de l’État et d’appréhender le fonctionnement systémique de la coopération intercommunale régissant les relations financières entre un groupement et ses communes.

Illustré de plus de 200 graphiques et tableaux, cet ouvrage de référence développe les différents aspects méthodologiques et pratiques de la gestion financière territoriale vous permettant d’optimiser les finances de votre collectivité. Il développe des méthodes novatrices de management et de financement pour vous aider à optimiser et sécuriser la gestion des fonds publics dont vous avez la charge.

Catalogue Livre Moniteur Interieur_2015-2016.indd 62

27/07/15 14:04

gestion publique locale

Traité de la propriété publique

nouveauté

R É F É R E N C E J U R I D I Q U E

Traité de la propriété publique

lise Langelier E et Hugo-Bernard Pouillaude Référence juridique Octobre 2015 600 pages - 17 x 25 cm

Elise Langelier Hugo-Bernard Pouillaude

Jean-Gabriel Sorbara

L’AUTEUR

eJean-Claude Hélin est …

es responsabilités avant réception. Partie 2. La réception des travaux. es responsabilités après réception. Partie 4. Les responsabilités délictuelles ucteurs. Partie 5. Le droit européen. Partie 6. Les pièges du règlement des litiges.

78 € Réf. 112933

-a-changer-le-format_couv.indd 1

Une analyse précise du régime de la propriété publique

Ouvrage de référence sur la mise en place et le suivi des procédures d’expropriation par une administration publique, cette 12e édition détaille les étapes d’une procédure d’expropriation, de la définition du champ d’application, en passant par celle de la notion de préjudice et d’indemnisation, les indemnités accessoires à la procédure, les impacts grandissants de la jurisprudence européenne et enfin les conséquences fiscales de la procédure d’expropriation.

Traité de droit des enquêtes publiques R É F É R E N C E J U R I D I Q U E

Déontologie des élus et des fonctionnaires territoriaux

nouveLLe édition

R É F É R E N C E J U R I D I Q U E

Pratique du droit

Jean-Claude Hélin René Hostiou

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Traité de droit des enquêtes publiques

Déontologie des élus et des fonctionnaires territoriaux

archés à procédure des candidats, transparence et traçabilité de la procédure, les Mapa sont ue jamais des marchés sous « liberté contrôlée ». de synthétise et analyse les modalités de mise en œuvre des différentes étapes de la procée passation et d’exécution des Mapa. Ainsi, cet ouvrage permet : onnaître leur nature juridique ; aîtriser le rôle et les responsabilités des acteurs le pratiquant ; ettre en œuvre, notamment les différentes procédures de référés. mbreux modèles de délibérations et de courriers permettent d’assurer la sécurité juridique des quels que soient leur objet et leur montant. roisième édition est enrichie des dernières évolutions législatives, réglementaires (nouvelles tions relatives au retard de paiement, etc.) et jurisprudentielles venues préciser leur régime.

J ean-Claude Hélin et René Hostiou Référence juridique 2e édition 2014 386 pages - 17 x 25 cm

Traité de droit des enquêtes publiques Jean-Claude Hélin René Hostiou

2e édition

L’AUTEUR

Jean-Claude Hélin est …

maire

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1. Les responsabilités avant réception. Partie 2. La réception des travaux. 3. Les responsabilités après réception. Partie 4. Les responsabilités délictuelles nstructeurs. Partie 5. Le droit européen. Partie 6. Les pièges du règlement des litiges.

léte

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– disposer d’une vue d’ensemble de l’exécution des marchés publics ;

– s’approprier le cadre juridique de l’exécution (Code des marchés publics, textes réglementaires ou législatifs, CCAG et règles de la comptabilité publique, etc.) ; – maîtriser les différentes phases de l’exécution et leur articulation ; – respecter l’ensemble des étapes, les points de procédures à suivre, etc. De nombreux tableaux récapitulatifs de la réglementation et des schémas (procédures, délais, etc.) illustrent l’ouvrage et facilitent l’acquisition des points essentiels. Des exemples, conseils pratiques et modèles permettent de sécuriser tout type de marchés.

Alain Guengant, XXX. ut que num imin cone sentior runtum ut omnis dolecaepe natatur, sit quos expel ipicabo et pelitas estium simporrum unto eatat officae nis remporem.

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Yann Le Meur, ut que num imin cone sentior runtum ut omnis dolecaepe natatur, sit quos expel ipicabo rrupta nobit, is eos ad molo et pelitas estium simporrum unto eatat officae nis remporem.

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Cet ouvrage ????. Fugiam, as nis molupit am quiatur, illupiduci officipsam dolorae pelignis dis excernatem sin conse laturis serepe nonsece peribus aut earcit, sin enditas rem et aut e

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ut que num imin cone sentior runtum ut omnis dolecaepe natatur, sit quos expel ipicabo rrupta nobit, is eos ad molo et pelitas estium simporrum unto eatat officae nis remporem. Iqui consed quia conem con pla sa voluptur mo con nulparum, sitiorum utem.

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ISSN 2267-0149 ISBN 978-2-281-xxxxx-x

nouveauté

Déontologie des élus et des fonctionnaires territoriaux

V incent Potier Pratique du droit Septembre 2015 240 pages - 17 x 24 cm

Statut – Responsabilités – Risques – Obligations Vincent Potier

84 € Réf. 112934

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L’ouvrage de doctrine incontournable

Depuis l’entrée en vigueur du Code général de la propriété des personnes publiques, le droit de la propriété publique évolue constamment. Cet ouvrage explique quelles sont les différentes composantes du patrimoine public, détaille les modalités de circulation, de gestion, de protection des biens et quels sont les types d’opérations immobilières réalisables. Grâce aux analyses précises et aux nombreuses références jurisprudentielles..., ce traité offre une vision complète de la propriété publique.

F É R E N C E R I D I Q U E

ISSN : 2261-3749 N 978-2-281-12934-2

89 € Réf. 112932

30/03/15 13:59

Vincent Potier

M ichel Huyghe et Isidro Perez Mas Référence juridique 12e édition 2014 840 pages - 17 x 25 cm

Déontologie des élus et des fonctionnaires territoriaux

SSN 2261-3749 2-281-12933-5

Traité de l’expropriation des biens

Livres

és à procédure des candidats, transparence et traçabilité de la procédure, les Mapa sont mais des marchés sous « liberté contrôlée ». ynthétise et analyse les modalités de mise en œuvre des différentes étapes de la procéssation et d’exécution des Mapa. Ainsi, cet ouvrage permet : ître leur nature juridique ; ser le rôle et les responsabilités des acteurs le pratiquant ; en œuvre, notamment les différentes procédures de référés. ux modèles de délibérations et de courriers permettent d’assurer la sécurité juridique des s que soient leur objet et leur montant. ème édition est enrichie des dernières évolutions législatives, réglementaires (nouvelles s relatives au retard de paiement, etc.) et jurisprudentielles venues préciser leur régime.

Traité de la propriété publique

R É F É R E N C E J U R I D I Q U E

R E N C E D I Q U E

49 € Réf. 113123

24/06/14 11:23

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30/06/15 11:55

Toutes les clés pour réussir une enquête publique

Connaître et appliquer les règles que vous impose votre fonction

Profondément réformée en 1983, cette procédure a fait l’objet d’une refonte d’envergure dans le cadre de la loi Grenelle II en 2010 (loi n°2010-788) et de son décret d’application de 2011 (décret n°2011-2018). Cet ouvrage fournit l’analyse de ces textes mais également d’une jurisprudence particulièrement abondante. Il présente et analyse, à chaque stade de la procédure, en suivant sa chronologie, les actions à effectuer pour préparer et mener une enquête publique dans le respect de la réglementation.

Ce guide, à jour du projet de loi relatif à la déontologie des fonctionnaires, rassemble les grands principes déontologiques sur lesquels doit reposer l’action publique et les cas concrets où il convient de les appliquer. Il présente les obligations incombant aux élus et aux fonctionnaires, pour exposer ensuite les responsabilités qui peuvent être engagées et les conflits de valeurs inhérents à leurs fonctions, contribuant à doter la fonction publique territoriale de repères unifiés et pragmatiques.

Catalogue Livre Moniteur Interieur_2015-2016.indd 63

27/07/15 14:04

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le moniteur : filiale d’infopro digital • L eader français de l’information et des services pour les professionnels de la construction et des collectivités locales • U n groupe de plus de 100 ans implanté dans toute la France : Paris, Marseille, Nantes, Strasbourg, Lyon, Bordeaux et Lille • U ne gamme complète de produits et services adaptée aux besoins de tous les professionnels : 30 magazines, plus de 500 ouvrages, 1 librairie, 30 sites Internet et services numériques, 10 salons et 700 stages de formation

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