VAB-Formule Vacances | Police temporaire | Conditions Générales
TABLE DES MATIÈRES DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES
Véhicule assuré ou affilié (si cela est prévu) :
II. Assistance aux personnes
Le véhicule désigné par sa plaque d’immatriculation dans la police d’assurance, pour autant qu’il soit immatriculé en Belgique. Le véhicule est accompagné d’au moins un assuré au moment où l’immobilisation se produit, sauf s’il est couvert par une formule Multi, auquel cas cette obligation n’est pas applicable pour la Belgique, les Pays-Bas et le Luxembourg.
III. Assistance dépannage véhicules à l’étranger
Par véhicule assuré, on entend :
IV. Annulation
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Une voiture, un motor-home ou une motocyclette dont la MMA n’excède pas 3.500 kg, d’une longueur maximale de 6,5 m, d’une hauteur maximale de 3 m. La caravane ou remorque tractée supplémentaire (jusqu’à une MMA de 750 kg avec plaque d’immatriculation du véhicule tractant et jusqu’à une MMA de 3,5 tonnes avec plaque d'immatriculation propre) est toujours comprise si elle est accrochée au véhicule principal et utilisée à des fins privées.
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Les motor-homes dont la MMA est comprise entre 3,5 et 6,5 tonnes ou d’une longueur supérieure à 6,5 m ou d’une hauteur supérieure à 3 m, peuvent adhérer moyennant le paiement d’une option supplémentaire ‘motor-home’.
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Les motor-homes dont la MMA est supérieure à 6,5 tonnes peuvent adhérer moyennant paiement de l’option ‘motor-home’ et seront assurés aux mêmes conditions, à l’exclusion du rapatriement du motor-home (donc uniquement l’assistance technique).
I. Dispositions générales
V. Bagages
I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Ces dispositions s’appliquent à l’ensemble du contrat d’assurance, sauf mention contraire. 1.
Notions utilisées
Preneur d’assurance : VAB, SA ayant son siège social en Belgique, Pastoor Coplaan 100, 2070 Zwijndrecht, BE 0436.267.594, RPM Anvers, agent non lié, FSMA 030232 A. Le preneur d’assurance est chargé de l’exécution effective et est votre premier interlocuteur pour toutes questions et pour les réclamations éventuelles. Assureur : KBC Verzekeringen, SA ayant son siège social en Belgique, Professor Roger Van Overstraetenplein 2, 3000 Louvain, BE 0403.552.563, RPM Louvain, agréée pour toutes les branches sous le code 0014 (A.R. du 4 juillet 1979, M.B. du 14 juillet 1979) par la Banque nationale de Belgique, Boulevard du Berlaimont 14, 1000 Bruxelles, Belgique. L’assureur garantit les prestations énumérées dans les chapitres I à VI (à l’exception du chapitre III - Assistance dépannage véhicules au Benelux et du chapitre VII - Assistance vélo au Benelux).
Seuls les véhicules en ordre de contrôle technique et qui disposent d’une assurance RC véhicules automobiles en cours de validité peuvent faire appel à la garantie d’assistance depuis l’étranger et en Belgique. Affiliation : En signant ou en renouvelant un contrat VAB, vous devenez automatiquement membre du Club VAB pour une période de 12 mois. En tant que membre du Club VAB, vous avez accès :
Nous : L’assureur et le preneur d’assureur réunis.
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Au magazine VAB bimestriel, en ligne ou sur papier ;
Assuré :
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À la lettre d'information numérique mensuelle ;
Les personnes mentionnées nommément dans les conditions particulières sous le titre ‘personnes assurées’, à condition qu’elles soient domiciliées en Belgique, qu’elles y aient leur résidence principale et que la prime due ait été intégralement payée ;
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À des avantages intéressants pour les membres VAB et les partenaires, dont VAB vous informe par e-mail ;
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À une défense de vos intérêts en tant qu’utilisateur de mobilité par VAB ASBL.
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Dans la formule avec une prime individuelle : la personne qui a souscrit la police d’assurance ;
2. Durée de la police d’assurance
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Dans la formule avec une prime familiale : la personne qui a souscrit le contrat, son/sa partenaire, les enfants célibataires des deux partenaires et les ascendants, pour autant que ces personnes cohabitent à la même résidence légale. Les étudiants et enfants de parents divorcés qui résident ailleurs en Belgique sont assurés pour autant qu’ils soient à charge. Les petits-enfants qui voyagent avec des grands-parents assurés sont également couverts, pour autant que les parents des enfants ne fassent pas partie du voyage. Pour pouvoir bénéficier de cette assurance, tous les ayants droit doivent être repris dans les conditions particulières ;
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Si vous avez souscrit l’option motor-home : les membres de la famille tels que décrits ci-avant ou la personne qui a souscrit le contrat et au maximum 3 passagers pour ce qui concerne l’assistance en cas de panne mécanique, d’accident ou de vol du motor-home assuré.
Le contrat d’assurance est conclu lors de son établissement et est accepté par le paiement intégral de la prime avant la date de départ du voyage. L’assurance s’applique à des événements inattendus survenus durant la période couverte. La période couverte est indiquée dans la police, avec une durée minimale correspondant à la durée du voyage et commençant au plus tôt à 0 h au lendemain du paiement de la prime. L’assurance annulation prend toutefois cours à la date de conclusion de cette assurance. Les assurances prennent fin à 0 h à la date indiquée comme date de fin du voyage dans la police. Si le voyage a été réservé avant la date de début de l’assurance, le départ en voyage peut se faire au plus tôt 30 jours après la date de début de cette assurance.
S’il y a des personnes qui sont domiciliées à la même adresse que le souscripteur, mais qui ne sont pas mentionnées dans la police, VAB a le droit d’adapter la prime après intervention. Dans ce cas, on parle de rétention non malveillante d'informations. S’il y a des personnes qui ne sont pas domiciliées à la même adresse que le souscripteur et qui ne sont pas assurées chez VAB par le biais d'une autre police, VAB conserve le droit de refuser l’intervention.
La police n’est pas prolongée à la date de fin.
Domicile :
La garantie reste limitée à max. 120 jours de séjour ininterrompu à l’étranger. Dans la formule annuelle, le séjour ininterrompu peut être prolongé moyennant paiement d’une prime supplémentaire par période de 30 jours calendrier entamée et par personne. L’extension s’applique uniquement à la garantie assistance aux personnes (chapitre II).
Pour l’assureur et pour le preneur d’assurance, il s’agit de leur siège social, pour l’assuré, il s’agit de l’adresse en Belgique indiquée dans la police d’assurance. KBC Assurances est subrogée dans les droits et demandes de tout bénéficiaire de la garantie et de l’assistance vis-à-vis de tout tiers responsable, jusqu’à concurrence de son intervention.
Conformément à la loi du 4 avril 2014 sur les assurances, VAB SA ne procèdera pas au remboursement de la prime. Séjour prolongé
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