Conseil National des Sages
04 mars 2026
AVIS DU CONSEIL NATIONAL DES SAGES
MODIFICATIONS DU REGLEMENT GENERAL :
- Après avoir étudié avec attention le Règlement Général existant et le projet de modification, le Conseil National des Sages tient à exprimer au préalable sa reconnaissance pour la qualité du travail accompli, aux équipes ayant collaboré à l’élaboration de ces documents,
- Compte tenu des modifications apportées au projet initial, à la suite des observations du Conseil National des Sages dans son avis du 19/02/2026,
- Le CNS émet :
Un avis favorable au « PROJET DE MODIFICATION DU REGLEMENT GENERAL » ainsi corrigé.
Le Président, Raymond SASIA
