Sécurité, sapeurs-pompiers et risques majeurs n° 3 - Mars 2018 Table des matières Sapeurs-Pompiers, sécurite civile .......................................................................................................................... Sapeurs-pompiers et SDIS .................................................................................................................................. Sécurité civile ...................................................................................................................................................... Risques majeurs .................................................................................................................................................... Prévention et gestion des risques ....................................................................................................................... Risques naturels .................................................................................................................................................. Santé - environnement ........................................................................................................................................... Bonnes pratiques ................................................................................................................................................... Bonnes pratiques en collectivité .......................................................................................................................... Mentions légales ....................................................................................................................................................
Sécurité, sapeurs-pompiers et risques majeurs n° 3 - Mars 2018 — Page 1
2 2 4 5 5 5 6 6 6 7
Sapeurs-Pompiers, sécurite civile Sapeurs-pompiers et SDIS L’e-communauté #CTACODIS évolue et s’élargit pour intégrer de nouvelles thématiques sapeurs-pompiers https://e-communautes.cnfpt.fr/ A partir du 16 avril 2018, la e-communauté CTA-CODIS évolue et devient la e-communauté Services d’incendie et de secours, avec 3 groupes : - CTA-CDIS - EAP - Qualité de vie en service. https://twitter.com/CNFPTeSIS/status/980884707310227459 Promotion exceptionnelle « feux de forêts 2017 » : 385 sapeurs-pompiers reçoivent la médaille de la sécurité intérieure Pompiers.fr, 30/03/2018 https://www.pompiers.fr/actualites/promotion-exceptionnelle-feux-de-forets-2017-385-sapeurs-pompiers-recoiventla-medaille Le ministère de l’Intérieur a publié lundi 26 mars 2018 un arrêté pour attribuer la médaille de la sécurité intérieure à 529 personnes, dont 385 sapeurs-pompiers, dans le cadre d'une promotion exceptionnelle « feux de forêts 2017 ». Bientôt une carte d'identité professionnelle pour les sapeurs-pompiers et les personnels des services d'incendie et de secours de France Pompiers.fr, 29/03/2018 https://www.pompiers.fr/actualites/bientot-une-carte-didentite-professionnelle-pour-les-sapeurs-pompiers-et-lespersonnels Evoquée et en débat depuis plusieurs années, la carte d’identité professionnelle sera mise en place à l'horizon de septembre 2018 pour les 247.000 sapeurs-pompiers de France, ainsi que les personnels des services d’incendie et de secours. À terme, les membres d’associations agréées de sécurité civile (AASC) pourraient également en bénéficier. Pompiers : fumées toxiques, vers la fin du tabou ? / TANGUY Delphine Laprovence.com, 26/03/2018 https://www.laprovence.com/article/edition-marseille/4896211/pompiers-fumees-toxiques-vers-la-fin-du-tabou-lessdis-de-france-vont-devoir-relever-le-niveau Les Sdis de France vont devoir relever le niveau de prévention face au risque : ces prochains jours, tous les Services départementaux d'intervention et de secours (Sdis) de France vont recevoir un "Guide de doctrine" édité par la Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC). Logements des sapeurs-pompiers / COURTIAL Edouard Sénat, 22/03/2018 http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ171102232&idtable=SEQ171102232&rch=gs&_c=sapeurpompier&al=true A une question relative à la gratuité des logements concédés par nécessité absolue de service, le ministère rappelle que l''article 5 du décret n° 90-850 du 25 septembre 1990 portant dispositions communes à l'ensemble des sapeurs-pompiers professionnels ne prévoit la gratuité de l'électricité et du chauffage que pour les sapeurspompiers professionnels ayant droit au logement en caserne. "Touche pas à mon pompier !", la campagne choc des sapeurs-pompiers des Alpes-Maritimes (vidéo) / MARIE Jean-Baptiste France Bleu, 16/03/2018 https://www.francebleu.fr/infos/societe/videos-touche-pas-a-mon-pompier-la-campagne-choc-des-sapeurspompiers-des-alpes-maritimes-1521162080
Sécurité, sapeurs-pompiers et risques majeurs n° 3 - Mars 2018 — Page 2
L'union départementale des sapeurs-pompiers des Alpes-Maritimes lance une campagne choc : Touche pas à mon pompier ! Soutenus par les autorités azuréennes, les sapeurs-pompiers du département ont réalisé trois clips vidéo qui relatent les faits de violences auxquels ils sont confrontés. Exonérer les pompiers de taxe sur les carburants ? Le gouvernement dit "non" Localtis.info, 13/03/2018 https://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr/cs/ContentServer/?pagename=Territoires/Articles/ Articles&cid=1250280763769&nl=1 Lors des questions au gouvernement, le 6 mars, Olivier Dussopt a d’opposé une fin de non-recevoir à la demande d’une sénatrice d’exonérer les pompiers de TICPE (taxe intérieure sur la consommation des produits énergétiques). Un groupe de députés a déposé un projet de loi en ce sens en février : http://www.assemblee-nationale.fr/15/propositions/pion0700.asp Dix questions statutaires : sapeurs et caporaux de SPP / SOYKURT Sophie Gazette des communes, des départements, des régions (la), 12/03/2018, n° 2406, p. 60-61 http://archives.lagazettedescommunes.com/35402256/sapeurs-et-caporaux-de-spp Parmi les sapeurs-pompiers professionnels (SPP), les sapeurs sont recrutés, sans concours, tandis que les caporaux le sont après inscription sur une liste d'aptitude établie après concours. Les deux concours externes d'accès au grade de caporal sont composés d'épreuves écrites de pré-admissibilité, d'admissibilité et d'une épreuve orale d'admission. Ces personnels relèvent notamment du décret du 12 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de la catégorie C de la fonction publique territoriale. Faire découvrir le volontariat par l'immersion Sapeurs-Pompiers de France, 03/2018, n° 1109, p. 26-27 Pour la troisième année consécutive, le centre d'incendie et de secours d'Oloron-Sainte-Marie (64), organise, en partenariat avec le centre du service national de Pau, la Journée défense et citoyenneté (JDC). Reportage. Faire face au burn-out Sapeurs-Pompiers de France, 03/2018, n° 1109, p. 53 Cet article présente un exemple de cas d'incapacité temporaire de travail à la suite d'un syndrome d'épuisement professionnel, ou burn-out. Et si les JSP initiaient leurs contemporains aux gestes qui sauvent? / LEGER Coline Sapeurs-Pompiers de France, 03/2018, n° 1109, p. 56-57 Avec l'aide de sapeurs-pompiers volontaires, un jeune sapeur-pompier (JSP) de Loire-Atlantique, a sensibilisé tous les collégiens de son établissement aux gestes qui sauvent en une seule journée, soit 300 élèves. Une initiative qui pourrait être étendue à d'autres établissements du département. Demain, la désincar sans fil / SADAUNE Manuel Sapeurs-Pompiers de France, 03/2018, n° 1109, p. 40-43 Cisailles, écarteurs, vérins, outils combinés hydroélectriques ou tout électriques équiperont dans quelques années la majorité des véhicules de secours routier. Ils séduisent déjà certains Sdis. Si leur puissance n'a plus rien à envier au matériel hydraulique traditionnel, ils restent encore plus lourds et manquent un peu d'ergonomie. Pour les constructeurs c'est la course! De l'efficience du volontariat à l'optimisation de la capacité opérationnelle des SDIS en milieu rural / ESLINGER Stéphane, LECUIROT Fabien, MARESCHI Eric, TABARY Lionel ENSOSP, 2017, 104 p. http://crd.ensosp.fr/doc_num.php?explnum_id=18215 Depuis près d’une décennie, notamment depuis la fin des années 2000, les effets de la crise du volontariat de sapeur-pompier se font ressentir sur l’ensemble du territoire rural français. Le manque de ressources pour armer les engins et assurer les missions d’urgence, surtout en journée de semaine ouvrable, constitue une préoccupation de plus en plus prégnante. De nombreux départements mettent ainsi en application les différents dispositifs incitatifs, notamment en application du rapport Ambition Volontariat. Des actions de plus en plus précises et adaptées au terrain et aux
Sécurité, sapeurs-pompiers et risques majeurs n° 3 - Mars 2018 — Page 3
territoires concernés sont expérimentées afin de se donner de nouveaux leviers permettant de renforcer la ressource humaine en SPV, mais aussi et surtout d’en faciliter la disponibilité. Mémoire réalisé en vue de l'obtention de la formation d'adaptation à l'emploi de Chef de groupement. http://pnrs.ensosp.fr/Plateformes/Management/Actualites/De-l-efficience-du-volontariat-a-l-optimisation-de-lacapacite-operationnelle-des-SDIS-en-milieu-rural Le COMSIC peut-il être le référent SIC du préfet dans la gestion inter-services de crise ? / ALBAREZ Alain, CHEREQUE Thomas, FABRE Philippe, FONT Hervé ENSOSP, 2017, 176 p. http://crd.ensosp.fr/doc_num.php?explnum_id=18225 L’une des spécifications de la fonction COMSIC (commandant des systèmes d'information et de communication) réside dans le fait qu’il est le conseiller technique du préfet du département où il exerce, pour les questions relatives aux SIC des services qui concourent aux missions de sécurité civile. Le COMSIC se place comme le référent SIC dans la gestion des crises de sécurité civile. Cette affirmation réglementaire appelle plusieurs questions de fond : - les crises ont pris aujourd’hui de multiples facettes dont la crise de sécurité civile n’est qu’une composante. Dans une société aussi évolutive, est-il cohérent de traiter isolément les SIC dans la gestion des crises de sécurité civile et les SIC dans la gestion inter-services des crises à l’échelle départementale ? - le COMSIC a une très bonne connaissance des outils SIC du SDIS mais comment conseiller le préfet sans connaître les outils des autres services concourant aux missions de sécurité civile ? - dans une organisation de gestion de crise départementale, comment coordonner les SIC de services très divers tels que les forces de l’ordre, les services d’incendie et de secours, les services d’aide médicale urgente, les associations agréées de sécurité civile, les gestionnaires de réseaux, les forces armées, etc ? Mémoire réalisé dans le cadre de la formation Commandant des systèmes d'information et de la communication http://pnrs.ensosp.fr/Plateformes/Fonctionnel/Actualites/Le-COMSIC-peut-il-etre-le-referent-SIC-du-prefet-dans-lagestion-inter-services-de-crise
Sécurité civile Proposition de loi relative à l'harmonisation de l'utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique / DECOOL Jean-Pierre Sénat, 02/03/2018, n° 337 http://www.senat.fr/leg/ppl17-337.html Décret n° 2018-175 du 9 mars 2018 relatif au système d'information d'identification unique des victimes Journal officiel de la République française. Lois et décrets, 11/03/2018, n° 59 https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2018/3/9/SSAP1800105D/jo/texte Directives nationales du portail ORSEC Circulaires.legifrance.gouv.fr, 28/02/2018 http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2018/02/cir_43105.pdf Cette publication intervient dans un souci d’harmonisation et de simplification des procédures de remontée d’informations en provenance des préfectures, initiées pour la première fois le 15 avril 2010, à la création du portail ORSEC. S’appuyant sur huit années d’expertise et de mise en œuvre, ces seuils indicatifs constituent une nouvelle base commune destinée à faciliter la mise en œuvre quotidienne du portail. Sauver des vies: le système eCall obligatoire dès cette semaine dans tous les nouveaux modèles de voitures europa.eu, 26/03/2018 http://www.europarl.europa.eu/news/fr/press-room/20180326IPR00510/le-systeme-ecall-obligatoire-dans-tous-lesnouveaux-modeles-de-voitures Le 31 mars 2018, le dispositif eCall, qui alerte automatiquement les services de secours en cas d’accident, devra être intégré dans tous les nouveaux modèles de voitures et de fourgonnettes. https://ec.europa.eu/digital-single-market/en/ecall-time-saved-lives-saved
Sécurité, sapeurs-pompiers et risques majeurs n° 3 - Mars 2018 — Page 4
Risques majeurs Prévention et gestion des risques Plan communal de sauvegarde : comment le rendre "vivant" ? / THEVENON Emmanuel Magazine de l'ingénierie territoriale (Le), 03/2018, n° 33, p. 18-20 Plus de 10 ans après leur création, une partie seulement des plans communaux de sauvegarde (PCS) sont opérationnels. Pourtant, bien menés, ces dispositifs permettent, en cas de sinistre, d'anticiper la prise en charge de la population par la collectivité. Primordiale, l'information passe désormais aussi par la prise en compte des réseaux sociaux. Sécurité globale des territoires Préventique sécurité, 03/2018, n° 157, p. 48-64 Le monde a profondément changé en 20 ans, les risques aussi ! Et l’approche que nous devons avoir à leur égard doit elle-même être profondément modifiée. Tels sont les constats qu’ont tirés les responsables du Cerema et leurs collègues allemands lors de séminaires communs. Tout responsable des risques, notamment à haut niveau, doit peser ces questions avant de prendre des décisions : puis-je rester dans une approche en silo, fermée ? S’imaginer que les risques restent isolés, qu’il n’est pas nécessaire de mobiliser les dirigeants par une approche de sécurité globale… est une grave erreur. http://www.preventique.org/content/securite-globale-des-territoires Résilience des réseaux, les enseignements des incendies d'août 2016 à Marseille Préventique sécurité, 03/2018, n° 157, p. 56-58 Les incendies urbains - et péri-urbains en zone industrialo-portuaire des bassins ouest des ports de Marseille - sont un excellent exemple de l'importance des liens à établir entre la gestion de crise et la résilience des organisations et des territoires.
Risques naturels Les risques naturels et GEMAPI : thèmes prioritaires d’actions nationales pour les régions en 2018 Catnat.net, 29/03/2018 https://www.catnat.net/gestion-des-risques/reglementation/veille-reglementaire/24409-les-risques-naturels-etgemapi-themes-prioritaires-d-action-nationale-pour-les-regions-en-2018 Une instruction du Gouvernement du 26 juillet 2016 établissait les thèmes prioritaires d’actions nationales en matière de risques naturels et hydrauliques pour 2016-2017. Des éléments de contexte nouveaux conduisent à préciser les priorités pour 2018, et prévoir une nouvelle instruction pour 2019-2021. Compte tenu des événements et des réformes en cours, et des moyens disponibles, les préfets porteront en 2018 tout particulièrement leur attention sur la mise en œuvre de la compétence relative à la GEMAPI, l’amélioration de la gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM) et la réalisation des plans de prévention des risques naturels (PPRN) regardés comme prioritaires. http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2018/03/cir_43197.pdf Les réseaux sociaux : une nouvelle source d’information citoyenne pour la surveillance des risques naturels Ministère de la transition écologique et solidaire, 26/03/2018 http://www.georisques.gouv.fr/breves/suricate-nat-la-vigie-citoyenne-des-risques-naturels Lancée en décembre 2017, SURICATE-Nat est une plateforme participative qui utilise les réseaux sociaux comme source d’information rapide sur la survenue de catastrophes naturelles. L’expérience le montre, en cas de survenue de catastrophe naturelle, il y a souvent des citoyens « connectés » au plus près des événements qui partagent en temps réel leur vision de la situation via les réseaux sociaux. Comment la Méditerranée ferait face à une marée noire / GALLINI Philippe Corse Matin, 16/03/2018 https://www.corsematin.com/article/article/comment-la-mediterranee-ferait-face-a-une-maree-noire
Sécurité, sapeurs-pompiers et risques majeurs n° 3 - Mars 2018 — Page 5
40 ans après, le souvenir de "l'Amoco Cadiz" fait toujours frémir. La région PACA s'est préparée pour affronter le pire. "Parce que le risque 'zéro' n'existe pas, la vigilance doit être maintenue" : entretien avec le commissaire général, Thierry Duchesne, vice-amiral adjoint du préfet maritime pour l'action de l'Etat en mer. Procès Xynthia : l’Etat et la commune de la Faute-sur-mer lourdement condamnés / LUNEAU Sylvie Lagazettedescommunes.com, 15/03/2018 http://www.lagazettedescommunes.com/554449/proces-xynthia-letat-et-la-commune-de-la-faute-sur-merlourdement-condamnes/ Huit ans après la tempête Xynthia, le tribunal administratif de Nantes a condamné le 12 février la commune de la Faute-sur-Mer, l’Etat et l’association syndicale en charge de l’entretien de la digue à indemniser les victimes. Chose rare, la responsabilité de l’Etat et de la commune est engagée pour faute. Des jugements lourds de conséquences, tant juridiques que financières. Forêt : traiter les conséquences environnementales d'un incendie / MASSON Florence Maires de France, 03/2018, n° 355, p. 52-53 Après le passage d'incendies, la forêt est ravagée. Pour la régénérer, deux étapes sont nécessaires : celle du diagnostic et celle de la restauration des zones brûlées.
Santé - environnement Arrêté du 13 mars 2018 modifiant l'arrêté du 20 août 2014 relatif aux recommandations sanitaires en vue de prévenir les effets de la pollution de l'air sur la santé, pris en application de l'article R. 221-4 du code de l'environnement Journal officiel de la République française. Lois et décrets, 23/03/2018, n° 69 https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/3/13/SSAP1807710A/jo/texte Cet arrêté est pris en application de l'article R. 221-4 du code l'environnement. Il s'adresse aux acteurs locaux en charge de la communication locale sur la pollution de l'air et ses effets sanitaires, en cas d'épisode de pollution de l'air ambiant. Il modifie l'annexe de l'arrêté du 20 août 2014 relatif aux recommandations sanitaires en vue de prévenir les effets de la pollution de l'air sur la santé. Il a pour objet de simplifier et adapter les principales informations et recommandations sanitaires à diffuser aux populations vulnérables et sensibles, ainsi qu'à la population générale.
Bonnes pratiques Bonnes pratiques en collectivité Vivonne (Vienne) : la commune signe avec les pompiers Centre Presse, 19/03/2018 http://www.centre-presse.fr/article-591019-la-commune-signe-avec-les-pompiers.html La maire de Vivonne a procédé à la signature de la convention de partenariat avec le service départemental d'incendie et de secours de la Vienne favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires. Sapeurs-pompiers volontaires : leurs enfants pris en charge en cas d’intervention à la mi-journée France 3, 16/03/2018 https://france3-regions.francetvinfo.fr/grand-est/sapeurs-pompiers-volontaires-leurs-enfants-pris-charge-casintervention-1441769.html Le service départemental d’incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle a signé une convention avec les communes d’Hatrize et de Moineville-Valleroy. Elle prévoit la prise en charge exceptionnelle des enfants de sapeurs-pompiers volontaires engagés en intervention. Garde d’enfants : Louvigné (Mayenne) aide les parents pompiers
Sécurité, sapeurs-pompiers et risques majeurs n° 3 - Mars 2018 — Page 6
Actu.fr, 11/03/2018 https://actu.fr/bretagne/louvigne-du-desert_35162/garde-denfants-louvigne-aide-parents-pompiers_15803425.html Comment faire garder ses enfants lorsqu'on doit partir en intervention ? Pour aider les pompiers volontaires, la ville de Louvigné, dans le pays de Fougères, a trouvé la solution. Nord. Un plan d’actions en faveur des femmes sapeurs-pompiers Actu.fr, 09/03/2018 https://actu.fr/societe/nord-plan-dactions-faveur-femmes-pompiers_15850540.html Les sapeurs-pompiers du Nord viennent de lancer un plan d'actions en faveur des femmes. Objectif : augmenter la part féminine dans leurs rangs. Le point. Prévention incendie : après les feux, Allauch invite ses habitants à reboiser (13) / RAINALDI Victor Localtis.info, 09/03/2018 https://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr/cs/ContentServer/?pagename=Territoires/Experiences/ Experiences&cid=1250280591880&nl=1 Pour éviter la répétition des feux qui ont détruit plus d’un quart des espaces naturels de la commune d’Allauch en 1997, un dispositif complet de préservation du patrimoine naturel et de sensibilisation de la population a été mis en place. En complément de l’intervention des services de la commune, des journées de reboisement impliquant parents, enfants et élèves du primaire sont organisées tous les ans.
Mentions légales Elle est réalisée par le réseau des documentalistes du CNFPT.
Sécurité, sapeurs-pompiers et risques majeurs n° 3 - Mars 2018 — Page 7