2 La gouvernance dans les groupes hospitaliers
La gouvernance dans les groupes hospitaliers
Les groupes hospitaliers et les hôpitaux de l’AP-HP P. Doumer
Hôpital maritime de Berck C. Richet
R Muret-Bigottini
La Roche-Guyon L. Mourier
Avlcenne
Bichat Cl. Bernard
Beaujon J. Verdier
Bretonneau F. Widal
Lariboisière
SEINE
R. Debrè
SAINT-DENIS
HAUTS-DE-SEINE
St. Louis
Ste.Périne - Rossini Chardon-Lagache
Tenon Hôtel-Dieu St-Antoine
Necker-Enfants malades
La Collégiale
R. Poincaré HEGP A. Parè
St.Vincent de Paul
HAD
Cochin Vaugirard G.Pallez
Rothschild
A. Trousseau
Pitié-Salpêtrière VAL DE MARNE
Broca
A.Chenevrier
C.Celton Bicêtre
C.Foix H.Mondor
A.Béclère P.Brousse
Hendaye (64) San Salvadour (83)
Hôpital Paul Doumer Hôpital Marin de Hendaye
La Rochefoucauld
Autres hôpitaux :
Hôpitaux universitaires Paris Nord Val-de-Seine Groupe hospitalier universitaire St-Louis Lariboisière – F. Widal Hôpitaux universitaires Paris Centre Hôpitaux universitaires Paris Sud Hôpitaux universitaires Paris Ouest Hôpitaux universitaires Paris Seine St-Denis Hôpitaux universitaires Est parisien Hôpitaux universitaires La Pitié-Salpêtrière – Charles-Foix Hôpitaux universitaires Paris Ile-de-France Ouest Groupe hospitalier Henri Mondor Hôpital universitaire Robert-Debré Hôpital universitaire Necker-Enfants-Malades
Hôpital San Salvadour Médecine, chirurgie, obstétrique en court séjour uniquement Court séjour, soins de suite et de réadaptation, soins de longue durée
Joffre-Dupuytren
E.Roux
G.Clemenceau
Gouvernance & organisation de l’AP-HP
Soins de suite et de réadaptation, soins de longue durée Hospitalisation à domicile
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La gouvernance dans les groupes hospitaliers et les hôpitaux
La gouvernance au sein des groupes hospitaliers et des hôpitaux* Un directeur de groupe hospitalier nommé par le directeur général
Un comité exécutif
Une équipe de direction
Des directeurs de site
Une commission de surveillance, consultative composée d’élus, de représentants du personnel et de personnalités qualifiées
* Le règlement intérieur de l’AP-HP précise que le terme « hôpital » doit être substitué à celui de « groupe hospitalier » pour les hôpitaux ne faisant pas partie d’un groupe hospitalier
Gouvernance & organisation de l’AP-HP
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La gouvernance dans les groupes hospitaliers et les hôpitaux
Gouvernance d’un groupe hospitalier Le comité exécutif assiste le directeur dans la conduite et le pilotage du groupe hospitalier ainsi que dans le suivi de l’exécution des contrats de pôle
La commission de surveillance est informée sur toutes les questions relatives au fonctionnement et à l’organisation du groupe hospitalier
Directeur de groupe hospitalier Il assure la conduite du groupe hospitalier dont il est chargé sous l’autorité du directeur général de AP-HP. Des directeurs de site sont nommés
Commission de surveillance Groupe hospitalier
Comité exécutif
Président de la CME locale Il est vice-président du comité exécutif
CMEL
Commission médicale d’établissement locale
CTEL
Comité technique local d’établissement
CLSIRMT
Commission locale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
CHSCT local
Comité local d’hygiène de sécurité et des conditions de travail (un par site)
Gouvernance & organisation de l’AP-HP
CRUQPC
Commission locale de relations avec les usagers et de la qualité de la qualité de la prise en charge (une par site)
Les instances représentatives locales : organes de consultation et d’information.
La gouvernance dans les groupes hospitaliers et les hôpitaux
Les instances dans les GH et sites hospitaliers
Au niveau de chaque groupe hospitalier CME locale CTE local Commission locale soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
Au niveau de chaque site hospitalier CHSCT local CRUQPC locale
Le règlement intérieur type de l’AP-HP prévoit les modalités de composition et de fonctionnement des instances locales, calquées en grande partie sur celles des instances centrales. Des dispositions complémentaires figurent dans le règlement intérieur propre à chaque instance. Lien vers le règlement intérieur : http://www.aphp.fr/site/hospitalise/reglement.htm N.B : Dans les hôpitaux d’Hendaye, San Salvadour et Paul Doumer sont maintenus un CCM, un CTE local et une commission locale de soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques (CSIRMT). L’AGEPS comprend un CCM, un CTE et un CHSCT local. Gouvernance & organisation de l’AP-HP
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La gouvernance à l’échelle d’un groupe hospitalier
La gouvernance à l’échelle centrale directeur général
conseil de surveillance
Les instances centrales
directoire
comité technique d’établissement (CTEC)
commission de surveillance
commission médicale d’établissement locale (CMEL)
comité exécutif
comité technique local d’établissement (CTEL)
commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CCSIRMT)
commission locale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CLSIRMT)
comité Central d’hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT central)
comité local d’hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT local) un par site
commission centrale des relations avec les usagers (CRU centrale)
Gouvernance & organisation de l’AP-HP
commission locale des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) une par site
Les instances locales
commission médicale d’établissement (CME)
directeur de GH
3 La reprĂŠsentation des usagers
La représentation des usagers
La représentation des usagers dans les instances centrales de l’ AP-HP Présidée par le directeur général 3CU Commission centrale de concertation avec les usagers
Conseil de surveillance
2 représentants des usagers et 2 suppléants élus par les représentants des usagers des commissions locales des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge
1 représentant des familles de patients accueillis dans les hôpitaux et unités de long séjour, avec voix consultative 2 représentants des usagers désignés par le représentant de l’Etat dans le département
Les 2 représentants des usagers et le représentant des familles membres du conseil de surveillance
CME Commission médicale d’établissement Commission centrale d’activité libérale 1 représentant des usagers nommé par le directeur général de l’Agence Régionale de Santé, issu des associations agréées
CLLAN central 1 représentant des usagers Il définit et propose les mesures permettant d’améliorer le dépistage, la prévention, la prise en charge nutritionnelle des patients CLUD-SP 1 représentant des usagers Il définit et propose les mesures permettant de lutter contre la douleur
Gouvernance & organisation de l’AP-HP
CVRIS 1 représentant des usagers désigné par la 3CU est invité à la présentation du bilan annuel du comité central des vigilances et des risques associés aux soins
CLLIN 1 représentant des usagers de la 3CU est invité à la présentation du bilan annuel du comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN)
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La représentation des usagers
La représentation des usagers dans les instances locales
Commission de surveillance (une par groupe hospitalier)
Groupe hospitalier
CRUQPC locales Commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (une par hôpital)
1 représentant des familles de patients avec voix consultative dans les groupes hospitaliers comportant des unités de soins de longue durée 2 représentants des usagers avec voix délibérative, choisis par le directeur du groupe hospitalier
2 représentants des usagers titulaires et 2 suppléants issus d’association agréées nommés par le directeur de l’Agence Régionale de Santé
Commission locale d’activité libérale (une par groupe hospitalier) 1 représentant des usagers désigné par le directeur général de l’Agence Régionale de Santé issu des associations agréées
CMEL Commission médicale d’établissement locale CLLAN central 1 représentant des usagers issu d’une des CRUQPC locales, nommé par le directeur de GH CLUD-SP 1 représentant des usagers issu d’une des CRUQPC locales, nommé par le directeur de GH
Gouvernance & organisation de l’AP-HP
CVRIS
CLLIN
1 représentant des usagers issu d’une des CRUQPC locales, est invité à la séance de présentation du bilan annuel du CVRIS
1 représentant des usagers issu d’une des CRUQPC locales, est invité à la séance de présentation du bilan annuel du CLLIN
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4 L’organisation des soins dans les groupes hospitaliers
GH et organisation des soins
Groupes hospitaliers et recomposition de l’offre de soins De 37 hôpitaux à 12 groupes hospitaliers + 3 hôpitaux et l’HAD Une logique de «territoires de santé» Un enjeu majeur d’efficience : simplification du pilotage, mutualisation des activités médicales, médico-techniques, administratives et logistiques
Réorganisation de l’offre de soins en 3 niveaux par GH
Activités « de proximité » Service d’accueil des urgences et son aval dédié, prise en charge de la précarité, réanimations, soins intensifs, surveillance continue, anesthésie réanimation et surveillance continue, anesthésie-réanimation, centre d’IVG, odontologie, prise en charge des personnes âgées, accès aux soins des personnes handicapées, soins de suite et de réadaptation, prise en charge de la douleur et soins palliatifs, prise en charge de la dénutrition, lutte contre les infections nosocomiales, consultations externes
Activités « intermédiaires » Activités spécialisées ne relevant pas d’un recours régional ou interrégional : cancérologie et activités ciblées sur un organe (le sein, la prostate, le cœur par exemple)
Gouvernance & organisation de l’AP-HP
Activités « hyperspécialisées » Activités de greffe, cardiologie spécialisée et chirurgie cardiaque, neurochirurgie et Neuroradiologie interventionnelle, grands brûlés, pédiatrie spécialisée, maternités de type III et aide médicale à la procréation, implantologie cochléaire, centres maladies rares, centres de référence en pathologie infectieuse, centre obésité, médecine pénitentiaire, centres Mémoire de Ressources et de Recherche (CM2R)
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GH et organisation des soins
Une organisation médicale structurée par pôle d’activités
Le groupe hospitalier est organisé en pôles hospitalo-universitaires (PHU) d’activités cliniques et médico-techniques
Cette organisation permet : une meilleure cohérence médicale et une masse critique suffisante pour la gestion une souplesse d’organisation : possibilités de structures internes des pôles (services, unités fonctionnelles, etc.) organisées par référence au projet médical
Placés sous la responsabilité de praticiens chefs de pôle désignés par la directrice générale sur la base d’une liste proposée par le président de la CME et le représentant des doyens
Gouvernance & organisation de l’AP-HP
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GH et organisation des soins
Les responsabilités du chef de pôle
Signe, sur proposition du directeur de GH, un contrat de pôle avec la directrice générale pour 4 ans (après avis du président de la CME et du doyen) – Précisant les objectifs et les moyens du pôle
Met en œuvre la politique de l’établissement afin d’atteindre les objectifs fixés au pôle
Définit le projet de pôle Organise, avec les équipes du pôle, sur lesquelles il a autorité fonctionnelle, le fonctionnement du pôle et l’affectation des ressources humaines, en fonction de l’activité et des objectifs prévus par le projet de pôle. Il organise la concertation au sein du pôle sur la base des modalités définies pour l’ensemble des GH
Dispose d’une «délégation de signature» du directeur du GH, dans le champ défini par le contrat de pôle Peut être assisté, pour la gestion administrative et l’organisation des soins paramédicaux, d’un ou plusieurs collaborateurs (cadres supérieur paramédical, cadre administratif) dont il propose la nomination au directeur du groupe hospitalier – Si le pôle comporte une unité obstétricale, l'un de ces collaborateurs est une sage-femme.
Gouvernance & organisation de l’AP-HP
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5 Les contrôles exercés sur l’AP-HP
Les contrôles exercés sur l’AP-HP
Les contrôles exercés sur l’AP-HP Tutelle Agence régionale de santé (ARS)
Signe le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM), autorise les activités, de soins, EPRD, programme d’investissement
Conseil de surveillance
Communique à l’ARS ses observations sur le rapport d’activité, opère les vérifications et contrôles sur la gestion, entend le directeur général sur l’EPRD et le programme d’investissement
Contrôleur financier
Contrôle la gestion financière de l’établissement
Gouvernance & organisation de l’AP-HP
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