Paris | 29 avril 2026
Design
Paris | mercredi 29 avril 2026 à 14h
COMMISSAIRE-PRISEUR HABILITE
Catherine Yaiche, Arnaud Cornette de Saint Cyr et Emmanuelle Leclerc
BONHAMS FRANCE SAS N° AGRÉMENT 2007-638
6 av Hoche 75008, Paris
+33 (0)1 42 61 10 10
NUMERO DE LA VENTE
31763
Lots 1 - 114
ILLUSTRATIONS
Première de couverture : lots 70, 71
Deuxième de couverture : lot 98
Troisième de couverture : lot 65
Quatrième de couverture : lot 66
CRÉDIT PHOTO
Arthus Boutin
Fabrice Gousset
Stanislas Dorange
EXPOSITIONS PUBLIQUES
samedi 26 avril : 12h-18h
lundi 28 avril : 10h-18h mardi 29 mars : 10h-12h sur rendez-vous
INFORMATIONS PENDANT
LA VENTE
Paris
Claire Gallois de Bagneux Specialist & Head of Sale claire.gallois@bonhams.com
+33 1 56 79 12 38
Justine Posalski Specialist justine.posalski@bonhams.com
+33 1 56 79 12 53
Ambre Fioc Senior Cataloguer ambre.fioc@bonhams.com
+33 1 56 79 12 63
Anna Tchoudnowsky Senior Sale Coordinator anna.tchoudnowsky@bonhams.com
+33 1 89 20 04 66
FRAIS D’ADJUDICATION
En sus du prix d’adjudication, l’acheteur devra payer sur le prix d’adjudication de chaque lot des frais de vente.
Veuillez consulter les « informations importantes aux acheteurs ».
Ces frais de vente s’appliquent à chaque lot et sont soumis à la TVA. Certains lots sont sujets à la TVA sur le prix d’adjudication en plus de la TVA sur les frais de vente. Ces lots sont marqués d'une étoile (*) à coté du numéro de passage en cas d’importation temporaire ou d’une dague (†) en cas de mise en vente du lot par un assujetti. Ces symboles seront imprimés à coté du numéro du lot correspondant dans le catalogue.
IMPORTANT
La vente est soumise aux conditions générales imprimées à la fin du catalogue. Nous conseillons aux enchérisseurs potentiels de prendre connaissance des « informations importantes aux acheteurs » ainsi que de la partie douanes, transport et gardiennage figurant en fin de catalogue.
ENCHÈRES
Enchérir en ligne/APP
Inscrivez-vous pour enchérir en ligne en visitant www.bonhams.com/31763
Enchérissez via l'application. Téléchargez maintenant pour Android et IOS
Enchérissez via telephone/ par ordre d’achat: en envoyant un formulaire d’enregistrement a bids@bonhams.com
Le formulaire se trouve au dos de chaque catalogue et sur notre site Web à l'adresse www.bonhams.com
Veuillez noter que nous ne pouvons pas garantir les offres dans les 24 heures suivant la vente.
Les enchères par téléphone ne seront acceptées que sur un lot avec une estimation basse supérieure à 1000 euro.
Enchérir en personne
Vous pouvez vous pré-inscrire en ligne sur Bonhams.com ou obtenir un paddle à notre bureau d'inscription.
Nouveaux enchérisseurs
Vous devez fournir une preuve d'identité lors de la soumission de vos enchères. Une copie d'une pièce d'identité avec photo émise par le gouvernement (permis de conduire ou passeport) indiquant votre nom complet et votre date de naissance et, si elle n'apparaît pas sur la pièce d'identité, une preuve de votre adresse actuelle (facture de services publics ou relevé bancaire).
Pour le compte d'entreprise ou d'autres entités, veuillez nous contacter en ce qui concerne les documents que vous devrez fournir.
Le non-respect de cette consigne peut entraîner l’annulation de vos enchères.
Pour toutes autres demandes, contactez notre service client au: +33 (0)1 42 61 10 10 or bids@bonhams.com
Informations sur la Vente
ENCHÈRES
+33 (0)1 42 61 10 10
Pour enchérir par internet veuillez visiter www.bonhams.com
PAIEMENTS
Acheteurs
+33 (0)1 42 61 10 10
Vendeurs
+33 (0)1 42 61 10 10
TRANSPORT
Pour toute information ou estimation concernant les transports internationaux ainsi que les licences d’exportation, veuillez contacter The Packengers: bonhamsfr@ thepackengers.com Pour tout transport national en France, nous vous proposons de prendre contact avec Paname Enchères à l’adresse contact@panameencheres.fr
ASSURANCE APRÈS LA VENTE
Dès l’adjudication, tous les risques afférant au lot seront transférés à l’acheteur dans leur intégralité et sans la moindre réserve. A charge pour l’acheteur de faire assurer ses achats. Bonhams décline toute responsabilité quant aux dommages que l’achat pourrait encourir, dés l’adjudication prononceé.
RÉCUPÉRATION ET STOCKAGE DES OEUVRES APRÈS LA VENTE
Les lots avec le symbole W seront transférés chez Paname Services, 54 Av. Gaston Monmousseau, 93240 Stains et seront disponibles a partir du lundi 5 mai a 10h00. Tous les autres lots seront stockés chez Bonhams Cornette de Saint Cyr, 6 av Hoche, Paris 75008. Le retrait pourra s’effectuer UNIQUEMENT sur rendez-vous dont la demande par e-mail aura été faite au MINIMUM 24h à l’avance. Adresse mail: paris@bonhams.com
Une pièce d’identité nationale sera demandée. Si un tiers collecte le lot à votre place, sa pièce d’identité ainsi qu’une autorisation écrite de votre part lui seront également demandées.
Veuillez noter que certains lots nécessitent un certificat d’exportation de bien culturel et une licence d’exportation. Veuillez contacter Kimly Ek pour tout renseignement kimly.ek@bonhams.com
COÛTS DE STOCKAGE
Le stockage sera gratuit pour le premier moi suivant suivant la vente. Les frais de stocage seront à payer à partir du 29 mai 2026 Coûts de stockage par lot par semaine : 42 euros TTC.
SYMBOLES
Les symboles suivants, figurant à côté du numéro de Lot, indiquent que la TVA est due sur le Prix d’adjudication et la Commission d’achat :
† TVA au taux en vigueur sur le Prix d’adjudication et la Commission d’achat
* TVA sur les articles importés à un taux préférentiel de 5.5 % sur le Prix d’adjudication et au taux en vigueur sur la Commission d’achat
Ω TVA sur les articles importés au taux en vigueur sur le Prix d’adjudication et la Commission d’achat.
W Les objets portant la mention w seront situés dans l’entrepôt de Bonhams et ne pourront être retirés qu’à cet endroit.
AR L’Acheteur nous versera une Commission supplémentaire pour couvrir nos dépenses relatives au paiement des droits d’auteur en vertu des Réglementations britanniques de 2006 sur le droit de suite des artistes. Voir le paragraphe 7 ci-dessus pour plus de détails.
Y Ce lot contient une ou plusieurs espèces végétales ou animales réglementées et est soumis aux réglementations CITES. Il incombe à l’acheteur de se renseigner sur ces réglementations et d’obtenir tous les certificats d’importation ou d’exportation nécessaires. L’incapacité d’un acheteur à obtenir ces certificats ne peut justifier d’un retard de paiement ou l’annulation d’une vente. Voir paragraphe 13.
AVIS IMPORTANT À TOUS LES ACHETEURS
Etat
L’état du lot n’est pas mentionné dans le catalogue. L’absence d’une telle mention n’implique pas que le lot soit en bon état ou exempt de défauts. Les acheteurs potentiels doivent s’assurer eux-mêmes de l’état de chaque lot suite à une inspection. Des rapports d’état peuvent être fournis sur demande, mais ils ne sont donnés qu’à titre indicatif et sont nécessairement subjectifs. Dans la mesure du possible, veuillez prévoir un délai de 24h avant de recevoir les rapports demandés.
Design
Paris | Wednesday 29 April 2026 at 2pm
AUCTIONEER
Catherine Yaiche, Arnaud Cornette de Saint Cyr and Emmanuelle Leclerc
BONHAMS FRANCE SAS N° AGRÉMENT 2007-638
6 avenue Hoche
75008, Paris
+33 (0)1 42 61 10 10
SALE NUMBER
31763
Lots 1 - 114
ILLUSTRATIONS
Front Cover: lots 70, 71
Inside Front Cover: lot 98
Inside Back Cover: lot 65
Back Cover: lot 66
PHOTO CREDITS
Arthus Boutin
Fabrice Gousset
Stanislas Dorange
VIEWING
Saturday 26 April, 12am-6pm Monday 28 April, 10am-6pm Tuesday 29 April, 10am-12pm, by appointment only
ENQUIRIES
Paris
Claire Gallois de Bagneux Specialist & Head of Sale claire.gallois@bonhams.com +33 1 56 79 12 38
Justine Posalski Specialist justine.posalski@bonhams.com +33 1 56 79 12 53
Ambre Fioc Senior Cataloguer ambre.fioc@bonhams.com +33 1 56 79 12 63
Anna Tchoudnowsky Senior Sale Coordinator anna.tchoudnowsky@bonhams.com +33 1 89 20 04 66
BUYER’S PREMIUM (NOTICE TO BUYERS)
Bonhams charge a buyer’s premium. Please see “Important Information for Buyers”.
This applies to each lot purchased and is subject to TVA. Some lots may be subject to TVA on the hammer price as well as the premium. These lots will be marked with an star sign (*) in relation to temporary imported items or a dagger sign (†) in relation to TVA charged by a business. Such signs will be printed beside the relevant lot number in the catalogue.
IMPORTANT
The sale is conducted according to the general conditions printed at the back of this catalogue. We advise potential bidders to familiarise themselves with the “Important Information for Buyers” regarding customs, transport and storage.
BIDS
Bid online/APP Register to bid online by visiting www.bonhams.com/31763
Bid through the app. Download now for android and iOS
Bid by telephone/absentee
We require a completed Bidder Registration Form returned by email to bids@bonhams.com.
The form can be found at the back of every catalogue and on our website at www.bonhams.com
Please note we cannot guarantee bids within 24 hours of the sale.
Bidding by telephone will only be accepted on a lot with a lower estimate in excess of £1,000.
Bid in person
You can pre-register online at Bonhams.com or obtain a paddle at our Registration Desk.
New Bidders
You must provide proof of identity when submitting bids. A copy of a government- issued photo identification (driving licence or passport) showing your full name and date of birth, and, if not shown on the ID document, proof of your current address (utility bill or bank statement).
For company account or other entities, please contact us in relation to the documents you will need to provide.
Failure to do this may result in your bids not being processed.
For all other enquiries, contact our Client Services department on: +44 (0) 207 447 7447 or bids@bonhams.com
Sale Information
BIDS
+33 (0)1 42 61 10 10
To bid via the internet please visit www.bonhams.com
PAYMENTS
Buyers
+33 (0)1 42 61 10 10
Sellers
Payment of sale proceeds
+33 (0)1 42 61 10 10
SHIPPING
For information and estimates international shipping as well as export licenses, we recommend contacting The Packengers: bonhamsfr@thepackengers.com
For all national transportation within France, we suggest contacting Paname Encheres via email at contact@panameencheres.fr
INSURANCE AFTER THE SALE
Buyers are reminded that their purchases are their responsibility from the fall of the auction hammer. it is your responsibility to have adequate insurance covre in place. Neither Bonhams, nor their agents will be liable for any damage or loss that the Lot may suffr from the fall of the auction hammer.
BUYERS COLLECTION & STORAGE AFTER SALE
Lots with the W symbol will be tranfered to Paname Services, 54 Av. Gaston Monmousseau, 93240 Stains following the auction and will be available for collection from 10am on Monday 5 May, by appointment only. Please email: paris@bonhams.com at least 24 hours in advance to book collection. All other lots will be stored at Bonhams Cornette de Saint Cyr, 6 av Hoche, 75008 Paris
Photographic ID will be required at time of collection. If a third party is collecting for you written authorisation is required in advance from you and photographic ID of the third party is requested at the time of collection.
Please note that certain items require French passports for export out of France. Please contact Kimly Ek by email for further details. kimly.ek@bonhams.com
STORAGE AND HANDLING CHARGES
Storage Charges
Storage will be free of charge for the first month following the auction. Storage charges will apply from the 29 May 2026: 42 euros TTC per lot per week. (please note that charges apply every day including weekend and public holidays)
SYMBOLES
The following symbols are used to denote that VAT is due on the hammer price and buyer’s premium.
† VAT 20% on hammer price and buyer’s premium
* VAT on imported items at a preferential rate of 5% on hammer price and the prevailing rate on buyer’s premium
Ω VAT on imported items at 20% on hammer price and the prevailing rate on buyer’s premium
W Objects displayed with a w will be located in the Bonhams Warehouse and will only be available for collection from this location.
AR An Additional Premium will be payable to us by the Buyer to cover our Expenses relating to payment of royalties under the Artists Resale Right Regulations 2006. See clause 7 for details.
Y This lot contains one or more regulated plant or animal species and is subject to CITES regulations. It is the buyer’s responsibility to investigate such regulations and to obtain any necessary import or export certificates. A buyer’s inability to obtain such certificates cannot justify a delay in payment or cancellation of a sale. See clause 13.
IMPORTANT NOTICE TO ALL BUYERS
Condition
Condition is not stated in the catalogue. The absence of such reference does not imply that the lot is in good condition or free from faults. Prospective buyers should satisfy themselves by inspection as to the condition of each lot. Condition reports can be provided on request, but are for general guidance only and such reports are of necessity, subjective. Wherever possible please allow at least 24 hours for reports to be compiled.
Specialists and contacts for this Sale
Claire Gallois de Bagneux Specialist & Head of Sale
Justine Posalski Specialist
Ambre Fioc Cataloguer
Anna Tchoudnowsky Sale Coordinator
Benjamin Walker Global Head of Design
Dan Tolson International Director
Otto Bilstrom Head of Department
David Trujilo Specialist
Camilla Behrer Head of Department
Anna Widenborg Head of Department
Anna Rosenius Head Specialist
Paris
New York
Los Angeles
London
Stockholm Copenhagen
Helsinki
1
LOUIS CHALON (1862-1915)
Rare pendule
Circa 1900
Édition M. Colin & Cie, Paris
Signée ‘L. Chalon’ et avec l’estampille de l’éditeur
Bronze moulé patiné et marbre
H: 35,5 cm. (14 in.); L: 16 cm. (6.1/4 in.); P: 12,7 cm. (5 in.)
A signed pendulum in patinated mold bronze and marble designed by Louis Chalon and edited by M. Colin & Cie circa 1900.
€5,000 - 7,000
Bibliographie
A. Duncan, The Paris Salon. 1895-1914. Volume V: Objets d’Arts & Metalware, Ed. Antique Collector’s Club, Woodbridge, 1999, p. 35
PIERRE-FELIX FIX-MASSEAU (1869-1937)
Sculpture Le Secret
Circa 1900
Réalisation Siot-Decauville
Signée ‘FIX - MASSEAU’, numérotée ‘119B’ et avec la marque de fondeur
Bronze moulé patiné
H: 61,8 cm. (24.1/4 in.); L: 16 cm. (6.1/4 in.);
P: 17,5 cm. (6.7/8 in.)
A signed and numbered ‘Le Secret’ sculpture in patinated mold bronze by Pierre-Félix FixMasseau and executed by Siot-Decauville.
€12,000 - 15,000
Bibliographie
The Colour of Sculpture 1840-1910, catalogue d’exposition, Van Gogh Museum, Amsterdam, 26 juillet-17 novembre 1996, p. 224, 225, n. 87 pour le modèle en bois
R. Ulmer, Art Nouveau. Symbolismus und Jugendstil in Frankreich, Ed. Arnoldsche, Stuttgart, 1999, p. 76, n. 66
P. Dahhan, Étains 1900. 200 sculpteurs de la Belle Époque, Ed. de l’Amateur, Paris, 2000, p. 134, n. 355
3
ÉMILE GALLÉ (1846-1904)
Vase dit verre de Pékin
Circa 1900
Signé ‘Gallé’ verticalement
Verre multicouche dégagé à l’acide à décor tournant de lotus à finition polie au feu
H: 23 cm. (9 in.); D: 14 cm. (5.1/2 in.)
A signed vase called ‘verre de Pékin’ in acid-etched multilayered glass with a rotating lotus decoration with a fire finish by Émile Gallé circa 1900.
€4,000 - 6,000
4
ÉTABLISSEMENTS GALLÉ (1904-1936)
Vase de forme gourde à panse aplatie
Signé ‘Gallé’
Verre multicouche dégagé à l’acide à décor tournant de floraison de coeurs de Marie
H: 31 cm. (12.1/4 in.); L: 26 cm. (10.1/4 in.); P: 14 cm. (5.1/2 in.)
A signed gourd-shaped vase with a flattened body in acid-etched multilayered glass with a rotating bleeding heart blossoms decoration by Établissements Gallé.
€2,500 - 3,000 4 5
€5,000 - 7,000
5
ÉTABLISSEMENTS GALLÉ (1904-1936)
Vase
Signé ‘Gallé’
Verre multicouche soufflé-moulé à décor tournant de floraison de crocus
H: 21 cm. (8.1/4 in.); L: 13 cm. (5.1/8 in.); P: 9 cm. (3.1/2 in.)
A signed vase in mold-blown multilayered glass with a rotating crocus blossoms decoration by Établissements Gallé.
6
DAUM NANCY
Vase de forme balustre élevé sur piédouche
Signé ‘DAUM / ☨ / NANCY’
Verre multicouche dégagé à l’acide à décor tournant de pissenlits repris à la roue, sur fond partiellement martelé
H: 24 cm. (9.1/2 in.); D: 8 cm. (3.1/8 in.)
A signed baluster-shaped vase on pedestal in acid-etched multilayered glass with a rotating wheel-carved dandelion decoration, on a partially hammered background by Daum Nancy.
€6,500 - 7,000
7
DAUM NANCY
Important vase
Signé ‘DAUM / ☨ / NANCY’
Verre multicouche dégagé à l’acide puis émaillé à décor tournant de chrysanthèmes, rehaussé de dorure sur fond marmoréen partiellement givré
H: 49,5 cm. (19.1/2 in.); D: 22 cm. (8.5/8 in.)
An important signed vase in acid-etched and enameled multilayered glass with a rotating chrysanthemum decoration with gold highlights on a partially frosted marble background by Daum Nancy.
€9,000 - 11,000
8 9
8
DAUM NANCY
Vase
Signé à l’écusson
Verre multicouche dégagé à l’acide à décor tournant de lierre en vitrification de poudres colorées, sur fond marmoréen
H: 30 cm. (11.3/4 in.); D: 14 cm. (5.1/2 in.)
A signed vase in acid-etched multilayered glass with a rotating ivy decoration in vitrification of colored powders on a marble background by Daum Nancy.
€2,000 - 3,000
9
DAUM NANCY
Importante lampe de table de forme dite champignon
Signée à l’écusson sur le ciel et ‘DN☨’ sur le pied
Verre multicouche dégagé à l’acide à décor tournant d’ampelopsis ; métal
H: 60,5 cm. (23.3/4 in.); D: 40 cm. (15.3/4 in.)
An important signed mushroom-shaped table lamp in acid-etched multilayered glass with a rotating ampelopsis decoration and metal by Daum Nancy.
€4,000 - 6,000
BURGUN SCHVERER & CIE
Important soliflore
Signé ‘VERRERIE D’ART / DE LORRAINE / BS&C / déposé’ dans une croix de Lorraine et un chardon
Verre multicouche dégagé à l’acide à décor tournant de floraison de pavots repris à la roue sur fond martelé
H: 35 cm. (13.3/4 in.); D: 9,6 cm. (3.3/4 in.)
An important signed single-flower vase in acid-etched multilayered glass with a rotating wheel-carved poppy blossoms decoration on a hammered background by Burgun Schverer & Cie.
€4,500 - 5,000
EDGAR BRANDT (1880-1960)
Plat circulaire
Circa 1912
Signé ‘E. BRANDT’ Bronze patiné partiellement martelé
H: 2,2 cm. (.3/4 in.); D: 24,8 cm. (9.3/4 in.)
A signed circular plate in partially hammered patinated bronze by Edgar Brandt circa 1912.
€3,000 - 5,000
Bibliographie
J. Kahr, Edgar Brandt. Master of Art Deco ironwork, Ed. Harry N. Abrams, New York, 1999, p. 40
KARL HAGENAUER (1898-1956)
Paire de candélabres
Création circa 1930
Réalisation Werkstätten Hagenauer Wien
Chacun estampillé ‘WERKSTÄTTEN / HAGENAUER / WIEN’ et avec le cachet de l’atelier
Laiton
Chacun : H: 45,8 cm. (18 in.); L: 17,5 cm. (6.3/4 in.); P: 14 cm. (5.1/2 in.)
An impressed pair of candelabras in brass designed by Karl Hagenauer circa 1930 and executed by Werkstätten Hagenauer Wien.
€8,000 - 12,000
13
JEAN LUCE (1895-1964)
Coupe circulaire
Circa 1932
Cachet de l’artiste
Verre fumé dégagé à l’acide et sablé
H: 11 cm. (4.1/4 in.); D: 21,6 cm. (8.1/2 in.)
A circular coupe in sand-blasted and acidetched tinted glass by Jean Luce circa 1932 with the artist’s seal.
€1,000 - 1,500
Provenance
Vente Les Collections du Château de Gourdon - Mobilier et objets d’art du XXème siècle, De l’Art Nouveau à l’UAM, Christie’s Paris, 30 juin
2011, lot 50
14
JEAN LUCE (1895-1964)
Vase
Circa 1927
Cachet de l’artiste
Verre fumé dégagé à l’acide et sablé
H: 16 cm. (6.1/4 in.); D: 14,5 cm. (5.3/4 in.)
A vase in sand-blasted and acid-etched tinted glass by Jean Luce circa 1927 with the artist’s seal.
€1,800 - 2,000
15
JEAN LUCE (1895-1964)
Suite de deux coupes
Circa 1928 ; circa 1930
Cachet de l’artiste ; cachet de l’artiste et ‘FRANCE’
Verre fumé dégagé à l’acide et sablé
La plus grande : H: 11 cm. (4.1/4 in.); D: 18 cm. (7 in.)
A set of two coupes in sand-blasted and acidetched tinted glass by Jean Luce circa 1928 and 1930 with the artist’s seal.
€1,000 - 1,500
16
RENÉ LALIQUE (1860-1945)
Vase Chardons
Création en 1922, non continué après 1947
Signé ‘R. LALIQUE’
Verre teinté soufflé-moulé
H: 18,5 cm. (7.1/4 in.); L: 17,5 cm. (7 in.); P: 17 cm. (6.5/8 in.)
A signed ‘Chardons’ vase in mold-blown tinted glass designed by René Lalique in 1922, discontinued after 1947.
€3,000 - 5,000
Bibliographie
F. Marcilhac, René Lalique. Catalogue raisonné de l’oeuvre de verre, Ed. de l’Amateur, Paris, 1989, p. 424, n. 929
17 W
JULES LELEU (1883-1961)
Table basse circulaire
Circa 1935
Le travail de la laque attribué à Katzu Hamanaka
Signée ‘J Leleu’ sur une plaque en mélamine et estampillée ‘19138’
Laque, noyer et laiton
H: 50 cm. (19.5/8 in.); L: 89,5 cm. (34.7/8 in.)
A signed and numbered circular coffee table in lacquer, walnut and brass by Jules Leleu, the lacquer work attributed to Katzu Hamanaka, circa 1935.
€2,000 - 3,000
Provenance
Collection Monsieur et Madame Arthur Lardillat, France
Puis par succession jusqu’à l’actuel propriétaire
18 W
JULES LELEU (1883-1961)
Bureau et son fauteuil
1946
Signé ‘J Leleu’ sur une plaque en mélamine ; estampillé ‘J Leleu’ et ‘18641’
Palissandre des Indes, sipo, laiton et cuir ; noyer et tissu
Le bureau : H: 76,5 cm. (30.1/8 in.); L: 122,5 cm. (4.1/4 in.); P: 67 cm. (26.3/8 in.)
A desk and its signed and numbered armchair in Indian rosewood, sipo, walnut, brass, leather and fabric by Jules Leleu in 1946.
€2,500 - 3,500
Provenance
Collection Monsieur et Madame Arthur Lardillat, France
Puis par succession jusqu’à l’actuel propriétaire
Bibliographie
R.-J., “Le salon d’automne” in Mobilier et Décoration, août-septembre-octobre 1945, p. 11 pour le fauteuil
A. Frechet, “Leleu. Un après-midi avenue Franklin-Roosevelt” in Mobilier et Décoration, juin 1950, p. 21 pour le fauteuil
V. Jutheau, Jules et André Leleu, Ed. Vecteurs, Paris, 1989, p. 109 pour notre bureau ; p. 140 pour le fauteuil
J. Sirat et F. Siriex, Tapis français du XXe siècle. De l’Art Nouveau aux créations contemporaines, Ed. de l’Amateur, Paris, 1993, p. 139, 153 pour le fauteuil
B. Foucart et J.-L. Gaillemin, Les Décorateurs des années 40, Ed. Norma, Paris, 1998, p. 137 pour le fauteuil
F. Siriex, Leleu: décorateurs ensembliers, Ed. Monelle Hayot, Paris, 2007, p. 61, 72, 262, 263 pour le fauteuil
19 W
JULES LELEU (1883-1961)
Lampadaire
Circa 1942-1946
Laiton, verre et verre opalin
Avec abat-jour: H: 172,5 cm. (67.7/8 in.); D: 66 cm. (26 in.)
A floor lamp in brass and glass by Jules Leleu circa 1942-1946.
€3,000 - 5,000
Provenance
Collection Monsieur et Madame Arthur Lardillat, France
Puis par succession jusqu’à l’actuel propriétaire
Bibliographie
P. d’Uckerman, L’art dans la vie moderne, Ed. Flammarion, Paris, 1937, p. 111, n. 4
L. Farnoux-Reynaud, “Leleu” in Mobilier et Décoration, avril 1937, p. 103
B. Champigneulle, “Le groupe ‘Décors de France’. J.-E. Leleu” in Mobilier et Décoration, janvier 1939, p. 59, 64
J. Leleu, “Où en est l’Art Décoratif Français” in Mobilier et Décoration, n. 3, mars 1948, p. 74 pour notre exemplaire
F. Elgar, “Leleu présente en son hotel. Une exposition de fleurs dans la décoration” in Mobilier et Décoration, n. 31, octobre 1951, p. 2, 3, 5
J. Sirat et F. Siriex, Tapis français du XXe siècle. De l’Art Nouveau aux créations contemporaines, Ed. de l’Amateur, Paris, 1993, p. 152
B. Foucart et J.-L. Gaillemin, Les Décorateurs des années 40, Ed. Norma, Paris, 1998, p. 133, 139
F. Siriex, Leleu: décorateurs ensembliers, Ed. Monelle Hayot, Paris, 2007, p. 66, 192, 199, 225, 258, 261
20 W
JULES LELEU (1883-1961)
Table basse circulaire
Circa 1950
Signée ‘J Leleu’ sur une plaque en mélamine
Merisier, laiton et verre églomisé
H: 52 cm. (20.1/2 in.); D: 90 cm. (35.3/8 in.)
A signed circular coffee table in wild cherry, brass and eglomized glass by Jules Leleu circa 1950.
€2,000 - 3,000
Bibliographie
F. Siriex, Leleu: décorateurs ensembliers, Ed. Monelle Hayot, Paris, 2007, p. 68, 225
21 W Y
JULES LELEU (1883-1961)
Meuble bar
Circa 1950
Signé ‘J Leleu’ sur une plaque en mélamine et numéroté ‘29094’
Palissandre de Rio, ébène du Gabon, nacre, érable sycomore, chêne, laiton et verre miroité H: 131 cm. (51.1/2 in.); L: 81 cm. (32 in.); P: 37,2 cm. (14.1/2 in.)
A signed and numbered cabinet in Brazilian rosewood, Gabonese ebony, mother-of-pearl, sycamore, oak, brass and mirrored glass by Jules Leleu circa 1950.
€1,500 - 2,000
Bibliographie
V. Jutheau, Jules et André Leleu, Ed. Vecteurs, Paris, 1989, p. 149 pour une variante du modèle
22
RENÉ HERBST (1891-1982)
Rare lampe dite Aga Khan
Création circa 1930
Métal nickelé et verre dépoli
H: 34,5 cm. (13.1/2 in.); D: 15 cm. (6 in.)
A rare lamp called ‘Aga Khan’ in nickel-plated metal and frosted glass designed by René Herbst circa 1930.
€3,000 - 4,000
Bibliographie
P. d’Uckerman, L’art dans la vie moderne, Ed. Flammarion, Paris, 1937, p. 125, n. 3
A. Barré-Despond, Union des Artistes Modernes, Ed. du Regard, Paris, 1986, p. 235
S. Goguel, René Herbst, Ed. du Regard, Paris, 1990, p. 64, 112, 131, 303
G. Delaporte, René Herbst pionnier du mouvement moderne, Ed. Flammarion, Paris, 2004, pp. 112-113
UAM. Une aventure moderne, catalogue d’exposition, Centre Pompidou, Paris, 30 mai27 août 2018, p. 65
Intérieurs modernes. 1920-1930, catalogue d’exposition, Hôtel des Arts, Toulon, 24 juin30 octobre 2022, p. 152
23 W
JACQUES ADNET (1900-1984)
Fauteuil
Circa 1932
Métal tubulaire et vinyle
H: 79 cm. (31 in.); L: 50 cm. (19.3/4 in.); P: 57 cm. (22.1/2 in.)
An armchair in tubular metal and vinyl by Jacques Adnet circa 1932.
€600 - 800
Bibliographie
P. Guéguen, “Quelques ensembles de Jacques Adnet” in Art et Décoration, janvier 1933, p. 1
A.-R. Hardy & G. Millet, Jacques Adnet, Ed. de l’Amateur, Paris, 2014, p. 86, 87
KNUD VALDEMAR ENGELHARDT (1881-1931)
Important vase
Circa 1915-1916
Réalisation Royal Copenhagen
Monogrammé, numéroté ‘K / 42’ et avec les marques de la manufacture
Céramique émaillée à décor cristallisé
H: 36,7 cm. (14.1/2 in.); D: 31 cm. (12.1/4 in.)
A monogrammed, numbered and marked vase in glazed ceramic with crystallized decoration designed by Knud Valdemar Engelhardt and executed by Royal Copenhagen circa 1915-1916.
€4,000 - 6,000
25 W
POUL HENNINGSEN (1894-1967)
Grande suspension PH Septima 5 Circa 1930-1940
Verre, verre dépoli et métal chromé H: 49 cm. (19.5/16 in.)
A ‘PH Septima 5’ pendant light in glass, frosted glass and chromeplated metal by Poul Henningsen and edited by Louis Poulsen circa 1930-1940.
€20,000 - 30,000
Bibliographie
T. Jørstian, P. E. M. Nielsen, Light Years Ahead : The Story of the PH Lamp, Ed. Louis Poulsen, Copenhague, 1994, p. 237, 238, 239
C. & P. Fiell, 1000 lights. 1879 to 1959, Ed. Taschen, Cologne, 2005, p. 243
26 W
POUL HENNINGSEN (1894-1967)
Grande suspension PH-5/4
Circa 1935
Édition Louis Poulsen
Estampillée ‘PH-5’ et ‘Patented’ Laiton chromé et verre dépoli
D: 50 cm. (19.3/4 in.)
A large ‘PH 5/4’ pendant light in chrome-plated brass and frosted glass by Poul Henningsen and edited by Louis Poulsen circa 1935.
€6,000 - 8,000
Bibliographie
T. Jørstian, P. E. M. Nielsen, Light Years Ahead : The Story of the PH Lamp, Ed. Louis Poulsen, Copenhague, 1994, p. 142
27 AR
LINE VAUTRIN (1913-1997)
Miroir
Circa 1975
Signé ‘LINE VAUTRIN’
Talosel, incrustations de verre miroité teinté et verre miroité incurvé H: 16 cm. (6.1/4 in.); L: 16,3 cm. (6.3/8 in.); P: 3,7 cm. (1.1/2 in.)
A signed mirror in talosel, tinted mirrored glass inlays and curved mirrored glass by Line Vautrin circa 1975.
€7,000 - 9,000
Bibliographie
P. Mauriès, Line Vautrin, Miroirs, catalogue d’exposition, Le promeneur/Galerie Chastel-Maréchal, Paris, 10 septembre-10 octobre 2004, p. 112, 113 pour un modèle similaire
28 AR
GEORGES PELLETIER (1938-2024)
Lampe de table Soleil
Circa 1964-1965
Terre chamottée émaillée et nickel
H: 48 cm. (19 in.); L: 35 cm. (13.3/4 in.); P: 14,6 cm. (5.3/4 in.)
A ‘Soleil’ table lamp in glazed chamotte clay and nickel by Georges Pelletier circa 19641965.
€2,000 - 3,000
Nous remercions Monsieur Antoine Jourdan de nous avoir confirmé l’authenticité de cette pièce.
29 AR
GEORGES PELLETIER (1938-2024)
Lampe de table
Circa 1995-2000
Signée ‘PELLETIER’
Terre chamottée émaillée et nickel ; papier Avec abat-jour : H: 76 cm. (30 in.); D: 45 cm. (17.3.4 in.)
A signed table lamp in glazed chamotte clay and nickel by Georges Pelletier circa 19952000.
€600 - 800
Nous remercions Monsieur Antoine Jourdan de nous avoir confirmé l’authenticité de cette pièce.
30
PABLO PICASSO (1881-1973)
Pichet Hibou
Création en 1954
Réalisation Atelier Madoura
Signé ‘EDITION / PICASSO’ et avec le cachet de l’atelier ‘MADOURA / PLEIN / FEU’
Faïence émaillée
H: 12,5 cm. (5 in.); L: 14,3 cm. (in.); P: 9,2 cm. (3.5/8 in.)
A ‘Hibou’ pitcher in glazed earthenware designed by Pablo Picasso in 1954 and executed by Atelier Madoura with the workshop’s seal.
€3,000 - 5,000
Bibliographie
A. Ramié, Picasso. Catalogue of the Edited Ceramic Works, 1947-1971, Ed. Galerie Madoura, Vallauris, 1988, p. 133, n. 252
31
YOSHIRO KIMURA (1946)
Vase
Cachet de l’artiste
Céramique émaillée
H: 24 cm. (9.1/2 in.); L: 14,5 cm. (5.3/4 in.); P: 14 cm. (5.1/2 in.)
A vase in glazed ceramic by Yoshiro Kimura with the artist’s seal.
€1,000 - 1,500
Le vase est vendu avec sa boîte d’origine, signée.
Together with its original box, signed.
32
JEAN BESNARD (1889-1958)
Vase
Circa 1927-1928
Signé ‘JB. / France’ Céramique émaillée
H: 36,5 cm. (14.3/8 in.); D: 22 cm. (8.5/8 in.)
A signed vase in glazed ceramic by Jean Besnard circa 1927-1928.
€2,000 - 3,000
33
JEAN BESNARD (1889-1958)
Vase
Circa 1930-1935
Signé ‘JB.’ Céramique émaillée
H: 19 cm. (7.1/2 in.); D: 23,5 cm. (9.1/4 in.)
A signed vase in glazed ceramic by Jean Besnard circa 1930-1935.
€3,000 - 5,000
Bibliographie
A.-R. Hardy et P. Wilson, A Modern Potter
Jean Besnard Potier Moderne, Ed. des Robaresses, Paris, 2021, p. 105
34 AR
PIERRE CULOT (1938-2011)
Grand vase cruciforme
Circa 1979
Cachet de l’artiste
Grès émaillé
H: 42 cm. (16.1/2 in.); L: 43 cm. (17 in.); P: 5 cm. (2 in.)
A large cross-shaped vase in glazed stoneware by Pierre Culot circa 1979 with the artist’s seal.
€4,000 - 6,000
Nous remercions Monsieur Joseph Culot de nous avoir confirmé l’authenticité de cette pièce.
Provenance
Collection privée, Belgique
Bibliographie
A. Bony et. al, Pierre Culot 1938-2011, Ed. Fonds Mercator, Bruxelles, 2023, p. 199, n. 169
35
LUCIE RIE (1902-1995)
Deux bols
Circa 1958
Chacun avec le cachet de l’artiste
Grès émaillé
Le plus grand : H: 6,9 cm. (2.3/4 in.); D: 13,7 cm. (5.3/8 in.)
Two bowls in glazed stoneware by Lucie Rie circa 1958 with the artist’s seal.
€1,500 - 2,000
36
LUCIE RIE (1902-1995)
Cafetière
Circa 1960
Cachet de l’artiste
Grès émaillé à décor par sgraffite
H: 24,5 cm. (9.5/8 in.); L: 20 cm. (7.7/8 in.); P: 11,5 cm. (4.1/2 in.)
A coffee pot in glazed earthenware with a sgrafitto decoration by Lucie Rie circa 1960 with the artist’s seal.
€1,500 - 2,000
Bibliographie
Lucie Rie : a survey of her life and work, catalogue d’exposition, Sainsbury Centre for Visual Arts, Norwich, novembre 1981 / Victoria & Albert Museum, Londres, 17 février-28 mars 1982, p. 90, n. 218
T. Birks, Lucie Rie, Ed. La Revue de la céramique et du verre, Anvers, 2008, p. 53, 101
37
LUCIE RIE (1902-1995) & HANS COPER (1920-1981)
Deux verseuses
Circa 1955
Chacune avec les cachets des artistes
Grès émaillé
La plus grande : H: 9,9 cm. (3.7/8 in.); L: 14,4 cm. (5.3/4 in.); P: 8,7 cm. (3.3/8 in.)
Two pouring vessels in glazed stoneware by Lucie Rie and Hans Coper circa 1955 with the artists’ seal.
€1,500 - 2,000
38
LUCIE RIE (1902-1995)
Rare vase à trois cols
Circa 1955
Cachet de l’artiste
Grès émaillé à décor par sgraffite
H: 28,7 cm. (11.1/4 in.); L: 19,4 cm. (11.1/2 in.); P: 9 cm. (3.1/2 in.)
A rare three-necked vase in glazed stoneware with sgraffito decoration by Lucie Rie circa 1955 with the artist’s seal.
€6,000 - 8,000
Provenance
Collection Eric Yates-Owen
Vente A Single Owner Collection of Studio Pottery, Bearnes Hampton & Littlewood, Exeter, 17 novembre 2025, lot 36
Acquis auprès de cette dernière par l’actuel propriétaire
Collection privée, France
Bibliographie
E. Cooper, Lucie Rie modernist potter, Ed. Yale University Press, London, 2012, p. 105, n. 46 pour un modèle comparable
39 W
JEAN-BORIS LACROIX (1902-1984)
Lampadaire 315
Création en 1958
Édition Luminalite
Aluminium peint, méthacrylate et métal
H: 161,5 cm. (63.1/2 in.); L: 25 cm. (9.3/4 in.); P: 25 cm. (9.3/4 in.)
A ‘315’ floor lamp in lacquered aluminum, methacrylate and metal designed by Jean-Boris Lacroix in 1958 and edited by Luminalite.
€6,000 - 8,000
Bibliographie
C. & P. Fiell, 1000 lights. 1879 to 1959, Ed. Taschen, Cologne, 2005, p. 391
C. & D. Krzentowski, The Complete Designers’ Lights II. 35 Years of Collecting, Ed. JRP/Ringier, Paris, 2012, p. 96, 97
P. Cuisinier, Design français 1950. La génération des jeunes loups, Ed. Flammarion, Paris, 2024, p. 314
40 W
JEAN PROUVÉ (1901-1984)
Lit S.C.A.L. à tablette pivotante créée par Charlotte Perriand
Création en 1953
Édition Steph Simon
Tôle et tube d’acier pliés et peints, chêne et tissu
H: 64 cm. (25.1/4 in.); L: 196,5 cm. (77.3/8 in.); P: 94,5 cm. (37.1/4 in.)
A ‘S.C.A.L.’ daybed in painted and folded steel sheet and tube, oak and fabric designed by Jean Prouvé in 1953 and edited by Steph Simon with a swiveling tablet designed by Charlotte Perriand.
€8,000 - 10,000
Provenance
Galerie Artefact Design, Saint-Ouen Acquis auprès de cette dernière par l’actuel propiétaire
Bibliographie
P. Sulzer, Jean Prouvé, Oeuvre Complète/Complete Works, Vol. 3: 1944-54, Ed. Birkäuser, Bale, 2005, croquis p. 166, n.1140.6
P. Seguin, Jean Prouvé, Ed. Galerie Patrick Seguin, Paris, 2017, vol. 1, p. 353, 355, 359
41 W
CHARLOTTE PERRIAND (1903-1999)
Paire de tabourets Berger Création en 1953
Chêne
Chacun : H: 27,5 cm. (10.3/4 in.); D: 33 cm. (13 in.)
A pair of ‘Berger’ stools in oak designed by Charlotte Perriand in 1953.
€6,000 - 8,000
Bibliographie
J. Barsac, Charlotte Perriand. Un art d’habiter, Ed. Norma, Paris, 2005, p. 392, 400, 405 Charlotte Perriand, catalogue d’exposition, Centre Pompidou, Paris, 7 décembre 200527 mars 2006, p. 72, 83, 144
D. Forest, Mobi Boom: l’explosion du design en France. 1945-1975, catalogue d’exposition, Musée des Arts décoratifs, Paris, 23 septembre 2010-2 janvier 2011, p. 72
J. Barsac, Charlotte Perriand. L’oeuvre complète, volume 2, 1940-1955, Ed. Norma, Paris, 2015, p. 443-445, 468, 473, 475, 515
J. Barsac, Charlotte Perriand. L’œuvre complète, volume 3, 1956-1968, Ed. Norma, Paris, 2017, p. 27, 30-31, 40, 102, 105, 285, 294, 299
42 W
PIERRE CHAPO (1927-1986)
Paire de tabourets S 31 A Création en 1974
Réalisation Atelier Chapo Créations Orme massif
H: 45 cm. (17.3/4 in.); L: 43,5 cm. (17 in.); P: 43,5 cm. (17 in.)
A pair of ‘S 31 A’ stools in solid elm designed by Pierre Chapo in 1974 and executed by Atelier Chapo Créations.
€1,500 - 2,000
Bibliographie
H. Magen, Pierre Chapo. A Modern Craftsman. Un artisan moderne, Ed. Magen H Gallery, New York, 2020, p. 184, 185, 248, 255
CHARLOTTE PERRIAND (1903-1999)
Table forme libre
Création en 1987 pour l’Aiguille Grive, Arc 1800
Sapin et métal peint
H: 66 cm. (26 in.); L: 125 cm. (49.1/4 in.); P: 76 cm. (29.7/8 in.)
A free-form table in fir and lacquered metal designed by Charlotte Perriand in 1987 for Aiguille Grive, Arc 1800.
€2,000 - 3,000
Bibliographie
Charlotte Perriand, catalogue d’exposition, Centre Georges Pompidou, Paris, 7 décembre 2005-27 mars 2006, p. 124
P. Perriand-Barsac, Charlotte Perriand, Carnet de montagne, catalogue d’exposition, Maison des Jeux olympiques d’hiver, Albertville, février 2007-avril 2008, p. 104, 107
J. Barsac, Charlotte Perriand. L’œuvre complète, volume 4, 19681999, Ed. Norma, Paris, 2017, p. 330, 331, 367
J. Barsac, Charlotte Perriand et le Japon, Ed. Norma, Paris, 2018, p. 289
Le monde nouveau de Charlotte Perriand, catalogue d’exposition, Fondation Louis Vuitton, Paris, 2 octobre 2019-24 février 2020, p. 167
Charlotte Perriand : the modern life, catalogue d’exposition, Design Museum, Londres, 19 juin-5 septembre 2021, p. 13
J. Barsac, Charlotte Perriand : une architecture en montagne, Ed. Norma, Paris, 2023, p. 378, 379, 413
44 W
ÉTABLISSEMENTS POILLERAT
Table d’architecte, commande spéciale
Circa 1970
Sipo, noyer, acier, cuir et laiton
H: 75 cm. (29.1/2 in.); L: 160 cm. (63 in.); P: 70 cm. (27.1/2 in.)
A specially commissioned architect’s table in sipo, walnut, steel, leather and brass by Établissements Poillerat circa 1970.
€4,000 - 6,000
Un devis des Établissements Poillerat pour les tréteaux, datant de 1969, sera remis à l’acquéreur.
Together with a quote for the trestles from Établissements Poillerat dated 1969.
45 W
SERGE MOUILLE (1922-1988)
Lampe Agrafée simple Création en 1958
Tôle d’aluminium peinte, métal peint et laiton H: 63 cm. (24.3/4 in.); L: 30 cm.(11.3/4 in.); P: 31 cm.(12.1/4 in.)
An ‘Agrafée simple’ lamp in lacquered aluminum sheet, lacquered metal and brass designed by Serge Mouille in 1959.
€3,000 - 5,000
Bibliographie
P.-É. Pralus, Serge Mouille, un classique français, Ed. du Mont Thou, St Cyr, 2006, p. 66, 76, 207, 208 D. Forest, Mobi Boom: l’explosion du design en France. 19451975, catalogue d’exposition, Musée des Arts décoratifs, Paris, 23 septembre 2010-2 janvier 2011, p. 79
46 AR W
CHARLOTTE PERRIAND (1903-1999)
Bahut Bloc dit Cansado
Création circa 1958
Édition Steph Simon
Sapelli, formica peint et tôle d’acier pliée peinte
H: 77 cm. (30.1/4 in.); L: 216 cm. (85 in.); P: 46,8 cm. (18.1/2 in.)
A ‘Bloc’ sideboard also called ‘Cansado’ in sapelli, painted laminate and painted folded sheet steel by Charlotte Perriand designed circa 1958 and edited by Steph Simon.
€28,000 - 35,000
Bibliographie
J. Barsac, Charlotte Perriand, L’oeuvre complète, 1956-1968, volume 3, Ed. Norma, Paris, 2017, pp. 68-69, 117
J. Barsac, Charlotte Perriand, Un art d’habiter, Ed. Norma, Paris, 2005, p. 440
47 W
INGO MAURER (1932-2019)
Paire d’appliques murales Uchiwa III
Création en 1973
Édition Design M
Bambou, papier de riz et métal peint
Chacune : H: 74,6 cm. (29.1/4 in.); L: 57 cm. (22.1/2 in.); P: 20 cm. (7.7/8 in.)
A pair of ‘Uchiwa III’ sconces in bamboo, rice paper and lacquered metal designed by Ingo Maurer in 1973 and edited by Design M.
€2,000 - 3,000
Bibliographie
B. Dessecker, Ingo Maurer: designing with light, Ed. Bernhard Dessecker, Munich, 2008, p. 68, 69
A. von Vegesack, J. Eisenbrand, Ingo Maurer. Light - Reaching for the Moon, catalogue d’exposition, Vitra Design Museum, Weil am Rhein, 2002, p. 71
48 W
INGO MAURER (1932-2019)
Suspension Hana II
Création en 1973
Édition Design M
Bambou, papier de riz et tissu
H: 72 cm. (28.1/4 in.); D: 80 cm. (31.1/2 in.)
A ‘Hana II’ pendant lamp in bamboo, rice paper and fabric designed by Ingo Maurer in 1973 and edited by Design M.
€4,000 - 6,000
Bibliographie
B. Dessecker, Ingo Maurer: designing with light, Ed. Bernhard Dessecker, Munich, 2008, p. 72
A. von Vegesack, J. Eisenbrand, Ingo Maurer. Light - Reaching for the Moon, catalogue d’exposition, Vitra Design Museum, Weil am Rhein, 2002, p. 71
49 W
MARTIN EISLER (1913-1977) & CARLO HAUNER (1913-1997)
Chaise longue
Création circa 1955
Édition Forma
Métal peint et velours
H: 83 cm. (32.5/8 in.); L: 66 cm. (26 in.); P: 155 cm. (61 in.)
A chaise longue in lacquered metal and velvet designed by Martin Eisler and Carlo Hauner circa 1955 and edited by Forma.
€3,000 - 5,000
50 W
MARTIN EISLER (1913-1977)
Fauteuil Reversivel
Création en 1955
Édition Forma
Métal peint et tissu
H: 69 cm. (27.1/8 in.); L: 104 cm. (41 in.); P: 71 cm. (28 in.)
A ‘Reversivel’ armchair in lacquered metal and fabric designed by Martin Eisler in 1955 and edited by Forma.
€5,000 - 7,000
Bibliographie
M. Vasconcellos et M. L. Braga, Móvel brasileiro moderno, Ed. FGV
Projetos, Rio de Janeiro, 2011, p. 207
J. Vargas, Desenho da utopia. Mobilário moderno brasileiro, Ed. Olhares, São Paulo, 2016, n.p.
51 W
POUL KJAERHOLM (1929-1980)
Paire de fauteuils PK22
Création en 1956
Édition Fritz Hansen
Estampille et étiquette de l’éditeur
Acier chromé et cuir
Chacun : H: 71 cm. (28 in.); L: 63 cm. (24.3/4 in.); P: 64 cm. (25.1/4 in.)
An impressed pair of ‘PK22’ armchairs in chrome-plated steel and leather designed by Poul Kjaerholm in 1953 and edited by Fritz Hansen.
€2,000 - 3,000
Bibliographie
E. Kettiger & F. Vetter, Meubles et intérieurs, Ed. Eugen Rentsch, Zürich, 1957, p. 27, n. 27 et 28
C. Harland, K. Helmer-Petersen, K. Kjærholm, Poul Kjaerholm, Ed. Arkitektens Forlag, Copenhagen, 1999, p. 27, 175
N. Oda, Danish Chairs, Ed. Chronicle Books, San Francisco, 1999, p. 181
M. Sheridan, The Furniture of Poul Kjærholm: Catalogue Raisonné, Ed. Gregory R. Miller & Co, New York, 2007, p. 73, 74, 76
52 W
NISSEN & GEHL MDD
Bureau AK 1330
Circa 2000
Édition Naver
Réalisation Aksel Kjersgaard
Estampille et plaque de l’éditeur Corian®, noyer d’Amérique, teck, frêne, érable et métal
H: 74 cm. (29.1/8 in.); L: 124 cm. (48.3/4 in.); P: 70 cm. (27.1/2 in.)
An impressed ‘AK 1330’ desk in Corian®, American walnut, teak, ash, sycamore and metal designed by Nissen & Gehl MDD, edited by Naver and executed by Aksel Kjersgaard circa 2000.
€1,000 - 2,000
53 W
SERGE MOUILLE (1922-1988)
Suspension Escargot
Création en 1955
Édition ESM, 2006
Plaque de l’éditeur
Aluminium et métal peints
Avec cache-bélière : H: 96,5 cm. (38 in.): D: 78 cm. (30.3/4 in.)
An ‘Escargot’ pendant light in lacquered aluminum and metal designed by Serge Mouille in 1955 and edited by ESM in 2006.
€8,000 - 12,000
Bibliographie
La Maison française, n. 92, novembre 1955, couverture
Serge Mouille. Luminaires. “Le Regard d’Alan” éditions, catalogue commercial, 1993, n.p.
P.E. Pralus, Serge Mouille, un classique français, Ed. du Mont Thou, Saint Cyr, 2006, p. 42-43, 45, 80, 81, 90, 193
54 W
MARIO SCHEICHENBAUER (1931)
Rocking chair Yeti
Création en 1968
Édition Elam
Laine et frêne
H: 90 cm. (35.1/2 in.); L: 120 cm. (47.1/4 in.); P: 135 cm. (53.1/8 in.)
A ‘Yeti’ rocking chair in wool pile and ash designed by Mario Scheichenbauer in 1968 and edited by Elam.
€4,000 - 6,000
Historique
Un exemplaire de ce modèle est conservé dans les collections du Cooper Hewitt - Smithsonian Design Museum à New York (inv. 199194-10).
Bibliographie
G. Gramignia, 1950/1980. Repertorio. Immagini e contributi per una storia dell’arredo italiano, Ed. Arnoldo Mondadori, Milan, 1985, p. 268
55 W
T. H. ROBSJOHN-GIBBINGS (1905-1976)
Chaise longue
Création circa 1955
Édition Widdicomb
Sipo peint, laiton et velours
H: 84 cm. (33 in.); L: 157 cm. (61.3/4 in.); P: 66,5 cm. (26.1/4 in.)
A chaise longue in lacquered sipo, brass and velvet designed by T. H. Robsjohn-Gibbings and edited by Widdicomb circa 1955.
€4,000 - 6,000
56
ERCOLE BAROVIER (1889-1974)
Paire de vases Nautilus
Circa 1937
Réalisation Ferro Toso Barovier
Chacun avec le cachet à l’acide de la manufacture ‘FTB / Murano’
Verre iridescent, inclusions de bulles et applications en spirale
Chacun : H: 23 cm. (9 in.); L: 20,5 cm. (8 in.); P: 12,5 cm. (5 in.)
A pair of ‘Nautilus’ vases in iridescent glass with bubble inclusions and spiral-applied glass designed by Ercole Barovier and executed by Ferro Toso Barovier circa 1937 with the manufacturer’s seal.
€4,000 - 6,000
Bibliographie
L’arte del vetro. Silice e fuoco: vetri del xix e xx secolo, catalogue d’exposition, Palazzo delle Esposizioni, Rome, 11 octobre-25 novembre 1992, p. 246, 247, n. 343
L’arte dei Barovier. Vetrai di Murano 1866 - 1972, catalogue d’exposition, Fondazione Querini Stampalia, Venise, 12 mars-18 avril 1993, p. 134, n. 107
M. Barovier, Venetian Art Glass: An American Collection 1840-1970, Ed. Arnoldsche, Stuttgart, 2004, p. 119, n. 68
57 W
GINO SARFATTI (1912-1985)
Suspension 2119
Création en 1961
Édition Arteluce
Verre de Murano, verre Fresnel, laiton et métal peints
Avec cache-bélière : H: 63,3 cm. (25 in.); D: 44 cm. (17.1/4 in.)
A ‘2119’ ceiling light in Murano glass, Fresnel glass and lacquered metal designed by Gino Sarfatti in 1961 and edited by Arteluce.
€4,000 - 6,000
Bibliographie
M. Romanelli & S. Severi, Gino Sarfatti. Opere scelte 1938-1973. Selected works, Silvana editoriale, Milan, 2012, p. 29, 475
58 W
IGNAZIO GARDELLA (1905-1999)
Bibliothèque modulable Elegie
Création en 1949
Édition MisuraEmme
MDF peint, acier et métal chromé
H: 260 cm. (102.3/8 in.); L: 232 cm. (91.1/4 in.); P: 32 cm. (12.1/2 in.)
An ‘Elegie’ bookcase in lacquered MDF, steel and chrome-plated metal designed by Ignazio Gardella in 1949 and edited by MisuraEmme.
€2,000 - 3,000
59 W
GIO PONTI (1891-1979)
Suite de dix chaises 646 dites Leggera
Création en 1951
Édition Cassina
Chêne, frêne et paille
Chacune : H: 83 cm. (32.5/8 in.); L: 42 cm. (16.1/2 in.); P: 46,5 cm. (18.1/4 in.)
A set of ten ‘646’ chairs also called ‘Leggera’ in oak, ash and straw designed by Gio Ponti in 1951 and edited by Cassina.
€4,500 - 5,000
Bibliographie
“Tre mobili: presentati da Giordano Chiesa e da Cassina alla Triennale” in Domus, décembre 1951, n. 264-265, couverture, p. 15
U. La Pietra, Gio Ponti: L’arte si innamora dell’Industria, Ed. Coliseum, Milan, 1988, p. 232, 251, 252, 253
U. La Pietra, Gio Ponti, Ed. Rizzoli, Milan, 1995, p. 232, 251, 252, 253
L. Falconi, Gio Ponti: Interni, Oggetti, Disegni 1920-1976, Ed. Electa, Milan, 2004, p. 242, 243
Tutto Ponti, Gio Ponti archi-designer, catalogue d’exposition, Musée des Arts Décoratifs, Paris, 19 octobre 2018-10 février 2019, p. 5, 167, 170, 171, 214, 219
60
ALFREDO BARBINI (1912-2007)
Paire de vases
Circa 1940
Réalisation V.A.M.S.A., Murano
Étiquette de la manufacture
Verre multicouche irisé partiellement givré et inclusions de feuilles d’or
Chacun : H: 25 cm. (9.7/8 in.); L: 20 cm. (7.7/8 in.); P: 14,1 cm. (5.1/2 in.)
A pair of vases in partially frosted iridescent multilayered glass with gold leaf inclusions designed by Alfredo Barbini and executed by V.A.M.S.A. circa 1940.
€1,500 - 2,000
61 AR
ETTORE SOTTSASS (1917-2007)
Totem Menta
Création en 1985
Édition Galleria Modernariato, circa 2000
Signé ‘SOTTSASS’, numéroté ‘73-150’ et avec l’étiquette de l’éditeur
Céramique émaillée partiellement peinte à la main
H: 56,5 cm. (22.1/4 in.); D: 13 cm. (4.1/8 in.)
A signed and numbered ‘Menta’ totem in partially hand-painted glazed ceramic designed by Ettore Sottsass in 1985 and edited by Galleria Modernariato circa 2000.
€4,000 - 5,000
Provenance: Collection privée, Paris
62 AR W
ETTORE SOTTSASS (1917-2007)
Totem Chocolat
Création circa 1994
Édition Mirabili, 2004
Signé ‘Ettore Sottsass’ et ‘Sottsass’, titré ‘CHOCOLAT’, numéroté ‘12/99’ et gravé ‘MIRABILI / ITALY’ sur la plaque de l’éditeur
Céramique émaillée et mélaminé
H: 198 cm. (78 in.); L: 50 cm. (19.3/4 in.); P: 50 cm. (19.3/4 in.)
A signed, titled and numbered ‘Chocolat’ totem in glazed ceramic and laminate designed by Ettore Sottsass in 1994 and edited by Mirabili in 2004.
€15,000 - 20,000
Bibliographie
L. Picot, Antidesign. Galerie Avant-Scène, Ed. Norma, Paris, 2022, p. 138-139
63 W
PUCCI DE ROSSI (1947-2013)
Table Tristan et Isolde Création en 1981
Édition Néotù
Acier et verre
H: 74 cm. (29.1/8 in.); L: 80 cm. (31.1/2 in.); P: 52 cm.
A ‘Tristan et Isolde’ table in steel and glass designed by Pucci de Rossi in 1981 and edited by Néotù.
€2,000 - 3,000
Bibliographie
Les années Staudenmeyer 25 ans de design en France, catalogue d’exposition, Passage du Retz, Paris, 3 décembre 2009-15 janvier 2010, p. 465
64 W
VERNER PANTON (1926-1998)
Paire de suspensions Spiral SP 1
Création en 1969
Réalisation J. Lüber AG
Chacune signée ‘Verner Panton’ Cellidor®, nylon et métal
Chacune : H: 112 cm. (44 in.); D: 50 cm. (19.5/8 in.)
A signed pair of signed ‘Spiral SP 1’ pendant lamps in Cellidor®, nylon and metal designed by Verner Panton in 1969 and executed by J. Lüber AG.
€2,000 - 4,000
Bibliographie
Verner Panton. The collected works, catalogue d’exposition, Vitra Design Museum, Weil am Rhein, 5 février-12 juin 2000, p. 292
65 W
PHILIPPE STARCK (1949)
Lampadaire-néon Easylight Création circa 1977
Édition Starck Product Estampillé ‘STARCK PRODUCT®’ deux fois Makrolon, polyuréthane et tube fluorescent H: 147 cm. (57.7/8 in.); D: 6,7 cm. (2.5/8 in.)
A stamped ‘Easylight’ floor lamp in Makrolon, polyurethane and fluorescent tube designed by Philippe Starck circa 1977 and edited by Starck Product.
€4,000 - 6,000
Un exemplaire de ce modèle est conservé dans les collections du Centre national des arts plastiques (inv. FNAC 99140).
Bibliographie
J.-F. Grunfeld, M.-L. Jousset, Lumières Je Pense à Vous, catalogue d’exposition, Centre Georges Pompidou, Paris, 3 juin-5 août 1985, p. 158, n. 282
C. Colin, Starck, Ed. Pierre Mardaga, Liège, 1988, p. 30-31, 274, 278, 296-297
S. Philippi, Starck, Ed. Taschen, Cologne, 1996, p. 300, 301
66 AR
MARTIN SZEKELY (1956)
Vase Nord 1989
Réalisation Cristallerie du Val-Saint-Lambert
Signé ‘Martin / SZEKELY’, numéroté ‘13/100’, daté ‘89’ et avec la marque de la cristallerie Cristal teinté moulé et taillé H: 34,5 cm. (13.1/2 in.); D: 28 cm. (11 in.)
A signed, numbered and dated ‘Nord’ vase in cut and mold tinted crystal designed by Martin Szekely and executed by Cristallerie du ValSaint-Lambert in 1989.
€10,000 - 15,000
Un exemplaire de ce modèle est conservé dans les collections du Centre Pompidou à Paris (inv. AM 1992-1-246) et dans les collections du Musée des Arts décoratifs de Paris (inv. 2018.111.1).
Bibliographie
Martin Szekely : meublier-designer 1983-1995, catalogue d’exposition, Centre d’Art Santa Monica, Barcelone ; Musée d’Israël, Jérusalem, 1995, p. 69
Les années Staudenmeyer 25 ans de design en France, catalogue d’exposition, Passage du Retz, Paris, 3 décembre 2009-15 janvier 2010, p. 491
M. Szekely, Intérieurs, Les années 1980-1990. Tome IV, Ed. B42 / MSZ, Paris, 2019, p. 24-25, 122-123
Années 80. Mode, design et graphisme en France, catalogue d’exposition, Musée des Arts décoratifs, Paris, 13 octobre 2022-16 avril 2023, p. 17, 109
67 AR W
MARIA PERGAY (1930-2023)
Paire de cubes formant tables d’appoint
Création en 1968
Acier inoxydable brossé
Chacun : H: 33 cm. (13 in.); L: 33 cm. (13 in.); P: 33 cm. (13 in.)
A pair of cubes forming side tables in brushed stainless steel designed by Maria Pergay in 1968.
€1,500 - 2,500
Bibliographie
S. Demisch & S. Danant, Maria Pergay. Complete Works 1957-2010, Ed. Damiani, Bologne, 2011, n. 17B
P. Favardin & G. Bloch-Champfort, Les décorateurs des années 60-70, Ed. Ed. Norma, Paris, 2015, p. 265
68 AR W
MARIA PERGAY (1930-2023)
Table basse
Acier inoxydable brossé, tôle d’acier et bois massif
H: 37,6 cm. (14.3/4 in.); D: 80 cm. (31.1/2 in.)
A coffee table in brushed stainless steel, steel sheet and solid wood by Maria Pergay.
€2,500 - 3,500
MARIA PERGAY (1930-2023)
Suite de quatre cubes formant bibliothèque Création en 1968
Acier inoxydable brossé et acier poli miroir
Chacun : H: 30 cm. (11.3/4 in.); L: 30 cm; (11.3/4 in.); P: 30 cm. (11.3/4 in.)
A set of four cubes forming a bookshelf in brushed stainless steel and mirror polished steel designed by Maria Pergay in 1968.
€4,000 - 5,000
Bibliographie
S. Demisch & S. Danant, Maria Pergay. Complete Works 1957-2010, Ed. Damiani, Bologne, 2011, n. 17B
P. Favardin & G. Bloch-Champfort, Les décorateurs des années 60-70, Ed. Ed. Norma, Paris, 2015, p. 187
70 W
YONEL LEBOVICI (1937-1998)
Bibliothèque Clarté
1979
Pièce unique
Acier peint et verre armé
H: 201 cm. (79.1/8 in.); L: 291 cm. (114.1/2 in.); P: 30,5 cm. (11.1/2 in.)
A unique ‘Clarté’ bookcase in lacquered steel and wired glass by Yonel Lebovici in 1979.
€6,000 - 8,000
Provenance
Collection Yonel Lebovici
Puis par descendance
Bibliographie
D. & Y. Lebovici, Yonel Lebovici: 1937-1998, catalogue d’exposition, Yp art expo, Paris, 2003, p. 96, 97 pour une variante du modèle
A. Bony & C. Colonna-Cesari, Yonel Lebovici, Ed. du Regard, Paris, 2022, p. 249 pour une variante du modèle
71 W
YONEL LEBOVICI (1937-1998)
Lampadaire Flotteur
1990
Signé ‘Lebovici Y.’, daté ‘90’ et numéroté ‘E.A’ Bois peint, acier peint et fonte d’aluminium
H: 197 cm. (77.1/2 in.); L: 48 cm. (18.7/8 in.); P: 27 cm. (10.5/8 in.)
A signed and dated artist’s proof ‘Flotteur’ floor lamp in lacquered wood, lacquered steel and cast aluminium by Yonel Lebovici in 1990.
€12,000 - 15,000
Bibliographie
D. & Y. Lebovici, Yonel Lebovici: 1937-1998, catalogue d’exposition, Yp art expo, Paris, 2003, p. 150, 151
A. Bony & C. Colonna-Cesari, Yonel Lebovici, Ed. du Regard, Paris, 2022, p. 164, 189, 275
72 W
YVES KLEIN (1928-1962)
Table IKB®
Création en 1961
Édition Rotraut Klein-Moquay
Signée ‘R. Klein-Moquay’ et numérotée ‘RFT-HBNH’ sur une étiquette
Pigment IKB, verre, Plexiglas® et métal chromé H: 37,5 cm. (14.3/4 in.); L: 125 cm. (49.1/4 in.); P: 100 cm. (39.3/8 in.)
A signed and numbered ‘IKB®’ table in IKB pigments, glass, Plexiglas® and chrome-plated metal designed by Yves Klein in 1961 and edited by Rotraut Klein-Moquay.
€10,000 - 15,000
Bibliographie
J.-P. Ledeur, Yves Klein : catalogue des éditions et des sculptures éditées, Ed. G. Pieters, Knokke-Heist, 2000, citée p. 53
Design ≠ art. Functional objects from Donald Judd to Rachel Whiteread, catalogue d’exposition, Cooper-Hewitt, Smithsonian Design Museum, New York, 10 septembre 2004-27 février 2005, p. 27
73 AR W
RON ARAD (1951)
Canapé Transformer Circa 1985
Édition One Off Étiquettes de l’éditeur
Acier peint, Kee-Klamps®, PVC et polystyrène H: 56 cm. (22 in.); L: 145 cm. (57 in.); P: 75 cm. (29.1/2 in.)
A labeled ‘Transformer’ sofa in lacquered steel, Kee-Klamps®, PVC and polystyrene designed by Ron Arad and edited by One Off circa 1985.
€5,000 - 7,000
74 AR W
CHRISTIAN ASTUGUEVIEILLE (1946-2026)
Banc Pirogue
Pièce unique
2005
Corde de chanvre et bois
H: 66 cm. (26 in.); L: 367 cm. (144.1/2 in.); P: 41 cm. (16.1/8 in.)
A unique ‘Pirogue’ bench in hemp rope and wood by Christian Astuguevieille in 2005.
€6,000 - 8,000
Un certificat d’authenticité sera remis à l’acquéreur.
Together with a certificate of authenticity.
Provenance
Acquis directement auprès de l’artiste, 2005
Collection privée
75 AR W
ADO CHALE (1928-2025)
Table basse
Circa 1990
Signée ‘Ado Chale’ Bois pétrifié d’Arizona, résine et acier peint H: 34 cm. (13.3/8 in.); L: 126 cm. (49.1/2 in.); P: 100 cm. (39.3/8 in.)
A signed coffee table in Arizona petrified wood, resin and lacquered wood by Ado Chale circa 1990.
€10,000 - 15,000
76 AR W
ADO CHALE (1928-2025)
Table
Circa 2000
Signée ‘Chale’
Poivre de Madagascar, résine et acier peint
H: 74,5 cm. (29.1/4 in.); L: 160,5 cm. (63.1/4 in.); P: 80,5 cm. (31.3/4 in.)
A signed table in Madagascar pepper, resin and lacquered steel by Ado Chale circa 2000.
€8,000 - 12,000
Bibliographie
I. Chale, Ado Chale, Ed. Aparté, Bruxelles, 2017, p. 264, 265, 267 pour le même décor
77 W
HUMBERTO (1953) & FERNANDO CAMPANA (1961)
Paire de fauteuils Favela Création en 1991
Édition Edra, circa 2000
Liquidambar
Chacun : H: 75,6 cm. (29.3/4 in.); L: 65 cm. (25.1/2 in.); P: 64 cm. (25.1/8 in.)
A pair of ‘Favela’ armchairs in liquidambar designed by Humberto and Fernando Campana in 1991 and edited by Edra circa 2000.
€3,500 - 4,500
Historique
Un exemplaire de ce modèle est conservé dans les collections du Centre Pompidou à Paris (inv. AM 2003-1-354) et du Metropolitan Museum à New York (inv. 2013.579).
Bibliographie
Antibodies = Antikörper : Fernando & Humberto Campana : 19892009, catalogue d’exposition, Vitra Design Museum, Weil am Rhein, 16 mai 2009-28 février 2010, p. 28, 29, 98
C. Morisset, Humberto & Fernando Campana, Ed. Archibooks / Sautereau, Paris, 2010, p. 42
A collection from a student of Kristin Mckirdy
A partir de 1997, j'ai suivi des cours dans l'atelier de céramique de Kristin McKirdy à Paris, au cœur du 11e arrondissement, dans une cité féérique et un peu fantomatique où travaillaient également d'autres artistes, où il faisait un froid glacial en hiver, mais où l'énergie créative jaillissait avec exubérance.
En 2013, mon déménagement à l'étranger a mis fin à mes visites hebdomadaires à son atelier.
Au cours de ces 16 années, j'ai appris à bien connaître Kristin et son travail, et j'ai admiré la façon dont elle a su trouver sa voie dans un monde où la céramique est encore souvent associée à la vaisselle et aux vases, pour atteindre un public international avec une production très personnelle. Pendant tout ce temps, elle a continué à enseigner et à aider ses élèves : elle nous aidait à trouver notre propre style sans jamais faire de compromis sur la qualité, en recherchant sans cesse le défi et en ne se contentant jamais de juste « tourner un pot », de jamais se contenter de « assez bien ». Plusieurs élèves sont devenus des céramistes professionnelles.
Pour ses propres œuvres, Kristin travaillait dans son autre atelier, loin de l'agitation de Paris. A chaque nouvelle exposition j'étais surprise par ses nouvelles créations. J'achetais souvent des œuvres lors de ces expositions et la partie de ma collection que je propose aujourd'hui à la vente témoigne donc de l'évolution de Kristin au cours des années où j'étais son élève. Ces œuvres, toujours "sans titre", je les ai baptisés en selon leurs formes: Iceberg, Cible, ou encore Cratère, pour les décrire. Jamais Kristin appliquait ces noms elle-même à ses œuvres, 'sans titre' c'était aussi pour permettre l'heureux propriétaire d'y projeter ces sentiments et pensées.
Je me sépare aussi d'une partie de ma collection des œuvres de la Manufacture de Sèvres. Kristin McKirdy y était artiste en résidence de 2008 à 2012 et elle y a créé des œuvres exceptionnelles: tout en se positionnant dans la tradition de Sèvres, 'Roches' et 'Boudoir' reflètent l'esprit de son propre œuvre. J’ai pu acquérir la première édition du Boudoir lors de l’exposition des œuvres produits à Sèvres par Kristin. En même temps, une retro perspective lui dédiée avait lieu, célébrant 20 ans de carrière d’une céramiste accompli. Quand Kristin travaillait à Sèvres, elle a eu la générosité de proposer une visite des ateliers, et cela m'a imprégné d'un grand respect pour la compétence des artisans de Sèvres, même si, de ma propre pratique je savais déjà que produire une oeuvre en céramique, ce n'est jamais juste « tourner un pot ».
Starting in 1997, I attended classes in the ceramics studio of Kristin McKirdy in Paris, in the heart of the 11th arrondissement, in a magical and somewhat ghostly courtyard where other artists also worked. It was bitterly cold in winter, yet creative energy burst forth with exuberance.
In 2013, my move abroad brought an end to my weekly visits to her studio.
Over those 16 years, I came to know Kristin and her work well, and I admired the way she found her path in a world where ceramics is still often associated with tableware and vases, reaching an international audience with a highly personal body of work. Throughout that time, she continued teaching and supporting her students: she helped us find our own style without ever compromising on quality, constantly seeking challenge and never settling for simply “throwing a pot” or for anything that was merely “good enough.” Several of her students went on to become professional ceramicists.
For her own work, Kristin used a different studio, away from the bustle of Paris. With each new exhibition, I was surprised by her latest creations. I often purchased pieces at these exhibitions, and the part of my collection that I am offering for sale today reflects Kristin’s evolution over the years when I was her student. These works, always “untitled,” I named according to their forms—Iceberg, Target, or Crater—to describe them. Kristin herself never applied such names to her works; “untitled” also allowed the fortunate owner to project their own feelings and thoughts onto them.
I am also parting with part of my collection of works from the Manufacture nationale de Sèvres. Kristin McKirdy was an artist-inresidence there from 2008 to 2012, where she created exceptional works: while positioning themselves within the Sèvres tradition, Roches and Boudoir reflect the spirit of her own artistic practice. I was able to acquire the first edition of Boudoir at the exhibition of the works she produced at Sèvres. At the same time, a retrospective dedicated to her was held, celebrating 20 years of the career of an accomplished ceramic artist. When Kristin was working at Sèvres, she generously offered a tour of the workshops, which left me with deep respect for the skill of the Sèvres artisans—even though, from my own practice, I already knew that creating a ceramic work is never just about “throwing a pot.”
78 AR
KRISTIN MCKIRDY (1958)
Sculpture Sans titre
2012
Pièce unique
Monogrammée ‘km’ et datée ‘12’ Faïence émaillée
H: 11,5 cm. (4.1/2 in.); D: 54,5 cm. (21.1/2 in.)
A monogrammed, dated and unique ‘Sans titre’ sculpture in glazed earthenware by Kristin McKirdy in 2012.
€4,000 - 6,000
Provenance
Galerie Jousse Entreprise, Paris
Acquis directement auprès de cette dernière par l’actuel propriétaire, 2013 Collection privée, Pays-Bas
Exposition
Kristin McKirdy, Galerie Jousse Entreprise, Paris, 13 septembre-12 octobre 2013
79 AR
KRISTIN MCKIRDY (1958)
Ensemble de trois sculptures Roches 2012
Édition Manufacture nationale de Sèvres
Chacune monogrammée ‘km’et avec les cachets de la manufacture
Porcelaine de Sèvres émaillée
La plus grande H: 12 cm. (4.3/4 in.); L: 9,5 cm. (3.3/4 in.); P: 8,5 cm. (3.3/8 in.)
A set of three ‘Roches’ sculptures in glazed Sèvres porcelain by Kristin McKirdy and edited by the Manufacture nationale de Sèvres in 2012.
€1,500 - 2,000
Provenance
Cité de la céramique, Sèvres
Acquis directement auprès de cette dernière par l’actuel propriétaire, 2012 Collection privée, Pays-Bas
Bibliographie
P. Favardin & E. Védrenne, Kristin McKirdy, Ed. Norma, Paris, 2012, p. 170, 171, 197
C. Andréani, ‘Kristin McKirdy. Au festin des Plaisirs et des Vanités’ in La Revue de la Céramique et du Verre, n. 186, septembreoctobre 2012, citée p. 31
L. Salmon, ‘Kristin McKirdy. L’âme de la céramique’ in Elle Déco, n. 214, décembre 2012, p. 69, 70
80 AR
KRISTIN MCKIRDY (1958)
Vase
Circa 1998
Pièce unique
Monogrammé ‘km’
Faïence émaillée
H: 33,2 cm. (13 in.); L: 14 cm. (5.1/2 in.); P: 11 cm. (4.1/4 in.)
A monogrammed unique vase in glazed earthenware by Kristin McKirdy circa 1998.
€1,500 - 2,000
Provenance
Galerie Pierre, Paris
Acquis auprès de cette dernière par l’actuel propriétaire, 2005
Collection privée, Pays-Bas
81 AR
KRISTIN MCKIRDY (1958)
Sculpture Sans titre
2008
Pièce unique
Monogrammée ‘km’ et datée ‘08’ Faïence émaillée
H: 14,1 cm. (5.1/2 in.); D: 36,3 cm. (14.1/4 in.)
A monogrammed and dated unique ‘Sans titre’ sculpture in glazed earthenware by Kristin McKirdy in 2008.
€3,000 - 5,000
Provenance
Galerie Pierre Marie Giraud, Bruxelles
Acquis directement auprès de cette dernière par l’actuel propriétaire, 2008
Collection privée, Pays-Bas
Bibliographie
Les années Staudenmeyer 25 ans de design en France, catalogue d’exposition, Passage du Retz, Paris, 3 décembre 2009-15 janvier 2010, p. 17
P. Favardin & E. Védrenne, Kristin McKirdy, Ed. Norma, Paris, 2012, p. 127, 196
82 AR
KRISTIN MCKIRDY (1958)
Sculpture Sans titre n. 56
2005
Pièce unique
Monogrammée ‘KM’
Faïence émaillée
H: 15,2 cm. (6 in.); L: 54 cm. (21.1/4 in.); P: 35 cm. (13.3/4 in.)
A monogrammed unique ‘Untitled n. 56’ sculpture in glazed earthenware by Kristin McKirdy in 2005.
€3,000 - 5,000
Provenance
Galerie Pierre, Paris
Acquis directement auprès de cette dernière par l’actuel propriétaire, 2005
Collection privée, Pays-Bas
Exposition
Kristin McKirdy, Galerie Pierre, Paris, 11 mars9 avril 2005
83 AR
KRISTIN MCKIRDY (1958)
Sculpture Sans titre 2008
Pièce unique
Monogrammée ‘km’ et datée ‘08’
Faïence émaillée
H: 16,3 cm. (6.3/8 in.); D: 31,8 cm. (12.1/2 in.)
A monogrammed, dated and unique ‘Sans titre’ sculpture in glazed earthenware by Kristin McKirdy in 2008.
€3,000 - 5,000
Provenance
Galerie Pierre Marie Giraud, Bruxelles
Acquis directement auprès de cette dernière par l’actuel propriétaire, 2009
Collection privée, Pays-Bas
84 AR
KRISTIN MCKIRDY (1958)
Sculpture Boudoir
2012
Édition Manufacture national de Sèvres à 5 exemplaires
Monogrammée ‘km’, datée ‘2012’, avec les cachets de la manufacture
Porcelaine de Sèvres émaillée partiellement peinte et dorée, biscuit et bronze patiné
H: 12 cm. (4.3/4 in.); L: 45,5 cm. (17.7/8 in.). P: 45,5 cm. (17.7/8 in.)
A ‘Boudoir’ sculpture in partially gilt and painted glazed Sèvres porcelain, bisque and patinated bronze by Kristin McKirdy edited by the Manufacture national de Sèvres in 5 copies in 2012.
€5,000 - 7,000
Provenance
Cité de la céramique, Sèvres
Acquis directement auprès de cette dernière par l’actuel propriétaire, 2012
Collection privée, Pays-Bas
Bibliographie
P. Favardin & E. Védrenne, Kristin McKirdy, Ed. Norma, Paris, 2012, p. 168, 169, 197
C. Andréani, ‘Kristin McKirdy. Au festin des Plaisirs et des Vanités’ in La Revue de la Céramique et du Verre, n. 186, septembre-octobre 2012, citée p. 28
85 W
ELISABETH GAROUSTE (1949) & MATTIA BONETTI (1952)
Paire de guéridons Comtesse
Création circa 1990
Édition Galerie Avant-Scène
Chacun monogrammé ‘B.G’ et avec la marque de l’éditeur
Bronze patiné
Chacun : H: 60,5 cm. (23.3/4 in.); D: 40 cm. (15.3/4 in.)
A pair of monogrammed ‘Comtesse’ side tables in patinated bronze designed by Elisabeth Garouste et Mattia Bonetti circa 1990 and edited by Galerie Avant-Scène.
€7,000 - 8,000
Bibliographie
L. Picot, Antidesign. Galerie Avant-Scène, Ed. Norma, Paris, 2022, p. 10
86 W
ELISABETH GAROUSTE (1949) & MATTIA BONETTI (1952)
Paire de guéridons Isis
Création en 1990
Édition En attendant les Barbares
Réalisation Pierre Basse, ancien ferronnier de Diego Giacometti
Chacun monogrammé ‘B.G’ et avec l’estampille de l’éditeur
Métal patiné et fer battu patiné
Chacun : H: 50 cm. (19.5/8 in.); L: 48 cm. (18.7/8 in.); P: 34 cm. (13.3/8 in.)
A pair of monogrammed and marked side tables in patinated metal and patinated wrought iron designed by Elisabeth Garouste and Mattia Bonetti in 1990 and edited by En attendant les Barbares.
€3,500 - 5,500
Bibliographie
A. Bony, En Attendant les Barbares, Ed. du Regard, Paris, 2022, p. 114
87 W
ELISABETH GAROUSTE (1949) & MATTIA BONETTI (1952)
Console Olympiade
Création en 1990
Édition En attendant les Barbares
Réalisation Pierre Basse, ancien ferronnier de Diego Giacometti
Monogrammée ‘BG’ et avec l’estampille de l’éditeur
Fer battu patiné partiellement doré à la feuille et verre
H: 90 cm. (35.3/8 in.); L: 101,5 cm. (40 in.); P: 25 cm. (9.7/8 in.)
A monogrammed and marked ‘Olympiade’ console table in partially gold-leafed wrought-iron and glass designed by Elisabeth Garouste and Mattia Bonetti in 1990, edited by En attendant les Barbares and executed by Pierre Basse, Diego Giacometti’s former iron worker.
€3,500 - 5,500
Bibliographie
A. Bony, En Attendant les Barbares. Quatre décennies de design, Ed. du Regard, Paris, 2022, pp. 30-31
88 W
ELISABETH GAROUSTE (1949) & MATTIA BONETTI (1952)
Paire de guéridons Double jeu
Création en 1993
Édition En attendant les Barbares
Réalisation Pierre Basse, ancien ferronnier de Diego Giacometti
Chacun monogrammé ‘B.G’ et avec l’estampille de l’éditeur
Fer forgé patiné et orme brossé
Chacun : H: 65,5 cm. (25.3/4 in.); L: 42,5 cm. (16.3/4 in.); P: 40 cm. (15.3/4 in.)
A monogrammed and marked pair of ‘Double jeu’ side table in patinated wrought-iron and brushed elm designed by Elisabeth Garouste and Mattia Bonetti in 1993, edited by En attendant les Barbares and executed by Pierre Basse, Diego Giacometti’s former iron worker.
€3,500 - 5,500
89 W
ELISABETH GAROUSTE (1949) & MATTIA BONETTI (1952)
Table à onze pieds
Création en 1981
Édition Néotù
Monogrammée ‘BG’
Fer forgé martelé patiné et verre dépoli
H: 77,6 cm. (30.1/2 in.); L: 120 cm. (47.1/4 in.); P: 120 cm. (47.1.4 in.)
An impressed table with eleven feet in patinated hammered wrought iron and frosted glass designed by Elisabeth Garouste and Mattia Bonetti in 1981 and edited by Néotù.
€6,000 - 8,000
Un exemplaire de ce modèle est conservé dans les collections du Centre national des arts plastiques (inv. FNAC 3251).
Bibliographie
Mattia Bonetti, Elizabeth Garouste, catalogue d’exposition, Musée des Arts décoratifs, Bordeaux, 10 mai-30 juin 1985, n.p.
S. Calloway et F. Baudot, Elizabeth Garouste et Mattia Bonetti, Ed. Michel Aveline, Paris, 1990, p. 61
Garouste et Bonetti, catalogue d’exposition, Musée Mandet, Riom, 26 juin-26 septembre 1993, p. 41, n. 46, citée
Les années Staudenmeyer. 25 ans de design en France, catalogue d’exposition, Passage du Retz, Paris, 3 décembre 2009-15 janvier 2010, p. 22, 242, 254, 350
90 W
MATTIA BONETTI (1953)
Paire de guéridons Diego
Création en 2020
Édition En attendant les Barbares
Chacun monogrammé ‘MB’ et avec l’estampille de l’éditeur
Bronze patiné
Chacun : H: 47,5 cm. (18.3/4 in.); D: 37 cm. (14.1/2 in.)
A pair of monogrammed ‘Diego’ side tables in patinated bronze designed by Mattia Bonetti in 2020, edited by En attendant les Barbares.
€5,000 - 7,000
91
ELISABETH GAROUSTE (1949) & MATTIA BONETTI (1952)
Ensemble d’éléments de serrurerie
Comprenant huit paires de poignées et huit entrées de serrure
Circa 1990
Chaque poignée monogrammée ‘B.G’ deux fois
Bronze patiné et métal
Chaque poignée : H: 6 cm. (2.3/8 in.); L: 11,5 cm. (4.1/2 in.); P: 6 cm (2.3/8 in.)
A set of monogrammed locksmithing elements, comprising eight door handles and eight escutcheons in patinated bronze and metal by Elisabeth Garouste and Mattia Bonetti circa 1990.
€3,500 - 5,000
92 W
ELISABETH GAROUSTE (1946) & MATTIA BONETTI (1952)
Lampe de table Aladin
Circa 1995
Édition Objet Insolite
Monogrammée ‘B.G’
Faïence émaillée
Sans abat-jour H: 30 cm. (11.3/4 in.); L: 19 cm. (7.1/2 in.); P: 13,8 cm. (5.3/8 in.)
A monogrammed 'Aladin' table lamp in glazed earthenware designed by Elisabeth Garouste and Mattia Bonetti and edited by Objet Insolite circa 1995.
€1,500 - 2,000
93 W
ELISABETH GAROUSTE (1949) & MATTIA BONETTI (1952)
Méridienne
Monogrammée ‘B.G’ deux fois
Bronze patiné et tissu
H: 93 cm. (34.5/8 in.); L: 165 cm. (65 in.); P: 81 cm. (31.7/8 in.)
A monogrammed daybed in patinated bronze and fabric designed by Elisabeth Garouste and Mattia Bonetti.
€3,500 - 5,000
94 * AR W
ELISABETH GAROUSTE (1946) & MATTIA BONETTI (1952)
Cabinet Habana
Création en 1999
Édition David Gill Gallery
Monogrammé ‘B.G’, numéroté ‘07/30’ et plaque de l’éditeur
Cuir, bois peint, bronze patiné et tissu
H: 92 cm. (36.1/4 in.); L: 121 cm. (47.5/8 in.); P: 52 cm. (20.1/2 in.)
A monogrammed and numbered ‘Habana’ cabinet in leather, lacquered wood, patinated bronze and fabric designed by Elisabeth Garouste and Mattia Bonetti in 1999 and edited by David Gill Gallery.
€8,000 - 12,000
95 AR W
HERVÉ VAN DER STRAETEN (1965)
Miroir Nid n. 187, grand modèle
Création en 2000
Monogrammé ‘HV’ au revers
Bronze patiné et verre miroité incurvé
D: 134 cm. (52.3/4 in.); P: 11 cm. (4.1/4 in.)
A monogrammed ‘Nid n. 187’ mirror, the large model, in patinated bronze and curved mirrored glass designed by Hervé Van der Straeten in 2000.
€4,000 - 6,000
96 W
HÉLÈNE DE SAINT LAGER (1957)
Miroir Déchiqueté
Circa 2021
Pièce unique
Monogrammé ‘HSL’, numéroté ‘1/1’ et avec la marque de fondeur
Fonte d’aluminium dorée à la feuille d’or, verre miroité et bois peint
H: 66 cm. (26 in.); L: 65 cm. (25.1/2 in.); P: 3,5 cm. (1.3/8 in.)
A monogrammed unique ‘Déchiqueté’ mirror in gold-leafed cast aluminum, mirrored glass and lacquered wood by Hélène de Saint Lager circa 2021.
€2,000 - 3,000
97 W
HÉLÈNE DE SAINT LAGER (1957)
Miroir Déchiqueté
2023
Pièce unique
Monogrammé ‘HSL’, numéroté ‘1/1’, signé ‘Hélène de Saint Lager’, daté ‘2023’ et avec la marque de fondeur
Fonte d’aluminium doré à la feuille d’or, verre miroité et bois peint
H: 62 cm. (24.3/8 in.); L: 63 cm. (24.3/4 in.); P: 3,5 cm. (1.3/8 in.)
A monogrammed, numbered, signed and dated ‘Déchiqueté’ mirror in gold-leafed cast aluminum, mirrored glass and lacquered wood by Hélène de Saint Lager in 2023.
€2,000 - 3,000
98 W
HÉLÈNE DE SAINT LAGER (1957)
Table d’appoint Lotus 2019
Monogrammée ‘HSL’ et datée ‘2019’
Résine stratifiée partiellement doré à la feuille d’or, inclusions et métal patiné
H: 64,2 cm. (25.1/4 in.); D: 68,5 cm. (27 in.)
A monogrammed and dated ‘Lotus’ side table in gold-leafed stratified resin, inclusions and patinated metal by Hélène de Saint Lager in 2019.
€5,000 - 7,000
99 W
FRANCK EVENNOU (1958)
Chaise longue Bluc
Création en 2010
Monogrammée ‘F.E’
Bronze patiné et tissu
H: 118 cm. (46.1/2 in.); L: 62 cm. (24.3/8 in.); P: 200 cm. (78.3/4 in.)
A monogrammed ‘Bluc’ chaise longue in patinated bronze and fabric designed by Franck Evennou in 2010.
€2,000 - 3,000
Provenance
Acquis directement auprès de l’artiste, 2014 Collection privée
100 W
FRANCK EVENNOU (1958)
Paire de fauteuils Bluc
Création en 2010
Chacun monogrammé ‘F.E’
Bronze patiné et tissu
Chacun : H: 82,5 cm. (32.1/2 in.); L: 87 cm. (34.1/4 in.); P: 83 cm. (32.5/8 in.)
A pair of monogrammed ‘Bluc’ armchairs in patinated bronze and fabric designed by Franck Evennou in 2010.
€4,000 - 6,000
Provenance
Acquis directement auprès de l’artiste, 2014
Collection privée
101 AR W
FRANCK EVENNOU (1958)
Table basse Sulpice
Circa 2014
Édition 2/8
Monogrammée ‘F.E’
Bronze patiné et ardoise
H: 44,5 cm. (17.1/2 in.); D: 60 cm. (23.1/2 in.)
A monogrammed ‘Sulpice’ coffee table in patinated bronze and slate by Franck Evennou circa 2014 and edited in eight copies.
€2,000 - 3,000
Provenance
Acquis directement auprès de l’artiste, 2014
Collection privée
102 W
THOMAS BOOG (1959)
Miroir et sa console, commande spéciale Circa 2000
Coquillages, coraux, bois peint et verre miroité ; coquillages, coraux, bois peint, verre et feuilles d’or
Le miroir : H: 105 cm. (41.1/4 in.); L: 72 cm. (28.1/4 in.); P: 15 cm. (5.7/8 in.)
Specially commissioned mirror and mural console table in sea shells, corals, lacquered wood, mirrored glass, glass and gold leaf by Thomas Boog circa 2000.
€8,000 - 10,000
Provenance
Commandés directement auprès de l’artiste, circa 2000
Collection privée européenne
103 W THOMAS BOOG (1959)
Miroir et sa console, commande spéciale Circa 2000
Coquillages, coraux, bois peint et verre miroité ; coquillages, coraux, bois peint, verre et feuilles d’or
Le miroir : H: 106 cm. (41.3/4 in.); L: 75 cm. (29.1/2 in.); P: 15 cm. (5.7/8 in.)
Specially commissioned mirror and mural console table in sea shells, corals, lacquered wood, mirrored glass, glass and gold leaf by Thomas Boog circa 2000.
€8,000 - 10,000
Provenance
Commandés directement auprès de l’artiste, circa 2000
Collection privée européenne
104
HERVÉ VAN DER STRAETEN (Né en 1965)
Coupe Graine, n° 127
Création en 2000
Monogrammée ‘HV’
Bronze patiné
H: 18 cm. (7 in.); L: 43 cm. (17 in.); P: 19,5 cm. (7.5/8 in.)
A monogrammed ‘Graine, n. 127’ coupe in patinated bronze designed by Hervé Van der Straeten in 2000.
€1,000 - 1,500
Un certificat d’authenticité sera remis à l’acquéreur.
Together with a certificate of authenticity.
Provenance
Galerie Hervé Van der Straeten, Paris
Acquise auprès de cette dernière par l’actuel propriétaire, 2014
Collection privée
105
BENITO VILIANO TARABELLA (1937-2003)
Sculpture Regards
1990
Réalisation Fonderia Tesconi, Pietrasanta
Signée ‘Tarabella’, numérotée ‘1/6’ et avec la marque de fondeur
Bronze patiné et marbre
H: 63 cm. (24.3/4 in.); L: 51 cm. (20 in.); P: 40 cm. (15.3/4 in.)
A signed and numbered ‘Regards’ sculpture in patinated bronze and marble designed by Benito Viliano Tarabella and executed by Fonderia Tesconi in 1990.
€2,500 - 3,000
Provenance
Acquis directement auprès de l’artiste, 1990
Collection privée, France
106 W
CHRISTIAN LIAIGRE (1943-2020)
Table basse Pulpe
Création en 2002
Bronze patiné
H: 35 cm. (13.3/4 in.); D: 80 cm. (31.1/2 in.)
A ‘Pulpe’ coffee table in patinated bronze designed by Christian Liaigre in 2002.
€5,000 - 7,000
Bibliographie
F.-C. Prodhon, Liaigre Création, Ed. Rizzoli, New York, 2020, p. 181
107 W
CHRISTIAN LIAIGRE (1943-2020)
Grand fauteuil Saint Germain
Création en 2008
Monogrammé ‘CL’
Fer forgé patiné et cuir
H: 82,5 cm. (32.1/2 in.); L: 60 cm. (23.5/8 in.); P: 80 cm. (31.1/2 in.)
A monogrammed ‘Saint-Germain’ large armchair in patinated wroughtiron and leather designed by Christian Liaigre in 2008.
€3,000 - 5,000
108 W
ERIC SCHMITT (1955)
Tabouret Tabou
Création en 1999
Édition Christian Liaigre, 2011
Estampillé ‘E.S pour C.LIAIGRE’, daté ‘2011’ et avec la marque de fondeur
Bronze patiné
H: 41 cm. (16.1/8 in.); D: 31 cm. (12.1/4 in.)
An impressed and dated ‘Tabou’ stool in patinated bronze designed by Eric Schmitt in 1999 and edited by Christian Liaigre in 2011.
€5,000 - 7,000
Bibliographie
F.-C. Prodhon, Liaigre Création, Ed. Rizzoli, New York, 2020, p. 301
109 W
ERIC SCHMITT (1955)
Tabouret Tabou
Création en 1999
Édition Christian Liaigre, 2011
Estampillé ‘E.S pour C.LIAIGRE’, daté ‘2011’ et avec la marque de fondeur
Bronze patiné
H: 41 cm. (16.1/8 in.); D: 31 cm. (12.1/4 in.)
An impressed and dated ‘Tabou’ stool in patinated bronze designed by Eric Schmitt in 1999 and edited by Christian Liaigre in 2011.
€5,000 - 7,000
Bibliographie
F.-C. Prodhon, Liaigre Création, Ed. Rizzoli, New York, 2020, p. 301
NAKAGAWA MAMORU (1947; LIVING NATIONAL TREASURE, 2004)
Vase
Circa 2015
Cachet de l’artiste
Alliage shibuichi moulé et incrustations de cuivre, d’argent, d’or et de shakudo
H: 18 cm. (7 in.); L: 40 cm. (15.3/4 in.); P: 16,5 cm. (6.1/2 in.)
A vase in mold shibuichi alloy with copper, silver, gold and shakudo inlays by Nakagawa Mamoru circa 2015 with the artist’s seal.
€8,000 - 10,000
111 AR W
GUILLAUME PIÉCHAUD (1968)
Chaise Poulpe
2012
Signée ‘* / G. Piéchaud’, datée ‘2012’ et numérotée ‘3/8’ sur une plaque
Acier inoxydable poli
H: 75 cm. (29.1/2 in.); L: 76 cm. (30 in.); P: 54 cm. (21.1/4 in.)
A signed and numbered ‘Poulpe’ chair in polished stainless steel by Guillaume Piéchaud in 2012.
€3,000 - 5,000
Bibliographie
J.-F. Roudillon, Guillaume Piéchaud, orfèvre du mobilier, Ed. Galerie Loft, Paris, 2020, p. 26, 27, 130, 145
112 W
PASCAL KOCH (1969)
Paire de bougeoirs Kanaga
2025
Édition I/IV
Chacun numéroté ‘I/IV’, monogrammé ‘KP’ et daté ‘2025’
Bronze
Chacun : H: 20 cm. (7.7/8 in.); L: 6,6 cm. (2.5/8 in.); P: 6,6 cm. (2.5/8 in.)
A numbered, monogrammed and dated pair of ‘Kanaga’ candle holders in bronze designed by Pascal Koch in 2025 and edited in four copies.
€1,500 - 2,000
113 W
PASCAL KOCH (1969)
Tabouret Trône
1995-2025
Pièce unique
Titré ‘TRÔNE’, signé ‘KOCH’ et daté ‘1995/2025’ sur une plaque
Wengué et fonte d’aluminium
H: 57 cm. (22.1/2 in.); L: 69 cm. (27.1/8 in.); P: 32,5 cm. (12.3/4 in.)
A unique ‘Trône’ stool in wenge and cast aluminum by Pascal Koch in 1995-2025.
€2,000 - 3,000
114 W
PASCAL KOCH (1969)
Fauteuil Stoel 2 2010-2025
Prototype de la seconde version du modèle
Titré ‘STOEL 2’, signé ‘KOCH’ et ‘daté ‘2010/2025’ sur une plaque
Bois peint et cuir
H: 64 cm. (25.1/4 in.); L: 78 cm. (30.3/4 in.); P: 90 cm. (35.1/2 in.)
A ‘Stoel 2’ prototype armchair in lacquered wood and leather designed by Pascal Koch in 2010-2025.
€3,000 - 5,000
Ces Conditions de Ventes et Annexe 1 (Contrat de Vente entre L’Acheteur, Bonhams France SAS et le Vendeur) et les Définitions et Glossaire constituent un ensemble et sont liés à toute personne participant dans La Vente, que ce soit les personnes assistant à la vente aux enchères, les Enchérisseurs (en ligne, en personne ou par téléphone), les Enchérisseurs potentiels et les Acheteurs éventuels du Lot.). Pour plus de commodité, nous utilisons les termes « Enchérisseurs » ou « vous » pour désigner ces personnes. Les mots et expressions figurant en italique dans les présentes Conditions de Ventes sont expliqués dans la Liste des Définitions.
IMPORTANT : Des informations supplémentaires applicables à la Vente peuvent également figurer dans le Catalogue de la Vente, dans une note insérée dans le Catalogue et/ou dans une note affichée dans le lieu de Vente, et il vous incombe de les lire également. Des annonces concernant la Vente pourront également être faites oralement avant ou pendant la Vente sans préavis écrit. Vous devez être conscientode la possibilité que des changements soient apportés aux conditions de la Vente, être vigilant sur ce point et demander, avant d’enchérir, si de tels changements sont intervenus.
En vous enregistrant pour participer à nos ventes et/ou en enchérissant vous acceptez les présentes Conditions de Ventes 1. NOTRE RÔLE
Dans son rôle d’Adjudicateur de lots, Bonhams est autorisé par le Vendeur à agir uniquement pour et dans l’intérêt du Vendeur. Bonhams n’agit pas pour le compte des Acheteurs ou des Enchérisseurs et ne leur fournit aucun conseil. Si Bonhams ou un membre de son personnel fait des déclarations à propos d’un Lot, ou si Bonhams fournit un Rapport d’état à propos d’un Lot, ces déclarations seront faites ou ce rapport sera établi pour le compte du Vendeur du Lot. Il est fortement conseillé aux Enchérisseurs et Acheteurs qui n’ont pas eux-mêmes des connaissances d’expert sur les Lots de solliciter et d’obtenir un avis indépendant sur les Lots et leur valeur, avant d’enchérir sur ceux-ci. Le Vendeur a autorisé Bonhams à vendre le Lot en qualité de mandataire agissant pour son compte et, sauf accord contraire exprès, Bonhams agit exclusivement en qualité de mandataire du Vendeur. Toute assertion ou déclaration faite par nous au titre d’un Lot est faite pour le compte du Vendeur et non pour notre compte, à moins que Bonhams ne vende un Lot en tant que mandant, et tout Contrat de Vente est conclu entre l’Acheteur et le Vendeur et non entre l’Acheteur et nousmêmes. Si Bonhams vend un Lot en tant que mandant, il en sera fait mention dans le Catalogue ou dans une annonce du Commissaire-priseur à cet effet ou dans un avis affiché dans le lieu de la Vente ou inséré dans le Catalogue. Si vous êtes le dernier Enchérisseur pour un Lot et donc l’achetez, Bonhams conclura un contrat avec vous en tant qu’Acheteur dans les termes du contrat avec l’Acheteur, joint en Annexe 1 au Catalogue, qui régira les relations entre Bonhams et vous-même en votre qualité d’Acheteur
2. LOTS Sous réserve de la Description Contractuelle imprimée en caractères gras dans l’Article consacré au Lot dans le Catalogue des Ventes en Ligne (voir paragraphe 3 ci-dessous), les Lots sont vendus à l’Acheteur « en l’état » où ils se trouvent au moment de la vente, avec tous leurs défauts et imperfections. Les illustrations et photographies des Lots servent uniquement à leur identification. Une photographie ou illustration figurant dans le Catalogue (à l’exception des photographies formant partie de la Description Contractuelle) ou ailleurs peut ne pas reproduire exactement la ou les couleurs ou le véritable état du Lot. Les Lots sont disponibles pour examen avant la Vente, et il vous incombe de vous assurer vous-même de chacun des aspects d’un Lot, y compris son auteur, son attribution, son état, sa provenance, son histoire, son contexte, son authenticité, son style, son époque, son âge, son aptitude à une utilisation particulière, son état de marche s’il s’agit d’une voiture (le cas échéant) son origine, sa valeur et son prix de vente Estimé (y compris le Prix d’Adjudication). Il vous incombe d’examiner tout Lot qui vous intéresse. Il convient de rappeler que l’état réel d’un Lot peut ne pas être aussi bon que celui qu’indique son apparence extérieure. En particulier, des pièces peuvent avoir été remplacées ou changées et des Lots peuvent ne pas être authentiques ou de qualité satisfaisante ; l’intérieur d’un Lot peut ne pas être visible, peut ne pas être d’origine ou peut être endommagé, par exemple s’il est recouvert d’une tapisserie ou d’un revêtement quelconque. Étant donné leur âge, de nombreux Lots peuvent avoir été endommagés et/ou réparés et vous ne devez pas présumer qu’un Lot est en bon état. Les objets électroniques ou mécaniques ou les pièces sont vendus pour leur intérêt artistique, historique ou culturel et peuvent ne pas fonctionner ou ne pas être conformes aux exigences légales actuelles. Vous ne devez pas présumer que des objets électriques destinés à fonctionner sur les réseaux de l’électricité domestique pourront être connectés sur ces réseaux et devrez donc préalablement obtenir un rapport sur leur état de la part d’un électricien qualifié. Ces objets impropres à être connectés sont vendus uniquement comme des objets de vitrine. Si vous n’avez pas l’expertise nécessaire concernant un Lot, prenez conseil à ce sujet. Nous pouvons vous aider à prendre les dispositions nécessaires afin de vous permettre de procéder ou de faire procéder à des examens et tests plus détaillés. Toute personne qui endommage un Lot sera responsable de la perte
ainsi causée.
3. DESCRIPTIONS DES LOTS ET ESTIMATIONS
Description contractuelle d’un Lot
Le Catalogue contient un Article pour chaque Lot. Chaque Lot est vendu par le Vendeur à l’Acheteur comme correspondant uniquement à la partie de l’Article imprimée en caractères gras, et (sauf pour la couleur, qui peut être reproduite de manière inexacte) à toute photographie du Lot dans le Catalogue. Le reste de l’Article, qui n’est pas imprimé en caractères gras est donné à titre indicatif et représente uniquement l’opinion de Bonhams (donnée au nom du Vendeur) sur le Lot et ne fait pas partie de la Description Contractuelle conformément à laquelle le Lot est vendu par le Vendeur
Estimations
Dans la plupart des cas, une Estimation est imprimée à côté de l’Article. Les Estimations fournies expriment uniquement l’opinion de Bonhams faite au nom du Vendeur à propos de la fourchette dans laquelle Bonhams pense que le Prix d’adjudication pour le Lot est susceptible de se situer. Il ne s’agit en aucun cas d’une estimation de valeur. Les Estimations ne tiennent pas compte de la TVA, de la Commission d’achat ou d’autres frais payables par l’Acheteur, qui sont décrits en détail au paragraphe 7 de les présentes Conditions de Ventes. Les prix dépendent des enchères et les Lots peuvent se vendre à des Prix d’Adjudication inférieurs ou supérieurs aux Estimations Les Estimations ne doivent donc pas être considérées comme une indication du prix de vente réel ou de la valeur d’un Lot. Les Estimations sont fournies dans la devise de la Vente Rapports d’état
Pour la plupart des Lots, vous pouvez demander à Bonhams un Rapport sur l’état physique général du Lot. Si vous lui faites cette demande, Bonhams vous fournira ce rapport gratuitement, pour le compte du Vendeur. Étant donné qu’il s’agit d’un service supplémentaire et gratuit, Bonhams ne conclut pas de contrat avec vous au titre du Rapport d’état En conséquence, Bonhams n’assume aucune responsabilité à votre égard à ce titre. Chaque Rapport d’état exprime l’opinion de Bonhams quant à l’état général du Lot concerné et est fonction des connaissances artistiques et scientifiques à la date de la vente. Bonhams ne déclare ni ne garantit qu’un Rapport d’état inclue tous les aspects de l’état interne ou externe du Lot Le Vendeur ne vous doit ni n’accepte de vous devoir, en tant qu’Enchérisseur ou Acheteur, aucune obligation concernant ce rapport gratuit à propos d’un Lot, qui vous est fourni afin que vous puissiez l’examiner ou le faire examiner par un expert mandaté par vos soins. Responsabilité du Vendeur envers vous Le Vendeur ne fait et ne s’oblige à faire aucune déclaration factuelle, et n’assume aucune garantie, aucune obligation ni aucune responsabilité contractuelle ou quasi-délictuelle (excepté envers l’Acheteur final, ainsi qu’il est dit ci-dessus) au titre de l’exactitude ou du caractère complet de toute assertion ou déclaration faite par lui ou pour son compte, qui contient un élément quelconque de description de tout Lot ni au titre du prix de vente prévu ou probable de tout Lot. Exception faite de ce qui est stipulé ci-dessus, aucune assertion ou déclaration faite par le Vendeur ou pour son compte contenant un élément quelconque de description d’un Lot, ni aucune Estimation ne sont incorporées dans le Contrat de Vente entre le Vendeur et l’Acheteur
Responsabilité de Bonhams envers vous Vous avez la possibilité d’examiner le Lot si vous le souhaitez et le Contrat de Vente d’un Lot est conclu avec le Vendeur et non avec Bonhams Bonhams agit exclusivement en qualité de mandataire du Vendeur (à moins que Bonhams ne vende le Lot en tant que mandant). Bonhams n’assume envers vous aucune obligation d’examiner, d’enquêter ou de procéder à des tests sur chaque Lot, approfondis ou autres, afin d’établir l’exactitude ou de vérifier autrement toutes Descriptions ou opinions données par Bonhams, ou par toute personne pour le compte de Bonhams, que ce soit dans le Catalogue ou ailleurs. Vous ne devez pas supposer que ces examens, ces enquêtes ou ces tests ont été réalisés. Bonhams ne fait et ne s’oblige à faire aucune déclaration factuelle. Aucune assertion ou déclaration faite par Bonhams ou pour son compte contenant un élément quelconque de description d’un Lot, ni aucune Estimation ne sont incorporées dans notre Contrat avec l’Acheteur
Modifications
Les Descriptions et les Estimations peuvent être modifiées à la discrétion de Bonhams par le biais d’une annonce verbale ou d’un avis écrit avant ou pendant une Vente. LE LOT EST DISPONIBLE POUR EXAMEN ET VOUS DEVEZ VOUS FORMER VOTRE PROPRE OPINION SUR CELUI-CI. IL VOUS EST FORTEMENT CONSEILLÉ D’EXAMINER TOUT LOT OU DE LE FAIRE EXAMINER POUR VOTRE COMPTE AVANT LA VENTE
4. CONDUITE DE LA VENTE
Nos Ventes sont des ventes aux enchères publiques, auxquelles des personnes peuvent assister. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser l’accès à nos locaux ou à toute Vente et de faire sortir toute personne de nos locaux et salles des ventes, sans devoir en indiquer la raison. Nous pouvons à notre seule et entière discrétion décider de procéder à la Vente, d’inclure un Lot dans la Vente, ainsi que de la manière dont la Vente se déroulera, et nous pouvons offrir les Lots à la Vente dans tout ordre que nous choisissons, nonobstant les
numéros attribués aux Lots dans le Catalogue. Vous devrez donc vérifier la date et l’heure de commencement de la Vente, et vérifier si des Lots ont été retirés de la Vente ou ajoutés tardivement à celle-ci. En effet, ces retraits ou ajouts tardifs peuvent modifier l’heure à laquelle un Lot qui vous intéresse est mis en Vente. Nous pouvons, à notre seule et entière discrétion, refuser toute enchère, augmenter tout pas d’enchère comme nous le jugerons approprié, diviser tout Lot, regrouper deux Lots, retirer tout Lot d’une Vente et, avant que la Vente ait pris fin, remettre tout Lot aux enchères. Les Ventes aux enchères peuvent excéder 100 Lots par heure et les pas d’enchère sont généralement d’environ 10% ; toutefois, ces chiffres varient d’une Vente à l’autre et d’un Commissaire-priseur à l’autre. Contactez le département organisant la Vente pour avoir un avis sur ce point. Si un Prix de Réserve a été fixé pour un Lot, le Commissaire-priseur peut, en son absolue discrétion, passer des enchères (à concurrence d’un montant qui ne sera ni égal ni supérieur à ce Prix de Réserve) pour le compte du Vendeur Nous ne sommes pas responsables envers vous de la présence ou de l’absence d’un Prix de Réserve au titre de tout Lot. Si un Prix de Réserve a été fixé, il ne devra pas être supérieur à la plus basse Estimation faite dans le Catalogue, en supposant que la devise du Prix de Réserve n’ait pas fluctué de manière défavorable par rapport à la devise de l’Estimation L’Acheteur sera l’Enchérisseur qui fait la plus haute enchère acceptable par le Commissaire-priseur pour un Lot (sous réserve de tout Prix de Réserve applicable), et auquel le Lot est adjugé par le Commissaire-priseur à la tombée du marteau du Commissairepriseur. Tout différend relatif à la plus haute enchère acceptable sera tranché par le Commissaire-priseur en son absolue discrétion. Toutes les enchères passées se rapporteront au numéro de Lot annoncé par le Commissaire-priseur. Un convertisseur électronique de devises peut être utilisé lors de la Vente. Cet outil est fourni uniquement pour votre commodité et constitue une évaluation approximative de la contre-valeur d’une enchère donnée dans certaines devises. Nous n’acceptons aucune responsabilité au titre des erreurs qui pourraient se produire en raison de l’utilisation du convertisseur de devises. Nous pouvons utiliser des caméras vidéo pour enregistrer la Vente et pouvons enregistrer des appels téléphoniques pour des raisons de sécurité, et afin d’aider à résoudre des différends pouvant s’élever au titre d’enchères passées lors de la Vente Nous pouvons utiliser des écrans sur lesquels des images des Lots seront projetées. Ce service est fourni pour permettre une meilleure vue des Lots lors de la Vente. L’image projetée sur l’écran doit être considérée comme une simple indication du Lot concerné. Il convient de noter que toutes les enchères passées se rapporteront au numéro de Lot annoncé par le Commissairepriseur. Nous n’acceptons aucune responsabilité au titre des erreurs qui pourraient se produire dans l’utilisation de l’écran.
DROIT DE PREEMPTION
L’Etat dispose d’un droit de préemption des biens culturels vendus. L’Etat pourra se substituer au dernier enchérisseur dans les quinze jours de la Vente 5. ENCHÈRES
Vous devez compléter et nous remettre l’un de nos Formulaires d’Enchères, c’est-à-dire notre Formulaire d’Enregistrement d’Enchérisseur, notre Formulaire d’Enchères en Absence (Ordre d’Achat) ou notre Formulaire d’Enchères par Téléphone afin de pouvoir enchérir lors de nos Ventes. Si vous êtes un nouveau client chez Bonhams ou si vous n’avez pas récemment mis à jour vos données d’enregistrement, vous devez vous préenregistrer, au moins deux jours ouvrables avant la Vente lors de laquelle vous souhaitez enchérir. Vous devrez fournir un justificatif d’identité et de domicile délivré par le gouvernement. Si vous êtes une société, il faut fournir votre certificat d’immatriculation (Extrait Kbis) ou un document équivalent, avec votre dénomination et l’adresse de votre siège social, une preuve de votre adresse actuelle délivrée par le gouvernement, une preuve documentaire de vos propriétaires effectifs et de vos administrateurs et une preuve de l’autorisation d’effectuer des transactions. Nous pouvons également vous demander une référence financière et/ou une caution avant de vous autoriser à enchérir. Nous nous réservons le droit, à notre discrétion, de demander des informations supplémentaires afin de compléter notre identification de client, de refuser d’enregistrer une personne comme Enchérisseur, et de rejeter ses enchères si elles ont déjà été enregistrées. Nous nous réservons également le droit de différer la finalisation de la vente d’un Lot, à notre discrétion, le temps de terminer nos enquêtes relatives à l’enregistrement et à l’identification, et d’annuler la vente de tout Lot, si vous violez vos garanties en tant qu’Acheteur, ou si nous considérons que cette Vente serait illégale ou ferait autrement jouer la responsabilité du Vendeur ou de Bonhams, ou nuirait à la réputation de Bonhams Enchérir en personne À condition que vous vous soyez préenregistré pour enchérir ou ayez récemment mis à jour vos données d’enregistrement existantes, vous devrez vous rendre à notre bureau d’enregistrement des Enchérisseurs dans le lieu de la Vente et remplir un Formulaire d’Enregistrement et d’Enchères le jour de la Vente (ou, si possible, avant). Le système de numérotation des enchères est parfois visé sous le terme d’« enchères par paddle » (ou « enchères par panneau numéroté »). Il vous sera remis une grande carte (un « paddle
» ou panneau numéroté) portant un numéro imprimé, pour les besoins de la Vente. Si vous êtes l’Enchérisseur gagnant, vous devrez faire en sorte que votre numéro puisse être vu clairement par le Commissaire-priseur et que votre numéro soit identifié comme celui de l’Acheteur. Vous ne devez laisser personne d’autre utiliser votre paddle, étant donné que tous les Lots seront facturés au nom et à l’adresse indiqués sur votre Formulaire d’Enregistrement d’Enchérisseur. Une fois émise, une facture ne sera pas modifiée. En cas de doute à propos du Prix d’Adjudication d’un Lot particulier, ou sur la question de savoir si vous êtes l’Enchérisseur gagnant d’un Lot particulier, informez-en le Commissaire-priseur avant que le prochain Lot ne soit offert à la Vente. À la fin de la Vente, ou lorsque vous aurez fini d’enchérir, merci de restituer votre paddle au bureau d’enregistrement des Enchérisseurs
Enchérir par téléphone
Si vous souhaitez enchérir par téléphone lors de la Vente, et à condition que vous vous soyez préenregistré pour enchérir ou ayez récemment mis à jour vos données d’enregistrement existantes, complétez un Formulaire d’Enregistrement et d’Enchères, disponible dans nos bureaux ou dans le Catalogue
Retournez-le au service responsable de la Vente 24 heures au moins avant la Vente. Il vous incombe de vérifier auprès de notre Service d’Enchères que votre enchère a bien été reçue. Les conversations téléphoniques seront enregistrées. La possibilité d’enchérir par téléphone est un service discrétionnaire offert à titre gratuit et peut ne pas être disponible pour tous les Lots Nous ne serons pas tenus d’enchérir pour votre compte si vous n’êtes pas disponible au moment de la Vente ou si la liaison téléphonique est interrompue pendant les enchères. Contacteznous pour plus de détails.
Enchérir par courrier postal ou par fax Les Formulaires d’Enchères en Absence (Ordre d’Achat) figurent en annexe au Catalogue et doivent être complétés et envoyés au service responsable de la Vente, dès que vous vous serez préenregistré pour enchérir ou aurez récemment mis à jour vos données d’enregistrement existantes. Il est de votre intérêt de nous retourner votre formulaire dès que possible, étant donné que si deux Enchérisseurs ou davantage soumettent des enchères identiques pour un Lot, la préférence sera donnée à l’enchère reçue la première. En toute hypothèse, toutes les enchères doivent être reçues 24 heures au moins avant le début de la Vente. Vérifiez soigneusement votre Formulaire d’Enchères en Absence (Ordre d’Achat) avant de nous le retourner, intégralement complété et signé par vous. Il vous incombe de vérifier avec notre Service Enchères que votre enchère a bien été reçue. Ce service est fourni à titre complémentaire et est confidentiel. Ces enchères sont faites à vos propres risques et nous n’assumons aucune responsabilité si nous ne recevons pas et/ou ne passons pas l’une quelconque de ces enchères. Toutes les enchères passées pour votre compte le seront au plus bas niveau possible sous réserve des Prix de Réserve et d’autres enchères passées pour le Lot. S’il y a lieu, vos enchères seront arrondies à la baisse au montant le plus proche correspondant aux paliers d’enchères du Commissaire-priseur. Les nouveaux Enchérisseurs doivent également fournir la preuve de leur identité et de leur adresse pour pouvoir enchérir. À défaut, votre enchère ne sera pas placée.
Enchérir par Internet
Consultez notre Site Internet à l’adresse suivante : http:// www. bonhams.com, qui donne tous les détails sur la manière d’enchérir via l’Internet. Bonhams ne sera pas responsable des retards, interruptions ou autres incapacités à faire une enchère, causés par des pertes de connexion Internet, une panne ou un dysfonctionnement du site Internet ou du processus d’enchères, ou un dysfonctionnement de logiciels, systèmes, ordinateurs ou appareils mobiles.
Enchérir par l’intermédiaire d’un mandataire
Les enchères seront traitées comme étant placées exclusivement pour le compte de la personne nommément désignée dans le Formulaire d’Enchères, sauf accord contraire écrit de notre part avant la Vente. Si vous souhaitez enchérir pour le compte d’une autre personne (votre mandant), vous devez fournir les informations de préinscription énoncées ci-dessus pour vous et pour votre mandant. Nous aurons besoin d’une confirmation écrite du mandant qui atteste de votre droit d’enchérir pour son compte ainsi que de sa pièce d’identité. Votre attention est en particulier attirée sur vos obligations de diligence concernant votre mandant et la source de ses fonds, et sur les garanties que vous fournissez si vous êtes l’Acheteur, qui sont stipulées au paragraphe 3 du Contrat avec l’acheteur, joint en Annexe 1 au Catalogue. Néanmoins, comme l’explique le Formulaire d’Enchères, si une personne fait une enchère en tant qu’agent pour le compte d’une autre (son mandant, et ce qu’elle ait ou non divulgué ce fait), elle sera conjointement et solidairement responsable avec son mandant envers le Vendeur et Bonhams en vertu de tout contrat résultant d’une enchère gagnante. Faites-nous savoir si vous avez l’intention de nommer un tiers afin d’enchérir pour votre compte lors de la Vente, à moins que nous ne soyons chargés d’enchérir en vertu d’un Formulaire d’Enchères par Téléphone ou en Absence (Ordre d’Achat), complété par vous. Si nous n’approuvons pas par écrit les dispositions que vous avez prises pour enchérir par l’intermédiaire d’un mandataire avant la Vente, nous serons en droit de présumer que la personne enchérissant lors de la Vente
enchérit pour son propre compte. En conséquence, la personne enchérissant lors de la Vente sera l’Acheteur et sera tenue de payer le Prix d’Adjudication et la Commission d’Achat ainsi que les frais associés. Si nous approuvons l’identité de votre client à l’avance, nous serons en mesure d’adresser la facture à votre mandant plutôt qu’à vous-mêmes. Nous exigerons la preuve de l’identité et de l’adresse du client du mandataire préalablement à toutes enchères passées par le mandataire pour son compte. Reportez-vous à nos Conditions Générales et contactez notre Département Service Clients pour plus de détails. Bonhams procède à des vérifications sur les informations fournies par les clients (“Customer Due Diligence (CDD)” sur ses Vendeurs et Acheteurs, comme l’exigent la réglementation sur le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et le transfert de fonds (informations sur le payeur) (‘les Réglementations”).
Selon son interprétation des Réglementations et des Lignes directrices à l’intention de l’industrie, approuvées par le Trésor, Bonhams considère que la procédure de CDD prescrite par les Réglementations n’a pas à être accomplie par les Acheteurs sur les Vendeurs lors des enchères de Bonhams ou vice versa. Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, l’adjudicataire ne bénéfice pas du droit de rétractation à la suite de la Vente
6. CONTRAT ENTRE L’ACHETEUR ET LE VENDEUR ET BONHAMS
Lorsque le Lot sera adjugé à l’Acheteur, un Contrat de vente du Lot sera conclu entre le Vendeur et l’Acheteur selon les termes du Contrat figurant à l’Annexe 1 au Catalogue. Vous devrez alors payer le Prix d’Achat, qui se compose du Prix d’Adjudication, de la Commission d’Achat plus toute TVA et taxe applicable. Simultanément, un contrat est également conclu entre nous, en tant que maison de ventes aux enchères, et l’Acheteur Veuillez lire attentivement le Contrat avec l’Acheteur qui figurent à L’Annexe 1 au Catalogue, que vous devrez conclure si vous êtes le meilleur Enchérisseur, y compris les garanties relatives à votre statut et à la source des fonds. Nous pourrons modifier les termes de ce contrat avant qu’il ne soit conclu, en insérant ces modifications dans le Catalogue, et/ou en plaçant un encart dans le Catalogue et/ou en affichant des avis dans le lieu de Vente, et/ ou en faisant des annonces verbales avant et pendant la Vente. Il vous incombe de vous assurer que vous connaissez la version à jour du Contrat avec l’Acheteur relatif à cette Vente
7. COMMISSION D’ACHAT ET AUTRES FRAIS À PAYER PAR L’ACHETEUR
En vertu du Contrat avec l’Acheteur, ce dernier nous paie une commission (la Commission d’Achat) conformément aux termes dudit contrat et aux taux indiqués ci-dessous, calculés par référence au Prix d’Adjudication et payables en sus de celui-ci. Pour cette Vente, les Acheteurs paieront les taux de Commission d’Achat suivants pour chaque Lot acheté : 28 % HT du Prix d’Adjudication pour un prix allant de 1 à 40 000 € ; Plus 27 % HT du Prix d’Adjudication à partir de 40 001 € et jusqu’à 800 000 € ; plus 21 % HT du Prix d’Adjudication à partir de 800 001 € et jusqu’à 4 500 000 € ; plus 14,5 % HT du Prix d’Adjudication pour les montants supérieurs à 4 500 000 €
Des frais d’un montant de 4 % HT (plus la TVA à 20 %) du prix d'adjudication seront ajoutés aux factures des enchérisseurs ayant acquis des lots via les plateformes d'enchères suivantes : Invaluable, Live Auctioneers, The Saleroom et Lot-tissimo.
Des frais d’un montant de 1.5 % HT (plus la TVA à 20 %) du prix d'adjudication seront ajoutés aux factures des enchérisseurs ayant acquis des lots via la plateforme Drouot Live.
Des frais d’un montant de 3 % HT (plus la TVA à 20 %) du prix d'adjudication seront ajoutés aux factures des enchérisseurs ayant acquis des lots via la plateforme Interenchères.
La TVA sera également due sur la commission d’achat ou sur le prix d’adjudication et la commission d’achat selon les dispositions fiscales applicables. Voir le paragraphe 8 ci-dessous pour plus de détails.
Des frais d’entreposage et de manutention peuvent également être à la charge de l’Acheteur, comme indiqué sur la page « Informations sur la Vente » au début du Catalogue
Droit de suite
Sur certains Lots, portant la mention « AR » dans le Catalogue et qui sont vendus à un Prix d’Adjudication au moins égal à 750 €, l’Acheteur nous versera une Commission supplémentaire pour couvrir nos Frais relatifs au paiement du droits d’auteur en vertu des Réglementations le droit de suite dû des artistes. La Commission supplémentaire correspond à un pourcentage du Prix d’Adjudication calculé conformément au tableau cidessous, et ne devra pas dépasser 12 500 €. Prix d’Adjudication pourcentage De 0 à 50 000 € 4 %, De 50 000,01 à 200 000 € 3 %, De 200 000,01 à 350 000 € 1 %, De 350 000,01 à 500 000 € 0,5 %, Au-delà de 500 000 € 0,25 %.
8. TVA
Le taux de TVA en vigueur au moment de la mise sous presse est de 20 % sur la commission acheteur pour le régime de la marge, mais il est susceptible d’être modifié par le gouvernement et le taux à payer sera celui en vigueur à la date de la Vente.
Par ailleurs, les symboles suivants, figurant à côté du numéro de Lot, indiquent que la TVA est due sur le Prix d’adjudication et la Commission d’achat :
† TVA au taux en vigueur (actuellement à 20 %) sur le prix d’adjudication et la commission d’achat
† † TVA au taux réduit (actuellement à 5.5 %) sur le Prix d’Adjudication et la Commission d’Achat pour les oeuvres d’art, objets de collection et antiquités
Ω TVA au taux en vigueur (de 20 %) sur le Prix d’Adjudication et la Commission d’Achat pour les articles importés
* TVA à un taux réduit (de 5.5 %) sur le Prix d’Adjudication et sur la Commission d’Achat pour les œuvres d’art, objets de collection et antiquités importés
G Les lingots d’or sont exonérés de la TVA sur le Prix d’Adjudication et soumis à la TVA au taux en vigueur sur la Commission d’Achat
• Zéro TVA, aucune TVA ne sera ajoutée au Prix d’Adjudication ou à la Commission d’Achat
Dans tous les autres cas, aucune TVA ne sera appliquée sur le Prix d’Adjudication, mais la TVA au taux en vigueur sera ajoutée à la Commission d’Achat qui sera facturée sur une base TVA incluse.
EXPORTATION - DETAXE
La TVA facturée sera remboursée à l’Acheteur qui justifie de sa qualité de résident hors de l’Union Européenne, sur présentation auprès de notre service comptable, dans un délai maximum de trois mois suivant la vente de la déclaration d’exportation (DAU) du bien acquis dûment visé par le service des Douanes.
Le document d’exportation devra mentionner Bonhams France comme expéditeur et l’acheteur comme destinataire du bien. 9. PAIEMENT
Il est de la plus haute importance de vous assurer que vous avez des fonds facilement disponibles pour payer le Prix d’Achat et la Commission d’Achat (plus la TVA et tous les autres Frais et dépenses qui nous sont dus) dans leur intégralité avant d’enchérir pour un Lot. Si vous êtes l’Enchérisseur gagnant, vous devez effectuer le paiement au plus tard à 16h30 le deuxième jour ouvrable suivant la Vente, de telle sorte que toutes les sommes soient compensées au plus tard le huitième jour ouvrable suivant la Vente. Les paiements effectués par une personne autre que l’Acheteur enregistré ne seront pas acceptés. Bonhams se réserve le droit de modifier les conditions de paiement à tout moment.
Le virement bancaire est le mode de paiement préféré de Bonhams. Vous pouvez transférer des fonds par voie électronique sur notre Compte. Dans ce cas, veuillez indiquer sur votre ordre de virement votre numéro de paddle et le numéro de la facture comme référence. Les coordonnées de notre Compte sont les suivantes:
Banque : HSBC
Adresse : BBC PARIS HAUSSMANN 26 Boulevard Malesherbes, 75008 Paris
Intitulé du compte: Bonhams France SAS Numéro du compte : 09170002091
Code guichet : 00917
Numéro IBAN : FR76 3005 6009 1709 1700 0209 192
En cas de paiement par virement bancaire, le montant reçu après déduction des frais bancaires éventuels et/ou de conversion de la monnaie de paiement en euros ne doit pas être inférieur au montant en euros à payer, tel qu’indiqué sur la facture. Le paiement peut également être effectué par l’une des méthodes suivantes :
Chèque personnel tiré sur une succursale française d’une banque ou d’une société de crédit immobilier : tous les chèques doivent être encaissés avant que vous puissiez retirer vos achats et doivent être libellés à l’ordre de Bonhams France SAS. Espèces : Si vous êtes résident fiscal français ou si vous agissez pour les besoins d’une activité professionnelle vous pouvez payer des Lots achetés lors de la Vente avec des billets ou des pièces de monnaie libellée dans la devise dans laquelle la Vente est conduite sous réserve que le montant total au titre de tous les Lots achetés lors de la Vente n’excède pas 1000 € TTC. Les Acheteurs qui justifient d’une résidence fiscale à l’étranger et qui n’agissent pas pour les besoins d’une activité professionnelle pourront payer leurs achats en espèces à hauteur de la somme de 3 000 € TTC.
Cartes de débit au nom de l’Acheteur (y compris les cartes China Union Pay (CUP) et les cartes de débit émises par Visa et MasterCard uniquement). Il n’y a pas de plafond limitant la valeur du paiement s’il est effectué en personne en utilisant la vérification par carte à puce.
Le paiement par téléphone peut également être accepté pour un montant limité à 5 000 €, sous réserve des procédures de vérification appropriées, bien que cette facilité ne soit pas disponible pour les acheteurs qui achètent pour la première fois. Si le montant payable par vous pour des Lots excède cette
somme, le solde devra être payé par un autre moyen. Cartes de crédit au nom de l’Acheteur (y compris les cartes China Union Pay (CUP) et les cartes de crédit émises par Visa et MasterCard uniquement). La valeur du paiement est limitée à 5 000 € si le paiement est effectué en personne au moyen d’une vérification par carte à puce. Il est conseillé d’informer à l’avance votre fournisseur de carte de débit ou de crédit de votre achat afin de réduire les retards causés par le fait que nous devons demander une autorisation lorsque vous venez payer. Les règlements par American Express ne sont pas acceptés.
Remarque : une seule carte de débit ou de crédit peut être utilisée pour le paiement du solde. Si vous avez des questions concernant les paiements par carte, veuillez contacter notre service clients. Nous nous réservons le droit d’enquêter et d’identifier la source des fonds que nous recevons, de reporter la conclusion de la vente de tout Lot à notre discrétion pendant que nous terminons nos enquêtes, et d’annuler la vente de tout Lot si vous êtes en violation de vos garanties en tant qu’Acheteur, si nous considérons qu’une telle Vente serait illégale ou imposerait autrement des obligations au Vendeur ou à Bonhams, ou serait préjudiciable à la réputation de Bonhams
DEFAUT DE PAIEMENT
A défaut de paiement du Prix d’Adjudication et des Frais, une mise en demeure sera adressée à l’Acheteur par lettre recommandée avec avis de réception. A défaut de paiement de la somme due à l’expiration du délai d’un mois après cette mise en demeure, il sera perçu sur l’Acheteur des intérêts de retard égaux à trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur ainsi que des frais de recouvrement d’un montant minimum de 40 euros. Tout mois de retard entamé génère l’application des pénalités. Une indemnité complémentaire pourra être réclamée lorsque les frais de recouvrement réellement exposés sont supérieurs au montant de l’indemnité forfaitaire.
L’application de cette clause ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de réitération des enchères régie par l’article L321-14 du Code de commerce. Dans le cadre de la réitération des enchères Bonhams sera en droit de réclamer à l’adjudicataire défaillant le paiement de la différence entre le Prix d’Adjudication initial et le Prix d’Adjudication sur réitération des enchères s’il est inférieur ainsi que les coûts générés par les nouvelles enchères.
Bonhams se réserve la possibilité d’exclure de ses futures ventes, tout adjudicataire qui n’aura pas respecté les présentes
Conditions de Vente
10. RÉCUPÉRATION, ENTREPOSAGE ET DROITS DE RÉSILIATION DES CONSOMMATEURS DE L’UE L’Acheteur d’un Lot ne sera pas autorisé à le retirer avant que le paiement intégral et en fonds compensés ait été effectué (sauf si nous avons conclu un accord spécial avec l’Acheteur). Pour la récupération et le retrait des Lots achetés, veuillez-vous reporter à la page « Informations sur la Vente » au début du Catalogue. Nos bureaux sont ouverts de 9h30 à 17h00 du lundi au vendredi. Le Catalogue donne des détails sur la récupération des Lots, leur entreposage et la Société d’Entreposage après la Vente
11.EXPÉDITION
Bonhams pourra conseiller aux Acheteurs qui le souhaitent des sociétés de transport et de transit pour procéder à l’expédition et à l’exportation de leurs achats. A cet effet, veuillez contacter notre équipe à l’adresse suivante : paris@bonhams.com Il est précisé que le transport des lots est effectué aux frais et sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. 12. RESTRICTIONS EN MATIÈRE D’EXPORTATION ET DE COMMERCE
Il est de votre seule responsabilité de vous conformer à toutes les réglementations en matière d’exportation et d’importation relatives à vos achats et également d’obtenir toute licence d’exportation et/ou d’importation nécessaire. Afin de contrôler la circulation des biens culturels, la loi n°92-1477 du 31 décembre 1992 (modifiée par celle du 10 juillet 2000) soumet les exportations hors du territoire français à des modalités particulières, applicables aux biens dont l’ancienneté et la valeur dépassent certains seuils. Le certificat d’exportation est un simple document administratif qui n’apporte aucune garantie d’authenticité du bien qu’il permet d’exporter. La demande de certificat pour un bien culturel en vue de sa libre circulation hors du territoire français ou de tous autres documents administratifs n’affecte en rien l’obligation de paiement incombant à l’acheteur Le besoin de licences d’importation varie d’un pays à l’autre et vous devez vous informer au sujet des exigences et dispositions locales pertinentes. Le refus de délivrance par l’Etat d’un certificat d’exportation ou d’une licence d’importation ou d’exportation ou tout retard dans l’obtention de cette licence ne permet pas d’annuler une Vente ni de retarder le paiement intégral du Lot. En règle générale, veuillez contacter notre service d’expédition avant la Vente si vous avez besoin d’aide à propos de la réglementation en matière d’exportation. Il est rappelé que la loi punit de sanctions pénales, quiconque exporte ou tente d’exporter un bien culturel sans avoir obtenu les autorisations requises (article L 114-1 du Code du Patrimoine).
13. RÈGLEMENTATIONS DE LA CITES
Veuillez noter que tous les Lots marqués du symbole Y sont soumis aux réglementations de la CITES (Convention de
Washington relative à la protection des espèces menacées d’extinction) lors de l’exportation de ces articles en dehors de l’UE. Ces règlementations sont disponibles à l’adresse https :// cites.org https ://cites.application.developpement-durable.gouv. fr La législation différant dans Etat à l’autre, l’acheteur est tenu de vérifier la législation appliquée dans son pays d’origine avant d’enchérir. Le refus de délivrance des licences ou permis CITES et tout retard dans l’obtention de ces licences ou permis ne donnent pas lieu à l’annulation ou à la résiliation d’une vente, et n’autorisent encore moins un retard dans le paiement intégral du Lot 14. RESPONSABILITÉ DU VENDEUR ET/OU DE BONHAMS
Exception faite de toute responsabilité du Vendeur envers l’Acheteur en vertu du Contrat de Vente, ni nous-mêmes ni le Vendeur ne serons responsables de toute perte d’affaires, de profits, de revenus ou de recettes, ni de toute perte de réputation commerciale, perturbation de l’activité ou du temps perdu par la direction ou le personnel, ni de toute perte indirecte ou de tout dommage indirect ou consécutif de toute sorte, indépendamment de la nature, du volume ou de la source de la perte ou du dommage prétendument subi et indépendamment du point de savoir si cette perte ou ce dommage a été causé ou invoqué au titre d’une négligence, d’un autre quasi-délit, d’une violation contractuelle (le cas échéant), de la violation d’une obligation légale, d’une demande de restitution ou autrement. Dans le cas où nous-mêmes et/ou le Vendeur serions responsables au titre d’un Lot ou de toute Description ou Estimation d’un Lot, ou au titre de la conduite de toute vente d’un Lot, que cette responsabilité se traduise par le paiement de dommages-intérêts, d’une indemnité ou d’une contribution, ou par une action en restitution ou de toute autre manière, notre responsabilité et/ou la responsabilité du Vendeur (combinées si nous-mêmes et le Vendeur sommes responsables) seront limitées au paiement d’un montant qui n’excédera pas le montant du Prix d’Achat du Lot, indépendamment de la nature, du volume ou de la source de toute perte ou de tout dommage prétendument subi ou de la somme réclamée comme étant due, et indépendamment du point de savoir si la responsabilité découle d’une négligence, d’un autre quasi-délit, d’une violation contractuelle (le cas échéant), de la violation d’une obligation légale ou autre. Aucune des stipulations cidessus ne sera interprétée comme excluant ou restreignant (directement ou indirectement) notre responsabilité ou excluant ou restreignant les droits ou recours d’une personne au titre (i) d’une fraude, ou (ii) du décès ou d’un préjudice corporel causé par notre négligence (ou par la négligence de toute personne agissant sous notre contrôle ou dont nous sommes légalement responsables), ou (iii) de toute autre responsabilité dans la mesure où elle ne peut pas être exclue ou restreinte en vertu de la loi, ou (iv) de nos engagements en vertu des paragraphes 10 et 11 du Contrat avec l’Acheteur. Les mêmes stipulations s’appliquent au titre du Vendeur, de la même manière que si les références qui nous sont faites dans le présent paragraphe étaient remplacées par des références au Vendeur 15. LIVRES
Comme indiqué ci-dessus, tous les Lots sont vendus « en l’état », sujets à des défauts, imperfections et erreurs de Description, à l’exception de ce qui est mentionné ci-dessous. Toutefois, vous serez en droit de refuser un Livre dans les circonstances concernant les « Lots non conformes » énoncées au paragraphe 11 du Contrat avec l’Acheteur. Veuillez noter que la Commission d’Achat des Lots comprenant des Livres imprimés, des cartes non encadrées et des manuscrits reliés est soumise à la TVA à 5.5 % sur la commission d’achat.
16. HORLOGES ET MONTRES
Tous les Lots sont vendus « en l’état », et l’absence d’indication sur l’état d’une horloge ou d’une montre ne signifie pas que le Lot soit en bon état et sans défauts, réparations ou restaurations nécessaires. La plupart des horloges et des montres ont été réparées au cours de leur durée de vie normale et peuvent contenir des pièces qui ne sont pas d’origine. En outre, Bonhams ne fait aucune déclaration et ne garantit pas que les horloges ou montres sont en bon état de fonctionnement. Les horloges et les montres contiennent souvent des mécanismes fins et complexes, et les Enchérisseurs doivent donc savoir qu’un entretien général, un changement de pile ou des réparations supplémentaires, dont l’Acheteur est seul responsable, peuvent être nécessaires.
17. TAXIDERMIE ET ARTICLES CONNEXES
Bonhams s’engage, pour le compte du Vendeur de ces articles, à respecter pleinement les réglementations de la Cites et du DEFRA. Il est conseillé aux Acheteurs de s’informer de toutes ces réglementations et de s’attendre à ce que l’exportation des articles nécessite un temps d’organisation.
18. BIJOUX
Pierres précieuses Historiquement, de nombreuses pierres précieuses ont été soumises à divers traitements pour améliorer leur apparence. Les saphirs et les rubis sont régulièrement traités thermiquement pour améliorer leur couleur et leur clarté, et les émeraudes sont fréquemment traitées avec des huiles ou de la résine dans le même but. D’autres pierres précieuses peuvent également avoir subi des traitements comme la coloration, l’irradiation ou le revêtement. Ces traitements peuvent être permanents, tandis que d’autres peuvent
nécessiter des soins spéciaux ou un nouveau traitement au fil des ans pour conserver leur apparence. Les Enchérisseurs doivent savoir que les Estimations prennent en compte le fait que les pierres précieuses ont probablement été soumises à de tels traitements. Certains laboratoires délivrent des certificats qui donnent une Description plus détaillée des pierres précieuses. Cependant, les différents laboratoires ne sont pas toujours d’accord sur les degrés ou les types de traitement pour une pierre précieuse particulière. Dans le cas où Bonhams a reçu ou obtenu des certificats pour un Lot de la Vente, ces certificats seront présentés dans le Catalogue Bonhams a pour politique de s’efforcer de fournir des certificats de laboratoires reconnus pour certaines pierres précieuses, mais il n’est pas toujours possible d’obtenir des certificats pour chaque Lot. Lorsqu’aucun certificat n’est publié dans le Catalogue, les Enchérisseurs doivent supposer que les pierres précieuses peuvent avoir été traitées. Ni Bonhams ni le Vendeur n’acceptent de responsabilité pour les contradictions ou les certificats différents obtenus par les Acheteurs sur tout Lot après la Vente
Poids estimés Si le poids d’une pierre apparaît dans le corps de la Description en lettres majuscules, cela signifie que la pierre a été démontée et pesée par Bonhams. Si le poids de la pierre est indiqué comme étant approximatif et n’apparaît pas en majuscules, la pierre a été évaluée par nos soins dans sa monture, et le poids indiqué est une expression de notre opinion. Ces informations sont données à titre indicatif et les Enchérisseurs doivent s’assurer de leur exactitude.
Signatures Une broche en diamant, par Kutchinsky Lorsque le nom du créateur apparaît dans le titre, Bonhams est d’avis que c’est l’œuvre de ce créateur.
● Une broche en diamant, signée Kutchinsky, porte une signature qui, selon Bonhams, est authentique mais peut contenir des pierres précieuses qui ne sont pas originales, ou la pièce peut avoir été modifiée.
● Une broche en diamant, montée par Kutchinsky a été créée par le bijoutier, selon Bonhams, mais en utilisant des pierres ou des dessins fournis par le client.
19. PHOTOGRAPHIES
Explication des termes du Catalogue
• « Bill Brandt » : à notre avis, il s’agit d’une œuvre de l’artiste.
• « Attribuée à Bill Brandt » : à notre avis, il s’agit probablement d’une œuvre de l’artiste, mais il y a moins de certitude quant à la paternité que dans la catégorie précédente ;
• « Signé et/ou titré et/ou daté et/ou inscrit » : à notre avis, la signature et/ou le titre et/ou la date et/ou l’inscription sont de la main de l’artiste.
• « Signé et/ou titré et/ou daté et/ou inscrit d’une autre main » : à notre avis, la signature et/ou le titre et/ ou la date et/ ou l’inscription ont été ajoutés par une autre main. La date indiquée est celle de l’image (négatif). Si aucune autre date n’est indiquée, cela signifie que le tirage photographique est ancien (le terme « ancien » peut également figurer dans la Description du lot). Une photographie ancienne est une photographie réalisée 5 à 10 ans environ après le négatif. Lorsqu’une deuxième date ultérieure apparaît, il s’agit de la date d’impression. Lorsque la date d’impression exacte n’est pas connue, mais qu’il est entendu qu’elle est postérieure, la mention « imprimé plus tard » apparaîtra dans la Description du Lot Sauf indication contraire, les dimensions indiquées sont celles de la feuille de papier sur laquelle l’image est imprimée, y compris les marges éventuelles. Certaines photographies peuvent apparaître dans le Catalogue sans marges illustrées. Toutes les photographies sont vendues non encadrées, sauf indication contraire dans la Description du Lot 20. IMAGES
Explication des termes du Catalogue
Les termes utilisés dans le Catalogue ont la signification suivante, mais sont soumis aux dispositions générales relatives aux Descriptions contenues dans le Contrat de Vente :
• « Jacopo Bassano »: à notre avis, il s’agit d’une œuvre de l’artiste. Lorsque le ou les prénoms de l’artiste ne sont pas connus, une série d’astérisques, suivie du nom de famille de l’artiste, précédé ou non d’une initiale, indique qu’à notre avis l’œuvre est de l’artiste nommé ;
• « Attribué à Jacopo Bassano » : à notre avis, il s’agit probablement d’une œuvre de l’artiste, mais il y a moins de certitude quant à la paternité que dans la catégorie précédente ;
• « Studio/Atelier de Jacopo Bassano » : à notre avis, c’est une œuvre réalisée par une main inconnue dans un atelier de l’artiste qui peut ou non avoir été exécutée sous sa direction ;
• « Cercle de Jacopo Bassano » : à notre avis, c’est une œuvre réalisée par une main étroitement associée à l’artiste nommé mais qui n’est pas nécessairement son élève ;
• « Suiveur de Jacopo Bassano » : à notre avis, c’est une œuvre d’un peintre travaillant dans le style de l’artiste, contemporain ou quasi contemporain, mais qui n’est pas nécessairement son élève ;
• « À la manière de Jacopo Bassano » : à notre avis, c’est une œuvre dans le style de l’artiste et d’une date
ultérieure ;
• « D’après Jacopo Bassano » : à notre avis, il s’agit d’une copie d’une œuvre connue de l’artiste.
• « Signé et/ou daté et/ou inscrit » : à notre avis, la signature et/ou la date et/ou l’inscription sont de la main de l’artiste ;
• « Porte une signature et/ou une date et/ou une inscription » : à notre avis, la signature et/ou la date et/ ou l’inscription ont été ajoutés par une autre main.
21. PORCELAINE ET VERRE
Dommages et restauration
Pour vous guider, dans nos Catalogues, nous décrivons en détail, dans la mesure du possible, tous les défauts, fêlures et restaurations importants. Ces Descriptions pratiques des dommages ne peuvent être définitives, et nos Rapports sur l’état ne garantissent pas qu’il n’existe pas d’autres défauts présents non mentionnés. Les Enchérisseurs doivent s’assurer, par le biais d’une inspection, de l’état de chaque Lot. Veuillez consulter le Contrat de Vente imprimé dans le Catalogue concerné. En raison de la difficulté à déterminer si un objet en verre a été repoli, il n’est fait mention, dans nos Catalogues, que des éclats et fêlures visibles. Il n’y a aucune indication de repolissage sévère ou autre.
22.VÉHICULES
Plaques et certificats du Veteran Car Club de GrandeBretagne
Lorsqu’il est fait mention d’une plaque ou d’un certificat de datation du Veteran Car Club dans ce Catalogue, il faut garder à l’esprit que le Veteran Car Club de Grande-Bretagne, qui utilise les services de Veteran Car Company Ltd, procède de temps à autre à l’examen des voitures déjà datées et, dans certains cas, lorsque de nouvelles preuves sont disponibles, cet examen peut entraîner une modification de la date. Bien que le Club et Veteran Car Company Ltd fassent tout leur possible pour garantir l’exactitude des données, la date indiquée sur la plaque ou le certificat de datation peut être approximative et les acheteurs potentiels doivent mener leurs propres enquêtes sur la date de la voiture.
23.VINS
Les Lots qui se trouvent sous douane et ceux qui sont assujettis à la TVA peuvent ne pas être disponibles pour un retrait immédiat.
Examen des vins
Nous organisons parfois des dégustations avant la Vente pour les grandes parcelles (telles que définies ci-dessous). Ces dégustations concernent généralement des vins récents et de consommation courante. Veuillez contacter le service concerné pour plus de détails. Notre politique n’est pas d’inspecter chaque caisse non ouverte. Dans le cas des vins de plus de 20 ans, les caisses sont généralement ouvertes et les niveaux et l’apparence sont consignés dans le Catalogue des ventes en ligne si nécessaire. Vous devez tenir compte des variations des niveaux de chambre et de l’état des bouchons, capsules et étiquettes.
Bouchons et chambres La chambre désigne l’espace entre la base du bouchon et le vin. Les niveaux de chambre pour les bouteilles de forme bordelaise ne sont normalement notés que lorsqu’ils sont sous le goulot et pour les bouteilles de forme bourguignonne, alsacienne, allemande et cognac lorsqu’ils sont supérieurs à 4 centimètres (cm). Les niveaux de chambre acceptables augmentent avec l’âge ; les niveaux généralement acceptables sont les suivants :
• Moins de 15 ans - dans le goulot ou moins de 4 cm
• 15 à 30 ans - très haute épaule (THE) ou jusqu’à 5 cm
• Plus de 30 ans - épaule supérieure (ES) ou jusqu’à 6 cm
Il convient de noter que les chambres peuvent changer entre le moment de la publication du Catalogue et la Vente et que les bouchons peuvent s’abîmer lors du transport du vin. Nous n’acceptons de responsabilité que pour les Descriptions de l’état au moment de la publication du Catalogue et ne pouvons accepter de responsabilité pour toute perte résultant d’une défaillance des bouchons avant ou après ce moment.
Options d’achat de parcelles Une parcelle est un nombre de Lots de taille identique d’un même vin, de la même taille de bouteille et de la même Description. L’Acheteur de l’un de ces Lots a la possibilité d’accepter une partie ou la totalité des Lots restants de la même parcelle au même prix, bien que ces options soient à la seule discrétion de la Maison de vente aux enchères. Il est donc conseillé aux Enchérisseurs absents d’enchérir sur le premier Lot d’une parcelle. Vins sous douane Les vins sous douane portent la marque Δ. Tous les Lots vendus sous douane, et que l’Acheteur souhaite conserver ainsi, seront facturés sans TVA ni autre taxe sur le Prix d’Adjudication. Si l’Acheteur souhaite prendre le Lot comme dédouané, les droits d’accise et la TVA seront ajoutés au Prix d’Adjudication sur la facture. Les Acheteurs doivent notifier à Bonhams, au moment de la Vente, s’ils souhaitent retirer leurs vins sous douane ou dédouanés. Si un Lot est pris sous douane, l’Acheteur sera responsable du paiement de la TVA, des droits, des frais de dédouanement et autres qui pourront être exigibles. Les Acheteurs hors de la communauté européenne doivent savoir que tout transitaire désigné pour exporter leurs achats doit disposer d’un certificat de circulation pour les Lots à retirer sous douane.
Informations sur la mise en bouteille et les caisses Les termes ci-après utilisés dans le Catalogue ont les significations suivantes :
CB – Mise en bouteille au château
DB – Mise en bouteille au domaine
EstB – Mise en bouteille à la propriété
BB – Mise en bouteille bordelaise
BE – Mise en bouteille en Belgique
FB – Mise en bouteille en France GB – Mise en bouteille en Allemagne
OB – Mise en bouteille à Porto
UK – Mise en bouteille au Royaume-Uniowc – Caisse en bois d’origine
iwc – Caisse en bois individuelle
oc – Carton d’origine
24. ARMES
Sauf exception, seuls peuvent enchérir les titulaires des autorisations nécessaires.
SYMBOLES
LES SYMBOLES SUIVANTS SONT UTILISÉS POUR
INDIQUER : Y Soumis aux règlementations de la CITES lors de l’exportation de ces articles en dehors de l’UE, voir le paragraphe 13 ci-dessus.
TP Les objets portant la mention TP seront situés à l’entrepôt et ne pourront être retirés qu’à cet endroit.
W Les objets portant la mention w seront situés dans l’entrepôt de Bonhams et ne pourront être retirés qu’à cet endroit.
Δ Vins sous douane.
AR L’Acheteur nous versera une Commission supplémentaire pour couvrir nos dépenses relatives au paiement des droits d’auteur .¡ð Le Vendeur s’est vu garantir un prix minimum pour le Lot, soit par Bonhams, soit par une tierce partie. Cela peut prendre la forme d’une enchère irrévocable par un tiers, qui peut réaliser un gain financier sur une Vente réussie ou une perte financière en cas d’échec. ¡ø Bonhams est propriétaire du Lot en tout ou en partie ou peut y avoir un autre intérêt économique.
Ф Ce Lot contient ou est fait d’ivoire. Le gouvernement américain a interdit l’importation d’ivoire aux États-Unis. Les symboles utilisés pour indiquer le statut TVA d’un Lot sont indiqués au paragraphe 8 ci-dessus.
COMPETENCE LEGISLATIVE ET JURIDICTIONNELLE
Les présentes Conditions de Ventes sont régies par le droit français. Toute contestation relative à leur existence, leur validité et leur exécution qui n’aura pu être réglée à l’amiable avec Bonhams ou par l’intermédiaire du Commissaire du gouvernement près le Conseil des Maisons de ventes sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris. Conformément à la loi, les actions en responsabilité à l’encontre de l’opérateur de ventes et de l’expert se prescrivent par 5 ans à compter de la date de la vente.
PROTECTION DES DONNÉES - UTILISATION DE VOS INFORMATIONS (RGPD)
Lorsque nous obtenons des informations à caractère personnel vous concernant, nous ne les utilisons que conformément aux termes de notre Politique de confidentialité (sous réserve de tout consentement spécifique supplémentaire que vous auriez donné au moment où vos informations ont été divulguées). L’opérateur de ventes assure la confidentialité de vos données. Elles pourront néanmoins être communiquées aux autorités légales compétentes lorsque la règlementation l’impose. Une copie de notre Politique de confidentialité est disponible sur notre site Internet www.bonhams.com. Vous pouvez aussi la demander par courrier électronique à info@bonhams.com
LISTE DES DÉFINITIONS
«Compte», le compte bancaire de Bonhams sur lequel toutes les sommes reçues au titre du Prix d’Achat de tout Lot seront payées. «Commission Supplémentaire», une commission, calculée conformément à l’Avis aux Enchérisseurs, couvrant les Frais de Bonhams au titre du paiement de redevances, qui est payable par l’Acheteur à Bonhams sur tout Lot marqué [AR] vendu au Prix d’Adjudication et qui est égale ou supérieure, avec la Commission d’Achat (mais sans la TVA) à la somme de 1 000 Euros (convertie dans la devise de la Vente en appliquant le taux de référence de la Banque Centrale Européenne en vigueur à la date de la Vente).
«Commissaire-Priseur», le représentant de Bonhams réalisant la Vente.
« Enchérisseur », une personne qui a rempli un Formulaire d’Enchères.
«Formulaire d’Enchères », notre Formulaire d’enregistrement d’enchères, notre formulaire d’Ordre d’achat ou notre formulaire de passation d’Enchères par téléphone.
« Bon de Dépôt » ou Reçu par lequel le vendeur dépose à Bonhams des biens pour la vente.
«Bonhams», Bonhams France SAS, ou ses successeurs ou cessionnaires. Bonhams est également désigné dans le Contrat avec l’Acheteur, les Conditions Générales et l’Avis aux Enchérisseurs par les termes « nous » et « notre ».
« Livre », un livre imprimé et proposé à la Vente lors d’une Vente de livres spécialisée.
« Activité Professionnelle », comprend toute activité commerciale, artisanale et professionnelle.
« Acheteur », la personne à qui le Commissaire-priseur adjuge un Lot. L’Acheteur est également désigné dans le Contrat de vente et le Contrat avec l’Acheteur par les termes « vous » et « votre ».
« Contrat avec l’Acheteur », le contrat conclu entre Bonhams et l’Acheteur.
« Commission d’Achat », la somme calculée sur le Prix d’Adjudication aux taux indiqués dans l’Avis aux enchérisseurs.
« Catalogue », le catalogue ou le e-catalogue concernant la Vente en question, y compris toute représentation du Catalogue publiée sur notre Site Internet.
« Commission », la commission payable par le Vendeur à Bonhams, calculée à des taux indiqués dans le Formulaire de Contrat.
« Rapport d’état », un rapport sur l’état physique d’un Lot remis à un Enchérisseur ou Enchérisseur potentiel par Bonhams pour le compte du Vendeur.
« Conditions de Vente », l’Avis aux Enchérisseurs, le Contrat de Vente, le Contrat avec l’Acheteur, les Définitions et le Glossaire.
« Frais de Consignation », les frais payables à Bonhams par le Vendeur, calculés aux taux indiqués dans les Conditions Générales.
« Consommateur », une personne physique qui intervient à la ente aux enchères autrement que dans l’exercice de son activité commerciale, de son Activité professionnelle ou de son métier.
« Le Mandat de Vente » ou la Réquisition de Vente d’un véhicule, selon le cas, est le contrat signé par le Vendeur ou pour son compte, répertoriant les Lots confiés à Bonhams pour la Vente, comprenant notamment leur description, leur estimation, un éventuel prix de réserve et la date de la Vente.
« Contrat de Vente», le contrat de vente conclu entre le Vendeur et l’Acheteur.
« Description Contractuelle », la seule Description du Lot (c’està-dire le passage en caractères gras de l’Article concernant le Lot dans le Catalogue, comportant une photographie (à l’exception de la couleur) et le contenu d’un Rapport sur l’état), engageant le Vendeur, qui déclare dans le Contrat de vente que le Lot correspond à cette description.
« Description », toute déclaration ou représentation qui décrit d’une certaine manière le Lot, comprenant toute déclaration ou représentation relative à la paternité d’une œuvre, son attribution, son état, sa provenance, son authenticité, son style, sa période, son âge, son aptitude à une utilisation particulière, sa qualité, son origine, sa valeur ou son prix de vente estimé (y compris le Prix d’Adjudication).
« Article », une déclaration écrite figurant dans le Catalogue, identifiant le Lot et le Numéro du Lot et pouvant contenir une Description et une ou plusieurs illustrations relatives au Lot.
« Estimation », une déclaration exprimant notre opinion sur la fourchette de prix dans laquelle le marteau est susceptible de tomber.
« Frais », les charges et frais payés ou payables par Bonhams au titre du Lot, y compris les frais juridiques, frais bancaires et autres Frais encourus à la suite d’un virement électronique d’argent, les charges et frais d’assurance, de Catalogue et autres reproductions et illustrations, tous droits de douane, frais publicitaires et d’emballage ou frais d’expédition, frais de droits de reproduction, taxes, prélèvements, coûts des essais, recherches ou enquêtes, frais de préparation du Lot à la Vente, frais d’entreposage, d’enlèvement ou de retrait, ou frais de recouvrement auprès du Vendeur, en tant que mandataire du Vendeur ou auprès de l’Acheteur défaillant, plus la TVA s’il y a lieu. « Faux », une imitation destinée par celui qui l’a faite ou par toute autre personne à induire en erreur par rapport à la paternité d’une œuvre, son attribution, son origine, son authenticité, son style, sa date, son âge, sa période, sa provenance, sa culture, sa source ou sa composition et qui, à la date de la Vente, avait une valeur considérablement inférieure à celle que le Lot aurait eue s’il n’avait pas été une imitation et n’est pas indiquée comme étant une imitation dans la Description du Lot. Un Lot ne constituera pas un Faux en raison d’un dommage et/ou de travaux de restauration et/ou de modification (y compris un repeint ou surpeint) qui ont été réalisés sur le Lot, lorsque ce dommage, ces travaux de restauration ou de modification (selon le cas) ne modifient pas le Lot de manière substantielle et qu’il reste conforme à la description du Lot.
« Garantie », l’obligation acceptée personnellement par Bonhams à l’égard de l’Acheteur au titre d’un Faux dans les conditions stipulées dans le Contrat avec l’Acheteur dans un délai de cinq ans à compter de la vente.
« Prix d’Adjudication », le prix libellé dans la devise utilisée lors de la Vente, auquel un Lot est adjugé par le Commissaire-Priseur.
« Vente Hybride », une Vente Live conduite par un CommissairePriseur, mais dans une salle d’enchères fermée, qui n’est pas ouverte au public, excepté pour un examen préalable à la Vente sur rendez-vous avec Bonhams.
« Vente Live », une Vente conduite par un Commissaire- Priseur, ouverte au public à la fois pour examen et assistance à la Vente.
« Garantie pour Pertes et Dommage» désigne la garantie décrite au paragraphe 8.2 des Conditions Générales.
« Frais de garantie pour dommages et pertes
» désigne les frais décrits au paragraphe 8.2.3 des Conditions Générales.
« Lot », tout bien confié à Bonhams en vue de sa Vente aux enchères ou de gré à gré (et la référence à un Lot inclut, à moins que le contexte n’exige qu’il en soit autrement, une référence aux biens individuels compris dans un groupe de deux biens ou plus proposés à la Vente en un seul Lot).
« Frais de Catalogue de véhicules à moteur», des frais payables par le Vendeur à Bonhams pour tout travail supplémentaire entrepris par Bonhams pour la mise en catalogue de véhicules à moteur et pour la promotion des Ventes de véhicules à moteur.
« Charges de Base », le montant de la Commission avec la TVA qui aurait été payée si le Lot avait été vendu au Prix de Base.
« Frais de Base », le montant sur lequel se basent les Frais de dépôt payables à Bonhams par le Vendeur et qui sont calculés selon la formule présentée dans les Conditions Générales.
« Prix de Base », la toute dernière moyenne des Estimations hautes et basses que nous vous avons données ou que nous avons indiquées dans le Catalogue ou, si aucune Estimation n’a été donnée ou indiquée, la Prix de Réserve applicable au Lot.
« Avis aux enchérisseurs », l’avis imprimé en première ou dernière page de nos Catalogues.
« Vente en Ligne », une Vente conduite en ligne uniquement, sans Commissaire-Priseur, avec possibilité d’examen pré-Vente, sur rendez-vous préalable avec Bonhams.
« Prix d’Achat », le total formé par le Prix d’Adjudication, la TVA (si elle est applicable) sur le Prix d’Adjudication, la Commission d’Achat, la TVA sur la Commission d’Achat, et les Frais.
« Prix de Réserve », le prix minimum auquel un Lot peut être vendu (que ce soit aux enchères ou de gré à gré).
« Vente », la Vente aux enchères, qu’il s’agisse d’une Vente Live, d’une Vente Hybride ou d’une Vente en Ligne, durant laquelle un Lot est proposé à la Vente par Bonhams.
« Produit de la Vente », le montant net dû au Vendeur suite à la Vente d’un Lot, soit le Prix d’Adjudication moins la Commission, la TVA éventuellement applicable, les Frais et tout autre montant qui nous est dû à quelque titre et pour quelque motif que ce soit.
« Vendeur », la personne qui propose le Lot à la Vente et qui est nommément désignée dans le Mandat de Vente. Si cette dernière identifie une autre personne sur le contrat qui agit en tant que mandataire pour son compte, ou si la personne nommément désignée dans le Mandat de Vente agit en qualité de mandataire pour le compte d’un mandant (que ce mandat soit ou non divulgué à Bonhams), le « Vendeur » inclut à la fois le mandataire et le mandant qui seront conjointement et solidairement responsables en tant que tels. Dans les Conditions Générales, le Vendeur est également désigné par les mots « vous » et « votre ».
« Examen d’un Spécialiste », l’examen visuel d’un Lot par un spécialiste du Lot.
« Examen Standard », l’examen visuel d’un Lot par un membre du personnel de Bonhams non spécialiste.
« Contrat d’Entreposage », signifie le contrat décrit au paragraphe 8.3.3 des Conditions Générales ou le paragraphe 4.4 du Contrat avec l’Acheteur (selon le cas).
« Société d’Entreposage », signifie la société identifiée en tant que telle dans le Catalogue.
« Terrorisme », signifie tout acte ou menace d’acte de terrorisme, que son auteur agisse seul, pour le compte d’une ou plusieurs organisation(s) et/ou gouvernement(s) ou avec ces derniers, et qu’il soit commis pour des raisons politiques, religieuses, idéologiques ou similaires, y compris, mais sans caractère limitatif, dans l’intention d’influencer un gouvernement et/ou de faire peur au public ou à une partie du public.
« TVA », la Taxe sur la valeur ajoutée au taux applicable en vigueur à la date de la Vente..
« Site Internet » le site de Bonhams à l’adresse suivante : www. bonhams.com.
« Avis de retrait », l’avis écrit du Vendeur à Bonhams révoquant les instructions données à Bonhams de vendre un Lot.
« Sans Réserve », le cas dans lequel il n’existe aucun prix minimum pour vendre un Lot (que ce soit aux enchères ou de gré à gré).
GLOSSAIRE
Les expressions suivantes ont des significations juridiques particulières que vous pourriez ne pas connaître. Le glossaire qui suit est conçu pour vous permettre de comprendre ces expressions mais n’entend pas limiter leur signification juridique :
« Droit de Suite » : le droit du créateur d’une œuvre d’art de percevoir un paiement sur chaque revente de cette œuvre après sa vente initiale par son créateur, Le taux du droit de suite est calculé par application d’un barème dégressif fonction du montant de la vente conformément à l’article R 122-6 du Code de la propriété intellectuelle
« Taxe Forfaitaire » : Taxe sur les métaux précieux, les bijoux, les objets, de collection et d’antiquité, prévue par les articles 150 VI à 150 VM du CGI.
« Dépositaire » : une personne à qui les biens sont confiés.
« Obligation d’indemnisation » : l’obligation de mettre la personne qui bénéficie de cette obligation dans la même situation que celle où elle se trouverait si les circonstances donnant lieu à l’obligation d’indemnisation ne s’étaient pas produites et le terme « indemniser » doit être interprété par analogie.
« Action en revendication » : une procédure judiciaire qui vise à déterminer la propriété ou les droits sur un Lot.
« Adjugé » : la vente d’un Lot à un Enchérisseur, indiquée par la tombée du marteau lors de la Vente.
« Droit de rétention » : le droit de la personne qui détient le Lot de conserver sa possession.
« Risque » : la possibilité qu’un Lot puisse être perdu, endommagé, détruit, volé ou que son état soit détérioré ou sa valeur dégradée.
« Titre de propriété » : le droit, en vertu de la loi et de l’équité, à la propriété d’un Lot.
« Quasi-délit » : un délit civil commis au préjudice d’une personne envers laquelle son auteur est tenu d’une obligation de diligence.
« Garantie » : une assurance ou promesse, ayant valeur juridique, sur laquelle la personne à laquelle la garantie a été donnée est en droit de se fonder.
ANNEXE 1
CONTRAT DE VENTE ENTRE L’ACHETEUR, BONHAMS FRANCE SAS ET LE VENDEUR SI LE LOT EST OFFERT À LA VENTE DANS LE CADRE D’UNE VENTES AUX ENCHÈRES
LIVE OU HYBRIDE
IMPORTANT :
Les termes du présent contrat peuvent être modifiés préalablement à la Vente du Lot à votre profit, par la publication de Conditions de Vente différentes dans le Catalogue et/ou l’ajout d’un texte dans le Catalogue, et/ ou l’affichage d’avis sur le lieu de la Vente et/ou sur le Site Internet de Bonhams et/ou par des annonces verbales faites avant et durant la Vente sur le lieu de cette dernière. Vous devez être conscient de la possibilité de ces changements, être vigilant sur ce point et demander avant d’enchérir si des changements sont intervenus. Aux termes du présent contrat, Bonhams et le Vendeur encourent une responsabilité limitée au titre de la qualité du Lot, de son aptitude à un usage particulier et de sa conformité par rapport à sa Description éventuelle. Nous vous recommandons vivement d’examiner vous-même le Lot et/ ou d’obtenir un examen indépendant de celui-ci avant de l’acheter.
1 LE CONTRAT DE VENTE
1.1. Le Contrat de Vente du Lot par le Vendeur au profit de l’Acheteur est régi par les stipulations suivantes, ainsi que par les clauses et conditions applicables aux Enchérisseurs et aux Acheteurs stipulées dans l’Avis aux Enchérisseurs.
1.2 Les Définitions et Glossaire figurant au paragraphe 22 des Conditions Générales font partie intégrante du présent Contrat de Vente et une copie séparée de ceux-ci peut également être fournie par Bonhams sur demande. La définition des termes commençant par une majuscule qui sont employés dans le présent Contrat figure dans la rubrique Définition et Glossaire .
1.3 Le Vendeur vend le Lot en qualité de mandant du Contrat de Vente, étant précisé que ce contrat est conclu entre le Vendeur et vous-même par l’intermédiaire de Bonhams, lequel agit exclusivement en qualité de mandataire du Vendeur et non en qualité de mandant supplémentaire. Toutefois, si le Catalogue indique que Bonhams vend le Lot en tant que donneur d’ordre/mandant, ou si une telle déclaration est faite par une annonce du Commissaire-Priseur, par un avis sur le lieu de Vente ou par une insertion dans le Catalogue, Bonhams sera alors le Vendeur pour les besoins du présent contrat.
1.4 Le contrat est conclu à la tombée du marteau du Commissaire-Priseur lorsque le Lot vous est Adjugé.
2. ENGAGEMENTS ET GARANTIES DU VENDEUR
2.1 Le Vendeur vous déclare et garantit ce qui suit:
2.1.1 le Vendeur est le propriétaire du Lot ou est dûment autorisé par le propriétaire à le vendre
2.1.2 sauf mention contraire de l’Article consacré au Lot dans le Catalogue, le Vendeur vend le Lot en garantissant un titre de propriété parfait sur le Lot, ou, si le Vendeur est un exécuteur testamentaire, un administrateur fiduciaire, un liquidateur, un séquestre ou un administrateur judiciaire, avec tous les droits, titres ou intérêts qu’il peut détenir sur le Lot ;
2.1.3 excepté si la Vente est faite par un exécuteur testamentaire, un administrateur fiduciaire, un liquidateur, un séquestre ou un administrateur judiciaire, le Vendeur est à la fois légalement en droit de vendre le Lot et légalement capable de vous conférer la jouissance paisible du Lot;
2.1.4 le Vendeur s’est conformé à toutes les exigences, légales ou autres, relatives à toute exportation ou importation du Lot et tous les droits de douane et taxes concernant l’exportation ou l’importation du Lot ont (sauf stipulation contraire du Catalogue ou d’une annonce du Commissaire-priseur) été réglés et, à la connaissance du Vendeur, toutes les tierces parties se sont conformées à ces exigences par le passé ;
2.1.5. les objets consignés par le Vendeur ne sont pas liés à, ou ne proviennent pas d’une activité criminelle quelconque, y compris, sans caractère limitatif, le vol, le recel, la fraude fiscale, le blanchiment de capitaux ou le financement du terrorisme ou ne violent pas des sanctions imposées en matière de commerce international;
2.1.6 sous réserve de toute modification expressément identifiée en tant que telle par une annonce durant la Vente, un avis sur le lieu de Vente, un avis aux enchérisseurs, une insertion dans le Catalogue ou sur le site Internet de Bonhams, le Lot correspond à la Description contractuelle du Lot, c’est-à-dire la description qui figure dans le passage en caractères gras de l’Article consacré au Lot dans le Catalogue, et (exception faite de la couleur) est conforme à toute photographie du Lot figurant dans le Catalogue.
3. DESCRIPTIONS DU LOT
3.1 Le paragraphe 2.1.6. définit ce qui constitue la Description contractuelle du Lot. En particulier, le Lot n’est pas vendu comme correspondant à la partie de l’Article dans le Catalogue qui n’est pas imprimée en caractères gras, laquelle expose simplement (pour le compte du Vendeur) l’opinion de Bonhams au sujet du Lot et ne fait pas partie de la Description contractuelle servant de base à la vente du Lot. De la même manière, ne fait pas partie de la Description contractuelle servant de base pour la vente du Lot toute déclaration ou assertion autre que ce passage de l’Article visé au paragraphe 2.1.6 (avec toute modification expresse de celle-ci, telle que visée au paragraphe 2.1.6), y compris toute Description ou toute Estimation, qu’elle soit faite verbalement ou par écrit, dans le Catalogue, ou sur le Site Internet de Bonhams, ou qu’elle découle d’une certaine conduite ou autrement, et qu’elle soit faite par ou pour le compte du Vendeur ou de Bonhams, avant ou pendant la Vente.
3.2. Sauf stipulation contraire du paragraphe 2.1. 6 et sans préjudice des provisions du paragraphe 14, le Vendeur ne fait, ne donne ou ne prend, et ne s’oblige respectivement à faire, donner ou prendre aucune promesse contractuelle, aucun engagement, aucune obligation, aucune garantie, aucune assurance ni aucune déclaration factuelle, et il n’assume aucune obligation de diligence, en relation avec toute Description du Lot ou toute Estimation de celui- ci, ou à propos de l‘exactitude ou du caractère exhaustif d’une Description ou Estimation pouvant avoir été faite par le Vendeur ou pour son compte, y compris par Bonhams. Aucune de ces Descriptions ou Estimations n’est jointe au présent Contrat de vente.
4. APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER ET QUALITÉ SATISFAISANTE
4.1 Le Vendeur ne fait, ne donne ou ne prend, et ne s’oblige respectivement à faire, donner ou prendre aucune promesse contractuelle, aucun engagement, aucune obligation, aucune garantie, aucune assurance ni aucune déclaration factuelle à propos de la qualité satisfaisante du Lot ou son aptitude à un usage particulier.
4.2 Le Vendeur ne sera pas tenu responsable de toute violation d’un engagement, se rapportant à la qualité satisfaisante du Lot ou son aptitude à un usage particulier.
5.
RISQUE, PROPRIÉTÉ ET TITRE
5.1 Le Risque concernant le Lot vous est transféré à la date à laquelle ce dernier vous est Adjugé par la tombée du marteau du Commissaire-Priseur. Par la suite, le Vendeur ne sera pas responsable du Lot pendant toute la période qui s’écoulera jusqu’à ce que vous le récupériez chez Bonhams ou la Société d’Entreposage avec laquelle vous avez conclu un ou plusieurs contrats distincts en tant qu’Acheteur. Vous indemniserez le Vendeur et le garantirez intégralement contre toutes réclamations, toutes procédures et tous coûts, dépenses et pertes qui découleraient de tout dégât, perte et dommage subi par le Lot après la tombée de marteau du Commissaire-priseur.
5.2 Le contrat entre le Vendeur, l’Acheteur, et Bonhams est conclu au moment de l’adjudication. Néanmoins, le lot ne vous sera remis qu’après complet paiement du Prix d’Achat et toutes les autres sommes dont vous êtes redevable auprès de Bonhams au titre du Lot aient été intégralement payés et réception en fonds compensés par Bonhams, et après que (ii) Bonhams ait terminé ses investigations en vertu de l’article 6.10.
6. PAIEMENT
6.1 A moins qu’il n’en soit convenu autrement par écrit entre vous et Bonhams ou à moins qu’il n’en soit décidé autrement dans l’Avis aux Enchérisseurs, vous devrez payer à Bonhams, au plus tard, le second jour ouvrable suivant la Vente, à 16h30 : - Le Prix de Vente du Lot ; - La Commission, conformément aux tarifs décrits dans l’Avis aux enchérisseurs pour chaque lot et ; - Si le Lot est marqué [AR], une Commission additionnelle, calculée et payable conformément à l’Avis aux Enchérisseurs, en sus de la TVA sur la somme, le cas échéant. De telle manière que toutes les sommes qui nous sont dues soient reçues, en fonds compensés, au plus tard le septième jour ouvrable après la Vente.
6.2 Vous devez également régler à Bonhams tous les Frais payables conformément au présent Contrat de Vente.
6.3 Votre obligation de régler le Prix d’Achat nait au moment où le Lot vous est Adjugé à la tombée du marteau du Commissaire-Priseur relativement au Lot.
6.4 Le respect des délais fixés pour le paiement du Prix d’Achat et de toutes les autres sommes que vous devez payer à Bonhams constitue une condition déterminante du présent contrat. À moins d’un accord écrit entre vous et Bonhams pour le compte du Vendeur (auquel cas vous devez respecter les termes de cet accord), vous devrez payer toutes ces sommes à Bonhams dans la devise de la Vente, au plus tard à 16H30 le second jour ouvré suivant la Vente et vous devrez vous assurer que les fonds sont compensés au plus tard le septième jour ouvré suivant la Vente. Le paiement doit être effectué au profit de Bonhams par l’une des méthodes indiquées dans l’Avis aux Enchérisseurs, sauf convention contraire écrite entre vous et Bonhams. Si vous ne payez pas les sommes dues conformément à ce paragraphe, le Vendeur aura les droits stipulés au paragraphe 8 ci-après.
6.5 Les factures ne seront adressées qu’à l’Acheteur enregistré, sauf si l’Acheteur agit comme le mandataire, le porte-fort ou l’agent d’un mandant et que Bonhams a approuvé cet arrangement, auquel cas Bonhams adressera les factures au mandant.
6.6 Si plusieurs Lots vous ont été attribués, toutes les sommes que Bonhams recevra de vous seront imputées au prorata, en premier ordre, sur le Prix d’Achat de chaque Lot et, en second ordre, au prorata à toutes les sommes que vous devez à Bonhams.
6.7 Vous nous assurez que ni vous-même ni -si vous êtes une société-, vos administrateurs, vos dirigeants ou votre propriétaire ou ses administrateurs ou actionnaires, n’êtes une personne physique ou une entité qui est, ou est détenue ou contrôlée par des personnes physiques ou des entités qui sont, à la date de signature du présent contrat : - soumise(s) à des sanctions administrées ou appliquées par l’Office of Foreign Assets Control du Département américain du Trésor, l’U.S. Departure of State, le Conseil de sécurité des Nations Unies, l’Union européenne, le Trésor britannique ou toute autre autorité ayant imposé de telles sanctions (« Sanctions » et « Partie Sanctionnée ») ; ou - située(s), immatriculée(s) ou résidente(s) dans un pays ou un territoire qui fait l’objet, ou dont le gouvernement fait l’objet, de Sanctions, y compris, sans caractère limitatif, l’Iran, la Corée du nord, le Soudan et la Syrie.
6.8 Vous garantissez que les fonds utilisés lors de la Vente ne sont pas liés à une activité criminelle quelconque, y compris, sans caractère limitatif, le vol, le recel, la fraude fiscale, le blanchiment de capitaux ou le financement du Terrorisme et que vous n’êtes pas concerné par une enquête pénale et que vous n’avez pas été inculpé, prévenu ou condamné en rapport avec une quelconque activité criminelle.
6.9 Si vous agissez en qualité de mandataire pour une autre partie (« votre Mandant »), vous nous garantissez que :
- vous avez procédé à une vérification appropriée des informations fournies par votre Mandant, afin de vous assurer qu’il ne fait pas l’objet de Sanctions et en vertu des lois et règlements sur la lutte contre le blanchiment de capitaux ; - votre Mandant n’est pas une Partie Sanctionnée et n’est pas détenu, partiellement détenu ou contrôlé par une Partie Sanctionnée et vous n’avez aucune raison de soupçonner que votre Mandant a été inculpé, prévenu ou condamné pour blanchiment de capitaux, terrorisme ou autres crimes ou délits ; - les objets acquis par vous ou par votre Mandant ne sont pas acquis ou utilisés de quelque manière que ce soit en rapport avec ou pour faciliter la violation des lois et règlementations applicables en matière fiscale, de blanchiment des capitaux ou antiterroristes ; et - vous consentez à ce que Bonhams se fie à votre vérification des informations fournies par votre Mandant, et vous vous engagez à conserver les documents correspondants pendant 5 ans au moins, et à les mettre à la disposition d’un auditeur indépendant pour examen, si nous vous en faisons la demande.
6.10 Bonhams se réserve le droit de procéder à des enquêtes à propos de toute personne concluant une transaction avec Bonhams et d’identifier la source de tous fonds reçus de l’Acheteur. Si Bonhams n’a pas achevé à sa satisfaction ses investigations au titre de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ou d’autres infractions financières et les contrôles d’identité vous concernant ou concernant l’Acheteur, Bonhams pourra, à sa discrétion, conserver les Lots et/ou les produits de la Vente, différer ou annuler toute Vente, et prendre toutes autres mesures requises ou permises en vertu de la loi applicable, sans encourir aucune responsabilité envers vous.
7. RÉCUPÉRATION DU LOT
7.1 Sauf convention contraire écrite conclue entre vous et Bonhams, le Lot vous sera remis ou sera remis selon vos instructions uniquement lorsque (i) Bonhams aura reçu, en fonds compensés, le montant intégral du Prix d’Achat et toutes autres sommes que vous devrez au Vendeur et à Bonhams, et (ii) Bonhams aura terminé ses investigations en vertu de l’article 6.10. Le Lot ne sera remis que sur production d’un reçu, obtenu auprès du bureau de caisse de Bonhams.
7.2 Sujet à l’article 7.1, vous devez retirer le Lot à vos propres frais à la date et l’heure spécifiées dans l’Avis aux Enchérisseurs ou, si aucune date n’est spécifiée, le septième jour ouvrable après la Vente, à 16h30.
7.3 Le Lot peut être retiré à l’adresse renseignée dans l’Avis aux Enchérisseurs. Au-delà de la date et l’heure spécifiées dans l’Avis aux Enchérisseurs, le Lot pourra être retiré à un autre endroit et vous devrez vous enquérir auprès de Bonhams de la date et de l’heure à laquelle vous pourrez le retirer, bien que cette information sera, dans la plupart des cas, renseignée dans l’Avis aux Enchérisseurs.
7.4. Si vous n’avez pas retiré le Lot à la date spécifiée dans l’Avis aux Enchérisseurs, vous autorisez Bonhams, agissant, dans ce cas, en votre nom et pour votre compte, à conclure un contrat (le « Contrat d’Entreposage ») avec une Société d’Entreposage pour l’entreposage du Lot, aux conditions standard alors en vigueur, convenues entre Bonhams et la Société d’Entreposage, et dont nous vous fournirons un exemplaire sur simple demande. Nous pouvons également décider d’entreposer le Lot dans nos locaux et, dans cette éventualité, des frais d’entreposage seront payables, à notre taux journalier en vigueur (actuellement, un minimum de 3 € plus la TVA par Lot et par jour) à partir de l’expiration de la période définie au paragraphe 7.2. Ces frais d’entreposage constituent des Frais payables à Bonhams.
7.5 Jusqu’à ce que vous ayez payé complètement le Prix d’Achat et tous les Frais, le Lot sera soit détenu par Bonhams en sa qualité d’agent du Vendeur ou détenu par la Société d’Entreposage agissant en qualité d’agent du Vendeur et de Bonhams selon les termes du Contrat d’Entreposage.
7.6 Vous vous engagez à vous conformer aux termes du Contrat d’Entreposage et en particulier à régler les Frais (et tous les coûts relatifs au déplacement du Lot pour entreposage) dus en vertu du Contrat d’Entreposage. Vous reconnaissez et acceptez que vous ne pourrez récupérer le Lot des locaux de la Société d’Entreposage tant que vous n’aurez pas payé complètement le Prix d’Achat et tous les frais et coûts dus en vertu du Contrat d’Entreposage.
7.7 Vous serez pleinement responsable de l’emballage, de la manutention et du transport du Lot à récupérer et du respect de toutes les réglementations en matière d’importation ou d’exportation applicables au Lot. 7.8 Vous serez pleinement responsable de l’enlèvement, de l’entreposage ou des autres charges et Frais encourus par le Vendeur ou Bonhams si vous ne retirez pas le Lot conformément au présent paragraphe 7.2 et devrez les indemniser des Frais (y compris tous les coûts dus aux termes du Contrat d’Entreposage). Toutes ces sommes dues au Vendeur et Bonhams devront être payées sur demande et, en tout état de cause, avant tout retrait du Lot par vous ou en votre nom et pour votre compte.
8.
NON-PAIEMENT DU LOT
8.1 Si le Prix d’Achat d’un Lot n’est pas intégralement réglé à Bonhams dans le délai de trois mois de la vente, le vendeur sera habilité, avec l’accord écrit préalable de Bonhams, de plein droit à exercer, à son entière discrétion, un ou plusieurs des droits suivants) :
8.1.1 résilier le Contrat de Vente du Lot au motif de votre violation de ce contrat ;
8.1.2 revendre le Lot aux enchères, de gré à gré ou par tout autre moyen en vous notifiant l’intention de revendre moyennant un préavis écrit de sept jours ; dans le cadre d’une réitération des enchères, Bonhams sera en droit de réclamer à l’adjudicataire défaillant le paiement de la différence entre le prix d’adjudication initial et le prix d’adjudication sur réitération des enchères s’il est inférieur;
8.1.3 conserver la possession du Lot ;
8.1.4 retirer et entreposer le Lot à vos frais ;
8.1.5 agir en justice contre vous directement pour obtenir le paiement de toute somme due au titre du Contrat de Vente et/ou pour obtenir des dommages-intérêts pour violation de contrat;
8.1.6 recevoir les intérêts de toutes sommes dues (tant avant qu’après le prononcé d’un jugement ou d’une ordonnance) à un taux égal à trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur, les intérêts étant calculés sur une base journalière à partir de la date à laquelle lesdites sommes sont devenues payables et jusqu’à la date de parfait paiement ;
8.1.7 conserver la possession de tout autre bien qui vous a été vendu par le Vendeur lors de la Vente, lors de toute autre enchère ou lors d’une vente de gré à gré, jusqu’au règlement intégral en fonds compensés de toutes les sommes dues au titre du Contrat de Vente ;
8.1.8 conserver la possession, l’un de vos autres biens se trouvant en possession du Vendeur et/ ou de Bonhams (en tant que dépositaire du Vendeur) à tout effet (y compris, sans caractère limitatif, d’autres biens vous ayant été vendus) ; et
8.1.9 tant que ces biens resteront en possession du Vendeur ou de Bonhams agissant en qualité de dépositaire, annuler le Contrat de Vente de tout autre bien que le Vendeur vous aura vendu lors de la Vente, de toute autre vente aux enchères ou de gré à gré, et affecter toutes les sommes que vous aurez reçues pour ces biens au règlement partiel ou total de tous montants que vous devrez au Vendeur ou à Bonhams.
8.1.10 d’imputer toute somme reçue de vous pour quelque motif que ce soit, au moment de votre défaut d’exécution ou à n’importe quel autre moment, en tant que paiement total ou partiel de toutes les sommes que vous devez à Bonhams aux termes du présent Contrat;
8.1.11 moyennant un préavis de trois mois, de vendre, Sans Prix de Réserve, tout autre bien vous appartenant et qui serait sous le contrôle ou en la possession de Bonhams pour quelque raison (y compris d’autres biens que nous vous avons vendus ou que vous nous chargez de vendre) et d’imputer toutes les sommes qui vous sont dues en vertu de cette Vente en tant que paiement total ou partiel de toutes les sommes que vous devez à Bonhams ;
8.1.12 refuser de vous autoriser à vous enregistrer pour une future Vente ou rejeter une enchère que vous feriez pour une future Vente ou exiger que vous payiez une caution avant d’accepter une enchère pour une future Vente, auquel cas, Bonhams sera autorisée à imputer cette caution en tant que paiement total ou partiel, le cas échéant, du Prix d’Achat de n’importe quel Lot dont vous êtes l’Acheteur ;
8.1.13 après avoir consenti des efforts raisonnables pour vous informer, de donner votre nom et adresse au Vendeur, afin qu’il puisse prendre les mesures appropriées pour recouvrir les montants dus et les frais associés à ces mesures.
8.2 Vous vous obligez à indemniser Bonhams et le Vendeur de tous les frais juridiques et autres coûts d’exécution, de toutes les pertes et autres Frais et coûts (y compris toutes sommes payables à Bonhams afin d’obtenir la restitution du Lot) encourus par le Vendeur (que des procédures judiciaires soient ou non engagées) à la suite des mesures prises par Bonhams en vertu du paragraphe 8, sur une base d’indemnisation totale avec les intérêts y afférents (tant avant qu’après le prononcé d’un jugement ou d’une ordonnance) au taux spécifié au paragraphe 8.1.6, à partir de la date à laquelle le Vendeur est tenu de les payer et jusqu’à votre règlement.
8.3 Lors de toute revente du Lot conformément au paragraphe 8.1.2, Bonhams vous rendra compte de tout solde restant sur les montants qu’il aura reçus ou qui auront été reçus pour son compte au titre du Lot, après paiement de toutes les sommes dues au Vendeur et à Bonhams, dans les 28 jours suivant la réception desdites sommes par lui ou pour son compte. Si vous payez à Bonhams seulement une partie des sommes que vous lui devez, ce paiement sera imputé, en premier ordre, sur le Prix d’Adjudication du Lot et la TVA sur celui-ci (ou, si vous avez acheté plus d’un Lot, au prorata sur le Prix d’Adjudication et la TVA sur chaque Lot) et, en second ordre, sur la Commission d’Achat et la TVA sur celle-ci (ou, si vous avez acheté plus d’un Lot, au prorata sur la Commission d’Achat et la TVA sur chaque Lot) et, en troisième ordre, sur toute autre somme due à Bonhams.
9 REVENDICATIONS DE TIERS RELATIVEMENT AUX LOTS
9.1 Lorsqu’il devient apparent à Bonhams que le Lot est sujet à revendication de la part d’une autre personne que vous ou que le Vendeur (ou que Bonhams peut raisonnablement s’attendre à ce qu’une telle revendication soit faite), Bonhams peut, à son entière discrétion, user du Lot d’une manière conforme à ses intérêts légitimes et ceux des autres parties impliquées et licitement défendre ses positions et intérêts légitimes. Sans préjudice de la généralité de ce qui précède et à titre d’exemples, Bonhams pourra:
9.1.1 Retenir le Lot pour investiguer toute question soulevée ou que Bonhams peut raisonnablement s’attendre à être soulevée en rapport avec le Lot et/ou;
9.1.2 Solliciter des mesures de n’importe quelle juridiction, arbitre, médiateur ou autorité administrative par voie de demande principale, incidente, additionnelle, reconventionnelle, en intervention forcée ou conservatoire, etc. et/ou ;
9.1.3 Exiger de vous le versement d’une indemnité ou d’une caution en échange de l’introduction d’une action au sujet de laquelle vous marquez votre accord.
9.2 La discrétion à laquelle Bonhams fait référence au paragraphe 9.1 : - Peut être exercée à n’importe quel moment pendant lequel Bonhams dispose de la possession physique ou juridique du Lot ou à n’importe quel autre moment après cette possession, lorsque la cessation de la possession s’est produite en raison d’une décision ou injonction de n’importe quelle juridiction, médiateur, arbitre ou autorité administrative et ; - Ne sera pas exercée, à moins que Bonhams ne pense qu’il existe des moyens sérieux pouvant être soulevés en faveur de la revendication.
10 FAUX
10.1 Bonhams garantit l’authenticité des lots proposés dans ses ventes pendant une durée de 5 ans à compter de la date de la vente et assumera toute responsabilité pour tout Faux, conformément aux termes et conditions du ce paragraphe 10.
10.2 Le paragraphe 10 s’applique uniquement si: 10.2.1 votre nom est celui qui apparait sur la facture adressée par Bonhams en rapport avec le Lot et cette facture a été payée;
10.2.2 Vous adressez une réclamation à Bonhams dans le délai de 5 ans à compter de la vente, par écrit, immédiatement après avoir pris connaissance du fait que le Lot puisse être un Faux;
10.2.3 Dans un délai d’un mois après qu’une telle notification a été faite, vous renvoyez à Bonhams le Lot dans le même état que celui dans lequel il était au moment de la Vente, accompagné de la preuve écrite du fait que le Lot est un Faux et ainsi que des détails de la Vente et du numéro de Lot suffisant pour pouvoir l’identifier.
10.3 Le paragraphe 10 ne s’appliquera pas si :
10.3.1 L’Article se rapportant au Lot contenu dans le Catalogue reflétait l’opinion alors généralement acceptée des connaisseurs et experts ou indiquait clairement qu’une telle opinion était discutée ou reflétait l’opinion en vigueur d’un expert considéré comme éminent dans le domaine pertinent ou ;
10.3.2 Il ne peut être établi que le Lot est un Faux qu’au moyen de procédés qui n’ont été généralement acceptés qu’après la publication du Catalogue ou au moyen de procédés que Bonhams ne pouvait pas être raisonnablement requise d’employer.
10.4 Vous autorisez Bonhams à employer tous procédés et effectuer tous les tests qu’elle considèrera nécessaires pour déterminer si le Lot est un Faux, à son entière discrétion.
10.5 Si Bonhams est convaincu que le Lot est un Faux, Bonhams résiliera la vente du Lot en question et Bonhams vous remboursera un montant égal à la somme du Prix d’Achat, de la Commission d’Achat, de la TVA et des Frais que vous avez payés pour acquérir le Lot.
10.6 Le bénéfice du paragraphe 10 vous est personnel et n’est pas transférable.
10.7 Vous perdrez le bénéfice du paragraphe 10, si vous vendez ou aliénez d’une quelconque manière vos droits sur le Lot.
11 TEXTES OU ILLUSTRATIONS MANQUANTS D’UN LIVRE
Lorsque le Lot est composé en tout ou en partie d’un Livre ou de Livres et qu’un Livre ne contient pas de texte ou d’illustrations (dans tous les cas, désigné comme un « Lot non-conforme »), Bonhams engage sa responsabilité personnelle en rapport avec un tel Lot non-conforme, pendant une durée de cinq ans à compter de la vente, conformément aux termes du présent paragraphe, si :
- La facture originale vous a été adressée par Bonhams en rapport avec le Lot et cette facture a été payée et ;
- Vous adressez une réclamation à Bonhams, par écrit, immédiatement après avoir pris connaissance du fait que le Lot puisse être un Lot non-conforme et, en tout état de cause, dans un délai de 5 ans à dater de la Vente et ;
- vous renvoyez à Bonhams le Lot dans le même état que celui dans lequel il était au moment de la Vente, accompagné de la preuve écrite du fait que le Lot est un Lot non-conforme et des détails de la Vente et du numéro de Lot suffisant pour pouvoir l’identifier.
Mais pas si :
- L’Article se rapportant au Lot contenu dans le Catalogue indique que les droits prévus dans ce paragraphe ne s’appliquent pas à ce Lot ;
- L’Article se rapportant au Lot contenu dans le Catalogue reflétait l’opinion alors généralement acceptée des connaisseurs et experts ou indiquait clairement qu’une telle opinion était discutée ou ;
- Il ne peut être établi que le Lot est un Lot nonconforme qu’au moyen de procédés qui n’ont été généralement acceptés qu’après la publication du Catalogue ou au moyen de procédés que Bonhams ne pouvait pas être raisonnablement requise d’employer ou ;
- Le Lot comprend des atlas, cartes, autographes, manuscrits, livres illustrés, de la musique ou des publications périodiques ou ;
- Le Lot était listé dans le Catalogue sous la catégorie « collections » ou « collections et divers » ou le Catalogue indiquait que le Lot comprenait ou contenait une colllection, un numéro ou des Livres qui ne sont pas décrits ou le texte ou les illustrations manquantes sont référencées ou le Livre contient des espaces vides, des demi-titres ou des publicités.
Si Bonhams est convaincu que le Lot est un Lot non-conforme, Bonhams résiliera la vente du Lot et vous transfèrerez la propriété du Lot en question à Bonhams et Bonhams vous remboursera un montant égal à la somme du Prix d’Achat, de la Commission d’Achat, de la TVA et des Frais que vous avez payés pour acquérir le Lot. Le bénéfice du paragraphe 12 vous est personnel et n’est pas transférable. Vous perdrez le bénéfice du paragraphe 12, si vous vendez ou aliénez d’une quelconque manière vos droits sur le Lot.
12 RESPONSABILITÉ DU VENDEUR
12.1 Le Vendeur ne sera pas responsable de tout préjudice, perte ou dommage causé par le Lot après la tombée du marteau du Commissaire- priseur pour le Lot.
12.1.1 le Vendeur ne sera pas responsable de toute perte d’affaires, de profits, de revenus ou de recettes à caractère commercial, ni de toute perte de réputation commerciale, perturbation de l’activité ou du temps perdu par la direction ou le personnel, ni de toute perte indirecte ou de tout dommage indirect ou consécutif de toute sorte, indépendamment de la nature, du volume ou de la source de la perte ou du dommage prétendument subi, et indépendamment du point de savoir si cette perte ou ce dommage a été causé ou invoqué au titre d’une négligence, d’un autre Quasi-délit, d’une violation contractuelle, de la violation d’une obligation légale, de la violation d’une obligation du dépositaire, d’une demande de restitution ou autre ; 12.1.2 dans le cas où le Vendeur serait responsable envers vous au titre d’un Lot, ou au titre de tout acte, omission, déclaration ou assertion à cet égard, ou au titre du présent contrat ou de son exécution, que cette responsabilité se traduise par le paiement de dommages- intérêts, d’une indemnité ou d’une contribution, ou par une action en restitution ou de toute autre manière, la responsabilité du Vendeur sera limitée au paiement d’un montant qui n’excédera pas le montant du Prix d’Achat du Lot, indépendamment de la nature, du volume ou de la source de toute perte ou dommage prétendument subi ou de la somme réclamée comme étant due, et indépendamment du point de savoir si la responsabilité découle d’une négligence, d’un autre quasi-délit, d’une violation contractuelle, de la violation d’une obligation légale, de la violation d’une obligation du dépositaire, d’une demande de restitution ou autre ;
12.2 Aucune des stipulations du paragraphe 12. ne sera interprétée comme excluant ou restreignant (directement ou indirectement) la responsabilité d’une personne ou excluant ou restreignant les droits ou recours d’une personne au titre (i) d’une fraude ou (ii) du décès ou d’un préjudice corporel causé par une négligence du Vendeur (ou de toute personne agissant sous le contrôle du Vendeur ou dont le Vendeur est légalement responsable), ou (iii) de toute autre responsabilité dans la mesure où elle ne peut pas être exclue ou restreinte en vertu de la loi.
13 STIPULATIONS DIVERSES
13.1 Vous ne pouvez céder ni le bénéfice ni la charge du Contrat de Vente.
13.2 Le fait par le Vendeur de ne pas exercer, y compris par voie d’exécution forcée ou de tarder à exercer, y compris par voie d’exécution forcée, tout pouvoir ou droit en vertu du Contrat de Vente ne constituera pas ou ne sera pas réputé constituer un abandon de ses droits à cet égard, excepté dans la mesure où le Vendeur y aura renoncé expressément en vous remettant un acte écrit de renonciation. Une telle renonciation n’affectera pas la capacité ultérieure du Vendeur à exercer, y compris par voie d’exécution forcée, tout droit découlant du Contrat de Vente.
13.3 Si l’une ou l’autre des parties au Contrat de Vente est dans l’incapacité d’exécuter les obligations qui lui incombent en vertu du Contrat de Vente, en raison de circonstances échappant à son contrôle raisonnable (y compris, sans caractère limitatif, une intervention gouvernementale, un conflit collectif du travail, une insurrection, un état de guerre (déclaré ou non), des actes de Terrorisme, une panne d’alimentation
électrique, une épidémie ou une catastrophe naturelle) ou si l’exécution de ses obligations donne lieu à un surcoût financier important du fait de ces circonstances et tant que celles-ci prévaudront, cette partie ne sera pas tenue d’exécuter ces obligations. Ce paragraphe ne s’applique pas aux obligations qui vous sont imposées par le paragraphe 6.
13.4 Toute notification ou autre communication devant être signifiée en vertu du Contrat de Vente doit revêtir la forme écrite et peut être remise en main propre ou envoyée par courrier prioritaire, par courrier avion ou par télécopie, envoyé, si le Vendeur en est le destinataire, c/o Bonhams à son adresse ou à son numéro de fax indiqué dans le Catalogue (à l’attention du Secrétaire Général de la Société), et, si vous en êtes le destinataire, à l’adresse ou au numéro de fax de l’Acheteur indiqué dans le Formulaire d’Enchères (à moins d’un avis de changement d’adresse notifié par écrit). Il appartient à l’expéditeur de la notification ou de la communication de s’assurer qu’elle a bien été reçue de manière lisible et dans les délais applicables.
13.5 Si une clause ou toute partie d’une clause du Contrat de Vente s’avère non exécutoire ou nulle, ce caractère non exécutoire ou cette nullité n’affectera pas le caractère exécutoire ou la validité des autres clauses ou le reste de la clause concernée.
13.6 Les références faites dans le Contrat de Vente à Bonhams visent également, le cas échéant, les dirigeants, employés et agents de Bonhams, ainsi que toute filiale de Bonhams Holdings Limited et ses dirigeants, employés et agents.
13.7. Les titres figurant dans le Contrat de vente répondent uniquement à un souci de commodité et n’auront pas d’effet sur son interprétation.
13.8 Dans le Contrat de Vente, « y compris » signifie « y compris sans caractère limitatif ».
13.9 Les références au singulier incluent également le pluriel (et vice versa) et toute référence à un genre vise également l’autre genre.
13.10 La référence à un paragraphe numéroté renvoie à un paragraphe du Contrat de Vente.
13.11 Exception faite de ce qui est expressément stipulé au paragraphe 10.12, aucune stipulation du Contrat de Vente ne confère (ou ne prétend conférer) à une personne qui n’est pas partie à ce contrat, un avantage découlant du Contrat de Vente ou le droit de rechercher l’exécution forcée de l’une quelconque des stipulations du Contrat de Vente.
13.12 Si le Contrat de Vente confère une immunité et/ ou une exclusion ou une restriction de la responsabilité et/ou des obligations incombant au Vendeur, il s’appliqueraégalement en faveur et au profit de Bonhams, de la société holding de Bonhams et des filiales de cette société holding ainsi que des successeurs et ayants-droit de Bonhams et de ces sociétés, et de tout dirigeant, employé et agent de Bonhams et de ces sociétés.
14 DROIT APPLICABLE
Toutes les transactions auxquelles le Contrat de Vente est applicable et toutes les questions connexes seront régies et interprétées conformément au droit français et le Vendeur et vous-même vous soumettez chacun à la compétence exclusive des tribunaux de Paris; par exception à ce principe, le Vendeur pourra engager une procédure à votre encontre devant tout autre tribunal compétent dans la mesure permise par la loi applicable dans le ressort de ce tribunal. Bonhams a mis en place une procédure de traitement des réclamations disponible auprès du Secrétaire Général de la Société. Conformément à la loi, les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication.
These Terms and Conditions of Sale and their Annexe 1 (Sale Agreement between The Buyer, Bonhams France SAS, and The Seller) and the Definitions and Glossary constitute a whole and are binding on all persons participating in The Sale, whether attendees at the auction, Bidders (online, in person or by telephone), Potential Bidders and prospective Buyers of the Lot). For convenience, we refer to these persons as “Bidders” or “you”. Words and expressions in italics in these Terms of Sale are explained in the List of Definitions.
IMPORTANT: Additional information applicable to the Sale may also appear in the Sale Catalogue, in a note inserted in the Catalogue and/or in a note displayed at the place of Sale, and it is your responsibility to read these as well. Announcements concerning the Sale may also be made orally before or during the Sale without prior written notice. You should be aware of the possibility that changes may be made to the conditions of the Sale, be alert to this and ask, before bidding, whether any such changes have been made. By registering to participate in our sales and/or bidding you agree to these Terms and Conditions of Sale
1. OUR ROLE
In its role as lot Adjudicator, Bonhams is authorized by the Seller to act solely for and in the interest of the Seller Bonhams does not act on behalf of, nor provide advice to, Buyers or Bidders. If Bonhams or a member of its staff makes any representations about a Lot, or if Bonhams provides a Condition Report about a Lot, such representations will be made, or such report will be prepared on behalf of the Seller of the Lot Bidders and Buyers who do not themselves have expert knowledge of the Lots are strongly advised to seek and obtain independent advice on the Lots and their value, before bidding on them.
The Seller has authorized Bonhams to sell the Lot as agent on its behalf and, unless expressly agreed otherwise, Bonhams is acting exclusively as agent for the Seller. Any representation or statement made by us in respect of a Lot is made on behalf of the Seller and not on our behalf, unless Bonhams is selling a Lot as principal, and any Contract of Sale is between the Buyer and the Seller and not between the Buyer and ourselves. If Bonhams sells a Lot as principal, this will be stated in the Catalogue or in an Auctioneer’s announcement to that effect or in a notice displayed at the place of Sale or inserted in the Catalogue. If you are the last Bidder for a Lot and therefore purchase it, Bonhams will enter into a contract with you as Buyer under the terms of the Buyer’s Contract, attached as Appendix 1 to the Catalogue, which will govern the relationship between Bonhams and yourself in your capacity as Buyer
2.
LOTS
Subject to the Contractual Description printed in bold letters in the Entry about the Lot in the Catalogue (see paragraph 3 below), Lots are sold to the Buyer on an “as is” basis, with all faults and imperfections. Illustrations and photographs contained in the Catalogue (other than photographs forming part of the Contractual Description) or elsewhere of any Lots are for identification purposes only. A photograph or illustration may not reflect an accurate reproduction of the colour(s) or true condition of the Lot Lots are available for inspection prior to the Sale, and it is for you to satisfy yourself as to each and every aspect of a Lot, including its authorship, attribution, condition, provenance, history, background, authenticity, style, period, age, suitability, quality, roadworthiness (if relevant), origin, value and estimated selling price (including the Hammer Price). It is your responsibility to examine any Lot in which you are interested. It should be remembered that the actual condition of a Lot may not be as good as that indicated by its outward appearance. Parts may have been replaced or renewed and Lots may not be authentic or of satisfactory quality; the inside of a Lot may not be visible and may not be original or may be damaged, as for example where it is covered by upholstery or material. Given the age of many Lots they may have been damaged and/or repaired and you should not assume that a Lot is in good condition.
Electronic or mechanical items or parts are sold for their artistic, historic, or cultural interest and may not operate or may not comply with current statutory requirements. You should not assume that electrical items designed to operate on mains electricity will be suitable for connection to the mains electricity supply and you should obtain a report from a qualified electrician on their status before doing so. Such items which are unsuitable for connection are sold as items of interest for display purposes only. If you yourself do not have expertise regarding a Lot, you should consult someone who does to advise you. We can assist in arranging facilities for you to carry out or have carried out more detailed inspections and tests. Please ask our staff for details.
Any person who damages a Lot will be held liable for the loss caused.
3. DESCRIPTIONS OF LOTS AND ESTIMATES
Contractual Description of a Lot
The Catalogue contains an Entry about each Lot. Each Lot is sold by its respective Seller to the Buyer of the Lot as
corresponding only with that part of the Entry which is printed in bold letters and (except for the colour, which may be inaccurately reproduced) with any photograph of the Lot in the Catalogue. The remainder of the Entry, which is not printed in bold letters, represents Bonhams’ opinion (given on behalf of the Seller) about the Lot only and is not part of the Contractual Description in accordance with which the Lot is sold by the Seller
Estimates
In most cases, an Estimate is printed beside the Entry. Estimates are only an expression of Bonhams’ opinion made on behalf of the Seller of the range where Bonhams thinks the Hammer Price for the Lot is likely to fall; it is not an Estimate of value. It does not consider any VAT or Buyer’s Premium payable or any other fees payable by the Buyer, which are detailed in paragraph 7 of the Terms and Conditions of Sale. Prices depend upon bidding, and lots can sell for Hammer Prices below and above the Estimates, so Estimates should not be relied on as an indication of the actual selling price or value of a Lot
Estimates are in the currency of the Sale Condition Reports
In respect of most Lots, you may ask Bonhams for a Condition Report on the Lot’s general physical condition. If you do so, this will be provided by Bonhams on behalf of the Seller free of charge. As this is offered additionally and without charge, Bonhams is not entering into a contract with you in respect of the Condition Report and accordingly does not assume responsibility to you in respect of it. The Condition Report represents Bonhams’ reasonable opinion as to the Lot’s general condition in the terms stated in the specific report, and Bonhams does not represent or guarantee that a Condition Report includes all aspects of the internal or external condition of the Lot. Neither does the Seller owe or agree to owe you as a Bidder or Buyer any obligation or duty in respect of this free report about a Lot, which is available for your own inspection or for inspection by an expert instructed by you.
The Seller’s responsibility to you
The Seller does not make or agree to make any representation of fact or contractual promise, guarantee or warranty and undertakes no obligation or duty, whether in contract or in tort (other than to the eventual Buyer as set out above), in respect of the accuracy or completeness of any statement or representation made by him or on his behalf, which is in any way descriptive of any Lot or as to the anticipated or likely selling price of any Lot. Other than as set out above, no statement or representation in any way descriptive of a Lot or any Estimate is incorporated into any Contract for Sale between a Seller and a Buyer
Bonhams’ responsibility to you
You have the opportunity of examining the Lot if you want to and the Contract for Sale for a Lot is with the Seller and not with Bonhams; Bonhams acts as the Seller’s agent only (unless Bonhams sells the Lot as principal).
Bonhams undertakes no obligation to you to examine, investigate or carry out any tests, either in sufficient depth or at all, on each Lot to establish the accuracy or otherwise of any Descriptions or opinions given by Bonhams, or by any person on Bonhams’ behalf, whether in the Catalogue or elsewhere. You should not suppose that such examinations, investigations, or tests have occurred.
Bonhams does not make or agree to make any representation of fact and undertakes no obligation or duty (whether in contract or tort) in respect of the accuracy or completeness of any statement or representation made by Bonhams or on Bonhams’ behalf which is in any way descriptive of any Lot or as to the anticipated or likely selling price of any Lot. No statement or representation by Bonhams or on its behalf in any way descriptive of any Lot or any Estimate is incorporated into our Buyer’s Agreement.
Alterations
Descriptions and Estimates may be amended at Bonhams’ discretion from time to time by notice given orally or in writing before or during a Sale
THE LOT IS AVAILABLE FOR INSPECTION AND YOU MUST FORM YOUR OWN OPINION IN RELATION TO IT. YOU ARE STRONGLY ADVISED TO EXAMINE ANY LOT OR HAVE IT EXAMINED ON YOUR BEHALF BEFORE THE SALE
4. CONDUCT OF THE SALE
Our Sales are public auctions, which people can attend. We reserve the right, at our sole discretion, to refuse access to our premises or to any Sale and to remove any person from our premises and auction rooms, without having to state the reason. We may at our sole and absolute discretion decide to proceed with the Sale, to include any Lot in the Sale, and how the Sale shall be conducted, and we may offer the Lots for Sale in any order we choose, notwithstanding the numbers assigned to the Lots in the Catalogue. You should therefore check the date and time of commencement of the Sale, and whether any Lots have been withdrawn from or added late to the Sale Indeed, such late withdrawals or additions may alter the time at which a Lot you are interested in is put up for Sale. We may, at our sole and absolute discretion, refuse any bid, increase any bidding step as we deem appropriate, split any Lot, combine
two Lots, withdraw any Lot from a Sale and, before the Sale has ended, re-auction any Lot. Auctions can exceed 100 Lots per hour and bidding increments are generally around 10%; however, these figures vary from Sale to Sale and from Auctioneer to Auctioneer. Contact the department organizing the Sale for advice on this point. If a Reserve Price has been set for a Lot, the Auctioneer may, at his absolute discretion, place bids (up to an amount not equal to or greater than this Reserve Price) on behalf of the Seller. We shall not be liable to you for the presence or absence of a Reserve Price in respect of any Lot. If a Reserve Price has been fixed, it shall not be higher than the lowest Estimate made in the Catalogue, assuming that the currency of the Reserve Price has not fluctuated unfavourably in relation to the currency of the Estimate. The Buyer shall be the Bidder who makes the highest bid acceptable to the Auctioneer for a Lot (subject to any applicable Reserve Price), and to whom the Lot is awarded by the Auctioneer at the fall of the Auctioneer’s hammer. Any dispute as to the highest acceptable bid will be decided by the Auctioneer in his absolute discretion. All bids placed will relate to the Lot number announced by the Auctioneer. An electronic currency converter may be used at the Sale. This tool is provided for your convenience only and is an approximate estimate of the countervalue of a given bid in certain currencies. We accept no responsibility for any errors that may occur when using the currency converter. We may use video cameras to record the Sale and may record telephone calls for security purposes, and to help resolve disputes that may arise in respect of bids placed at the Sale
We may use screens on which images of the Lots are projected. This service is provided to allow a better view of the Lots during the Auction. The image projected on the screen should be considered as a mere indication of the Lot concerned. It should be noted that all bids placed will relate to the Lot number announced by the Auctioneer. We accept no responsibility for any errors that may occur in the use of the screen.
RIGHT OF PRE-EMPTION
The French State has a right of pre-emption on cultural goods sold. The State may substitute itself for the last bidder within fifteen days of the Sale
5.
BIDDING
You must complete and deliver to us one of our Bidding Forms, either our Bidder Registration Form, Absentee Bidding Form or Telephone Bidding Form to bid at our Sales
If you are a new client at Bonhams or have not recently updated your registration details with us, you must pre-register to bid at least two working days before the Sale at which you wish to bid. You will be required to provide government-issued proof of identity and residence, and if you are a company, your certificate of incorporation or equivalent documentation with your name and registered address, government issued proof of your current address, documentary proof of your beneficial owners and directors, and proof of authority to transact. We may also request a financial reference and /or deposit from you before allowing you to bid.
We reserve the rights at our discretion to request further information to complete our client identification and to decline to register any person as a Bidder, and to decline to accept their bids if they have been so registered. We also reserve the rights to postpone completion of the Sale of any Lot at our discretion while we complete our registration and identification enquiries, and to cancel the Sale of any Lot if you are in breach of your warranties as Buyer, or if we consider that such Sale would be unlawful or otherwise cause liabilities for the Seller or Bonhams or be detrimental to Bonhams’ reputation.
Bidding in person
So long as you have pre-registered to bid or have updated your existing registration recently, you should come to our Bidder registration desk at the Sale venue and fill out a Registration and Bidding Form on (or, if possible, before) the day of the Sale. The bidding number system is sometimes referred to as “paddle bidding”. You will be issued with a large card (a “paddle”) with a printed number on it. This will be attributed to you for the purposes of the Sale. Should you be a successful Bidder you will need to ensure that your number can be clearly seen by the Auctioneer and that it is your number which is identified as the Buyer’s. You should not let anyone else use your paddle as all Lots will be invoiced to the name and address given on your Bidder Registration Form. Once an invoice is issued it will not be changed. If there is any doubt as to the Hammer Price of, or whether you are the successful Bidder of, a particular Lot, you must draw this to the attention of the Auctioneer before the next Lot is offered for Sale. At the end of the Sale, or when you have finished bidding, please return your paddle to the Bidder registration desk.
Bidding by telephone
If you wish to bid at the Sale by telephone and have preregistered to bid or have updated your existing registration details recently, please complete a Registration and Bidding Form, which is available from our offices or in the Catalogue Please then return it to the office responsible for the Sale at least 24 hours in advance of the Sale. It is your responsibility to check with our Bids Office that your bid has been received.
Telephone calls will be recorded. The telephone bidding facility is a discretionary service offered at no additional charge and may not be available in relation to all Lots. We will not be responsible for bidding on your behalf if you are unavailable at the time of the Sale or if the telephone connection is interrupted during bidding. Please contact us for further details.
Bidding by post or fax
Absentee Bidding Forms can be found in the back of this Catalogue and should be completed and sent to the office responsible for the Sale once you have pre-registered to bid or have updated your existing registration details recently. It is in your interests to return your form as soon as possible, as if two or more Bidders submit identical bids for a Lot, the first bid received takes preference. In any event, all bids should be received at least 24 hours before the start of the Sale. Please check your Absentee Bidding Form carefully before returning it to us, fully completed and signed by you. It is your responsibility to check with our Bids Office that your bid has been received. This additional service is complimentary and is confidential. Such bids are made at your own risk, and we cannot accept liability for our failure to receive and/or place any such bids. All bids made on your behalf will be made at the lowest level possible subject to Reserves and other bids made for the Lot. Where appropriate your bids will be rounded down to the nearest amount consistent with the Auctioneer’s bidding increments. New Bidders must also provide proof of identity and address when submitting bids. Failure to do this will result in your bid not being placed.
Bidding via the internet
Visit our website at http://www. bonhams.com, which gives full details on how to bid via the Internet. Bonhams will not be liable for any delays, interruptions, or other inabilities to bid, caused by loss of Internet connection, failure, or malfunction of the or malfunction of the website or the bidding process, software, systems, computers or mobile devices.
Bidding through an agent
Bids will be treated as placed exclusively by and on behalf of the person named on the Bidding Form unless otherwise agreed by us in writing in advance of the Sale. If you wish to bid on behalf of another person (your principal) you must complete the pre-registration requirements set out above both on your own behalf and with full details of your principal, and we will require written confirmation from the principal confirming your authority to bid.
You are specifically referred to your due diligence requirements concerning your principal and their source of funds, and the warranties you give in the event you are the Buyer, which are contained in paragraph 3 of the Buyer’s Agreement, set out at Appendix 1 at the back of the Catalogue
Nevertheless, as the Bidding Form explains, any person placing a bid as agent on behalf of another (whether or not he has disclosed that fact) will be jointly and severally liable with the principal to the Seller and to Bonhams under any contract resulting from the acceptance of a bid. Equally, please let us know if you intend to nominate another person to bid on your behalf at the Sale unless this is to be carried out by us pursuant to a Telephone or Absentee Bidding Form that you have completed. If we do not approve the agency arrangements in writing before the Sale, we are entitled to assume that the person bidding at the Sale is bidding on his own behalf. Accordingly, the person bidding at the Sale will be the Buyer and will be liable to pay the Hammer Price and Buyer’s Premium and associated charges. If we approve the identity of your client in advance, we will be able to address the invoice to your principal rather than you. We will require proof of the agent’s client’s identity and residence in advance of any bids made by the agent on his behalf. Please refer to our Conditions of Business and contact our Customer Services Department for further details.
Bonhams undertakes Customer Due Diligence (CDD) into its Sellers and Buyers as required by the Money Laundering, Terrorist Financing and Transfer of Funds (Information on the Payer) Regulations 2017 (“the Regulations”). Bonhams’ interpretation of the Regulations and Treasury Approved industry Guidance is that CDD under the Regulations is not required by Buyers into Sellers at Bonhams auctions or vice versa. In accordance with Article L221-28 of the French Consumer Code, the successful bidder does not benefit from the right of withdrawal following the Sale
6. CONTRACTS BETWEEN THE BUYER AND SELLER AND BONHAMS
On the Lot being knocked down to the Buyer, a Contract for Sale of the Lot will be entered into between the Seller and the Buyer on the terms of the Contract for Sale set out in Appendix 1 at the back of the Catalogue. You will be liable to pay the Purchase Price, which is the Hammer Price plus any applicable VAT. At the same time, a separate contract is also entered into between us as Auctioneers and the Buyer. This is our Buyer’s Agreement, the terms of which are set out in Appendix 2 at the back of the Catalogue. Please read the terms of the Contract for Sale and our Buyer’s Agreement contained in the Catalogue in case you are the successful Bidder including the warranties as to your status and source of funds. We may change the terms of either or both agreements in advance of their being
entered, by setting out different terms in the Catalogue and/or by placing an insert in the Catalogue and/or by notices at the Sale venue and/or by oral announcements before and during the Sale. It is your responsibility to ensure you are aware of the up-to-date terms of the Buyer’s Agreement for this Sale
7. BUYER’S PREMIUM AND OTHER CHARGES PAYABLE BY THE BUYER
Under the terms of the Buyer’s Agreement, the Buyer shall pay us a commission (the Purchase Commission) in accordance with the terms of the said Contract and at the rates set out below, calculated by reference to and payable in addition to the Auction Price
For this Sale, Buyers will pay the following rates of Purchase Commission for each Lot purchased: 28% ex-VAT of the Auction Price for a price between €1 and €40,000; Plus 27% (excl. VAT) of the hammer price from €40,001 up to €800,000; plus 21% (excl. VAT) of the Auction Price from €800,001 up to €4,500,000; plus 14.5% (excl. VAT) of the Auction Price for amounts more than €4,500,000.
A 3rd party bidding platform fee of 4% (plus 20 % VAT) of the Hammer Price for Buyers using the following bidding platforms will be added to the invoices of successful Buyers - Invaluable; Live Auctioneers; The Saleroom; Lot-tissimo.
A 3rd party bidding platform fee of 1.5 % (plus 20 % VAT) of the Hammer Price for Buyers using the bidding platform Drouot Live will be added to the invoices of successful Buyers
A 3rd party bidding platform fee of 3 % (plus 20 % VAT) of the Hammer Price for Buyers using the bidding platform Interenchères will be added to the invoices of successful Buyers
VAT will also be payable on the purchase commission or on the Hammer price and the Purchase Commission in accordance with the applicable tax law. See paragraph 8 for more details.
Storage and handling charges may also be payable by the Buyer, as indicated on the “Sale Information” page at the beginning of the Catalogue
Artist’s Resale Rights
On certain Lots, marked “AR” in the Catalogue and which are sold at an Hammer Price of at least €750, the Buyer will pay us an additional Commission to cover our Costs relating to the payment of royalties in accordance with the Regulations on Artists’ Resale Rights. The Additional Commission corresponds to a percentage of the Hammer Price calculated in accordance with the table below and shall not exceed €12,500.
Hammer Price’s percentage:
From 0 to 50,000 € 4%,
From €50,000.01 to €200,000 3%,
From €200,000.01 to €350,000 1%,
From €350,000.01 to €500,000 0.5%,
Above €500,000 0.25%.
8. VAT
The prevailing rate of VAT at the time of going to press is 20% on the Purchase Commission under the margin regime, but this is subject to government change and the rate payable will be the rate in force on the date of the Sale
The following symbols, shown beside the Lot number, are used to denote that VAT is due on the Hammer Price and Buyer’s Premium:
† VAT at the prevailing rate (currently 20 %) on Hammer Price and Buyer’s Premium
† † VAT at the preferential rate (currently 5.5 %) on Hammer price and Buyer’s Premium for artworks, collectibles and antiques
Ω VAT at the prevailing rate (20 %) on Hammer Price and Buyer’s Premium for imported items
* VAT at a preferential rate of 5.5 % on Hammer Price and on Buyer’s Premium for imported artworks, collectibles and antiques
G Gold bullion exempt from VAT on the Hammer Price and subject to VAT at the prevailing rate on the Buyer’s Premium
• Zero rated for VAT, no VAT will be added to the Hammer Price or the Buyer’s Premium
In all other instances no VAT will be charged on the Hammer Price, but VAT at the prevailing rate will be added to Buyer’s Premium which will be invoiced on a VAT inclusive basis.
EXPORT - TAX EXEMPTION
Invoiced VAT will be reimbursed to the Buyer who can prove that he/she is resident outside the European Union, upon presentation to our accounting department, within a maximum period of three months following the Sale, of the export declaration (DAU) for the item purchased, duly stamped by the Customs Department.
The export document must mention Bonhams France as the
consignor and the buyer as the consignee of the item.
PAYMENT
9.
It is of the utmost importance that you ensure that you have funds readily available to pay the Purchase Price and Purchase Commission (plus VAT and all other Fees and expenses due to us) in full before bidding for a Lot. If you are the winning Bidder, you must make payment no later than 4.30pm on the second working day following the Sale, so that all monies are cleared no later than the eighth working day following the Sale Payments made by anyone other than the registered Buyer will not be accepted. Bonhams reserves the right to change the terms of payment at any time. Bank transfer is Bonhams’ preferred method of payment. You may transfer funds electronically to our Account. In this case, please indicate your paddle number and invoice number as references on your transfer order. Our Account details are as follows:
Bank: HSBC
Address: BBC PARIS HAUSSMANN 26 Boulevard
Malesherbes, 75008 Paris
Account’s name: Bonhams France SAS
Account’s number: 09170002091
Counter code: 00917
IBAN number: FR76 3005 6009 1709 1700 0209 192
If paying by bank transfer, the amount received after the deduction of any bank fees and/or conversion of the currency of payment to pounds sterling must not be less than the sterling amount payable, as set out on the invoice.
Payment may also be made by one of the following methods:
Personal cheque drawn on a French branch of a bank or building society: all cheques must be cashed before you can collect your purchases and must be made payable to Bonhams France SAS.
Cash: If you are a French tax resident or if you are acting for the needs of a professional activity, you may pay for Lots purchased at the Sale with banknotes or coins denominated in the currency in which the Sale is conducted, provided that the total amount for all Lots purchased at the Sale does not exceed €1,000 inclusive of tax. Buyers who can prove that they are resident abroad for tax purposes and who are not acting during a business may pay for their purchases in cash up to a maximum of €3,000 including VAT.
Debit cards issued in the name of the Buyer (including China Union Pay (CUP) cards and debit cards issued by Visa and MasterCard only). There is no limit on payment value if payment is made in person using Chip & Pin verification. Payment by telephone may also be accepted up to £5,000, subject to appropriate verification procedures, although this service is not available to first-time buyers. If the amount payable by you for Lots exceeds that sum, the balance must be paid by other means.
Credit cards in the Buyer’s name (including China Union Pay (CUP) cards and credit cards issued by Visa and MasterCard only). The value of the payment is limited to €5,000 if the payment is made in person using chip card verification. It is advisable to inform your debit or credit card provider of your purchase in advance to reduce delays caused by the fact that we must request authorization when you come to pay. American Express payments are not accepted.
Note: only one debit or credit card may be used to pay the balance. If you have any questions about card payments, please contact our customer service. We reserve the right to investigate and identify the source of any funds received by us, postpone the completion of the sale of any Lot at our discretion while we complete our investigations, and to cancel the sale of any Lot if you are in breach of your warranties as a Buyer, if we consider that such a Sale would be illegal or would otherwise impose obligations on the Seller or Bonhams, or would be prejudicial to the reputation of Bonhams.
DEFAULT OF PAYMENT
In the event of non-payment of the Hammer Price and Costs, formal notice will be sent to the Buyer by registered letter with acknowledgement of receipt. In the event of non-payment of the sum due at the end of a period of one month following this formal notice, the Buyer will be charged late payment interest equal to three times the legal interest rate in force, as well as collection costs of a minimum of 40 euros. Penalties will be applied for each month of delay. An additional indemnity may be claimed if the recovery costs actually incurred exceed the amount of the fixed indemnity. the amount of the fixed indemnity.
The application of this clause does not prejudice the possible implementation of the auction reopening procedure governed by article L321-14 of the French Commercial Code. Bonhams
will be entitled to claim from the defaulting bidder the payment of the difference between the initial Hammer Price and the Hammer Price upon re-bidding, if lower, as well as the costs generated by the new auctions. Bonhams reserves the right to exclude from future sales any successful bidder who fails to comply with these Terms and Conditions
10. RECOVERY, STORAGE AND CANCELLATION RIGHTS FOR EU CONSUMERS
The Buyer of a Lot will not be allowed to collect it until payment in full and in cleared funds has been made (unless we have made a special arrangement with the Buyer). For collection and removal of purchased Lots, please refer to the “Sale Information” section at the front of the Catalogue. Our offices are open 9.00am – 5pm Monday to Friday. Details relating to the collection of a Lot, its storage and our Storage Contractor after the Sale are set out in the Catalogue
11. SHIPPING
Bonhams may advise Buyers who wish to do so on the use of transport and transit companies for the shipment and export of their purchases. Please contact our team at the following address: paris@bonhams.com
It is specified that the transport of lots is at the expense and under the entire responsibility of the successful bidder.
12. EXPORT/TRADE RESTRICTIONS
It is your sole responsibility to comply with all export and import regulations relating to your purchases and also to obtain any necessary export and/or import licences. In order to control the circulation of cultural goods, the French law no. 92-1477 of December 31st 1992 (amended by the law of July 10th 2000) subjects exports from French territory to special conditions, applicable to goods whose age and value exceed certain thresholds.
The export licence is simply an administrative document that provides no guarantee of the authenticity of the item it enables to be exported. Applying for a licence for a cultural object with a view to its free circulation outside French territory or for any other administrative documents in no way affects the buyer’s obligation to pay. The need for import licences varies from country to country and you should inform yourself about the relevant local requirements and provisions. Refusal to issue an export licence or an import or export licence or any delay in obtaining such a licence does not allow a Sale to be cancelled or full payment for the Lot to be delayed. As a general rule, please contact our shipping department prior to the Sale if you require assistance with export regulations. Please note that the law punishes by criminal sanctions anyone who exports or attempts to export a cultural object without having obtained the required authorisations (article L 114-1 of the French Heritage Code).
13. CITES REGULATIONS
Please note that all Lots marked with the Y symbol are subject to CITES (Washington Convention for the Protection of Endangered Species) regulations when exporting these items outside the EU. These regulations are available at https :// cites.org
https ://cites.application.developpement-durable.gouv.fr
As legislation differs from one country to another, it is the buyer’s responsibility to check the legislation applied in his country of origin before bidding. Refusal to issue CITES licences or permits and any delay in obtaining such licences or permits shall not give rise to the cancellation or termination of a sale, nor shall it authorise any delay in the full payment of the Lot
14. THE SELLERS AND/OR BONHAMS’ LIABILITY
Other than any liability of the Seller to the Buyer of a Lot under the Contract for Sale, neither we nor the Seller are liable (whether in negligence or otherwise) for any error or misdescription or omission in any Description of a Lot or any Estimate in respect of it, whether contained in the Catalogue or otherwise, whether given orally or in writing and whether given before or during the Sale. Neither we nor the Seller will be liable for any loss of Business, profits, revenue or income, or for loss of reputation, or for disruption to Business or wasted time on the part of management or staff, or for indirect losses or consequential damages of any kind, irrespective in any case of the nature, volume or source of any indirect or consequential damages of any kind, regardless of the nature, volume or source of the loss or damage allegedly suffered and regardless of whether such loss or damage was caused or claimed under negligence, another quasi-tort, a breach of contract (if any), a breach of a legal obligation, a request for restitution or otherwise. In any circumstances where we and/or the Seller are liable in relation to any Lot or any Description or Estimate made of any Lot, or the conduct of any Sale in relation to any Lot, whether in damages, for an indemnity or contribution, or for a restitution remedy or otherwise, our and/or the Seller’s liability (combined, if both we and the Seller are liable) will be limited to payment of a sum which will not exceed by way of maximum the amount of the Purchase Price of the Lot irrespective in any case of the nature, volume or source of any loss or damage alleged to be suffered or sum claimed as due, and irrespective
of whether the liability arises from any negligence, other tort, breach of contract (if any) or statutory duty or otherwise. Nothing set out above will be construed as excluding or restricting (whether directly or indirectly) our liability or excluding or restricting any person’s rights or remedies in respect of (i) fraud, or (ii) death or personal injury caused by our negligence (or by the negligence of any person under our control or for whom we are legally responsible), or (iii) any other liability to the extent the same may not be excluded or restricted as a matter of law or (iv) our undertakings under paragraphs 10 and 11 of the Buyer’s Agreement. The same applies in respect of the Seller, as if references to us in this paragraph were substituted with references to the Seller
15. BOOKS
As stated above, all Lots are sold on an “as is” basis, subject to all faults, imperfections and errors of Description save as set out below. However, you will be entitled to reject a Book in the circumstances set out in paragraph 11 of the Buyer’s Agreement. Please note that Lots comprising printed Books, unframed maps and bound manuscripts are subject to 5.5% VAT on the buyer's premium.
16. CLOCKS AND WATCHES
All Lots are sold “as is”, and the absence of any reference to the condition of a clock or watch does not imply that the Lot is in good condition and without defects, repairs, or restorations. Most clocks and watches have been repaired during their normal lifetime and may now incorporate parts not original to them. Furthermore, Bonhams makes no representation or warranty that any clock or watch is in working order. As clocks and watches often contain fine and complex mechanisms, Bidders should be aware that a general service, change of battery or further repair work, for which the Buyer is solely responsible, may be necessary.
17. TAXIDERMY AND RELATED ITEMS
Bonhams undertakes, on behalf of the Seller of these items, to comply fully with Cites and DEFRA regulations. Buyers are advised to inform themselves of all such regulations and to expect that the export of items may require some time for organization.
18. JEWELLERY Gemstones
Historically many gemstones have been subjected to a variety of treatments to enhance their appearance. Sapphires and rubies are routinely heat treated to improve their colour and clarity, similarly emeralds are frequently treated with oils or resin for the same purpose. Other treatments such as staining, irradiation or coating may have been used on other gemstones. These treatments may be permanent, whilst others may need special care or re-treatment over the years to retain their appearance. Bidders should be aware that Estimates assume that gemstones may have been subjected to such treatments. A number of laboratories issue certificates that give more detailed Descriptions of gemstones. However, there may not be consensus between different laboratories on the degrees, or types of treatment for any particular gemstone. If Bonhams has been given or has obtained certificates for any Lot in the Sale these certificates will be disclosed in the Catalogue Although, as a matter of policy, Bonhams endeavours to provide certificates from recognised laboratories for certain gemstones, it is not feasible to obtain certificates for each Lot If no certificate is published in the Catalogue, Bidders should assume that the gemstones may have been treated. Neither Bonhams nor the Seller accepts any liability for contradictions or differing certificates obtained by Buyers on any Lots after the Sale
Estimated Weights
If a stone(s) weight appears within the body of the Description in capital letters, the stone(s) has been unmounted and weighed by Bonhams. If the weight of the stone(s) is stated to be approximate and does not appear in capital letters, the stone(s) has been assessed by us within its/their settings, and the stated weight is a statement of our opinion only. This information is given as a guide and Bidders should satisfy themselves about this information as to its accuracy.
Signatures
1. A diamond brooch, by Kutchinsky
When the maker’s name appears in the title, in Bonhams’ opinion the piece is by that maker.
2. A diamond brooch, signed Kutchinsky
Has a signature that, in Bonhams’ opinion, is authentic but may contain gemstones that are not original, or the piece may have been altered.
3. A diamond brooch, mounted by Kutchinsky
Has been created by the jeweller, in Bonhams’ opinion, but using stones or designs supplied by the client.
19. PHOTOGRAPHS
Explanation of Catalogue Terms
• “Bill Brandt”: in our opinion a work by the artist.
• “Attributed to Bill Brandt”: in our opinion probably a work by the artist, but less certainty to authorship is expressed than
in the preceding category.
• “Signed and/or titled and/or dated and/or inscribed”: in our opinion the signature and/or title and/or date and/or inscription are in the artist’s hand.
• “Signed and/or titled and/or dated and/or inscribed in another hand”: in our opinion the signature and/or title and/or date and/or inscription have been added by another hand.
The date given is that of the image (negative). Where no further date is given, this indicates that the photographic print is vintage (the term “vintage” may also be included in the Lot Description). A vintage photograph is one which was made within approximately 5-10 years of the negative. Where a second, later date appears, this refers to the date of printing. Where the exact printing date is not known, but understood to be later, “printed later” will appear in the Lot Description
Unless otherwise specified, dimensions given are those of the piece of paper on which the image is printed, including any margins. Some photographs may appear in the Catalogue without margins illustrated.
All photographs are sold unframed unless stated in the Lot Description
20. PICTURES
Explanation of Catalogue Terms
The following terms used in the Catalogue have the following meanings but are subject to the general provisions relating to Descriptions contained in the Contract for Sale:
• “Jacopo Bassano”: in our opinion a work by the artist. When the artist’s forename(s) is not known, a series of asterisks, followed by the surname of the artist, whether preceded by an initial or not, indicates that in our opinion the work is by the artist named;
• “Attributed to Jacopo Bassano”: in our opinion probably a work by the artist but less certainty as to authorship is expressed than in the preceding category;
• “Studio/Workshop of Jacopo Bassano”: in our opinion a work by an unknown hand in a studio of the artist which may or may not have been executed under the artist’s direction;
• “Circle of Jacopo Bassano”: in our opinion a work by a hand closely associated with a named artist but not necessarily his pupil;
• “Follower of Jacopo Bassano”: in our opinion a work by a painter working in the artist’s style, contemporary or nearly contemporary, but not necessarily his pupil;
• “Manner of Jacopo Bassano”: in our opinion a work in the style of the artist and of a later date;
• “After Jacopo Bassano”: in our opinion, a copy of a known work of the artist;
• “Signed and/or dated and/or inscribed”: in our opinion the signature and/or date and/or inscription are from the hand of the artist;
• “Bears a signature and/or date and/or inscription”: in our opinion the signature and/or date and/or inscription have been added by another hand.
21. PORCELAIN AND GLASS Damage and Restoration
For your guidance, in our Catalogues we attempt to detail, as far as practicable, all significant defects, cracks and restoration. Such practicable Descriptions of damage cannot be definitive, and in providing Condition Reports, we cannot guarantee that there are no other defects present which have not been mentioned. Bidders should satisfy themselves by inspection, as to the condition of each Lot.
Please see the Contract for Sale printed in this Catalogue
Because of the difficulty in determining whether an item of glass has been repolished, in our Catalogues reference is only made to visible chips and cracks. No mention is made of repolishing, severe or otherwise.
22. VEHICLES
The Veteran Car Club of Great Britain Dating Plates and Certificates
When mention is made of a Veteran Car Club Dating Plate or Dating Certificate in this Catalogue, it should be borne in mind that the Veteran Car Club of Great Britain using the services of Veteran Car Company Ltd, does from time to time, review cars already dated and, in some instances, where fresh evidence becomes available, the review can result in an alteration of date. Whilst the Club and Veteran Car Company Ltd make every effort to ensure accuracy, the date shown on the Dating Plate or Dating Certificate cannot be guaranteed as correct and intending purchasers should make their own enquiries as to the date of the car.
23. WINE
Lots which are lying under Bond and those liable to VAT may not be available for immediate collection.
Examining the wines
It is occasionally possible to provide a pre-Sale tasting for larger parcels (as defined below). This is generally limited to more recent and everyday drinking wines. Please contact the department for details.
It is not our policy to inspect every unopened case. In the case of wines older than 20 years the boxes will usually have been opened and levels and appearance noted in the Catalogue where necessary. You should make proper allowance for variations in ullage levels and conditions of corks, capsules, and labels.
Corks and Ullages
Ullage refers to the space between the base of the cork and the wine. Ullage levels for Bordeaux shaped bottles are only normally noted when below the neck and for Burgundy, Alsace, German and Cognac shaped bottles when greater than 4 centimetres (cm). Acceptable ullage levels increase with age; generally acceptable levels are as follows:
• Under 15 years old – into neck or less than 4cm
• 15 to 30 years old – top shoulder (ts) or up to 5cm
• Over 30 years old – high shoulder (hs) or up to 6cm
It should be noted that ullages may change between publication of the Catalogue and the Sale and that corks may fail because of
transporting the wine. We will only accept responsibility for Descriptions of condition at the time of publication of the Catalogue and cannot accept responsibility for any loss resulting from failure of corks either before or after this point.
Options to buy parcels
A parcel is a number of Lots of identical size of the same wine, bottle size and Description. The Buyer of any of these Lots has the option to accept some or all the remaining Lots in the parcel at the same price, although such options will be at the Auctioneer’s sole discretion. Absentee Bidders are, therefore, advised to bid on the first Lot in a parcel.
Wines in Bond
Wines lying in Bond are marked Δ. All Lots sold under Bond, and which the Buyer wishes to remain under Bond, will be invoiced without VAT or Duty on the Hammer Price. If the Buyer wishes to take the Lot as Duty paid, UK Excise Duty and VAT will be added to the Hammer Price on the invoice.
Buyers must notify Bonhams at the time of the sale whether they wish to take their wines under Bond or Duty paid. If a Lot is taken under Bond, the Buyer will be responsible for all VAT, Duty, clearance, and other charges that may be payable thereon.
Buyers outside the UK must be aware that any forwarding agent appointed to export their purchases must have a movement certificate for Lots to be released under Bond.
Bottling Details and Case Terms
The following terms used in the Catalogue have the following meanings:
CB – Château bottled
DB – Domaine bottled
EstB – Estate bottled
BB – Bordeaux bottled
BE – Belgian bottled
FB – French bottled
GB – German bottled
OB – Oporto bottled
UK – United Kingdom bottled
owc – original wooden case
iwc – individual wooden case
oc – original carton
24. WEAPONS
With certain exceptions, only holders of the necessary authorizations may bid.
SYMBOLS
THE FOLLOWING SYMBOLS ARE USED TO DENOTE
Y Subject to CITES regulations when exporting these items outside the EU, see paragraph 13 above.
TP Items marked TP will be in the warehouse and can only be removed from there.
W Items marked w will be in the Bonhams warehouse and may only be removed there.
Δ Bonded Wines.
AR The Buyer will pay us an additional Commission to cover our expenses in relation to the payment of royalties.
¡ð The Seller has been guaranteed a minimum price for the Lot, either by Bonhams or a third party. This may take the form of an irrevocable bid by a third party, who may realise a financial gain on a successful Sale or a financial loss in the event of failure.
¡ø Bonhams owns the Lot in whole or in part or may have some other economic interest in it.
Ф This Lot contains or is made of ivory. The US government has banned the import of ivory into the United States. The symbols used to indicate the VAT status of a Lot are set out in paragraph 8 above.
LEGISLATIVE AND JURISDICTIONAL COMPETENCE
These Conditions of Sale are governed by French law. Any dispute relating to their existence, validity and performance which cannot be settled amicably with Bonhams or through the intermediary of the Government Commissioner to the Conseil des Maisons de Ventes shall be settled by the competent court in Paris. In accordance with the law, liability claims against the auctioneer and the expert lapse after 5 years from the date of
the Sale
DATA PROTECTION – USE OF YOUR INFORMATION
When we obtain personal information about you, we will only use it in accordance with the terms of our Privacy Policy (subject to any additional specific consent you may have given at the time your information was disclosed). The sales operator will keep your information confidential. It may, however, be disclosed to the relevant legal authorities when required to do so by law. A copy of our Privacy Policy is available on our website www.bonhams.com. You can also request a copy by e-mail from info@bonhams.com
LIST OF DEFINITIONS
“Account” the bank account of Bonhams into which all sums received in respect of the Purchase Price of any Lot will be paid.
“Additional Premium” a premium, calculated in accordance with the Notice to Bidders, to cover Bonhams’ Expenses relating to the payment of royalties under the Artists Resale Right Regulations which is payable by the Buyer to Bonhams on any Lot marked [AR] which sells for a Hammer Price which together with the Buyer’s Premium (but excluding any VAT) equals or exceeds 1000 euros (converted into the currency of the Sale using the European Central Bank Reference rate prevailing on the date of the Sale).
“Auctioneer” the representative of Bonhams conducting the Sale.
“Bidder” a person who has completed a Bidding Form.
“Bidding Form” our Bidding Registration Form, our Absentee Bidding Form or our Telephone Bidding Form.
“Bonhams” SAS Bonhams France or its successors or assigns. Bonhams is also referred to in the Buyer’s Agreements, the Conditions of Business and the Notices to Bidders by the words “we”, “us” and “our”.
“Book” a printed Book offered for Sale at a specialist Book Sale.
“Business” includes any trade, Business and profession.
“Buyer” the person to whom a Lot is knocked down by the Auctioneer. The Buyer is also referred to in the Contract for Sale and the Buyer’s Agreements by the words “you” and “your”.
“Buyer’s Agreement” the contract entered into by Bonhams with the Buyer.
“Buyer’s Premium” the sum calculated on the Hammer Price at the rates stated in the Notice to Bidders.
“Catalogue” the Catalogue or e-catalogue relating to the relevant Sale, including any representation of the Catalogue published on our Website.
“Commission” the Commission payable by the Seller to Bonhams calculated at the rates stated in the Contract Form.
“Condition Report” a report on the physical condition of a Lot provided to a Bidder or potential Bidder by Bonhams on behalf of the Seller.
“Conditions of Sale” the Notice to Bidders, Contract for Sale, Buyer’s Agreement and Definitions and Glossary.
“Consignment Fee” a fee payable to Bonhams by the Seller calculated at rates set out in the Conditions of Business.
“Consumer” a natural person who is acting for the relevant purpose outside his trade, Business or profession.
“Contract Form” the Mandat de Vente, or vehicle Entry form, as applicable, signed by or on behalf of the Seller listing the Lots to be offered for sale by Bonhams.
“Contract for Sale” the Sale contract entered by the Seller with the Buyer.
“Contractual Description” the only Description of the Lot (being that part of the Entry about the Lot in the Catalogue which is in bold letters), and any photograph (except for the colour) to which the Seller undertakes in the Contract of Sale the Lot corresponds.
“Description” any statement or representation in any way descriptive of the Lot, including any statement or representation relating to its authorship, attribution, condition, provenance, authenticity, style, period, age, suitability, quality, origin, value, estimated selling price (including the Hammer Price).
“Entry” a written statement in the Catalogue identifying the Lot and its Lot number which may contain a Description and illustration(s) relating to the Lot.
“Estimate” a statement of our opinion of the range within which the hammer is likely to fall.
“Expenses” charges and Expenses paid or payable by Bonhams in respect of the Lot including legal Expenses, banking charges and Expenses incurred as a result of an electronic transfer of money, charges and Expenses for loss and damage cover, insurance, Catalogue and other reproductions and illustrations, any customs duties, advertising, packing or shipping costs, reproductions rights’ fees, taxes, levies, costs of testing, searches or enquiries, preparation of the Lot for Sale, storage charges, removal charges, removal charges or costs of collection from the Seller as the Seller’s agents or from a defaulting Buyer, plus VAT if applicable.
“Forgery” an imitation intended by the maker or any other person to deceive as to authorship, attribution, origin, authenticity, style, date, age, period, provenance, culture, source or composition, which at the date of the Sale had a value materially less than it would have had if the Lot had not been such an imitation, and which is not stated to be such an imitation in any description of the Lot. A Lot will not be a
Forgery by reason of any damage to, and/ or restoration and/ or modification work (including repainting or over painting) having been carried out on the Lot, where that damage, restoration or modification work (as the case may be) does not substantially affect the identity of the Lot as one conforming to the description of the Lot.
“Guarantee” the obligation undertaken personally by Bonhams to the Buyer in respect of any Forgery and, in the case of specialist Stamp Sales and/or specialist Book Sales, a Lot made up of a Stamp or Stamps or a Book or Books as set out in the Buyer’s Agreement. “Hammer Price” the price in the currency in which the Sale is conducted at which a Lot is knocked down by the Auctioneer.
“Hybrid Sale” a Live Sale conducted by an Auctioneer but in a closed auction room not open to the public, except for pre-Sale viewing by appointment with Bonhams.
“Live Sale’’ a Sale conducted by an Auctioneer, open to the public for both viewing and attendance at the Sale.
“Loss and Damage Warranty” means the warranty described in paragraph 8.2 of the Conditions of Business.
“Loss and Damage Warranty Fee” means the fee described in paragraph 8.2.3 of the Conditions of Business.
“Lot” any item consigned to Bonhams with a view to its Sale at auction or by private treaty (and reference to any Lot will include, unless the context otherwise requires, reference to individual items comprised in a group of two or more items offered for Sale as one Lot).
“Motoring Catalogue Fee” a fee payable by the Seller to Bonhams in consideration of the additional work undertaken by Bonhams in respect of the cataloguing of motor vehicles and in respect of the promotion of Sales of motor vehicles.
“Notional Charges” the amount of Commission and VAT which would have been payable if the Lot had been sold at the Notional Price.
“Notional Fee” the sum on which the Consignment Fee payable to Bonhams by the Seller is based and which is calculated according to the formula set out in the Conditions of Business.
“Notional Price” the latest in time of the average of the high and low Estimates given by us to you or stated in the Catalogue or, if no such Estimates have been given or stated, the Reserve applicable to the Lot.
“Notice to Bidders” the notice printed at the back or front of our Catalogues.
“Online Sale’’ a Sale conducted online only with no Auctioneer, with discretionary pre-Sale viewing by appointment with Bonhams.
“Purchase Price” the aggregate of the Hammer Price and VAT on the Hammer Price (where applicable), the Buyer’s Premium and VAT on the Buyer’s Premium and any Expenses. “Reserve” the minimum price at which a Lot may be sold (whether at auction or by private treaty).
“Sale” the auction Sale, whether by Live auction, a Hybrid auction or in an Online Sale, at which a Lot is to be offered for Sale by Bonhams.
“Sale Proceeds” the net amount due to the Seller from the Sale of a Lot, being the Hammer Price less the Commission, any VAT chargeable thereon, Expenses and any other amount due to us in whatever capacity and howsoever arising.
“Seller” the person who offers the Lot for Sale named on the Contract Form. Where the person so named identifies on the form another person as acting as his agent, or where the person named on the Contract Form acts as an agent for a principal (whether such agency is disclosed to Bonhams or not), “Seller” includes both the agent and the principal who shall be jointly and severally liable as such. The Seller is also referred to in the Conditions of Business by the words “you” and “your”.
“Specialist Examination” a visual examination of a Lot by a specialist on the Lot.
“Stamp” means a postage Stamp offered for Sale at a Specialist Stamp Sale.
“Standard Examination” a visual examination of a Lot by a non-specialist member of Bonhams’ staff.
“Storage Contract” means the contract described in paragraph 8.3.3 of the Conditions of Business or paragraph 4.4 of the Buyer’s Agreement (as appropriate).
“Storage Contractor” means the company identified as such in the Catalogue.
“Terrorism” means any act or threatened act of terror- ism, whether any person is acting alone or on behalf of or in connection with any organisation(s) and/or government(s), committed for political, religious or ideological or similar purposes including, but not limited to, the intention to influence any government and/or put the public or any section of the public into fear.
“VAT” value added tax at the prevailing rate at the date of the Sale in the United Kingdom.
“Website” Bonhams Website at www.bonhams.com.
“Withdrawal Notice” the Seller’s written notice to Bonhams revoking Bonhams’ instructions to sell a Lot.
“Without Reserve” where there is no minimum price at which a Lot may be sold (whether at auction or by private treaty).
GLOSSARY
The following expressions have specific legal meanings with which you may not be familiar. The following glossary is intended to give you an understanding of those expressions but is not intended to limit their legal meanings:
“Artist’s Resale Right”: the right of the creator of a work of art to receive a payment on Sales of that work subsequent to the original Sale of that work by the creator of it. Droit de Suite (Artist’s Resale Right) will be a percentage of the amount of the Hammer Price calculated in accordance with the table below, and shall not exceed €12,500 (article R122-6):
“Bailee”: a person to whom goods are entrusted.
“Indemnity”: an obligation to put the person who has the benefit of the indemnity in the same position in which he would have been, had the circumstances giving rise to the indemnity not arisen and the expression “indemnify” is construed accordingly.
“Interpleader proceedings”: proceedings in the Courts to determine ownership or rights over a Lot.
“Knocked down”: when a Lot is sold to a Bidder, indicated by the fall of the hammer at the Sale.
“Lien”: a right for the person who has possession of the Lot to retain possession of it.
“Risk”: the possibility that a Lot may be lost, damaged, destroyed, stolen, or deteriorate in condition or value.
“Flat-rate tax”: Tax on precious metals, jewellery, works of art, collectibles, and antiques as per articles 150 VI to 150 VM of the CGI (Code General des Impots)
“Title”: the legal and equitable right to the ownership of a Lot.
“Tort”: a legal wrong done to someone to whom the wrong doer has a duty of care.
“Warranty”: a legal assurance or promise, upon which the person to whom the warranty was given has the right to rely.
APPENDIX 1
CONTRACT OF SALE BETWEEN THE BUYER, BONHAMS FRANCE SAS, AND THE SELLER IF THE LOT IS OFFERED FOR SALE LIVE OR HYBRID.
IMPORTANT:
These terms may be changed in advance of the Sale of the Lot to you, by the setting out of different terms in the Catalogue for the Sale and/or by placing an insert or amendment in the Catalogue and/or by notices at the Sale venue and/or on Bonhams’ website, and/or by oral announcements before and during the Sale, at the Sale venue. You should be alert to this possibility of changes and ask in advance of bidding if there have been any. Under this contract the Seller’s liability in respect of the quality of the Lot, it’s fitness for any purpose and its conformity with any Description is limited. You are strongly advised to examine the Lot for yourself and/ or obtain an independent examination of it before you buy it.
1.
THE SALE CONTRACT
1.1. These terms and the relevant terms for Bidders and Buyers in the Notice to Bidders govern the Contract for Sale of the Lot by the Seller to the Buyer.
1.2. The Definitions and Glossary contained in the Conditions of Business at paragraph 20 are incorporated into this Contract for Sale and a separate copy can also be provided by Bonhams on request. The definition of capitalized terms used in this Agreement are set out in the Definition and Glossary sections.
1.3. The Seller sells the Lot as the principal to the Contract for Sale, such contract being made between the Seller and you through Bonhams which acts in the sole capacity as the Seller’s agent and not as an additional principal. However, if the Catalogue states that Bonhams sells the Lot as principal, or such a statement is made by an announcement by the Auctioneer, or by a notice at the Sale, or an insert in the Catalogue, then Bonhams is the Seller for the purposes of this agreement.
1.4. The contract is made on the fall of the Auctioneer’s hammer in respect of the Lot when it is knocked down to you.
2. SELLER’S WARRANTIES AND UNDERTAKINGS
2.1. The Seller warrants and undertakes to you that:
2.1.1. the Seller is the owner of the Lot or is duly authorised to sell the Lot by the owner;
2.1.2. save as disclosed in the Entry for the Lot in the Catalogue, the Seller sells the Lot with full title guarantee or, where the Seller is an executor, trustee, liquidator, receiver or administrator, with whatever right, title or interest he may have in the Lot;
2.1.3. except where the Sale is by an executor, trustee,
liquidator, receiver, or administrator the Seller is both legally entitled to sell the Lot, and legally capable of conferring on you quiet possession of the Lot.
2.1.4. the Seller has complied with all requirements, legal or otherwise, relating to any export or import of the Lot, and all duties and taxes in respect of the export or import of the Lot have (unless stated to the contrary in the Catalogue or announced by the Auctioneer) been paid and, so far as the Seller is aware, all third parties have complied with such requirements in the past;
2.1.5. items consigned by the Seller are not connected with or derived from any criminal activity, including without limitation tax evasion, money laundering or terrorist financing or in breach of any applicable international trade sanctions;
2.1.6. subject to any alterations expressly identified as such made by announcement or notice at the Sale venue or by the Notice to Bidders or by an insert in the Catalogue or on the Bonhams website, the Lot corresponds with the Contractual Description of the Lot, being that part of the Entry about the Lot in the Catalogue which is in bold letters and (except for colour) with any photograph of the Lot in the Catalogue.
3. DESCRIPTION OF THE LOT
3.1. Paragraph 2.1.6. sets out what is the Contractual Description of the Lot. In particular, the Lot is not sold as corresponding with any part of the Entry in the Catalogue which is not printed in bold letters, the remainder of which Entry merely sets out (on the Seller’s behalf) Bonhams’ opinion about the Lot and which is not part of the Contractual Description upon which the Lot is sold. Any statement or representation other than that part of the Entry referred to in paragraph 2.1.6. (together with any express alteration to it as referred to in paragraph 2.1.6.), including any Description or Estimate, whether made orally or in writing, including in the Catalogue or on Bonhams’ Website, or by conduct, or otherwise, and whether by or on behalf of the Seller or Bonhams and whether made prior to or during the Sale, is not part of the Contractual Description upon which the Lot is sold.
3.2. Except as provided in paragraph 2.1.6. and without prejudice to the provisions of paragraph 14, the Seller does not make or give and does not agree to make or give any contractual promise, undertaking, obligation, guarantee, warranty, or representation of fact, or undertake any duty of care, in relation to any Description of the Lot or any Estimate in relation to it, nor of the accuracy or completeness of any Description or Estimate which may have been Bonhams. No such Description or Estimate is incorporated into this Contract for Sale.
4. FITNESS FOR PURPOSE AND SATISFACTORY QUALITY
4.1. The Seller does not make and does not agree to make any contractual promise, undertaking, obligation, guarantee, warranty, or representation of fact in relation to the satisfactory quality of the Lot or its fitness for any purpose.
4.2. The Seller will not be liable for any breach of any undertaking, as to the satisfactory quality of the Lot or its fitness for any purpose.
5. RISK, PROPERTY AND TITLE
5.1. Risk in the Lot passes to you from the day upon which it is knocked down to you on the fall of the Auctioneer’s hammer in respect of the Lot. The Seller will not be responsible thereafter for the Lot prior to you collecting it from Bonhams or the Storage Contractor, with whom you have separate contract(s) as Buyer. You will indemnify the Seller and keep the Seller fully indemnified from and against all claims, proceedings, costs, expenses, and losses arising in respect of any injury, loss and damage caused to the Lot from the day of the fall of the Auctioneer’s hammer.
5.2. Title and risk to the Lot passes to the Buyer at the time of the auction. Nevertheless, le lot will be retained until (i) the Purchase Price and all other sums payable by you to Bonhams in relation to the Lot have been paid in full to and received in cleared funds by Bonhams, and (ii) Bonhams has completed its investigations pursuant to clause 6.10.
6. PAYMENT
6.1. Unless agreed in writing with you by Bonhams on the Seller’s behalf (in which case you must comply with the terms of that agreement), all such sums must be paid to Bonhams by you in the currency in which the Sale was conducted by not later than 4.30pm on the second working day following the Sale:
- The Sale Price of the Lot;
- The Commission, in accordance with the rates described in the Notice to Bidders for each lot each Lot and;
- If the Lot is marked [AR], an additional Commission calculated and payable in accordance with accordance with the Notice to Bidders, in addition to VAT on the amount, if any. In such a way that all sums due to us are received, in cleared funds, no later than the seventh working day after the Sale.
6.2. You must also pay Bonhams all applicable Fees pursuant to this Sales Agreement.
6.3. Your obligation to pay the Purchase Price arises when the Lot is knocked down to you on the fall of the Auctioneer’s hammer in respect of the Lot.
6.4. Compliance with the time limits set for payment of the Purchase Price and all other sums payable by you to Bonhams is a material term of this agreement. Unless otherwise agreed in writing between you and Bonhams on behalf of the agreement between you and Bonhams on behalf of the Seller (in which case you must abide by the terms of such agreement), you shall pay all such sums to Bonhams in the currency of the Sale, no later than 4:30 p.m. on the second business day following the Sale and you shall ensure that funds are cleared no later than the seventh business day following the Sale. Payment must be made to Bonhams by one of the methods set out in the Notice to Bidders, unless otherwise agreed in writing between you and Bonhams. If you fail to make payment in accordance with this paragraph, the Seller shall have the rights set out in paragraph 8 below.
6.5. Invoices will only be sent to the registered Buyer, unless the Buyer is acting as a principal’s agent, bailee or nominee and Bonhams has approved this arrangement, in which case Bonhams will send invoices to the principal.
6.6. If more than one Lot has been allocated to you, all sums received by Bonhams from you will be applied pro rata, in the first instance, to the Purchase Price of each Lot and, in the second instance, pro rata to all sums owed by you to Bonhams.
6.7. You assure us that neither you nor -if you are a company-, your directors, your managers or your owner or its directors or shareholders, are a natural person or an entity which is, or is owned or controlled by natural persons or entities which are, at the date of signature of this contract:
- subject(s) to sanctions administered or enforced by the Office of Foreign Assets Control of the U.S. Department of the Treasury, the U.S. Department of State, the United Nations Security Council, the European Union, the U.K. Treasury, or any other authority that has imposed such sanctions (“Sanctions” and “Sanctioned Party”); or
- located, registered or resident in a country or territory which is, or whose government is, subject to Sanctions, including, without limitation, Iran, North Korea, Sudan, and Syria.
6.8. You warrant that the funds used in the Sale are not related to any criminal activity, including, but not limited to, theft, receiving stolen goods, tax fraud, money laundering or the financing of Terrorism and that you are not involved in any criminal investigation and have not been charged, convicted, or sentenced in connection with any criminal activity.
6.9. If you are acting as an agent for another party (“your Principal”), you warrant to us that :
- you have carried out an appropriate verification of the information provided by your Principal, in order to ensure that he/she is not subject to Sanctions and in accordance with anti-money laundering laws and regulations;
- your Principal is not a Sanctioned Party and is not owned, partly owned or controlled by a Sanctioned Party, and you have no reason to suspect that your Principal has been indicted, charged or convicted for money laundering, terrorism or other crimes or offences;
- the items acquired by you or your Principal are not acquired or used in any way in connection with or to facilitate the violation of applicable tax, money laundering or anti-terrorism laws and regulations; and - you consent to Bonhams relying on your verification of the information provided by your Principal, and you undertake to retain the relevant documents for at least
5 years, and to make them available for review by an independent auditor, if requested by us.
6.10. Bonhams reserves the right to investigate any person entering into a transaction with Bonhams and to identify the source of any funds received from the Buyer. If Bonhams has not completed its anti-money laundering, anti-terrorist financing or other financial crime investigations and identity checks in relation to you or the Buyer to its satisfaction, Bonhams may, at its discretion, retain the Lots and/or proceeds of the Sale, defer or cancel any Sale, and take any other action required or permitted under applicable law, without incurring any liability to you.
7. COLLECTION OF THE LOT
7.1. Unless otherwise agreed in writing between you and Bonhams, the Lot will be delivered to you or on your instructions only when (i) Bonhams has received, in cleared funds, the full amount of the Purchase Price and any other monies owed by you to the Seller and Bonhams, and (ii) Bonhams has completed its investigations under clause 6.10. The Lot will only be released upon production of a receipt obtained from Bonhams’ cash office.
7.2. Subject to clause 7.1, you must remove the Lot at your own expense by the date and time specified in the Notice to Bidders or, if no date is specified, by 4.30pm on the seventh working day after the Sale.
7.3. The Lot may be collected from the address given in the Notice to Bidders. After the date and time specified in the Notice to Bidders, the Lot may be collected from another location and you must enquire with Bonhams as to the date and time at which you will be able to collect it, although this information will, in most cases, be given in the Notice to Bidders.
7.4. If you have not removed the Lot by the date specified in the Notice to Bidders, you authorize Bonhams, acting, in this case, in your name and on your behalf, to enter into a contract (the “Storage Agreement”) with a Storage Company for the storage of the Lot, on the then current standard terms and conditions agreed between Bonhams and the Storage Company, a copy of which we will provide to you upon request. We may also decide to store the Lot on our premises, and, in this event, a storage fee will be payable, at our prevailing daily rate (currently a minimum of €3 plus VAT per Lot per day) from the expiry of the period defined in paragraph 7.2. These storage charges constitute Fees payable to Bonhams.
7.5. Until you have paid the Purchase Price and all Expenses in full, the Lot will either be held by Bonhams as agent for the Seller or held by the Storage Company acting as agent for the Seller and Bonhams under the terms of the Storage Agreement.
7.6. You undertake to comply with the terms of the Storage Agreement and to pay the Charges (and any costs relating to the removal of the Lot for storage) due under the Storage Agreement. You acknowledge and agree that you may not retrieve the Lot from the Storage Company’s premises until you have paid in full the Purchase Price and all Fees and costs due under the Storage Agreement.
7.7. You shall be fully responsible for the packaging, handling, and transportation of the Lot to be retrieved and compliance with all import or export regulations applicable to the Lot.
7.8. You will be wholly responsible for any removal, storage or other charges or expenses incurred by the Seller if you do not remove the Lot in accordance with this paragraph 7 and will indemnify the Seller against all charges, costs, including any legal costs and fees, expenses and losses suffered by the Seller by reason of your failure to remove the Lot including any charges due under any Storage Contract. All such sums due to the Seller will be payable on demand.
8. FAILURE TO PAY FOR THE LOT
8.1. If the Purchase Price for a Lot is not paid to Bonhams in within three months after the Sale, the Seller will be entitled, with the prior written agreement of Bonhams but without further notice to you, to exercise one or more of the following rights (whether through Bonhams or otherwise):
8.1.1. to terminate immediately the Contract for Sale of the Lot for your breach of contract;
8.1.2. to resell the Lot by auction, by private treaty or by any other means by notifying you of the intention to resell with seven days’ written notice; in the event of a re-bid, Bonhams will be entitled to claim from the defaulting bidder payment of the difference between the original hammer price and the re-bid hammer price if the latter is lower;
8.1.3. to retain possession of the Lot;
8.1.4. to remove and store the Lot at your expense;
8.1.5. to take legal proceedings against you for any sum due under the Contract for Sale and/or damages for breach of contract;
8.1.6. to receive interest on all sums due (both before and after the ruling of a judgment or order) at a rate equal to three times the prevailing legal interest rate, interest being calculated on a daily basis from the date on which the said sums became payable until the date of full payment;
8.1.7. to retain possession of any other property sold to you by the Seller at the Sale or any other auction or by private treaty until all sums due under the Contract for Sale shall have been paid in full in cleared funds;
8.1.8. to retain possession of any of your other property in the possession of the Seller and/or Bonhams (as the Seller’s bailee) for any purpose (including, without limitation, other property sold to you); and
8.1.9. so long as such goods remain in the possession of the Seller or Bonhams as its bailee, to rescind the contract for the Sale of any other goods sold to you by the Seller at the Sale or at any other auction or by private treaty and apply any monies received from you in respect of such goods in part or full satisfaction of any amounts owed to the Seller or to Bonhams by you.
8.1.10. to set off any sums received from you for whatever reason, whether at the time of your default or at any other time, as full or part payment of all sums owed by you to Bonhams under this Agreement;
8.1.11. to retain possession of, and on three months’ written notice to sell, Without Reserve, any of your other property in the possession of the Seller and/or of Bonhams (as bailee for the Seller) for any purpose (including, without limitation, other goods sold to you) and to apply any monies due to you as a result of such Sale in satisfaction or part satisfaction of any amounts owed to the Seller or to Bonhams; and
8.1.12. to decline to allow you to register for a future Sale or to reject any bid you may make for a future Sale or to require you to pay a deposit before accepting a bid for a future Sale, in which case Bonhams shall be entitled to apply such deposit as full or part payment, as the case may be, of the Purchase Price of any Lot of which you are the Buyer;
8.1.13. after making reasonable efforts to inform you, to give your name and address to the Seller, so that he may take the appropriate measures to recover the amounts due and the costs associated with such measures.
8.2. You agree to indemnify Bonhams and the Seller against all legal and other costs of enforcement, all losses and other expenses and costs (including any monies payable to Bonhams in order to obtain the release of the Lot) incurred by the Seller (whether or not court proceedings will have been issued) as a result of Bonhams taking steps under this paragraph 8 on a full indemnity basis together with interest thereon (after as well as before judgement or order) at the rate specified in paragraph 8.1.6 from the date upon which the Seller becomes liable to pay the same until payment by you.
8.3. Upon any resale of the Lot in accordance with paragraph 8.1.2, Bonhams will account to you for any balance remaining on the amounts received by it or on its behalf in respect of the Lot, after payment of all sums due to the Seller and Bonhams, within 28 days of receipt of such sums by it or on its behalf. If you pay Bonhams only part of the sums you owe to Bonhams, such payment will be applied, in the first instance, to the Auction Price and VAT on the Lot (or, if you have purchased more than one Lot, pro rata to the Auction Price and VAT on each Lot) and, second, on the Purchase Commission and VAT thereon (or, if you have purchased more than one Lot, pro rata on the Purchase Commission and VAT on each Lot) and, third, on any other sums due to Bonhams.
9. THIRD-PARTY CLAIMS RELATING TO LOTS
9.1 Where it becomes apparent to Bonhams that the Lot is subject to a claim by someone other than you or the Seller (or that Bonhams may reasonably expect such a claim to be made), Bonhams shall not be liable for any loss or damage arising from the Lot. Bonhams may, at its sole discretion, dispose of the Lot in a manner consistent with the terms and conditions of the Lot, use the Lot in a manner consistent with its legitimate interests and those of the other parties involved and lawfully defend its legitimate interests and positions. Without prejudice to the generality of the foregoing and by way of example, Bonhams may:
9.1.1 Withhold the Lot to investigate any matter raised or which Bonhams may reasonably expect to be raised in connection with the Lot and/or;
9.1.2 Seek relief from any court, arbitrator, mediator or
administrative authority by way of main, incidental, additional, counterclaim, forced or conservatory intervention, etc. and/or;
9.1.3 Require you to pay an indemnity or security in exchange for taking any action to which you agree.
9.2 The discretion to which Bonhams refers in paragraph 9.1:
- May be exercised at any time during which Bonhams has physical or legal possession of the Lot or at any other time after such possession, where the cessation of possession has occurred by reason of a decision or injunction of any court, mediator, arbitrator or administrative authority and;
- Will not be exercised unless Bonhams believes that there are serious grounds that can be raised in favour of the claim.
10. FORGERIES
10.1 Bonhams guarantees the authenticity of lots offered in its sales for a period of 5 years from the date of sale and will assume all liability for any Forgeries, in accordance with the terms and conditions of paragraph 10.
10.2 Paragraph 10 only applies if:
10.2.1 your name is as it appears on the invoice sent by Bonhams in relation to the Lot and that invoice has been paid;
10.2.2 You make a claim to Bonhams within 5 years of the sale, in writing, immediately upon becoming aware that the Lot may be a Forgery;
10.2.3 Within one month after such notification has been made, you return the Lot to Bonhams in the same condition as it was in at the time of the Sale, accompanied by written proof of the fact that the Lot is a Forgery and together with details of the Sale and the Lot number sufficient to identify it.
10.3 Paragraph 10 shall not apply if:
10.3.1 The Article relating to the Lot contained in the Catalogue reflected the then generally accepted opinion of connoisseurs and experts or clearly indicated that such an opinion was being discussed or reflected the prevailing opinion of an expert considered eminent in the relevant field or;
10.3.2 It can only be established that the Lot is a Fake by means of procedures that became generally accepted only after the publication of the Catalogue or by means of procedures that Bonhams could not reasonably have been required to employ.
10.4 You authorise Bonhams to use any procedures and carry out any tests it considers necessary to determine whether the Lot is a Fake, at its sole discretion.
10.5 If Bonhams is satisfied that the Lot is a Fake, Bonhams will terminate the sale of the Lot in question and Bonhams will refund to you an amount equal to the sum of the Purchase Price, the Purchase Commission, VAT and the Expenses paid by you to acquire the Lot.
10.6 The benefit of paragraph 10 is personal to you and is not transferable.
10.7 You will lose the benefit of paragraph 10 if you sell or otherwise dispose of your rights to the Lot.
11. STRIKING TEXTS OR ILLUSTRATIONS FROM A BOOK
Where the Lot consists in whole or in part of a Book or Books and a Book does not contain text or illustrations (in all cases, referred to as a “Non-Conforming Lot”), Bonhams will be personally liable in relation to such Non-Conforming Lot, for a period of five years from the date of sale, in accordance with the terms of this paragraph, if:
- The original invoice was sent to you by Bonhams in relation to the Lot and this invoice has been paid and;
- You make a claim to Bonhams, in writing, immediately after becoming aware that the Lot may be a nonconforming Lot and, in any event, within 5 years of the Sale and;
- you return the Lot to Bonhams in the same condition as it was at the time of the Sale, accompanied by written proof that the Lot is a non-conforming Lot and details of the Sale and the Lot number sufficient to identify it.
But not if:
- The Article relating to the Lot contained in the Catalogue states that the rights provided for in this paragraph do not apply to this Lot;
- The Article referring to the Lot contained in the Catalogue reflected the then generally accepted opinion of connoisseurs and experts or clearly indicated that such an opinion was being discussed or;
- It can only be established that the Lot is a nonconforming Lot by means of procedures which were not generally accepted until after publication of the Catalogue or by means of procedures which Bonhams
could not reasonably have been required to employ or;
- The Lot includes atlases, maps, autographs, manuscripts, illustrated books, music or periodicals or;
- The Lot was listed in the Catalogue under the category “collections” or “collections and miscellaneous” or the Catalogue indicated that the Lot included or contained a collation, number or Books that are not described or missing text or illustrations are referenced, or the Book contains blank spaces, halftitles or advertisements.
If Bonhams is convinced that the Lot is a Nonconforming Lot, Bonhams will terminate the sale of the Lot and you will transfer ownership of the Lot in question to Bonhams and Bonhams will refund to you an amount equal to the sum of the Purchase Price, the Purchase Commission, the VAT and the Costs you have paid to acquire the Lot. The benefit of paragraph 12 is personal to you and is not transferable. You will lose the benefit of paragraph 12 if you sell or otherwise dispose of your rights to the Lot.
12. THE SELLER’S LIABILITY
12.1. The Seller will not be liable for any injury, loss or damage caused by the Lot after the fall of the Auctioneer’s hammer in respect of the Lot.
12.1.1. the Seller will not be liable for any loss of Business, Business profits or revenue or income or for loss of reputation or for disruption to Business or wasted time on the part of the Buyer or of the Buyer’s management or staff or, for any indirect losses or consequential damages of any kind, irrespective in any case of the nature, volume or source of the loss or damage alleged to be suffered, and irrespective of whether the said loss or damage is caused by or claimed in respect of any negligence, another Quasi-delict, breach of contract, breach of a legal obligation breach of a legal obligation, breach of an obligation, a claim for restitution or claim for restitution or otherwise;
12.1.2. in any circumstances where the Seller is liable to you in respect of the Lot, or any act, omission, statement, or representation in respect of it, or this agreement or its performance, and whether in damages, for an indemnity or contribution or for the restitution of a remedy or in any way whatsoever, the Seller’s liability will be limited to payment of a sum which will not exceed by way of maximum the amount of the Purchase Price of the Lot irrespective in any case of the nature, volume or source of any loss or damage alleged to be suffered or sum claimed as due, and irrespective of whether the liability arises from any negligence, other tort, breach of contract, statutory duty, bailee’s duty, claim for restitution or otherwise.
12.2 Nothing set out in paragraph12 above will be construed as excluding or restricting (whether directly or indirectly) any person’s liability or excluding or restricting any person’s rights or remedies in respect of (i) fraud, or (ii) death or personal injury caused by the Seller’s negligence (or any person under the Seller’s control or for whom the Seller is legally responsible), or (iii) any other liability to the extent the same may not be excluded or restricted as a matter of law.
13. MISCELLANEOUS
13.1 You may not assign either the benefit or burden of the Contract for Sale.
13.2 The Seller’s failure to exercise, including by way of specific performance, or delay in exercising, including by way of specific performance, any power or right under the Sales Contract shall not constitute or be deemed to constitute a waiver of its rights with respect thereto, except to the extent expressly waived by Seller by delivery to you of a written instrument of waiver. Any such waiver shall not affect the Seller’s subsequent ability to exercise, including by way of compulsory execution, any rights under the Sales Contract.
13.3. If either party to the Contract for Sale is prevented from performing that party’s respective obligations under the Contract for Sale by circumstances beyond its reasonable control (including without limitation, governmental intervention, industrial action, insurrection, warfare (declared or undeclared), terrorism, power failure, epidemic or natural disaster) or if performance of its obligations would by reason of such circumstances give rise to a significantly increased financial cost to it, that party will not, for so long as such circumstances prevail, be required to perform such obligations. This paragraph does not apply to the obligations imposed on you by paragraph 6.
13.4 Any notice or other communication to be given under the Contract for Sale must be in writing and may be delivered by hand or sent by first class post or air mail or fax transmission, if to the Seller, addressed c/o Bonhams at its address or fax number in the Catalogue (marked
for the attention of the Company Secretary), and if to you to the address or fax number of the Buyer given in the Bidder Registration Form (unless notice of any change of address is given in writing). It is the responsibility of the sender of the notice or communication to ensure that it is received in a legible form within any applicable time period.
13.5 If any term or any part of any term of the Contract for Sale is held to be unenforceable or invalid, such unenforceability or invalidity will not affect the enforceability and validity of the remaining terms or the remainder of the relevant term.
13.6 References in the Contract for Sale to Bonhams will, where appropriate, include reference to Bonhams’ officers, employees, and agents and to any subsidiary of Bonhams Holdings Limited and its officers, employees, and agents.
13.7 The headings used in the Contract for Sale are for convenience only and will not affect its interpretation.
13.8 In the Contract for Sale “including” means “including, without limitation”.
13.9 References to the singular will include reference to the plural (and vice versa) and reference to any one gender will include reference to the other genders.
13.10 Reference to a numbered paragraph is to a paragraph of the Contract for Sale.
13.11 Save as expressly provided in paragraph 10.12, nothing in the Contract for Sale confers (or purports to confer) on any person who is not a party to the Contract for Sale any benefit conferred by, or the right to enforce any term of, the Contract for Sale.
13.12 Where the Contract for Sale confers an immunity from, and/or an exclusion or restriction of, the responsibility and/or liability of the Seller, it will also operate in favour and for the benefit of Bonhams, Bonhams’ holding company and the subsidiaries of such holding company and the successors and assigns of Bonhams and of such companies and of any officer, employee, and agent of Bonhams and its companies.
14. GOVERNING LAW
Sales Contract shall apply, and all related matters shall be governed by and construed in accordance with French law and you and the Seller each submit to the exclusive jurisdiction of the courts of Paris; as an exception to this principle, the Seller may bring proceedings against you in any other court of competent jurisdiction to the extent permitted by the law applicable in the jurisdiction of such court. Bonhams has set up a claims handling procedure available from the Company Secretary. In accordance with the law, civil liability claims arising from voluntary sales of furniture by public auction are time-barred five years after the auction.
Formulaire d’inscription et d’enchère
(Ordre d’achat en personne / en absence / par téléphone)
Veuillez entourer le mode d’enchère ci-dessus.
Cette vente, y compris les enchères et les achats, est régie par les conditions de vente de Bonhams. Vous devez lire les conditions et toutes les informations sur la vente avant d'enchérir et vous assurer que vous comprenez les frais à payer pour tout achat que vous effectuerez. Les Conditions définissent également certains engagements pour les enchérisseurs et les acheteurs et limitent la responsabilité de Bonhams à votre égard. Veuillez noter que la facture pour le lot acheté sera établie au nom figurant sur ce formulaire et que le paiement ne sera accepté qu'à partir d'un compte à ce nom (ou au nom de la société si l'enchère est faite au nom de cette société).
Protection des données – utilisation de vos renseignements personnels
Lorsque nous obtenons des informations personnelles vous concernant lors de votre inscription ou de votre enchère, nous ne les utilisons que conformément aux termes de notre Politique de confidentialité. Une copie de notre politique de confidentialité est disponible sur notre site web (www.bonhams.com) ou peut être demandée par courrier à Customer Services Department, Bonhams, Client Services, 6 Av. Hoche, 75008 Paris, France, +33 1 42 61 10 10, paris@bonhams.com ou par e-mail à info@bonhams.com.
Nous pouvons de temps à autre vous fournir des informations sur des biens et services qui, selon nous, pourraient vous intéresser, sur base de vos interactions précédentes avec nous. À tout moment, vous pouvez choisir de ne pas recevoir ces communications. Si vous ne souhaitez pas recevoir ces communications, veuillez cocher cette case
Avis aux enchérisseurs.
Au moins 24 heures avant la vente, vous devez fournir une pièce d'identité avec photo délivrée par le gouvernement, par exemple un passeport ou un permis de conduire, et - si cela ne figure pas sur la pièce d'identité - un justificatif de domicile, par exemple une facture (électricité, téléphone ou autre), ou un relevé de carte bancaire/de crédit. Dans le cas échéant ou le client est une entreprise, ce dernier doit également fournir les documents d'enregistrement de leur société, les justificatifs des bénéficiaires effectifs détenant 25 % ou plus de la société et la confirmation du nom de la personne ayant le pouvoir d'agir de la société. Si vous ne fournissez pas ces documents, vos enchères risquent de ne pas être enregistrées. Les clients qui ne sont pas en mesure de fournir les documents avant la vente peuvent choisir d'enchérir en ligne en utilisant notre option de vérification de carte de crédit. Veuillez noter que nous nous réservons le droit de demander une référence bancaire ou un dépôt.
En cas de succès
Je viens chercher mes achats en personne
Je vous remercie de bien vouloir donner mes coordonnées aux transporteurs qui me transmettront un devis et j’accepte que vous leur communiquiez mes coordonnées afin qu’ils puissent me contacter.
Téléphone ou ordre d’achat en cas d’absence (T/A) N° de lot
Titre de la vente aux enchères:
N° de la vente:
Design 31763
Date de la vente:
Lieu de la vente:
29 avril 2026
Paris
Si vous n’assistez pas à la vente en personne, veuillez fournir les coordonnées des lots pour lesquels vous souhaitez faire une enchère au moins 24 heures avant la vente. Les enchères seront arrondies à la surenchère inférieure la plus proche. Veuillez consulter l’avis aux enchérisseurs publié dans le catalogue pour tout complément d’information se rapportant aux offres par téléphone, en ligne ou par écrit que Bonhams peut accepter en votre nom. Bonhams fera tout son possible pour exécuter ces ordres d’achat en votre nom mais ne sera pas tenu pour responsable en cas d’erreurs ou de manquement à exécuter ces offres d’achat.
Paliers d'enchère généraux:
€10 - 200 10s
€200 - 500 20 / 50 / 80s
€500 - 1,000 50s
€1,000 - 2,000 100s
€2,000 - 5,000 200 / 500 / 800s
€5,000 - 10,000 500s
€10,000 - 20,000 1,000s
€20,000 - 50,000 2,000 / 5,000 / 8,000s
€50,000 - 100,000 5,000s
€100,000 - 200,000 10,000s au-delà de €200,000 à la discrétion du commissaire-priseur
Le commissaire-priseur peut, à sa discrétion, diviser les offres d’achat à tout moment.
Numéro client
Prénom
Nom de la société (pour l’envoi de la facture dans le cas échéant)
Adresse
Ville
Code postal
Téléphone portable
Téléphone fixe
Adresse courriel (en lettres majuscules)
Veuillez répondre à toutes les questions ci-dessous
Titre
Nom
Département/Région
Pays
1. Pièce d'identité fournie: Une pièce d'identité délivrée par le gouvernement et (si la pièce d'identité ne confirme pas votre adresse) une facture ménagère ou un relevé bancaire. S'il s'agit d'une société, veuillez fournir un Kbis (un document officiel attestant l'existence juridique de votre entreprise commerciale), votre pièce d'identité (comme ci-dessus) (et, si vous n'êtes pas directeur, une lettre vous autorisant à agir), ainsi qu'une preuve attestant les bénéficiaires effectifs de la société.
2. Représentez-vous l’enchérisseur ? Si oui, veuillez répondre à la question 3.
Nom, adresse et coordonnées (téléphone et courriel) de l’enchérisseur: Pièce d'identité de l’enchérisseur: Pièce d'identité délivrée par le gouvernement et (si la pièce d'identité ne confirme pas l'adresse) facture ménagère/relevé bancaire.
Oui Non
Numéro d’identification (réservé à l’administration) Si vous êtes immatriculé à la TVA, veuillez indiquer votre numéro d'immatriculation ici: / -Agissez-vous à titre professionnel ?
Veuillez noter que tous les appels téléphoniques peuvent être enregistrés.
Brève description
Offre d’achat maximale en EUR (hors prime et TVA) Ordre d’achat de sécurité*
EN SIGNANT CE FORMULAIRE, VOUS CONFIRMEZ QUE VOUS AVEZ EXAMINÉ LE CATALOGAGE DES LOTS SUSMENTIONNÉS, VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DE VENTE, Y COMPRIS LES GARANTIES ÉNUMÉRÉES, ET VOUS ACCEPTEZ DE PAYER LA PRIME D'ACHAT, LA TVA ET TOUS LES AUTRES FRAIS QUI SERAIENT DUS. CECI AFFECTE VOS DROITS LÉGAUX.
Signature de l’enchérisseur/agent (veuillez en supprimer un):
Date:
*Ordre d’achat de sécurité : une enchère maximale (hors prime et TVA de l’acheteur) devant être exécutée par Bonhams au cas où nous serions dans l’impossibilité de vous joindre par téléphone ou si la connexion venait à être coupée pendant les enchères.
Le paiement ne sera accepté que sur un compte au même nom que celui figurant sur la facture et le formulaire d’inscription à la vente aux enchères. S’il vous plait, veuillez envoyer par email ou par la poste le formulaire d'inscription à la vente aux enchères dûment rempli. Bonhams, Client Services, 6 Av. Hoche, 75008 Paris, France, +33 1 42 61 10 10, paris@bonhams.com Bonhams France SAS, 6 avenue Hoche, 75008 Paris. N° d'agrément 2007-638 - RCS Paris 500 772 652. EORI Number : FR50077265200011
Registration and Bidding Form
(Attendee / Absentee / Telephone Bidding)
Please circle your bidding method above.
The Sale, including all bidding and buying, is governed by Bonhams’ Conditions of Sale. You should read the Conditions and any Sales Information prior to bidding and ensure you understand the charges payable on any purchase you make. The Conditions also set out certain undertakings by bidders and buyers and limits Bonhams’ liability to you. Please note an invoice for a purchased lot will be made out in the name as shown on this form and payment will only be accepted from an account in that name (or the name of the company if the bid is on behalf of that company).
Data protection
Where we obtain any personal information about you when you register or bid with us, we shall only use it in accordance with the terms of our Privacy Policy. A copy of our Privacy Policy can be found on our website (www.bonhams.com) or requested by post from Client Services Department, 6 Av. Hoche, 75008 Paris, France, +33 1 42 61 10 10, paris@bonhams.com
We may from time to time provide you with information about goods and services that we believe may interest you, based on your previous interactions with us. You can opt out of receiving these communications at any time. If you do not want to receive such communications, please tick this box
Notice to Bidders.
At least 24 hours prior to the Sale, you must provide government issued photo ID, e.g., a passport or driving licence and - if not included on the ID document - proof of address, e.g., a current utility bill, or bank/credit card statement. Corporate clients must also provide their company registration documents, documentary proof of beneficial owners owning 25% or more of the company and confirmation of the named individual’s authority to act. Failure to provide these documents may result in your bids not being processed. Clients who are not able to provide documents prior to Sale may opt to bid online using our credit card verification option. Please note we reserve the right to request a bank reference or deposit.
If successful
I will collect the purchases myself
Please arrange shippers to contact me with a quote and I agree that you may pass them my contact details.
Bidder/Agent’s (please delete one) signature:
Paddle number (for office use only)
Design 31763 29 April 2026
If you are not attending the sale in person, please provide details of the Lots on which you wish to bid at least 24 hours prior to the sale. Bids will be rounded down to the nearest increment. Please refer to the Notice to Bidders in the catalogue for further information relating to Bonhams executing telephone, online or absentee bids on your behalf. Bonhams will endeavour to execute these bids on your behalf but will not be liable for any errors or failing to execute bids.
General Bid Increments:
€10 - 200 by 10s
€200 - 500 by 20 / 50 / 80s
€500 - 1,000 by 50s
€1,000 - 2,000 by 100s
€2,000 - 5,000 by 200 / 500 / 800s
€5,000 - 10,000 by 500s
€10,000 - 20,000 by 1,000s
€20,000 - 50,000 by 2,000 / 5,000 / 8,000s
€50,000 - 100,000 by 5,000s
€100,000 - 200,000 by 10,000s above €200,000 at the auctioneer’s discretion
The auctioneer has discretion to split any bid at any time.
Company name (if applicable)
Company Registration number (if applicable)
Post / Zip code
Telephone (mobile)
Telephone (landline)
E-mail (in capitals)
Please answer all questions below
1. ID supplied: Government issued ID and (if the ID does not confirm your address) current utility bill/ bank statement. If a company, please provide the Certificate of Incorporation, your ID (as above) (plus, if not a director, a letter authorising you to act), and documentary evidence of the company’s beneficial owners
2. Are you representing the Bidder? If yes, please complete question 3.
Are you acting in a business capacity? Yes No
If registered for VAT please enter your registration here:
Please note that all telephone calls may be recorded.
3. Bidder's name, address and contact details (phone and email): Bidder’s ID: Government issued ID and (if the ID does not confirm their address) current utility bill/bank statement Date:
will only be accepted from an account in the same name as shown on the invoice and Auction Registration form. Please email or post the completed Auction Registration form and requested information to: Bonhams, Client Services, 6 Av. Hoche, 75008 Paris, France, +33 1 42 61 10 10, paris@bonhams.com Bonhams France SAS, 6 avenue Hoche, 75008 Paris. N° d'agrément 2007-638 - RCS Paris 500 772 652. EORI Number : FR50077265200011
