ARTS DE LA TABLE • 15 AVRIL 2026

ARTS DE LA TABLE

Arts de la table

MERCREDI 15 AVRIL 2026, 14H30 AGUTTES NEUILLY

ÉDITO

PAR GRÉGOIRE DE THOURY

Directeur du département Haute époque, Mobilier & Objets d'art

Chers amoureux des choses jolies, Voici que s’offre à vous un nouveau florilège des Arts de la Table, témoins des festins passés et instruments des réjouissances à venir !

De l’Ancien Régime nous parviennent de somptueuses réalisations, où l’orfèvrerie parisienne et provinciale rivalise de splendeur, ornant les tables des plus grands de ce monde. À leurs côtés resplendissent, comme de coutume, de belles pièces armoriées, dont les blasons proclament encore l’identité de leurs illustres possesseurs, dans l’éclat poli du métal et la permanence des lignages.

Le XIXe siècle, âge d’or de l’orfèvrerie française, est magnifiquement représenté par les grands noms d’Aucoc et d’Odiot, dont les créations, d’une élégance intemporelle, continuent de sublimer les plus belles tables.

Enfin, le modernisme s’invite à la fête avec un bel ensemble Tétard Frères, où se distingue notamment un service dessiné par le créateur Valéry Bizouard, alliant audace et raffinement.

Les arts du feu ne sont pas oubliés : aux côtés des couverts et pièces composés de ce précieux alliage, de nombreux services de porcelaine et de verrerie, ainsi que des objets décoratifs, attendent de venir agrémenter vos tables et d’y inscrire leur nouvelle destinée.

Puissiez-vous donc, chers amateurs, trouver dans notre sélection l’inspiration de vos prochaines agapes comme le plaisir d’assurer à ces objets leur nouvelle vie.

À table donc !

CONTACTS POUR CETTE VENTE

Directeur du département

Expert

Grégoire de Thoury +33 1 41 92 06 46 thoury@aguttes.com

Administration des ventes

Jade Belgrand +33 1 41 92 06 70 belgrand@aguttes.com

Catalogueur Administration des ventes

Adrien Blanc +33 1 47 45 08 18 blanc@aguttes.com

D irecteur du pôle

Arts classiques

Sophie Perrine

Enchères par téléphone Ordre d’achat bid@aguttes.com

Relations acheteurs

Marie du Boucher +33 1 41 92 06 41 duboucher@aguttes.com

Stockage & Délivrance

Sur rendez-vous à Gennevilliers

Département Marketing & Communication

Claire Certain certain@aguttes.com

Relations médias Anne-Sophie Philippon pr@aguttes.com

Président Claude Aguttes

Directeur général Philippine Dupré la Tour

Associés

Directeur associé

Charlotte Aguttes-Reynier

Associés

Sophie Perrine, Gautier Rossignol, Maximilien Aguttes

Aguttes (SVV 2002 - 209) Commissaires-priseurs habilités

Claude Aguttes, Sophie Perrine, Pierre-Alban Vinquant, Jessica Remy-Catanese, Juliette Rode

SEINE OUEST

Commissaires de justice

Arts de la table

Aguttes Neuilly

164bis avenue Charles-de-Gaulle

92200 Neuilly-sur-Seine

Exposition sur rendez-vous

Jusqu'au mardi 14 avril : +33 1 47 45 08 18

IMPORTANT

Tous les lots seront visibles et à récupérer uniquement à notre garde-meuble de Gennevilliers.

Vente aux enchères

Mercredi 15 avril 2026, 14h30

L’ensemble des lots est reproduit sur aguttes.com

PRÉCISION IMPORTANTE

À L’ATTENTION DES ENCHÉRISSEURS

IMPORTANT NOTICE TO BUYERS

Les conditions et termes régissant la vente des lots figurant dans le catalogue sont fixés dans les conditions générales de vente figurant sur aguttes.com dont chaque enchérisseur doit prendre connaissance. Ces CGV prévoient notamment que tous les lots sont vendus « en l’état », c’est-à-dire dans l’état dans lequel ils se trouvent au moment de la vente avec leurs imperfections et leurs défauts. Une exposition publique préalable à la vente se déroulant sur plusieurs jours permettra aux acquéreurs d’examiner personnellement les lots et de s’assurer qu’ils en acceptent l’état avant d’enchérir. Les rapports de condition, ainsi que les documents afférents à chaque lot sont disponibles sur demande. Nous attirons votre attention sur les lots précédés de +, °, *, ¤, #, ~, = pour lesquels s’appliquent des conditions particulières visibles en fin de catalogue.

The terms and conditions governing the sale of the lots appearing in the catalogue are set out in the general terms and conditions of sale appearing at aguttes.com, which each bidder must read. These GTC provide in particular that all the lots are sold “as is”, i.e. in the condition in which they are found at the time of sale with their imperfections and defects. A public display prior to the sale taking place over several days will allow buyers to personally examine the lots and ensure that they accept their condition before bidding. Condition reports, as well as documents relating to each lot, are available on request. We draw your attention to lots preceded by +, °, *, ¤, #, ~, = for which special conditions apply, which can be seen at the end of the catalogue.

Aiguière en argent de forme balustre

France, 1809 – 1818

LOT 22

Vermeil

Alliant l’éclat de l’argent à la noblesse de l’or, le vermeil s’est imposé, au fil des siècles, comme un marqueur de luxe dans l’art de dresser les plus belles tables. Il ne constitue pas un métal à part entière, mais résulte de l’application d’une fine couche d’or sur un support d’argent.

Apparu dès l’Antiquité, il fut d’abord obtenu par des procédés exigeants, tels que le martelage ou la dorure au mercure, dont la toxicité exposait les artisans à de graves périls.

Au Moyen Âge, le vermeil enrichit les vaisseliers des élites, avant de trouver, aux siècles classiques, une place de choix sur les tables princières, notamment sous la forme de couverts.

Le XIXe siècle marque un tournant décisif : les progrès techniques, en particulier l’électrolyse, permettent une production plus sûre et plus largement diffusée. De grandes maisons d’orfèvrerie surent tirer parti de ces innovations, tout en puisant dans le vocabulaire formel des siècles passés. Filets, contours ondulés, enroulements et motifs ornementaux s’y déploient avec mesure, inscrivant le vermeil dans un répertoire à la fois hérité et renouvelé.

Service à dessert modéle ‘Rocaille’

LOT 102

Paire de plats par Boin Taburet

LOT 68

Timbale par Théodore Tonnelier avec son écrin de voyage

LOT 23

Théière et pot à sucre

LOT 69

Tétard Frères & Modernisme

Les années 1930 marquent un tournant décisif dans l’histoire de l’orfèvrerie, rompant avec l’opulence des décors du XIXe siècle et des époques antérieures. L’exposition universelle de 1925 à Paris, souvent considérée comme l’acte de naissance de l’Art déco, sert de point de départ à cette révolution esthétique. Les créateurs de l’époque, inspirés par les avant-gardes artistiques, adoptent des formes géométriques, des volumes schématisés et des lignes épurées, où la rigueur de la ligne met en valeur la pureté des formes. De nombreux orfèvres contemporains rejoignent cette mouvance, valorisant la simplicité et la fonctionnalité sans sacrifier l’élégance. Les décors se font plus

« ... la rigueur de la ligne met en valeur la pureté des formes »

sobres, les motifs stylisés, et l’accent est mis sur la qualité des matériaux et la précision de l’exécution. Cette période voit ainsi émerger une orfèvrerie résolument moderne, où l’équilibre entre innovation et tradition redéfinit les canons de la beauté et du luxe.

Fondée en 1880 par Edmond Tétard, son entreprise se développa dans ses premières décennies dans l’imitation des plats et pièces de forme de style rocaille.

En 1901, ses trois fils, Henri, Jacques et Georges, prennent sa succession de leur père sous la raison « Tétard Frères ».

Ils poursuivent le développement de la société familiale en collaborant notamment avec de nouveaux créateurs dans les années 1920, dont parmi eux se distingua Valéry Bizouard dont les modèles conçus par ce dernier, aux formes et volumes cubistes s’inscrivant dans l’émergence du style Art Deco connurent une renommée internationale. Ses modèles reçurent l’appréciation de la critique et parurent dans des ouvrages spécialisés contemporains tels que la revue mensuelle des arts décoratifs appliqués et de l’architecture moderne.

Service à thé & café, modèle réalisé par Valéry Bizouard pour Tétard Frères

LOT 145

Mobilier et décoration : revue française des arts décoratifs appliqués : paraissant tous les mois / dir. Marcel Honoré, 193301-01, p. 469, MODÈLE DE VALÉRIE BIZOUARD détails

Manufacture Bernardaud

Fondée en 1863 à Limoges, la manufacture Bernardaud devint rapidement l’un des principaux acteurs dans la production de la porcelaine limougeaude, rendue possible par la découverte du kaolin dans la région en 1768. L’aventure commence avec Léonard Bernardaud, d’abord apprenti, qui rachète la manufacture où il officie en 1900 et lui donne son nom. Il modernise la production et ouvre la marque à l’international, notamment vers les États-Unis.

Ses fils, Jacques et Michel Bernardaud, lui succèdent et perpétuent son œuvre, malgré les épreuves de la crise de 1929 et de la Seconde Guerre mondiale. Dans les années 1950, après la guerre, l’entreprise adopte des techniques modernes et maintient sa réputation à l’internationale en produisant notamment un service de table exceptionnel à l’occasion de la visite officielle de la reine Élisabeth II en France, en avril 1957, mais également pour d’autres personnalités prestigieuses telles que le Prince et la Princesse de Liège pour lesquels un service leur fut dédié en 1959, année de leur mariage.

Partie de ménagère, modèle filets coquilles les spatules ornées de palmettes

LOT 50

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE À DESTINATION DES ACHETEURS

La SAS AGUTTES (« AGUTTES ») est un opérateur de ventes volontaires aux enchères publiques, déclaré auprès du Conseil des maisons de vente et régi par les articles L.321-4 et suivants du Code de commerce. En cette qualité AGUTTES agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l’adjudicataire.

Les présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») régissent les rapports entre AGUTTES et les enchérisseurs pour les ventes aux enchères publiques et les ventes de gré à gré organisées par AGUTTES. En participant à une vente aux enchères organisée par AGUTTES, y compris par l’intermédiaire d’une plateforme en ligne, l’enchérisseur accepte d’être lié par les présentes CGV. En s’enregistrant pour participer aux enchères et/ou en enchérissant lors d’une vente, l’enchérisseur accepte d’être lié par les présentes CGV. Il lui est donc recommandé de les lire attentivement.

Les CGV pourront être modifiées occasionnellement à la discrétion d’AGUTTES.

Les Conditions Particulières de Vente relatives à une certaine vente et contenues dans le catalogue de vente peuvent également être modifiées par écrit et/ou oral par AGUTTES préalablement à la vente. Ces modifications seront mentionnées au procès-verbal de la vente. En tant qu’opérateur de ventes volontaires, AGUTTES est assujetti aux obligations listées aux articles L.561-2 14° et suivants du Code Monétaire et Financier relatifs à la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, qu’il est tenu de faire respecter.

I- LE BIEN MIS EN VENTE

MENTIONS PARTICULIÈRES DANS LE CATALOGUE

Les mentions particulières figurant dans le catalogue ont les significations suivantes : + Lots faisant partie d’une vente judiciaire à la suite d’une ordonnance du Tribunal Judiciaire assortis d’honoraires acheteurs à 14.40 % TTC ; ° Lots dans lesquels AGUTTES ou un de ses partenaires a des intérêts financiers ;

* Lots en importation temporaire : soumis à des frais de 5,5 % TTC du prix d’adjudication pour les œuvres et objets d’art, de collection et d’antiquité (20 % pour les vins et spiritueux, les bijoux et les multiples), à la charge de l’acquéreur en sus des frais de vente et du prix d’adjudication. Ces frais peuvent être exonérés sur présentation de documents douaniers attestant que le lot a été réexporté hors Union Européenne dans les délais légaux et conformément aux nouvelles dispositions de la réforme de la TVA entrée en vigueur le 1er janvier 2025 ; ¤ Biens vendus sous le régime général de la TVA (sur la totalité) ;

# Lots visibles uniquement sur rendez-vous ; ~ Lots fabriqués à partir de matériaux provenant d’espèces animales. Des restrictions à l’importation sont à prévoir ; = Lots dument identifiés et soumis à caution.

Description des lots : Les indications portées au catalogue réalisées par AGUTTES et son expert sont effectuées sur la base des éléments fournis et des connaissances existant le jour de la rédaction du catalogue. Seules les indications en langue française engagent AGUTTES. Elles peuvent faire l’objet de modifications ou de rectifications jusqu’au moment de la vente par écrit ou oral. Ces modifications seront consignées au procès-verbal de la vente, lequel aura force probante. Les traductions sont libres.

Aucune autre garantie n’est apportée par AGUTTES, étant rappelé que seul le vendeur sera tenu à la garantie des vices cachés et à l’éventuelle garantie légale de conformité (exclue pour les biens d’occasion). Un certificat d’authenticité du lot ne sera disponible que si mentionné dans la description du lot. Les dimensions, poids et autres renseignements des lots sont donnés à titre indicatif avec une marge d’erreur raisonnable. Les conversions en unité impériale (inches) sont fournies à titre informatif et sont libres.

Les restaurations effectuées à titre conservatoire, n’altérant pas le caractère original du lot, notamment en ce qui concerne l’ancienneté et le style, et n’apportant aucune modification au caractère propre du lot ne seront pas mentionnées dans le descriptif.

L’absence d’indication d’une restauration, d’un accident, d’un manque ou d’un incident dans le catalogue ou les rapports de condition, n'implique nullement que le lot soit exempt de tout défaut présent, passé ou réparé. Inversement, la mention de quelque défaut n’implique pas l’absence de tous autres défauts. Seules les dispositions du catalogue pourront constituer un fondement valable à engager la responsabilité d’AGUTTES. Les déclarations ou promesses formulées oralement par un représentant d’AGUTTES mais ne figurant pas dans le catalogue ne sauront en aucun cas constituer un fondement valable à engager la responsabilité d’AGUTTES.

État des lots : Les lots sont vendus dans l’état dans lequel ils se trouvent au moment de la vente avec leurs imperfections et leurs défauts. Les lots étant des biens d’occasion, aucune garantie ne peut être offerte par AGUTTES concernant leur état. Il revient aux acheteurs potentiels de s’assurer personnellement de la condition de l’objet.

Les références à l’état d’un lot dans un catalogue, une image, une description ou dans un rapport de condition (fourni à titre indicatif) ne pourront être considérées comme une description exhaustive de l’état dudit lot. Les descriptions, les rapports de condition, ainsi que les photographies des lots quant à leur état sont fournis uniquement à titre indicatif et ne peuvent en aucun cas remplacer l’examen personnel du lot par l’enchérisseur préalablement à la vente dans les conditions mentionnées ci-après. Les rapports de condition et les photos seront envoyés sur demande et à titre indicatif.

Exposition des lots : Les enchérisseurs potentiels sont expressément invités à examiner personnellement les lots et la documentation disponible avant la vente lors d’un rendez-vous privé ou de l’exposition publique préalable à la vente afin de vérifier l’état des lots. Il leur est conseillé de se faire accompagner par un expert du secteur concerné par la vente pour apprécier de manière détaillée l’état des biens.

Reproduction des lots : Tous les défauts et imperfections des lots ne sont pas visibles sur les photographies des lots reproduites dans les catalogues, en ligne ou sur tout support de communication. Les photographies peuvent ne pas donner une image entièrement fidèle de l’état réel d’un lot et peuvent différer de ce que percevra un observateur direct (taille, coloris, etc.).

Estimations : Les estimations sont fondées sur l’état des connaissances techniques, la qualité du lot, sa provenance, son état et le cours du marché au jour de l’estimation. Elles sont fournies à titre purement indicatif et ne peuvent être considérées comme une garantie que le lot sera vendu au prix estimé. Les enchérisseurs sont informés que les estimations peuvent fluctuer en fonction des évolutions du marché et des caractéristiques particulières du lot.

Rapports de condition : Des rapports de condition, photos complémentaires et documents afférents aux lots sont disponibles sur demande jusqu’à 24 heures avant la vente. Ils doivent être consultés avant d’enchérir.

II- LA VENTE

Inscription à la vente

Important : le mode normal et prioritaire pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente.

À titre de service complémentaire, AGUTTES offre aux acheteurs potentiels d’autres moyens d’enchérir, moyennant une inscription préalable au plus tard à 18 heures le dernier jour ouvré avant la vente :

- Par téléphone : Toute personne aura la possibilité de s’inscrire auprès de bid@aguttes.com pour porter ses enchères à voix haute par téléphone pendant la vente. L’ordre devra avoir été communiqué par écrit, à l’aide du formulaire dûment rempli, de coordonnées bancaires, d’une copie de la pièce d’identité de l’enchérisseur et de son Kbis. AGUTTES accepte gracieusement de recevoir les enchères par téléphone. L’enchérisseur potentiel devra avoir reçu un mail de confirmation préalable de la part d’AGUTTES pour être appelé.

- Sur ordre d’achat : Toute personne aura la possibilité de transmettre des ordres d’achat à AGUTTES. L’ordre devra avoir été communiqué par écrit à l’aide du formulaire dûment rempli et de coordonnées bancaires, d’une copie de sa pièce d’identité. AGUTTES accepte gracieusement de traiter ces ordres. En cas de demande par mail à bid@aguttes.com , l’enchérisseur devra avoir reçu un e-mail de confirmation de la part d’AGUTTES. Aucun ordre illimité ne sera retenu. Si AGUTTES reçoit plusieurs ordres d’achat pour des montants d’enchères identiques sur le même lot, l’ordre le plus ancien sera préféré.

- En ligne via les plateformes Live : Toute personne aura la possibilité de s’inscrire auprès de diverses plateformes Live pour participer à distance, par voie électronique, aux ventes aux enchères. L’enchérisseur via le Live est informé que les frais facturés par ces plateformes seront à sa charge exclusive et s’additionneront à la commission d’achat. Les frais des plateformes sont habituellement les suivants* :

• 1,80%TTC pour Drouot Digital,

• 3%TTC pour Invaluable,

• 3%TTC pour 51Bidlive,

• 1,8%TTC pour Interenchères sur tous les lots (à l’exception des automobiles, facturés 72€ TTC par véhicule).

Procédure d’identification des enchérisseurs : Au regard de ses obligations en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du

* Ces % peuvent évoluer, aussi il appartient à l’utilisateur d’une plateforme de les vérifier avant d’enchérir

terrorisme (LCB-FT), les acquéreurs potentiels sont invités à se faire connaître auprès d’AGUTTES afin de permettre l’enregistrement de leurs données personnelles. AGUTTES se réserve le droit de demander, à son entière discrétion, à tout enchérisseur potentiel : - personne physique, de justifier de son identité et personne morale, de fournir un extrait Kbis de moins de 3 mois (étant précisé que seul le représentant légal de la société ou toute personne dûment habilitée pourra enchérir), - et, en tout état de cause, d’effectuer un déposit et communiquer ses références bancaires ainsi que l’origine des fonds reçus au regard des obligations en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT).

Tous les lots vendus seront facturés au nom et à l’adresse du donneur d'ordre et aucune modification postérieure ne pourra être faite après l’adjudication. L’enchérisseur est réputé agir en son nom propre et s’engage à régler personnellement et immédiatement le lot. Il sera seul responsable de l’enchère portée sauf information préalable de sa qualité de mandataire dans les conditions indiquées ci-après. Toute fausse indication engagera la responsabilité de l’adjudicataire. En cas de manquements aux procédures d’identification et aux obligations de LCB-FT, AGUTTES se réserve la possibilité d’interdire à l’enchérisseur de porter les enchères, d’annuler ou de résilier la vente du lot.

Caution : Pour certains ventes ou lots dûment identifiés, AGUTTES se réserve le droit de demander aux potentiels enchérisseurs de verser avant la vente une caution d’un montant déterminé, ainsi que toutes autres garanties et/ ou références bancaires jugées nécessaires. Il est demandé aux enchérisseurs de contacter AGUTTES au plus tard trois jours ouvrés avant la vente afin de procéder à la vérification des garanties données. Les dépôts de garantie sont à effectuer en euros par virement ou carte bancaire sur : https://www.aguttes.com/depot-caution Dans le cas où l’enchérisseur ne serait pas adjudicataire lors de la vente, AGUTTES procèdera au remboursement de la caution perçue dans un délai de 5 jours ouvrables après la vente, sans intérêts sous réserve de tout droit de compensation. L’enchérisseur reconnait et accepte que seront à sa charge exclusive les éventuelles pertes engendrées par les variations des taux de change ou les frais bancaires liés à ce transfert.

Mandat par un tiers : Tout enchérisseur est censé enchérir pour son propre compte et est tenu pour seul responsable de l’enchère. L’enchérisseur disposant d’un mandat devra informer AGUTTES de l’existence de celui-ci lors de la procédure d’identification et d’enregistrement et produire une copie du mandat et tous autres documents sollicités par AGUTTES. Dans un tel cas, l’enchérisseur et le mandant seront solidairement responsables.

Direction de la vente : Le commissaire-priseur dirige la vente en veillant à la liberté et à l’égalité entre les enchérisseurs, tout en respectant les usages établis par la profession. Le commissaire-priseur assure la police de la vente et se réserve le droit d’interdire l’accès à la salle de vente à tout enchérisseur potentiel pour justes motifs. Il se réserve le droit de refuser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer, retirer, réunir ou séparer tout lot de la vente.

Adjudication : Le plus offrant et le dernier enchérisseur sera l’adjudicataire, tous moyens admis confondus (ordre, internet, téléphone, sur place, etc.). L’adjudication se matérialise par le prononcé du mot « Adjugé » lequel forme le contrat de vente entre le vendeur et l’adjudicataire. Chaque lot est identifié avec un numéro correspondant au numéro qui lui est attribué sur le catalogue de la vente. Il est interdit aux vendeurs d’enchérir directement sur les lots leur appartenant. En cas de « double-enchère » simultanée reconnue effective par le commissairepriseur, le lot sera remis en vente, tous les enchérisseurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.

Rétractation : Chaque enchère portée et chaque adjudication sont définitives. Chaque enchère engage celle ou celui qui l’a portée, étant rappelé que l’adjudicataire ne peut se rétracter qu’il soit en salle, au téléphone, en ligne ou sur exécution de son ordre d’achat.

Transfert des risques et de la propriété : Le transfert de propriété et des risques entre le vendeur et l’adjudicataire s’opère par le prononcé du mot « adjugé » par le commissaire-priseur. AGUTTES décline toute responsabilité quant aux pertes et dommages que les lots pourraient subir à compter de l’adjudication, l’adjudicataire devant faire assurer les lots acquis dès l’adjudication.

III- EXÉCUTION DE LA VENTE

Commission d’achat : L’adjudicataire devra s’acquitter en sus du prix d’adjudication, par lot, des honoraires acheteurs applicables à chaque lot. Le mode de calcul des honoraires acheteurs pour les différentes catégories de lots est précisé ci-après (cf. article VI - CONDITIONS PARTICULIÈRES).

Outre le prix d’adjudication et les honoraires acheteur, l’adjudicataire devra régler toutes les taxes incluant la TVA ainsi que les éventuels frais de dossier, de manutention et de stockage ainsi que toutes les autres sommes qui seraient dues en cas de retard de paiement mentionnées ci-après.

Les acquéreurs via les plateformes Live paieront, en sus des enchères et des frais acheteurs, une commission complémentaire qui sera intégralement reversée aux plateformes (cf. article II- LA VENTE : Inscription à la vente).

Conditions de paiement : Le paiement des sommes dues devra être effectué « comptant » par l’adjudicataire, dès l’adjudication. Le paiement est effectué en euros. Les commissions bancaires éventuelles sont à la charge de l’adjudicataire et ne sont pas déduites des sommes dues. Si l’adjudicataire n’est pas présent physiquement lors de la vente, il recevra sa facture par courriel.

Retard de paiement et pénalités : Aucun délai de paiement ne sera accordé à l’acheteur sauf accord exprès du vendeur. Tout délai de paiement accordé par le vendeur entrainera l’application des pénalités suivantes qui seront acquises à AGUTTES et s’ajouteront aux montants prévus ci-dessous pour l’adjudicataire défaillant, à savoir :

- Si le délai de paiement est inférieur ou égal à 3 mois à compter de la vente : 3%HT soit 3,6%TTC du montant total du bordereau acheteur

- Si le délai de paiement est supérieur à 3 mois à compter de la vente : 5% HT soit 6%TTC du montant total du bordereau acheteur.

TVA : Le taux de TVA est de 20% (ou 5,5% pour les livres). Par principe, les lots non marqués seront vendus sous le régime de la TVA sur la marge. La commission d’achat et les frais annexes seront majorés d’un montant tenant lieu de TVA, lequel ne sera pas mentionné séparément dans nos bordereaux.

Par exception, et à la demande du vendeur, le régime général de la TVA pourra être appliqué pour les biens mis en vente par un professionnel de l’UE. Ces biens seront marqués par le signe ¤.

Cas de remboursements possibles de TVA à l’acquéreur :

- Le professionnel de l’Union Européenne, (i) sur communication de son numéro de TVA intra-communautaire et (ii) fournissant la preuve de l’export du lot depuis la France vers un autre État membre ;

- Le non-résident de l’Union Européenne sur communication (i) du document douanier d’export hors Union Européenne sur lequel AGUTTES figure comme expéditeur (ii) dans un délai de 3 mois suivant la date de vente aux enchères ou la date d’obtention de la licence d’exportation.

Modalités de règlement : Les moyens de paiement légaux acceptés (les paiements par carte bancaire ou virement étant vivement recommandés) :

- Virement bancaire : provenant du compte de l’acheteur et indiquant le numéro de facture :

IBAN FR76 3006 6109 1300 0203 7410 222 – BIC CMCIFRPP

Titulaire du compte AGUTTES

Domiciliation CIC PARIS ETOILE ENTREPRISES

178 RUE DE COURCELLES - 75017 PARIS

- Espèces : en vertu des articles L.112-6 et D.112-3 du Code monétaire et financier : (i) jusqu’à 1000 € pour les résidents fiscaux français ou les personnes agissant pour les besoins d’une activité professionnelle ; (ii) jusqu’à 15 000 € pour les particuliers qui ont leur domicile fiscal à l’étranger (sur présentation de passeport et de justificatif de domicile) ;

- Carte bancaire sur le terminal ou à distance (sur https://www.aguttes.com/ paiement-en-ligne). Les frais bancaires, qui oscillent habituellement entre 1 et 2,5%, ne sont pas à la charge de l’étude. Les paiements fractionnés en plusieurs fois pour un même lot avec la même carte ne sont pas autorisés ;

- Chèque (en dernier recours) : Sur présentation de deux pièces d’identité. Aucun délai d’encaissement n’est accepté en cas de paiement par chèque. La délivrance ne sera possible que vingt jours après le paiement. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés.

Conformément à ses obligations de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme en application de l’article L.561-2 du Code Monétaire et Financier, AGUTTES se réserve le droit d’obtenir un justificatif des fonds. En tout état de cause, en cas de paiement par un tiers, des justificatifs sur le lien avec le tiers payeur devront être fournis par l’adjudicataire. AGUTTES se réserve le droit de refuser le paiement en espèces effectué par un tiers.

Adjudicataire défaillant : À défaut de paiement comptant par l’adjudicataire, le bien pourra être remis en vente sur réitération des enchères à la demande du vendeur conformément à la procédure de l’article L.321-14 du Code de commerce. Si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de trois mois à compter de l’adjudication, la vente sera résolue de plein droit. En tout état de cause, l’adjudicataire défaillant ne peut invoquer la résolution du contrat pour se soustraire aux obligations qui sont les siennes.

Responsabilité de l’adjudicataire défaillant : Dans tous les cas l’acquéreur défaillant sera tenu, du fait de son défaut ou retard de paiement, de payer à AGUTTES :

• En cas de revente sur procédure de réitération des enchères, (i) la moins-value subie par le vendeur du fait de la deuxième vente, (ii) la perte d’honoraires subies par AGUTTES, (iii) les frais engagés pour cette deuxième vente ;

• Tous les frais et accessoires engagés par AGUTTES relatifs au recouvrement des factures impayées (incluant les frais d’avocat, les frais administratifs et tous autres frais liés au recouvrement), ainsi que les dommages et intérêts permettant de compenser le préjudice subi par AGUTTES ;

• Les pénalités de retard calculées en appliquant des taux d’intérêt au taux directeur (taux de refinancement ou Refi) semestriel de la Banque centrale européenne (BCE) en vigueur, majoré de cinq points sur la totalité des sommes dues ; Les dommages et intérêts permettant de compenser le préjudice subi par AGUTTES (frais, honoraires et commissions d’achat, TVA, stockage, etc.).

AGUTTES se réserve la possibilité de : Communiquer le nom et les coordonnées de l’acquéreur défaillant au vendeur afin de permettre à ce dernier de faire valoir ses droits ; Conserver à titre de dommages et intérêts toutes les sommes qui auraient été versées par l’adjudicataire préalablement à l’annulation de la vente ; Procéder à l’encaissement de la caution versée par l’adjudicataire, à titre de compensation avec toutes les sommes dues par l’adjudicataire et / ou à titre de dommages et intérêts ;

Exercer ou faire exercer tous les droits et recours, notamment le droit de rétention, sur tout bien de l’acquéreur défaillant dont AGUTTES aurait la garde jusqu’au règlement complet par ledit acquéreur, et saisir les tribunaux compétents pour recouvrer les sommes dues ;

• Procéder à la compensation de tout montant dû à l’adjudicataire avec tout montant impayé par l’adjudicataire concernant un lot ou tout dommage subi par AGUTTES à la suite d’une violation des présentes CGV par l’adjudicataire ;

• Interdire à l’adjudicataire défaillant d’enchérir dans les prochaines ventes organisées par AGUTTES ou bien de subordonner la possibilité d’y enchérir au versement d’une provision préalable ;

• Procéder à l’inscription de l’adjudicataire défaillant sur un fichier des mauvais payeurs partagé entre les différentes maisons de vente adhérentes. AGUTTES est en effet adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires-priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15, rue Freycinet 75016 Paris. AGUTTES est également adhérente du service Témis permettant la consultation et l’alimentation du fichier des restrictions d’accès aux ventes aux enchères. Aguttes se réserve le droit d’inscrire au fichier Témis l’adjudicataire défaillant ou son représentant, ayant pour conséquence de limiter la capacité d’enchérir de l’adjudicataire défaillant auprès des Opérateurs de vente volontaires adhérents et de lui interdire l’utilisation de la plateforme Interenchères. En outre, AGUTTES se réserve le droit de bloquer l’accès de l’adjudicataire défaillant à la plateforme Drouot et à d’autres plateformes de vente en ligne partenaires.

Retrait et stockage des lots : Un lot adjugé ne pourra être délivré à l’acheteur qu’après paiement intégral du bordereau d’achat et de toutes les sommes / pénalités qui seraient dues par l’adjudicataire, encaissés sur le compte bancaire d’AGUTTES. En conséquence, dans le cas où le bordereau acheteur comporterait plusieurs lots et en cas de paiement partiel du bordereau acheteur et/ou à défaut de

paiement total ou partiel des autres sommes/pénalités dues par l’adjudicataire, aucun des lots inclus dans le bordereau acheteur ne sera délivré par AGUTTES à l’adjudicataire. Tous les lots seront délivrés à l’adjudicataire le jour du paiement total du bordereau acheteur et des sommes/pénalités dues par l’adjudicataire. Les lots seront délivrés à l’acquéreur en personne après présentation de tout document prouvant son identité ou au tiers qu’il aura désigné et à qui il aura confié une procuration originale et une copie de sa pièce d’identité. Le retrait des lots est réalisé aux frais et aux risques de l’adjudicataire uniquement. Les lots qui n’auront pas été retirés le jour même après la fin de la vente seront à enlever sur rendez-vous par l’acheteur auprès de la personne mentionnée à cet effet sur la page de contacts qui se situe au début du catalogue. Le lieu de délivrance sera indiqué dans l’email accompagnant l’envoi de la facture.

Les frais de stockage applicables sont mentionnés ci-après (cf. article VICONDITIONS PARTICULIÈRES).

Revente des lots payés et non récupérés : Dans le cas où un ou des lot(s) adjugé(s) et payé(s) en cours d’une vente aux enchères n’aurai(ent) toujours pas été enlevé(s) par l’acquéreur dans les délais convenus dans les « conditions particulières » ciaprès et que les frais de stockage, de garde et de conservation applicables en viendraient à dépasser la valeur d’adjudication du ou des lot(s), AGUTTES se réserve la possibilité de les vendre afin de se rembourser l’intégralité des frais lui étant dus.

IV- DROIT DE PRÉEMPTION

L’État français peut exercer sur toute vente publique ou de gré à gré de biens culturels un droit de préemption. L’État dispose d’un délai de 15 jours à compter de la vente publique pour confirmer l’exercice de son droit de préemption et se subroger à l’acheteur. À défaut d’une confirmation écrite par l’État de son intention d’exercer ce droit dans le délai imparti, la vente sera considérée comme définitive et irrévocable.

V- EXPORTATION

Dans le cas d’un bordereau acheteur libellé à une adresse à l’étranger, il est précisé que certains lots sont assujettis à des formalités d’exportation (demandes de certificat pour un bien culturel, licence d’exportation). Ces lots ne pourront être délivrés qu’à un transitaire dûment habilité. Les formalités sont du ressort de l’acquéreur et peuvent requérir un délai de 4 mois. AGUTTES est à la disposition de ses acheteurs pour les orienter dans ces démarches ou pour transmettre les demandes à l’administration concernée. Cependant, AGUTTES ne pourra être tenu responsable des retards, refus ou autres décisions administratives défavorables, ni de tout manquement à la réglementation en matière d’exportation. Les délais d’exportation ou les refus de l’administration ne pourront en aucun cas justifier une absence ou un retard de paiement par l’acheteur, ni entraîner une annulation ou modification de la vente. L’acquéreur est seul responsable de l’ensemble des formalités et des délais administratifs applicables, qu’il s’engage à respecter.

VI- CONDITIONS PARTICULIÈRES

1 - CALCUL DES HONORAIRES ACHETEURS

L’adjudicataire devra s’acquitter, en sus du prix d’adjudication, par lot, des honoraires acheteurs suivants :

- Pour les ventes des départements Bijoux (non cataloguées dites listées ou online ), Montres, Art impressionniste & moderne, Tableaux & Dessins anciens, Design, Mobilier & Objet d’art, Haute époque, Collections, Cartes de collection, Sports, Mode & Maroquinerie (honoraires dégressifs) :

25% HT + TVA au taux en vigueur soit 30%TTC sur les premiers 900 000 € ;

• 23% HT + TVA au taux en vigueur soit 27,6%TTC au-delà de 900 001 € ;

- Pour les ventes des départements Bijoux (cataloguées), Art contemporain, Peintres & Arts d’Asie, Automobilia  (honoraires dégressifs) :

26 % HT + TVA au taux en vigueur soit 31,2 %TTC sur les premiers 900 000 € ; 23 % HT + TVA au taux en vigueur soit 27,6 %TTC au-delà de 900 001 € ;

- Pour les ventes des départements Violons & Archets, Vins & Spiritueux :

• 21% HT + TVA au taux en vigueur soit 25,2%TTC ;

- Pour les ventes de livres et manuscrits  bénéficiant d’une TVA réduite :

• 25% HT soit 26,37% TTC ;

- Pour les ventes du département Automobiles de collection (honoraires dégressifs) :

2-

16% HT + TVA au taux en vigueur soit 19,2%TTC sur les premiers 900 000 € inclus ;

12% HT + TVA au taux en vigueur soit 14,4 %TTC au-delà de 900 001 €.

FRAIS DE STOCKAGE

Le stockage des biens ayant fait l’objet d’une adjudication dans le cadre d’une vente aux enchères ou d’une vente de gré à gré qui ne seraient pas enlevés par l’acheteur à l’expiration d’un délai de 15 jours suivant la vente (jour de vente inclus), sera facturé comme suit (chaque journée ou semaine commencée étant due) :

- Bijoux et / ou articles d’horlogerie : 30€ HT / jour de stockage ; - Vin : 1 € HT / col et par jour, sans préjudice des frais éventuellement appliqués par iCave ;

- Véhicules : frais de stockage et de transport forfaitaires de 350 € HT, augmentés d’un montant de 40 € HT / jour à partir du mercredi suivant la vente inclus ;

- Autres lots : 3 € HT / jour pour les lots de moins de 1 m 3 et 5 € HT / jour pour les lots de plus de 1 m 3

3- OBJETS MÉCANIQUES ET ÉLECTRIQUES

Les objets mécaniques ou électriques proposés à la vente par AGUTTES sont exclusivement proposés à titre décoratif. En tant que biens d’occasion, AGUTTES ne certifie en aucun cas leur état de fonctionnement et n’offre aucune garantie quant à leur performance. Nous recommandons aux acheteurs de venir voir les lots lors des expositions publiques avec un expert en la matière, et de faire vérifier le mécanisme électrique ou mécanique par un professionnel avant toute mise en marche.

4- MONTRES ET HORLOGES

Les articles d’horlogerie que nous vendons sont tous des biens d’occasion, ayant pour la plupart subi des réparations engendrant le remplacement de certaines pièces qui peuvent alors ne pas être d’origine. AGUTTES ne donne aucune garantie sur l’authenticité, la condition, ou le caractère original des composants d’un article d’horlogerie.

Les horloges peuvent être vendues sans pendules, poids ou clés et sauf mention expresse contraire, leur présence n’est pas garantie. Les bracelets de montres peuvent ne pas être d’origine et ne pas être authentiques. Les montres de collection nécessitent un entretien général et régulier : des réparations ou révisions peuvent s’avérer nécessaires. Toutes ces réparations et révisions et tous les contrôles d’état de fonctionnement sont à la charge exclusive de l’acheteur, AGUTTES n’offrant aucune garantie sur leur bon état de marche. AGUTTES recommande aux acheteurs de faire vérifier les montres par un horloger qualifié avant toute utilisation.

5- BIJOUX, PIERRES, OR ET MÉTAUX PRÉCIEUX

Certains lots contenant de l’or, du platine ou de l’argent peuvent être soumis à un contrôle par le bureau de garantie territorialement compétent afin de les soumettre à des tests d’alliage et de les poinçonner préalablement à la vente. AGUTTES n’engage en aucun cas sa responsabilité sur les conclusions du bureau de garantie. Les pierres précieuses de couleur (comme les rubis, les saphirs et les émeraudes) peuvent avoir été traitées pour améliorer leur apparence, par des méthodes telles que la chauffe ou l’huilage. Ces méthodes sont admises par l’industrie mondiale de la bijouterie mais peuvent fragiliser les pierres précieuses et/ou rendre nécessaire une attention particulière au fil du temps.

Tous les types de pierres précieuses peuvent avoir été traités pour en améliorer la qualité. L’acheteur peut solliciter l’élaboration d’un rapport de gemmologie pour tout lot, dès lors que la demande est adressée à AGUTTES au moins deux semaines avant la date de la vente, et que l’acheteur s’acquitte des frais afférents.

AGUTTES ne fait pas établir de rapport gemmologique pour chaque pierre précieuse mise à prix dans ses ventes aux enchères. L’absence de certificat ne garantit pas que les pierres n’ont pas été traitées. Lorsqu’AGUTTES fait établir de tels rapports auprès de laboratoires de gemmologie internationalement reconnus, lesdits rapports sont mentionnés et décrits au catalogue. En raison des différences d’approches et de technologies, les laboratoires peuvent ne pas être d’accord sur le traitement ou non d’une pierre précieuse particulière, sur l’ampleur du traitement ou sur son caractère permanent. Les laboratoires de gemmologie signalent uniquement les améliorations ou les traitements dont ils ont connaissance à la date du rapport qui reflète leur opinion. AGUTTES ne garantit pas et n’est aucunement responsable des rapports ou certificats établis par un laboratoire de gemmologie qui pourrait accompagner un lot.

6- MOBILIER

Sans mention expresse indiquée dans le descriptif du lot, la présence de clés n’est aucunement garantie. L’acheteur reconnaît que l’absence de clé ne peut en aucun cas justifier un refus de paiement ou une réclamation.

7- ESPÈCES VÉGÉTALES ET ANIMALES PROTÉGÉES

Les objets composés partiellement ou entièrement de matériaux provenant d’espèces de flore et de faune en voie d’extinction et/ou protégées sont marqués par le symbole ~ dans le catalogue. Le législateur impose de règles strictes pour l’utilisation commerciale de ces matériaux, en particulier en ce qui concerne le commerce de l’ivoire.

Les acheteurs sont informés que l’importation de tout bien composé de ces matériaux est interdite par de nombreux pays, ou bien exigent un permis ou un certificat délivré par les autorités compétentes des pays d’exportation et d’importation des biens. Les acheteurs sont entièrement responsables du bon respect des normes réglementaires et législatives applicables à l’exportation ou l’importation des biens composés partiellement ou totalement de matériaux provenant d’espèces en voie d’extinction et/ou protégées. AGUTTES ne sera en aucun cas responsable de l’impossibilité d’exporter ou d’importer un tel bien, et cela ne pourra être retenu pour justifier une demande de résolution ou d’annulation de la vente. L’acheteur est seul responsable de l’obtention de toutes les autorisations nécessaires pour l’acquisition ou le transport de ces objets.

8- VIN

Les bouteilles anciennes peuvent naturellement être fragilisées avec le temps et les transports. AGUTTES ne pourra être considéré comme responsable de l’état du bouchon.

Les ventes de vins sont des ventes sur désignation, c’est-à-dire des ventes d'objets désignés au moment de la vente, mais non exposés. Le retrait des lots directement après la vente est donc exclu. Leur retrait est uniquement possible sur rendez-vous. L’acheteur doit envoyer un courriel accompagné de son bordereau acquitté à l’adresse électronique suivante : retraits.aguttes@icave.eu . Les lots seront disponibles dans les locaux de la société iCave, située au : 5, Chemin des Montquartiers – 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX – FRANCE.

9-

AUTOMOBILES

Description des lots : Pour des raisons administratives et sauf indication contraire, les désignations des véhicules (modèle, type, année…) reprennent, sauf exception, les indications portées sur les titres de circulation.

État des lots : Il est précisé que :

- L’état d’une automobile peut varier entre le moment de sa description au catalogue, celui de sa présentation à la vente et jusqu’au moment de la prise en main du lot par l’adjudicataire.

- Des véhicules peuvent être vendus sans contrôle technique en raison de leur âge, leur état non roulant ou de leur caractère de compétition.

- Les véhicules provenant de l’étranger sont présentés sans contrôle technique français.

Les véhicules proposés sont d’une époque où les conditions de sécurité et les performances étaient inférieurs à celles d’aujourd’hui. Une grande prudence est recommandée aux acheteurs lors de la première prise en main. Il est notamment conseillé, avant toute utilisation, de procéder à une remise en route et d’effectuer toutes les vérifications nécessaires au bon fonctionnement du véhicule (niveau d’huile, pression des pneus, etc.).

Obligations supplémentaires de l’adjudicataire

- L’adjudicataire devra accomplir, sous sa responsabilité et à ses frais, toutes les formalités nécessaires dans les délais légaux pour le changement d’immatriculation du véhicule acquis.

- L’adjudicataire devra organiser le transport du lot acquis qui s’effectuera à ses risques et à ses frais.

Retrait et stockage des lots : Les véhicules sont stockés dès le lendemain de la vente dans un local fermé et sécurisé à toute proximité de Paris. Ils pourront être retirés sur rendez-vous, à partir du mardi suivant la date de la vente et après règlement intégral du montant d’adjudication et des frais, du lundi au vendredi jusqu’à 16h30 au plus tard. Il est rappelé que le transfert de risques s’opère dès l’adjudication. AGUTTES décline toute responsabilité quant aux dommages que le véhicule pourrait subir postérieurement à l’adjudication.

VII- DONNÉES PERSONNELLES

Les enchérisseurs sont informés qu’AGUTTES est susceptible de collecter et traiter les données les concernant conformément au Règlement Général sur la Protection des données n°2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données à caractère personnel.

Les données sont collectées aux fins de gestion de leurs relations contractuelles ou précontractuelles (enregistrement à la vente, facturation, comptabilité, règlements, communication…). Ces données sont constituées d’informations telles que : noms, prénoms, adresse postale, adresse électronique, numéro de téléphone, coordonnées bancaires.

Les enchérisseurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, à la portabilité, d’opposition et de limitation à l’égard de ces données auprès d’AGUTTES. Les demandes doivent être exercées par écrit à l’adresse : communication@aguttes.com . Toute réclamation sur la législation applicable en matière de protection des données peut être portée devant la CNIL : www.cnil.fr

VIII- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

AGUTTES est propriétaire de tout droit de reproduction des biens vendus avant et après la vente. Toute reproduction de celui-ci est interdite et constitue une contrefaçon. La vente d’un lot n’implique en aucun cas cession des droits de propriété intellectuelle éventuellement applicables (représentation et / ou reproduction) sur l’œuvre.

IX- LOI APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPÉTENT

Les présentes CGV et les droits et obligations en découlant seront régis par la loi française.

Toute action en justice relative aux activités de vente d’AGUTTES sera tranchée par le Tribunal Judiciaire compétent en France, conformément à l’article L.32137 du Code de commerce. En particulier, toutes les actions en justice impliquant des adjudicataires et / ou enchérisseurs ayant la qualité de commerçant seront tranchés par le Tribunal judiciaire de Nanterre.

Les enchérisseurs, adjudicataires ainsi que leurs mandataires reconnaissent que Neuilly-sur-Seine est le lieu d’exécution des prestations exclusif d’AGUTTES.

Les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meuble aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée.

Pour toute difficulté, le Commissaire du Gouvernement près du Conseil des maisons de vente peut être saisi gratuitement en vue de parvenir à une solution amiable. Les réclamations se font par voie postale au 19 avenue de l’Opéra, 75001 Paris ou en ligne sur le lien suivant : https://conseilmaisonsdevente.fr/fr/reclamation Il est également possible de déposer une demande de règlement à l’amiable sur une plateforme européenne de règlement de litiges en ligne entre consommateurs et professionnel, accessible sur le lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/ odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR

X- SATISFACTION CLIENT

Si un client estime ne pas avoir reçu de réponse satisfaisante, il lui est conseillé de contacter directement, et en priorité, le responsable du département concerné. En l’absence de réponse dans le délai prévu, il peut alors solliciter le service clients à l’adresse serviceclients@aguttes.com , ce service est rattaché à la Direction Qualité de la SVV Aguttes.

SALE FOR BUYERS

AGUTTES SAS (“AGUTTES ”) is a voluntary public auction operator, registered with the French Auction Market Authority and governed by Articles L.321-4 et seq. of the French Commercial Code. In this capacity, AGUTTES acts as the seller’s agent, who enters into a contract with the successful bidder.

These General Terms and Conditions of Sale (“ GTCS ”) govern the relationship between AGUTTES and the bidders for public auctions and private sales organised by AGUTTES. By taking part in an auction organised by AGUTTES, including via an online platform, the bidder agrees to be bound by these GTCS. By registering to participate in the auction and/or placing a bid during a sale, the bidder agrees to be bound by these GTCS. They are therefore advised to read them carefully. The GTCS may be modified from time to time at the discretion of AGUTTES. The Special Terms and Conditions of Sale relating to a particular sale and contained in the sales catalogue may also be modified in writing and/or orally by AGUTTES prior to the sale. These modifications will be recorded in the official sale report. As a voluntary sales operator, AGUTTES is subject to the obligations listed in articles L.561-2 14° et seq. of the French Monetary and Financial Code relating to the fight against money laundering and the financing of terrorism, which it is obliged to enforce.

I- THE GOODS FOR SALE

SPECIFIC INFORMATION IN THE CATALOGUE

The special notes in the catalogue are defined as follows

+ Lots forming part of a judicial sale following an order from the Court of First Instance, subject to a buyer’s fees of 14.40% incl. taxes;

° Lots in which AGUTTES or one of its partners has a financial interest;

* Lots under temporary import: subject to a fee of 5.5% incl. taxes of the hammer price for artworks, collectibles, and antiques (20% for wines and spirits, jewellery, and multiples), payable by the buyer in addition to the buyer’s premium and the hammer price. These fees may be waived upon presentation of customs documents proving that the lot has been re-exported outside the European Union within the legal time limits and in accordance with the new VAT regulations that came into effect on 1 January 2025;

¤ Goods sold under the standard VAT regime (on the full amount);

# Lots visible by appointment only;

~ Lots manufactured from materials derived from animal species. Import restrictions are to be considered;

= Lots duly identified and subject to a security deposit.

Description of the lots: The information provided in the catalogue by AGUTTES and its expert is based on the details supplied and the knowledge available on the date the catalogue was prepared. Only information in French is binding on AGUTTES. It may be amended or corrected up to the time of sale, in writing or orally. These changes will be recorded in the sale report, which will have probative value. The translations are free.

No other warranty is provided by AGUTTES, it being stated that only the seller will be liable for hidden defects and any potential legal warranty of conformity (excluded for second-hand goods). A certificate of authenticity for the lot will only be available if mentioned in the lot description.

The dimensions, weights and other information of the lots are given as an indication with a reasonable margin of error. Conversions to imperial units (inches) are provided for information only and are free.

Restorations carried out as a precautionary measure, which do not alter the distinctive character of the lot, particularly with regard to age and style, and which do not modify the character of the lot in any way, will not be mentioned in the description.

The absence of any indication of restoration, accident, shortage or incident in the catalogue or condition reports in no way implies that the lot is free of any present, past or repaired defect. Conversely, the mention of any defect does not imply the absence of all other defects. Only the provisions of the catalogue may constitute a valid basis for engaging the liability of AGUTTES. Statements or promises made orally by a representative of AGUTTES but not included in the catalogue shall under no circumstances constitute a valid basis for engaging the liability of AGUTTES.

Condition of the lots: Lots are sold in the condition they are in at the time of sale, with all imperfections and defects. As the lots are second-hand goods, no guarantee can be offered by AGUTTES concerning their condition. It is up to potential buyers to verify the condition of the item themselves.

COMMENT VENDRE ?

COMMENT ACHETER ?

RASSEMBLER VOS INFORMATIONS

Afin de réaliser une estimation précise de vos biens, n’hésitez pas à nous fournir toutes les informations en votre possession (photos, dimensions, date, signature, caractéristiques techniques, provenance, état de conservation, etc.).

NOUS CONTACTER

Pour inclure vos biens dans nos prochaines ventes ou demander conseil, n’hésitez pas à contacter directement nos départements spécialisés basés à Neuilly-sur-Seine. Vous pouvez également vous rapprocher de nos représentants locaux, à Aix-en-Provence, Lyon, Bruxelles ou Genève afin de bénéficier d’un service de proximité.

Si vous êtes disposés à proposer à la vente un ensemble important comportant plusieurs spécialités, le département Inventaires & Collections particulières est à votre disposition pour coordonner votre projet. Nos estimations sont gracieuses et confidentielles.

ORGANISEZ UN RENDEZ-VOUS D ’ EXPERTISE

Pour donner suite aux éléments reçus et à une première analyse de votre demande, nous déterminons avec vous le type de vente le plus adapté. Un rendez-vous s’organise afin d’avancer dans l’expertise et vous donner plus de précisions sur nos services. Nous sommes joignables par e-mail ou par téléphone.

CONTRACTUALISER

Les conditions financières (estimation, prix de réserve, honoraires) et les moyens alloués à la mise en vente (promotion, transport, assurance...) sont formalisés dans un contrat. Celui-ci peut être signé lors d’un rendez-vous ou à distance de manière électronique.

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VENDRE

Chacun de nos départements organise 4 ventes aux enchères par an ainsi que des ventes online. Après la clôture des enchères, le département vous informe du résultat et vous recevrez le produit de celles-ci sous 4 à 6 semaines.

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SOCIAUX

• S’inscrire à la newsletter pour être informé des Temps forts chez Aguttes, suivre les découvertes de nos spécialistes et recevoir les e-catalogues.

• Être informé de notre actualité sur les réseaux sociaux.

AVANT LA VENTE, DEMANDER DES INFORMATIONS AU DÉPARTEMENT

Nous vous envoyons, sur demande, des informations complémentaires par e-mail : rapports de condition, certificats, provenance, photos... Nous vous envoyons des photos et vidéos complémentaires par MMS, WhatsApp, WeChat. Chaque lot présenté a été préalablement examiné puis décrit en application du décret Marcus (3 mars 1981). La responsabilité d’Aguttes, selon la législation en vigueur, quant à l’authenticité du bien présenté est engagée.

Nous vous accueillons pour une visite privée sur rendez-vous. Nous vous invitons systématiquement aux expositions publiques quelques jours avant la vente. Si vous ne pouvez pas vous déplacer, nous programmons une conversation audio ou vidéo pour échanger avec vous.

ENCHÉRIR

• Venir et enchérir en salle.

• S’enregistrer pour enchérir par téléphone auprès de bid@aguttes.com.

• S’enregistrer pour enchérir sur le Live (solution recommandée pour les lots à moins de 5 000 €).

• Laisser une enchère maximum auprès de bid@aguttes.com.

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PAYER ET RÉCUPÉRER SON LOT

• Régler son achat (virement ou paiement en ligne par carte bancaire recommandés).

• Venir ensuite récupérer son lot ou missionner un transporteur.

LA MAISON

Vente Arts classiques, décembre 2023

MAISON DE VENTES FRANÇAISE, INDÉPENDANTE ET FAMILIALE

Fondée à Clermont-Ferrand en 1974 par Claude Aguttes, la maison de ventes aux enchères Aguttes se compose aujourd'hui d’une équipe de 60 personnes, passionnée et qui constitue sa qualité première. Elle s’est hissée au fil des années, au rang d’acteur majeur du marché de l’art. Restée indépendante et familiale, avec trois enfants actifs, elle est au service de la transmission. Avec une salle des ventes située dans l’ouest parisien et des bureaux de représentation en régions, à Bruxelles et Genève, Aguttes se distingue par son service personnalisé et sa réactivité. Ses 19 départements, portés par des experts et spécialistes internalisés, permettent la valorisation et la vente de grandes collections, de tableaux, de bijoux et d’automobiles, d’objets d'art et d'exception. Avec sa force de frappe en promotion et sa culture de la performance, la maison vise l'excellence et enregistre régulièrement des records mondiaux. Consciente de la confiance que lui accordent ses vendeurs, elle reste au service de ces derniers avant tout.

POURQUOI AGUTTES

?

Expertise 19 départements spécialisés

Accompagnement personnalisé

Agilité pour la vente de lots à fort potentiel

NOTRE MISSION : L’ART ET LA PASSION DE LA TRANSMISSION

L’ensemble des collaborateurs de la maison sont au service du beau, de la transmission émotionnelle et intellectuelle entre les collectionneurs. Chaque œuvre d’art ou bien d’exception doit être défendu au mieux sur le marché. L’obtention du meilleur prix d’adjudication est l’objectif intrinsèque de la vente aux enchères. Nos responsables de départements s’engagent personnellement à honorer la confiance de leurs clients en les conseillant et en garantissant leurs intérêts. C’est l’ADN de notre maison familiale.

Records à l’international

Plus de 50% d’acheteurs étrangers

Culture de l’excellence

Pour des lots allant de 10 000 à 2 millions d’euros

Fréquence des ventes 4 ventes aux enchères annuelles par spécialité

DÉPARTEMENTS SPÉCIALISÉS & SERVICES

Pour inclure vos biens, contactez-nous ! Estimations gratuites et confidentielles sur rendez-vous

Art impressionniste & moderne

Pierre-Alban Vinquant

+33 1 47 45 08 20 +33 7 64 41 09 04 vinquant@aguttes.com

Arts d’Asie

Clémentine Guyot

+33 1 47 45 00 90 • +33 7 83 19 05 89 guyot@aguttes.com

Arts décoratifs du XXe & Design

Jessica Remy-Catanese

+33 1 47 45 08 22 • +33 7 61 72 43 19 remy@aguttes.com

Automobiles de collection

Automobilia

Gautier Rossignol +33 1 47 45 93 01 • +33 7 45 13 75 78 rossignol@aguttes.com

Bijoux & Perles fines

Philippine Dupré la Tour

+33 1 41 92 06 42 • +33 6 17 50 75 44 duprelatour@aguttes.com

Cartes de collection

Sports

François Thierry

+33 1 41 92 06 69 thierry@aguttes.com

Collections particulières

Sophie Perrine

+33 1 41 92 06 44 +33 7 60 78 10 27 perrine@aguttes.com

Grands vins & Spiritueux

Pierre-Luc Nourry

+33 1 47 45 91 50 • +33 7 63 44 69 56 nourry@aguttes.com

Instruments de musique & Archets

Hector Chemelle

+33 1 41 92 06 68 • +33 7 69 02 70 85 chemelle@aguttes.com

Livres anciens & modernes

Affiches, Manuscrits & Autographes

Sophie Perrine +33 1 41 92 06 44 • +33 7 60 78 10 27 perrine@aguttes.com

Mobilier & Objets d’art

Haute époque

Grégoire de Thoury

+33 1 41 92 06 46 • +33 7 62 02 04 72 thoury@aguttes.com

Mode & Maroquinerie

Agathe de Drouas

+33 7 62 87 10 69 drouas@aguttes.com

MAISON DE VENTES AUX ENCHÈRES

Aguttes Neuilly

+33 1 47 45 55 55

164 bis, avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine

Aix-en-Provence

Adrien Lacroix

+33 6 69 33 85 94 • adrien@aguttes.com

Lille

Pauline Boddaert +33 6 99 02 22 63 • boddaert@aguttes.com

Lyon

Haude Le Roux

+33 4 37 24 24 24 • leroux@aguttes.com

Montres de collection

Claire Hofmann +33 1 47 45 93 08 +33 7 49 97 32 28 hofmann@aguttes.com

Peintres d’Asie : Chine & Vietnam

Charlotte Aguttes-Reynier +33 1 41 92 06 49 • +33 6 63 58 21 82 reynier@aguttes.com

Pop Culture & Memorabilia

Arthur Perault +33 1 47 45 91 59 • +33 6 66 58 95 62 perault@aguttes.com

Post-war & Art contemporain

Ophélie Guillerot +33 1 47 45 93 02 • +33 7 60 78 10 07 guillerot@aguttes.com

Tableaux & Dessins anciens

Victoria Damidot +33 1 47 45 91 57 damidot@aguttes.com

Inventaires & Partages

Claude Aguttes et Sophie Perrine, commissaires-priseurs

+33 1 41 92 06 44 • perrine@aguttes.com

Régions Ouest & Est

Marie de Calbiac +33 7 60 78 08 77 • calbiac@aguttes.com

Bruxelles

Ernest van Zuylen +32 487 14 11 13 • vanzuylen@aguttes.com

Genève Côme Bizouard de Montille +41 225 196 884 montille.consultant@aguttes.com

PROCHAINES VENTES

AVRIL À JUIN

Maîtres anciens

AGUTTES NEUILLY

JUSQU'AU

09

Numismatique ONLINE ONLY

Arts de la table

AGUTTES NEUILLY

AVRIL À 14H30 AVRIL À 14H30 AVRIL À 14H30

Bijoux

AGUTTES NEUILLY

JUSQU'AU

17

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Hieronymus GALLE (Anvers, 1625 - 1679)

Nature morte aux roses blanches, violettes, aster de Chine, anémones blanches et violettes, coquelicots, ancolies et autres fleurs ; Nature morte à l’aster de Chine, roses, anémones blanches, dahlia et chrysanthème rouges, bleuets, belle-de-jour et autres fleurs

En vente le 9 avril

Contact : Victoria Damidot +33 1 47 45 91 57 • damidot@aguttes.com

Collections particulières Inventaires & Partages

Notre commisseur-priseur se tient à votre disposition pour coordonner votre projet avec nos différents spécialistes, en france et dans toutes les grandes villes d'europe.

« La Mesure des Mondes »

Collection particulière dispersée en octobre 2020 ayant totalisé 2,5 millions d’euros

Contact : Sophie Perrine

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