Mitteilungen SVPS Communications FSSE
gliederversammlung des SVPS festgelegt wird. Die Nachmeldegebühr wird vom zuständigen Regionalverband erhoben und verbleibt bei diesem Regionalverband. Der Regionalverband kann beispielsweise in nachstehend aufgeführten Fällen die Nachmeldegebühr erlassen – sofern dies nach dem 1.12. des laufenden Jahres geschieht: – Neueröffnung von Reitbetrieben; – Besitzer- bzw. Pächterwechsel; – Wechsel des Verantwortlichen für den Veranstaltungskalender eines Regionalverbandes; – Gründung einer neuen, von der bisherigen Organisation gänzlich unabhängigen Veranstalterorganisation; – Vereinsveranstaltungen, d. h. Veranstaltungen, die ausschliesslich Mitgliedern des organisierenden Vereins vorbehalten sind (GR 1.8) Der Regionalverband meldet die von ihm nachträglich bewilligten Veranstaltungen sowie allfällige Erweiterung der Prüfungskategorien der Geschäftsstelle des SVPS. Die Verschiebung gemeldeter Veranstaltungen auf ein anderes Datum ist ebenfalls dem Regionalverband zur Genehmigung zu unterbreiten. Diese Weisungen wurden am 10. Juli 2021 vom Vorstand genehmigt. Sie ersetzen alle früheren Publikationen und treten mit der Veröffentlichung im «Bulletin» (Ausgabe 06/2021 vom 19.7.2021) in Kraft.
Comité
Directives concernant l’établissement du calendrier des manifestations de la FSSE 1. 1.1
Bases Règlements FSSE (Edition 2007, y compris les modifications ultérieures)
1.2 Statuts FSSE (Edition 2010, y compris les modifications ultérieures) 1.3 Règlement d’organisation (Edition 2019, y compris les modifications ultérieures) 2.
Calendrier des grandes manifestations 2.1 Responsabilité Secrétariat FSSE sur mandat du comité. 2.2 Définition des grandes manifestations En tenant compte des priorités ci-dessous en cas de collisions, les grandes manifestations sont: 1. JO, Championnats du monde, Championnats d’Europe, CIO 2. CI Elite, Jeunes Cavaliers et Juniors 3. Championnats suisses (CS) 4. Championnat suisse des chevaux CH 5. Places qualificatives pour le CS Saut Elite
Charles F. Trolliet, Präsident SVPS
2.3 Annonce des grandes manifesta tions (selon point 2.2), collisions Lancement d’un appel du secrétariat FSSE aux organisateurs de grandes manifestations par e-mail afin que les dates de l’année suivante soient annoncées au secrétariat FSSE jusqu’au 31 août. Pour les places qualificatives pour le Championnat suisse Saut, le délai d’annonce est limité au 15 août selon la directive séparée pour l’organisation des épreuves qualificatives pour le Championnat suisse de Saut Elite. Les manifestations internationales de niveau 5* doivent quant à elles être annoncées selon les directives de la FEI respectivement pour deux ans. Les dates sont ensuite transmises aux Directoires des disciplines. En cas de collisions, celles-ci statuent sur la procédure à suivre en tenant compte des priorités fixées au point 2.2 et, le cas échéant, des dates traditionnelles/ usuelles de la manifestation concernée. Le droit de priorité n’est valable que si les dates sont annoncées dans les délais. Une grande manifestation peut demander l’accord pour plusieurs années, si celle-ci peut
prouver ce besoin et s’il s’agit de la date traditionnelle. En principe, pour les manifestations internationales, une garantie bancaire ou un paiement d’avance du montant correspondant aux frais de la FEI et de la FSSE est à fournir à la FSSE. Le comité de la FSSE peut accorder des exceptions. 2.4 Approbation du calendrier des grandes manifestations Par le comité. 3.
Calendrier de l’ensemble des mani festations 3.1 Responsabilité Secrétariat FSSE sur mandat des associations régionales. 3.2 Période de planification 15 mois (du 1.1. de l’année à venir jusqu’au 31.3. de l’année suivante). 25 mois pour les manifestations FEI de niveau 5*. 3.3 Priorité Distribution du calendrier des grandes manifestations approuvé par le comité aux associations régionales jusqu’à mi-septembre. Publication dans le «Bulletin» dans la foulée. Le calendrier des grandes manifestations constitue la base du calendrier de l’ensemble des manifestations. Les grandes manifestations sont prioritaires par rapport aux autres manifestations en cas de collisions de dates. Cependant, les dates/manifestations traditionnelles seront prises en compte. 3.4 Etablissement du calendrier des manifestations, collisions Tous les organisateurs – affiliés à une association régionale ou non – sont priés de saisir les propositions directement par le portail en ligne OAS sur «my.fnch.ch» dans leur compte personnel de ce portail jusqu’au 15 octobre 2021 au plus tard. Ceci est valable pour toutes les manifestations ayant au moins une épreuve dans une discipline reconnue par la FEI. Les organisateurs de la région de l’OKV sont priés de saisir leur manifestation dans le portail réservé aux sociétés-membres sur le site de l’OKV www.okv.ch/service/interner-bereich. Par la suite, toutes ces manifestations sont coordonnées par les différentes associations régionales et transmises jusqu’au 1er décembre au plus tard au secrétariat de la FSSE afin qu’elles puissent être libérées.
06 / 19.07.2021 Bulletin
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